Novembre 2023

1. GB.349/POL/3/Décision

   Décision concernant les réunions sectorielles tenues en 2023 et propositions concernant les activités sectorielles en 2024-25

   7 novembre 2023

2. GB.349/INS/18/Décision

   Décision concernant le rapport périodique

   7 novembre 2023

3. GB.349/INS/3/4/Décision

   Décision concernant l’examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence

   7 novembre 2023

4. GB.349/INS/15/Décision

   Décision concernant les faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point de vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail

   7 novembre 2023

5. GB.349/POL/1/Décision

   Décision concernant le bilan des progrès réalisés concernant le suivi du Plan d’action en faveur de l’emploi des jeunes pour la période 2020-2030

   7 novembre 2023

6. GB.349/INS/19/1/Décision

   Décision concernant la plainte alléguant le non respect par le Nicaragua de la convention n° 87, de la convention n° 98, de la convention n° 111, et de la convention n° 144, déposée par des délégués à la 111e session (2023) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

   6 novembre 2023

7. GB.349/INS/19/2/Décision

   Décision concernant la plainte alléguant le non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, déposée par des délégués à la 111e session de la Conférence internationale du Travail (2023) en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

   6 novembre 2023

8. GB.349/INS/10(Rev.1)/Décision

   Décision concernant le rapport annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique du BIT «Renforcement de la Commission nationale tripartite des relations professionnelles et de la liberté syndicale au Guatemala aux fins de l’application effective des normes internationales du travail»

   6 novembre 2023

9. GB.349/INS/11(Rev.1)/Décision

   Décision concernant le rapport sur tout fait nouveau concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu aux fins de donner effet aux recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions n^os 26, 87 et 144

   6 novembre 2023

10. GB.349/INS/9(Rev.1)/Décision

    Décision concernant les propositions concernant le format des futures réunions régionales de l’OIT

    6 novembre 2023

11. GB.349/INS/8/Décision

    Décision concernant la Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail (2024-2030) et plan d’action pour sa mise en œuvre

    3 novembre 2023

12. GB.349/PFA/11/Décision

    Décision concernant la composition du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

    3 novembre 2023

13. GB.349/PFA/2/Décision

    Décision concernant le programme et budget pour 2022-23: Compte du budget ordinaire et Fonds de roulement

    3 novembre 2023

14. GB.349/INS/18/4/Décision

    Décision concernant les documents soumis pour information uniquement

    3 novembre 2023

15. GB.349/INS/18/1/Décision

    Décision concernant le suivi des décisions du Conseil d’administration

    3 novembre 2023

16. GB.349/LILS/1/Décision

    Décision concernant le rapport de la huitième réunion du Groupe de travail tripartite du mécanisme d’examen des normes (Genève, 11-15 septembre 2023)

    3 novembre 2023

17. GB.349/POL/4(Rev.1)/Décision

    Décision concernant le programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés

    3 novembre 2023

18. GB.349/INS/11(Rev.1)

    Rapport sur tout fait nouveau concernant la pleine mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu aux fins de donner effet aux recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions nos 26, 87 et 144

    3 novembre 2023

    Dans la version "Rev.1" du 3 novembre, le paragraphe 11 et l'annexe II ont été ajoutés et le point pour décision a été corrigé.

19. GB.349/INS/10(Rev.1)

    Rapport annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique du BIT «Renforcement de la Commission nationale tripartite des relations professionnelles et de la liberté syndicale au Guatemala aux fins de l’application effective des normes internationales du travail»

    3 novembre 2023

    Le présent document contient le rapport annuel sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre du programme de coopération technique convenu entre le gouvernement et les partenaires sociaux du Guatemala et le BIT. Le Conseil d’administration est invité à en prendre note (voir le projet de décision au paragraphe 16). Dans la version «Rev.1» du 3 novembre, deux annexes ont été ajoutées.

20. GB.349/POL/2/Décision

    Décision concernant la stratégie intégrée de l’OIT pour la promotion et la mise en œuvre du droit de négociation collective

    2 novembre 2023