Documents de réunions
Mars 2023
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GB.347/INS/8/Décision
Décision concernant la Stratégie de l’OIT sur la réalisation du travail décent dans les chaînes d’approvisionnement
17 mars 2023
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GB.347/LILS/2/Décision
Décision concernant la composition de la Conférence internationale du Travail et des réunions régionales
17 mars 2023
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GB.347/INS/11/Décision
Décision concernant les possibilités envisageables pour maintenir, supprimer ou adapter les réunions régionales de l’OIT
16 mars 2023
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GB.347/INS/13(Rev.1)
Rapport sur tout fait nouveau concernant le forum de dialogue social et la mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu aux fins de donner effet aux recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions nos 26, 87 et 144
16 mars 2023
Dans la version "Rev.1" du 16 mars le projet de décision a été inséré.
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GB.347/INS/14(Rev.1)
Options concernant les mesures opportunes au sens de l’article 33 de la Constitution de l’OIT ainsi que d’autres mesures propres à assurer l’exécution, par le gouvernement du Bélarus, des recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions nos 87 et 98
16 mars 2023
Dans la version "Rev.1" du 16 mars, le projet de décision et le projet de résolution ont été ajoutés au document.
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GB.347/PFA/5/Décision
Décision concernant les incidences financières de l’adoption de la Politique de l’OIT en matière de libre accès à l’information
16 mars 2023
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GB.347/PFA/3/Décision
Décision concernant le Barème des contributions au budget pour l’exercice 2024-25
16 mars 2023
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GB.347/PFA/2/Décision
Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail
16 mars 2023
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GB.347/INS/15(Rev.2)
Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte en vertu de l’article 26 relative à l’allégation de non-respect des conventions nos 81, 87 et 98
15 mars 2023
Dans la version "Rev.2" du 15 mars une petite corrections à été introduite dans le projet de décision.
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GB.347/INS/7/Décision
Décision concernant les propositions et feuille de route pour la révision de la Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail adoptée à la 91e session (2003) de la CIT, et pour la promotion d’un milieu de travail sûr et salubre en tant que nouveau principe et droit fondamental au travail
15 mars 2023
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GB.347/PFA/3
Barème des contributions au budget pour l’exercice 2024-25
15 mars 2023
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GB.347/PFA/4/Décision
Décision concernant la Stratégie de l’OIT en matière de connaissances et d’innovation
14 mars 2023
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GB.347/PFA/9(Rev.1)
Nomination du Commissaire aux comptes (2024-2027)
14 mars 2023
Dans la version "Rev.1" du 14 mars, le nom du groupe d'un membre gouvernemental du jury a été corrigé.
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GB.347/PFA/14/Décision
Décision concernant le rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025
14 mars 2023
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GB.347/PFA/9(Rev.1)/Décision
Décision concernant la nomination du Commissaire aux comptes
14 mars 2023
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GB.347/PFA/8/Décision
Décision concernant le rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022
14 mars 2023
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GB.347/PFA/7/Décision
Décision concernant le rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant
14 mars 2023
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GB.347/INS/INF/4(Rev.1)
Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT
14 mars 2023
AConformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, le présent document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations soumises au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT. Dans la version "Rev.1" du 14 mars, la information sur le status des cas a été mis à jour.
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GB.347/INS/18/2 (Rev.1)/Décision
Décision concernant la nomination de trois Sous-directeurs généraux
13 mars 2023
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GB.347/INS/1/Décision
Décision concernant l'approbation des procès-verbaux de la 346e session du Conseil d’administration
13 mars 2023