Documents de réunions

Mars 2023

  1. GB.347/INS/8/Décision

    Décision concernant la Stratégie de l’OIT sur la réalisation du travail décent dans les chaînes d’approvisionnement

    17 mars 2023

  2. GB.347/LILS/2/Décision

    Décision concernant la composition de la Conférence internationale du Travail et des réunions régionales

    17 mars 2023

  3. GB.347/INS/11/Décision

    Décision concernant les possibilités envisageables pour maintenir, supprimer ou adapter les réunions régionales de l’OIT

    16 mars 2023

  4. GB.347/INS/13(Rev.1)

    Rapport sur tout fait nouveau concernant le forum de dialogue social et la mise en œuvre par le gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela du plan d’action convenu aux fins de donner effet aux recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions nos 26, 87 et 144

    16 mars 2023

    Dans la version "Rev.1" du 16 mars le projet de décision a été inséré.

  5. GB.347/INS/14(Rev.1)

    Options concernant les mesures opportunes au sens de l’article 33 de la Constitution de l’OIT ainsi que d’autres mesures propres à assurer l’exécution, par le gouvernement du Bélarus, des recommandations de la commission d’enquête concernant les conventions nos 87 et 98

    16 mars 2023

    Dans la version "Rev.1" du 16 mars, le projet de décision et le projet de résolution ont été ajoutés au document.

  6. GB.347/PFA/5/Décision

    Décision concernant les incidences financières de l’adoption de la Politique de l’OIT en matière de libre accès à l’information

    16 mars 2023

  7. GB.347/PFA/3/Décision

    Décision concernant le Barème des contributions au budget pour l’exercice 2024-25

    16 mars 2023

  8. GB.347/PFA/2/Décision

    Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 17 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

    16 mars 2023

  9. GB.347/INS/15(Rev.2)

    Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte en vertu de l’article 26 relative à l’allégation de non-respect des conventions nos 81, 87 et 98

    15 mars 2023

    Dans la version "Rev.2" du 15 mars une petite corrections à été introduite dans le projet de décision.

  10. GB.347/INS/7/Décision

    Décision concernant les propositions et feuille de route pour la révision de la Stratégie globale en matière de sécurité et de santé au travail adoptée à la 91e session (2003) de la CIT, et pour la promotion d’un milieu de travail sûr et salubre en tant que nouveau principe et droit fondamental au travail

    15 mars 2023

  11. GB.347/PFA/3

    Barème des contributions au budget pour l’exercice 2024-25

    15 mars 2023

  12. GB.347/PFA/4/Décision

    Décision concernant la Stratégie de l’OIT en matière de connaissances et d’innovation

    14 mars 2023

  13. GB.347/PFA/9(Rev.1)

    Nomination du Commissaire aux comptes (2024-2027)

    14 mars 2023

    Dans la version "Rev.1" du 14 mars, le nom du groupe d'un membre gouvernemental du jury a été corrigé.

  14. GB.347/PFA/14/Décision

    Décision concernant le rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2022-2025

    14 mars 2023

  15. GB.347/PFA/9(Rev.1)/Décision

    Décision concernant la nomination du Commissaire aux comptes

    14 mars 2023

  16. GB.347/PFA/8/Décision

    Décision concernant le rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2022

    14 mars 2023

  17. GB.347/PFA/7/Décision

    Décision concernant le rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant

    14 mars 2023

  18. GB.347/INS/INF/4(Rev.1)

    Rapport sur l’état d’avancement des réclamations au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT

    14 mars 2023

    AConformément à la demande formulée par le Conseil d’administration, le présent document fournit des informations sur l’état d’avancement des réclamations soumises au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT. Dans la version "Rev.1" du 14 mars, la information sur le status des cas a été mis à jour.

  19. GB.347/INS/18/2 (Rev.1)/Décision

    Décision concernant la nomination de trois Sous-directeurs généraux

    13 mars 2023

  20. GB.347/INS/1/Décision

    Décision concernant l'approbation des procès-verbaux de la 346e session du Conseil d’administration

    13 mars 2023