Documents de réunions

Février 2020

  1. GB.338/INS/7

    Rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021

    18 février 2020

    Le présent document décrit les mesures prises conformément à la décision en trois points concernant le Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021, adoptée par le Conseil d’administration à sa 332e session, en mars 2018. Il rend compte de la manière dont ce plan a été finalisé et exécuté, fait le point des résultats à mi-parcours du suivi de sa mise en œuvre, et de la suite donnée à la demande du Conseil d’administration, qui avait prié le Directeur général de tenir compte de ses orientations pour favoriser l’égalité hommes-femmes, conformément au mandat de l’OIT, dans la mise en œuvre du plan stratégique de l’Organisation pour 2018-2021 et des deux programmes et budgets correspondants, et dans son action visant à faciliter la mise à disposition de ressources extrabudgétaires. Dans le cadre de ce bilan d’étape, le Bureau est invité à donner des orientations sur la mise en œuvre du plan d’action pour la période 2020-21 et sur l’approche proposée pour le prochain plan d’action, en tenant compte de la réforme du système des Nations Unies (voir le projet de décision au paragraphe 27).

  2. GB.338/INS/8

    Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées

    14 février 2020

    Le présent document expose les raisons qui ont présidé à l’élaboration d’un projet de politique pour l’inclusion des personnes handicapées, qui mette en évidence l’engagement de l’OIT à devenir une organisation prenant systématiquement en compte le handicap et décrit la structure et les grands axes de la politique proposée. Il présente également le cadre des stratégies pluriannuelles au moyen desquelles la politique de l’OIT serait appliquée. Il est soumis en vue de la mise en oeuvre de la Stratégie des Nations Unies pour l’inclusion du handicap qui a été adoptée récemment. Le Conseil d’administration est invité à demander au Directeur général de finaliser et de mettre en oeuvre la politique de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées, en tenant compte de ses orientations. Il est invité également à charger le Bureau d’élaborer des stratégies pluriannuelles pour la mise en oeuvre de cette politique, de mener des activités de suivi et de faire périodiquement rapport au Conseil d’administration sur les progrès accomplis et les points à améliorer. Il est invité enfin à demander au Directeur général de favoriser l’inclusion des personnes handicapées dans l’exécution des plans stratégiques de l’OIT et des programmes et budgets correspondants, conformément au mandat de l’Organisation, et de faciliter la mise à disposition de ressources extrabudgétaires, en tenant compte de ses orientations (voir le projet de décision au paragraphe 9.)

  3. GB.338/PFA/5/2

    Locaux du Bureau régional pour l’Afrique et du Bureau de pays pour la Côte d’Ivoire, le Bénin, le Burkina Faso, le Mali, le Niger et le Togo à Abidjan

    14 février 2020

  4. GB.338/PFA/INF/2

    Rapport de situation sur la mise en œuvre de la Stratégie de l’OIT en matière de technologies de l’information (2018-2021)

    14 février 2020

  5. GB.338/PFA/INF/3

    Plan d’audit annuel établi par le Commissaire aux comptes

    14 février 2020

  6. Report III(A)

    Application des normes internationales du travail, 2020 - Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

    13 février 2020

  7. GB.338/INS/11

    Mesures prises par la République bolivarienne du Venezuela pour donner suite au rapport de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect, par la République bolivarienne du Venezuela, des conventions nos 26, 87 et 144, déposée par des délégués à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT - Réponse du gouvernement

    12 février 2020

  8. AFRM.14/D.5 (Rev.1)

    Rapport final de la 14e Réunion régionale africaine

    12 février 2020

  9. Rapport VII(2)

    Abrogation de huit conventions internationales du travail et retrait de neuf conventions et onze recommandations internationales du travail

    7 février 2020

  10. GB.338/PFA/INF/4

    Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2018

    5 février 2020

  11. GB.338/POL/4

    Préparation de la Ve Conférence mondiale sur le travail des enfants

    5 février 2020

    Ce document met en avant le fait que 2021 sera une année charnière si l’on veut atteindre la cible 8.7 associée aux objectifs de développement durable (ODD), qui porte sur le travail des enfants et le travail forcé. Il contient des informations sur la façon dont la situation a évolué depuis la IVe Conférence mondiale sur l’élimination durable du travail des enfants, notamment l’adoption de la résolution 73/327 de l’Assemblée générale des Nations Unies, proclamant 2021 Année internationale de l’élimination du travail des enfants. Il met l’accent sur l’importance d’organiser la Ve Conférence mondiale sur l’élimination du travail des enfants et du travail forcé en 2021, et fait un point sur l’avancement des préparatifs, notamment pour ce qui est de la mobilisation des ressources. Le Conseil d’administration est prié de formuler des orientations quant à la marche à suivre en vue de 2021 et de demander au Bureau de prendre les mesures voulues et de lui rendre compte des progrès accomplis à sa 340e session (octobre-novembre 2020) (voir le projet de décision au paragraphe 21).

  12. GB.338/INS/2/2

    Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail - Modalités d’organisation de la 109e session de la Conférence

    3 février 2020

    Le Conseil d’administration est invité à proposer une série d’ajustements aux méthodes de travail de la Conférence internationale du Travail, ainsi qu’un programme de travail pour la 109e session de la Conférence (voir le projet de décision au paragraphe 49).

Janvier 2020

  1. GB.338/PFA/5/1

    Remboursement du prêt accordé aux fins de la rénovation du bâtiment du siège

    30 janvier 2020

  2. GB.338/INS/15/3

    Documents soumis pour information uniquement

    28 janvier 2020

    Rapport du Directeur général - Troisième rapport supplémentaire

  3. GB.338/INS/INF/1

    Rapport de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (Genève, 20 novembre-7 décembre 2019)

    27 janvier 2020

  4. GB.338/INS/1

    Approbation des procès-verbaux de la 337e session du Conseil d’administration

    21 janvier 2020

  5. GB.338/PFA/2

    Délégation de pouvoirs en vertu de l'article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

    21 janvier 2020

  6. GB.337/INS/PV

    Procès-verbaux de la Section institutionnelle

    17 janvier 2020

  7. GB.337/PFA/PV

    Procès-verbaux de la Section du programme, du budget et de l’administration

    17 janvier 2020

  8. GB.337/LILS/PV

    Procès-verbaux de la Section des questions juridiques et des normes internationales du travail

    17 janvier 2020