Octobre 2023

1. GB.349/PFA/8

   Amendements au Statut du personnel

   5 octobre 2023

   Dans le présent document, le Conseil d’administration est invité à approuver des amendements au chapitre XII (Discipline) du Statut du personnel (voir le projet de décision au paragraphe 5).

2. GB.349/INS/3/4

   Examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence

   5 octobre 2023

   Le présent document traite des dispositions mises en œuvre à la 111e session de la Conférence internationale du Travail (2023) et des domaines dans lesquels des améliorations pourraient être envisagées. L’examen de ces dispositions sera utile à l’élaboration des propositions concernant le programme des travaux et les modalités d’organisation de la 112e session de la Conférence (juin 2024) qui seront présentées au Conseil d’administration en mars 2024 (voir le projet de décision au paragraphe 39).

3. GB.349/INS/15

   Faits nouveaux survenus dans l’application de la Résolution concernant l’agression commise par la Fédération de Russie contre l’Ukraine du point de vue du mandat de l’Organisation internationale du Travail

   5 octobre 2023

4. GB.349/POL/2

   Stratégie intégrée de l’OIT pour la promotion et la mise en oeuvre du droit de négociation collective

   5 octobre 2023

   Le présent document contient une proposition de stratégie intégrée de l’OIT pour la promotion et la mise en oeuvre du droit de négociation collective. Il donne un aperçu du contexte et présente des considérations et des principes généraux ainsi qu’une description des éléments clés de cette stratégie. Il a été élaboré afin de donner au Conseil d’administration la possibilité de fournir des orientations à ce sujet (voir le projet de décision figurant au paragraphe 57).

5. GB.349/INS/3/1

   Plan d’action pour la mise en œuvre de la recommandation (n° 208) sur les apprentissages de qualité, 2023

   5 octobre 2023

   Le présent document donne un aperçu de la raison d’être, de la finalité et de la teneur de la recommandation (n° 208) sur les apprentissages de qualité, 2023, adoptée par la Conférence internationale du Travail le 16 juin 2023. En outre, il définit les priorités d’une stratégie possible pour orienter l’action que le Bureau mènera pendant la période 2024-2027 en vue d’aider les mandants à mettre en œuvre la recommandation. Le Conseil d’administration est invité à fournir des orientations sur les mesures de suivi proposées et à demander au Directeur général d’en tenir compte, dans les limites des ressources disponibles, aux fins de l’exécution du Plan d’action pour la mise en œuvre de la recommandation n° 208 (voir le projet de décision au paragraphe 55).

6. GB.349/PFA/INF/3

   Point sur les locaux du Bureau régional de l’OIT pour l’Afrique et du Bureau de pays pour la Côte d’Ivoire, le Bénin, le Burkina Faso, le Mali, le Niger et le Togo à Abidjan

   4 octobre 2023

7. GB.349/INS/1

   Approbation des procès-verbaux de la 348e session du Conseil d’administration

   3 octobre 2023

8. GB.349/INS/18/2

   Nomination de la Directrice générale adjointe

   3 octobre 2023

Septembre 2023

1. GB.349/PFA/5

   Évaluations de haut niveau des stratégies et des programmes par pays de promotion du travail décent

   27 septembre 2023

   Le présent document contient un résumé des résultats et des recommandations de trois évaluations indépendantes de haut niveau réalisées en 2023. La partie I porte sur les stratégies et les mesures adoptées par l’OIT en vue de promouvoir les principes et droits fondamentaux au travail pendant la période 2018-2023. La partie II concerne les stratégies et activités de l’OIT visant à promouvoir le travail décent dans l’économie rurale (l’accent étant mis sur l’emploi rural) pendant la période 2016-2023. La partie III traite des activités de l’OIT dans les situations d’après-conflit et de relèvement dans la région des États arabes, en particulier en Iraq et au Yémen, pendant la période 2019-2023. Le Conseil d’administration est invité à approuver les recommandations et à demander au Directeur général de veiller à leur mise en œuvre (voir le projet de décision au paragraphe 88).

2. GB.349/PFA/6

   Questions relatives au Corps commun d’inspection

   26 septembre 2023

   Le présent document fait la synthèse du rapport annuel du Corps commun d’inspection (CCI) pour 2022, de son programme de travail pour 2023 et de trois rapports publiés en 2022 sur des questions intéressant tous les organismes du système des Nations Unies, à savoir la gestion des partenaires d’exécution, la fonction de déontologie et la gestion de la continuité des opérations. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les informations contenues dans le présent document, sur les recommandations adressées à l’OIT dans les trois rapports du CCI et sur l’état d’avancement des mesures prises pour donner suite aux recommandations qui ont été présentées au Conseil d’administration au cours des trois dernières années (voir le projet de décision au paragraphe 22).

3. GB.349/PFA/INF/1

   Contributions volontaires et dons

   20 septembre 2023

   Le présent document contient une liste détaillée des contributions volontaires et des dons en faveur de programmes d’activités du BIT qui ont été acceptés depuis septembre 2021, à l’exclusion des fonds reçus pour des activités de coopération pour le développement.

4. GB.349/PFA/11

   Autres questions de personnel: Composition du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

   19 septembre 2023

   Le Conseil d’administration est invité à nommer un membre du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux (voir projet de décision au paragraphe 4).

5. GB.349/PFA/10

   Examen des questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies

   15 septembre 2023

   Le présent document fait le point sur le processus d’examen des questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies que le Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies a engagé à la demande de l’Assemblée générale des Nations Unies. On y trouvera en particulier des informations sur le troisième rapport que le Secrétaire général a consacré à cet examen et dans lequel il parachève les propositions formulées en vue de résoudre le problème des divergences dans la mise en oeuvre des recommandations et décisions de la Commission de la fonction publique internationale, et évalue la viabilité d’autres options. Le Conseil d’administration est invité à prendre note du troisième rapport du Secrétaire général et de l’évaluation globale effectuée par celui-ci, et à sursoir à toute mesure de suivi à ce stade (voir le projet de décision au paragraphe 26)

6. GB.349bis/Evolution of rules

   Sessions spéciales du Conseil d’administration – Origine et évolution des règles applicables

   15 septembre 2023

7. GB.349bis/Past practice

   Sessions spéciales du Conseil d’administration – Pratique antérieure

   15 septembre 2023

Août 2023

1. 111e session de la Conférence internationale du Travail

   Transcription de la discussion des rapports du Directeur général et des Présidents du Conseil d’administration

   17 août 2023

2. ILC.111/Compte rendu n° 6B(Rev. 1)

   Rapport de la Commission chargée de la discussion récurrente sur la protection des travailleurs

   11 août 2023

   La version "Rev.1" du 31 juillet contient les corrections envoyées par les membres de la commission.

3. ILC.111/Compte rendu n° 5B

   Rapport de la Commission normative sur les apprentissages

   11 août 2023

4. GB.348/PV

   Procès-verbaux de la 348e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

   3 août 2023

Juillet 2023

1. GB.348/Décisions

   Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 348e session

   19 juillet 2023