Documents de réunions

Septembre 2020

  1. GB.340/INS/12

    Rapport de situation sur le suivi de la résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013)

    25 septembre 2020

    Le présent document fait le point des progrès accomplis sur les questions relatives aux activités de l’OIT, notamment l’élimination du travail forcé et la liberté syndicale, la mise en place d’un mécanisme efficace de traitement des plaintes et la réforme de la législation du travail (voir le projet de décision au paragraphe 42). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est une version révisée du document GB.338/INS/10, mis à jour pour tenir compte de l’évolution de la situation depuis mars 2020.

  2. GB.340/INS/8/Addendum

    Rapport de la quatorzième Réunion régionale africaine (Abidjan, 3-6 décembre 2019

    23 septembre 2020

    Addendum: Plan de mise en œuvre complétant la Déclaration d’Abidjan adoptée par la quatorzième Réunion régionale africaine

  3. GB.340/INS/9

    Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées

    21 septembre 2020

    Le présent document expose les raisons qui ont présidé à l’élaboration d’un projet de politique pour l’inclusion des personnes handicapées, qui mette en évidence l’engagement de l’OIT à devenir une organisation prenant systématiquement en compte le handicap et décrit la structure et les grands axes de la politique proposée. Il présente également le cadre des stratégies pluriannuelles au moyen desquelles la politique de l’OIT serait appliquée. Il est soumis en vue de la mise en œuvre de la Stratégie des Nations Unies pour l’inclusion du handicap qui a été adoptée récemment. Le Conseil d’administration est invité à demander au Directeur général de finaliser et de mettre en œuvre la politique de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées, en tenant compte de ses orientations. Il est invité également à charger le Bureau d’élaborer des stratégies pluriannuelles pour la mise en œuvre de cette politique, de mener des activités de suivi et de faire périodiquement rapport au Conseil d’administration sur les progrès accomplis et les points à améliorer. Il est invité enfin à demander au Directeur général de favoriser l’inclusion des personnes handicapées dans l’exécution des plans stratégiques de l’OIT et des programmes et budgets correspondants, conformément au mandat de l’Organisation, et de faciliter la mise à disposition de ressources extrabudgétaires, en tenant compte de ses orientations (voir le projet de décision au paragraphe 9.) Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est une version révisée du document GB.338/INS/8, mis à jour sur la base des faits nouveaux survenus depuis mars 2020. Des modifications ont été apportées aux paragraphes 7, 8 et 9 b).

  4. GB.340/INS/8

    Rapport de la quatorzième Réunion régionale africaine (Abidjan, 3-6 décembre 2019)

    21 septembre 2020

    Le présent document contient le rapport final de la quatorzième Réunion régionale africaine, qui s’est tenue à Abidjan du 3 au 6 décembre 2019. À l’annexe I, on trouvera les conclusions de la réunion – la Déclaration d’Abidjan. Vers plus de justice sociale: façonner l’avenir du travail en Afrique – et, à l’annexe II, le rapport de la Commission de vérification des pouvoirs. Le Conseil d’administration est invité à examiner le projet de décision figurant au paragraphe 232. Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est le même que le document GB.338/INS/4.

  5. GB.340/INS/7

    Rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021

    21 septembre 2020

    Le présent document décrit les mesures prises conformément à la décision en trois points concernant le Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021, adoptée par le Conseil d’administration à sa 332e session, en mars 2018. Il rend compte de la manière dont ce plan a été finalisé et exécuté, fait le point des résultats à mi-parcours du suivi de sa mise en œuvre, et de la suite donnée à la demande du Conseil d’administration, qui avait prié le Directeur général de tenir compte de ses orientations pour favoriser l’égalité hommes-femmes, conformément au mandat de l’OIT, dans la mise en œuvre du plan stratégique de l’Organisation pour 2018-2021 et des deux programmes et budgets correspondants, et dans son action visant à faciliter la mise à disposition de ressources extrabudgétaires. Dans le cadre de ce bilan d’étape, le Bureau est invité à donner des orientations sur la mise en œuvre du plan d’action pour la période 2020-21 et sur l’approche proposée pour le prochain plan d’action, en tenant compte de la réforme du système des Nations Unies (voir le projet de décision au paragraphe 27). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d'administration. Le présent document est le même que le document GB.338/INS/7.

  6. GB.340/PFA/13/2

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT - Reconnaissance de la compétence du Tribunal par la Communauté du Pacifique

    21 septembre 2020

    Le présent document contient une proposition concernant l’approbation de la reconnaissance de la compétence du Tribunal par une organisation internationale (voir projet de décision au paragraphe 8).

  7. GB.340/PFA/8

    Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant

    21 septembre 2020

    Le présent document contient le rapport pour 2020 du Comité consultatif de contrôle indépendant, transmis pour discussion et orientation. Le Conseil d’administration est également invité à approuver les modifications qu’il est proposé d’apporter au mandat du comité (voir le projet de décision au paragraphe 5). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est une version révisée du document GB.338/PFA/6, mis à jour pour tenir compte de l’évolution de la situation depuis mars 2020. Les modifications apportées concernent le paragraphe 13 de l’annexe I, et l’annexe II.

  8. GB.340/PFA/9

    Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2019

    21 septembre 2020

    Le présent document contient le rapport du Chef auditeur interne sur les activités du Bureau de l’audit interne et du contrôle (IAO), qui rend compte des principaux résultats des audits internes et des missions d’enquête effectués en 2019; il est présenté au Conseil d’administration pour examen.

  9. GB.340/PFA/5

    Exécution du programme de l’OIT 2018-19

    21 septembre 2020

    Le présent document est soumis pour discussion et orientation (voir le projet de décision au paragraphe 180). Note: L’examen de cette question a été reporté de la 338e session (mars 2020) du Conseil d’administration. Le présent document est le même que le document GB.338/PFA/1.

  10. Document de réunion

    Project de rapport. Forum de dialogue mondial sur le travail décent dans le monde du sport (Genève, 20-22 janvier 2020)

    3 septembre 2020

Août 2020

  1. GB.338 procès-verbaux (Rev.4 - 28/08/2020)

    Procès-verbaux de la 338e session du Conseil d'administration

    28 août 2020

    1) Non-tenue de la 338e session du Conseil d’administration et mesures prises en conséquence. 2) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du vendredi 20 mars 2020. 3) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du vendredi 27 mars 2020. 4) Report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail et annulation des 338ebis et 339e sessions du Conseil d’administration (3 avril 2020). Les sections suivantes ont été ajoutées dans la version "Rev.2" du 6 juillet 2020. 5) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du vendredi 8 mai 2020. 6) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du vendredi 15 mai 2020. 7) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du lundi 25 mai 2020. 8) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du mercredi 3 juin 2020. 9) Décisions adoptées par correspondance concernant plusieurs questions inscrites à l’ordre du jour de la 338e session du Conseil d’administration et découlant du report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail. Dans la version "Rev.4" du 28 août 2020, les sections suivantes ont été ajoutées: 10) Procès-verbal de la réunion du bureau du Conseil d’administration et des membres du Groupe de sélection tripartite du jeudi 16 juillet 2020. 11) Décisions par correspondance concernant l’élection du bureau du Conseil d’administration et le report de certaines réunions officielles

Juillet 2020

  1. Rapport financier 2019

    Rapport financier et états financiers consolidés vérifiés pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2019 et rapport du Commissaire aux comptes

    23 juillet 2020

Juin 2020

  1. GB.338/INS/16/1/decision

    Décision concernant la composition de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations

    11 juin 2020

  2. GB.338/POL/4/decision

    Décision concernant la préparation de la Ve Conférence mondiale sur le travail des enfants

    11 juin 2020

  3. GB.338/POL/3/decision

    Décision relative aux réunions sectorielles ayant eu lieu en 2019 et aux propositions concernant les activités sectorielles en 2020-21

    11 juin 2020

    Révisée le 11 juin pour ajouter le sous-paragraphe ii) qui a été adopté par correspondence

  4. GB.338/POL/3 (Rev.1)

    Réunions sectorielles ayant eu lieu en 2019 et propositions concernant les activités sectorielles en 2020-21

    3 juin 2020

    Le Conseil d’administration est invité à approuver la publication et la diffusion des principes directeurs sur la promotion du travail décent et de la sécurité routière dans le secteur des transports ainsi que le compte rendu des travaux de la Réunion d’experts chargée d’adopter les principes directeurs (partie I). Le Conseil d’administration est en outre invité à se prononcer sur la désignation des présidents de cinq réunions techniques qui se tiendront en 2020-21, sur les modalités de deux réunions qui se tiendront au cours du premier semestre de 2021 et sur la tenue d’une réunion supplémentaire dans le cadre du programme de réunions sectorielles pour 2020-21 (partie II) (voir le projet de décision au paragraphe 11). Dans la version révisée du 3 juin, la liste de réunions dans l'annexe II a été mise à jour pour refléter des reports de programmation occasionnés par la pandémie de COVID-19.

Mai 2020

  1. Rapport du Directeur général/Annexe

    La situation des travailleurs des territoires arabes occupés

    27 mai 2020

Avril 2020

  1. Document de réunion

    Guide éditorial du BIT

    28 avril 2020

  2. Procès-verbaux de la 338e session du Conseil d'administration

    Annexe III - Vote par correspondance sur le report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    16 avril 2020

    - Lettre du 30 mars 2020 aux membres du Conseil d'administration. - Résultats du vote

  3. Procès-verbaux de la 338e session du Conseil d'administration

    Annexe II - Examen de la question du report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    16 avril 2020