Septembre 2023

1. GB.349/POL/4

   Programme renforcé de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés

   28 septembre 2023

   Le présent document rend compte des progrès accomplis dans le cadre du programme de coopération pour le développement en faveur des territoires arabes occupés. Compte tenu des conséquences de l’occupation qui perdure et de l’inquiétante montée de la violence et des tensions sur le marché du travail palestinien, le Conseil d’administration est invité à: i) prendre note de la persistance du taux élevé de chômage, des perspectives réduites d’accéder à un travail décent et des risques majeurs qui pèsent sur les moyens de subsistance des travailleurs palestiniens, en particulier pour ce qui est des femmes et des jeunes; ii) soutenir les actions du Bureau visant à accroître les résultats en matière d’emploi et à promouvoir la protection sociale dans le cadre du Programme palestinien de promotion du travail décent; et iii) prendre acte de la nécessité de mener des interventions de nature à favoriser des progrès porteurs de changements et à soutenir des solutions d’emploi à long terme (voir le projet de décision au paragraphe 30).

2. GB.349/PFA/5

   Évaluations de haut niveau des stratégies et des programmes par pays de promotion du travail décent

   27 septembre 2023

   Le présent document contient un résumé des résultats et des recommandations de trois évaluations indépendantes de haut niveau réalisées en 2023. La partie I porte sur les stratégies et les mesures adoptées par l’OIT en vue de promouvoir les principes et droits fondamentaux au travail pendant la période 2018-2023. La partie II concerne les stratégies et activités de l’OIT visant à promouvoir le travail décent dans l’économie rurale (l’accent étant mis sur l’emploi rural) pendant la période 2016-2023. La partie III traite des activités de l’OIT dans les situations d’après-conflit et de relèvement dans la région des États arabes, en particulier en Iraq et au Yémen, pendant la période 2019-2023. Le Conseil d’administration est invité à approuver les recommandations et à demander au Directeur général de veiller à leur mise en œuvre (voir le projet de décision au paragraphe 88).

3. GB.349/PFA/6

   Questions relatives au Corps commun d’inspection

   26 septembre 2023

   Le présent document fait la synthèse du rapport annuel du Corps commun d’inspection (CCI) pour 2022, de son programme de travail pour 2023 et de trois rapports publiés en 2022 sur des questions intéressant tous les organismes du système des Nations Unies, à savoir la gestion des partenaires d’exécution, la fonction de déontologie et la gestion de la continuité des opérations. Le Conseil d’administration est invité à donner des orientations sur les informations contenues dans le présent document, sur les recommandations adressées à l’OIT dans les trois rapports du CCI et sur l’état d’avancement des mesures prises pour donner suite aux recommandations qui ont été présentées au Conseil d’administration au cours des trois dernières années (voir le projet de décision au paragraphe 22).

4. GB.349/PFA/INF/1

   Contributions volontaires et dons

   20 septembre 2023

   Le présent document contient une liste détaillée des contributions volontaires et des dons en faveur de programmes d’activités du BIT qui ont été acceptés depuis septembre 2021, à l’exclusion des fonds reçus pour des activités de coopération pour le développement.

5. GB.349/PFA/11

   Autres questions de personnel: Composition du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux

   19 septembre 2023

   Le Conseil d’administration est invité à nommer un membre du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux (voir projet de décision au paragraphe 4).

6. GB.349bis/Ordre du jour

   Ordre du jour de la 349e bis session (spéciale) du Conseil d’administration

   18 septembre 2023

7. GB.349bis/INS/1

   Suite à donner à la demande du groupe des travailleurs et de 36 gouvernements visant à ce que la difficulté d’interprétation de la convention no 87 concernant le droit de grève soit soumise d’urgence à l’appréciation de la Cour internationale de Justice en vertu de l’article 37, paragraphe 1, de la Constitution de l’OIT

   18 septembre 2023

8. GB.349/PFA/10

   Examen des questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies

   15 septembre 2023

   Le présent document fait le point sur le processus d’examen des questions de compétence au regard du régime commun des Nations Unies que le Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies a engagé à la demande de l’Assemblée générale des Nations Unies. On y trouvera en particulier des informations sur le troisième rapport que le Secrétaire général a consacré à cet examen et dans lequel il parachève les propositions formulées en vue de résoudre le problème des divergences dans la mise en oeuvre des recommandations et décisions de la Commission de la fonction publique internationale, et évalue la viabilité d’autres options. Le Conseil d’administration est invité à prendre note du troisième rapport du Secrétaire général et de l’évaluation globale effectuée par celui-ci, et à sursoir à toute mesure de suivi à ce stade (voir le projet de décision au paragraphe 26)

9. GB.349bis/Evolution of rules

   Sessions spéciales du Conseil d’administration – Origine et évolution des règles applicables

   15 septembre 2023

10. GB.349bis/Past practice

    Sessions spéciales du Conseil d’administration – Pratique antérieure

    15 septembre 2023

11. GB.349/Agenda

    Ordre du jour de la 349e session du Conseil d’administration (octobre-novembre 2023)

    15 septembre 2023

Août 2023

1. 111e session de la Conférence internationale du Travail

   Transcription de la discussion des rapports du Directeur général et des Présidents du Conseil d’administration

   17 août 2023

2. ILC.111/Compte rendu n° 6B(Rev. 1)

   Rapport de la Commission chargée de la discussion récurrente sur la protection des travailleurs

   11 août 2023

   La version "Rev.1" du 31 juillet contient les corrections envoyées par les membres de la commission.

3. ILC.111/Compte rendu n° 5B

   Rapport de la Commission normative sur les apprentissages

   11 août 2023

4. GB.348/PV

   Procès-verbaux de la 348e session du Conseil d’administration du Bureau international du Travail

   3 août 2023

Juillet 2023

1. GB.348/Décisions

   Décisions adoptées par le Conseil d’administration à sa 348e session

   19 juillet 2023

2. ILC.111/Compte rendu n° 8B

   Sommet sur le monde du travail

   14 juillet 2023

3. ILC.111/Compte rendu n° 8C

   Clôture de la 111e session de la Conférence internationale du Travail

   12 juillet 2023

4. ILC.111/Compte rendu n° 6C

   Séance plénière: Résultats des travaux de la Commission chargée de la discussion récurrente sur la protection des travailleurs

   7 juillet 2023

5. ILC.111/Compte rendu n° 5C

   Séance plénière: Résultat des travaux de la Commission normative sur les apprentissages

   6 juillet 2023