Documents de réunions

Avril 2020

  1. GB.338/INS/2/2/decision

    Décision concernant le report de la 109e session de la Conférence internationale du Travail

    6 avril 2020

  2. GB.338/LILS/1/decision

    Décision concernant l’examen complet du Règlement de la Conférence

    2 avril 2020

  3. GB.338/PFA/11/2/decision

    Décision concernant la composition du Tribunal administratif de l’OIT‎

    2 avril 2020

  4. GB.338/PFA/2/decision

    Décision concernant la délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail

    2 avril 2020

  5. GB.338/POL/3/decision

    Décision relative aux réunions sectorielles ayant eu lieu en 2019 et aux propositions concernant les activités sectorielles en 2020-21

    2 avril 2020

  6. GB.338/INS/17(Rev.1)/decision

    Décision concernant la composition, l’ordre du jour et le programme des organes permanents et des réunions

    2 avril 2020

  7. GB.338/INS/15/2/decision

    Décision concernant les dates de la dix-septième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique

    2 avril 2020

Mars 2020

  1. GB.338/INS/17 (Rev.1)

    Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions

    13 mars 2020

  2. GB.338/INS/INF/2

    Colloques, séminaires, ateliers et réunions analogues approuvés

    12 mars 2020

  3. GB.338/PFA/11/2

    Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT‎ - Composition du Tribunal

    12 mars 2020

  4. GB.338/INS/15/2

    Dates de la dix-septième Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique

    12 mars 2020

  5. GB.338/PFA/INF/5

    Composition et structure du personnel du BIT

    11 mars 2020

    Le présent document contient des informations sur la composition et la structure du personnel du Bureau au 31 décembre 2019. Il présente une vue d’ensemble de la répartition du personnel selon la catégorie, le lieu d’affectation et la source de financement. Il fournit également des informations spécifiques sur la répartition hommes femmes, la répartition par âge, la diversité géographique et les profils de mobilité du personnel, en cohérence avec les produits définis dans la Stratégie de l’OIT en matière de ressources humaines 2018-2021.

  6. GB.338/PFA/INF/1

    Programme et budget pour 2020-21 - Recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2020

    11 mars 2020

    Le présent document fournit des informations sur le recouvrement des contributions depuis le 1er janvier 2020 et la situation des Etats Membres au regard de l’article 13, paragraphe 4, de la Constitution

  7. Rapport III (B)

    Promouvoir l’emploi et le travail décent dans un monde en mutation

    11 mars 2020

  8. GB.338/INS/13

    Plainte relative au non-respect par le Chili de la convention no 87, de la convention no 98, de la convention no 103, de la convention no 135, et de la convention no 151, déposée par un délégué à la 108e session (2019) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    4 mars 2020

    Le projet de décision ainsi que le document relatif aux incidences, financières ou autres, qui pourraient en découler seront mis à la disposition des membres du Conseil d’administration après examen par son bureau.

  9. GB.338/INS/12

    Plainte relative au non-respect par le Bangladesh de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, de la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (nº 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, déposée par des délégués à la 108e session (2019) de la Conférence internationale du Travail en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT

    4 mars 2020

    Le projet de décision ainsi que le document relatif aux incidences, financières ou autres, qui pourraient en découler seront mis à la disposition des membres du Conseil d’administration après examen par son bureau.

  10. GB.338/INS/5

    Initiative sur les normes: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue d’assurer la sécurité juridique et point sur les autres mesures contenues dans le plan de travail visant à renforcer le système de contrôle

    4 mars 2020

    Le présent document rend compte du résultat des consultations tripartites informelles qui se sont tenues en janvier 2020 et dans le cadre desquelles a eu lieu un échange de vues tripartite sur les propositions concernant les nouvelles dispositions à envisager pour assurer la sécurité juridique. Cet échange s’appuyait sur un document du Bureau traitant des éléments et des conditions nécessaires à la mise en place d’un organe indépendant en vertu du paragraphe 2 de l’article 37 et de toute autre option fondée sur un consensus, ainsi que de la procédure prévue au paragraphe 1 de l’article 37. Le présent document contient un complément d’information sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre de certaines propositions du plan de travail visant à renforcer le système de contrôle (voir le projet de décision au paragraphe 74).

  11. GB.338/INS/15

    Rapport du Directeur général

    2 mars 2020

    Le présent document contient un résumé des informations que le Directeur général souhaite communiquer au Conseil d’administration au sujet des avis de décès, de la composition de l’Organisation, de l’évolution de la législation internationale du travail et de l’administration interne, ainsi que des publications et documents, comme il est indiqué dans la table des matières.

  12. GB.338/PFA/7

    Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2019

    2 mars 2020

    Le présent document contient le rapport du Chef auditeur interne sur les activités du Bureau de l’audit interne et du contrôle (IAO), qui rend compte des principaux résultats des audits internes et des missions d’enquête effectués en 2019; il est présenté au Conseil d’administration pour examen.

  13. GB.338/INS/9

    Point sur la réforme du système des Nations Unies

    2 mars 2020

    Le présent document fait le point sur l’évolution de la réforme du système des Nations Unies pour le développement depuis la dernière discussion menée à ce sujet par le Conseil d’administration à sa 335e session (mars 2019). Il évalue la mise en œuvre par le Bureau des précédentes décisions du Conseil d’administration en mettant l’accent sur l’état d’avancement du plan d’action 2019-20 pour que l’OIT et les mandants tripartites tirent le meilleur parti de la réforme du système des Nations Unies pour le développement, plan approuvé à cette même session. Le document décrit les mesures prises pour faciliter la participation des coordonnateurs résidents et des équipes de pays des Nations Unies à la formulation et à la mise en œuvre, avec les mandants de l’OIT dans les pays, des plans-cadres de coopération des Nations Unies pour le développement durable, et notamment des objectifs de développement durable relevant du mandat de l’OIT. Sont aussi examinées les mesures prises pour établir le lien entre les plans-cadres et les programmes par pays de promotion du travail décent, et un premier bilan est tiré de l’expérience faite à ce jour du nouveau système des coordonnateurs résidents.