1. Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

    22 février 2021

    Les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du pavillon en application de la MLC, 2006. Les directives, initialement adoptées en 2008, ont été mises à jour par l'OIT en 2020, de pair avec les Directives pour les agents chargés du contrôle par l'État du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, afin de refléter les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention du travail maritime, 2006.

  2. Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée

    22 février 2021

    Les Directives pour les agents chargés du contrôle par l’Etat du port effectuant des inspections en application de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006) contenues dans ce livre constituent une source d’informations importante pour la mise en œuvre des responsabilités qui incombent à l'État du port en application de la MLC, 2006. Les directives, initialement adoptées en 2008, ont été mises à jour par l'OIT en 2020, de pair avec les Directives pour les inspections des Etats du pavillon en vertu de la convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée, afin de refléter les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention du travail maritime, 2006.

  3. Convention du travail maritime, 2006, telle qu'amendée (MLC, 2006)
    [Incluant les amendements 2018]

    9 décembre 2020

    Texte consolidé établi par le Bureau international du Travail, incluant les amendements de 2014, 2016 et 2018 au code de la convention.

  4. R199 - Recommandation (n° 199) sur le travail dans la pêche, 2007

    29 janvier 2020

    Recommandation sur le travail dans la pêche, 2007

  5. C188 - Convention (n° 188) sur le travail dans la pêche, 2007

    29 janvier 2020

    Convention sur le travail dans la pêche, 2007

  6. Convention du travail maritime, 2006, telle qu’amendée (MLC, 2006)

    1 février 2019

  7. Convention du travail maritime, 2006,
    telle qu'amendée

    1 février 2019

    Texte consolidé établi par le Bureau international du Travail, incluant les amendements de 2014 et 2016 au code de la convention.

  8. La sécurité et la santé dans les ports (version révisée 2016)

    20 août 2018

    Le texte consiste en une révision et une mise à jour de l’édition de 2005 du Recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les ports, qui avait remplacé deux publications antérieures du BIT, à savoir: Guide pour la sécurité et l’hygiène dans les manutentions portuaires (1974) et Sécurité et hygiène dans les manutentions portuaires (deuxième édition, 1979).

  9. Convention sur les pièces d'identité des gens de mer (révisée), 2003, telle qu'amendée

    5 avril 2018

    Adoptée par la Conférence internationale du Travail en sa 91e session (2003)
    Amendée par la Conférence internationale du Travail en sa 105e session (2016)

  10. Directives pour l’inspection par l’Etat du pavillon des conditions de vie et de travail à bord des navires de pêche

    8 juin 2017