Décisions et autres résultats de la 320e session, mars 2014

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 319e session du Conseil d’administration‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail‎

  3. 3

    ‎Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail‎

  4. 4

    ‎Résultat de la discussion concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail‎

  5. 5

    ‎Engagement de l’OIT auprès du secteur privé‎

  6. 6

    ‎Résultat de la discussion concernant la sixième question à l’ordre du jour: Rapport sur les activités de l’OIT au Myanmar‎

  7. 7

    ‎Résultat de la discussion concernant la septième question à l’ordre du jour: Bélarus: Suite donnée aux recommandations de la commission d’enquête de 2004‎

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Rapport de la mission tripartite de haut niveau en République bolivarienne du Venezuela (Caracas, 27-31 janvier 2014)‎

  9. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT‎

  10. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Suivi de la résolution sur la situation des syndicats aux Fidji, adoptée par le Conseil d’administration à sa 316e session (novembre 2012)‎

  11. 11

    ‎Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par les Fidji de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 102e session (2013) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT‎

  12. 12

    ‎Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale - 371e rapport du Comité de la liberté syndicale

  13. 13

    ‎Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail‎

  14. 14

    ‎Rapports du Directeur général‎

  15. 15

    ‎Rapports du bureau du Conseil d'administration‎

  16. 16

    ‎Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    ‎Résultat de la discussion concernant la première question à l’ordre du jour: Exécution du programme de l’OIT 2012-13‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Cadre stratégique‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Coordination du système des Nations Unies: Incidences financières pour l’OIT‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Questions relatives au bâtiment: Projet de rénovation du bâtiment du siège‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Utilisation des fonds et avoirs demeurant au compte de l’Institut international d’études sociales
    Modalités d’utilisation des fonds et avoirs restants

  7. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Arrangements pour la nomination du Commissaire aux comptes (2016-2019)‎

  8. 9

    ‎Résultat de la discussion concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2012‎

  9. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2013‎

  10. 11

    ‎Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)‎

  11. 13

    ‎Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Propositions découlant du plan d’action du Directeur général pour la réforme dans le domaine de la gestion des ressources humaines‎

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎Résultat de la discussion concernant la première question à l’ordre du jour: Domaine de première importance «Des emplois et des qualifications pour les jeunes»‎

  2. 2

    ‎Résultat de la discussion concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Domaine de première importance (ACI): Productivité et conditions de travail dans les petites et moyennes entreprises‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Suivi de la Réunion technique tripartite sur les migrations de main-d’œuvre (Genève, 4-8 novembre 2013)‎

  4. 4

    ‎Résultat de la discussion concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Rapport soumis au titre de la discussion récurrente sur la protection sociale (protection des travailleurs) qui se tiendra à la 104e session (2015) de la Conférence internationale du Travail‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Programme des activités sectorielles 2012-13 et 2014-15‎

  6. 6

    ‎Résultat de la discussion concernant la sixième question à l’ordre du jour: Informations actualisées sur le programme Better Work‎

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Perspectives régionales de la coopération technique: Europe et Asie centrale‎

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Suivi de la Déclaration de Brasilia sur le travail des enfants‎

  9. 9

    ‎Décision concernant la neuvième question à l’ordre du jour: La coopération technique de l’OIT dans les Etats fragiles‎

  10. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale: Stratégie de mise en œuvre du mécanisme de suivi et des activités de promotion‎

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Règlement de la Conférence internationale du Travail: Nouveaux amendements proposés concernant la réforme de la Conférence internationale du Travail et d’autres questions‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Privilèges et immunités de l’Organisation internationale du Travail: Document d’identification pour les membres employeurs et travailleurs du Conseil d’administration‎

  3. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: L’initiative sur les normes: Suivi des événements relatifs à la Commission de l’application des normes de la Conférence internationale du Travail lors de la session de la CIT en 2012‎

  4. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Coopération internationale relative à la convention (no 185) sur les pièces d’identité des gens de mer (révisée), 2003‎

  5. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2015 au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT‎