Décisions et autres résultats de la 317e session, mars 2013

Section institutionnelle (INS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Approbation des procès-verbaux de la 316e session du Conseil d’administration‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Ordre du jour de la Conférence internationale du Travail‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Examen des rapports annuels en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux principes et droits fondamentaux au travail‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Questions découlant des travaux de la Conférence internationale du Travail‎

  5. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Plainte relative au non-respect par le Guatemala de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, déposée par des délégués à la 101e session (2012) de la Conférence internationale du Travail, en vertu de l’article 26 de la Constitution de l’OIT‎

  6. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Faits nouveaux aux Fidji à la lumière de la résolution adoptée par la 15e Réunion régionale de l’Asie et du Pacifique‎

  7. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Rapports du Comité de la liberté syndicale
    367e rapport du Comité de la liberté syndicale‎

  8. 9

    ‎Résultat de la discussion concernant la neuvième question à l’ordre du jour: Institut international d’études sociales
    Rapport de la 55e session du Conseil‎

  9. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur le fonctionnement du Conseil d’administration et de la Conférence internationale du Travail‎

  10. 11

    ‎Résultat de la discussion sur la onzième question à l’ordre du jour: Rapport du Groupe de travail sur la dimension sociale de la mondialisation‎

  11. 12

    ‎Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Rapport du Directeur général‎

  12. 13

    ‎Décision concernant la treizième question à l’ordre du jour: Rapports du bureau du Conseil d’administration‎

  13. 14

    ‎Décision concernant la quatorzième question à l’ordre du jour: Composition et ordre du jour des organes permanents et des réunions‎

Section du programme, du budget et de l’administration (PFA)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Propositions de programme et de budget pour 2014-15
    Propositions de programme et de budget pour 2014-15: Ajustements proposés par le Directeur général‎

  2. 2

    ‎Résultat de la discussion sur la deuxième question à l’ordre du jour: Questions relatives au bâtiment: Projet de rénovation du bâtiment du siège‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Délégation de pouvoirs en vertu de l’article 18 du Règlement de la Conférence internationale du Travail‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Services communs et coordination du système des Nations Unies: Incidences financières pour l’OIT‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Autres questions financières
    Rapport des membres gouvernementaux du Conseil d’administration chargés des questions de répartition des dépenses

  6. 6

    ‎Résultat de la discussion sur la sixième question à l’ordre du jour: Suite donnée au rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2011‎

  7. 7

    ‎Résultat de la discussion sur la septième question à l’ordre du jour: Rapport du Chef auditeur interne pour l’année qui s’est achevée le 31 décembre 2012‎

  8. 8

    ‎Résultat de la discussion sur la huitième question à l’ordre du jour: Rapport du Comité consultatif de contrôle indépendant (CCCI)‎

  9. 9

    ‎Le texte de la déclaration du représentant du Syndicat du personnel de l’OIT sera reproduit en annexe aux procès-verbaux de la 317e session du Conseil d’administration (document GB.317/PV)‎

  10. 10

    ‎Décision concernant la dixième question à l’ordre du jour: Amendements au Statut du personnel du BIT: Révision des procédures de recrutement et de sélection‎

  11. 11

    ‎Décision concernant la onzième question à l’ordre du jour: Questions relatives aux pensions: Rapport du Conseil de gestion de la Caisse de versements spéciaux‎

  12. 12

    ‎Décision concernant la douzième question à l’ordre du jour: Questions relatives au Tribunal administratif de l’OIT‎

Section de l’élaboration des politiques (POL)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Rapport soumis au titre de la discussion récurrente sur l’emploi (2014)‎

  2. 2

    ‎Résultat de la discussion sur la deuxième question à l’ordre du jour: Commerce et emploi‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Prévention des maladies professionnelles‎

  4. 4

    ‎Décision concernant la quatrième question à l’ordre du jour: Programme des activités sectorielles 2012-13‎

  5. 5

    ‎Décision concernant la cinquième question à l’ordre du jour: Programme des activités sectorielles: Propositions pour 2014-15‎

  6. 6

    ‎Décision concernant la sixième question à l’ordre du jour: Approches en matière de coopération technique et renforcement des capacités des mandants‎

  7. 7

    ‎Décision concernant la septième question à l’ordre du jour: Perspectives régionales en matière de coopération technique: L’Asie et le Pacifique‎

  8. 8

    ‎Décision concernant la huitième question à l’ordre du jour: Déclaration de principes tripartite sur les entreprises multinationales et la politique sociale (Déclaration sur les entreprises multinationales): Plan opérationnel relatif aux activités de promotion et projet pour la nouvelle enquête‎

Section des questions juridiques et des normes internationales du travail (LILS)

  1. 1

    ‎Décision concernant la première question à l’ordre du jour: Le point sur la protection juridique de l’Organisation internationale du Travail dans ses Etats Membres, y compris la situation des privilèges et immunités‎

  2. 2

    ‎Décision concernant la deuxième question à l’ordre du jour: Promotion de la ratification de l’Instrument d’amendement à la Constitution de l’Organisation internationale du Travail, 1986‎

  3. 3

    ‎Décision concernant la troisième question à l’ordre du jour: Choix des conventions et recommandations devant faire l’objet de rapports en 2014 au titre de l’article 19 de la Constitution de l’OIT‎