Novembre 2021
Section institutionnelle (INS)
Ordre du jour et documents
-
1
Approbation des procès-verbaux de la 342e session du Conseil d’administration (GB.343/INS/1)
-
2
Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail (GB.343/INS/2 (Rev.1))
-
3
Questions découlant des travaux de la 109e session (2021) de la Conférence internationale du Travail
- Suivi de la résolution concernant la discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale (sécurité sociale) dans le cadre du suivi de la Déclaration sur la justice sociale (GB.343/INS/3/1)
- Décision - Suivi de la Résolution concernant un appel mondial à l’action en vue d’une reprise centrée sur l’humain qui soit inclusive durable et résiliente pour sortir de la crise du COVID-19 (GB.343/INS/3/2) - Décision
- Examen des mesures prises pour promouvoir le fonctionnement efficace de la Conférence(GB.343/INS/3/3(Rev.1))
- Décision prise par correspondance et commentaires à son sujet
- Suivi de la résolution concernant la discussion récurrente sur l’objectif stratégique de la protection sociale (sécurité sociale) dans le cadre du suivi de la Déclaration sur la justice sociale (GB.343/INS/3/1)
-
4
Rapport intérimaire du Groupe de travail tripartite chargé de la question de la pleine participation, démocratique et sur un pied d'égalité, à la gouvernance tripartite de l'OIT conformément à l’esprit de la Déclaration du centenaire (GB.343/INS/4)
-
5
Plan de travail visant à renforcer le système de contrôle: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue d’assurer la sécurité juridique et point sur les autres mesures contenues dans le plan de travail
Discussion reportée à la 344e session (mars 2022). Le document est soumis pour information (GB.343/INS/INF/5(Rev.1))
-
6
Propositions visant à inclure la question des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT (GB.343/INS/6)
-
7
Rapport annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique du BIT sur le « Renforcement de la Commission nationale tripartite des relations professionnelles et de la liberté syndicale au Guatemala aux fins de l’application effective des normes internationales du travail » (GB.343/INS/7)
-
8
Suivi des résolutions concernant le Myanmar adoptées par la Conférence internationale du Travail à sa 102e (2013) et à sa 109e (2021) sessions (GB.343/INS/8)
-
9
Examen de l’ensemble des mesures qui pourraient être prises, notamment celles prévues dans la Constitution de l’OIT, en vue de s’assurer que la République bolivarienne du Venezuela applique les recommandations de la commission d’enquête dans les délais impartis (GB.343/INS/9(Rev.1))
Addendum: Résumé de la communication du gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela en date du 11 octobre 2021
Décision -
10
Rapport du gouvernement du Bangladesh sur les progrès accomplis dans la mise en œuvre dans les délais impartis de la feuille de route adoptée pour traiter toutes les questions en suspens mentionnées dans la plainte relative à l’allégation de non-respect par le Bangladesh de la convention (nº 81) sur l’inspection du travail, 1947, la convention (nº 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948 et la convention (nº 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949 (GB.343/INS/10(Rev.2))
-
11
Rapport du Comité de la liberté syndicale
-
12
Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin (GB.343/INS/12 (Rev.1))
-
13
Rapport du Directeur général
- Rapport périodique (GB.343/INS/13) - Décision
- Premier rapport supplémentaire: suivi des décisions du Conseil d’administration (GB.343/INS/13/1)
- Pour décision par correspondance. - Deuxième rapport supplémentaire: Documents soumis pour information uniquement (GB.343/INS/13/2)
- Décision - Troisième rapport supplémentaire: rapport du comité chargé d’examiner la réclamation alléguant l’inexécution par Sri Lanka de la convention (no 81) sur l’inspection du travail 1947 et de la convention (no 95) sur la protection du salaire 1949 (GB.343/INS/13/3)
- Décision
-
14
Rapports du bureau du Conseil d’administration
- Premier rapport: Finalisation des modalités applicables aux échanges en séance publique avec les candidats au poste de Directeur général et préparation des audiences et de l’élection devant se tenir pendant la 344e session (mars 2022)(GB.343/INS/14/1 (Rev.1))
Décision - Décisions sur les rapports du bureau du Conseil d’administration concernant les réclamations présentées au titre de l’article 24 de la Constitution de l’OIT (séance privée du Conseil d’administration)
- Premier rapport: Finalisation des modalités applicables aux échanges en séance publique avec les candidats au poste de Directeur général et préparation des audiences et de l’élection devant se tenir pendant la 344e session (mars 2022)(GB.343/INS/14/1 (Rev.1))
-
15
Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions (GB.343/INS/15)
Décision prise par correspondance et commentaire à son sujet