Contacts utiles

  1. Participation, pouvoirs et inscription des orateurs: governingbody@ilo.org
  2. Amendements, commentaires et questions d’ordre général: reloff@ilo.org
  3. Textes pour les interprètes: interpreterspeeches@ilo.org
  4. Réservation de réunions: cmu@ilo.org
  5. Bureau des activités pour les travailleurs
  6. Bureau des activités pour les employeurs

octobre-novembre 2020

Section institutionnelle (INS)

Ordre du jour et documents

  1. Election du Président du Conseil d’administration pour la période 2020-21: décision prise par correspondance le 22 octobre 2020

  2. 1

    Dispositions spéciales pour la 340e session du Conseil d’administration du BIT (octobre-novembre 2020) (GB.340/INS/1)

    Décision prise par correspondance

  3. 2

    Approbation des procès-verbaux de la 337e session du Conseil d’administration et des comptes rendus relatifs aux décisions prises par correspondance par le Conseil d'administration entre mars et septembre 2020 concernant les questions à l’ordre du jour de la 338e session du Conseil d’administration (GB.340/INS/2)

    Proposée pour decision par correspondance

  4. 3

    ‎Ordre du jour des prochaines sessions de la Conférence internationale du Travail‎

    Reportée à la 341e session (mars 2021)

  5. 4

    Suite à donner à la Résolution sur la Déclaration du centenaire de l’OIT pour l’avenir du travail: propositions visant à inclure la question des conditions de travail sûres et salubres dans le cadre des principes et droits fondamentaux au travail de l’OIT (GB.340/INS/4)

    Pour information

  6. 5

    ‎Initiative sur les normes: propositions concernant de nouvelles dispositions en vue d’assurer la sécurité juridique et point sur les autres mesures contenues dans le plan de travail visant à renforcer le système de contrôle‎

    Reportée à la 341e session (mars 2021)

  7. 6

    Point sur la réforme du système des Nations Unies (GB.340/INS/6)

    Pour information.

  8. 7

    Rapport à mi-parcours sur la mise en œuvre du Plan d’action du BIT pour l’égalité entre hommes et femmes 2018-2021 (GB.340/INS/7 (Rev.1))

    Décision prise par correspondance et commentaires à son sujet

  9. 8

    Rapport de la quatorzième Réunion régionale africaine (Abidjan, 3-6 décembre 2019) (GB.340/INS/8 (Rev.1))

    Décision prise par correspondance et commentaires à son sujet

     
  10. 9

    Politique et stratégie de l’OIT pour l’inclusion des personnes handicapées (GB.340/INS/9)

  11. 10

    Rapport intérimaire du gouvernement du Guatemala sur les mesures prises au titre du suivi de la décision adoptée par le Conseil d’administration à sa 334e session en vue d’appuyer l’accord national tripartite de novembre 2017 visant à mettre en œuvre la feuille de route (GB.340/INS10)

  12. 11

    Rapport de situation annuel sur la mise en œuvre du programme de coopération technique convenu entre le gouvernement du Qatar et le BIT (GB.340/INS/11)

  13. 12

    Rapport de situation sur le suivi de la Résolution concernant les autres mesures sur la question du Myanmar adoptées par la Conférence à sa 102e session (2013) (GB.340/INS/12)

  14. 13

    Réponse du gouvernement de la République bolivarienne du Venezuela au rapport de la Commission d’enquête chargée d’examiner la plainte relative au non-respect de la convention (no 26) sur les méthodes de fixation des salaires minima, 1928, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 144) sur les consultations tripartites relatives aux normes internationales du travail, 1976  (GB.340/INS/13)

  15. 14

    Plainte relative au non-respect par le Bangladesh de la convention (no 81) sur l’inspection du travail, 1947, de la convention (no 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, et de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949 (GB.340/INS/14)

  16. 15

    Plainte relative au non-respect par le Chili de la convention (n° 87) sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948, de la convention (no 98) sur le droit d’organisation et de négociation collective, 1949, de la convention (no 103) sur la protection de la maternité (révisée), 1952, de la convention (no 135) concernant les représentants des travailleurs, 1971, et de la convention (no 151) sur les relations de travail dans la fonction publique, 1978 (GB.340/INS/15)

  17. 16

    ‎Rapports du Comité de la liberté syndicale‎

    Ces rapports seront publiés après leur approbation par le Conseil d'administration, qui est prévue le 11 novembre.

  18. 17

    ‎Rapport du Conseil du Centre international de formation de l’OIT, Turin (GB.340/INS/17)‎

    Publication attendue d'ici le 9 novembre.

  19. 18

    ‎Rapport du Directeur général‎

  20. 19

    ‎Reports of the Officers of the Governing Body‎

    Mode d'examen à confirmer.

    Ces documents seront publiés après la réunion du bureau du Conseil d’administration.

  21. 20

    ‎Procédure de nomination des membres de la Commission d’experts pour l’application des conventions et recommandations (CEACR)‎

    Reportée à la 341e session (mars 2021)

  22. 21

    ‎Composition, ordre du jour et programme des organes permanents et des réunions (GB.340/INS/21)‎

    Proposée pour décision par correspondance.

    Ce document sera publié après la réunion du bureau du Conseil d’administration.