Examen médical (418,-666)
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Mots-clés: Examen médical
Jugements trouvés: 44
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Jugement 1843
87e session, 1999
Organisation européenne pour des recherches astronomiques dans l'hémisphère austral
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérants 11-12
Extrait:
Le requérant ne s'est pas soumis à l'examen médical obligatoire de fin de service auquel il avait été invité à se présenter. "L'examen médical à la cessation de service n'est pas une simple formalité : il s'agit d'établir avec une certaine précision - dans l'intérêt des deux parties - l'état de santé du fonctionnaire au moment de la cessation de service. [...] Selon le Tribunal, l'article R II 4.20 b) du Règlement du personnel ne permet pas au requérant de prétendre à une indemnité pour une lésion ou une maladie d'origine professionnelle découverte après la cessation de service."
Référence(s)
Référence aux règles de l'organisation: ARTICLE R II 4.20 B) DU REGLEMENT DU PERSONNEL DE L'ESO
Mots-clés:
Application; Cessation de service; Examen médical; Indemnité; Maladie; Obligations du fonctionnaire; Statut et Règlement du personnel;
Jugement 1640
83e session, 1997
Agence internationale de l'énergie atomique
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérant 22
Extrait:
"Les avis des médecins indépendants prévalent d'ordinaire et le Tribunal n'intervient pas." Cependant, dans le cas présent, le Tribunal estime qu'"il ne s'agit pas d'un cas ordinaire" car il avait chargé un expert médical de donner un avis définitif sur l'état de santé de la requérante et celui-ci a conclu, à l'inverse des avis médicaux sur lesquels l'Organisation s'est basée pour prendre sa décision, que la requérante était inapte au travail.
Mots-clés:
Appréciations différentes; Aptitude au service; Avis médical; Congé maladie; Contrôle du Tribunal; Examen médical; Exception; Limites; Maladie;
Jugement 1516
81e session, 1996
Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérant 12
Extrait:
"La requérante souhaiterait que le Tribunal constate 'la carence de l'organisation défenderesse et [prenne] en ses lieux et place la decision définitive qu'elle se refuse à prendre depuis de nombreuses années' [quant à la fixation du taux de son invalidité] et l'on peut comprendre qu'elle souhaite que soient fixés rapidement ses droits, après tant d'années de lenteur, de retards et d'atermoiements. Mais, le Tribunal ne saurait se prononcer sur des aspects purement médicaux de ce dossier et ne peut dès lors que renvoyer à l'organisation défenderesse le soin de mener à bonne fin la procédure prévue par le Règlement."
Mots-clés:
Avis médical; Commission médicale; Compétence du Tribunal; Contrôle du Tribunal; Examen médical; Expertise; Invalidité; Statut du TAOIT; Taux;
Jugement 1432
79e session, 1995
Organisation mondiale de la santé
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 12
Extrait:
"Le fait que le recrutement [...] n'aurait pas été précédé des formalités nécessaires ne peut avoir eu d'effet sur la réalité de ce recrutement. [...] Le fait que la requérante n'ait pas passé de visite médicale avant d'occuper le nouveau poste ne saurait constituer un vice susceptible d'altérer l'échange de consentements intervenu entre elle-même et des représentants de l'organisation".
Mots-clés:
Contrat; Examen médical; Nomination; Vice du consentement;
Jugement 1104
71e session, 1991
Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Résumé
Extrait:
Le requérant a été invité à se soumettre à une expertise médicale concernant son aptitude au travail par équipes. Il conteste les questions posées par le CERN à l'expert. Le Tribunal a admis la recevabilité de la requête mais l'a rejetée au fond au motif que lesdites questions entraient dans le cadre du litige et n'avaient privé le requérant d'aucune garantie. Il a ajouté que le requérant aurait la possibilité de saisir à nouveau le Tribunal de l'ensemble du litige au vu de la décision administrative prise à la suite de l'expertise médicale.
Mots-clés:
Aptitude au service; Examen médical; Expertise; Garantie; Incapacité; Obligations de l'organisation; Procédure devant le Tribunal; Recevabilité de la requête;
Jugement 947
65e session, 1988
Organisation mondiale de la santé
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérants 2-3
Extrait:
"Le Tribunal accepte les conclusions de l'expertise médicale qui établissent définitivement les aspects médicaux de l'affaire. Au vu de ces conclusions, le Tribunal, avant de rendre un jugement définitif, demande au requérant de répondre aux questions suivantes : 1) à quel montant s'élève la pension d'invalidité qu'il réclame pour une incapacité totale de travail imputable à 50% à l'accident ? 2) quel est le montant total que réclame le requérant en réparation pour la perte de fonction du pied et quelle est la part de ce montant qu'il réclame pour la perte de confort ?"
Mots-clés:
Décision avant dire droit; Examen médical; Expertise; Incapacité; Invalidité; Pension d'invalidité; Perte de confort; Supplément d'instruction;
Jugement 894
64e session, 1988
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérant 4
Extrait:
"Le Tribunal ne saurait retenir la thèse du requérant selon laquelle son contrat ne peut prendre fin tant qu'il n'a pas subi un examen médical règlementaire et sérieux pour conclure aux formalités de la fin du contrat. [...] Bien au contraire, la formalité de l'examen médical est la conséquence de la fin du contrat."
Mots-clés:
Cessation de service; Conséquence; Contrat; Durée déterminée; Examen médical; Non-renouvellement de contrat; Obligations de l'organisation;
Jugement 875
63e session, 1987
Organisation mondiale de la santé
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 8
Extrait:
"Les informations disponibles ne permettent pas au Tribunal de déterminer si l'accident survenu le 3 avril 1982 a provoqué toutes les lésions permanentes dont souffre le requérant ou seulement celle du pied gauche. Dans ces circonstances, il y a lieu de faire procéder à une expertise qui sera confiée à un expert médical dont la mission est fixée ci-dessous."
Mots-clés:
Accident professionnel; Décision avant dire droit; Examen médical; Expertise; Imputable au service; Incapacité; Invalidité; Supplément d'instruction; Taux;
Jugement 652
55e session, 1985
Organisation européenne des brevets
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 6
Extrait:
"Le médecin-conseil, lorsqu'il a été saisi du cas du requérant, s'est borné à téléphoner à son confrère. A la suite de cette conversation, le médecin traitant a accepté de modifier son précédent certificat et d'admettre [qu'à une certaine date] le requérant était apte à reprendre son service [...] De telles conversations entre des hommes de l'art ne sont pas à condamner par principe. Il aurait certes été préférable qu'elles fussent précédées d'un examen clinique par les deux praticiens [...] La méthode adoptée a rendu plus difficile la recherche de la vérité et [...] le requérant, qui pouvait être convoqué, n'est pas responsable de cet état de chose. La charge de la preuve appartient donc à l'organisation."
Mots-clés:
Aptitude au service; Avis médical; Certificat médical; Charge de la preuve; Congé maladie; Examen médical; Médecin conseil; Organisation; Refus;
Jugement 620
53e session, 1984
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Extraits: EN,
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Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 2
Extrait:
Le requérant souffre d'angine de poitrine; il n'a pas été examiné périodiquement. En manquant à ses obligations, l'organisation lui a fait perdre une chance d'échapper à la maladie qui l'a atteint dans sa capacité de travail. L'organisation lui doit des dommages-intérêts. "Sans doute ne se justifie-t-il pas de mettre à la charge de l'organisation toutes les prestations qui lui eussent incombé si [la maladie] était imputable avec certitude à l'exécution des tâches professionnelles," mais "une somme d'argent en raison du préjudice qu'il peut avoir subi."
Mots-clés:
Dommages-intérêts pour tort matériel; Examen médical; Imputable au service; Maladie; Obligations de l'organisation; Préjudice;
Considérant 4
Extrait:
"Le Tribunal n'a pas la compétence de substituer ses vues à celles des hommes de l'art en matière médicale. Il ne lui appartient pas de juger si, comme le prétend le requérant, l'opinion des experts est superficielle, illogique ou contraire aux tendances de la science moderne. Tout au plus peut-il se prononcer sur la régularité des opérations d'expertise."
Mots-clés:
Avis médical; Compétence du Tribunal; Contrôle du Tribunal; Examen médical; Expertise;
Considérant 2
Extrait:
Selon l'organisation, il eut suffi au requérant de solliciter un examen médical pour en bénéficier. En principe, les textes statutaires sont destinés à être appliqués, sauf s'ils disent le contraire. "[E]n l'espèce, rien ne laisse supposer qu'il était loisible à l'organisation d'ignorer [la disposition sur les examens médicaux périodiques]. À la vérité, en accordant aux agents de cinquante cinq ans ou plus le droit de se faire examiner tous les six mois, cette disposition sous-entend qu'en ce qui concerne les agents des autres classes d'âge, l'organisation doit procéder de son chef aux examens prévus."
Mots-clés:
Examen médical; Imputable au service; Maladie; Obligations de l'organisation;
Considérant 4
Extrait:
"Le requérant reproche [...] aux experts de s'être consultés par écrit et par téléphone au lieu de se réunir au même endroit. C'est à juste titre. La façon de procéder des experts est en effet critiquable : quoi qu'en dise l'organisation, les embarras de la circulation [...] n'auraient pas dû les empêcher de se retrouver pour discuter de la situation d'un homme qui méritait plus d'égards que ceux qui lui ont été temoignés [...] Il n'est pas établi que, si les experts avaient été face à face, ils auraient changé d'avis. Il s'agit là d'une possibilité dont le requérant est fondé à faire état à l'appui de sa demande de dommages-intérêts."
Mots-clés:
Commission médicale; Dommages-intérêts; Examen médical; Irrégularité; Vice de procédure;
Jugement 607
52e session, 1984
Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 17
Extrait:
La décision du Directeur général de refuser un congé maladie au requérant est annulée. La durée du congé "ne pourra être fixée qu'après une expertise médicale. Le Tribunal n'ordonne pas cependant un supplément d'instruction. Il estime que lorsque le requérant se présentera devant [l'organisation] pour l'exécution du présent jugement, les deux parties pourront se mettre d'accord [...] Si ce vœu n'était pas réalisé, le requérant pourra toujours former une nouvelle requête au Tribunal."
Mots-clés:
Congé maladie; Examen médical; Expertise; Période;
Jugement 595
51e session, 1983
Organisation mondiale de la santé
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 3
Extrait:
Le requérant, dont le contrat a été résilié pour raisons de santé, a refusé la communication du dossier médical. Il demande une expertise. "Cette prétention ne peut [...] être admise. Une telle mesure d'instruction n'est jamais une obligation pour le Tribunal." Le Tribunal estime que l'expertise n'est pas nécessaire pour la recherche de la vérité. "Ce faisant, le Tribunal ne se livre pas à une appréciation qui dépasserait la compétence des membres le composant. Il se borne à tirer [du refus constant] opposé par le requérant à la transmission du dossier médical, les conséquences juridiques qui s'imposent."
Mots-clés:
Demande d'une partie; Examen médical; Expertise; Licenciement; Raisons de santé; Refus; Requérant; Résiliation d'engagement pour raisons de santé; Tribunal;
Jugement 528
49e session, 1982
Organisation européenne pour la recherche nucléaire
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 4
Extrait:
"C'est [...] à la personne qui engage un collaborateur de prendre les dispositions nécessaires pour que l'examen médical auquel elle soumet le candidat soit complet. Demander au candidat de prouver qu'il n'est atteint d'aucune affection serait le conduire à apporter une preuve négative, ce qui est matériellement impossible." Quant au requérant, il doit "présenter au Tribunal des éléments qui lui permettront de faire la preuve, positive cette fois, que l'affection dont il souffre a pour origine son activité professionnelle".
Mots-clés:
Aptitude au service; Charge de la preuve; Examen médical; Imputable au service; Maladie; Nomination; Organisation; Requérant;
Jugement 487
48e session, 1982
Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la science et la culture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérant 4
Extrait:
De l'avis du Tribunal, ni le refus de prolonger le congé de maladie au-delà de la période [en question] ni, compte tenu des éléments d'appréciation pris en considération par l'administration, la convocation [...] de la requérante [...] pour qu'elle se présente le même jour au médecin de [l'organisation] ni le refus de soumettre le cas à un médecin expert, procédure qui n'est pas prescrite par le Statut et Règlement du personnel, ne constituent des mesures vexatoires; au contraire, l'organisation a exercé normalement ses compétences."
Mots-clés:
Congé maladie; Examen médical; Expertise; Prolongation de contrat; Refus;
Jugement 339
40e session, 1978
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérant 12
Extrait:
Contrat de nomination conditionnelle liant les parties. Une condition porte sur les "certificats requis par des gouvernements et autres autorisations internes". Le dossier ne contient aucune explication sur cette expression. "Comme elle figure dans un document établi et diffusé par l'organisation, c'est à celle-ci qu'il appartient en premier lieu de lui attribuer un sens. Sans cet éclaircissement, le Tribunal ne peut admettre que la condition n'a pas été remplie [...]."
Mots-clés:
Acceptation; Condition; Contrat; Contrôle du Tribunal; Etat membre; Examen médical; Offre;
Jugement 214
31e session, 1973
Union internationale des télécommunications
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 2
Extrait:
Le requérant a été licencié pour abandon de poste. Immédiatement avant la fin de leur contrat, les fonctionnaires concernés doivent être examinés par le médecin du personnel. "Le requérant n'a pas subi l'examen prévu. La non-application de cette disposition du Règlement n'entraîne pas en elle-même la nullité d'une résiliation d'engagement."
Mots-clés:
Abandon de poste; Absence non autorisée; Cessation de service; Condition; Contrat; Durée déterminée; Examen médical; Licenciement; Obligations de l'organisation;
Jugement 175
26e session, 1971
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
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Considérant 1
Extrait:
Le Comité consultatif interne "n'avait émis son avis qu'à la suite d'une instruction approfondie grâce à laquelle le Tribunal dispose de tous les éléments nécessaires pour statuer. Il n'est donc pas utile d'ordonner une expertise médicale."
Mots-clés:
Avis; Examen médical; Expertise; Instruction; Organe consultatif;
Jugement 162
24e session, 1970
Organisation mondiale de la santé
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérant 3
Extrait:
"[I]l est inutile de se demander si le requérant a subi l'examen médical prévu par [la disposition du Règlement]; loin d'être une condition de validité du renvoi, cette formalité n'en est qu'une conséquence. En tous cas, les dispositions sur les congés de maladie ne faisaient pas obstacle au congédiement; au contraire, selon [la disposition applicable], le droit à un tel congé s'éteint à la fin de l'engagement."
Mots-clés:
Cessation de service; Condition; Congé maladie; Conséquence; Droit; Examen médical; Licenciement; Obligations de l'organisation;
Jugement 161
24e session, 1970
Organisation mondiale de la santé
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérant 3
Extrait:
Voir le jugement 162, considérant 3.
Référence(s)
Jugement(s) TAOIT: 162
Mots-clés:
Cessation de service; Condition; Congé maladie; Conséquence; Droit; Examen médical; Licenciement; Obligations de l'organisation;
Jugement 160
24e session, 1970
Organisation mondiale de la santé
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Considérant 4
Extrait:
Voir le jugement 162, considérant 3.
Référence(s)
Jugement(s) TAOIT: 162
Mots-clés:
Cessation de service; Condition; Congé maladie; Conséquence; Droit; Examen médical; Licenciement; Obligations de l'organisation;
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