L'OIT est une institution spécialisée des Nations-Unies
ILO-fr-strap
Plan du site | Contact English
> Page d'accueil > Triblex: base de données sur la jurisprudence

A   B   C   D   E   F   G   H   I   J   L   M   N   O   P   Q   R   S   T   U   V  



  1. Racine (35,434 références)
  2. Raisons budgétaires (50 références)
        [voir aussi: Considérations financières]
  3. Raisons de santé (25 références)
  4. Raisons médicales (2 références)
  5. Rapport (69 références)
  6. Rapport d'appréciation (309 références)
        [voir aussi: Evaluation; Appréciation des services; Notation; Services insatisfaisants]
  7. Rapport de l'organe de recours interne (2 références)
  8. Rapport de stage (12 références)
  9. Rapport d'enquête (14 références)
        [voir aussi: Pièce confidentielle; Confidentialité]
  10. Ratione materiae (26 références)
        [voir aussi: Recevabilité ratione materiae]
  11. Ratione personae (32 références)
        [voir aussi: Requérant; Recevabilité ratione personae]
  12. Ratione temporis (1 référence)
        [voir aussi: Dépôt tardif]
  13. Réaffectation (115 références)
  14. Recevabilité de la requête (1,642 références)
  15. Recevabilité du recours (3 références)
  16. Recevabilité ratione materiae (2 références)
        [voir aussi: Ratione materiae]
  17. Recevabilité ratione personae (1 référence)
        [voir aussi: Ratione personae]
  18. Reclassement (18 références)
        [voir aussi: Classification de poste]
  19. Recommandation (72 références)
  20. Reconstitution de carrière (8 références)
  21. Recours en exécution (100 références)
        [voir aussi: Exécution du jugement]
  22. Recours en interprétation (45 références)
  23. Recours en révision (418 références)
  24. Recours interne (490 références)  
  25. Recours tardif (42 références)
  26. Récusation (20 références)
  27. Redéploiement (4 références)
  28. Réduction du personnel (27 références)
  29. Réexamen d'une décision administrative (2 références)
  30. Réexamen quinquennal (1 référence)
  31. Réfugié (1 référence)
  32. Refus (230 références)
  33. Refus d'allouer les dépens (13 références)
  34. Régime commun des Nations Unies (5 références)
  35. Règlement du litige (56 références)
        [voir aussi: Accord à l'amiable]
  36. Règles de l'organisation (3 références)
  37. Règles écrites (185 références)
  38. Régularisation (23 références)
  39. Réintégration (149 références)
  40. Rejet implicite du recours interne (3 références)
  41. Relations de travail (59 références)
  42. Remboursement (75 références)
  43. Rémunération considérée aux fins de la pension (15 références)
  44. Renonciation à agir (26 références)
  45. Renouvellement de contrat (8 références)
  46. Renvoi (227 références)
  47. Renvoi devant l'organisation (129 références)
  48. Renvoi sans préavis (31 références)
  49. Réorganisation (66 références)
  50. Réouverture d'un dossier (4 références)
  51. Réparation (126 références)
  52. Réparation demandée (2 références)
  53. Répartition géographique (6 références)
  54. Répétition de l'indu (22 références)
  55. Réplique (33 références)
  56. Réponse (98 références)
  57. Réponse limitée à la recevabilité (11 références)
  58. Représailles (8 références)
  59. Représentant du personnel (98 références)
  60. Réprimande (5 références)
  61. Reprise de l'instruction sur le fond (9 références)
  62. Réputation de l'organisation (30 références)
  63. Réputation professionelle (1 référence)
  64. Requalification d'un contrat (3 références)
  65. Requérant (1,172 références)
  66. Requête (3,329 références)
  67. Requête abusive (32 références)
  68. Requête admise (535 références)
  69. Requête futile (1 référence)
  70. Requête non régularisée (1 référence)
        [voir aussi: Régularisation]
  71. Requête rejetée (746 références)
  72. Réquisition (1 référence)
  73. Réserve à un contrat (2 références)
        [voir aussi: Contrat]
  74. Résidence (39 références)
  75. Résiliation d'engagement par accord mutuel (23 références)
  76. Résolution de l'Assemblée générale (11 références)
  77. Respect de la dignité (133 références)
  78. Responsabilité (50 références)
  79. Retard (140 références)
  80. Retard dans la procédure interne (42 références)
        [voir aussi: Retard]
  81. Retard de paiement (9 références)
  82. Retrait d'une décision (23 références)
  83. Retraite (96 références)
  84. Retraite anticipée (6 références)
  85. Rétroactivité (4 références)
  86. Rétrogradation (25 références)
  87. Revendications du personnel (3 références)
  88. Risque anormal (5 références)

 
Dernière mise à jour: 27.10.2020 ^ haut