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Title_of_text

Arrêté du 1er juin 2001 relatif au transport de marchandises dangereuses par route (dit ADR).

Main Region

First Region

France
Protection in certain sectors of economic activity
2001-06-01
National
Regulation, Decree, Ordinance

Second Region

Titre Ier: Dispositions générales (art. 1 à 3)
Titre II: Dispositions particulières applicables à tous les transports de marchandises dangereuses (art. 4 à 14)
Titre III: Dispositions applicables aux transports de marchandises dangereuses effectués avec des véhicules immatriculés en France (art. 15 à 19)
Titre IV: Dispositions applicables aux transports de marchandises dangereuses intérieurs à la France (art. 20 à 32)
Titre V: Dispositions relatives aux organismes agréés (art. 33 à 45)
Titre VI: Dérogations (art. 46 à 48)
Titre VII: Dispositions diverses (art. 49 à 52)

Contient des dispositions relatives au chargement et au déchargement des marchandises (art. 6 à 8), aux accidents (art. 11) et à la formation du personnel (art. 13).

Entry dates region

    Date of entry into force
    2001-07-01
    --

Serial region

    Serial title
    Journal officiel
    Date
    2001-06-30
    Number
    n° 150
    Page range
    40 p.