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NATLEX
Législation nationale sur le droit du travail, la sécurité sociale et les droits de la personne

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Nom: Arrêté du 1er juin 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires.
Pays: France
Sujet(s): Protection contre des risques particuliers
Type de loi: Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance
Adopté le: 2004-06-01
Entry into force:
Publié le: Journal officiel, 2004-06-26, n° 147, 6 p.
ISN: FRA-2004-R-67612
Lien: https://www.ilo.org/dyn/natlex/natlex4.detail?p_isn=67612&p_lang=fr
Bibliographie: Journal officiel, 2004-06-26, n° 147, 6 p.
Arrêté Arrêté Legifrance, France (consulté le 2008-04-22)
Résumé/Citation: Contient des dispositions relatives au transport des marchandises dangereuses et aux mesures de sécurité applicables aux vraquiers et aux cales des navires.
Texte(s) modifié(s):

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