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NATLEX
Législation nationale sur le droit du travail, la sécurité sociale et les droits de la personne

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Nom: Arrêté du 14 novembre 1990 modifiant et complétant l'arrêté du 11 avril 1988 relatif au contrôle de l'exposition des travailleurs au plomb métallique et à ses composés.
Pays: France
Sujet(s): Protection contre des risques particuliers
Type de loi: Règlement, Décret, Arrêté, Ordonnance
Adopté le: 1990-11-14
Entry into force:
Publié le: Journal officiel, 1990-11-23, no 272, p. 14418
ISN: FRA-1990-R-21240
Lien: https://www.ilo.org/dyn/natlex/natlex4.detail?p_isn=21240&p_lang=fr
Bibliographie: Journal officiel, 1990-11-23, no 272, p. 14418
Résumé/Citation: Relatif aux laboratoires chargés du dosage des indicateurs biologiques d'exposition et à leur agrément.
Texte(s) de base:

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