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Title_of_text

Arrêté du ministre de l'Economie et des Finances du 31 mai 1990 réglementant l'exploitation des carrières.

Main Region

First Region

Tunisia
Mining and quarrying workers; Protection in certain sectors of economic activity
1990-05-31
Regulation, Decree, Ordinance

Second Region

Dispositions relatives à l'autorisation d'ouverture d'une carrière, aux règles d'exploitation, à l'utilisation des explosifs et à la sécurité et à l'hygiène des chantiers. Abroge toute disposition contraire et notamment l'arrêté du 29 décembre 1955, aux mêmes fins.

Serial region

    Serial title
    Journal officiel
    Date
    1990-06-08
    Number
    No 39
    Page range
    pp. 754-756