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Arrêté ministériel n° 57-193 du 16 juillet 1957 précisant le mode d'évaluation du salaire annuel servant de base au calcul des rentes allouées au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.

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First Region

Monaco
Employment accident and occupational disease benefit
1957-07-16
National
Regulation, Decree, Ordinance

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