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Décret n° 89/AF/SOC/60 du 24 mai 1960 relatif à la revalorisation par le Fonds commun des accidents du travail des rentes dues au titre de la législation sur les accidents du travail et des maladies professionnelles.

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Chad
Employment accident and occupational disease benefit
1960-05-24
National
Regulation, Decree, Ordinance

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