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NATLEX
Législation nationale sur le droit du travail, la sécurité sociale et les droits de la personne

Oman (138)

Last NATLEX review: 2020-09-15

Tous les sujets
  1. Dispositions générales(+) (27)
    1. Droit constitutionnel (3)
    2. Codes du travail, Lois générales sur le travail ou l'emploi (10)
    3. Droit civil, droit commercial, droit de la famille (2)
    4. Droit pénal et procédure pénale (3)
    5. Droits de l'homme (2)
    6. Politique économique et sociale (3)
  2. Droit de l'environnement, du climat et du développement durable(+) (2)
    1. Liberté syndicale, négociation collective et relations professionnelles (9)
    2. Elimination du travail forcé (2)
    3. Élimination du travail des enfants, protection des enfants et des adolescents (3)
    4. Égalité de chances et de traitement (1)
    5. Administration du travail(+) (2)
      1. Statistiques du travail (1)
    6. Politique et promotion de l'emploi, services de l'emploi(+) (9)
      1. Travailleurs handicapés (2)
    7. Education, orientation et formation professionnelles (6)
    8. Sécurité de l'emploi (2)
    9. Conditions d'emploi(+) (4)
      1. Salaires (1)
    10. Conditions de travail(+) (5)
      1. Durée du travail, repos hebdomadaire et congés payés (3)
      2. Travail de nuit (1)
    11. Sécurité et santé au travail(+) (12)
      1. Protection contre des risques particuliers (6)
    12. Sécurité sociale (Normes d'ensemble)(+) (10)
      1. Prestations d'accident du travail ou de maladie professionnelle (1)
    13. Travailleurs migrants (8)
    14. Gens de mer(+) (13)
      1. Gens de mer - Certification des qualifications et pièces d'identité (1)
    15. Pêcheurs (1)
    16. Dockers (1)
    17. Catégories spécifiques de travailleurs(+) (20)
      1. Travailleurs dans les services publics, sociaux et personnels (1)
      2. Fonctionnaires et agents publics (11)
    18. Travailleurs domestiques(+) (1)
      1. Accords internationaux(+) (5)
          Autres accords internationaux (1)
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