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98e session; Composition; Composition (098-OOO-A-R-01)
Composition de la conférence
Voir le document en: anglais; espagnol



98e session; Observations générales; Observations générales (098-GGG-B-G-02)
Commentaires Généraux
Voir le document en: anglais; espagnol
Mots-clés: Qualité de l'informations présentées



98e session; Employeurs; Suivi (098-IRN-E-F-01)
Iran (République islamique d')
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Absence de réponse aux demandes d'informations; Suivi d'une situation; Consultation aux fins de la désignation; Représentativité; Critères objectifs



98e session; Travailleurs; Suivi (098-MMR-W-F-01)
Myanmar
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Informations écrites fournies par le Gouvernement; Audition du gouvernement; Situation des années précédentes; Interprétation de la Constitution; Suivi d'une situation; Consultation aux fins de la désignation; Liberté syndicale; Absence de liberté syndicale; Ingérence du gouvernement; Représentativité; Critères objectifs; Effectifs (nombre d'adhérents); Pourcentage de la population active; Représentativité nationale



98e session; Travailleurs; Protestation (098-BIH-W-O-01)
Bosnie-Herzégovine
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Consultation aux fins de la désignation; Devoir du gouvernement; Accord sur la désignation; Efforts du gouvernement; Délégation incomplète



98e session; Travailleurs; Protestation (098-CMR-W-O-01)
Cameroun
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Information incomplète; Protestation non-retenue; Différend interne à l'organisation; Déterminé par un tribunal national



98e session; Travailleurs; Protestation (098-DJI-W-O-01)
Djibouti
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Rapport des organes de contrôle de l'OIT; Rapport de la mission de contact; Audition du gouvernement; Audition de l'organisation protestataire; Situation des années précédentes; Information incomplète; Assistance technique du Bureau; Suivi d'une situation; Consultation aux fins de la désignation; Absence de liberté syndicale; Différend interne à l'organisation; Representativity of a person



98e session; Travailleurs; Protestation (098-ECU-W-O-01)
Equateur
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Délai



98e session; Travailleurs; Protestation (098-GAB-W-O-01)
Gabon
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Information incomplète; Absence de réponse aux demandes d'informations; Attentes de la Commission; Consultation aux fins de la désignation; Devoir du gouvernement; Liberté syndicale; Représentativité; Critères objectifs



98e session; Travailleurs; Protestation (098-GIN-W-O-01)
Guinée
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Information incomplète; Absence de réponse aux demandes d'informations; Consultation aux fins de la désignation



98e session; Employeurs; Protestation (098-IRN-E-O-01)
Iran (République islamique d')
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Rapport des organes de contrôle de l'OIT; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Informations écrites fournies par des tierces parties; Audition du gouvernement; Situation des années précédentes; Attentes de la Commission; Devoir du gouvernement; Organisation de facto; Pluralisme syndical; Critères objectifs; Effectifs (nombre d'adhérents); Déterminé par un tribunal national; Législation nationale



98e session; Travailleurs; Protestation (098-LBR-W-O-01)
Libéria
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Auteur de la protestation; Protestation d'un conseiller contre son délégué; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Informations écrites fournies par l'auteur de la protestation; Consultation aux fins de la désignation; Devoir du gouvernement; Accord sur la désignation; Efforts du gouvernement; Representativity of a person



98e session; Travailleurs; Protestation (098-MMR-W-O-01)
Myanmar
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Informations écrites fournies par le Gouvernement; Audition du gouvernement; Situation des années précédentes; Interprétation de la Constitution; Suivi d'une situation; Consultation aux fins de la désignation; Liberté syndicale; Absence de liberté syndicale; Ingérence du gouvernement; Représentativité; Critères objectifs; Effectifs (nombre d'adhérents); Pourcentage de la population active; Représentativité nationale



98e session; Travailleurs; Protestation (098-SOM-W-O-01)
Somalie
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Mots-clés: Liberté syndicale; Délégation incomplète; Situation des années précédentes



98e session; Travailleurs; Protestation (098-TCD-W-O-01)
Tchad
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Recevabilité; Protestation d'un conseiller contre son délégué



98e session; Employeurs; Protestation (098-VEN-E-O-01)
Venezuela (République bolivarienne du)
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Rapport des organes de contrôle de l'OIT; Informations écrites fournies par l'auteur de la protestation; Information incomplète; Article 3, paragraphe 5; Assistance technique du Bureau; Attentes de la Commission; Consultation aux fins de la désignation; Devoir du gouvernement; Accord sur la désignation; Efforts du gouvernement; Efforts des organisations ; Indépendance par rapport au gouvernement; Représentativité; Effectifs (nombre d'adhérents)



98e session; Travailleurs; Protestation (098-VEN-W-O-01)
Venezuela (République bolivarienne du)
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Recevabilité; Protestation d'un conseiller contre son délégué



98e session; Employeurs; Plainte (098-BOL-E-C-01)
Bolivie (Etat plurinational de)
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Compétence de la Commission



98e session; Travailleurs; Plainte (098-ITA-W-C-01)
Italie
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Objet de la plainte; Déséquilibre grave et manifeste ; Déséquilibre entre conseillers gouvernementaux et des travailleurs; Informations écrites fournies par le Gouvernement; Délégués et conseillers inscrits; Conclusion unanime de la Commission; Capacité financière de l'Etat



98e session; Travailleurs; Plainte (098-MRT-W-C-01)
Mauritanie
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Délégués et conseillers accrédités; Informations objectives et vérifiables; Frais de voyage; Frais de séjour; Visa; Orientations données par la Commission



98e session; Employeurs; Plainte (098-NIC-E-C-01)
Nicaragua
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Frais de voyage; Frais de séjour; Capacité financière de l'Etat; Membres des missions permanentes ; Attentes de la Commission



98e session; Travailleurs; Plainte (098-PER-W-C-01)
Pérou
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Durée de la Conférence; Attentes de la Commission



98e session; Travailleurs; Plainte (098-RWA-W-C-01)
Rwanda
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Obligation minimum (paiement d'une délégation complète); Frais de voyage; Frais de séjour; Capacité financière de l'Etat; Membres des missions permanentes ; Attentes de la Commission



98e session; Travailleurs; Plainte (098-ZWE-W-C-01)
Zimbabwe
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Formulaire de présentation des pouvoirs; Frais de séjour; Plainte rejetée



98e session; Travailleurs; Communication (098-IRL-W-M-01)
Irlande
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Composition de la délégation gouvernementale; Composition de la délégation des travailleurs



98e session; Observations générales; Observations générales (098-GGG-B-G-01)
Commentaires Généraux
Voir le document en: anglais; espagnol
Mots-clés: Déséquilibre grave et manifeste ; Déséquilibre tripartite au sein des délégations



98e session; Travailleurs; Suivi (098-DJI-W-F-01)
Djibouti
Voir le document en: anglais; français; espagnol
Mots-clés: Situation des années précédentes; Absence de réponse aux demandes d'informations; Suivi d'une situation; Consultation aux fins de la désignation; Représentativité; Critères objectifs; Déséquilibre grave et manifeste


 
Dernière mise à jour le mercredi - 21 juin 2023 à 12:38:49^ top