Surveillance de la sécurité - 543 saisies trouvées

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• Surveillance de la sécurité

CIS 10-0184 Guide pour l'inspection des lieux de travail
Guide to inspecting workplace [en anglais]
Guide sous forme d'une série de listes de contrôle pour l'inspection des lieux de travail en Australie occidentale.
Commission for occupational safety and health, 1260 Hay Street, PO Box 294, West Perth, WA 6872, Australie, sans date. Document PDF, 21p.
http://www.commerce.wa.gov.au/WorkSafe/PDF/Hazard_identification/priority_area_checklist.pdf [en anglais]

CIS 11-0151 Cadre légal international pour la sécurité nucléaire
The international legal framework for nuclear security [en anglais]
Recueil des dispositions légales internationales contraignantes et non contraignantes en matière de sécurité nucléaire.
Agence internationale de l'énergie atomique (AIEA), Wagramerstrasse 5, P.O. Box 100, 1400 Wien, Autriche, 2011. 23p. Prix: EUR 26,00. Version téléchargeable gratuite.
IAEA_International_Law_Series_No. 4.pdf [en anglais]

2010

CIS 11-0153 Baril-Gingras G., Bellemare M., Poulin P., Ross J.
Conditions et processus de changement lors d'interventions externes en SST - Elaboration d'outils pour les praticiens
Un modèle explicatif des interventions préventives en SST, élaboré au cours d'une recherche antérieure, a permis de mettre en évidence divers éléments qui contribuent à expliquer l'adoption de changements en milieu de travail à la suite d'interventions externes de prévention. Plusieurs de ces aspects sont plutôt d'ordre social et organisationnel que technique. Les intervenants développent à cet égard des savoirs pratiques encore peu intégrés à la formation des professionnels en SST, d'où l'intérêt de fournir aux intervenants externes des outils d'analyse de ces dimensions des interventions. Quatre outils ont été créés en collaboration avec un groupe d'intervenants d'associations sectorielles paritaires et d'équipes de santé au travail du réseau public: un journal de bord, un outil d'analyse du contexte de l'intervention, une feuille de route et un outil de bilan de l'intervention. Ces outils permettent de soutenir les organismes de prévention et les intervenants externes en SST dans les décisions visant à améliorer l'efficacité des interventions. Ils peuvent également être utilisés pour répondre à un besoin de transmission des connaissances des intervenants expérimentés à leurs collègues. Six annexes constituant des publications séparées accompagnent ce rapport: présentation des outils; guide du journal de bord; guide pour l'analyse du contexte; guide de la feuille de route; guide de l'outil de bilan; référentiel.
Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, 2010. xi, 123p. 82 réf. Prix: CAD 11,55. Version téléchargeable (format PDF) gratuite.
R-647.pdf [en français]
Annexe_A1.pdf [en français]
Annexe_A2.pdf [en français]
Annexe_A3.pdf [en français]
Annexe_A4.pdf [en français]
Annexe_A5.pdf [en français]
Annexe_A6.pdf [en français]

CIS 11-0023 Intégration de la vérification de sécurité des équipements et maintenance préventive
Integración de la revisión de seguridad de los equipos y el mantenimiento preventivo [en espagnol]
Cette fiche pratique définit les principaux aspects d'une planification intégrée de la sécurité des équipements et de leur entretien, les vérifications s'effectuant sur la base de fiches établies pour les différents équipements. Elle présente également deux exemples de fiches: une fiche intégrée de vérification et d'entretien des équipements et une fiche des éléments critiques du point de vue sécuritaire d'une machine ou d'un équipement.
Seguridad y Salud en el Trabajo, déc. 2010, n°60, p.42-43. 1 réf.
Integración_de_la_revisión_de_seguridad.pdf [en espagnol]

2009

CIS 12-0303 Willbourn C.
Health and Safety Executive
Rapport sur les recherches qualitatives menées auprès de petites entreprises du BTP sur les chantiers avec lesquelles la communication est difficile
Report of qualitative research amongst "hard to reach" small construction site operators [en anglais]
Enquête sur le degré de sensibilisation et les comportements face à la sécurité et la santé au travail sur les chantiers menée auprès de petites entreprises du BTP au Royaume-Uni.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2009, vi, 42p. Illus.
Report_of_qualitative_research_[INTERNET_FREE_ACCESS] [en anglais]

CIS 10-0770 Bestratén Belloví M., Iranzo García Y.
Identification et évaluation des risques dans les PME: nouvel outil informatique de l'INSHT
Identificación y evaluación de riesgos en PYMES - Nueva aplicación informática del INSHT [en espagnol]
Cet article présente un nouvel outil informatique d'évaluation des risques professionnels développé par l'Institut national espagnol de sécurité et santé au travail à l'intention des PME. Cet outil sous forme de questionnaires permet de mettre en évidence les déficiences en matière de sécurité dans l'entreprise et propose les mesures de prévention pour combler ces lacunes.
Seguridad y Salud en el Trabajo, oct. 2009, n°54, p.6-11. Illus.

CIS 09-1373 Burlet-Vienney D., Jocelyn S., Chinniah Y., Daigle R., Massé S.
Vérification du contenu d'un programme de cadenassage
Malgré la fréquence élevée des accidents attribuables à des travaux de maintenance, de réparation et de déblocage de machines industrielles, le cadenassage demeure mal connu et peu utilisé. Pourtant, il s'agit d'une mesure prévue dans la réglementation québécoise pour réduire les risques que courent les travailleurs qui utilisent ces machines. Ce document présente les principaux aspects devant être examinés par l'entreprise dans le cadre de l'élaboration d'un programme de cadenassage.
Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, 2009. 19p. Illus. 7 réf.
http://www.irsst.qc.ca/files/documents/PubIRSST/RF-617.pdf [en français]

CIS 09-1372 Chinniah Y., Boukas E.K., Pizzaro-Chong A., El Aboudi M., Burlet-Vienney D., Sirard C., Daigle R.
Développement d'un outil d'observation et de suivi des procédures de cadenassage sur une presse à injection - Etude de faisabilité
Bien que le règlement sur la santé et la sécurité du travail exige qu'une machine soit cadenassée avant que l'on y effectue tout travail de maintenance, de réparation ou de déblocage, une étude récente de l'IRSST a montré que le cadenassage pose des difficultés majeures aux entreprises. Pour garantir l'application des procédures de cadenassage, les entreprises devraient pouvoir disposer d'un moyen de vérification. Cette étude examine s'il est possible de concevoir un outil d'observation et de suivi des procédures de cadenassage et définit les exigences requises. En utilisant une presse à injection de plastique située dans le laboratoire de l'Institut, la version préliminaire d'un outil intelligent, constitué de trois cartes électroniques de communication sans fil, a été mise au point. Les limites et les difficultés inhérentes au développement et à l'application de cet outil en milieu industriel sont commentées.
Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, 2009. viii, 79p. Illus. 43 réf. Prix: CAD 12,60. Version téléchargeable (format PDF) gratuite.
http://www.irsst.qc.ca/files/documents/PubIRSST/R-615.pdf [en français]

CIS 09-1368 Chinniah Y., Burlet-Vienney D., Daigle R.
Etude comparative des règlements, normes et programmes d'entreprises québécoises sur le cadenassage
Le cadenassage est le moyen prévu par la règlementation québécoise pour réduire les risques associés aux situations dangereuses lors des travaux de maintenance, de réparation et de déblocage sur des machines. Le cadenassage est défini dans la norme canadienne CSA Z460-05 comme étant l'installation d'un cadenas ou d'une étiquette sur un dispositif d'isolement des sources d'énergie conformément à une procédure établie, indiquant que le dispositif d'isolement des sources d'énergie ne doit pas être actionné avant le retrait du cadenas ou de l'étiquette qui doit être effectué conformément à une procédure établie. Cependant, plusieurs interrogations accompagnent encore le concept du cadenassage et les exigences règlementaires qui l'encadrent. Une revue de la littérature dans ce domaine et une enquête auprès d'entreprises québécoises ont permis de recenser 28 règlements canadiens et internationaux et 5 normes, ainsi que 31 programmes de cadenassage d'entreprises. L'analyse comparative de ces documents a révélé que le concept de cadenassage n'a pas toujours la même signification, que les exigences règlementaires relatives au cadenassage varient selon les pays et même d'une province canadienne à l'autre, que le contenu des programmes de cadenassage varie et que les programmes de cadenassage des 31 entreprises québécoises ne sont pas entièrement conformes à la règlementation en vigueur au Québec et omettent plusieurs éléments figurant dans la norme CSA Z460-05, notamment la revue du programme, la revue de l'application du programme et les méthodes alternatives.
Travail et santé, déc. 2009, vol.25, n°4, p.23-27. 36 réf.

CIS 09-493 Torp S., Grøgaard J.B.
Influence des facteurs de travail individuels et contextuels sur le respect des règles de sécurité et de santé au travail par les travailleurs
The influence of individual and contextual work factors on workers' compliance with health and safety routines [en anglais]
Cette étude a porté sur les relations entre le respect, par les travailleurs, des règles de sécurité et santé au travail (SST) adoptées dans l'entreprise et les exigences psychologiques, la latitude décisionnelle, le soutien social, le soutien apporté par les supérieurs, l'affiliation ou non à un syndicat et le système de gestion de la prévention. Une enquête transversale par questionnaire a été réalisée auprès de 1051 travailleurs ainsi que des responsables de 102 petites et moyennes entreprises de réparation automobile an Norvège. Une modélisation multiniveaux a été effectuée afin de prendre en compte la structure hiérarchique des données. S'agissant des salariés, un degré élevé de respect des règles était corrélé de manière significative avec le soutien social ainsi qu'avec le soutien apporté par les supérieurs en matière de SST. En ce qui concerne les ateliers, le soutien des supérieurs ainsi qu'un bon système de gestion de la prévention était significativement corrélé avec un degré élevé de respect des règles par les travailleurs. D'autres observations sont commentées.
Applied Ergonomics, mars 2009, vol.40, n°2, p.185-193. Illus. 53 réf.

2008

CIS 09-687 Lusk-Barnes K.
Eviter un empilement d'excuses en cas d'accident
Avoiding an accident excuse pile-up [en anglais]
Une personne décède tous les 3,5 jours aux Etats-Unis dans un accident impliquant un chariot élévateur à fourche; ces véhicules sont en outre responsables de 20.000 lésions graves chaque année. Beaucoup de ces accidents sont dus à des comportements dangereux lors de la conduite. Selon l'OSHA, les chariots élévateurs à fourche représentent la sixième cause de violation des règles de sécurité. Il existe actuellement plus d'un million de chariots élévateurs à fourche aux Etats-Unis. Cet article traite de l'utilisation des systèmes de surveillance en tant que moyen efficace pour encourager les comportements sécuritaires lors de la conduite de chariots élévateurs à fourche.
Occupational Hazards, Sep. 2008, vol.70, n°8, p.88, 90-92. Illus.

CIS 09-240 Phan Chan Thé E.
Conduites addictives et postes de sécurité
Cet article porte sur la gestion des conduites addictives en milieu de travail, et notamment le dépistage de l'abus de substances psychotropes ou d'alcool chez les personnes affectées à des postes de sécurité. Les cas de deux types de postes de sécurité sont présentés: le conducteur de poids-lourd et le manutentionnaire portuaire. L'article présente en outre différentes données chiffrées permettant d'apprécier la prévalence et la gravité de ce problème en France.
Préventique-Sécurité, janv.-fév. 2008, n°97, p.76-81. Illus.

CIS 08-1444 Sagot F.
Grue de chantier - Optimiser la préparation avant la mise en service
Cet article concerne les vérifications réglementaires à effectuer avant de procéder à la mise en service d'une grue sur un chantier. Il s'agit notamment de l'examen du montage de la grue et de l'examen d'adéquation afin de s'assurer que l'engin est adapté à l'usage qui en sera fait. En cas de survol du domaine public, l'entreprise doit demander une autorisation à la mairie. Dans tous les cas, il est indispensable de consulter la notice du constructeur et de tenir compte de ses prescriptions. Thèmes traités: lignes électriques aériennes; prise en compte des effets du vent; dispositifs de sécurité électroniques; cabines; formation et information du grutier par le chef de chantier.
Prévention BTP, avr. 2008, n°106, p.34-35. Illus.

2007

CIS 11-0603
Superintendencia de Riesgos del Trabajo
Résolution 1629/2007. Approbation du Règlement relatif à la reconnaissance de la mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail [Argentine]
Resolución 1629/2007. Apruébase el "Reglamento para el reconocimiento de implementación de los sistemas de gestión de la seguridad y la salud en el trabajo" [Argentina] [en espagnol]
Ce règlement spécifie les exigences et les procédures pour la reconnaissance de la mise en œuvre des systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail par la Superintendance des risques professionnels en Argentine (Superintendencia de riesgos del trabajo, SRT) et présente un modèle du document de validation du système de gestion de l'entreprise.
Boletín Oficial de la República Argentina, 26 octobre 2007, n°31.268, p.50-51. Illus.

CIS 11-0602
Superintendencia de Riesgos del Trabajo
Résolution 523/2007. Décret 249/2007. Approbation des directives nationales relatives aux systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail [Argentine]
Resolución 523/2007. Apruébanse las "Directrices nacionales para los sistemas de gestión de la seguridad y la salud en el trabajo" [Argentina] [en espagnol]
Cette résolution approuve les directives nationales relatives aux systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail basées sur le système ILO OSH 2001. Elle définit la politique de l'entreprise en matière de SST, l'organisation et les responsabilités de l'entreprise, la planification et la mise en œuvre du système, l'évaluation du système, les actions correctives et l'amélioration continue du système.
Boletín Oficial de la República Argentina, 17 avril 2007, n°31.136, p.17-31. Illus.

CIS 08-752 Règlement du Ministère du travail et de la politique sociale, du 2 mars 2007, modifiant les dispositions générales relatives à la sécurité et à la santé au travail [Pologne]
Rozporządzenie Ministra Pracy i Polityki Społecznej z dnia 2 marca 2007 r. zmieniające rozporządzenie w sprawie ogólnych przepisów bezpieczeństwa i higieny pracy [en polonais]
Ce règlement transpose, en droit polonais, les dispositions des directives européennes relatives à la sécurité et à la santé au travail, à savoir les directives du Conseil 89/391/CEE, du 12 juin 1989, concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (voir CIS 89-1401) et 89/654/CEE, du 30 novembre 1989, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé pour les lieux de travail (voir CIS 90-356). Ce règlement est entré en vigueur le 20 juin 2007.
Dziennik Ustaw, 20 mars 2007, n°49, p.3120-3123.
http://infor.pl/skany/spis.php?rodzaj=dzu&rok=2007&num=49&poz=330&str=0001 [en polonais]

CIS 08-541 Gutiérrez J.M.
Sécurité basée sur le comportement
Seguridad basada en la conducta [en espagnol]
Cet article présente le processus de sécurité basée sur le comportement, méthode faisant appel à l'observation et à la rétroaction. Les travailleurs observent la manière dont leurs collègues accomplissent les tâches, et les commentaires positifs ou négatifs sont discutés avec, pour objectif, d'améliorer la sécurité dans l'entreprise. La démarche de sécurité basée sur le comportement comprend quatre éléments centraux: la participation des travailleurs et l'implication de la direction, une démarche systématique, des circuits d'observation à travers l'entreprise en vue d'améliorer les procédures de travail et la rétroinformation positive.
Prevención, oct.-déc. 2007, n°182, p.20-26. Illus.
http://documentacion.apa.es/pdfs/revista/P182_2.pdf [en espagnol]

CIS 08-272
Health and Safety Executive
Installations à gaz - Maintenez-les en bon état
Gas appliances: Get them checked - Keep them safe [en anglais]
Ce dépliant destiné aux utilisateurs d'installations à gaz porte sur le risque d'intoxication au monoxyde de carbone en cas d'utilisation d'équipements défectueux. Il décrit les symptômes d'une intoxication au monoxyde de carbone, explique ce qu'il ne faut jamais faire et indique la fréquence des contrôles de sécurité. Il rappelle également que les installations à gaz sont soumises au Règlement de 1998 concernant la sécurité des installations à gaz (voir CIS 00-924).
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, oct. 2002, réimpression de 2007. 8p. Illus. 2 réf.
http://www.hse.gov.uk/pubns/indg238.pdf [en anglais]

CIS 07-1185 Echafaudages - Points de vérification
Afin de permettre l'utilisation des échafaudages en toute sécurité, il est nécessaire de vérifier au préalable quatre points précis: les protections collectives, l'accès, les fixations et la stabilisation. Ces exigences sont précisées dans l'article R.233-13-35, alinéa 2, du Code du travail français.
Prévention BTP, fév. 2007, n°93, p.30-31. Illus.

CIS 07-638 Giannasi F.
Interdiction des diaphragmes en amiante dans l'industrie chimique du chlore et efforts en vue d'une interdiction mondiale
Ban on asbestos diaphragms in the chlorine-related chemical industry and efforts toward a worldwide ban [en anglais]
La directive européenne 1999/77/CE (voir CIS 99-1767), interdisant de nouvelles applications du chrysotile, exemptait les diaphragmes utilisés dans les électrolyses pour la production de chlore et de soude caustique dans les usines existantes jusqu'à ce qu'elles ne puissent plus être exploitées ou que des produits de remplacement soient trouvées, selon la solution intervenant la première. Aucun argument technique ne peut justifier un moratoire jusqu'en janvier 2008, date prévue pour la révision. Les intérêts économiques ne devraient pas l'emporter sur les coûts sociaux et environnementaux imposés par la production d'amiante nécessaire à cette industrie. Le comité scientifique de l'UE sur la toxicité, l'écotoxicité et l'environnement ne devrait pas surseoir plus longtemps à la décision nécessaire d'une interdiction mondiale immédiate de l'exploitation, de la fabrication et de toutes les utilisations de l'amiante.
International Journal of Occupational and Environmental Health, janv.-mars 2007, vol.13, n°1, p.80-84. Illus. 12 réf.
http://www.ijoeh.com/pfds/IJOEH_1301_Giannasi.pdf [en anglais]

2006

CIS 10-0858 Shahriari M., Shee A., Örtengren R.
Evaluation du système d'alarme d'une raffinerie de pétrole - Une approche fondée sur l'amélioration
Evaluation of the alarm system in an oil refinery - An improvement approach [en anglais]
Améliorations apportées au système d'alarme d'une raffinerie en Europe du Nord.
Ergonomia, janv.-mars 2006, vol. 28, n°1. p.53-68. Illus. 16 réf.

CIS 10-0192 Code global d'intégrité pour l'inspection du travail
Global code of integrity for labour inspection [en anglais]
Code d'éthique destiné aux inspectorats du travail.
Association Internationale de l'Inspection du Travail, Secrétariat Inspection du Travail et des Mines, P. O. Box 27, 2006 Luxembourg, 2006. 16p. Illus.
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_Integrity.pdf [en anglais]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_d_Integrite.pdf [en français]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_Integrity_ES.pdf [en espagnol]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_integrity_POLAND.pdf [en polonais]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_Integrity_PT.pdf [en portugais]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_integrity_RUSSIA.pdf [en russe]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/AIIT_ch_18pp.pdf [en chinois]

CIS 08-658 Pour l'interdiction des "douze salopards". Non aux pesticides les plus nocifs
Por la prohibición de la "docena sucia": No a los plaguicidas más nocivos [en espagnol]
Ce document est un plaidoyer en faveur de l'interdiction des "douze salopards", des composés organiques très difficiles à éliminer (POP) qui sont également des pesticides très toxiques. Dans cette optique, une enquête a été menée auprès des sections syndicales boliviennes, colombiennes, équatoriennes et péruviennes du Conseil consultatif du travail dans la région des Andes (CCLA) pour déterminer leur perception des risques d'atteinte à la santé et à l'environnement présentés par ces produits dans leur pays. Les résultats de l'enquête sont analysés et commentés.
Instituto laboral andino (ILA), Av. Paseo de la Republica 3832, Oficina 502, San Isidro, Lima 27, Pérou, 2006. 40p. Illus.
http://www.ila.org.pe/publicaciones/docs/doc_05.pdf [en espagnol]

CIS 08-173 Pour l'interdiction de l'amiante dans la sous-région andine
Por la prohibición del amianto o asbesto en la Subregión Andina [en espagnol]
Ce document analyse la situation en ce qui concerne l'utilisation de l'amiante dans la région subandine sur la base d'une enquête effectuée dans les pays concernés (Bolivie, Colombie, Pérou, Equateur, Venezuela). Il examine notamment le volume des importations, la production et les utilisations de l'amiante, ainsi que la gestion des risques et le niveau d'information sur les risques liés à ce produit dans les différents pays. Il ressort de l'enquête que la Bolivie et la Colombie sont en faveur d'une utilisation contrôlée de l'amiante alors que le Pérou et le Venezuela sont favorables à une interdiction de ce produit.
Instituto laboral andino (ILA), Av. Paseo de la Republica 3832, Oficina 502, San Isidro, Lima 27, Pérou, 2006. 28p. Illus. 7 réf.
http://hesa.etui-rehs.org/uk/newsevents/files/doc_asbesto.pdf [en espagnol]

CIS 07-1368 Hagemeyer O., Otten H., Kraus T.
Consommation d'amiante, exposition à l'amiante et maladies professionnelles liées à l'amiante en Allemagne
Asbestos consumption, asbestos exposure and asbestos-related occupational diseases in Germany [en anglais]
En Allemagne, tout comme dans la plupart des pays industrialisés, l'amiante figure parmi les premiers responsables des maladies professionnelles, et notamment des maladies malignes. Après que la consommation d'amiante ait fortement augmenté dans les années suivant la première guerre mondiale, on a commencé à prendre conscience des maladies liées à l'amiante. A la fin des années 1930, l'Allemagne fut le premier pays à reconnaître le cancer du poumon couplé à l'asbestose en tant que maladie professionnelle, et à initier des efforts visant à diminuer l'exposition aux poussières d'amiante. Malgré cela, l'utilisation de l'amiante a considérablement augmenté après la deuxième guerre mondiale. L'interdiction de l'amiante est entrée en vigueur pour la première fois en 1993. Jusqu'à cette date, des centaines de milliers de travailleurs avaient inhalé de l'amiante et le nombre de maladies liées à l'amiante était en augmentation. Cet article passe en revue l'historique, ainsi que la situation actuelle en Allemagne en ce qui concerne la consommation d'amiante, l'exposition à l'amiante et les maladies liées à l'amiante.
International Archives of Occupational and Environmental Health, sept. 2006, vol.79, n°8, p.613-620. Illus. 48 réf.

CIS 07-1122 Castleman B.I.
L'amiante n'est pas interdite en Amérique du Nord
Asbestos is not banned in North America [en anglais]
A travers le monde, l'industrie de l'amiante s'oppose aux interdictions de l'amiante en soulignant qu'il n'est pas interdit aux Etats-Unis. L'interdiction promulguée par Agence américaine pour la protection de l'environnement (EPA) a été contestée, puis révoquée par une décision de justice en 1991, alors qu'une législation visant à interdire l'amiante est proposée mais pas encore entée en vigueur. L'utilisation de l'amiante a toutefois régressé aux Etats-Unis de 90% depuis la révocation de l'interdiction, sous les effets de la pression de l'opinion, des considérations de responsabilité civile et de la réglementation des pouvoirs publics. Les Etats-Unis continuent d'importer des produits à base d'amiante n'étant plus fabriqués dans le pays depuis longtemps. Le Canada exporte quasiment tout l'amiante extrait de ses mines, essentiellement à destination de pays en développement. Seuls 40 pays ont ratifié la Convention 162 de l'Organisation internationale du travail sur la sécurité dans l'utilisation de l'amiante (1986), qui spécifie des précautions minimales lors de l'utilisation de l'amiante (voir CIS 88-714). Les professionnels de la santé publique souhaitant étendre le nombre de pays interdisant l'amiante devraient considérer le Canada et les Etats-Unis comme cibles prioritaires, malgré la taille minime du marché pour les produits à base d'amiante dans ces pays.
European Journal of Oncology, juin 2006, vol.11, n°2, p.85-88. 9 réf.

CIS 07-887 Liotard K., et al
Amiante chrysotile: dangereux pour les hommes, mortel pour la Convention de Rotterdam
Chrysotile asbestos: Hazardous to humans, deadly to the Rotterdam Convention [en anglais]
Un des buts de la Convention de Rotterdam est de protéger les populations vulnérables dans les pays en développement contre les substances dangereuses en interdisant certaines substances et en obligeant les pays exportateurs à partager les risques avec les pays importateurs. Cette brochure contient une série d'articles plaidant pour une interdiction de l'amiante chrysotile, la seule forme non encore couverte par la Convention. Les auteurs comprennent des syndicalistes ainsi que des représentants d'organisations non gouvernementales.
Internationale des travailleurs du bâtiment et du bois, 2006. 54 route des Acacias, Genève 1227, Suisse, 2006. Document sur Internet (format pdf). 30p. Illus. Réf.bibl.
http://www.lkaz.demon.co.uk/chrys_hazard_rott_conv_06.pdf [en anglais]

CIS 07-533 Rubio Romero J.C., Moreno Ortiz F.M.
Modifications introduites par le décret royal 604/2006 dans le règlement relatif aux services de prévention en ce qui concerne les audits réglementaires
Modificaciones introducidas por el Real Decreto 604/2006 en el reglamento de los servicios de prevención, en lo que respecta a las auditorias reglamentarias [en espagnol]
Cet article passe en revue et commente les modifications introduites par le décret royal espagnol 604/2006 dans le règlement relatif aux services de prévention en ce qui concerne les audits de sécurité. Ces modifications concernent notamment la fréquence des audits de sécurité, le contenu et la méthodologie appliquée et le plan d'action pour pallier les lacunes identifiées.
Prevención, avr.-juin 2006, n°176, p.42-50. Illus. 4 réf.

CIS 07-706 Charlot E., Nadeau S., Kenné J.P.
Impact du contrôle du cadenassage sur les risques d'accidents et les coûts de la production
Au sommaire de cet article consacré au verrouillage de sécurité des machines (cadenassage): risque d'accident lié à l'absence de verrouillage auquel est exposé le personnel de maintenance; méthodes de consignation; protection contre le démarrage intempestif des machines; résumé des conclusions d'une étude sur les aspects économiques du verrouillage, tenant compte à la fois du risque d'accident et des pertes de productivité découlant du temps d'indisponibilité des machines.
Travail et santé, sept. 2006, vol.22, n°3, p.48-52. Illus. 8 réf.

CIS 07-416
Association internationale de la sécurité sociale (AISS)
L'amiante: vers une interdiction mondiale
Al-asbistūs: Bitjāh farḍ ḥaṯir ⁽ālamī ⁽alaihi [en arabe]
Asbest: Auf dem Weg zu einem weltweiten Verbot [en allemand]
Asbestos: Towards a worldwide ban [en anglais]
Shimian: zhengzai mianlin quanqiu jinyong [en chinois]
Amianto: Rumo ao banimento global [en portugais]
El Amianto: hacia una prohibición mundial [en espagnol]
Cette brochure de la Commission spéciale de prévention de l'AISS a pour objectif de rappeler que si l'amiante passe encore pour un "minéral magique", il constitue surtout une bombe à retardement et que son interdiction à terme est inéluctable. Elle est destinée à alerter les décideurs et l'ensemble des partenaires sociaux sur les conséquences catastrophiques pour les décennies à venir, tant au plan humain qu'économique, d'une politique qui privilégie des intérêts à court terme. Aussi, la brochure informe sur l'origine, la production et l'utilisation de l'amiante, ainsi que sur les effets de l'amiante sur la santé et les coûts des maladies liées à l'amiante. Elle évoque également le type de mesure à prendre lorsqu'il existe, déjà en place, des matériaux contenant ces fibres. Finalement, elle démontre que le remplacement de l'amiante est toujours possible et qu'on dispose d'une série des produits de substitution.
Publications de l'AISS, Case postale 1, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. 36p. Illus.
http://www.issa.int/pdf/prevention/amiante-portuguais.pdf [en portugais]
http://www.issa.int/pdf/prevention/7amiante-arabe-Web.pdf [en arabe]
http://www.issa.int/pdf/prevention/4amianteWeb.pdf [en allemand]
http://www.issa.int/pdf/prevention/2amiantelWeb.pdf [en anglais]
http://www.issa.int/pdf/prevention/3amianteWeb.pdf [en espagnol]
http://www.issa.int/pdf/prevention/1amianteWeb.pdf [en français]
http://www.issa.int/pdf/prevention/6amiante-chin-Web.pdf [en chinois]

CIS 07-458 Planifier et surveiller la maintenance - Bases pour un travail efficace et en toute sécurité
Instandhaltung planen und überwachen - Voraussetzung für effizientes und sicheres Arbeiten [en allemand]
Pianificare e controllare la manutenzione - La premessa per lavorare con efficienza e in piena sicurezza [en italien]
Pour travailler efficacement et en toute sécurité, il est nécessaire de disposer d'équipements de travail et d'installations en parfait état de fonctionnement. Seule une maintenance méthodologique permet d'obtenir ce résultat. Cette brochure explique comment planifier, consigner et surveiller et documenter la maintenance afin d'éviter les accidents du travail et les maladies professionnelles, ainsi que les coûts élevés dus aux heures de travail perdues.
Suva, Protection de la santé, Case postale, 6002 Lucerne, Suisse, 2006. 11p. 6 réf.
http://wwwitsp1.suva.ch/sap/its/mimes/waswo/99/pdf/66121-f.pdf [en français]
http://wwwitsp1.suva.ch/sap/its/mimes/waswo/99/pdf/66121-d.pdf [en allemand]
http://wwwitsp1.suva.ch/sap/its/mimes/waswo/99/pdf/66121-i.pdf [en italien]

CIS 07-37 Pérez Capitán L.
La fonction de technicien agréé - Nouveau système de contrôle de la réglementation en matière de prévention
La figura del técnico habilitado - El nuevo sistema de fiscalización de la normativa preventiva [en espagnol]
Cet article commente le décret royal 689/2005, et plus particulièrement l'activité du technicien agréé chargé du contrôle de l'application de la réglementation en matière de prévention des risques professionnels dans les entreprises. Au sommaire: statut juridique du technicien agréé en matière d'inspection (exigences pour assumer cette fonction, perte de l'agrément); activités du technicien agréé; procédure de contrôle et initiation de la procédure de sanction.
Prevención, janv.-mars 2006, n°175, p.22-47. Illus.
http://www.cfnavarra.es/insl/doc/legislacion/Perez_175b.pdf [en espagnol]

CIS 06-1277 Codes de bonnes pratiques et orientations concernant l'amiante - Introduction
Asbestos codes of practice and guidance - An introduction [en anglais]
Ce document explique les dispositions de toutes les publications de l'Australian Safety and Compensation Council relatives à l'amiante et notamment: la norme nationale en matière d'exposition à l'amiante; les instruments nationaux interdisant l'amiante; les codes de bonnes pratiques relatifs au retrait en sécurité de l'amiante et à la gestion et au contrôle de l'amiante en milieu de travail; la note d'orientation concernant la méthode des filtres à membrane pour l'évaluation des fibres d'amiante en suspension dans l'air.
Australian Safety and Compensation Council, info@ascc.gov.au, 2006. 11p.
http://www.ascc.gov.au/NR/rdonlyres/DF325C8E-609F-43F0-9F27-26DE775E300E/0/ASCC_IntroductionAsbestos_cop.pdf [en anglais]

CIS 06-1434 Extincteurs portatifs: vérification et maintenance selon la NF S 61-919
Au sommaire de cette fiche technique sur la vérification et la maintenance des extincteurs portatifs: définition d'un extincteur portatif; opérations de contrôle; inspections; maintenance; intervalles minimaux de maintenance et durée de vie utile prévue; étiquette de maintenance; détail des procédures de maintenance; recharge et révision en atelier; tolérances de remplissage; exigences réglementaires de maintenance des extincteurs.
Face au risque, mai 2006, n°423, p.39-44. Illus.

CIS 06-1433 Douté M., Bohy M.
Matériel incendie: quelles opérations de maintenance?
Cet article décrit les opérations de maintenance exigées par les textes réglementaires visant à assurer le bon état et le bon fonctionnement du matériel et des systèmes destinés à la sécurité contre les incendies. Thèmes traités: différents types de maintenance (préventive, corrective); vérifications et contrôles; rôle des services d'inspection. En encadré: tableaux résumant la réglementation, les normes et les articles du Code du travail applicables.
Face au risque, mai 2006, n°423, p.19-21. Illus.

CIS 06-1181 Freixa Blanxart A., de Monserrat Vallvè J, Colomer Cotta J.
Diagnostic amiante dans les immeubles bâtis (I): situation en Espagne et activités liées au diagnostic en France
Diagnóstico de amianto en edificios (I):situación en España y actividades vinculadas a diagnóstico en Francia [en espagnol]
Cette note d'information fait le point sur l'amiante en Espagne depuis qu'il a été interdit, en 2001, d'en fabriquer et d'en vendre. Elle identifie les sources actuelles d'exposition à l'amiante. La législation pertinente est résumée et les limites d'exposition indiquées. Les exigences légales applicables en France pour l'évaluation en France de l'amiante présent dans les bâtiments et la protection des travailleurs à risques sont présentées. Pour les méthodes utilisées en France aux fins de l'identification des produits contenant de l'amiante dans les bâtiments, voir NTP 708 (CIS 06-1182).
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2006. 8p. Illus. 20 réf.
http://www.mtas.es//insht/ntp/ntp_707.htm [en espagnol]

CIS 06-685 Isolement en toute sécurité des usines et des équipements
The safe isolation of plant and equipment [en anglais]
Cette directive décrit les procédures à suivre pour assurer une isolation adéquate des installations et des équipements dans l'industrie du pétrole et du gaz en mer et à terre, dans les usines chimiques et dans les canalisations associées à ces industries. Les procédures sont destinées à réduire les fuites ou dégagements de substances dangereuses lors d'activités telles que la maintenance ou l'échantillonnage. Au sommaire: gestion des isolations; systèmes sûrs de travail pour les activités d'isolation; étapes clefs de l'isolation des procédés; conditions d'isolation exigeant des considérations particulières.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2e éd., 2006. iv, 57p. Illus. 33 réf. Prix: GBP 12,95.

2005

CIS 08-679
Health and Safety Executive
Evaluation des exigences légales actuelles en matière de vérification des éléments critiques pour la sécurité des installations offshore
An evaluation of current legislative requirements for verification of elements critical to the safety of offshore installations [en anglais]
Ce rapport présente et commente les recherches entreprises pour évaluer les effets de l'amendement de 1996 au règlement de 1992 sur les installations offshore (plans de sécurité) (Offshore Installations (Safety Case) Regulations (1992)), exigeant que les éléments des installations offshore qui sont critiques du point de vue de la sécurité fassent l'objet d'une vérification par une personne indépendante et compétente. Avant l'introduction de cette vérification, les installations offshore devaient être au bénéfice d'un certificat attestant de leur bon état. Les travaux décrits dans le présent rapport ont tenté de déterminer les différences entre les deux régimes en termes de rapport coûts-avantages. Toutefois, les données disponibles concernant les coûts étant insuffisantes pour permettre une comparaison quantitative significative; on a donc adopté une méthodologie modifiée afin de recueillir par voie d'interview, puis d'analyser, les informations qualitatives, et de permettre ainsi une comparaison subjective entre les deux régimes. Des recommandations visant à améliorer la méthode de vérification sont proposées.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2005. xvi, 26p. Illus. 3 réf.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr397.pdf [en anglais]

CIS 07-607 Wiącek W.
Adaptation de l'entreprise aux dispositions du droit du travail: commentaires sur la liste de contrôle de sécurité et de santé au travail pour un chantier de construction
Dostosuj zakład do przepisów prawa pracy: Komentarz do listy kontrolnej bhp na budowie [en polonais]
Présentation d'une procédure et d'une liste de contrôle permettant de s'assurer que les conditions de travail sur un chantier de construction sont sûres, avec explications et informations relatives aux différents items de la liste.
Państwowa Inspekcja Pracy, ul. Krucza 38/42, 00-926 Warszawa, Pologne, 2005. 64p. 37 réf.
http://www.pip.gov.pl/html/pl/doc/07040054_a.pdf [en polonais]
http://www.pip.gov.pl/html/pl/doc/07040054_b.pdf [en polonais]
http://www.pip.gov.pl/html/pl/doc/07040054_d.pdf [en polonais]
http://www.pip.gov.pl/html/pl/doc/07040054_c.pdf [en polonais]

CIS 06-1135 Inspections et rapports d'inspection
Inspection and reports [en anglais]
Cette note d'information spécifie les prescriptions à appliquer pour les visites des chantiers de construction et pour les rapports d'inspection à fournir. Thèmes traités: fondations, batardeaux, caissons, chantiers de constructions existants, nacelles suspendues, plates-formes de travail, dispositifs antichute collectifs, dispositifs antichute individuels, échelles et escabeaux.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, éd. rév. 2005. 4p.

CIS 06-767 Budworth N., Cox S.
Faire confiance aux outils
Trusting tools [en anglais]
Cet article explique comment les audits de sécurité peuvent contribuer au développement d'une culture sécuritaire dans une entreprise. Il traite des attitudes des dirigeants d'entreprises par rapport aux audits, de l'utilisation d'audits sur support informatique, des différentes normes d'audit, telles que le HSG65 et l'OHSAS 18000, de la sélection d'un outil adapté aux spécificités de l'entreprise et de l'importance du plan d'action qui résulte de l'audit.
Safety and Health Practitioner, juil. 2005, vol.23, n°7, p46-48. Illus. 3 réf.

CIS 06-334 Leszczyński W.
Travaux interdits aux adolescents - nouvelle réglementation
Prace wzbronione młodocianym - nowe przepisy [en polonais]
Un nouveau décret du Conseil des ministres polonais en date du 24 août 2004 contient une liste des activités professsionnelles interdites aux adolescents et décrit les conditions devant être remplies avant de pouvoir confier des travaux dangereux à de jeunes travailleurs. Les dispositions les plus importantes de la directive du Conseil 94/33/CE sont rappelées (CIS 94-1810), et les changements importants apportés à la réglementation existante sont énumérés.
Służba Pracownicza, 2005, n°2, p.35-37.

CIS 06-431 Laurence D.
Règles et réglementation de sécurité sur les sites miniers - Le problème et la solution
Safety rules and regulations on mine sites - The problem and a solution [en anglais]
Une enquête sur les comportements sécuritaires portant sur près de 500 mineurs a été réalisée dans 33 sites miniers en Australie et à l'étranger. Elle a été menée sous forme de questionnaire auto-administré visant à recueillir l'avis des mineurs sur les règles et la réglementation en matière de sécurité, ainsi que sur la manière dont elles s'appliquaient à leurs tâches spécifiques sur le site minier. L'aperçu fourni par les mineurs a permis d'élaborer un ensemble de principes destinés à aider les responsables des sites miniers et les institutions chargées de la réglementation à définir des règles et des règlements plus efficaces. On a notamment observé qu'il est inutile de continuer à produire de plus en plus de règles et de règlements couvrant chaque aspect de l'activité minière, car les prescriptions détaillées, les procédures de travail en toute sécurité et les plans volumineux de gestion de la sécurité ne constituent pas des moyens efficaces pour communiquer avec les mineurs.
Journal of Safety Research, 2005, vol.36, n°1, p.39-50. Illus. 14 réf.

CIS 05-529 Roos H.J.
Manuel d'audit de sécurité et de santé dans le secteur portuaire
Port safety and health audit manual [en anglais]
Ce manuel a pour objectif d'aider les auditeurs indépendants et formés dans les missions suivantes: identifier les forces, les faiblesses et les lacunes de la réglementation et les politiques nationales et portuaires par rapport à la sécurité et santé, à l'application, au monitorage et à la déclaration, aux installations et services ainsi que par rapport à la formation et au développement des ressources humaines; à rédiger un rapport d'audit complet recensant tous les aspects non conformes relevés; et à préparer un plan d'action à l'intention de la direction pour corriger ces manquements. Une liste de contrôle aux fins d'audit est fournie pour chacun des trois instruments de l'OIT ci-après: convention (n° 152) sur la sécurité et l'hygiène dans les manutentions portuaires, 1979, recommandation (n° 160) sur la sécurité et l'hygiène dans les manutentions portuaires, 1979, et recueil de directives pratiques sur la sécurité et la santé dans les ports (2005).
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 20, 2005. 232p. Illus. 18 réf.
http://www.ilo.org/public/english/dialogue/sector/papers/maritime/ports-safety-health-manual.pdf [en anglais]

CIS 05-349
Health and Safety Executive
Directives de bonnes pratiques relatives aux systèmes d'autorisation de travail - Guide pour les industries pétrolières, chimiques et connexes
Guidance on permit-to-work systems - A guide for the petroleum, chemical and allied industries [en anglais]
Ce document décrit les bonnes pratiques à adopter en matière d'autorisations de travail, et peut ainsi être utile aux exploitants utilisant de tels systèmes pour démontrer que les risques ont été abaissés à un niveau aussi faible que raisonnablement praticable ("as low as reasonably practicable" - ALARP). Ce guide s'applique à l'industrie pétrolière onshore et offshore, à l'industrie chimique et aux industries connexes, ainsi qu'aux autres secteurs où l'on fait appel aux systèmes d'autorisation de travail. Thèmes traités: définition d'un système d'autorisation de travail; conditions nécessitant un système d'autorisation de travail; harmonisation des rôles au sein des systèmes d'autorisation de travail; responsabilités; formation et compétences; présentation d'une autorisation de travail; planification et évaluation des risques; surveillance; audit et réexamen des systèmes d'autorisation de travail. En annexe: textes juridiques applicables, listes de contrôle pour l'évaluation et le suivi. Remplace l'édition précédente (CIS 97-1210).
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2005. vi, 29p. Illus. 26 réf. Prix: GBP 8,95.

2004

CIS 06-471 Schneider S., Dababneh A., Lowe B., Krieg E., Kong Y.K., Waters T.
Liste de contrôle pour l'évaluation ergonomique des outils à main non électriques
A checklist for the ergonomic evaluation of nonpowered hand tools [en anglais]
Une liste de contrôle de 16 items développée pour l'évaluation des outils à main non électriques est présentée. Cette liste a été utilisée par 14 ergonomes et 126 menuisiers pour évaluer 18 outils à main typiques. Pour la plupart des items, les réponses des ergonomes et des menuisiers concordaient. Toutefois, quelques questions de la liste de contrôle ont donné lieu à des réponses assez discordantes, qui indiquent que le critère n'était pas suffisamment explicite ou que les utilisateurs avaient de la peine à déterminer si l'outil satisfaisait au critère correspondant. On a trouvé que certains aspects ergonomiques très importants n'avaient pas été pris en compte dans la conception de la plupart des 18 outils à mains. Des études supplémentaires sont en cours pour modifier les critères pris en considération dans la liste de contrôle en se basant sur des mesures quantitatives de la charge musculosquelettique.
Journal of Occupational and Environmental Hygiene, déc. 2004, vol.1, n°12, p.D135-D145. Illus. 9 réf.

CIS 05-347 Heeg F.J., Sperga M., Morgenroth U.
Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin
Suivi de la sécurité dans les petites et micro-entreprises
Sicherheitstechnische Betreuung in Klein- und Kleinstbetrieben [en allemand]
Dans le cadre de l'harmonisation des lois européennes sur la sécurité et la santé au travail, et à l'initiative du Ministère allemand du travail et des affaires sociales, différents concepts d'encadrement adéquat des petites entreprises en matière de sécurité du travail ont été développés et sont testés depuis plusieurs années. Le présent travail fait le point de la situation et évalue les différents modèles de suivi et d'encadrement dans les petites entreprises en mettant en évidence les qualifications et les compétences nécessaires pour assumer une telle activité.
Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 2004. 180p. Illus. 67 réf. Prix: EUR 16,00.

CIS 04-662 Nadeau D., Perrault G.
Evaluation médicale des utilisateurs d'appareils de protection respiratoire
L'Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec, Canada, (IRSST) a constitué un groupe d'experts chargé d'élaborer des directives pour l'évaluation médicale des utilisateurs d'appareils de protection respiratoire et de déterminer l'approche qui présenterait les meilleures possibilités d'applicabilité et d'efficacité dans le contexte québécois. L'objectif de cette démarche était de faciliter le choix d'un appareil de protection respiratoire adapté au travailleur. Trois aspects de cette problématique sont présentés dans ce rapport: définition des principes de l'évaluation médicale de la capacité d'un travailleur à utiliser un appareil de protection respiratoire; élaboration d'un algorithme décisionnel basé sur ces principes; description d'un test fonctionnel qui soutient l'application de l'algorithme.
Institut de recherche en santé et en sécurité du travail du Québec (IRSST), 505 boul. de Maisonneuve Ouest, Montréal (Québec) H3A 3C2, Canada, 2004. iii, 52p. Illus. 20 réf. Prix: CAD 6,42. Version téléchargeable (format PDF) gratuite.
http://www.irsst.qc.ca/files/documents/PubIRSST/R-360.pdf [en français]

CIS 04-390 Systèmes et programmes - Améliorer la sécurité et la santé dans le secteur de la construction - Rapport d'information
Systems and programmes - Achieving better safety and health in construction - Information report [en anglais]
Le but du présent rapport était de recueillir des exemples de bonnes pratiques en matière de sécurité et de santé au travail à travers l'Europe et de les mettre à disposition des parties intéressées. Il décrit 16 cas très différents de bonnes pratiques dans le secteur de la construction. Certains cas concernent un projet spécifique, d'autres un risque spécifique; d'autres encore décrivent des systèmes pouvant être utilisés afin d'améliorer la gestion de la prévention au sein de l'ensemble du secteur. Tous les exemples proposés montrent le résultat qui peut être atteint lorsque les principaux acteurs prennent les décisions appropriées. Les 16 cas ont été regroupés selon trois catégories: le stade de conception, la phase de construction et la phase de maintenance.
Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, Gran Vía 33, 48009 Bilbao, Espagne, 2002. 144p. Illus. Réf.bibl. Prix: EUR 25,00.
http://agency.osha.eu.int/publications/reports/314/en/314_construction.pdf [en anglais]

CIS 03-1816 Cavallé Oller N., Bernal Domínguez F.
Contrôles de routine des systèmes d'aspiration localisée par mesurage de la pression statique
Medición de la presión estática para la comprobación rutinaria de sistemas de extracción localizada [en espagnol]
Cette notice d'information décrit une méthode consistant à mesurer la pression statique à l'arrivée du système d'aspiration localisée pour estimer le débit d'air circulant. Au sommaire: avantages, inconvénients et champ d'application des différents types de mesurage du débit de systèmes d'aspiration localisée; mesures expérimentales de la pression statique; calcul du débit à partir de la pression statique à l'arrivée du système d'aspiration; évaluation du système d'aspiration; exemple pratique d'interprétation des résultats des mesures de pression statique d'un système.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 5p. Illus. 5 réf.
http://internet.mtas.es/Insht/ntp/ntp_615.htm [en espagnol]

2003

CIS 05-585 Initiative pour des ports plus sûrs: guide des audits de sécurité et de santé
Safer Ports Initiative: Guide to health and safety audits [en anglais]
Cette note d'orientation contient des conseils pratiques sur la réalisation d'audits dans le cadre des systèmes de gestion de la sécurité et de la santé dans les ports. Elle explique comment l'audit peut servir à mesurer l'efficacité des politiques et procédures d'un employeur et elle décrit les caractéristiques d'un audit efficace de même que les critères pour choisir des auditeurs compétents.
Port Skills and Safety Ltd., Africa House, 64-78 Kingsway, London, WC2B 6AH, Royaume-Uni, 2003. 4p. 1 réf.
http://www.saferports.org.uk/assets/PSS_Safer_Ports_Audits_PDF.pdf [en anglais]

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