Pollution environnementale - 2 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

• Pays / Organisation: Royaume-Uni
• Pollution environnementale

1994

CIS 94-1458 Waite A.
Guide Butterworths du droit de l'environnement [Royaume-Uni]
Butterworths Environmental Law Handbook [United Kingdom] [en anglais]
Compilation en texte intégral avec commentaires de la législation de l'environnement applicable au Royaume-Uni, y compris lois, instruments statutaires et directives de la Communauté européenne (CE). Textes revêtant un intérêt particulier en matière de prévention: Loi de 1974 sur la lutte contre la pollution; Loi de 1990 sur la protection de l'environnement; Loi de 1991 sur le secteur de l'eau; Loi de 1991 sur les ressources en eau; Loi de 1993 sur la salubrité de l'air; Loi de 1993 sur les substances radioactives; divers règlements pris aux termes de ces lois; Directives 75/442/CEE (déchets), 84/360/CEE (pollution de l'air par les sites industriels), 91/689/CEE (déchets dangereux); Règlement du Conseil CEE 259/93 (chargements de déchets). Y incluse liste de textes réglementaires pertinents non reproduits dans leur intégralité.
Butterworths Law Publishers Ltd., Borough Green, Sevenoaks, Kent TN15 8PH, Royaume-Uni, 1994. xxxiii, 859p. Réf.bibl. Index. Prix: GBP 49,50.

1968

CIS 89-1414 Loi de 1968 concernant la pollution atmosphérique [Royaume-Uni]
Clean Air Act 1968 [United Kingdom] [en anglais]
Les dispositions de cette loi concernent entre autres: l'interdiction pour les entreprises industrielles et commerciales d'émettre des fumées noires; la limitation de l'émission de poussières, de particules et de vapeurs; les zones de contrôle des fumées; dispositions spéciales concernant les entreprises manipulant des substances alcalines.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1968. 16p.