Limites d'exposition professionnelle - 9 saisies trouvées
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- Pays / Organisation: USA
- Limites d'exposition professionnelle
1989
CIS 91-20
US Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Règlement définitif de l'OSHA - Polluants atmosphériques [USA]
OSHA Final Rule - Air contaminants [USA] [en anglais]
Discussion approfondie des aspects médicaux, pratiques, politiques et légaux de la limitation de l'exposition aux substances nocives dans l'air du lieu de travail. Elle inclut: historique de la réglementation en la matière aux USA; bilan détaillé de la toxicologie en général et de 18 catégories de substances, classées selon leurs effets sur la santé (avec une discussion individuelle d'un très grand nombre de substances). En annexe: liste de limites d'exposition (déjà analysée sous CIS 90-373) aux polluants atmosphériques (env. 700 substances); limites admissibles d'exposition provisoires et valeurs-seuils pondérées dans le temps et de courte durée ou valeurs plafonds, ppm et mg/m3; tableaux des effets irritants et cutanés des substances, avec indication des concentrations de pointe admissibles au-dessus de la valeur plafond pour 21 substances nocives d'utilisation courante et un tableau de concentrations admissibles pour les poussières; index des méthodes d'analyse et de prélèvement homologuées.
Federal Register, 19 janv. 1989, vol.54, n°12 (livre 2), p.2332-2983. Illus. Réf.bibl.
1987
CIS 88-718
Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Exposition professionnelle au benzène [USA]
Occupational exposure to benzene [USA] [en anglais]
La norme américaine de 1978 sur l'exposition professionnelle au benzène (CIS 78-1937) a été abrogée par la Cour Suprême des Etats-Unis en 1980, ce qui revenait à rétablir l'ancienne norme OSHA de 1971 qui fixait à 10ppm la limite moyenne d'exposition au benzène. Après une nouvelle évalution des risques, l'Administration américaine de la sécurité et de l'hygiène du travail a élaboré cette norme abrégée, ramenant la valeur limite admissible de 10ppm à une valeur moyenne d'exposition pondérée sur 8h de 1ppm et fixant une valeur limite d'exposition de courte durée de 5ppm. La date d'entrée en vigueur de la norme a été fixée au 10 déc. 1987. Les données qui ont servi de base à son élaboration (enquêtes épidémiologiques et expériences sur l'animal), ainsi que les raisons pour lesquelles elle a été adoptée, sont exposées en détail. Autres aspects couverts: aspects techniques, économiques et environnementaux de la nouvelle norme; surveillance de l'exposition; protection respiratoire; vêtements de protection; surveillance médicale; mise en garde des travailleurs contre les dangers du benzène; constitution d'archives; notice d'information toxicologique sur le benzène.
Federal Register, 11 sept. 1987, vol.52, n°176, p.34460-34578. Peut être également obtenu sous forme de tiré à part auprès de: OSHA Office of Publications, US Department of Labor, Room N-3101, 200 Constitution Avenue NW, Washington, DC 20210, USA.
1986
CIS 89-24
Department of Labor
Règlements définitifs de l'OSHA - Exposition professionnelle à l'amiante, au trémolite, à l'anthophyllite et à l'actinolite [USA]
OSHA Final Rules - Occupational exposure to asbestos, tremolite, anthophyllite, and actinolite [USA] [en anglais]
Version définitive des normes modifiées déjà analysées sous CIS 86-1795. 3 parties: 1 - Préambule: historique de la réglementation; risques et effets sur la santé; effets économiques et environnementaux; recommandations faites à l'OSHA par des parties intéressées. 2 - Normes modifiées (partie 1910): définitions; limites admissibles de l'exposition (0,2 fibre/cm3 d'air, concentration maximale pondérée pendant 8h); surveillance de l'exposition; zones réglementées; méthodes en vue d'être conforme à la norme; protection respiratoire; vêtements et équipements de protection; installations sanitaires et hygiène; information des employés; ordre et propreté; surveillance médicale; tenue de registres; annexes (Méthode de référence de l'OSHA et d'autres techniques pour l'analyse des prélèvements dans l'air pour l'amiante; questionnaires médicaux obligatoires; méthodes de travail recommandées pour la réparation des freins de véhicules; informations recommandées sur les risques dus à l'amiante; suggestions pour la surveillance médicale). 3 - Normes modifiées (partie 1926): dispositions spéciales pour l'industrie de la construction (y compris démolition et réparation), lors des travaux en présence d'amiante.
Federal Register, 20 juin 1986, vol.51, n°119, p.22612-22790. Illus.
CIS 86-1795
Règlement final OSHA: exposition professionnelle à l'amiante, au trémolite, à l'anthophyllite et à l'actinolite
OSHA Final Rules - Occupational exposure to asbestos, tremolite, anthophyllite, and actinolite [en anglais]
Les normes révisées d'OSHA fixent à 0,2 fibre/cm3 d'air la limite admissible d'exposition à l'amiante définie comme la concentration maximale pondérée dans le temps pendant une durée de 8h. Des normes et des exposés des motifs distincts ont été élaborés pour l'industrie en général (y compris la construction navale) et pour l'industrie du bâtiment et des travaux publics. Les normes fixent également un "niveau d'intervention" de 0,1 fibre/cm3 (concentration moyenne pondérée dans le temps) au-delà duquel les employeurs doivent prendre des initiatives appropriées pour assurer l'observation des règles. D'autres dispositions des normes concernent: les méthodes d'application, l'équipement de protection individuelle, la surveillance des travailleurs, la surveillance médicale, la signalisation des risques, les zones réglementées, l'ordre et la propreté, la tenue de registres.
OSHA Office of Publications, U.S. Department of Labor, Room S-4203, 200 Constitution Ave. N.W., Washington D.C. 20210, USA, 1986. 102p.
1978
CIS 80-420
Département du travail des Etats-Unis, Administration de la sécurité et de l'hygiène du travail (U.S. Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration).
Exposition professionnelle à l'acrylonitrile (cyanure de vinyle) - Norme définitive
Occupational exposure to acrylonitrile (vinyl cyanide) - Final standard. [en anglais]
Cette norme définitive datée du 22 sept. 1978 (entrée en vigueur: 2 nov. 1978) fixe la limite admissible d'exposition professionnelle à l'acrylonitrile, soit 2ppm pendant une durée moyenne pondérée dans le temps de 8h, avec une valeur-plafond de 10ppm pour une durée quelconque de 15min au cours d'une journée de 8h, et un niveau d'intervention de 1ppm pour 8h en moyenne. Au sommaire: définitions; prescriptions: notification des incidents, contrôle de l'exposition, zones réglementées, observation de la norme, protection respiratoire, vêtements de protection, ordre et propreté, installations sanitaires et hygiène individuelle, examens médicaux d'embauche et périodiques, information et formation du personnel, notices d'avertissement et étiquetage, tenue de registres. En annexe: données sur la sécurité (risques pour la santé, premiers soins, sécurité d'emploi, manutention et stockage) et fiche technique (caractéristiques physico-chimiques; incendies et explosions, réactivité; fuites, élimination des débords et des déchets), surveillance médicale, méthodes de prélèvement et d'analyse, informations générales et notes explicatives.
Federal Register, 3 oct. 1978, vol.43, n°192, p.45762-45819.
CIS 80-131
Département du travail des Etats-Unis, Administration de la sécurité et de l'hygiène du travail (U.S. Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration).
Exposition professionnelle au plomb: Norme définitive; Annexes au préambule de la norme définitive [USA]
Occupational exposure to lead: Final standard; Attachments to the preamble for the final standard [USA] [en anglais]
Cette norme permanente datée du 8 nov. 1978 (entrée en vigueur: 1 fév. 1979) fixe une limite d'exposition admissible de 50µg/m3 (concentration moyenne pour une durée de 8h) ou, pour une exposition dépassant 8h, une moyenne pondérée dans le temps définie comme suit: limite maximale admissible (en µg/m3) = 400/heures de travail par période de 24h. Prescriptions de la norme: contrôle, protection respiratoire contre les aérosols contenant du plomb, choix d'un respirateur; vêtements et équipements de protection individuelle, nettoyage des sols et autres surfaces, nettoyage à l'aspirateur, installations sanitaires, hygiène, vestiaires, surveillance médicale (surveillance biologique, analyses du sang, visites médicales, limites au traitement par chélateurs, transferts), formation et information des travailleurs, notices d'avertissement. Le texte de la norme est précédé d'informations générales et de renseignements complémentaires sur la toxicité du plomb, les enquêtes dans l'industrie (métallurgie, affinage, récupération, casse des accumulateurs), les prévisions concernant le coût de mise en ¿uvre de cet instrument.
Federal Register, 14 nov. 1978, vol.43, n°220, p.52952-53014, et 21 nov. 1978, n°225, p.54353-54509. Illus.
CIS 80-130
Département du travail des Etats-Unis, Administration de la sécurité et de l'hygiène du travail (U.S. Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration).
Exposition professionnelle à l'arsenic inorganique: norme définitive
Occupational exposure to inorganic arsenic: Final standard. [en anglais]
Cette norme permanente en date du 26 avr. 1978 (entrée en vigueur: 1 août 1978) fixe une limite d'exposition admissible de 10µg/m3 par période de 8h, avec un niveau d'intervention de 5µg/m3 (concentration moyenne sur 8h) pour l'arsenic inorganique et ses composés (arséniate de calcium, arséniate de plomb). Prescriptions de la norme: déclaration de l'emploi de ces substances; contrôle de l'exposition; zones réglementées, délimitation et accès; fourniture de respirateurs et choix de ces appareils; mise en ¿uvre de la norme par les employeurs; vêtements protecteurs et équipement de protection individuelle, installations sanitaires et mesures d'hygiène; surveillance médicale, examens médicaux, tests, rapports, tenue de registres; notices d'avertissement, étiquetage; information et formation du personnel. En annexe, notice d'information, propriétés physico-chimiques, méthodes de contrôle et de mesure. Des données de caractère général et des notes explicatives précèdent le texte de la norme.
Federal Register, 5 mai 1978, partie IV, vol.43, n°88, p.19584-19630.
CIS 80-129
Département du travail des Etats-Unis, Administration de la sécurité et de l'hygiène du travail (U.S. Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration).
Exposition professionnelle au dibromo-1,2 chloro-3 propane: normes de sécurité et d'hygiène du travail
Occupational exposure to 1,2-dibromo-3-chloropropane (DBCP) - Occupational safety and health standards. [en anglais]
Cette norme permanente en date du 10 mars 1978 (entrée en vigueur: 17 avr. 1978) fixe une valeur-seuil de 1ppb comme moyenne pondérée dans le temps pour une période de 8h. L'employeur doit veiller à ce qu'aucun travailleur ne subisse une exposition oculaire ou cutanée à cette substance. Autres prescriptions de la norme: information et formation du personnel; fourniture de respirateurs, de vêtements protecteurs et d'équipement de protection individuelle; mise en ¿uvre de la norme par les employeurs; choix de respirateurs pour diverses concentrations du composé; contrôle de l'exposition; ordre et propreté; installations sanitaires et mesures d'hygiène; surveillance médicale (fréquence et nature des examens médicaux, rapports); situations d'urgence; notices d'avertissement et zones réglementées; étiquetage. En annexe, notice d'information sur la sécurité (identification du composé, risques d'atteinte à la santé, premiers soins, précautions à prendre, manutention et stockage), propriétés physico-chimiques, surveillance médicale et modalités du traitement, médecine préventive. Des données générales et un supplément d'information complètent le texte de la norme.
Federal Register, 17 mars 1978, vol.43, n°53, p.11514-11533. 5 réf.
CIS 78-1937
Département du travail, Administration de la sécurité et de l'hygiène du travail (Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration), Washington.
Exposition professionnelle au benzène
Occupational exposure to benzene. [en anglais]
Cette norme permanente (entrée en vigueur: 13 mars 1978) limite l'exposition des travailleurs au benzène à 1ppm (moyenne pour une période de 8h), avec une valeur plafond de 5ppm pendant une durée quelconque de 15min, et un niveau d'intervention de 0,5ppm. Elle fixe également des limites pour les contacts oculaires et cutanés avec le benzène. D'autres prescriptions concernent la mesure de l'exposition, les mesures techniques de prévention, les modes opératoires, les vêtements, l'équipement de protection individuelle, les signaux et étiquettes, la formation du personnel, la surveillance médicale et la tenue de registres. Certaines dispositions de la norme sont consacrées aux aspects suivants: effets sur la santé (effets généraux, aigus, chroniques); leucémie; considérations économiques; surveillance de l'atmosphère; contrôle médical; coût de l'application des prescriptions et autres coûts encourus dans les secteurs suivants: raffineries de pétrole, cokeries, industrie pétrochimique, installations de stockage, production de pétrole et de gaz, transports, laboratoires, industrie du caoutchouc, etc. Explication de la norme.
Federal Register, fév. 1978, vol.43, n°29, p.5918-5970.
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