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• Pays / Organisation: USA
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2001

CIS 01-1309
Department of Labor - Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Exposition professionnelle aux agents pathogènes véhiculés par le sang; Blessures par seringues et autres objets coupants: Règlement définitif [USA]
Occupational Exposure to Bloodborne Pathogens; Needlestick and Other Sharps Injuries: Final Rule [USA] [en anglais]
Cette révision du Règlement sur les pathogènes véhiculés par le sang (pour l'original de 1991, voir CIS 93-371) a été émise pour le rendre conforme aux dispositions de la Loi sur la sécurité de l'utilisation des seringues. De nouveaux exemples ont été ajoutés à la définition des moyens de prévention technique. Deux nouvelles définitions ont également été fournies, sur les systèmes sans seringues, et sur les objets coupants avec sécurité technique intégrée. De plus, les employeurs qui sont tenus d'établir un plan de prévention de l'exposition doivent dorénavant établir et tenir à jour un registre des lésions cutanées dues aux objets coupants contaminés.
Federal Register, 18 janv. 2001, vol.66, n°12, p.5318-5325.
http://www.osha.gov/FedReg_osha_data/FED20010118A.html [en anglais]
http://www.osha.gov/FedReg_osha_pdf/FED20010118A.pdf [en anglais]

1991

CIS 93-371
Department of Labor - Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Exposition professionnelle aux agents pathogènes véhiculés par le sang: Règlement final [USA]
Occupational Exposure to Bloodborne Pathogens: Final Rule [USA] [en anglais]
Principales dispositions de ce Règlement (entrée en vigueur: 6 mars 1992) visant à supprimer ou à limiter l'exposition professionnelle aux agents pathogènes véhiculés par le sang (notamment virus de l'hépatite B (VHB) et de l'immunodéficience humaine (VIH)): définitions; contrôle de l'exposition; application du Règlement (techniques de prévention et contrôle des méthodes de travail, protection individuelle, ordre et propreté); laboratoires de recherche; vaccination contre l'hépatite B et évaluation/suivi après exposition; communication des risques aux salariés (affichage et étiquetage, information et formation); tenue des dossiers. Commentaires sur les événements à l'origine de l'adoption de ce Règlement; les effets sur la santé de l'exposition à ce type d'agents pathogènes (épidémiologie et symptômes de l'hépatite B et du SIDA; maladies dues à d'autres agents pathogènes véhiculés par le sang; syphilis, malaria, babésiose, brucellose, leptospirose, arbovirose, fièvre récurrente, maladie de Creuzfeldt-Jakob, virus lymphotrope humain T de type I, fièvre hémorragique virale); évaluation quantitative des risques (principalement chez le personnel soignant); étude de l'impact/de la souplesse du Règlement; impact sur l'environnement.
Federal Register, 6 déc. 1991, vol.56, n°235, p.64003-64182. Illus.