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Mines et carrières - 6 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Pays / Organisation: USA
  • Mines et carrières

1989

CIS 91-17
Mine Safety and Health Administration (MSHA), Department of Labor
Code fédéral des mines, titre 30, parties 1-199 (révisé au 1 juil. 1989) [USA]
Mineral resources - Code of Federal Regulations, Title 30, Parts 1 to 199 (Revised as of July 1, 1989) [USA] [en anglais]
Au sommaire: essais, évaluation et homologation du matériel utilisé dans les mines; démarches administratives; formation des mineurs à la prévention; déclaration, analyse et enregistrement des accidents, lésions et maladies touchant les mineurs; normes visant la santé et la sécurité dans les mines (sécurité incendie; volume d'air et agents physiques; explosifs; forage; chargement, traînage et déchargements des déchets; systèmes de transport aérien; voies d'accès; électricité; air comprimé et chaudières; machines et équipements; protection individuelle; stockage et manutention; éclairage; programmes de sensibilisation; ascenseurs et monte-charge; installations de bien-être); sécurité et santé dans les mines de charbon; sanctions.
Superintendent of Documents, US Government Printing Office, Washington DC 20402, USA, 1989. ix, 749p. Illus. Index.

1984

CIS 85-196
(U.S. Department of Labor, Mine Safety and Health Administration)
Normes relatives aux câbles métalliques
Wire rope standards [en anglais]
Règlement final (entrée en vigueur: 24 janv. 1984) révisant les normes de sécurité en vigueur pour la sélection, l'examen et le rebutage des câbles métalliques utilisés dans les charbonnages et dans les mines métalliques et non métalliques. Ce règlement s'applique aux câbles employés pour le levage des personnes dans les puits verticaux et plats, pour les mines souterraines, et dans les plans inclinés, pour les mines à ciel ouvert. Les normes antérieurement en vigueur sont clarifiées et mises à jour pour tenir compte des techniques actuelles d'exploitation et de l'état de la technologie. Les prescriptions relatives à la constitution d'archives sont réduites dans la mesure du possible et d'autres méthodes de conformité sont spécifiées.
Federal Register, 30 Code of Federal Regulations Parts 55, 56, 57, 75 et 77, 25 nov. 1983, vol.48, n°228, p.53228-53242.

1980

CIS 81-805
Département du travail des Etats-Unis, Administration de la sécurité et de l'hygiène dans les mines (Department of Labor, Mine Safety and Health Administration)
Equipes de sauvetage dans les mines: prescriptions minimales
Mine rescue teams: minimum requirements. [en anglais]
Réglementation (entrée en vigueur: 11 juil. 1981) d'application de la loi américaine de 1977 sur la sécurité et l'hygiène dans les mines. Les exploitants de mines souterraines doivent prévoir au moins 2 équipes de sauvetage pour chaque exploitation. Des accords de coopération et des arrangements contractuels peuvent être conclus et des solutions de remplacements peuvent être proposées pour les mines éloignées ou de faible importance et pour des exploitations spéciales. Objet des prescriptions: postes de secours; équipement et entretien de chaque poste (12 respirateurs autonomes à oxygène; réserve portative d'oxygène liquide et d'air liquide, pompes à oxygène, lampes au chapeau, détecteurs de gaz); aptitude physique des membres de l'équipe de sauvetage (dossiers médicaux); formation (moniteurs, programmes d'entraînement); plan d'urgence et plan de l'exploitation.
Federal Register, 30 Code of Federal Regulations Part 49. 11 juil. 1980, vol.45, n°135, p.46992-47005.

1977

CIS 91-14 Loi de 1977 concernant la sécurité et la santé dans les mines [USA]
Federal Mine Safety and Health Act of 1977 [USA] [en anglais]
Au sommaire de cette loi, promulgée en 1969 et modifiée en 1977: définitions; aspects généraux (normes de prévention de caractère obligatoire, commissions consultatives, inspections, application de la loi et autres aspects réglementaires); normes provisoires concernant la prévention (poussières et appareils de protection respiratoire, surveillance médicale, bruit, soutien de voûte, ventilation, matériaux combustibles, poussières, appareillage électrique, câbles suspendus, mises à la terre, fils de contact, protection incendie, plans de mine, tir de mines et amorçage, explosifs, appareils de levage); réparation de la pneumoconiose des houilleurs, divers.
Superintendent of Documents, US Government Printing Office, Washington, DC 20402, USA, 19777. 88p.

1974

CIS 76-675 Modifications au titre 30 CFR, parties 55 - Normes d'hygiène et de sécurité: Mines métalliques et non métalliques à ciel ouvert; 56 - Travaux avec du sable, du gravier et des pierres concassées; et 57 - Mines métalliques et non métalliques souterraines
Amendment to 30 CFR Parts 55 - Health and safety standards: metal and nonmetallic open pit mines; 56 - Health and safety standards: sand, gravel and crushed stone operations; and 57 - Health and safety standards: metal and nonmetallic underground mines. [en anglais]
Ces modifications du Code des règlements fédéraux des Etats-Unis, arrêtées le 2 août 1974 et entrées en vigueur le 7 août 1974, fixent les limites maximales suivantes d'exposition au bruit pour les travailleurs: 90dBA (8h par jour); 92dBA (6h); 95dBA (4h); 97dBA (3h); 100dBA (2h); 102dBA (1h 30min); 105dBA (1h); 110dBA (30min); 115dBA (15min). Aucun travailleur ne doit être exposé à un niveau de bruit supérieur à 115dBA. Le bruit de choc ou bruit impulsif ne doit pas dépasser 140dBA de niveau de pression acoustique de crête. Lorsque l'exposition quotidienne comprend au moins 2 périodes d'exposition à des niveaux de bruit différents, c'est leur effet conjugué qui sera pris en considération, et non l'effet séparé de chaque période.
Federal Register, Code of Federal Regulations, Title 30, Chapter 1. Bureau des mines, Département de l'intérieur (Bureau of Mines, Department of the Interior), Washington, D.C. Washington, D.C., USA, 7 août 1974, vol.39, n°153, p.28433-28434.

CIS 75-209
Code of Federal Regulations, Title 30, Chapter 1. Bureau des mines, Département de l'intérieur (Bureau of Mines, Department of the Interior), Washington, D.C.
Modifications diverses au titre 30 CFR, parties 55 - Normes d'hygiène et de sécurité: Mines métalliques et non métalliques à ciel ouvert; 56 - Travaux avec du sable, du gravier et des pierres concassées; et 57 - Mines métalliques et non métalliques souterraines
Miscellaneous amendments to 30 CFR Parts 55 - Health and safety standards: Metal and nonmetallic open pit mines; 56 - Health and safety standards: Sand, gravel and crushed stone operations; and 57 - Health and safety standards: Metal and nonmetallic underground mines. [en anglais]
Ces modifications du Code des règlements fédéraux, arrêtées le 26 juin 1974, sont entrées en vigueur le 1 juil. 1974. Elles disposent qu'une exposition à des polluants en suspension dans l'air ne doit pas dépasser les valeurs-seuils adoptées par la Conférence américaine des spécialistes gouvernementaux d'hygiène industrielle (ACGIH), et qu'en ce qui concerne l'exposition aux poussières d'amiante, la concentration moyenne pondérée dans le temps (journée de travail de 8h) ne doit pas dépasser 5 fibres de >5µm de longueur par ml. La protection des travailleurs doit être assurée de préférence par la prévention de la pollution, par aspiration de l'air pollué ou par sa dilution avec de l'air non pollué. Autres aspects traités: appareils respiratoires, artifices de tir, prévention de la production de flammes ou d'étincelles lors de travaux de réparation portant sur des locaux utilisés pour le stockage des explosifs, raccordement de lances à oxygène sur les thermo-foreuses, équipement électrique, prévention de la mise à molettes des cages à personnel.
Federal Register, 1 juil. 1974, vol.39, n°127, p.24316-24320.