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Mines et carrières - 11 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Pays / Organisation: Royaume-Uni
  • Mines et carrières

1999

CIS 01-1291
Health and Safety Commission
Sécurité et santé dans les carrières - Règlement de 1999 portant sur les carrières - Recueil homologué de directives pratiques
Health and safety at quarries - Quarries Regulations 1999 - Approved code of practice [en anglais]
Ce recueil de directives pratiques présente le texte du Règlement de 1999 portant sur les carrières (voir CIS 00-1224) et formule des recommandations. Au sommaire: interprétation du Règlement et définition d'une carrière; gestion de la prévention (obligations de l'exploitant, formation, compétences, directives internes, mesures de prévention); mesures pour limiter les risques; exigences complémentaires de prévention (autorisations de travail, exercices de sécurité, prévention des risques d'incendie et d'explosion, détection des atmosphères nocives et explosives, zones de danger); explosifs; excavation et crassiers; devoirs des employeurs et des travailleurs; archives concernant les travaux effectués et déclaration des travaux; abrogations, modifications et révocations.
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 1999. vi, 94p. lllus. 51 réf. Prix: GBP 9,75.

CIS 00-1224 Sécurité et santé - Règlement de 1999 portant sur les carrières [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Quarries Regulations 1999 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement (entré en vigueur: 1 janvier 2000) précise les obligations de l'employeur: élaboration d'un document d'hygiène et de sécurité avant le démarrage de toute activité; formation du personnel à la sécurité et à l'hygiène; plan d'inspection, d'entretien et de sauvetage et détection des atmosphères explosives. Les parties V et VI visent les mesures que doivent prendre les employeurs en matière d'explosifs et d'excavations. La partie VII est consacrée aux obligations et à la participation des travailleurs. Le règlement modifie la Loi de 1954 sur les mines et les carrières (CIS 89-1407) et abroge le Règlement de 1988 sur les carrières (explosifs) (CIS 89-1434) ainsi que le Règlement de 1995 relatif aux dispositions générales concernant la sécurité et la santé dans les carrières (CIS 95-1174).
The Stationery Office, The Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1999. 32p. Prix: GBP 5,80.

1995

CIS 95-1187 Santé et sécurité - Règlement de 1995 concernant les sites et opérations de forage [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Borehole Sites and Operations Regulations 1995 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement porte application en Grande-Bretagne de certaines dispositions de la directive 92/91/CEE (voir CIS 93-23) concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs des industries extractives par forage. Thèmes traités: information et obligations générales des opérateurs; déclaration au HSE du démarrage des opérations de forage ou de la désaffection de puits; élaboration d'un "document de santé et de sécurité"; prescriptions supplémentaires en matière de santé et de sécurité; surveillance médicale. Annexe: informations devant figurer dans les déclarations.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1995. 10p. Prix: GBP 2,40.

CIS 95-1174 Santé et sécurité - Règlement de 1995 relatif aux dispositions générales concernant la santé et la sécurité dans les carrières [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Quarries Miscellaneous Health and Safety Provisions Regulations 1995 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement porte application en Grande-Bretagne des dispositions des directives 92/104/CEE (voir CIS 94-758) et 92/91/CEE (voir CIS 93-23) concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection des travailleurs des mines à ciel ouvert et souterraines et des industries extractives par forage respectivement. Thèmes traités: instructions de sécurité et élaboration d'un "document de santé et de sécurité"; moyens d'évacuation et de sauvetage; communications, systèmes d'avertissement et d'alarme; surveillance de la santé; consignes écrites; tabagisme et emploi de flammes nues; protection contre les incendies, les explosions et les gaz toxiques; voies de circulation, postes de travail à l'extérieur et signalisation des zones de danger; moyens d'évacuation et de sauvetage et exercices de sécurité; éclairage naturel et artificiel; équipements sanitaires. Annexes: formulaire de déclaration de cessation d'activité; prescriptions additionnelles incombant aux employeurs et propriétaires en matière de prévention.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1995. 7p. Prix: GBP 1,95.

CIS 95-1173 Santé et sécurité - Règlement de 1995 relatif aux dispositions générales de prévention applicables dans les mines [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Mines Miscellaneous Health and Safety Provisions Regulations 1995 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement porte application en Grande-Bretagne des dispositions de la directive 92/104/CEE (voir CIS 94-758) concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection des travailleurs des industries extractives à ciel ouvert et souterraines. Sujets traités: instructions de sécurité et rédaction d'un "document de santé et de sécurité"; surveillance de la santé; protection contre les incendies, les explosions et les atmosphères nocives; aménagement d'un éclairage d'urgence et fourniture de lampes individuelles; plans à appliquer en cas d'affaissement ou de dégagements de gaz; manutention de matériaux inflammables et de fluides hydrauliques. Les deux Règlements de 1956 sur les mines de charbon et les autres mines concernant respectivement les plans de travail et de désaffection des mines sont abrogés.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1995. 7p. Prix: GBP 1,95.

1993

CIS 95-805 Santé et sécurité - Règlement de 1993 sur la gestion et l'administration de la santé et de la sécurité dans les mines [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Management and Administration of Safety and Health at Mines Regulations 1993 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement (entré en vigueur: 1 oct. 1993) prévoit un certain nombre d'obligations et d'interdictions en matière de gestion et d'administration de la sécurité et de la santé dans les mines, remplaçant ainsi en partie les dispositions de la Loi de 1954 concernant les mines et les carrières (CIS 89-1407). Ce Règlement traite notamment des points suivants: obligations générales du propriétaire en matière d'application de la réglementation sur la prévention; nomination et obligations des directeurs de mines; sécurité d'exploitation des mines; sécurité de l'installation, de l'inspection et de l'entretien des installations et de l'équipement; qualifications et formation du personnel; nomination et obligations des experts miniers; tenue des dossiers; communication de l'information. Une analyse du Recueil de directives pratiques basé sur ce Règlement figure sous la référence CIS 94-1274.
HMSO Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 1993. 28p.

CIS 93-1071 Santé et sécurité - Règlement de 1993 sur les mines (puits et installations d'extraction) [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Mines (Shafts and Winding) Regulations 1993 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement concerne la sécurité des puits dans les mines et des moyens de transport du personnel et des matériaux dans ces puits.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1993. 15p. Prix: GBP 3,20.

1989

CIS 89-1234
Health and Safety Commission
La sécurité des issues de travaux souterrains dans les mines; règlement de 1988 sur les mines (sécurité des issues) [Royaume-Uni] - Recueil homologué de directives pratiques
Safety of exit from mines underground workings; Mines (Safety of Exit) Regulations 1988 [United Kingdom] - Approved Code of Practice [en anglais]
Cette brochure se compose de 2 documents. Le règlement sur les mines (Sécurité des issues) (entrée en vigueur: 1 avr. 1989 pour les mines de charbon, le minerai de fer argileux stratifié, le schiste ou argile, et 1 avr. 1994 pour les mines "diverses") indique les mesures à prendre pour prévenir les risques associés aux opérations accomplies dans des parties de mines en exploitation. Les modalités d'application de ce règlement sont précisées dans le Recueil homologué de directives pratiques qui reproduit également les dispositions des articles 2(2)(a) et (c) de la Loi de 1974 sur l'hygiène et la sécurité au travail et de la 2e partie, paragraphe 14, de l'annexe I au Règlement de 1985 sur la déclaration des accidents, maladies et événements dangereux. Au sommaire: application; sortie de la mine; appareils et matériels auxiliaires; communications entre sorties; construction et entretien des voies, échelles de circulation et cages d'escalier; voies de sortie; aménagement de barrières et de clôtures; entrées d'air; exemptions; non-application de l'article 157 de la Loi de 1954 sur les mines et carrières; abrogations et modifications.
HMSO Publication Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1989. 16p. Prix: GBP 3,00.

1988

CIS 89-1434
Health and Safety Commission
Explosifs dans les carrières - Recueil homologué de directives pratiques; Règlement de 1988 sur les carrières (explosifs) [Royaume-Uni]
Explosives at quarries - Approved Code of Practice; Quarries (Explosives) Regulations 1988 [United Kingdom] [en anglais]
Cette brochure contient le texte du Recueil homologué de directives pratiques et les 16 articles du règlement qui entreront en vigueur le 1 janvier 1990. Le règlement fixe les normes de sécurité à observer pour la prévention des risques associés à la présence et à l'utilisation d'explosifs dans les carrières. Les moyens à employer pour l'application de ces prescriptions sont précisés dans le recueil de directives. Au sommaire: interprétation; application; obligations du propriétaire; sécurité des explosifs et des détonateurs; nomination de boutefeux et d'apprentis boutefeux; obligations du boutefeu; exploseurs; ratés; tirs interdits; activités interdites à proximité des explosifs; certificats d'exemption; modification de la Loi de 1954 sur les mines et les carrières; inapplication de l'article 157 de la Loi de 1954; abrogations et mofidications. En annexe: cours de formation pour boutefeux; spécifications relatives aux tirs à l'explosif.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1988. 17p. Prix: GBP 3,00.

1975

CIS 75-1875
Département de l'énergie, Département de l'emploi (Department of Energy, Department of Employment), London.
Règlement de 1975 sur les mines de charbon (poussières respirables)
The Coal Mines (Respirable Dust) Regulations 1975. [en anglais]
Promulgué le 27 août 1975 et entré en vigueur le 30 sept. 1975, ce règlement est pris en application de la loi de 1954 sur les mines et carrières et de la loi de 1974 sur l'hygiène et la sécurité au travail (CIS 74-2099). Il fixe les modalités de prélèvement des échantillons d'air en vue du dosage des poussières respirables dans les charbonnages qui occupent plus de 30 personnes au fond et les conditions dans lesquelles les échantillons doivent être analysés et interprétés dans des laboratoires agréés. Il prescrit la désignation de personnes responsables du prélèvement des échantillons, de la tenue de registres et de l'organisation d'un programme de prélèvement d'échantillons. Autres dispositions: réglementation ou interdiction du travail lorsque la teneur de l'air en poussières respirables est trop élevée; fourniture d'appareils respiratoires; surveillance médicale du personnel exposé; mise en application d'un plan de prévention et de suppression des poussières. En annexe: dispositions sur la fréquence des prélèvements, teneur moyenne en quartz des échantillons, indice des quantités admissibles de poussières respirables, tableau de diverses opérations avec mention de l'indice de poussières respirables correspondant.
H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London S.E.1, Royaume-Uni. 10p. Prix: £0,20.

1954

CIS 89-1407 Loi de 1954 sur les mines et les carrières [Royaume-Uni]
Mines and Quarries Act, 1954 [United Kingdom] [en anglais]
Cette loi établit les dispositions pour: direction et contrôle des mines et des carrières; mesures visant à assurer la sécurité, la santé et le bien-être des travailleurs dans les mines et les carrières; réglementation du travail pour les femmes et les jeunes travailleurs dans les mines; mise en place de clôtures interdisant l'accès aux mines et carrières abandonnées.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1983 (date de publication originale: 1954). 133p. Prix: GBP 7,65.