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Mines et carrières - 3 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Pays / Organisation: Chili
  • Mines et carrières

1994

CIS 94-1811 Règlement de la sécurité minière [Chili]
Reglamento de seguridad minera [en espagnol]
Ce recueil contient 11 textes réglementaires sur la sécurité dans les mines: décret 72 (1985) - Règlement de la sécurité minière (CIS 88-1420); résolution 210 (1988) établissant des catégories de contravention au Règlement de la sécurité minière; résolution 575 (1993) autorisant l'organisation de cours à l'intention des spécialistes de la prévention des risques miniers; décret 745 (1992) - Règlement sur les conditions minimales à satisfaire en matière d'hygiène et d'environnement sur le lieu de travail (voir CIS 87-364); décret 86 (1970) sur la construction et l'exploitation des réservoirs de décantation des tailings; décret 185 (1991) sur l'exploitation des installations émettrices de dioxyde de soufre, de matières particulaires et d'arsenic; décret 77 (1982) sur le contrôle des armes et des explosifs; décret 73 (1992) sur l'emploi d'explosifs dans les exploitations minières; décret 379 (1985) sur les prescriptions de sécurité de base applicables à l'entreposage et à la manutention de combustibles liquides à base de pétrole; décret 226 (1982) sur les prescriptions de sécurité pour les installations et locaux d'entreposage du combustible; résolution 1851 (1993) sur les qualifications exigées des spécialistes de la sécurité minière.
Asociación Chilena de Seguridad, Casilla 14565, Correo Central, Santiago, Chili, 1994. 179p.

1986

CIS 88-1420
Ministerio de Minería
Règlement de la sécurité minière [Chili]
Reglamento de seguridad minera [en espagnol]
Au sommaire de ce règlement concernant l'ensemble de l'industrie minière au Chili: dispositions générales; responsabilités de l'employeur et des travailleurs; règles de sécurité générales; équipement de protection individuelle; installations sanitaires; organisation des premiers soins; statistiques des accidents; explosifs; électricité; travaux en surface; mines à ciel ouvert; mines souterraines; mines de charbon; exploitation pétrolière; travaux publics en liaison avec les travaux miniers.
Diario Oficial de la República de Chile, 27 janv. 1986, n°32.382, año CVIII, p.536-553.

CIS 86-1490 La sécurité dans les mines
Aprueba reglamento de seguridad minera [en espagnol]
Ce décret, qui comprend 523 articles, spécifie les règles de sécurité applicables aux opérations minières de toute nature effectuées au Chili. Il définit d'abord les obligations des employeurs et des travailleurs (art. 30 à 40), faisant notamment obligation aux entreprises minières, quelles qu'elles soient, d'élaborer un règlement intérieur spécifique garantissant la bonne application du décret et confiant le contrôle de cette application au Service national de géologie et des mines. D'autres articles du décret portent sur divers aspects techniques: explosifs, électricité, travaux à ciel ouvert et au fond, exploitation des mines de charbon et extraction du pétrole. Ce texte annule et remplace le décret n°32 de 1969 sur le même sujet. Double du document signalé sous CIS 88-1420.
Diario Oficial de la República de Chile, n°32.382, année CVIII, 27 janv. 1986, p.536-553.