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Classification et étiquetage des produits chimiques - 151 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Classification et étiquetage des produits chimiques

2010

CIS 11-0085 Substances dangereuses 2011 - Avec mise à jour des valeurs-seuils d'exposition sur le lieu de travail
Gefahrstoffe 2011 - Mit aktuellen Arbeitsplatzgrenzwerten [en allemand]
Au sommaire de ce vade-mecum avec mise à jour des valeurs limites d'exposition aux substances dangereuses: classification selon les règles techniques TRGS 900 (valeurs-seuils au poste de travail), 903 (valeurs-seuils biologiques), 905 (substances CMR) et 906 (activités cancérogènes); évaluation des risques; mesures de protection, étiquetage conformément au SGH; liste des phrases P et H; liste des phrases R et S; médecine préventive, glossaire.
Universum Verlag GmbH, Taunusstrasse 54, 65183 Wiesbaden, Allemagne, 2010, 262p. Illus. 19 réf. Prix: EUR 6,00

CIS 11-0080 Guardino Solá X.
Réglementation de l'UE sur les produits chimiques (IV). Réglementation CLP: risques pour la santé et l'environnement
Regulación UE sobre productos químicos (IV). Reglamento CLP: peligros para la salud y para el medioambiente [en espagnol]
Cette notice d'information fait suite aux notices NTP 878 et 880 (voir ISN 111357 et 111358) relatives à la règlementation CPL. Elle traite plus spécifiquement des différents risques d'atteinte à la santé et à l'environnement. Elle comprend également des pictogrammes, des symboles et les phrases de risque et de sécurité pour chacune des catégories.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, ca. 2010. 8p. Illus. 2 réf.
NTP_881.pdf [en espagnol]

CIS 11-0079 Guardino Solá X.
Réglementation de l'UE sur les produits chimiques (III). Réglementation CLP: risques physiques
Regulación UE sobre productos químicos (III). Reglamento CLP: peligros físicos [en espagnol]
Cette notice d'information fait suite à la notice NTP 878 (voir ISN 111357) relative à la réglementation CPL. Elle traite plus spécifiquement des différents risques physiques sous les angles de la classification, de l'étiquetage et de l'emballage des substances chimiques et des mélanges. Elle mentionne également des pictogrammes, des symboles et les phrases de risque et de sécurité pour chacune des catégories.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, ca. 2010. 6p. Illus. 2 réf.
NTP_880.pdf [en espagnol]

CIS 11-0078 Guardino Solá X.
Réglementation de l'UE sur les produits chimiques (II). Réglementation CLP: aspects principaux
Regulación UE sobre productos químicos (II). Reglamento CLP: aspectos básicos [en espagnol]
Cette notice d'information fait suite à la notice NTP 871 (voir ISN 111356) et traite plus spécifiquement de la réglementation CPL (classification, de l'étiquetage et de l'emballage des substances chimiques et des mélanges) au sein de l'Union européenne, avec un accent particulier mis sur la sécurité et la santé des utilisateurs.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, ca. 2010. 8p. Illus. 5 réf.
NTP_878.pdf [en espagnol]

CIS 11-0077 Guardino Solá X.
Réglementation de l'UE sur les produits chimiques (I): réglementation REACH
Regulación UE sobre productos químicos (I): reglamento REACH [en espagnol]
Notice d'information présentant une synthèse des principaux aspects de la réglementation REACH relative à la gestion des produits chimiques au sein de l'Union européenne.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, ca. 2010. 6p. Illus. 17 réf.
NTP_871.pdf [en espagnol]

CIS 10-0675 Nouaigui H., Azzoni L., Huré P., Maison A., Garcia C., Naouar M.
La mise en place de REACH-SGH/CLP en Tunisie: apports préventifs et enjeux socio-économiques
Numéro spécial consacré à une conférence sur la mise en place de REACH-SGH/LCP en Tunisie tenue à Tunis, Tunisie, les 18 et 19 mai 2010. Au sommaire: mise en application de la nouvelle réglementation SGH-CLP en Tunisie; le travail décent doit être un travail sûr; REACH - dispositif et attentes en santé au travail; mise en application du SGH en Europe; actions de l'INRS face au règlement CLP; SEPPIC et les réglementations REACH; introduction au système global harmonisé pour la classification et l'étiquetage des produits chimiques; rôle des structures et départements nationaux dans la gestion des produits chimiques; approche du CTC pour faire face au règlement REACH; expériences d'entreprises tunisiennes en matière de conformité REACH et CLP. Un résumé de six pages en arabe est inclus.
SST - Santé et Sécurité au Travail, juil. 2010, n°54, p.2-40. Illus.

CIS 10-0259 Devillé P.
CLP: un tour d'horizon
Adopté le 16 décembre 2008, le nouveau Règlement européen 2008/1272/CE relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et mélanges est entré en vigueur depuis le 20 janvier 2009. Ce règlement, plus connu sous le nom de règlement CLP (Classification, Labelling and Packaging of substances and mixtures), a des répercussions sur les diverses dispositions touchant de près ou de loin aux substances et préparations dangereuses. Cet article résume les principaux impacts de ce nouveau règlement.
Prevent Focus, mai 2010, p.4-8. Illus.

CIS 10-0252 Musu T.
REACH: une opportunité syndicale. Comprendre et agir dans les entreprises
REACH: an opportunity for trade unions. Putting knowledge to work in the workplace [en anglais]
REACH (acronyme anglais pour enregistrement, évaluation et autorisation des produits chimiques) réglemente depuis le 1er juin 2007 la mise sur le marché des produits chimiques et, en particulier, ceux qui sont potentiellement dangereux pour la santé humaine. Or la mise en œuvre de cette règlementation ne va pas automatiquement permettre d'améliorer la prévention du risque chimique dans les entreprises. De réels progrès, qui passent notamment par le bannissement des substances les plus toxiques sur les lieux de travail, ne pourront être enregistrés que si les représentants syndicaux s'engagent pleinement en faveur de cette règlementation. Cette brochure a pour but de les accompagner dans cet indispensable travail de terrain. Au sommaire: bases du règlement; responsabilités des employeurs; REACH et la législation européenne sur la protection des travailleurs; comment faire de REACH un outil syndical.
European Trade Union Institute, 5 Bd. Du Roi Albert II, 1210 Bruxelles, Belgique, 2010. 47p. Illus. Prix: EUR 10,00.

CIS 10-0250
Health and Safety Executive (HSE)
Lisez l'étiquette - Comment déterminer si les produits chimiques sont dangereux
Read the label - How to find out if chemicals are dangerous [en anglais]
Cette brochure s'appuie sur l'exemple de l'étiquette du glutaraldéhyde pour expliquer comment exploiter les informations concernant les risques et la prévention figurant sur les étiquettes des produits chimiques.
The Stationery Office (TSO), P.O.Box 29, Norwich NR3 1GN, Royaume-Uni, 2010. 7p. Illus. 4 réf.
http://www.hse.gov.uk/pubns/indg352.pdf [en anglais]

CIS 10-0090 Introduction au règlement CHIP 4
An introduction to CHIP 4 [en anglais]
Guide sur le règlement CHIP 4 (Information sur les risques et sur l'emballage) destiné aux fournisseurs de substances chimiques et de mélanges au Royaume-Uni.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, mai 2010. 15p. Illus. 4 réf. Prix: GBP 3,50 le paquet de 10 exemplaires. Version téléchargeable gratuite.
http://www.hse.gov.uk/pubns/indg350.pdf [en anglais]

CIS 10-0081 Guide homologué de bonnes pratiques en matière de classification et d'étiquetage (sixième édition)
Approved classification and labelling guide (Sixth edition) [en anglais]
Guide énonçant les principes généraux s'appliquant à la classification et à l'étiquetage selon la législation du Royaume-Uni.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, mars 2010. vi, 58p. 21 réf. Prix: GBP 11,50. Version téléchargeable gratuite.
http://www.hse.gov.uk/pubns/priced/l131.pdf [en anglais]

2009

CIS 10-0856 Jolly H., Féron L.
Risques chimiques: mieux évaluer pour substituer
Ce dossier traite du contrôle de l'exposition aux substances chimiques dans le BTP, secteur où deux travailleurs sur trois sont concernés. Thèmes traités: risques d'atteinte à la santé; fumées de soudage; bitume; évaluation des risques; réglementation REACH; système global harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques; substitution; efforts de prévention entrepris par une PME française de peinture en bâtiment.
Prévention BTP, juin 2009, n°119, p.30-41. Illus.

CIS 10-0678 Nouaigui H., Mansour H.B., Kahouach L., Hidri A., Salem F.B., Salah F.B., Maison A., Cousin F., Faidi F., Chakroun, Hedhili A., Belgaid J., Ayed N., Meyer J.P., Daly l., Basalah M., Daghari F., Azaieh M., Chatti M., Ben Salah F.
Le risque chimique: réglementation, bases de données et guides de prévention
Au sommaire de ce numéro spécial consacré à une conférence sur le risque chimique tenu à Tunis, Tunisie, du 12 au 14 mai 2009: gestion du risque chimique en milieu de travail en Tunisie; règlement REACH; bases de données chimiques de l'INRS; expérience de l'INRS en matière d'élaboration et d'apport des guides de prévention; évaluation de la teneur en éthers de glycol dans les produits industriels tunisiens; démarches générales de prévention lors de manutentions manuelles; risque routier professionnel en Tunisie, état des lieux. Un résumé des principaux articles en arabe est inclus.
SST - Santé et Sécurité au Travail, juil. 2009, n°50, p. 2-34. Illus. Réf.bibl.

CIS 10-0536 Fernández García R.
La nouvelle réglementation de l'Union européenne relative à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges (I)
La nueva normativa de clasificación, etiquetado y envasado de sustancias y mezclas de la Unión Europea (I) [en espagnol]
Cet article traite du règlement (CE) n° 1271/2008 de la Commission du 16 décembre 2008 relatif à la classification, à l'étiquetage et à l'emballage des substances et des mélanges, dont la mise en œuvre s'effectuera en deux phases. Au sommaire: SGH et REACH, contenu du règlement (généralités; classification des dangers; communication des dangers; emballage; harmonisation de la classification et de l'étiquetage des substances et inventaire des classifications et des étiquetages; autorités compétentes et mise en œuvre; autres dispositions). D'autres thèmes seront abordés dans un second article à venir.
Prevención, avr.-juin 2009, n°188, p.24-38. Illus.

CIS 10-0262 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Manuel d'épreuves et de critères - 5e édition révisée
Recommendations on the transport of dangerous goods - Manual of tests and criteria - 5th revised edition [en anglais]
Recomendaciones relativas al transporte de mercanciás peligrosas - Manual de pruebas y criterios- 5ª edición revisada [en espagnol]
Le Manuel d'épreuves et de critères contient des critères, des méthodes d'épreuve et des procédures qu'il convient d'appliquer pour classer les marchandises dangereuses conformément aux dispositions des Parties 2 et 3 du Règlement type annexé aux Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses des Nations Unies et pour classer les produits chimiques qui présentent des dangers physiques conformément au Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques. En conséquence, il complète également les règlements nationaux et internationaux. Cette publication renferme les procédures de classification, les méthodes et critères pour l'analyse de substances et d'articles tels que les explosifs, les matières autoréactives, les peroxydes organiques, les aérosols inflammables, les liquides inflammables, les matières oxydantes, les matières corrosives et diverses autres matières dangereuses, telles que les engrais et les piles et batteries au lithium. Les nouveaux amendements contiennent entre autres des dispositions mises à jour pour les épreuves et le classement des piles au lithium métal et des piles au lithium ionique, de nouvelles méthodes d'épreuves applicables au matériel de transport, un test supplémentaire pour l'attribution du code de classification 1.4S à certains objets, une nouvelle épreuve pour déterminer, aux fins de classement, s'il faut considérer les matières pyrotechniques comme étant des compositions éclair, ainsi que diverses autres dispositions mises à jour.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 5e éd., 2009. vii, 470p. Illus. Prix: USD 100.00; USD 50.00 pour les pays en développement et les économies en transition; USD 25.00 pour les pays les moins développés; version téléchargeable gratuite.

2006

CIS 08-418 Maison A.
Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses - Guide de classification et d'étiquetage - Méthodes d'essais
Cette brochure complète la brochure ED 982 "Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses - Textes réglementaires et commentaires" (v. CIS 08-417). Elle reproduit les annexes V et VI de l'arrêté du 20 avril 1994 modifié (voir CIS 95-17) relatives aux critères généraux de classification et d'étiquetage des substances et préparations dangereuses, ainsi que des textes et tableaux qui commentent ces critères (propriétés physico-chimiques, propriétés toxicologiques, effets sur la santé, effets sur l'environnement, conseils de prudence, étiquetage, cas particuliers de certaines substances et préparations).
Institut national de recherche et de sécurité, 30, rue Olivier-Noyer, 75680 Paris Cedex 14, France, déc. 2006. 48p. Illus. Prix: EUR 6,10. Version téléchargeable gratuite.
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/inrs01_search_view/AE2C4E86F9687EDAC12572650038BB62/$File/ed983.pdf [en français]

CIS 08-417 Maison A.
Classification, emballage et étiquetage des substances et préparations chimiques dangereuses - Textes réglementaires et commentaires
Cette brochure a pour objet de présenter aux fabricants, vendeurs, importateurs et utilisateurs de produits chimiques les textes réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances et préparations dangereuses (arrêtés du 20 avril 1994 modifié (voir CIS 95-17) et du 9 novembre 2004), à l'exclusion des dispositions relatives au transport. Elle est complétée par la brochure ED 983 (voir CIS 08-418). Remplace CIS 94-1695.
Institut national de recherche et de sécurité, 30, rue Olivier-Noyer, 75680 Paris Cedex 14, France, déc. 2006. 71p. Illus. Prix: EUR 6,10. Version téléchargeable gratuite.
http://www.inrs.fr/INRS-PUB/inrs01.nsf/inrs01_catalog_view_view/C44B9CD513FCCDA3C12572650038B98E/$FILE/ed982.pdf [en français]

2005

CIS 06-887 Bejarano Jiménez J.E.
Le système général harmonisé (SGH)
El Sistema Globalmente Armonizado (SGA) [en espagnol]
Les grandes lignes du système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH) sont présentées. Au sommaire: développement du système SGH; symboles de danger; pictogrammes; catégories de danger et critères de classification; éléments devant figurer sur une étiquette selon le SGH; exemple d'étiquette pour un produit inflammable de catégorie 2
Protección y seguridad, nov.-déc. 2005, vol.51, n°304, p.67-70. Illus. 3 réf.

CIS 06-623 Musilli L.
Classification et étiquetage des substances chimiques: l'expertise française concentre ses moyens
Avec l'arrivée attendue du programme REACH (enregistrement, évaluation et autorisation de substances chimiques) en 2007, l'Europe doit harmoniser son système de classification et d'étiquetage des substances chimiques dangereuses. Cet article fait le point sur les travaux au niveau européen et français en matière de classification et d'étiquetage du risque chimique pour la santé humaine et présente quelques exemples d'étiquettes reflétant les propositions en cours d'élaboration.
Travail et sécurité, oct. 2005, n°655, p.36-38. Illus.

CIS 06-680 Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)
Globally harmonized system of classification of chemicals (GHS) [en anglais]
Sistema Globalmente Armonizado de clasificación y etiquetado de productos químicos (SGA) [en espagnol]
Ce document décrit le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH), fruit d'une collaboration entre l'OIT, l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) et les Nations Unies. Après une introduction définissant l'objectif et le champ d'application du SGH, ce guide décrit les critères de classification et les éléments de communication des risques (symbole, mention d'avertissement, mention de danger) pour 16 dangers physiques et 10 dangers pour la santé ou l'environnement. Cette première édition révisée du GHS contient des dispositions révisées relatives à la classification et à l'étiquetage, des nouvelles dispositions pour les risques d'aspiration et des nouveaux conseils sur l'utilisation des conseils de prudence et des pictogrammes de mise en garde ainsi que sur l'élaboration de fiches de données de sécurité.
Nations Unies, Section de vente et commercialisation, Palais des Nations, 1211 Genève 10, Suisse, éd. rév. 2005. 537p. Illus. Réf. bibl. Prix: USD 95,00.
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_rev01/01files_e.html [en anglais]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_rev01/01files_f.html [en français]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_rev01/01files_s.html [en espagnol]

CIS 05-402
Health and Safety Executive
Amélioration de la maîtrise des risques chimiques pour réduire l'exposition au travail grâce à des techniques améliorées de traitement des messages de risque
Enhancing chemical risk control for reducing exposure in the workplace through advanced risk messaging techniques [en anglais]
Rapport d'une étude pilote sur l'utilisation d'un jeu de simulation interactive électronique appelé ARM (Advanced Risk Messenger)qui donne aux peintres au pistolet dans le secteur de la réparation automobile des informations sur leurs conditions de travail et leurs effets sur la santé. Ce jeu permet aux joueurs de rechercher de l'information et de modifier les paramètres de leur milieu de travail pour voir quels en sont les effets. Les risques examinés dans cette étude sont le risque d'asthme dû à l'exposition aux isocyanates. Dans ce jeu, l'asthme peut être évité en choisissant un appareil de protection respiratoire avec adduction d'air et masque complet, une cabine de pulvérisation ventilée et une formation. Le programme ARM pourrait constituer un outil de recherche valable pour voir comment une personne répond à un message et si elle entend modifier son comportement.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2005. ix, 125p. Illus. 64 réf. Prix: GBP 20,00. Version téléchargeable gratuite.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr354.pdf [en anglais]

2004

CIS 07-259 Schibig D.
Napo et les produits chimiques - Informations et conseils pour la présentation du film en entreprise
Napo im Reich der chemischen Gefahrensymbole - Infos und Tipps für die Vorführung des Films im Betreib [en allemand]
Napo e le sostanze pericolose - Informazioni e consigli utili per la visione del film nelle aziende [en italien]
Cette brochure est destinée aux personnes responsables de la sécurité et de la santé en entreprise afin de les aider à présenter aux travailleurs un film sur l'importance des symboles de danger des substances chimiques. N'utilisant que des images, des bruits et de la musique, le film est compréhensible par tous, quelle que soit la langue parlée. Pour améliorer la mémorisation des informations et renforcer l'efficacité didactique, le présentateur peut estimer utile d'approfondir certains thèmes du film à l'aide des moyens d'information complémentaires cités dans ce document.
Suva, Protection de la santé, Case postale, 6002 Lucerne, Suisse, 2004. 15p. Illus. 17 réf.

CIS 03-1927 Constans Aubert A., Alonso Espadalé R.M., Solans Lampurlanés X.
Fiche de données de sécurité pour les agents biologiques
Ficha de datos de seguridad para agentes biológicos [en espagnol]
Cette notice d'information propose un modèle de fiche de données de sécurité pour les agents biologiques calquée sur le modèle des fiches de données de sécurité pour les produits chimiques. Au sommaire: législation applicable; caractéristiques de l'agent biologique; effets sur la santé (pathogénicité, épidémiologie, type d'hôte, production de toxines, effets allergiques, voies d'exposition, période d'incubation); propagation (réservoir, zoonoses, vecteur); viabilité (sensibilité aux antibiotiques et aux désinfectants, inactivation par des moyens physiques, viabilité hors de l'hôte); premiers soins et mesures prophylactiques (premiers soins en cas d'exposition accidentelle, immunisation ou vaccination, prophylaxie); risques auxquels est exposé le personnel manipulant les agents biologiques; limitation de l'exposition (niveau de confinement, EPI); débords accidentels; élimination des déchets; stockage; transport; autres informations importantes.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, Ediciones y Publicaciones, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2004. 5p. 9 réf.
http://internet.mtas.es/Insht/ntp/ntp_636.htm [en espagnol]

2003

CIS 05-170 Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)
Sistema globalmente armonizado de clasificación y etiquetado de productos químicos (SGA) [en espagnol]
Al?ni@.zām al?mutawā'im (ala al?ṣa(īd al?(alāmī li?taṣnīf al?mawādd al?kīmiyā'iya wa wasmiha (Nun?Mim?(Ein) [en arabe]
Versions espagnole et arabe du document référencé sous CIS 03-822. Il décrit le système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH). Après une introduction définissant l'objectif et le champ d'application, les critères de classification et les éléments de communication des risques (étiquetage et fiches de données de sécurité) et comportant un glossaire des principaux termes et abréviations utilisés, on trouve dans ce document les critères harmonisés de classification et les éléments de communication de danger correspondants pour 16 dangers physiques et 10 dangers pour la santé ou l'environnement. Ce document comporte également des indications susceptibles d'aider les pays et les organisations à élaborer les outils nécessaires à la mise en œuvre du système.
Nations Unies, Section des ventes, 1211 Genève 10, Suisse, 2003. vi, 461p. Illus. Réf. bibl. (version espagnole); vi, 444p. Illus. Réf.bibl. (version arabe). Prix: USD 80,00.
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_s.html [en espagnol]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_a.html [en arabe]

CIS 04-665 Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)
Globally harmonized classification and labelling of chemicals (GHS) [en anglais]
Soglasovannaja na global'nom urovne, sistema klassifikacii markirovki himičeskih veščestv (SGC) [en russe]
Ce document est la version russe du document référencé sous CIS 03-822. Il décrit le système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH). Après une introduction définissant l'objectif et le champ d'application, les critères de classification et les éléments de communication des risques (étiquetage et fiches de données de sécurité) et comportant un glossaire des principaux termes et abréviations utilisés, on trouve dans ce document les critères harmonisés de classification et les éléments de communication de danger correspondants pour 16 dangers physiques et 10 dangers pour la santé ou l'environnement. Ce document comporte également des indications susceptibles d'aider les pays et les organisations à élaborer les outils nécessaires à la mise en œuvre du système.
Nations Unies, Section des ventes, 1211 Genève 10, Suisse, vi, 453p. Illus. Réf.bibl. Prix: USD 80,00.
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_rev00/00files_r.html [en russe]

CIS 03-1823 Code de bonne pratique sur l'élaboration et l'utilisation des fiches de données de sécurité (FDS)
Code of practice for preparation and use of material safety data sheets (MSDS) [en anglais]
Ce code de bonne pratique formule des recommandations concernant l'élaboration, la refonte, l'édition ou la réédition et l'utilisation des fiches de données de sécurité (FDS). Il couvre les aspects qui sont de la responsabilité des fournisseurs et des producteurs de substances ou de préparations chimiques en matière de rédaction d'une FDS et des informations qu'elle doit contenir, ainsi que les responsabilités des utilisateurs (employeurs et travailleurs) qui doivent utiliser les informations contenues dans les FDS de manière à prévenir toute exposition non nécessaire des personnes sur le lieu de travail ou dans le voisinage. En annexe: équivalents des phrases internationales R et S en anglais, chinois, malai et tamoul.
Singapore Productivity and Standards Board, 1 Science Park Drive, Singapour 118221, République de Singapour, 2003. 69p. Illus. Prix: SGD 60,00.

CIS 03-1282 Bejarano Jiménez J.E.
Fiches de données de sécurité des produits
Hojas de datos de seguridad de los materiales [en espagnol]
Le décret 1609 du 31 juillet 2002 réglementant la manipulation et le transport des marchandises dangereuses par route exige que les fiches de données de sécurité des produits soient conformes à la norme technique colombienne 4435. Le Conseil colombien de sécurité a donc défini une nouvelle structure pour ces fiches. Elles se composent de 16 parties: produit chimique et identification du fabricant; composition; identification des dangers; mesures de premiers soins; mesures en cas d'incendie; mesures en cas de déversement accidentel; manutention et stockage; contrôle de l'exposition et équipement de protection individuelle; propriétés physiques et chimiques; stabilité et réactivité; information toxicologique; information écotoxicologique; élimination; information concernant le transport; information réglementaire; autres informations.
Protección y seguridad, mars-avr. 2003, vol.49, n°288, p.31-33. Illus.

CIS 03-822 Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH)
Globally harmonized system of classification and labelling of chemicals (GHS) [en anglais]
Ce document décrit le Système général harmonisé de classification et d'étiquetage des produits chimiques (SGH). Après une introduction définissant l'objectif et le champ d'application, les critères de classification et les éléments de communication des risques (étiquetage et fiches de données de sécurité) et comportant un glossaire des principaux termes et abréviations utilisés, on trouve dans ce document les critères harmonisés de classification et les éléments de communication de danger correspondants pour 16 dangers physiques et 10 dangers pour la santé ou l'environnement. Ce document comporte également des indications susceptibles d'aider les pays et les organisations à élaborer les outils nécessaires à la mise en œuvre du système.
Nations Unies, Section des ventes, 1211 Genève 10, Suisse, 2003. 466p. Illus. Réf.bibl. Prix : USD 80,00.
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/officialtext_f.html [en français]
http://www.unece.org/trans/danger/publi/ghs/ghs_text-pdf/TOCe.pdf [en anglais]

CIS 03-519 Acte relatif aux conditions d'adhésion à l'UE de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République de Slovaquie, et aux adaptations des traités ... - Annexe II: Liste visée à l'article 20 de l'Acte ... - 1. Libre circulation des marchandises - K: Substances chimiques [Union européenne]
Cette partie de l'annexe II de l'Acte d'adhésion de nouveaux membres de l'Union européenne introduit la nouvelle version des tableaux multilingues concernant les produits chimiques, originalement publiés en annexe I-IV de la directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (voir CIS 92-23). Elle contient les équivalents dans les 20 langues officielles de l'Union européenne (après son élargissement en 2004) des termes et phrases ci-après: noms des éléments chimiques; catégories particulières de substances organiques; symboles et indications de danger des substances et préparations dangereuses; nature des risques particuliers attribués aux substances et préparations dangereuses (phrases R); conseils de prudence concernant les substances et préparations dangereuses (phrases S).
Official Journal of the European Union - Journal officiel de l'Union européenne, 23 sept. 2003, vol.46, n°L 236, p.96-178. Illus.
http://europa.eu.int/eur-lex/pri/en/oj/dat/2003/l_236/l_23620030923en00530178.pdf [en anglais]
http://europa.eu.int/eur-lex/pri/es/oj/dat/2003/l_236/l_23620030923es00530178.pdf [en espagnol]
http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2003/l_236/l_23620030923fr00530178.pdf [en français]

CIS 02-1045 Règlement (CE) no304/2003 du Parlement européen et du Conseil du 28 janv. 2003 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux [Union européenne]
Regulation (EC) No.304/2003 of the European Parliament and of the Council of 28 Jan. 2003 concerning the export and import of dangerous chemicals [European Union] [en anglais]
Ce règlement abroge et remplace le règlement 2455/92/CEE (voir CIS 93-1426) sur le même sujet. Il s'applique à certains produits chimiques dangereux soumis à la procédure de consentement informé préalable (CIP) de la convention de Rotterdam, à certains produits dangereux interdits ou strictement réglementés dans l'UE ou dans un Etat membre, et à tous les produits chimiques exportés en ce qui concerne la classification, l'emballage et l'étiquetage (à l'exclusion, en général, des stupéfiants, substances radioactives, déchets, armes chimiques, denrées et additifs alimentaires, aliments pour animaux, organismes génétiquement modifiés et médicaments). Au sommaire: définitions; autorités nationales désignées; participation de la Communauté à la convention; produits chimiques soumis à la notification d'exportation, à la notification CIP et à la procédure CIP; informations et autres obligations associées à l'exportation et à l'importation des produits chimiques dangereux; assistance technique; suivi et rapports. En annexe: listes des produits chimiques soumis à la procédure de notification d'exportation, répondant aux critères requis pour être soumis à la notification CIP et soumis à la procédure CIP; contenu exigé de la notification d'un produit chimique interdit ou strictement réglementé; notifications d'exportation; produits chimiques et articles interdits d'exportation (savons cosmétiques contenant du mercure et polluants organiques persistants ci-après: aldrine, chlordane, dieldrine, DDT, endrine, heptachlore, hexachlorobenzène, mirex, toxaphène, biphényles polychlorés).
Official Journal of the European Union - Journal officiel de l'Union européenne, 6 mars 2003, vol.46, n°L 63, p.1-26.
http://europa.eu.int/eur-lex/en/dat/2003/l_063/l_06320030306en00010026.pdf [en anglais]
http://europa.eu.int/eur-lex/fr/dat/2003/l_063/l_06320030306fr00010026.pdf [en français]

2002

CIS 03-1027 Santé et sécurité - Règlement de 2002 sur les substances chimiques (Information sur les risques et sur l'emballage aux fins de la mise sur le marché) [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Chemicals (Hazard Information and Packaging for Supply) Regulations 2002 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement est une refonte, avec des modifications, du Règlement de 1994 sur les substances chimiques (Information sur les risques et sur l'emballage aux fins de la mise sur le marché) (CIS 95-23), avec ses modifications ultérieures (y compris celles signalées sous CIS 97-367 et CIS 97-1422). Il transpose dans la législation de Grande-Bretagne la Directive sur les substances chimiques 92/32/CEE (CIS 92-726), la Directive sur les préparations 1999/45/CE (CIS 00-1517) et la Directive sur les fiches toxicologiques 91/155/CEE (CIS 93-1425). Au sommaire: définitions; domaine d'application (substances et préparations dangereuses, sauf: produits médicinaux, médicaments contrôlés, produits cosmétiques, déchets, produits alimentaires, aliments pour animaux, substances radioactives, appareils médicaux, produits finis destinés aux utilisateurs, échantillons, aussi bien que les substances et préparations transportées par le rail, par la route, par bateau, etc.); procédures pour la classification des substances et préparations dangereuses; description des fiches toxicologiques; obligation d'indication du risque dans les messages publicitaires concernant les produits contenant des substances dangereuses; emballage et étiquetage des substances et préparations dangereuses; dérogations. En annexe: classification des substances et des préparations dangereuses; signalisation de danger et symboles pour les substances et préparations dangereuses; dispositions pour la classification des préparations dangereuses; établissement des limites d'exposition (lorsqu'elles ne figurent pas déjà dans la liste des produits mis sur le marché); établissement des limites de concentration utilisées dans l'évaluation des risques pour l'environnement; rubriques devant figurer dans les fiches toxicologiques; détails devant figurer sur les étiquettes des substances et préparations dangereuses.
HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 51p. Illus. Réf.bibl. Prix: GBP 7,50.
http://www.hmso.gov.uk/si/si2002/20021689.htm [en anglais]

CIS 02-1523 17 juillet - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 11 janvier 1993 réglementant la classification, l'emballage et l'étiquetage des préparations dangereuses en vue de leur mise sur le marché ou de leur emploi [Belgique]
17 juli 2002 - Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 11 januari 1993 tot regeling van de indeling, de verpakking en het kenmerken van gevaarlijke preparaten met het oog op het op de markt brengen of het gebruik ervan [en néerlandais]
Cet arrêté modifie celui de 1993 sur le même sujet, tel que déjà modifié plusieurs fois. Ces modifications concernent: définitions; objectifs et champ d'application; principes généraux de classification et d'étiquetage; emballage; étiquetage; mise en œuvre des conditions d'étiquetage; exemptions des conditions d'étiquetage et d'emballage; fiches de données de sécurité. En annexe: méthodes pour l'évaluation des propriétés physico-chimiques et des dangers pour la santé et pour l'environnement des préparations dangereuses; dispositions particulières concernant l'étiquetage de certaines préparations; liste de substances dangereuses contenues dans les préparations, avec leurs numéros d'identification, leurs codes de classification et d'étiquetage, ainsi que leurs limites de concentration (le cas échéant); liste de familles et de sous-familles de substances chimiques; guide d'élaboration des fiches de données de sécurité; liste des phrases R et S. L'arrêté fait appliquer en Belgique les dispositions de plusieurs directives pertinentes de l'UE.
Moniteur belge - Belgisch Staatsblad, 29 août 2002, vol.172, n°275, p.38217-38404. Illus. Egalement disponible sur le site Internet: http://www.just.fgov.be/

CIS 02-1845
Health and Safety Commission
Directives homologuées pour la classification et l'étiquetage (cinquième édition) - Directives pratiques sur le règlement CHIP 3
Approved classification and labelling guide (Fifth edition) - CHIP 3 guidance on regulations [en anglais]
Ces directives pratiques homologuées présentent les principes généraux de la classification et de l'étiquetage au sens du Règlement de 2002 sur les substances chimiques (informations sur les risques et sur l'emballage) (CHIP3). Elles sont calquées sur le "guide d'étiquetage", à savoir l'Annexe VI de la Directive 67/548/CEE de la Commission européenne et ses adaptations au progrès technique (voir CIS 01-962 pour la dernière adaptation). Elles s'adressent aux producteurs, aux importateurs et aux autres fournisseurs ayant des responsabilités en matière de classification et d'emballage de substances chimiques et de préparations dangereuses. Au sommaire: introduction et champ d'application; classification sur la base des propriétés physiques et chimiques; classification sur la base des effets sur la santé.
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 5e éd., 2002. iv, 62p. 18 réf. Prix: GBP 10,50.

CIS 02-521 Décret PRE/2317/2002 du 16 sept. apportant des modifications aux annexes I-VIII du Règlement sur ... les substances dangereuses approuvé par le décret n°363/1995 [Espagne]
Orden PRE/2317/2002, de 16 de sept., por la que modifican los anexos I-VIII del Reglamento sobre notificación de sustancias nuevas y clasificación, envasado y etiquetado de sustancias peligrosas, aprobado poe el R.D. 363/1995, de 10 de marzo [en espagnol]
Ce décret apporte des modifications au Règlement de 1995 sur la déclaration, la classification, l'emballage et la notification des substances dangereuses (voir CIS 01-631). Les parties importantes de ces modifications se trouvent essentiellement dans les annexes (non copiées par le CIS).
Boletín Oficial del Estado, 24 sept. 2002, 342e année, n°229, p.34058-34059 (sans annexes).
http://www.adr-digital.com/pdf/BOE24092002.PDF [en espagnol]
http://www.arquitectura-tecnica.com/html/LE0000178215_20020925.html [en espagnol]

CIS 02-354 Petts J., McAlpine S., Homan J., Sadhra S., Pattison H., McRae S.
Health and Safety Executive
Développement d'une méthodologie pour la conception et l'évaluation de notices d'avertissement - Cas de la galvanoplastie
Development of a methodology to design and evaluate effective risk messages - Electroplating case study [en anglais]
Ce rapport présente les observations faites lors de l'application de l'approche des modèles mentaux à la conception et à l'évaluation des notices d'avertissement. Cette approche examine les convictions et les connaissances de travailleurs comparées à celles d'experts afin de mettre en évidence des lacunes dans les connaissances et de concevoir des notices d'avertissement plus efficaces. L'étude s'est concentrée sur les petites entreprises du secteur de la galvanoplastie, et a été réalisée à l'aide de questionnaires, d'ateliers et d'interviews structurés. On a observé que l'appréciation des risques chimiques liés à la galvanoplastie était généralement bonne. Toutefois, l'approche des modèles mentaux a permis la conception de nouvelles notices d'avertissement où l'information était présentée en termes simples. Ces notices se sont révélées efficaces pour susciter une prise de conscience des risques que constituent, à long terme, les produits chimiques utilisés en galvanoplastie.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2002. viii, 109p. Illus. 46 réf. Prix: GBP 20,00.

2001

CIS 01-962 Dir. 2001/59/CE de la Commission du 6.8.2001 portant 28e adaptation au progrès technique de la dir. 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses [Communautés européennes]
Commission Directive 2001/59/EC of 6.8.2001 adapting to technical progress for the 28th time Council Directive 67/548/EEC on the approximation of the laws, regulations and administrative provisions relating to the classification, packaging and labelling of dangerous substances [European Communities] [en anglais]
Cette directive est la dernière mise à jour de la directive européenne de base sur la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (voir CIS 92-23). Elle contient des mises à jour de certaines annexes, ainsi que de nouvelles annexes. Si nécessaire, les équivalents en finnois et en suédois sont ajoutés aux termes déjà existants dans les autres langues officielles de l'Union européenne (UE). Au sommaire: noms des éléments chimiques et des termes de la classification chimique dans les 11 langues officielles de l'UE; liste de substances dangereuses avec information supplémentaire en rapport avec les listes précédentes (numéro index, nom, numéro CE et CAS, codes de classification et d'étiquetage, limites de concentration [s'il y a lieu]); étiquettes, phrases R et phrases S dans les 11 langues officielles de l'UE; guide destiné à l'expérimentation de la toxicité chez l'animal et aux essais de l'adsorption/désorption dans les sols; critères généraux de classification et d'étiquetage des substances et préparations dangereuses; batterie d'essais réduite pour les produits en quantité intermédiaire.
Official Journal of the European Communities - Journal officiel des Communautés européennes, 21 août 2001, vol.44, n°L 225, numéro intégral (333p.) Illus. Réf.bibl.
http://europa.eu.int/eur-lex/pri/en/oj/dat/2001/l_225/l_22520010821en00010333.pdf [en anglais]
http://europa.eu.int/eur-lex/pri/fr/oj/dat/2001/l_225/l_22520010821fr00010333.pdf [en français]

2000

CIS 02-1168 Fiches de données de sécurité
Material safety data sheets [en anglais]
De nombreuses substances chimiques utilisées dans l'industrie sont dangereuses et nocives. Le but des fiches de données de sécurité est de fournir les informations permettant d'utiliser les substances dangereuses en toute sécurité et de mettre en œuvre les mesures d'urgence en cas d'accident. Cette notice d'information présente les principaux composants des fiches de données de sécurité: identité chimique; information sur les composants; identification des risques (substance toxique, corrosive ou inflammable); symboles de danger; propriétés physiques et chimiques; informations toxicologiques; informations concernant la protection de l'environnement; premiers soins; lutte contre les incendies; fuites et débords accidentels; stockage et manutention; limitation de l'exposition et protection individuelle; informations concernant l'élimination des déchets; transports; législation en vigueur à Singapour.
Ministry of Manpower, Occupational Health Department, 18 Havelock Road #05-01, Singapore 059764, République de Singapour, [c2000]. 8p. Illus.

CIS 02-97 Introduction à la sécurité chimique. Module IV - Identification et mesure: cours 3
Introduction to chemical safety. Module IV - Identification and measurement: Session 3 [en anglais]
Cette brochure explique comment identifier et mesurer les risques liés aux substances chimiques toxiques. Principaux thèmes traités: inventaire des substances chimiques; évaluation du risque; différents types d'étude de contaminants ambiants sur le lieu de travail (plans des étages, analyse des risques du poste, inspection globale des locaux); prélèvement d'échantillons d'air; valeurs seuils (TLV, TWA, STEL, valeurs plafond); exercice et test d'évaluation portant sur la matière du cours.
Industrial Accident Prevention Association, 2 Bloor Street West, 31st floor, Toronto, Ontario M4W 3N8, Canada, sans date. 32p. Illus.

CIS 01-1590
Secretaría del Trabajo y Previsión Social
Norme officielle mexicaine - Système pour l'identification et la communication des dangers et des risques dus aux substances chimiques dangereuses sur le lieu de travail [Mexique]
Norma Oficial Mexicana - Sistema para la identificación y comunicación de peligros y riesgos por sustancias químicas peligrosas en los centros de trabajo [México] [en espagnol]
Au sommaire de cette norme: domaine d'application (tous les lieux de travail au Mexique où des substances chimiques sont manipulées, transportées et stockées; les produits finis prêts pour commercialisation et le transport des substances dangereuses à l'extérieur du lieu de travail sont exclus du champ de cette norme; de même, les substances avec codage de santé, d'inflammabilité ou de réactivité égal à 0 ne sont pas soumises à cette réglementation); définitions et symboles; responsabilités des employeurs et des travailleurs; systèmes d'identification; systèmes d'habilitation et de communication; systèmes de vérification. En annexe: règles concernant l'identification et l'étiquetage des substances dangereuses; contenu obligatoire des cours d'habilitation et de communication; contenu obligatoire des fiches de sécurité des substances (FDS); guide de rédaction des FDS; règles applicables à l'étiquetage correct; codes de risque, avec définitions; codes d'identification pour l'équipement de protection individuelle; liste de 931 substances dangereuses (avec numéros CAS, et codes NFPA et HMIS correspondants).
Copies sur Internet, 2000. 11+9+5+18p. Illus. 6 réf.
http://www.stps.gob.mx/04_sub_prevision/03_dgsht/normatividad/normas/nom_018.htm [en espagnol]
http://www.stps.gob.mx/312/nom18/nom18a.html [en espagnol]
http://www.stps.gob.mx/312/nom18c.html [en espagnol]
http://www.stps.gob.mx/312/nom18b.html [en espagnol]

CIS 01-480
Health and Safety Executive
Signalétique de sécurité dans la restauration
Safety signs in the catering industry [en anglais]
Cette notice d'information décrit les signaux de sécurité qui doivent être affichés dans les locaux de l'industrie hôtelière selon les risques présents. Les principaux signaux de sécurité requis concernent les sols mouillés, le stockage des produits chimiques nocifs, les panneaux d'issue de secours en cas d'incendie, les signaux d'actions à entreprendre en cas d'incendie, l'emplacement des postes des premiers secours, les tuyaux de gaz et le stockage des bonbonnes de GPL, ainsi que les toitures fragiles. Les signaux achetés dans le commerce ou faits artisanalement doivent être conformes au règlement sur la signalisation de la sécurité (voir CIS 96-392). Les établissements doivent vérifier la conformité des panneaux existants, leur propreté et leur durabilité, s'assurer que leur emplacement est adéquat et que les ampoules des signaux lumineux sont contrôlées régulièrement.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, août 2000. 3p. Illus. 5 réf.

CIS 00-1230 Norme officielle sur le système d'identification et de communication des risques pour les substances chimiques dangereuses sur le lieu de travail [Mexique]
Norma Oficial Mexicana: Sistema para la identificación y comunicación de peligros y riesgos por sustancias químicas peligrosas en los centros de trabajo [México] [en espagnol]
Cette norme est la révision de celle émise sur le même sujet en tant que NOM-114-STPS-1994. Au sommaire: objectifs; champ d'application; définitions et symboles; obligations des employeurs et des travailleurs; systèmes d'identification; formation et communication concernant les substances chimiques; organisations responsables de la vérification. En annexe: systèmes pour l'identification et l'étiquetage des susbtances chimiques (y compris utilisation des couleurs de sécurité); normes pour la formation; contenu des fiches de sécurité; normes pour la signalisation (panneaux rectangulaires et rhomboïdes); classification par type et catégorie de risque de quelque 1000 substances.
Diario Oficial de la Federación, 27 oct. 2000, vol.DLXV, n°20, p.24-58. Illus. 6 réf.

CIS 00-365 Pour rester en vie, mieux vaut lire
Para bem viver, o melhor é ler [en portugais]
Ce feuillet explique pourquoi il est important de lire les étiquettes et les fiches de sécurité des produits chimiques manipulés et décrit dans les grandes lignes les informations qu'elles contiennent. Il présente aussi les principaux pictogrammes que l'on peut trouver sur les étiquettes des produits chimiques dangereux ou toxiques.
Instituto de Desenvolvimento e Inspecção das Condições de Trabalho (IDICT), Lisboa, Portugal, sans date. 4p. Illus.

1999

CIS 01-629 Arrêté du 16 juil. 1999 modifiant les annexes I et V du Règlement portant sur la déclaration des substances nouvelles et la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses approuvé par le Décret royal 363/1995 du 10 mars [Espagne]
Orden de 16 de julio de 1999 por la que se modifican los anexos I y V del reglamento sobre notificación de sustancias nuevas y clasificación, envasado y etiquetado de sustancias peligrosas, aprobado por el Real Decreto 363/1995, de 10 de marzo [España] [en espagnol]
Cet Arrêté est entré en vigueur le 31 oct. 1999. Il augmente et modifie le tableau B du Décret Royal 363/1995 (CIS 01-631), avec des informations de base sur un grand nombre de substances dangereuses. En plus, il ajoute des textes supplémentaires aux parties A (Méthodes de détermination des propriétés physico-chimiques) et C (Méthodes de détermination de l'écotoxicité) de l'annexe V du décret original.
Boletín Oficial del Estado, 27 juil. 1999, n°178, p.4846-4930.

CIS 01-183
Health and Safety Commission
Guide officiel de la classification et de l'étiquetage des substances et des préparations dangereuses à commercialiser
Approved guide to the classification and labelling of substances and preparations dangerous for supply [en anglais]
Ce nouveau guide (voir CIS 97-1644 pour l'édition précédente) expose les principes généraux de classification et d'étiquetage en vue de la commercialisation, aux termes du Règlement de 1994 sur les substances chimiques (Information sur les risques et l'emballage aux fins de mise sur le marché) (CIS 95-23), en sa version modifiée de 1999. Les principaux changements portent sur les points suivants: prise en compte des relations structure-activité; conseils pour la classification par le fabricant; modification des critères relatifs aux peroxydes, aux risques liés à l'aspiration, aux substances hautement volatiles, à l'irritation cutanée et à l'étiquetage des métaux sous forme massive; deux nouvelles phrases de type R (R66, R67); changement de quelques critères environnementaux; révision des critères d'utilisation de certaines phrases de type S; changements concernant les conseils applicables au choix et au nombre de phrases de type S à utiliser.
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 4e éd., 1999. vi, 62p. Prix: GBP 9,00.

1997

CIS 06-925 Lignes directrices relatives à l'étiquetage des substances chimiques dangereuses
Guidelines for labelling of hazardous chemicals [en anglais]
Guide détaillé pour la classification des substances chimiques dangereuses, conformément aux dispositions du règlement de 1997 relatif à la sécurité et à la santé au travail (classification, emballage et étiquetage des substances chimiques dangereuses (voir CIS 06-512). On trouve dans l'annexe des étiquettes types, de même que des listes de phrases types pour le risque, la sécurité et les premiers secours.
Department of Occupational Safety and Health, Ministry of Human Resources, Aras 2, 3 dan 4, Blok D3, Parcel D, Pusat Pentadbiran Kerajaan Persekutuan, 62502 Putrajaya, Malaisie, 1997. ii, 50p. Illus. 4 réf.
http://dosh.mohr.gov.my/koperat/G-PANDUAN%20PDF/GUIDE-Label%205-97%20(I).pdf [en anglais]

CIS 06-512 Règlement de 1997 relatif à la sécurité et à la santé au travail (classification, emballage et étiquetage des substances chimiques dangereuses) [Malaisie]
Occupational Safety and Health (Classification, Packaging and Labelling of Hazardous Chemicals) Regulations 1997 [Malaysia] [en anglais]
Ce règlement fixe les prescriptions minimales applicables à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage des produits chimiques dangereux. L'obligation pour les fournisseurs de mettre des fiches de sécurité chimique à disposition est spécifiée. Annexes: classification des substances et préparations dangereuses; symboles et indications de danger (malais et anglais); listes de phrases de risque (R) et de sécurité (S) (en anglais uniquement); dimensions des étiquettes.
Document sur Internet, 1997. Illus.
http://dosh.mohr.gov.my/koperat/LAW/Occupational%20Safety%20and%20Health%20Act%201994%20(Act%20514)/Regulations/pua143y1997-cpl/pua0143y1997.pdf [en anglais]

CIS 98-394 Décret de 1997 du Ministère du Bien-être pris en application du Décret Gouvernemental 233/1996 portant sur les règles relatives aux substances et préparations dangereuses [Hongrie]
Decree of The Minister of Welfare 4/1997 on the execution of Government Decree 233/1996 on the regulations of procedures related to dangerous substances and dangerous preparations [Hungary] [en anglais]
Thèmes traités: classification; emballage et remplissage; emblèmes de danger; Hongrie; identification de dangers; loi; notices d'avertissement; produits chimiques; substances dangereuses.
CIEP Contact point, National Institute of Occupational Health, P.O. Box 22, Budapest 1450, Hongrie. 44p.

CIS 97-1938 Horne M., Laird I.
La sécurité et la manutention des produits phytosanitaires du point de vue des utilisateurs
Agrichemical safety and handling information: A users' perspective [en anglais]
Une enquête par questionnaire menée auprès de 80 agriculteurs néo-zélandais a mis en évidence le peu d'informations sur la sécurité et la manutention des produits à la disposition des utilisateurs, mises à part celles figurant sur l'étiquette. Les principales constatations étaient l'impossibilité de lire les étiquettes de sécurité à cause de l'impression trop petite ou de leur mauvais état, le souhait que l'information soit complétée par des pictogrammes et le besoin d'un plus grand nombre de données sur les risques pour l'environnement et la santé. Les sources pour obtenir cette information étaient de préférence le point de vente, le représentant commercial et l'étiquette figurant sur le produit.
Journal of Occupational Health and Safety - Australia and New Zealand, fév. 1997, vol.13, n°1, p.19-25. 6 réf.

CIS 97-1644
Health and Safety Commission
Guide officiel de la classification et de l'étiquetage des substances et des préparations dangereuses à commercialiser
Approved guide to the classification and labelling of substances and preparations dangerous for supply [en anglais]
Ce nouveau guide (voir CIS 95-1064 pour l'édition précédente) expose les principes généraux de classification et d'étiquetage en vue de la commercialisation, aux termes du Règlement de 1994 sur les substances chimiques (Information sur les risques et l'emballage aux fins de mise sur le marché) (CIS 95-23), en sa version modifiée de 1997. Les principaux changements portent sur les points suivants: une nouvelle phrase de type R (R65) et des critères applicables aux produits chimiques pouvant provoquer des lésions pulmonaires en cas d'ingestion (risque d'inhalation); de nouveaux critères pour la classification des substances chimiques comme agents de sensibilisation; une dérogation relative à l'étiquetage du propane, du butane et des gaz de pétrole liquéfiés (GPL).
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 3e éd., 1997. vi, 55p. Prix: GBP 7,95.

1996

CIS 98-1093 Règlement concernant la sécurité dans l'utilisation des produits chimiques sur le lieu de travail [Chine]
Regulation on Safety in the Use of Chemicals at Work [China] [en anglais]
Ce Règlement est entré en vigueur le 1er janv. 1997. Thèmes traités: Chine; emblèmes de danger; formation à la prévention; fourniture d'équipement de protection; identification de dangers; information du personnel; loi; notice d'information; notices d'avertissement; organisation de la prévention; organisation des interventions d'urgence; organisation des premiers soins; produits chimiques; responsabilités des employeurs; responsabilités des travailleurs; risques chimiques; risques d'atteinte à la santé; risques d'incendie; sanctions; stockage; substances dangereuses; substances nocives; techniques de prévention; transport.
Document interne du BIT: Final Report of Inter-regional Program on Human Resources Development and Capacity Building in the field of Occupational Safety and Health Policies. Disponible au CIS. 6p.

CIS 98-393 Décret gouvernemental 233/1996 portant sur les règles relatives aux substances et préparations dangereuses [Hongrie]
Government Decree 233/1996 on the regulations of procedure related to dangerous substances and preparations [Hungary] [en anglais]
Cette traduction ne constitue pas une traduction officielle. Ce Décret a été pris en application de la directive 67/548/CEE (CIS 92-23) concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses. Thèmes traités: classification; emballage et remplissage; emblèmes de danger; Hongrie; identification de dangers; loi; notices d'avertissement; produits chimiques; substances dangereuses.
CIEP Contact point, National Institute of Occupational Health, P.O. Box 22, Budapest 1450, Hongrie. 22p.

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