Dispositifs de sécurité - 5 saisies trouvées

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• Pays / Organisation: Royaume-Uni
• Dispositifs de sécurité

1999

CIS 00-11 Installations pétrolières en mer - Arrêté de 1999 portant sur les installations pétrolières en mer (zones de sécurité) [Royaume-Uni]
Offshore installations - The Offshore Installations (Safety Zones) Order 1999 [United Kingdom] [en anglais]
Arrêté pris en application de la Loi de 1987 sur le pétrole (CIS 99-1759). Thèmes traités: distances de sécurité; extraction du pétrole en mer; loi; Royaume-Uni; zones interdites.
HMSO Publications, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1999. 2p. Prix: GBP 1,00.

1998

CIS 99-1429
Health and Safety Executive
Santé et Sécurité: Règlement de 1998 relatif à la fourniture et à l'utilisation des équipements de travail [Royaume-Uni]
Health and Safety: The Provision and Use of Work Equipment Regulations 1998 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement (entrée en vigueur: 5 déc. 1998) abroge les Règlements 1974/903 (CIS 75-1464), 1992/2932 (CIS 93-5) et le paragraphe 27 du Règlement 1996/1592 (CIS 97-364). Thèmes traités: chariots élévateurs à fourche; commande et régulation; commandes tactiles d'arrêt d'urgence; dispositifs de protection; entretien; équipements, locaux et travaux; information du personnel; inspection; loi; machines; marquage; niveaux d'éclairement; presses mues par force motrice; protection contre les températures extrêmes; registres d'inspection; réglementation protection des machines; responsabilités des employeurs; Royaume-Uni; vérifications de sécurité.
HMSO, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1998. 20p. Prix: GBP 3,70.

1987

CIS 99-1760 Règlement et arrêté (n°48) de 1987 relatifs aux installations pétrolières en mer (zones de sécurité) [Royaume-Uni]
The Offshore Installations (Safety Zones) Regulations and The Offshore Installations (Safety Zones) (No.48) Order 1987 [United-Kingdom] [en anglais]
Règlement et arrêté pris en application de la Loi de 1987 sur le pétrole (CIS 99-1759). Thèmes traités: distances de sécurité; extraction du pétrole en mer; loi; navires; Royaume-Uni; zones interdites.
HMSO Publications, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1987. 5p.

CIS 99-1759 Loi de 1987 relative au pétrole [Royaume-Uni]
Petroleum Act 1987 [United-Kingdom] [en anglais]
Section 23(1) de la Loi, relative aux zones de sécurité autour des installations en mer, a fait l'objet du règlement de 1987 sur les installations pétrolières en mer (zones de sécurité) (CIS 99-1760). Thèmes traités: agrément; démolition; distances de sécurité; extraction du pétrole en mer; loi; mise à l'arrêt; montage et démontage; planification de la sécurité; Royaume-Uni; transport par pipe-line.
Dans: Public General Acts and Measures, partie I, 1987. p.75-113.

1974

CIS 99-1091 Règlement de 1974 portant sur l'agriculture (cabines de tracteur) [Royaume-Uni]
The Agriculture (Tractor Cabs) Regulations 1974 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement contient les modifications intervenues jusqu'en 1990. Thèmes traités: agrément; agriculture; cadres et cabines de sécurité; déclaration des accidents du travail; loi; marquage; protection contre le renversement; responsabilités des employeurs; responsabilités des travailleurs; Royaume-Uni; tracteurs.
Polycopié, 7p. Disponible au CIS.