ILO Home
Go to the home page
Site map | Contact us English | Español
view in a printer-friendly format »

Rayonnements ionisants - 4 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Pays / Organisation: USA
  • Rayonnements ionisants

2001

CIS 01-1305
Department of Energy (DOE)
Gestion de la sûreté nucléaire: règlement définitif [USA]
Nuclear Safety Management: Final Rule [USA] [en anglais]
Ce règlement définitif (entrée en vigueur: 9 févr. 2001) introduit dans les Règlements sur la sûreté nucléaire (10 CFR 830) les modifications qui y ont été ajoutées depuis le Règlement définitif intérimaire du 10 oct. 2000. Au sommaire: domaine d'application (comportement des sous-traitants et du personnel du DOE, et comportement d'autres personnes dont les activités pourraient avoir un effet sur la sûreté des installations nucléaires du DOE); exclusions; définitions; dispositions générales; inspection; tenue des registres; approche graduée; mise sur pied des Programmes d'assurance de qualité (Quality Assurance Programs, QAP), compte tenu des critères d'évaluation de la qualité que ces programmes doivent prendre en considération; dispositions concernant la sûreté de base des installations. En annexe: déclaration de principes concernant une politique de sécurité de base.
Federal Register, 10 janv. 2001, vol.66, n°7, p.1810-1827.
http://tis.eh.doe.gov/nsps/ourdocs/rules/011001_rule.pdf [en anglais]

1998

CIS 00-936
Department of Energy
Protection contre les rayonnements ionisants au travail: Règlement définitif de 1998 [USA]
Occupational radiation protection: Final Rule [USA] [en anglais]
Le Département de l'énergie (DOE) des Etats-Unis s'emploie à modifier ses normes de base concernant la radioprotection sur le lieu de travail. Ces modifications sont motivées par le fait que le Département a l'intention d'abandonner le système basé sur les normes contractuelles en faveur d'un système reposant sur les normes réglementaires. Ce Règlement définitif codifie les normes contractuelles existantes, clarifie certains points douteux identifiés au cours de l'application des programmes qui introduisent une conformité avec le Règlement original et corrige des erreurs mineures.
Federal Register, 4 nov. 1998, vol.63, n°213, p.59662-59689.

1987

CIS 90-383
Nuclear Regulatory Commission
Règlement définitif - Permis et exigences en matière de radioprotection au cours du carrotage des puits [USA]
Final Rule - Licenses and radiation safety requirements for well logging [USA] [en anglais]
Ces règlements modifiés précisent les permis et les mesures de radioprotection exigés au cours du carrotage des puits à l'aide de produits radioactifs, procédé utilisé pour la découverte des gisements de pétrole, de charbon, de gaz naturel et d'autres minéraux. Commentaires et explications détaillés. L'adoption des normes de radioprotection uniformes est prévue.
Federal Register, 17 mars 1987, vol.52, n°51, p.8225-8241.

1979

CIS 80-89
Commission américaine de réglementation nucléaire (U.S. Nuclear Regulatory Commission), Washington D.C.
Licences d'exploitation d'installations de radiographie et prescriptions de sécurité applicables aux travaux radiographiques; modification de la réglementation en vigueur
Licenses for radiography and radiography safety requirements for radiographic operations; Amendments of radiography regulations. [en anglais]
Cette réglementation (entrée en vigueur: 3 mars 1980), qui est insérée dans le Code des règlements fédéraux (10 CFR, partie 34), modifie la réglementation sur la radiographie et prévoit le remplacement ou l'adjonction de dispositions sur les points suivants: licences d'utilisation de sources scellées en radiographie; inspection, entretien et consignation du matériel radiographique, des conteneurs de stockage et des changeurs de sources; installations permanentes de radiographie; formation obligatoire du personnel; surveillance du personnel; enquêtes sur les rayonnements; surveillance des aides radiologues.
Federal Register, 30 août 1979, vol.44, n°170, p.50805-50809.