Horaires de travail - 251 saisies trouvées

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• Horaires de travail

1988

CIS 89-1108 Loi sur la durée du travail avec commentaires [Suède]
Arbetstidslagen med kommentarer [en suédois]
Au sommaire de cette loi (SFS 1982:673, modifications: SFS 1986:56): horaires de travail réguliers et heures de service; heures supplémentaires; heures supplémentaires en cas d'emploi à temps partiel; tenue des registres; établissement des horaires de travail; dispenses accordées par l'Administration de la protection des travailleurs; application de la loi; sanctions pénales; dépenses liées aux heures supplémentaires; recours; réglementation de la durée du travail; dispositions concernant la commission des horaires de travail.
Arbetarskyddsnämnden, Box 3208, 10364 Stockholm, Suède, 4e éd., 1988. 32p.

CIS 89-1037 Ikeda M., Satō K., Oshima M.
Charge de travail physiologique des conducteurs de trains de banlieue
Toshikinkō tsūkinsen densha untenshi no seirigakuteki-futando ni kansuru chōsa [en japonais]
Etude comparative de la charge physiologique supportée par 2 groupes de conducteurs de train à traction électrique. Le 1er groupe était formé de cheminots assurant un service de jour (7h-15h) et le second de cheminots travaillant de 18h à 1h de l'après-midi du lendemain, avec une pause de 5h de sommeil au milieu de la nuit. Les valeurs de la fréquence critique de fusion étaient plus faibles dans le second groupe que dans le premier. Une différence dans le même sens s'observait également entre les 2 groupes, encore qu'à moindre degré, sur le plan de l'activité cérébrale. L'état physiologique des membres du dernier groupe redevenait normal après le travail. Les fluctuations restent donc comprises dans les limites admissibles.
RTRI Report, mars 1988, vol.2, n°3, p.13-16. Illus. 6 réf.

1987

CIS 91-1742 Stones I.
Travail de poste par roulement: sommaire des effets néfastes et des stratégies correctives
Rotational shiftwork: A summary of the adverse effects and improvement strategies [en anglais]
Le travail posté impose au travailleur des horaires irréguliers pour les repas, les périodes de sommeil, le travail et les activités sociales. Ceci peut avoir des effets néfastes sur la santé physique et psychologique. Le travailleur et l'employeur doivent s'efforcer de réduire ces effets autant que possible. Il est très important d'organiser les heures de travail de manière à ce qu'elles correspondent le mieux possible aux rythmes circadiens du corps. La coopération du travailleur, de l'employeur et de sa famille est essentielle.
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, 250 rue Main est, Hamilton, Ontario L8N 1H6, Canada, 1987. 14p. Illus. 29 réf.

CIS 89-1548 Schlüter J.
Réglementation nouvelle concernant le personnel des transports routiers
Neues Fahrpersonalrecht [en allemand]
Commentaire de la Directive 3280/85 de la CCE sur le temps de travail des conducteurs routiers qui est devenue partie intégrante de la législation de l'Allemagne fédérale en 1986. Lorsque les dispositions de la réglementation allemande étaient plus rigoureuses que la Directive, elles sont restées en vigueur.
Bundesarbeitsblatt, fév. 1987, n°2, p.11-14.

CIS 89-389 Loi n°87-423 du 19 juin 1987 relative à la durée et à l'aménagement du temps de travail [France]
Ces nouvelles dispositions modifient le Code du travail, elles concernent notamment: la modulation des horaires de travail; la récupération des heures perdues par suite d'interruption collective du travail; l'organisation du travail sous forme de cycle; le repos hebdomadaire et le travail des femmes.
Journal officiel de la République française, 20 juin 1987, vol.119, n°141, p.6648-6650.

CIS 89-333 Stones I.
La journée de travail prolongée - Questions d'hygiène et de sécurité
The extended workday - Health and safety issues [en anglais]
Le fait de savoir si les avantages que constituent les plus longues périodes d'interruption du travail compensent l'inconvénient du manque de temps libre durant les jours de travail prolongés, dépend des exigences mentales et physiques du travail, ainsi que du genre de vie et des responsabilités de chacun. Rien ne prouve à l'heure actuelle que la journée de travail prolongée ait des effets néfastes sur la santé et la sécurité. Les principales questions relatives à la santé et à la sécurité sont la fatigue, le risque accru d'accidents et de blessures, une plus grande exposition aux produits chimiques et aux dangers physiques et les effets sur la vie sociale et familiale. Là où l'horaire de la journée prolongée est adopté, il faut s'assurer que les employés acceptent ce genre d'horaire et vérifier de près l'état de santé et les mesures de sécurité.
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, 250 rue Main est, Hamilton, Ontario L8N 1H6, Canada, déc. 1987. 8p. 10 réf.

CIS 88-2091 Stones I.
La semaine de travail condensée - Problèmes de santé et de sécurité
The extended workday - Health and safety issues [en anglais]
Article passant en revue les facteurs à prendre en considération pour l'introduction de la semaine de travail condensée (jusqu'à 12h de travail par jour): fatigue, vie sociale, sécurité, exposition aux risques physiques et chimiques; emplois autorisant l'application d'un tel régime. Directives pour l'introduction de cette formule.
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, 250 Main Street East, Hamilton, Ontario L8N 1H6, Canada, déc. 1987. 7p. 10 réf.

CIS 88-1745 Hamelin P.
Horaires de travail des conducteurs de poids lourds et incidence sur les accidents de la circulation
Lorry driver's time habits in work and their involvement in traffic accidents [en anglais]
A partir d'échantillons représentatifs de conducteurs de poids lourds, on a pu décrire les caractéristiques sociologiques, la formation et les conditions de travail de ce groupe professionnel. Connaissant les horaires et les rythmes de travail "normaux", il a été possible de calculer le risque d'exposition à un accident de la route et de le comparer aux caractéristiques chronologiques des activités du conducteur avant l'accident. Le risque d'accident augmente avec le nombre d'heures de travail effectuées et en fonction du temps passé au volant. Cependant, la relation entre la durée des périodes de travail et le risque d'accident est variable selon les conducteurs. Certains sont exposés à un risque global plus élevé, mais ils trouvent apparemment des ressources pour combattre la fatigue dans les moments les plus dangereux. Aussi faut-il tenir compte, d'une part, des mécanismes physiologiques et, d'autre part, des modes d'acquisition du savoir-faire susceptibles de compenser les effets de la fatigue.
Ergonomics, sept. 1987, vol.30, n°9, p.1323-1333. Illus. 11 réf.

CIS 88-1155 White M.
Durée du travail - Evaluation des possibilités de réduction
Working hours - Assessing the potential for reduction [en anglais]
Publication exposant la théorie économique pertinente, les recherches empiriques menées dans ce domaine, les politiques suivies par les pouvoirs publics et les implications d'une réduction de la durée du travail sur les relations professionnelles. Au sommaire: réduction de la durée du travail, économie et entreprise (revenus et loisirs, fruits de la productivité, les modèles macroéconomiques et leurs limites, évaluation des effets potentiels); arguments pour et contre la réduction de la durée du travail (contribution à la santé et à la qualité de la vie, chômage, opposition à la réduction, terrain d'entente possible entre partisans et adversaires); améliorations de la productivité (distinction entre les améliorations, horaires excessifs, motivation pour une amélioration du rendement, gestion et utilisation du temps, automatisation, productivité et négociation des changements); durée du travail, salaires et décision collective (problèmes posés par la négociation, ajustements de salaires indirects, insuffisances des conventions, nouvelles formes de convention collective, options individuelles, innovations et problèmes d'échelle); évaluation du potentiel de réduction des horaires de travail excessifs, réduction progressive, réduction accélérée et réduction par option individuelle.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1987. 103p. 81 réf. Prix: CHF 20,00.

CIS 87-1508 Queinnec Y., Teiger C., Terssac G.
Travailler la nuit ? Mais dans quelles conditions ?
La démarche présentée dans cette note consiste, à partir d'un état des lieux, à analyser les difficultés rencontrées par les travailleurs postés dans l'exercice de leur activité ainsi qu'à expliciter les conséquences du travail en horaires inhabituels. De la confrontation de ces diverses données, il apparaît qu'il n'existe pas de solution unique, ni même un catalogue de bonnes solutions où il serait possible de trouver la réponse au cas particulier de chaque entreprise. Aussi, les aménagements proposés pour chaque paramètre sont présentés sous forme d'options analysées en termes d'avantages et d'inconvénients, permettant d'élaborer des compromis en connaissance de cause.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 3e trimestre 1987, n°128, note n°1642-128-87, p.429-445. Illus. 9 réf.

1986

CIS 88-1042 Chicano Javega E.
Législation nationale et internationale sur la réglementation des heures de travail et de repos
Legislación nacional e internacional sobre ordenación de los tiempos de trabajo y descanso/Legislación nacional e internacional sobre ordenación de los tiempos de trabajo y descanso [en espagnol]
Cette étude de la législation européenne et espagnole sur l'organisation des heures de travail traite des premières lois adoptées dans ce domaine au Royaume-Uni à partir de 1802 et plus tard, et examine le processus général de réduction des heures de travail jusqu'à la situation actuelle; la dernière partie est consacrée à une analyse de la baisse du taux de fréquence des accidents par heure de travail qui pourrait être expliqué par ce processus.
Salud y trabajo, janv.-fév. 1986, n°53, p.59-69. Illus. 8 réf.

CIS 88-1039 Grau Rios M.
La réduction des heures de travail en raison d'un environnement toxique ou de conditions de travail pénibles: aspects techniques et juridiques
La reducción de los tiempos de trabajo por condiciones tóxicas o penosas: aspectos técnicos y legales/La reducción de los tiempos de trabajo por condiciones tóxicas o penosas: aspectos técnicos y legales [en espagnol]
Cet article étudie divers types de risques pour la santé au travail, et les moyens de les mesurer et de les contrôler ainsi que les effets du temps d'exposition aux substances chimiques nocives et des efforts physiques. La réduction des heures de travail est la meilleure solution pour limiter les risques pour la santé, lorsque les autres mesures préventives ne suffisent pas ou lorsque le travail en lui-même est particulièrement pénible ou fatigant. La dernière partie de l'article commente la législation espagnole sur la réduction des heures de travail en raison de ces facteurs nocifs.
Salud y trabajo, janv.-fév. 1986, n°53, p.49-58. Illus. 10 réf.

CIS 88-1038 Ardanza Goytia L.
Le travail posté en équipe de nuit et ses effets sur la santé
Problemática del trabajo nocturno y por turnos y su incidencia en la salud/Problemática del trabajo nocturno y por turnos y su incidencia en la salud [en espagnol]
Discussion sur les différents types de systèmes de travail par postes, sur les différents types de rotations (fréquence des rotations, nombre de jours de congés entre deux différents postes, durée des postes) et sur les effets négatifs sur la santé du travail posté.
Salud y trabajo, janv.-fév. 1986, n°53, p.35-47. Illus.

CIS 87-706 Flexibilité dans la durée du travail
Flexibility in working time [en anglais]
La première partie est composée de notices qui résument les dispositions de certains textes législatifs applicables à la durée du travail dans 31 pays industrialisés et qui donnent des exemples de solutions souples intégrées dans des conventions collectives ou mises en pratique dans des entreprises. La 2ème partie est une bibliographie annotée et la 3ème un glossaire des termes les plus couramment utilisés en liaison avec la durée du travail. Aspects traités: heures de travail, travail posté, travail à temps partiel, horaires flexibles; organisation du travail et contenu des tâches; impact de nouvelles technologies et qualité de la vie au travail; conditions de travail des femmes et de certains groupes de travailleurs (enfants); services et installations de bien-être, participation à l'amélioration des conditions de travail au niveau de l'atelier.
Conditions of Work Digest, 1986, vol.5, n°2, 394p.

CIS 87-10 Décision n°1582 du 17.5.1986 de la Présidence du Conseil des Ministres comportant réglementation du travail des ouvriers [République arabe syrienne]
Loi applicable en Syrie aux horaires de travail (durée de la journée de travail, pauses, repas), dispositions particulières pour les jeunes travailleurs.
Recueil des lois et de la législation financière, 4 juin 1986, n°23, p.28-29.

CIS 87-173 Bibliographie annotée sur le temps de travail
Annoted bibliography on working time [en anglais]
Cette bibliographie comporte 2 parties. La 1ère comprend les publications qui portent sur la réduction de la durée du travail avec ses incidences sur l'emploi, et sur l'aménagement du temps de travail (travail à temps partiel, partage des emplois ou des postes et horaires flexibles). La seconde partie est consacrée au travail posté et au travail de nuit (organisation, incidences sur la santé et sur la vie sociale, formes actuelles dans divers secteurs).
Bureau international du Travail, Publications du BIT, 1211 Genève 22, Suisse, 1986. 119p. Prix: Fs.17,50.

CIS 86-2077 Estryn-Behar M., Fonchain F.
Les troubles du sommeil du personnel hospitalier effectuant un travail de nuit en continu
Dans un grand hôpital parisien (France), les examens de médecine du travail ont été l'occasion d'une étude comparative des effets indésirables et réversibles du travail de nuit en continu, chez les mêmes salariés, pendant et après modification de leur horaire de travail. On observe un déficit moyen de sommeil de deux heures par journée d'activité professionnelle, dans la période de travail de nuit en continu (5h 28 mn contre 7h 43 mn en moyenne dans la période de travail de jour). On a relevé l'importance des troubles de la vigilance. Les troubles de l'humeur sont aussi largement exprimés, bien plus en période de travail de nuit. Cela confirme d'une part l'inégalité du retentissement sur le personnel de ces deux situations de travail, souvent considérées comme équivalentes, en milieu hospitalier et, d'autre part, le risque de conséquences de la privation chronique de sommeil sur la qualité des soins.
Archives des maladies professionnelles, 1986, vol.47, n°3, p.167-172. bibl.

1985

CIS 88-344
Centre de recherche de droit social, Université Lyon III
Le temps de travail
Cet ouvrage analyse les divers aspects juridiques de l'aménagement du temps de travail (les techniques d'aménagement sur l'année, la modulation, la semaine comprimée); du travail intermittent; de la réduction du temps de travail (la négociation collective sur la réduction du temps de travail, la mise à pied économique prolongée et son indemnisation); du contrôle de la durée du travail. La législation à laquelle il est fait référence est la législation française.
Editions législatives et administratives, 19 rue Péclet, 75739 Paris Cedex 15, France, 1985. 190p. Prix: FRF 110,00.

CIS 86-1142 McDonald N.
La réglementation de la durée du travail dans les transports routiers: l'importance des critères sociaux
Regulating hours of work in the road haulage industry: the case for social criteria [en anglais]
Si cette réglementation doit assurer la sécurité et le bien-être des conducteurs, il convient d'attacher plus d'importance à des facteurs psychosociaux et par exemple réduire la fatigue, assurer un repos, un sommeil, une hygiène et une alimentation appropriés et de rapprocher les conditions de travail dans cette branche d'activité de celles qui sont acceptées dans le reste de la société. Aspects étudiés: influence sur la législation des informations sur la sécurité; le rapport entre la durée de travail et la sécurité de la conduite (risque d'accident suivant la durée du travail, la conduite, le moment de la journée, la fatigue, la durée de la semaine de travail); les dispositions concernant le repos, le sommeil, l'hygiène et l'alimentation; les normes sociales du travail et des loisirs; la mise en ¿uvre de la réglementation. Conclusions propices à inspirer la conception de la réglementation sur le travail de nuit, les tours de service et la durée du travail et de la conduite.
International Labour Review - Revue internationale du Travail - Revista internacional del trabajo, sept.-oct. 1985, vol.124, n°5, p.629-647. 31 réf.

1984

CIS 85-1452 Les conditions de travail dans la distribution
Dossier sur l'organisation du travail dans les magasins grandes surfaces. 4 exemples: le travail du dimanche; l'horaire à la carte (adaptation des horaires de travail en fonction des convenances personnelles au sein d'une équipe de caissier(ères)); le temps partiel; la réception des marchandises. Un volet est consacré à l'introduction de nouvelles technologies (ordinateurs de gestion) dans ces magasins.
Lettre d'information de l'ANACT, janv. 1984, n°82, p.1-9. Illus.

CIS 85-890 La nouvelle loi suédoise sur la durée du travail
The new Swedish Working Hours Act [en anglais]
Points traités par cette loi, entrée en vigueur le 1er janvier 1983: durée normale de travail et heures de service; heures supplémentaires; heures supplémentaires en cas de travail à temps partiel; tenue des registres; répartition des heures de travail; exceptions autorisées par le Conseil national d'hygiène et de sécurité du travail; application; sanctions pénales; frais occasionnés par les heures supplémentaires; appels; dispositions transitoires.
Arbetsmarknadsdepartementet, 103 33 Stockholm, Suède, janv. 1984. 12p.

1983

CIS 84-280 Mecacci L., Zani A.
Etude des préférences matinales ou vespérales et des heures de lever et coucher dans une population d'étudiants et de travailleurs
Morningness-eveningness preferences and sleep-waking diary data of morning and evening types in student and worker samples [en anglais]
Un questionnaire a été distribué à 300 étudiants et à 175 travailleurs de même âge moyen afin de pouvoir déterminer leurs préférences "matinalité-vespéralité". Des échantillons de sujets matinaux ou vespéraux ont été extraits de cette population, et ils ont été invités à noter leurs heures de lever et de coucher pendant 2 semaines. Par rapport aux étudiants, les travailleurs présentaient une distribution significativement orientée vers les scores de "matinalité". On a observé des différences entre les préférences exprimées et les heures de réveil-sommeil notées par les travailleurs, mais pas chez les étudiants. L'obtention d'un travail stable semble induire une modification dans le comportement de veille-sommeil, en particulier chez les travailleurs du soir.
Ergonomics, déc. 1983, vol.26, n°12, p.1147-1153. 17 réf.

CIS 83-1884
(Bundesministerium für Wirtschaft)
Règlement des mines relatif à la protection de la santé contre les effets du climat (Règlement des mines sur le climat) du 9 juin 1983
Bergverordnung zum Schutz der Gesundheit gegen Klimaeinwirkungen (Klima-Bergverordnung - KlimaBergV) vom 9. Juni 1983 [en allemand]
Ce règlement des mines (entrée en vigueur: 1 janv. 1984), pris en application de la Loi fédérale sur les mines du 13 août 1980, est valable pour toutes les exploitations souterraines et fait la distinction entre mines de sel et autres mines. Points sur lesquels portent les articles: durée de travail admissible, valeurs des conditions climatiques maximales pour le travail, prise en compte des durées de trajet non-mécanique, pauses supplémentaires, temps d'acclimatation, groupes particuliers de travailleurs (en fonction de l'âge), travaux en cas d'urgence, mesure de la température, examens médicaux préventifs, dossiers des mesures de températures effective (selon Yaglou) et formulaires pour les examens médicaux.
Bundesgesetzblatt, Teil 1, 15 juin 1983, n°25, p.685-692. Illus.

CIS 83-1881 Krautschneider E.
Règlement des mines relatif au climat
Die Klima-Bergverordnung [en allemand]
Revue des textes législatifs de base (en vigueur en Rép.féd. d'Allemagne) et des spécifications relatives aux conditions de travail à hautes températures. Le nouveau règlement des mines relatif au climat (de juin 1983) s'inscrit dans le cadre de la Loi fédérale sur les mines, remplace les règlements des divers Länder et porte sur toutes les exploitations souterraines. Les valeurs-limites admises pour la durée de travail sont indiquées pour a) les charbonnages et les mines métalliques et b) pour les mines de sel: a) réduction progressive de la durée de travail entre 25°C et 30°C température effective, au-dessus de 30°C travail interdit sauf conditions spéciales; b) réduction progressive de la durée de travail entre 28°C et 52°C température sèche, au-dessus de 52°C travail interdit sauf conditions spéciales. Autres aspects: durée de trajet non mécanique, pauses, acclimatation, restrictions d'emploi en fonction de l'âge, travaux de sauvetage, responsabilité de l'employeur (surveillance de la température, surveillance de la santé).
Bergbau, 1983, vol.34, n°10, p.492-494. 8 réf.

1982

CIS 84-1198 4ème Congrès statutaire. Supplément au rapport d'activités 1979-1981
4th Statutory Congress. Supplement to report on activities 1979-1981 [en anglais]
Compte rendu d'un colloque organisé à la Haye, Pays-Bas (19-23 avril 1982), sur le thème "problèmes des travailleurs dans les grandes villes d'Europe occidentale". Les points abordés en matière de sécurité et d'hygiène (p.61-80) ont porté sur: le programme d'action de la Confédération (CES) sur la médecine du travail, les revendications de la CES pour une protection efficace contre les agents chimiques nocifs, le programme contre le cancer professionnel, les revendications pour l'amélioration des conditions de travail en cas de nouvelles technologies, l'aménagement des horaires de travail.
Confédération européenne des syndicats, Rue Montagne aux Herbes Potagères 37, 1000 Bruxelles, Belgique, 1982. 149p.

CIS 83-1467 Leonard R.
Le travail de nuit et les horaires alternants
Ouvrage consacré à l'étude des horaires de travail dans leur rapport avec les rythmes biologiques circadiens. Incidences physiologiques et médicales du travail de nuit: généralités sur les rythmes biologiques, l'éveil et le sommeil, le travail et la fatigue; surfatigue et maladies pofessionnelles du travailleur de nuit (morbidité générale, pathogénie, autres facteurs étiologiques, cas des fumeurs). Perturbations socio-familiales résultant du travail de nuit. Problèmes d'adaptabilité (domaines psychologiques et physiologiques, sélection médicale). Conclusions et propositions concrètes d'organisation.
R. Leonard, 26 rue des Clercs, 7000 Mons, Belgique, 1982. 78p. Illus. 101 réf.

CIS 82-2050 Décret relatif aux heures de travail à bord des bateaux de navigation fluviale
Laki työajasta kotimaanliikenteen aluksissa [en finnois]
Lag om arbetstiden på fartyg i inrikesfart [en suédois]
Cette loi datée du 26 mars 1982 (entrée en vigueur: 1 mai 1982) s'applique aux travailleurs salariés et fixe: les heures normales de travail (max. 8h/jour et 40h/semaine); l'organisation du temps de travail et les changements d'équipes; les dispenses; les heures imprévues; les heures supplémentaires travaillées (max. 16h/semaine, pas plus de 14h/jour); périodes quotidiennes de repos (pause d'au moins 20min/6h); le repos hebdomadaire (au moins 30h); les compensations pour les heures supplémentaires travaillées (paiement ou récupération); le travail en période de vacances; le système d'équipages de remplacement; les horaires de travail. Le CIS ne détient que la version suédoise.
Suomen asetuskokoelma - Finlands författningssamling, 2 avr. 1982, n°248, p.563-568. http://www.finlex.fi/linkit/sd/19820248 (finnois); http://www.finlex.fi/linkit/fs/19820248 (suédois)

1981

CIS 82-2079 Kauppinen-Toropainen K., Vartia-Huomanen M., Heiskanen J., Hyyppä M., Hänninen V., Ilmarinen J.
Travail posté et heures de travail incommodes
Vuorotyö ja epämukava työaika [en finnois]
Aspects traités dans cette étude bibliographique: données statistiques sur les travailleurs postés et les divers types de travaux postés en Finlande; rythme circadien lié aux fonctions physiologiques et psychologiques; adaptation de courte durée et de longue durée aux changements d'équipes; troubles et privation de sommeil dus aux incompatibilités entre les heures de travail incommodes et les rythmes circadiens (physiologiques, psychologiques et sociaux); troubles gastriques causés par l'irrégularité des heures de repas; troubles psychiques (fatigue, irritation, agitation, état dépressif, manque de concentration); effets sur les activités de loisirs et la vie familiale. Il est nécessaire, dans le but de réduire les problèmes engendrés par le travail posté, de prendre en considération l'aspect "temps" pour déterminer les changements d'équipes, la durée du poste, les plans d'organisation des postes, la fréquence de rotation et le nombre d'équipes de nuit.
Työterveyslaitos, Laajaniityntie 1, 01620 Vantaa 62, Finlande, 1981. 158p. Illus. 204 réf. Prix: Mk.f.30,00.

CIS 82-1149 Gadbois C.
Aides-soignantes et infirmières de nuit
Enquête sur les divers systèmes d'horaires pratiqués dans un certain nombre d'hôpitaux français et caractéristiques du personnel féminin concerné (âge, ancienneté, etc.). Analyse de la charge de travail la nuit à l'hôpital (surveillance, interventions programmées ou non, exigences physiques et mentales). Effets du rythme de travail sur la vie extraprofessionnelle des femmes (enquête par questionnaire sur 3 groupes).
Collection études et recherches. Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail, 16-20 rue Barbès, 92120 Montrouge, France, 1981. 77p. 38 réf.

CIS 82-795 Dimich H.D., Sterling T.D.
Altérations de la fonction ventilatoire au cours d'un poste de travail
Ventilatory function changes over a workshift [en anglais]
L'expiration maximale forcée (EMF), le volume expiratoire maximal seconde (VEMS) et le débit expiratoire forcé moyen (DMME) ont été mesurés chez 33 travailleurs de l'industrie chimique travaillant par équipes alternantes de 12h pendant 3 jours consécutifs. Du début à la fin du poste, on a observé une baisse de 1,1% du EMF et du VEMS et une diminution de 2,1% du DMME. Ce sont les travailleurs du poste de nuit (6h du soir - 6h du matin) qui présentaient les plus fortes altérations fonctionnelles. L'"effet de la semaine de travail" se manifestait en ce sens qu'il n'y avait pas de retour à la normale des valeurs moyennes du VEMS et du DMME le dernier jour de travail. Les variations diurnes de la fonction respiratoire ne sont qu'en partie responsables de l'effet de la journée de travail observé.
British Journal of Industrial Medicine, mai 1981, vol.38, n°2, p.152-155. Illus. 15 réf.

1980

CIS 81-272 Pommier D.P.
A propos de la semaine de travail de quatre jours de dix heures.
La 1re partie de cette thèse traite des aspects historiques de la semaine de travail de 4 x 10 heures (étendue du phénomène dans le monde), et des aspects législatif (principalement en France) et sociologique (motivation du patronat et des travailleurs, problème de la répartition du temps entre le travail professionnel, les transports et les travaux domestiques). La 2e partie est consacrée à l'aspect médical de cette formule: troubles du sommeil et réduction du temps de sommeil, fatigue physique et psychique, risques d'accident du travail, problèmes de seuils de toxicité qui doivent ètre revus en fonction des nouveaux horaires de travail.
Université de Paris-Sud, Faculté de médecine de Paris-Sud, Paris, France, 1980. 71p. 39 réf.

CIS 80-567 McEvan Young W.
Le travail par équipes et les horaires variables sont-ils compatibles ?
Shift work and flexible schedules: are they compatible? [en anglais]
Points abordés: recours de plus en plus fréquent au travail posté dans la société industrielle occidentale; perturbation de la vie sociale et familiale; perturbation des rythmes circadiens et du sommeil; troubles gastriques; problème de la conciliation des nécessités du travail et des loisirs; réorganisation des horaires des équipes (rotation lente ou rapide); variantes individuelles; organisation d'équipes selon un horaire souple et organisation du temps de travail sur une base annuelle; calcul des effectifs dans la production par équipes (arrondissement vers le bas et vers le haut); concept et mise en pratique de l'organisation du temps de travail sur une base annuelle (expérience de 2 entreprises).
International Labour Review - Revue internationale du Travail - Revista internacional del trabajo, janv.-fév. 1980, vol.119, n°1, p.1-19. 26 réf.

1979

CIS 80-846
Conférence internationale du Travail, Genève, 1979.
Convention n°153 et Recommandation n°161 concernant la durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers [OIT]
Convention 153 and Recommendation 161, concerning hours of work and rest periods in road transport [ILO] [en anglais]
La Convention, adoptée le 27 juin 1979, porte sur les aspects suivants: champ d'application (catégories de conducteurs couvertes); consultations avec les associations d'employeurs et de travailleurs; durée du travail (définition, durée normale du travail, heures supplémentaires); période maximale de travail continu sans pause (4h); amplitude journalière; durée totale maximale de conduite (9h par jour, 48h par semaine); repos journalier et hebdomadaire; dérogations et heures supplémentaires; mesures de contrôle; moyens et méthodes d'application (livret de contrôle, inspection, sanctions, dérogations temporaires en cas d'accident, de panne ou de force majeure). La Recommandation qui complète la Convention et qui a été adoptée le même jour spécifie les mesures à prendre pour donner effet à la Convention.
Official Bulletin - Bulletin officiel, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1979, vol.62, série A, n°2, p.73-79 et 83-89.

CIS 79-1147 La durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers.
Hours of work and rest periods in road transport. [en anglais]
Rapport établi à partir des réponses de 63 Etats Membres de l'OIT à un questionnaire invitant à faire des commentaires ou à proposer des amendements au sujet des projets d'instruments internationaux (une convention et une recommandation) soumis pour discussion et adoption éventuelle par la Conférence internationale du Travail à sa 65e session (Genève, juin 1979). Pour le 1er rapport sur cette question, voir CIS 77-1736. Le présent rapport reproduit en substance les réponses des gouvernements à chaque question (y compris une réponse commune de 9 Etats Membres de la CCE), en les accompagnant de commentaires. En annexe, texte des 2 instruments proposés. Points traités: champ d'application (catégories de conducteurs couvertes; catégories de conducteurs pouvant être exclues par les pouvoirs publics: conducteurs de taxis, d'ambulances, de véhicules de transport urbain ou de lutte contre l'incendie, etc.); consultation des employeurs et des travailleurs; durée du travail (définition, durée normale, heures supplémentaires); période maximum de travail continu; amplitude journalière; durée de conduite; repos journalier et hebdomadaire; dérogations et heures supplémentaires; contrôles; moyens et méthodes d'application.
Rapport V(2), Conférence internationale du Travail, 65e session, 1979. Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1979. 79p. Prix: Fs.15,00.

1978

CIS 79-229 La durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers.
Hours of work and rest periods in road transport. [en anglais]
Résumé du rapport de la commission qui a étudié cette question à la 64e session de la Conférence internationale du Travail (Genève, juin 1978) en vue de l'adoption d'un instrument international. Y figurent les conclusions de la Conférence pour une seconde discussion à sa 65e session (juin 1979), le compte rendu de l'examen, à la 64e session, du rapport de la commission, les conclusions proposées, un projet de convention internationale (portée (exclusion possible des transports urbains); limitation à 4h de la conduite ininterrompue; durée maximale de conduite, y compris les heures supplémentaires, de 9h par jour ou de 48h par semaine; repos obligatoire de 11h par période de 24h; dérogations; relevés; inspections, etc.) et un projet de recommandation internationale (consultation des employeurs et des travailleurs; durée normale du travail (définition; limitation à 40-48h par semaine et 8h par jour; durée de présence ou d'attente limitée à 10-12h par jour); durée maximum de travail sans pause (5h); amplitude journalière; conduite sans pause (4h au maximum); repos journalier de 11h et hebdomadaire (24h précédées ou suivies du repos journalier de 11h); dérogations et heures supplémentaires; contrôles; moyens et méthodes d'application).
Rapport V (1), Conférence internationale du Travail, 65e session, 1979. Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1978. 69p. Prix: Fs.15,00.

CIS 78-1340 Roach S.A.
Valeurs-seuils pour les horaires de travail inhabituels
Threshold limit values for extraordinary work schedules. [en anglais]
L'auteur justifie la modification des valeurs-seuils par la nécessité d'éviter que l'absorption d'une substance donnée dépasse la limite correspondant à un horaire normal. Formules permettant de calculer un facteur convenable de multiplication de la valeur-seuil, à partir de la période biologique de la substance et compte tenu d'une vitesse exponentielle simple d'accumulation ou d'élimination. Considérations sur les limites de ces formules.
American Industrial Hygiene Association Journal, avr. 1978, vol.39, n°4, p.345-348. 5 réf.

1977

CIS 78-458 Hickey J.L.S., Reist P.C.
Application des limites d'exposition professionnelle à des régimes de travail exceptionnels
Application of occupational exposure limits to unusual work schedules. [en anglais]
Description d'un modèle à 1 compartiment qui permet d'adapter les limites d'exposition fixées pour les polluants atmosphériques à des régimes de travail autres que la semaine de 5 journées de 8h. Ce modèle tient compte des mécanismes biologiques d'absorption et d'excrétion. Des graphiques ont été mis au point pour déterminer les facteurs d'ajustement correspondant à divers types d'exposition; une formule générale est utilisable dans les autres cas. Un facteur d'ajustement largement calculé a été prévu pour les cas où l'on ignore la période biologique de la substance absorbée. Les auteurs étudient l'application du modèle à des gaz et vapeurs inertes et réactifs, et à des aérosols particulaires. Limites du modèle, détermination des périodes biologiques des substances, comparaison du modèle avec des données publiées.
American Industrial Hygiene Association Journal, nov. 1977, vol.38, n°11, p.613-621. Illus. 26 réf.

CIS 78-569 Calabrese E.J.
Nouveaux commentaires sur les valeurs-seuils adaptées aux horaires de travail modernisés
Further comments on novel schedule TLVs. [en anglais]
L'industrie américaine abandonne de plus en plus le régime de travail classique (8h par jour, 5 jours par semaine) au profit d'horaires de travail modernisés (4 x 10h; 3 x 12h en alternance avec 4 x 12h, etc.). L'auteur analyse le système primitivement mis au point pour l'établissement de valeurs-seuils adaptées à ces nouveaux horaires (voir CIS 76-460). Il suggère de tenir compte de facteurs supplémentaires: individus exposés à un risque accru d'exposition aux polluants en cause; influence éventuelle des modifications du régime de rotation et de la perturbation des rythmes circadiens sur l'état de santé des travailleurs; type de réponse toxicologique que la valeur-seuil est censée prévenir, et marge de sécurité incluse dans la valeur-seuil; métabolisation de la substances en cause par l'individu.
American Industrial Hygiene Association Journal, sept. 1977, vol.38, n°9, p.443-446. 24 réf.

CIS 77-1736 La durée du travail et les périodes de repos dans les transports routiers.
Hours of work and rest periods in road transport. [en anglais]
Rapport préliminaire adressé aux gouvernements pour servir de base à la première discussion de la question à la Conférence internationale du Travail en 1978 en vue de l'adoption éventuelle d'un instrument international (convention ou recommandation de l'OIT). Le rapport contient un questionnaire adressé aux autorités nationales des Etats membres de l'OIT; les réponses seront résumées dans un second rapport. Points traités: dispositions nationales (notion de durée du travail); durée hebdomadaire et journalière normale du travail dans les transports routiers; répartition des heures de travail et calcul de celles-ci en moyenne; dérogations; durée de conduite; repos journalier et hebdomadaire; mesures de contrôle; normes internationales et régionales existantes (OIT, CEE, etc.); tableau des dispositions internationales et régionales sur la durée du travail et les repos; possibilité d'une nouvelle action internationale.
Rapport VII(1), Conférence internationale du Travail, 64e session 1978. Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1977. 87p. Prix: Fs.17,50.

1976

CIS 77-271 Rutenfranz J., Knauth P., Colquhoun W.P.
Durée du travail et travail en équipes
Hours of work and shift work. [en anglais]
Cette étude porte essentiellement sur le travail en équipes (types de travail posté - avec ou sans poste de nuit, effets sur la santé et sur la vie familiale et communautaire, etc.). Les critères ci-après sont proposés pour l'aménagement optimal du travail en équipes: 1) un seul poste de nuit est préférable à des postes de nuit consécutifs; 2) un repos d'au moins 24h devrait suivre chaque poste de nuit; 3) le cycle adopté ne devrait pas être trop long; 4) la durée du poste devrait dépendre du type de travail effectué; 5) lorsque le travail en équipe est effectué de manière continue, le plus grand nombre possible de week-ends libres devrait être réservé. Etant donné les contraintes considérables que le travail posté et le travail de nuit imposent à l'organisme, les auteurs préconisent que l'on examine de très près, dans chaque situation concrète, la validité des raisons invoquées pour justifier ce régime de travail. Une traduction française peut être commandée auprès de l'INRS, 30 rue Olivier-Noyer, 75680 Paris Cedex 14, France.
Ergonomics, mai 1976, vol.19, n°3, p.331-340. Illus. 40 réf.

CIS 77-237 Règles relatives aux heures de travail et de repos dans les transport internationaux en Suède
Regler för arbete och vila vid internationella transporter i Sverige [en suédois]
Ces règles sont fondées sur une convention signée en 1970 qui admet, à côté des livrets de contrôle suédois, les livrets des pays de la Communauté européennes. Des exemples de tenue du livret de contrôle (rapports quotidien et hebdomadaire) sont suivis de définitions, d'indications relatives au nombre de conducteurs requis (2 par camion poids lourd en cas de dépassement de 450km par jour), à l'âge minimal du conducteur (21 ans pour des camions de plus de 7,5t), au nombre limite d'heures à passer au volant (maximum 4h de suite, 8h par jour et 48h par semaine pour les conducteurs de poids lourds, à la durée des pauses et des repos journalier et hebdomadaire, et aux règles concernant la tenue du livret de contrôle. (Cette brochure est également disponible en allemand (ADI 114) et en anglais (ADI 115)).
ADI 113, Arbetarskyddsstyrelsen, Fack, 100 26 Stockholm 34, Suède, 1976. 8p. Gratuit.

1975

CIS 77-880 Saboureau M.J.
L'horaire variable.
Thèse de médecine. Historique. Définitions. Aspect législatif et réglementaire de l'introduction de l'horaire variable dans les entreprises françaises. Problèmes de son adoption et de son organisation dans l'entreprise, illustrés par 5 exemples concrets dans les entreprises ou administrations de la région bordelaise. Analyse des conséquences positives d'un tel horaire pour l'individu et la collectivité. L'horaire variable permet, dans la mesure des possibilités, d'ajuster le travail à un rythme plus physiologique. En supprimant la hantise de l'heure, il a un effet favorable sur la tension nerveuse.
Université de Bordeaux II, Unités d'enseignement et de recherche des sciences médicales, Bordeaux, France, 1975. 65p. 17 réf.

CIS 77-267 Rutenfranz J., Werner E., Nachreiner F., Frielingsdorf R., Romahn R., Knauth P., Kuhlmann W., Klimmer F.
Le travail posté dans la production continue
Schichtarbeit bei kontinuierlicher Produktion [en allemand]
Les auteurs analysent les résultats d'enquêtes conduites auprès de quelque 2.000 travailleurs de l'industrie chimique et de la sidérurgie: répartition des divers composants du temps de travail dans le régime de production continue; enquêtes de psychosociologie, de physiologie et de médecine du travail dans l'industrie chimique; données individuelles, sociales, professionnelles recueillies dans la sidérurgie. Analyse des réponses à des questions adressées aux dirigeants d'entreprise et aux délégués du personnel sur les problèmes que pose dans leur secteur le régime de production continue. Importance relative du mode de production continue dans différents pays européens. Dans une dernière partie, sont évoqués les problèmes soulevés par l'introduction de la semaine de 40h dans les entreprises qui appliquent le régime de production continue, ainsi que les possibilités de solution.
Forschungsbericht Nr.141, Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Unfallforschung, Postfach, 4600 Dortmund-Marten, Allemagne (Rép.féd.), 1975. 431p. Illus. 79 réf. Prix: DM.29,50.

CIS 76-2072 Higgins E.A., Chiles W.D., McKenzie J.M., Iampietro P.F., Winget C.M., Funkhouser G.E., Burr M.J., Vaughan J.A., Jennings A.E.
Federal Aviation Administration, Office of Aviation Medicine, Washington, D.C.
Effets d'un décalage de 12 heures dans le cycle veille-sommeil sur les réponses physiologiques et biochimiques, et sur l'accomplissement de tâches multiples
The effects of a 12-hour shift in the wake-sleep cycle on physiological and biochemical responses and on multiple task performance. [en anglais]
Résultats d'observations sur 15 sujets âgés de 20 à 28 ans et répartis en 3 groupes de 5. Pendant les 4 premiers jours de l'expérience, les sujets ont dormi la nuit et travaillé le jour; la 5e nuit, ils ont dormi 3h avant d'entamer une période de 10 jours pendant laquelle le cycle a été décalé de 12 heures. Aucun changement n'a été enregistré dans la fatigue totale des périodes de veille; les heures de grande fatigue diurne se sont déplacées et un délai de 9 jours a été nécessaire pour que le rythme habituel se trouve complètement inversé. La durée moyenne du retour à la normale pour divers paramètres a varié dans l'ordre croissant suivant: rythme cardiaque, norépinéphrine, épinéphrine, potassium, sodium, température interne, 17 cétostéroïdes. Les données sur la performance ont été obtenues au moyen de la batterie de tests sur l'accomplissement de tâches multiples de l'Institut médical de l'aviation civile des Etats-Unis (Civil Aeromedical Institute). Aucune tâche d'importance critique ne devrait être accomplie pendant la 1re période de veille qui suit un décalage de 12 heures. Après le premier sommeil complet, la performance est satisfaisante. Pendant la 1re semaine qui suit le décalage, la durée du travail ne devrait pas dépasser 8h.
AD-A021 518/6WJ, National Technical Information Service, Springfield, Virginia 22151, USA, oct. 1975. 28p. Illus. 15 réf. Prix: Photocopie $-US.4,00. Microfiche $-US.2,25.

CIS 76-1190 Recherches sur l'amélioration du milieu de travail - Résumé de rapports sur quatre principaux domaines de recherches
Research for a better work environment. A summary of reports on four central research areas. [en anglais]
Ces 4 rapports ont été présentés en 1973. Celui qui est consacré aux horaires de travail traite du travail par équipes et d'autres systèmes d'aménagement des horaires: revue des travaux de recherche à l'échelon international, renseignements obtenus auprès des représentants des syndicats et des employeurs, recherches en cours ou projetées en Suède. Le rapport relatif aux études sectorielles porte sur l'amélioration du milieu de travail: élaboration d'un projet d'enquête approfondie dans certaines industries ou professions déterminées, ordre de priorité des secteurs à étudier, programme d'action fondé sur les résultats des recherches. Le rapport sur la pollution chimique dans le milieu de travail visait les objectifs suivants: faire le point des recherches en Suède; identifier les problèmes et déterminer les priorités; évaluer le potentiel de recherche; soumettre des propositions pour les mesures exigeant l'appui du Fonds suédois pour l'amélioration du milieu de travail. Le rapport sur les accidents du travail étudie des données de 1971, les conceptions et modèles appliqués aux recherches sur les accidents, les programmes de recherche et d'étude en Suède et un projet de politique de recherche.
ASF, Reports 1973: 1, 2, 3 and 4, Swedish Work Environment Fund (Arbetarskyddsfonden), Liber Förlag, Fack, 16289 Vällingby, Suède, mars 1975. 92p. 34 réf.

CIS 76-460 Brief R.S., Scala R.A.
Limites d'exposition professionnelle applicables aux nouveaux horaires de travail
Occupational exposure limits for novel work schedules. [en anglais]
On introduit à l'heure actuelle aux Etats-Unis de nouveaux horaires de travail tels que 4x10h/semaine ou 3x12h pendant 3 semaines et 4x12h pendant 3 semaines. Les modifications des valeurs-seuils peuvent se calculer à partir des formules suggérées dans la présente étude. Il convient toutefois d'appliquer ce système avec précaution et de l'assortir d'une bonne surveillance médicale.
American Industrial Hygiene Association Journal, juin 1975, vol.36, n°6, p.467-469. 3 réf.

1974

CIS 75-1145 Gricevskij M.A., Lomonova G.V., Frolova I.N.
Rôle de la recherche toxicologique pour l'établissement d'un régime rationnel de travail dans l'industrie chimique
Rol' toksikologičeskogo issledovanija v obosnovanii racional'nogo režima truda v himičeskoj promyšlennosti [en russe]
Résultats de 2 séries de recherches sur l'animal entreprises pour vérifier les effets de différents horaires d'exposition quotidienne ou hebdomadaire aux nuisances chimiques (exposition quotidienne de 3h pendant 6 jours et de 6h pendant 3 jours par semaine). Les auteurs ont choisi comme substance nocive le trichloréthylène (concentration de 0,16mg/l environ). L'analyse des résultats montre qu'une exposition quotidienne prolongée pendant 3 jours par semaine produit des effets toxiques plus prononcés qu'une exposition quotidienne de durée réduite pendant 6 jours par semaine.
Gigiena truda i professional'nye zabolevanija, sept. 1974, n°9, p.10-13. Illus. 11 réf.

CIS 74-1812 Černobel'skij A.B.
Sécurité des transports et durée du travail
Bezopasnost' transportnyh rabot i režim truda [en russe]
Conclusions tirées d'une analyse des incidents enregistrés sur les réseaux ferroviaires de 2 usines sidérurgiques: la durée optimale d'un poste de travail du point de vue de la charge physique est de 7,5 à 8,2h; pendant les postes de 12h, environ 50% de tous les incidents enregistrés se produisent dans les 4 dernières heures du poste.
Bezopasnost' truda v promyšlennosti, janv. 1974, n°1, p.36-37.

CIS 74-1793 Moreau F.
L'horaire variable ou libre - Ses incidences sur les conditions de travail, la psychologie, la physiologie des travailleurs.
Cette thèse de médecine fait le point d'expériences sur ce type d'horaire de travail, qui tend à se généraliser: historique, définitions, modalités d'application, méthodes d'enregistrement et de contrôle des heures effectuées, champ d'application, aspects législatifs et réglementaires, étapes de la mise en route dans l'entreprise, résultats des expériences d'horaire variable pour les travailleurs et pour l'entreprise, opinion des syndicats, incidences sur le travail de différentes catégories de travailleurs (femmes, jeunes, travailleurs âgés ou handicapés) et sur l'environnement socio-économique (loisirs, trajet). A la lumière de ces expériences, l'auteur examine l'influence de l'horaire souple sur la physiologie et la psychologie des travailleurs, le rôle du médecin du travail et les perspectives d'évolution.
Université de Paris - Val-de-Marne, Faculté de médecine de Créteil, Créteil, France, 1974. 88p. 78 réf.

1973

CIS 74-896 Szczerbiński R., Swiec R.
Analyse de la relation entre les accidents du travail, le rythme biologique humain et la productivité
Analiza wypadków przy pracy w powiązaniu z rytmem biologicznym człowieka i wydajnością pracy [en polonais]
1.572 dossiers concernant des accidents survenus dans des fabriques de matériel minier ont été analysés aux fins de détermination des horaires de travail les plus favorables. Des courbes illustrent les variations du nombre des accidents en fonction de la capacité physiologique de travail aux différentes heures de chaque poste, ainsi que la relation entre accidents et productivité chaque jour de la semaine et chaque mois de l'année. Il a été établi que c'est entre 9 et 16 h que les facteurs physiologiques se combinent le mieux avec le milieu de travail du point de vue de la sécurité et de la productivité. Propositions concernant les pauses et l'organisation du travail.
Ochrona pracy, juil. 1973, vol.27, n°7 (314), p.8-10. Illus. 3 réf.

1972

CIS 73-634
(Department of Labour, Ottawa)
Règlement concernant la durée du service des conducteurs de véhicules automobiles occupés au commerce interprovincial ou au transport du courrier et les rapports exigés des transporteurs routiers (Règlement du Canada sur la durée du service des conducteurs de véhicules automobiles)
Regulations respecting the hours of service for motor vehicle operators engaged in inter-provincial trade or the transportation of mail and the returns to be made by motor carriers (Canada motor vehicles operators hours of service regulations) [en anglais]
Entre autres dispositions, ce règlement, pris en application du Code canadien du travail (partie IV - Sécurité des travailleurs) fixe la durée minimale de repos (8h consécutives avant le début d'un poste) et les horaires de service (10h de conduite, 15h de service au total par poste, et 60h au maximum de service par semaine, sauf exceptions tenant à des conditions particulières d'exploitation, à des chargements spéciaux, ou à des difficultés de circulation). Obligation d'établir des fiches journalières et de tenir des registres des heures de service. Règles concernant l'identification des véhicules. Remplacé par CIS 86-1483.
Canada Gazette - Gazette du Canada, 25 oct. 1972, partie II, vol.106, n°20, p.1885-1895.

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