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Explosions - 9 saisies trouvées

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  • Pays / Organisation: Royaume-Uni
  • Explosions

2002

CIS 03-1035 Santé et sécurité - Règlement de 2002 concernant les substances dangereuses et les atmosphères explosives [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Dangerous Substances and Explosive Atmospheres Regulations 2002 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement établit les règles relatives à l'élimination ou à la réduction des risques pour la sécurité posés par les incendies, les explosions et d'autres événements dus aux propriétés particulières des substances dangereuses sur le lieu de travail. Il applique en Grande-Bretagne les dispositions des directives 98/24/CE (CIS 98-1094) et 99/92/CE (CIS 00-1523). Au sommaire: interprétation; domaine d'application (sont exclus les bateaux, les substances utilisées au cours d'un traitement médical, les appareils à gaz, la manipulation et le transport des explosifs et des substances chimiquement instables, les activités dans les mines et les carrières, les trous de sonde, les installations offshore et la plupart des activités de transport); obligations des employeurs; évaluation du risque; élimination et réduction des risques posés par les substances dangereuses; classification et protection des sites où une atmosphère explosive pourrait être présente; plans d'urgence en cas d'accident ou d'incident; information et formation des travailleurs; identification des contenus dangereux des récipients et des tuyaux. En annexe: mesures générales de sécurité; classification des sites où une atmosphère explosive pourrait être présente; critères pour la sélection des appareils et des systèmes de protection; exemple de pictogramme d'atmosphère explosive. Un grand nombre de lois et de règlements anciens sont abrogés ou modifiés.
HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 20p. Illus. Prix: GBP 3,50.
http://www.hmso.gov.uk/si/si2002/20022776.htm [en anglais]

1998

CIS 00-924
Health and Safety Executive
Santé et sécurité: Règlement de 1998 relatif à la sécurité du gaz (Installations et utilisation) [Royaume-Uni]
Health and Safety: The Gas Safety (Installations and Use) Regulations 1998 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement constitue une nouvelle codification de la législation britannique telle que modifiée sur l'installation et l'utilisation des conduites et des appareils à gaz, de manière à protéger le public contre les risques associés à la distribution, la fourniture et l'utilisation du gaz. Le Règlement de 1994 sur le même sujet, de même que ses deux modifications de 1996, sont abrogés.
The Stationery Office, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1998. 24p. Prix: GBP 4,15.

1996

CIS 97-731 Gaz - Règlement de 1996 sur la sécurité du gaz (droit d'accès) [Royaume-Uni]
Gas - The Gas Safety (Rights of Entry) Regulations 1996 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement (entré en vigueur le 1 nov. 1997) porte sur le droit d'accès des "transporteurs publics de gaz" et "des autorités pertinentes" aux installations dans le but de prévenir les fuites de gaz, de procéder à des inspections, de débrancher des raccords de gaz, etc.
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1996. 6p. Prix: GBP 1,55.

CIS 97-374 Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Equipment and Protective Systems Intended for Use in Potentially Explosive Atmospheres Regulations 1996 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement (entré en vigueur le 1er mars 1996) porte application au Royaume-Uni de la directive 94/9/CE (voir CIS 95-27) sur les appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosives (directive ATEX). Au sommaire: obligations d'ordre général relatives à la mise sur le marché d'appareils, de systèmes ou de dispositifs de protection; procédures d'évaluation de la conformité; autorités devant être notifiées; application. En annexe: marquage CE et autres inscriptions; exigences relatives à la santé et à la sécurité applicables à la conception et à la construction de ces appareils; classification des groupes d'appareils selon leur catégorie; appareils hors classification; examen CE de type; assurance qualité de production; vérification sur produit; conformité; contrôle interne de fabrication; vérification à l'unité; contenu de la déclaration CE de conformité.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1996. 38p. Illus. Prix: GBP 6,10.

1995

CIS 95-1187 Santé et sécurité - Règlement de 1995 concernant les sites et opérations de forage [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Borehole Sites and Operations Regulations 1995 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement porte application en Grande-Bretagne de certaines dispositions de la directive 92/91/CEE (voir CIS 93-23) concernant les prescriptions minimales visant à améliorer la protection en matière de sécurité et de santé des travailleurs des industries extractives par forage. Thèmes traités: information et obligations générales des opérateurs; déclaration au HSE du démarrage des opérations de forage ou de la désaffection de puits; élaboration d'un "document de santé et de sécurité"; prescriptions supplémentaires en matière de santé et de sécurité; surveillance médicale. Annexe: informations devant figurer dans les déclarations.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1995. 10p. Prix: GBP 2,40.

CIS 95-813 Santé et sécurité - Règlement de 1995 concernant les installations pétrolières en mer (Prévention des incendies et des explosions et interventions d'urgence) [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Offshore Installations (Prevention of Fire and Explosion, and Emergency Response) Regulations 1995 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement (entré en vigueur le 20 juin 1995) renferme les prescriptions applicables à la sauvegarde des personnes en cas d'incendies ou d'explosions sur les installations pétrolières et gazières en mer et à l'organisation efficace des interventions d'urgence (on entend par intervention d'urgence l'ensemble des mesures prises pour assurer la protection des personnes se trouvant à bord de telles installations en cas d'urgence). La plupart des obligations prévues aux termes de ce Règlement concerne le "responsable" qui, selon la disposition applicable, est soit l'exploitant de l'installation soit le propriétaire. Le Règlement porte par ailleurs application de certaines dispositions de la Directive du Conseil 92/91/CEE (CIS 93-23). Les Règlements relatifs aux installations en mer 1976/1542, 1977/486 (CIS 77-2054) et 1978/611 sont abrogés au même titre que certaines dispositions des Règlements 1976/1019 et 1993/1321.
HMSO Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 1995. 12p. Prix: GBP 2,80.

1993

CIS 97-1781 Sécurité et santé - Règlement de 1993 portant sur la mise sur le marché et la surveillance des transferts d'explosifs [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Placing on the Market and Supervision of Transfers of Explosives Regulations 1993 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement (entrée en vigueur: 1er déc. 1993) définit certaines notions ainsi que son champ d'application. Il fixe les exigences en matière de mise sur le marché et de transport des explosifs comme l'obtention d'attestation de conformité, de marquage "CE". Il indique les dérogations à l'application de ses dispositions. En annexe: les prescriptions minimales de sécurité; les dispositions concernant les explosifs sur lesquels le marquage "CE" a été apposé; le marquage de conformité; les modifications à la Loi sur les explosifs de 1875 et au Règlement de 1991 sur le contrôle des explosifs (CIS 91-2011).
HMSO Publications Centre, P.O.Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1993. 13p. Prix: GBP 3,20.

1983

CIS 89-1435 Santé et sécurité - Règlement de 1983 relatif à la classification et à l'étiquetage des explosifs [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Classification and Labelling of Explosives Regulations 1983 [United Kingdom] [en anglais]
Au sommaire: interprétation des termes utilisés; champ d'application du règlement; étiquetage sous différentes conditions; dérogations. En annexe: groupes de compatibilités; étiquettes (avec illustrations); numéros de série des Nations Unies et codes de classification des risques correspondant à des articles explosifs. Une explication complète du règlement est donnée dans le document signalé sous CIS 83-1813.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1983. 25p. Illus. Prix: GBP 3,15.

CIS 85-1218
(Health and Safety Executive)
Procédure administrative en vue de l'application des directives de la CEE sur "les atmosphères explosibles" (76/117/CEE et 79/196/CEE)
Administrative guidance on the implementation of the European Community 'Explosive Atmospheres' Directives (76/117/EEC and 79/196/EEC) [en anglais]
Exposé des mesures réglementaires et administratives prises par la Direction de l'hygiène et de la sécurité et d'autres organismes publics compétents en vue d'appliquer au Royaume-Uni les directives des Communautés européennes concernant l'utilisation en toute sécurité du matériel électrique. En annexe: texte intégral de la directive ainsi que des textes d'application au Royaume-Uni.
HM Stationery Office, 49 High Holborn, London WC1V 6HB, Royaume-Uni, 1983. 28p. Illus. Prix: £2,75.