Déclaration des accidents et des maladies - 248 saisies trouvées

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• Déclaration des accidents et des maladies

1996

CIS 97-1843 Choi B. C. K.
Enregistrement, déclaration, compilation, et classification des statistiques relatives aux accidents du travail et aux maladies professionnelles: le cas de la Thaïlande
Recording, notification, compilation, and classification of statistics of occupational accidents and diseases: The Thai experience [en anglais]
Ce rapport résume les activités d'un projet du BIT en Thaïlande, réalisé en 1995, afin d'améliorer le système de déclaration des accidents et des maladies dans le pays. Le recueil de directives pratiques du BIT relatif à l'enregistrement et à la déclaration des accidents et des maladies a été considéré comme adaptable aux normes locales. Le formulaire de déclaration a été repensé et des suggestions sont formulées pour effectuer une vérification croisée avec la base de données du Fonds d'indemnisation des travailleurs.
Journal of Occupational and Environmental Medicine, nov. 1996, vol.38, n°11, p.1151-1160. 22 réf.

CIS 97-1499 Weddle M.G.
Déclaration des accidents du travail: le premier pas
Reporting occupational injuries: The first step [en anglais]
Lors d'une étude effectuée auprès de 372 travailleurs d'un service d'intendance hospitalière de cinq établissements, 108 (29.2%) se sont souvenus avoir été blessés l'année précédente, et 42 d'entre eux n'ont fait mention d'aucune lésion. Les travailleurs plus âgés et ceux affectés le plus longtemps au même poste étaient plus susceptibles de ne pas signaler de blessures. Les lésions généralement les moins signalées étaient les maux de dos, les blessures aux tissus mous et les entorses. La raison la plus fréquemment invoquée de la non-déclaration de ces lésions était que celles-ci étaient considérées comme trop mineures. La formation du travailleur devrait inclure des directives et l'incitation à la déclaration des blessures sur le lieu de travail.
Journal of Safety Research, hiver 1996, vol.27, n°4, p.217-223. 6 réf.

CIS 97-715
Ministerul muncii şi protecţiei sociale (Ministère du travail et de la protection sociale)
Décret n°90/1996 portant approbation des normes méthodologiques prescrites par la loi sur la sécurité et la santé au travail [Roumanie]
Ordin privind aprobarea normelor metodologice în aplicarea prevederilor Legii protecţiei muncii nr. 90/1996 [en roumain]
Ces normes spécifient les dispositions applicables à l'homologation des équipements de protection individuelle, à la déclaration et à l'enregistrement des accidents du travail et des maladies professionnelles et aux mesures de protection pour la réalisation de travaux dangereux.
Monitorul Oficial al României, 15 oct. 1996, vol.8, n°249, p.1-37.

CIS 97-510 Layde P.M., Stueland D.T., Nordstrom D.L.
Utilité des archives des centres de traumatologie aux fins de la surveillance des accidents dans l'agriculture
Representativeness of trauma center registries for farm injury surveillance [en anglais]
Les données provenant d'un important service de traumatologie du centre du Wisconsin aux E.-U. et relatives aux accidents dans l'agriculture entre 1986 et 1991 ont été dépouillées. Les caractéristiques des lésions d'origine agricole telles qu'elles ont été constatées parmi les résidents d'une région donnée, géographiquement définie, et dont la surveillance était basée sur un échantillon de population, ont été comparées à celles d'un collectif (non basé sur un échantillon de population) de patients étrangers à cette région. Les caractéristiques étaient similaires dans les deux groupes de données en ce qui concerne la nature saisonnière, les circonstances des accidents et leurs causes. Des différences importantes ont été notées quant au siège des lésions, à leur gravité, et à certains aspects des soins médicaux intensifs. Si elles se révèlent utiles dans de nombreux cas, les données provenant des archives des centres de traumatologie sur la surveillance des accidents doivent être interprétées avec prudence.
Accident Analysis and Prevention, sept. 1996, vol.28, n°5, p.581-586. 22 réf.

CIS 97-342 Beale D., Cox T., Leather P.
Violence liée au travail - La déclaration des incidents au niveau national est-elle suffisante?
Work-related violence - Is national reporting enough? [en anglais]
Les prescriptions applicables à la déclaration d'incidents violents liés au travail, aux termes du nouveau Règlement britannique de 1995 sur la déclaration des lésions corporelles, des maladies et des événements dangereux (voir CIS 95-1930) font l'objet de commentaires. L'objection principale est que la déclaration d'incidents violents dépend toujours entièrement de l'issue physique de l'incident et non pas de sa nature. Il est recommandé aux employeurs de mettre en place leurs propres systèmes internes de déclaration et de constituer des dossiers sur la base d'un éventail plus large d'incidents violents ou potentiellement violents, afin d'évaluer les risques et de les gérer.
Work and Stress, avr.-juin 1996, vol.10, n°2, p.99-103. 15 réf.

CIS 96-1925 Arrêté[s] du ministre des affaires sociales du 26 févr. 1996, fixant la formule des déclarations de procédés pouvant provoquer des maladies professionnelles dans le secteur public..., des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le secteur public [Tunisie]
Ces deux arrêtés fixent la formule des déclarations utilisées pour les fins suivantes: (a) procédés de fabrication et substances chimiques susceptibles d'engendrer des maladies professionnelles; (b) accidents du travail (agents matériels, forme, siège et nature de la lésion); et (c) maladies professionnelles.
Journal officiel de la République tunisienne, 5 mars 1996, 139e année, n°19, p.416-422.

CIS 96-2098 Wu T.N., Liou S.H., Shen C.Y., Hsu C.C., Chao S.L., Chang P.Y.
Surveillance des maladies professionnelles à Taïwan
Occupational disease surveillance in Taiwan [en anglais]
Cette communication succincte rend compte d'un système de surveillance mis en place en 1993 par le Ministère de la Santé à Taïwan pour développer la déclaration des maladies professionnelles et améliorer la médecine du travail et l'hygiène industrielle dans ce pays. Les trois programmes instaurés jusqu'ici comprennent la surveillance des niveaux de plombémie chez les travailleurs exposés au plomb, la lutte contre le déficit auditif dû au bruit et les maladies liées au travail. Ce système de surveillance a été à l'origine d'une nette amélioration dans la déclaration des maladies professionnelles.
Lancet, 21 sept. 1996, vol.348, n°9030. p.827. 4 réf.

CIS 96-2083
Bureau international du Travail (BIT)
Enregistrement et déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles: recueil de directives pratiques du BIT
Recording and notification of occupational accidents and diseases: An ILO Code of Practice [en anglais]
Registro y declaración de accidentes de trabajo y enfermedades profesionales: resumen de directivas prácticas de la OIT [en espagnol]
Ce recueil de directives pratiques a été adopté à la fin d'une Réunion tripartite d'experts destinée à faciliter l'harmonisation à l'échelle internationale des méthodes de collecte, d'enregistrement et de déclaration des données sur les accidents du travail et les maladies professionnelles. Au sommaire: extraits du rapport de la Réunion; dispositions générales; politiques concernant l'enregistrement et la déclaration des accidents du travail, des maladies professionnelles et des événements dangereux, ainsi que les enquêtes et les statistiques pertinentes (au niveau national et de l'entreprise); dispositions légales, institutionnelles et administratives pour l'établissement de systèmes de notification, d'enregistrement et de déclaration; notification au niveau de l'entreprise; modalités d'enregistrement et de déclaration; extension aux travailleurs indépendants; statistiques (compilation, publication et classification); enquêtes sur les accidents du travail, les maladies professionnelles et les événements dangereux. En annexe: liste des instruments pertinents du BIT; listes et systèmes de classification pour les maladies, lésions, branches d'activité, professions, situations dans la profession et accidents.
Publications du BIT, 1211 Genève 22, Suisse, 1996. xxi, 100p. 8 réf. Index. Prix: CHF 20,00.

CIS 96-1675 Reijula K., Haahtela T., Klaukka T., Rantanen J.
Augmentation de l'incidence de l'asthme professionnel et de l'asthme persistant chez des jeunes adultes en Finlande
Incidence of occupational asthma and persistent asthma in young adults has increased in Finland [en anglais]
Pour étudier la fréquence de l'asthme professionnel en Finlande et son rapport avec les nouveaux cas d'asthme persistant, on a procédé au dépouillement des données de deux registres nationaux englobant pratiquement tous les nouveaux cas pour ces deux types d'asthme. De 1986 à 1993, l'incidence annuelle de l'asthme persistant chez les adultes (de 15 à 64 ans) est passée de 6.645 à 8.056 (21%). L'incidence de l'asthme chez les femmes est passée de 3.302 à 4.717 (43%). Dans la tranche d'âge des 15 à 29 ans, l'augmentation était de 91%, chez les 30-49 ans, elle était de 60% et chez les 50-64 ans, de 7%. Parmi les hommes, dans la tranche d'âge des 15-29 ans et des 30-49 ans, l'asthme a augmenté respectivement de 87% et 46%, alors qu'une diminution de 43% a été constatée chez les 50-64 ans. Au cours de la même période, l'incidence annuelle de l'asthme professionnel est passée de 227 à 386 (70%), de 109 à 185 (70%) chez les femmes et de 118 à 201 (70%) chez les hommes. En 1993, la population en Finlande dans la tranche d'âge des 15-64 ans était de 2.026.000 sujets. Ainsi, la fréquence de l'asthme persistant était de 0,4%. La proportion des nouveaux cas d'asthme professionnel récemment diagnostiqués par rapport à tous les nouveaux cas d'asthme était de 4,8%.
Chest, juil. 1996, vol.110, n°1, p.58-61. Illus. 14 réf.

CIS 96-1075
Health and Safety Executive
Directives relatives au Règlement de 1995 sur la déclaration des accidents, maladies et incidents dangereux (RIDDOR) concernant les chemins de fer, tramways, trolleys et autres systèmes de transport guidé
Guidance for railways, tramways, trolley vehicle systems and other guided transport systems on the Reporting of Injuries, Diseases and Dangerous Occurrences Regulations 1995 [en anglais]
Ce document formule des directives quant au respect du Règlement britannique de 1995 sur la déclaration des accidents, maladies et incidents dangereux (RIDDOR) (voir CIS 95-1930) en ce qui concerne les chemins de fer et autres systèmes de transport guidé. Ces directives concernent les points suivants: principales obligations; portée du Règlement; personnes couvertes par le Règlement; types de situations soumises à déclaration; procédure de déclaration; tenue des registres. En annexe: définition d'un système de transport adapté; directives pour les incidents dangereux, les accidents graves et certaines maladies et affections; formulaires de déclaration types; texte du Règlement et des annexes.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk C010 6FS, Royaume-Uni, 1996. iv, 86p. Réf.bibl. Prix: GBP 11,50.

CIS 96-718
Health and Safety Executive
Déclaration des accidents, maladies et incidents dangereux (RIDDOR) en mer
RIDDOR offshore [en anglais]
Cette brochure expose les prescriptions du Règlement 1995 relatif à la Déclaration des accidents, maladies et incidents dangereux (RIDDOR) (voir CIS 95-1930), notamment celles qui s'appliquent aux travailleurs des plates-formes pétrolières en mer. Des directives sommaires sont formulées quant aux événements sujets à déclaration et aux personnes chargées d'effectuer ces déclarations; à la procédure et au délai de déclaration; à la tenue des registres; aux types d'accidents, d'incidents dangereux et de maladies graves devant être déclarés. Un exemple de formulaire de déclaration est présenté.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk C010 6FS, Royaume-Uni, avr. 1996. 10p. 1 réf.

CIS 96-658
Health and Safety Executive
RIDDOR (déclaration des lésions, maladies et incidents dangereux): informations à l'attention des médecins
RIDDOR: Information for doctors [en anglais]
Cette brochure qui s'adresse aux médecins contient des recommandations relatives au Règlement britannique de 1995 sur la déclaration des lésions, maladies et incidents dangereux (voir CIS 95-1930). Les maladies soumises à déclaration et les activités professionnelles qui leur sont associées sont présentées dans l'annexe 3 du Règlement, et des directives sont formulées quant aux mesures que peuvent prendre les médecins dans le cadre du système de déclaration.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk C010 6FS, Royaume-Uni, mars 1996. 19p. 3 réf.
http://www.hse.gov.uk/pubns/hse32.htm [en anglais]

CIS 96-147
Health and Safety Executive
Guide de vulgarisation sur le RIDDOR 1995
Everyone's guide to RIDDOR '95 [en anglais]
Cette brochure est un guide simplifié sur les responsabilités qui incombent aux employeurs et aux travailleurs aux termes du Règlement de 1995 sur la déclaration des lésions corporelles, des maladies et des événements dangereux (RIDDOR) (CIS 95-1930). Il contient des conseils pratiques sur la déclaration du décès d'un travail ou d'un accident du travail grave, d'un accident ayant entraîné un arrêt de travail de plus de trois jours, d'une maladie ou d'un événement dangereux. Des définitions sont fournies dans chacun des cas et un formulaire de rapport type est inclus.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, janv. 1996. 10p.

CIS 96-146
Health and Safety Executive
Guide du Règlement de 1995 sur la déclaration des lésions corporelles, des maladies et des événements dangereux
A guide to the Reporting of Injuries, Diseases and Dangerous Occurrences Regulations 1995 [en anglais]
Ce guide contient le texte intégral du Règlement de 1995 sur la déclaration des lésions corporelles, des maladies et des événements dangereux (RIDDOR) (voir CIS 95-1930) et de ses annexes plus des notes explicatives détaillées sur son application. Les principaux changements par rapport au guide RIDDOR de 1985 sont résumés. Au sommaire: interprétation du Règlement et notes explicatives sur des points particuliers (violence, installations offshore, transports ferroviaires, etc.); prescriptions applicables à la notification et à la déclaration des accidents du travail et des événements dangereux; déclaration du décès d'un travailleur, des cas de maladies professionnelles et des incidents dus au gaz; tenue des dossiers et accès à ces dossiers; dispositions complémentaires concernant le travail dans les mines, les carrières et sur les sites en mer. Des notes sont fournies sur les annexes ainsi qu'un formulaire de rapport type.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 1996. v, 84p. 10 réf. Prix: GBP 6.95.

1995

CIS 96-563 Zwerling C., Sprince N.L., Wallace R.B., Davis C.S., Whitten P.S., Heeringa S.G.
Effet de la période de rappel sur la déclaration des accidents du travail parmi les travailleurs d'un certain âge dans l'Etude sur la santé et la retraite
Effect of recall period on the reporting of occupational injuries among older workers in the Health and Retirement Study [en anglais]
Les données sur les accidents du travail (AT) ont été analysées pour 7.049 sujets âgés de 51 à 61 ans, sélectionnés à partir d'une étude réalisée en 1992 sur la santé et la retraite tablant sur une période de rappel d'une année. Un modèle de taux d'AT comme fonction du temps écoulé entre la survenue et l'entrevue a été développé. Dans le cas d'une période de rappel de quatre semaines, le taux d'AT ajusté était 36% plus élevé que dans le cas d'une période de rappel d'une année. L'ajustement pour la période de rappel avait moins d'incidence sur les taux d'AT pour neuf facteurs de risque étudiés. Ces résultats semblent indiquer que les enquêtes faisant appel à la technique des auto-déclarations sur des périodes de rappel plus longues peuvent être employées pour estimer les taux d'accident du travail.
American Journal of Industrial Medicine, nov. 1995, vol.28, n°5, p.583-590. Illus. 16 réf.

CIS 96-1141 Maizlish N., Rudolph L., Dervin K., Sankaranarayan M.
Surveillance et prévention du syndrome du canal carpien lié au travail: application du système SENSOR (Sentinel Events Notification System for Occupational Risks)
Surveillance and prevention of work-related carpal tunnel syndrome: An application of the Sentinel Events Notification System for Occupational Risks [en anglais]
Dans le comté de Santa Clara en Californie aux Etats-Unis, le système SENSOR (Sentinel Events Notification System for Occupational Risks) a été adapté à l'étude du syndrome du canal carpien (SCC) lié au travail. Entre 1989 et 1991, 382 cas ont été recensés dans 195 lieux de travail par 54 soignants appartenant à 14 établissements de soins; 365 cas répondaient aux critères des lignes directrices établies pour la déclaration des cas de pathologie liée au travail. Des études effectuées dans six des 24 lieux de travail sélectionnés pour l'enquête ont permis de mettre en évidence plusieurs facteurs de risque. Ce système de surveillance, lié à un suivi sur le lieu de travail, a permis de déceler un certain nombre de cas de SCC non déclarés dans le cadre de l'ancien système et il a mis en évidence l'existence d'une agrégation de facteurs de risque professionnels.
American Journal of Industrial Medicine, mai 1995, vol.27, n°5, p.715-729. Illus. 20 réf.

CIS 95-1930 Santé et sécurité - Règlement de 1995 sur la déclaration des lésions corporelles, des maladies et des événements dangereux [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Reporting of Injuries, Diseases and Dangerous Occurrences Regulations 1995 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement pris le 6 déc. 1995 entrera en vigueur le 1er avril 1996. Il remplace le Règlement de 1995 portant le même titre (S.I. 2023, voir CIS 88-1753), en sa version modifiée par le S.I 1989/1457. Il prévoit l'obligation pour l'autorité chargée de l'application (généralement le Health and Safety Executive) de déclarer les accidents mortels ou non, liés directement ou indirectement au travail, ainsi que les événements dangereux et les incapacités dus à des accidents du travail ayant entraîné un arrêt de plus de trois jours. Les cas de maladie professionnelle et les incidents dus au gaz sont également recensés. Le Règlement prévoit également la tenue de dossiers sur les événements soumis à déclaration. Annexes: liste des lésions corporelles importantes; événements dangereux (avec tableaux distincts pour les travaux en mer, les mines, les carrières, les transports); maladies soumises à déclaration (avec activités correspondantes); renseignements devant figurer dans les dossiers; dispositions complémentaires pour les mines, carrières et lieux de travail en mer.
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1995. 32p. Prix: GBP 5,60.

CIS 95-2087 Introduction au système de déclaration obligatoire des maladies professionnelles
An introduction to the Notifiable Occupational Disease System [en anglais]
Cette brochure décrit le système de déclaration obligatoire des maladies professionnelles mis en place par le Service de sécurité et de santé au travail du Ministère du travail en Nouvelle-Zélande. Rappel des quatre étapes du système: déclaration d'affections à composante professionnelle éventuelle; étude du travailleur en tant qu'individu, de ses tâches et de son milieu de travail; validation de la déclaration par les médecins du travail départementaux; enregistrement des cas confirmés dans la base de données du système. Les données sur les déclarations reçues entre 1992 et 1995 sont présentées de façon tabulaire et sont suivies d'études de cas individuels.
Occupational Safety and Health Service, Department of Labour, P.O. Box 3705, Wellington, Nouvelle-Zélande, août 1995. 32p. 12 réf.

CIS 95-1327 Silicose d'origine professionnelle - Ohio 1989-1994
Occupational silicosis - Ohio 1989-1994 [en anglais]
Entre 1989 et 1992, le Ministère de la Santé de l'Etat de l'Ohio a procédé au recensement des cas de silicose en dépouillant les demandes de réparation présentées au Bureau des indemnisations, les expertises médicales et les certificats de décès. La prise en compte en 1993 des dossiers de sortie des hôpitaux s'est traduite par une augmentation considérable du nombre de cas de silicoses dénombrés par année. Les avantages et les limites de ces méthodes de recueil de l'information sur la silicose font l'objet de commentaires.
Journal of the American Medical Association, 1er mars 1995, vol.273, n°9, p.694-695. 7 réf.

1994

CIS 96-1150 Mital A., Ghahramani B.
Profil des lésions dans une grande société de télécommunications - Sommaire statistique
The injury profile of a large telecommunication company: A statistical summary [en anglais]
Au fil des années, les lésions d'hypersollicitation n'ont cessé de progresser en dépit des interventions ergonomiques visant à en limiter la fréquence. Les données sur les accidents du travail et les maladies professionnelles d'une grande compagnie américaine de télécommunications (297.548 salariés) recueillies sur une période de 7 ans montrent que: 1) l'augmentation du nombre de lésions déclarées est peut-être due à une meilleure tenue des dossiers; le nombre de journées de travail perdues baisse en raison de l'amélioration des interventions ergonomiques et des actions de prévention; 2) les lésions graves ne sont pas limitées aux industries manufacturières lourdes; et 3) la baisse du nombre de journées de travail perdues ne se traduit pas nécessairement par des économies dans les prestations d'indemnisation versées.
Ergonomics, oct. 1994, vol.37, n°10, numéro spécial, p.1591-1601. 8 réf.

CIS 96-181 Lerer L.B., Myers J.E.
Exploitation de deux sources documentaires secondaires pour évaluer la sous-déclaration des accidents du travail mortels à Cape Town en Afrique du Sud
Application of two secondary documentary sources to identify the underreporting of fatal occupational injuries in Cape Town, South Africa [en anglais]
Comparaison des données relatives aux accidents mortels du travail provenant des dossiers des médecins légistes de la morgue d'Etat située à Cape Town en Afrique du Sud avec celles de l'Inspection de la sécurité du Ministère du travail. En tout, 28% des décès n'avaient pas été déclarés conformément aux procédures réglementaires. Les décès non déclarés constituaient 25% de la totalité des accidents du travail mortels dans le BTP; aucun des accidents mortels survenus dans le secteur agricole et celui de la pêche n'avait été déclaré. Les chutes représentaient 45% des décès non déclarés. Le fait qu'un grand nombre de cas ne soit pas déclaré révèle l'existence de lacunes dans le système actuel de surveillance de la sécurité au travail et de son application en Afrique du Sud.
American Journal of Industrial Medicine, 1994, vol.26, n°4, p.521-527. 18 réf.

CIS 95-405 Ordonnance n°20 du Ministère du Travail [Japon]
Rōdō-shōrei dai-nijū-gō [en japonais]
Cette ordonnance, prise aux termes de la Loi sur la sécurité et la santé industrielle au Japon (CIS 92-352) rend obligatoire la déclaration aux autorités japonaises des cas de rupture de câbles et d'effondrement de grues.
Kampō, 30 mars 1994, n°58, p.27-34.

CIS 95-553
Health and Safety Executive
Informations et conseils destinés aux familles ayant perdu un de leurs proches lors d'un accident du travail
Advice and information for bereaved families [en anglais]
Cette brochure décrit la procédure suivie par le HSE après la survenue d'un accident mortel sur le lieu de travail. Les étapes de l'enquête et les rôles de l'inspecteur du HSE, de la police et du médecin légiste sont décrits ainsi que les mesures prises en cas de poursuites intentées par le HSE. Une liste des organisations pouvant apporter leur assistance est adjointe.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk C10 6FS, Royaume-Uni, sept. 1994. 6p.

CIS 95-148 Meredith S.K., McDonald J.C.
Maladies respiratoires liées au travail au Royaume-Uni, 1989-1992: rapport du projet SWORD
Work-related respiratory disease in the United Kingdom, 1989-1992: Report on the SWORD project [en anglais]
Entre 1989 et 1991, 5.576 nouveaux cas de maladies respiratoires considérées comme étant d'origine professionnelle ont été déclarés dans le cadre du projet britannique SWORD. Les cas étaient constitués pour moitié de maladies à longue période de latence dues pour la plupart à l'amiante, pour 28% d'asthme d'origine professionnelle, pour 10% d'accidents par inhalation et pour 14% d'autres pathologies aiguës. Les catégories de travailleurs correspondant au risque le plus élevé de pathologies aiguës étaient les peintres utilisant la méthode de pulvérisation et les travailleurs employés à des processus chimiques, tandis que ceux des chantiers navals, les dockers, les mineurs, les carriers et les travailleurs du bâtiment étaient les plus exposés aux maladies à longue période de latence. Des tableaux indiquent les substances et les professions associées aux maladies respiratoires. Les résultats obtenus confirment la validité de cette méthode à des fins de surveillance médicale.
Occupational Medicine, sept. 1994, vol.44, n°4, p.183-189. 15 réf.

CIS 95-147 Sallie B.A., Ross D.J., Meredith S.K., McDonald J.C.
SWORD '93. Surveillance des maladies respiratoires liées au travail et professionnelles au Royaume-Uni
SWORD '93. Surveillance of work-related and occupational respiratory disease in the UK [en anglais]
Compte rendu des données recueillies en 1993 dans le cadre du projet SWORD (Surveillance of Work-related and Occupational Respiratory Diseases) sur les maladies respiratoires liées au travail et professionnelles. On estime à 3.269 (3.635 en 1992) le nombre de nouveaux cas observés en 1993 par les médecins participant au projet. Les maladies à longue période de latence représentaient 52% des cas, l'asthme 27% et les accidents par inhalation 12%; 93% des maladies à longue période de latence étaient imputables à l'amiante. Si l'on fait exception des travailleurs du bâtiment atteints de pneumoconiose (31%), ce sont les ingénieurs et les travailleurs du métal qui constituaient la catégorie la plus touchée, représentant au moins un quart de chacune des catégories pathologiques. Un tableau donne la liste des substances et des professions associées à l'asthme.
Occupational Medicine, sept. 1994, vol.44, n°4, p.177-182. 4 réf.

CIS 94-1899 Duvall M.N.
Résumé d'interprétations officielles des directives édictées par le Bureau des statistiques du travail pour la tenue de registres d'accidents du travail et de maladies professionnelles, mai 1994 (édition révisée)
Digest of official interpretations of the Bureau of Labor Statistics recordkeeping guidelines for occupational injuries and illnesses, May 1994 (revised edition) [en anglais]
L'Administration américaine de la sécurité et de l'hygiène du travail (OSHA) a édicté une réglementation sur la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles (titre 29, partie 1904, CIS 89-1068). Bien que les directives prises par le Bureau des statistiques du travail (BLS) n'aient pas force de loi, elles n'en constituent pas moins un point de référence important pour la détermination des accidents et maladies qui doivent être déclarés sur des imprimés OSHA. Les quelque 207 interprétations des directives dues à l'OSHA, au BLS ou à l'"Occupational Safety and Health Review Commission" du Département américain du travail sont résumées sous les rubriques suivantes: employeurs soumis à l'obligation d'enregistrement des accidents et des maladies imposée par l'OSHA; procédure à suivre pour la tenue des registres; emplacement, conservation et entretien des registres; prise de décision par l'employeur; analyse de la déclarabilité des cas; calcul des journées de travail perdues; obligation de déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles incombant à l'employeur; accès aux archives de l'OSHA et sanctions associées au non-respect de l'obligation de tenue de registres.
Occupational Safety & Health Reporter, 13 juil. 1994, vol.24, n°7, p.317-336. 210 réf.

1993

CIS 95-155 Société de médecine et d'hygiène du travail - Séances du 9 février, du 9 mars et du 6 avril 1993
Thèmes des communications présentées lors des séances du 9 fév., du 9 mars et du 6 avr. 1993 de la Société de médecine et d'hygiène du travail (France): orientation actuelle de la politique de la France en faveur de l'emploi des personnes handicapées; participation de la médecine du travail aux programmes départementaux d'insertion professionnelle des personnes handicapées; conditions de travail dans la restauration rapide - approche médico-sociale; bronchiolite oblitérante, bronchectasies et emphysème séquellaires d'une intoxication aiguë par le gaz ammoniac (étude d'un cas survenu à Dakar, Sénégal); aspects dégénératifs du travail de nuit; hypersomnolence et aptitude à la conduite; étude rétrospective du devenir des déclarations de maladie professionnelle effectuées au titre du tableau 30 du régime général français de la Sécurité sociale entre 1981 et 1991 par une consultation de pathologie professionnelle; incidences de l'arrêté français du 21 sept. 1982 sur la prescription de l'examen psychotechnique pour déterminer l'aptitude des caristes.
Archives des maladies professionnelles et de médecine du travail, 1993, vol.54, n°8, p.653-668.

CIS 94-565 Roche L.M.
Utilisation de rapports de l'employeur pour la surveillance de l'état de santé des fonctionnaires de l'Etat du New Jersey
Use of employer illness reports for occupational disease surveillance among public employees in New Jersey [en anglais]
Le département de la santé du New Jersey a consacré un programme (PEOSH) à l'analyse des rapports obligatoires (aux termes de la loi sur la sécurité et la santé au travail des agents de la fonction publique du New Jersey) des entreprises et services publics sur les lésions et maladies de leur personnel pour la période 1988-1990 en vue de déterminer dans quelle mesure ils présentaient de l'intérêt pour la surveillance des maladies professionnelles. Les deux types de maladies les plus fréquents étaient les dermatoses et les affections respiratoires dues à des agents toxiques. Les maladies les plus couramment signalées dans les rapports des années 1990 et 1991 étaient les piqûres d'insectes, les maladies provoquées par des plantes vénéneuses ou allergisantes, les problèmes cutanés, l'inhalation de fumée, les maladies contagieuses, les réactions au stress et l'inhalation de substances toxiques. L'âge, le sexe et la profession des travailleurs ainsi que les causes des maladies étaient également évoqués. De l'analyse des premiers rapports publiés en juin 1990 et janvier 1991, il ressort que ces rapports sont très utiles pour la surveillance de l'état de santé des travailleurs en raison de leur opportunité et des détails fournis sur les employeurs, les travailleurs et les maladies.
Journal of Occupational Medicine, juin 1993, vol.35, n°6, p.581-586. 13 réf.

CIS 94-409 Directive relative aux enquêtes après accident et à la déclaration des maladies professionnelles [Estonie]
Tööõnnetuste ja kutsehaiguste uurimise ja arvelevõtmise kord [en estonien]
Porjadok rassledovanija i učeta nesčastnyh slučaev na proizvodstve i slučaev professional'nyh zabolevanij [en russe]
Ce document de nature juridique est un guide explicatif officiel pour les enquêtes après accidents et la déclaration des accidents du travail et des maladies professionnelles en Estonie. Il a été établi en conformité des articles 25, 26 et 27 du Code du Travail estonien. Annexe: formulaires type de déclaration. Traduction russe et version estonienne disponibles auprès de: Tööeksperdi RAS, 0001 Tallin pst.5, Estonie.
Riigi Teataja, 21 juin 1993, n°34, p.875-887.

CIS 94-326 Registres nationaux sur l'amiante - Rapport annuel 1992-1993
National Asbestos Registers - Annual report 1992-93 [en anglais]
Rapport des registres nationaux sur l'amiante de la Nouvelle-Zélande (National Asbestos Registers) créés en 1992 pour recenser les cas d'exposition à l'amiante dans le pays. Sur 390 cas de maladies soupçonnées d'être liées à l'amiante, 199 ont été confirmés comme telles (mésothéliome: 44; cancer du poumon: 25; autres cancers: 4; asbestose: 38; altérations pleurales avec ou sans altérations du poumon: 88), 13 ont été rejetés ("aucune pathologie liée à l'amiante n'a pu être établie") et 178 cas étaient encore à l'étude. Commentaires sur des études de cas et répercussions pour l'avenir.
Occupational Safety and Health Service, Department of Labour, P.O. Box 3705, Wellington, Nouvelle-Zélande, 1993. 12p. Illus. 1 réf.

CIS 93-1681 Drogaris G.
Leçons à tirer des accidents majeurs où sont impliquées des substances dangereuses
Learning from major accidents involving dangerous substances [en anglais]
Le système de recensement des accidents majeurs (MARS) a été créé par la Commission des Communautés européennes dans le cadre de la mise en œuvre de la Directive Seveso 82/501/CEE (CIS 83-889). Jusqu'à fin 1991, 121 rapports d'accidents ont été recensés au total et les accidents ont été classés en fonction d'un certain nombre de paramètres qui ont servi à déterminer des priorités destinées à améliorer la sécurité. On a pu ainsi identifier les causes directes et indirectes de la plupart des accidents et tirer les leçons nécessaires pour prévenir les récidives ou du moins réduire les conséquences de tels accidents. Cette analyse montre qu'on aurait pu aisément éviter la grande majorité de ces accidents par la simple application des connaissances disponibles. Il ressort également que des omissions de la part de la direction et dans l'organisation ainsi que des conceptions non adaptées constituent la cause indirecte la plus importante.
Safety Science, avr. 1993, vol.16, n°2, p.89-113. Illus. 53 réf.

1992

CIS 95-1344 Kochan F.
Les maladies professionnelles et les possibilités de les prévenir
Occupational diseases and possibilities of preventing them [en anglais]
Ce rapport présente les résultats d'une enquête réalisée auprès de 22 institutions membres de l'AISS dans 20 pays. Les données comparatives concernent les points suivants: définition de la notion de maladie professionnelle; statistiques nationales des maladies professionnelles et reconnaissance de nouvelles maladies professionnelles; normes nationales pour la détermination, l'évaluation et la limitation des facteurs d'exposition et d'astreinte au cours du travail; contrôle du respect des limites d'exposition et des normes d'hygiène du travail; systèmes d'information et d'enregistrement des facteurs provoquant des maladies professionnelles; critères de reconnaissance de nouvelles maladies professionnelles; examens de surveillance médicale des travailleurs; documentation des informations relatives à l'exposition des travailleurs obtenues à l'occasion des examens de surveillance médicale; tendances; conclusions.
Publications de l'AISS, Association internationale de Sécurité sociale, Case postale 1, 1211 Genève 22, Suisse, 1993. 108p. Illus. 43 réf.

CIS 94-874 Société de médecine du travail et d'ergonomie de Bordeaux et de sa région - Séances du 24 mai, du 15 novembre et du 13 décembre 1991
Principaux thèmes des communications présentées à l'occasion des séances du 24 mai, du 15 novembre et du 13 décembre 1991 de la Société de médecine du travail et d'ergonomie de Bordeaux et de sa région (France): hygiène et sécurité dans la mise en œuvre des matériaux composites en aéronautique; réflexions sur les difficultés à faire une déclaration de maladies professionnelles du régime général (l'exemple du tableau 64 (intoxication par l'oxyde de carbone); retentissement du travail sur la périnatalité en milieu rural (enquête portant sur 534 femmes); conditions de travail. Comparaison des résultats des analyses objectives et subjectives; travail en pays tropicaux: actualisation de la prévention spécifique; problèmes médicaux posés par les lecteurs fixes à laser dans les hypermarchés; cas clinique: problème d'aptitude à l'apprentissage et sclérose tubéreuse de Bourneville; à propos d'une enquête sur les surdités professionnelles à la consultation des maladies professionnelles de Bordeaux; la notion du risque au travail (danger, risque, cyndinique); à propos de l'obligation de la vaccination contre l'hépatite virale (loi du 18 janvier 1991; arrêté du 15 mars 1991, voir CIS 91-1754).
Archives des maladies professionnelles, 1992, vol.53, n°6, p.426-442.

CIS 93-802 Fingar A.R., Hopkins R.S., Nelson M.
Accidents du travail dans le comté d'Athens de 1982 à 1986 - Comparaison des données des services d'urgence et de celles des demandes d'indemnisation des travailleurs
Work-related injuries in Athens county 1982 to 1986 - A comparison of emergency department and workers' compensation data [en anglais]
Cette étude compare deux sources de données en matière d'accidents du travail, portant sur les années 1982 à 1986 dans un comté américain à savoir les consultations aux services d'urgence pour des accidents du travail tels que rapportés par le National Electronic Injury Surveillance System (NEISS) et les demandes d'indemnisation du Bureau of Workers' Compensation (BWC). L'étude comparative des données de la NEISS et de la BWC mène à la conclusion que ni l'une ni l'autre de ces sources ne donne une image complète et exacte de la situation des accidents du travail dans le comté. Les deux sources prises ensemble peuvent fournir une vision plus complète des accidents du travail. L'utilisation conjointe des données NEISS et BWC donne un total d'accidents supérieur aux prévisions des normes nationales.
Journal of Occupational Medicine, août 1992, vol.34, n°8, p.779-787. 4 réf.

CIS 92-2019 Winder C., Tottszer A., Navratil J., Tandon R.
Déclaration d'accidents provoqués par des matières dangereuses - Résultats d'un exercice à l'échelle nationale
Hazardous materials incidents reporting - Results of a nationwide trial [en anglais]
Dans le cadre d'une étude de faisabilité visant à établir en Australie un système permanent de déclaration des accidents provoqués par des matières dangereuses (ASHMIR), toutes les principales brigades de sapeurs-pompiers des Etats et Territoires australiens ont accepté de fournir pendant six mois à la Commission nationale australienne de santé et sécurité au travail des informations normalisées sur les accidents causés par des matières dangereuses. Un total de 532 accidents a été signalé durant l'expérience. Deux-tiers des accidents avaient été causés par des produits pétroliers, le risque principal étant l'inflammabilité. Les débords et les fuites représentaient les types d'accident les plus courants (respectivement 42 et 37%). L'expérience a été jugée utile dans une perspective opérationnelle. Ella a permis d'identifier un certain nombre de zones névralgiques.
Journal of Hazardous Materials, juil. 1992, vol.31, n°2, p.119-134. Illus. 9 réf.

CIS 92-1857 Castejón Vilella E.
Accidents du travail en Espagne. Bilan de l'introduction d'un nouveau formulaire de déclaration des accidents
Accidentabilidad laboral en España. Algunos resultados de la explotación del nuevo parte de accidente de trabajo [en espagnol]
En 1988, un nouveau formulaire de déclaration des accidents du travail a été introduit en Espagne. A la suite de cette initiative, le nombre d'accidents déclarés, notamment d'accidents sans arrêt de travail, a augmenté de 79%. Cette augmentation est surtout due à la simplification des procédures de déclaration. Illustration, au moyen de tableaux, du rapport entre l'ancienneté et les accidents professionnels, l'incidence des accidents graves et mortels et leurs coûts. Tableaux.
Salud y trabajo, 1992, n°91, p.4-11. Illus. 8 réf.

1991

CIS 93-1187 van der Schaaf T.W., Lucas D.A., Hale A.R.
La déclaration des quasi-accidents, instrument au service de la sécurité
Near miss reporting as a safety tool [en anglais]
Compte rendu des travaux d'une réunion de trois jours qui s'est tenue à Eindhoven, Pays-Bas, en sept. 1989 sur le thème "Enregistrement et analyse des quasi-accidents". Les communications sont groupées sous trois rubriques: section technique (commentaire sur les systèmes de déclaration des accidents et des incidents; cadre pour la conception des systèmes de gestion des quasi-accidents; compréhension, déclaration et prévention des erreurs humaines dues à une fixation); études de cas dans l'industrie chimique (pièges de la déclaration des quasi-accidents concernant les centrales nucléaires; élaboration d'un système de gestion des quasi-accidents dans une usine de produits chimiques; IDA: programme interactif de collecte et de traitement des données relatives aux accidents); études de cas dans les transports (déclaration des quasi-accidents du point de vue des sociétés de chemins de fer; analyse vidéo du comportement des usagers de la route aux carrefours; utilisation de la technique des "conflits de circulation" pour la déclaration des quasi-accidents).
Butterworth-Heinemann, Lineacre House, Jordan Hill, Oxford OX2 8DP, Royaume-Uni, oct. 1991. 151p. Illus. Réf.bibl. Prix: GBP 30,00.

CIS 93-1185 Lanoie P.
Réglementation en matière de sécurité et risques d'accidents sur le lieu de travail - Importance des déclarations d'accidents
Safety regulation and the risk of workplace accidents - Does better accident reporting matter? [en anglais]
Etude sur l'efficacité des politiques adoptées par la Commission de la santé et de la sécurité du travail (CSST) du Québec (Canada), depuis sa création en 1980, dans le but de promouvoir la sécurité sur le lieu de travail. Cette étude évalue l'impact global des politiques de la CSST sur une catégorie d'accidents dont on peut supposer que la déclaration est bien conforme à la réalité, à savoir les accidents qui se sont traduits par une invalidité permanente. Il apparaît que les mesures d'encouragement à la sécurité de la CSST ont permis de réduire l'incidence des accidents sur le lieu de travail dans certaines branches de l'industrie, mais rien ne prouve qu'une meilleure déclaration des accidents aurait pu contrebalancer l'amélioration apportée par les politiques de la CSST en matière d'accidents.
Université de Montréal, Centre de recherche et développement en économique (C.R.D.E.), C.P. 6128, succursale A, Montréal, Québec H3C 3J7, Canada, 1991. 20p. 30 réf.

CIS 93-479 Wang J.D.
Des conjectures et des réfutations à la documentation sur les maladies professionnelles à Taiwan
From conjecture and refutation to the documentation of occupational diseases in Taiwan [en anglais]
La documentation sur les maladies professionnelles dans un pays en développement comme Taiwan constitue une véritable gageure pour le médecin du travail. En l'absence d'un système fondé notamment sur les fiches de données de sécurité, les travailleurs sont le plus souvent inconscients de la nature des produits chimiques auxquels ils sont exposés. Comme un grand nombre de maladies professionnelles ne se manifestent qu'après un long temps de latence et ne présentent pas de symptômes ni de signes spécifiques, leur origine professionnelle est souvent très difficile à diagnostiquer. En combinant les informations fournies par des bases de données comportant une liste relativement complète de produits chimiques industriels et une gamme de signes et/ou de symptômes spécifiques avec une approche épidémiologique fondée sur hypothèses et leur réfutation, les auteurs ont pu établir un dossier sur 8 types de maladies professionnelles et sur une flambée de cas de botulisme. Une approche similaire peut être appliquée à tout autre pays se trouvant dans une pareille situation. Dans ces pays, le système utilisant des fiches de données de sécurité pour chaque produit chimique devrait être encouragé et appliqué pour permettre un diagnostic précoce et une prévention des maladies professionnelles.
American Journal of Industrial Medicine, oct. 1991, vol.20, n°4, p.557-565. Illus. 21 réf.

CIS 92-1569 Déclaration obligatoire des maladies professionnelles par les cliniciens aux Etats-Unis
Traduction française d'un article anglais (analysé sous CIS 92-866) portant sur les difficultés rencontrées aux Etats-Unis pour mettre sur pied, à l'échelon fédéral, un système de recensement efficace des déclarations de maladies professionnelles. En dehors des obstacles liés au caractère disparate des dispositions en vigueur dans les différents Etats, le projet de recensement des maladies professionnelles, grâce au programme SENSOR (système de déclaration des événements "sentinelles" dans les domaines des risques professionnels), se heurte à l'absence de suivi sur les lieux de travail, c'est-à-dire à la difficulté d'établir le lien entre activités professionnelles et pathologie constatée.
Documents pour le médecin du travail, 2e trimestre 1991, n°46, p.95-100. Illus. 24 réf.

CIS 92-843 Windau J., Rosenman K., Anderson H., Hanrahan L., Rudolph L., Stanbury M., Stark A.
Identification des maladies pulmonaires professionnelles d'après les dossiers de départ des hôpitaux
The identification of occupational lung disease from hospital discharge data [en anglais]
Le comité sur les maladies professionnelles et accidents du travail formé des membres du bureau des statistiques du travail et du ministère de la santé des Etats-Unis a dépouillé les dossiers de départ des hôpitaux pour déterminer leur utilité en matière d'identification des maladies professionnelles. Quatre Etats ont procédé à un examen du contenu des zones réservées au diagnostic dans les dossiers électroniques de départ pour rechercher certaines maladies pulmonaires professionnelles: pneumoconiose, alvéolite allergique extrinsèque et affections respiratoires dues aux fumées et vapeurs de produits chimiques. Les dossiers de départ des hôpitaux indiquaient un plus grand nombre de pneumoconioses que les systèmes informatiques du bureau des statistiques du travail. De nombreux cas d'alvéolite allergique extrinsèque et de troubles respiratoires dus à des fumées et vapeurs de produits chimiques ont également été identifiés. La répartition des données était généralement compatible avec les connaissances actuelles concernant ces maladies. L'utilité des dossiers de départ des hôpitaux en matière de surveillance des maladies professionnelles pourra augmenter grâce à l'inclusion de renseignements sur la profession et l'industrie ainsi qu'à une étude plus poussée du codage des diagnostics et à l'utilisation de ces données par un plus grand nombre d'Etats.
Journal of Occupational Medicine, oct. 1991, vol.33, n°10, p.1060-1066. 9 réf.

CIS 92-444 Fonctions du Registre danois des accidents du travail et des maladies professionnelles
Sådan fungerer Arbejdsskaderegistret i Danmark - arbejdsulykker og arbejdsbetingede lidelser [en danois]
The functions of the Danish Registry of Occupational Injuries - Occupational accidents and diseases [en anglais]
Description du Registre danois des accidents du travail et des maladies professionnelles tenu par l'Inspection du travail danoise. Tous les accidents qui se traduisent par une absence de 1 ou plusieurs jours et toutes les maladies reconnues ou présumées en rapport avec le travail y sont consignés. Des exemples sont donnés de l'utilisation des registres et les principes d'établissement de tableaux statistiques à partir des données disponibles sont mentionnés.
The Registry of Occupational Injuries, Directorate of Labour Inspection, Landskronagade 33-35, 2100 København Ø, Danemark, 1991. 47p. Illus.

CIS 91-1990 Haastrup P., Brockhoff L.H.
Fiabilité des descriptions d'accidents mettant en cause des produits chimiques dangereux - Analyse des facteurs d'incertitude et de qualité
Reliability of accident case histories concerning hazardous chemicals - An analysis of uncertainty and quality aspects [en anglais]
Essai d'analyses des différences entre les sources de descriptions d'accidents, et d'évaluation des qualités respectives des descriptions d'accidents et des systèmes de déclaration sous-jacents. Sur les 595 accidents de transport étudiés, 39 sont décrits par plus d'une source et sont utilisés pour l'analyse de la fiabilité du nombre de décès signalés dans les descriptions de cas. Seize accidents (41%) révèlent des divergences entre les sources. En extrapolant les résultats de cette analyse à d'autres paramètres et en la complétant par une analyse de cas particuliers, on réussit à évaluer la qualité générale de l'information fournie par les descriptions d'accidents.
Journal of Hazardous Materials, août 1991, vol. 27, n°3, p.339-350. Illus. 14 réf.

CIS 91-1882 McDiarmid M.A., Bonanni R., Finocchiaro M.
Manque de concordance entre les données obtenues pour le registre du cancer d'un hôpital et le résultat des entrevues
Poor agreement of occupational data between a hospital-based cancer registry and interview [en anglais]
La profession ayant été reconnue comme facteur de risque pour plusieurs types de cancer, on a développé la collecte des données sur la profession et l'industrie dans différents registres démographiques, notamment ceux du cancer. Ces registres peuvent servir comme source de données pour la recherche sur l'étiologie du cancer et la surveillance des maladies professionnelles, malgré l'incertitude qui existe quant à l'exhaustivité et la validité des données qu'ils contiennent. Pour rendre plus complète et plus valable l'information relative à la profession contenue dans les registres du cancer d'un hôpital, on a comparé les résumés de dossiers médicaux de ce registre avec l'information obtenue directement auprès des patients atteints du cancer du poumon. Il n'y avait en général que peu de concordance statistiquement significative, en raison de l'absence de données pertinentes dans les dossiers médicaux. On peut améliorer la qualité des données qui se trouvent dans les registres du cancer des hôpitaux en faisant appel à des spécialistes en la matière pour interroger les patients sur leurs antécédents professionnels.
Journal of Occupational Medicine, juin 1991, vol.33, n°6, p.726-729. 26 réf.

1990

CIS 92-453 King W.E.
Les statistiques des lésions professionnelles - Signification et utilisation
Work injury statistics - How to understand and use them [en anglais]
Les types de lésions indemnisables, leur nombre et les taux applicables sont expliqués. Les genres et sources de relevés statistiques effectuées au Canada sont décrits. L'utilité de certaines statistiques, comme les journées de travail perdues et les coûts, est expliquée, de même que la façon d'interpréter les statistiques d'un œil critique. En annexe: définitions, liste d'associations d'hygiène et de sécurité au travail pouvant fournir des statistiques, méthodes de calcul fondamental des taux et définition des coûts directs et indirects des accidents.
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, 250 rue Main est, Hamilton, Ontario L8N 1H6, Canada, 1990. 16p. Illus. CAD 3,00 (Canada); USD 3,50 (USA); USD 4,00 (autres pays).

CIS 92-123 Skov T., Mikkelsen S., Svane O., Lynge E.
Déclaration des cas de cancer professionnel au Danemark
Reporting of occupational cancer in Denmark [en anglais]
La présente étude examine la déclaration au Danemark pendant la période 1983-1987 des cas de mésothéliome pleural et d'adénocarcinome sinonasal dont les rapports avec l'exposition professionnelle à l'amiante et aux poussières de bois sont bien connus. On estime que les cas non déclarés représentaient environ 50%. L'examen des dossiers médicaux des patients dont les cas n'ont pas été déclarés entre 1986-1987 montre que le plus souvent ils ne contiennent pas d'informations suffisamment détaillées sur l'exposition professionnelle. On recommande de procéder à un examen de dépistage formel chaque fois qu'on pense diagnostiquer un cancer professionnel. Les associations médicales pourraient jouer un rôle important en donnant des directives au sujet des maladies professionnelles dans le cadre de leurs compétences.
Scandinavian Journal of Work, Environment and Health, déc. 1990, vol.16, n°6, p.401-405. 10 réf.

CIS 91-458 Ng T.P., Chan S.L., Lee J.
La mortalité dans une cohorte de travailleurs répertoriés comme silicotiques: preuve nouvelle d'une association avec le cancer du poumon
Mortality of a cohort of men in a silicosis register: further evidence of an association with lung cancer [en anglais]
Enquête sur la mortalité par cancer du poumon enregistrée dans une cohorte de 1.419 hommes répertoriés comme silicotiques qui n'avaient pas été exposés antérieurement à l'amiante ou aux hydrocarbures polyaromatiques. Les 28 décès dus à un cancer du poumon n'étaient pas statistiquement excédentaires par rapport aux prévisions (SMR 2,03, CI 95% 1,35-2,93). Un excédent de risque de cancer du poumon a été observé à la fois chez des travailleurs de fond et chez des travailleurs à ciel ouvert. Toutes les personnes décédées des suites d'un cancer du poumon étaient des fumeurs. L'augmentation du SMR était directement liée à la période de latence et aux années d'exposition. Le risque de cancer du poumon était plus élevé chez les tuberculeux (SMR 2,52; CI 95% 1,52-3,94). Les résultats montrent que si le risque excédentaire de cancer du poumon chez les silicotiques est dû le plus souvent aux habitudes tabigiques, un effet synergique est également probable entre la silice ou la silicose et le tabac. Il est confirmé en particulier que la silicose et la tuberculose offrent un terrain favorable au développement de tumeurs malignes au niveau des poumons.
American Journal of Industrial Medicine, 1990, vol.17, n°2, p.163-171. Illus. Réf.bibl.

CIS 91-468 Brewer R.D., Oleske D.M., Hahn J., Leibold M.
Modèle de surveillance des accidents du travail par des centres de médecine du travail
A model for occupational injury surveillance by occupational health centers [en anglais]
Aux Etats-Unis, les blessures représentent plus de 90% des problèmes de santé liés au travail. Or, il n'existe pas dans ce pays de système normalisé de déclaration des accidents du travail. Le présent article dresse le bilan de la 1re année de fonctionnement d'un système de surveillance des accidents du travail fondé sur les résultats d'examens pratiqués par des services médicaux et notamment par des services de médecine du travail. En 1988, des informations ont été recueillies sur la santé et les risques courus par 14.156 personnes hospitalisées pour un problème lié au travail. Une analyse de ces cas a montré que la plupart des malades avaient reçu des soins pour des traumas mineurs constitués, à raison de 78,4%, par des coupures ou lacérations, des entorses ou des contusions; 53,8% des accidents avaient été causés par des objets métalliques, des boîtes, des machines ou des plans de travail. Ces résultats préliminaires confirment qu'il est possible, en se fondant sur les résultats d'examens pratiqués par des services médicaux, d'exercer une surveillance sur les accidents du travail afin de permettre aux employeurs d'assurer de meilleures conditions de travail dans leur entreprise.
Journal of Occupational Medicine, août 1990, vol.32, n°8, p.698-702. 13 réf.

CIS 91-123 Surveillance des maladies professionnelles: l'asthme
Occupational disease surveillance: Asthma [en anglais]
Extrait du rapport hebdomadaire de morbidité et de mortalité publié par les Centres de contrôle des maladies (Atlanta, GA) n°39 de 1990, p.119-123. Cet article rend compte de l'application et des premiers résultats d'un programme de surveillance de l'asthme professionnel conduit dans les Etats américains du Michigan, du Colorado et du New Jersey, dans le cadre d'un système d'observation sentinelle et de déclaration des risques professionnels "Sentinel Event Notification System for Occupational Risks" (SENSOR) lancé par le NIOSH. Une première évaluation des données recueillies montre qu'en déclarant les cas d'asthme professionnel, les médecins peuvent aider à l'identification des risques professionnels d'atteinte à la santé pour lesquels existent des moyens de prévention.
Journal of the American Medical Association, 23/30 mars 1990, vol.263, n°12, p.1613 et 1616. 9 réf.

1989

CIS 01-925 Loi n°16.074 portant sur les accidents du travail et les maladies professionnelles [Uruguay]
Ley N° 16.074 sobre los accidentes de trabajo y enfermedades profesionales [Uruguay] [en espagnol]
Cette Loi comporte l'obligation pour les employeurs de s'affilier à un organisme de sécurité sociale afin de prendre en charge les travailleurs victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles. Elle contient des dispositions sur les incapacités temporaires et permanentes. Les lois n°10.004 du 28 fév. 1941 et 1.949 du 21 nov. 1961 sont abrogées.
Registro nacional de leyes, decretos, etc., p.464-483. Egalement dans: Diario Oficial, 23 oct. 1989.
https://www.parlamento.gub.uy/Leyes/Ley16074.htm [en espagnol]

CIS 92-866 Freund E., Seligman P.J., Chorba T.L., Safford S.K., Drachman J.G., Hull H.F.
Déclaration obligatoire de maladies professionnelles par des cliniciens
Mandatory reporting of occupational diseases by clinicians [en anglais]
La surveillance des maladies professionnelles est considérée comme une étape capitale dans la prévention des maladies et lésions liées au travail, un élément important de la surveillance étant constitué par les rapports de cas faits par le médecin et le personnel de santé. Le présent article évoque les problèmes posés par la déclaration et signale brièvement les sources d'information sur lesquelles repose la surveillance. Il rend compte de l'utilisation d'une liste d'événements témoins de santé au travail pour l'identification des maladies professionnelles et mentionne le système SENSOR (Sentinel Event Notification System for Occupational Risks) destiné à l'établissement de mécanismes de déclaration pour une liste de maladies professionnelles sélectionnées par le NIOSH. Un tableau récapitule les maladies professionnelles soumises à déclaration par Etat.
Journal of the American Medical Association, 1 déc. 1989, vol.262, n°21, p.3041-3044. 24 réf.

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