Inspection du travail - 674 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

• Inspection du travail

1987

CIS 89-1232 Rapport annuel (1987) sur l'application de la Réglementation relative aux dockers (1948) et à la Loi sur les dockers de 1961 (Sécurité, santé et bien-être) [Inde]
Annual report of the working of the Indian Dock Labourers Regulations, 1948 and the Dock workers (Safety, Health and Welfare) Scheme (1961) - 1987 [India] [en anglais]
Rapport d'activités de l'inspection du travail dans les docks par rapport à l'application de la réglementation sur la sécurité, la santé et le bien-être dans les manutentions portuaires. Aspects traités: conformité à la réglementation (1948); conformité à la loi (1961); accidents et incidents (statistiques détaillées); cas de maladies professionnelles indemnisables; inspections et poursuites.
Directorate General Factory Advice Service and Labour Institutes, Government of India, Ministry of Labour, Sion, Bombay 400 022, India, 1987. 80p.

CIS 89-972
Health and Safety Executive
Accumulateurs au lithium
Lithium batteries [en anglais]
Au sommaire de cette note d'orientation: généralités; risques (explosions, échauffement exagéré, dégagement de matières potentiellement dangereuses, inflammation spontanée); essais conduits par les fabricants ou les fournisseurs; dispositifs de protection; information; choix et conception; utilisation des accumulateurs; essais conduits par les acheteurs et les utilisateurs; conduite à tenir en cas d'accident; transport et mise au rebut. En annexe: résumé des mesures de sécurité; incidents dangereux mettant en cause des accumulateurs ou des éléments d'accumulateurs au lithium.
HMSO Publication Centre, P.O. Box 276, London, SW8 5DT, Royaume-Uni, avr. 1987. 6p. Bibl. Code de prix: GBP AB.

CIS 89-787 Activités de l'Inspection du travail dans les transports en 1986/87 [Autriche]
Tätigkeitsbericht des Verkehrsarbeitsinspektorates für die Jahre 1986/87 [en allemand]
Rapport d'activités général de l'inspection. Description des accidents, dont les accidents mortels. Les statistiques montrent les tendances en ce qui concerne les accidents du travail et les maladies professionnelles ainsi que le nombre d'examens médicaux périodiques auxquels ont été soumis les travailleurs de cette branche.
Bundesministerium für öffentliche Wirtschaft und Verkehr, Verkehrs - Arbeitsinspektorat, Radetzkystrasse 2, 1030 Wien, Autriche, 1988. 80p.

CIS 89-385
Ministère chargé du travail
Arrêté du 8 oct. 1987 relatif au contrôle périodique des installations d'aération et d'assainissement des locaux de travail [France]
Cet arrêté décrit d'abord les documents devant être tenus à jour par le chef d'établissement (dossier de l'installation). Il indique ensuite la nature des informations, la périodicité de leur mise à jour, que ce soit pour les locaux à pollution non spécifique ou ceux à pollution spécifique. Double du document signalé sous CIS 88-1430.
Journal officiel de la République française, 22 oct. 1987, p.12341-12342.

CIS 89-384
Ministère chargé du travail
Arrêté du 9 oct. 1987 relatif au contrôle de l'aération et de l'assainissement des locaux de travail pouvant être prescrit par l'inspecteur du travail [France]
Cet arrêté décrit les mesures et contrôles pouvant être prescrits par l'inspecteur du travail (méthodes, nature des résultats), les conditions et modalités d'agrément des personnes et des organismes.
Journal officiel de la République française, 22 oct. 1987, p.12338-12341.

CIS 88-1861 Cullen J.
Rapport de la Commission britannique d'hygiène et de sécurité, 1985-1986
Health and Safety Commission Report 1985-86 [en anglais]
Au sommaire de ce rapport: substances dangereuses; autres questions intéressant l'hygiène du travail; sécurité nucléaire; installations dangereuses; problèmes de sécurité dans plusieurs secteurs industriels; comités consultatifs; services de recherche et laboratoires; pollution industrielle de l'air; inspection des fabriques; activités d'information; activité des autorités locales; rapport de la Direction de l'hygiène et de la sécurité sur les statistiques; activités visant à assurer le respect de l'application des règlements; services de recherche et laboratoires; politique de l'emploi.
HM Stationery Office, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1987. 43p. Prix: GBP 8,50.

CIS 88-1949 Okamura K.
Problèmes posés par l'inspection des systèmes d'aspiration localisée et solutions à ces problèmes
Kyokusho haiki sōchi no kensa kara mita mondai to sono taisaku [en japonais]
Les systèmes d'aspiration localisée n'ont souvent aucun rapport direct avec la production, d'où la tendance à négliger leur entretien. La présente étude évoque les problèmes que pose cet entretien et la recherche de solutions appropriées.
Journal of Industrial Hygiene of Japan - Rōdō eisei kōgaku, 1987, n°26, p.8-10. Illus. 9 réf.

CIS 88-1482 Séminaire national: l'inspection du travail et son rôle dans l'amélioration de l'hygiène et de la sécurité
National seminar: Labour inspection and its role in the improvement of health and safety [en anglais]
Cours organisé par l'ARPLA à Bentley (Australie occidentale) en juin 1987. Les 21 documents d'information dactylographiés que comprend le cours portent sur les aspects suivants: accidents; modèle d'échange d'énergie; feux et combustion; stockage et manutention de matières dangereuses; inflammation de mélanges inflammables; prévention des incendies et explosion et moyens de protection; prévention des explosions de poussières (y compris liste de poussières soumises à des tests d'exposibilité et liste de matières qui ont été récemment mises en cause lors de graves explosions de poussières survenues dans l'industrie); indice Dow; manuel technique pour une extension de la classfication Dow des risques d'incendie et d'explosion; suivi des évaluations; prévention des pertes (études d' "opérabilité" et analyse des risques); catastrophe de Bhopal; stratégie de prévention des risques chimiques sur les lieux de travail; oxydation du cyclohexane; hygiène du travail; législation et normes d'exposition (particulièrement aux Etats-Unis et au Royaume-Uni); audits d'hygiène du travail; stratégie et techniques de prélèvement; équipement de protection individuelle; gestion des matières dangereuses; élimination des déchets dangereux.
Curtin University of Technology, Kent Street, Bentley WA, 6102 Australie, 1987. 1 vol. Illus. Bibl.

CIS 88-1430 Arrêté du 8 oct. 1987 relatif au contrôle périodique des installations d'aération et d'assainissement des locaux de travail [France]
Les chefs d'établissement sont tenus, en application de l'article R.232-5-9 du code du travail, d'assurer régulièrement le contrôle des installations d'aération et d'assainissement. Un dossier doit être établi. Pour les locaux à pollution non spécifique, le dossier doit comporter les dates d'inspection, des informations relatives au débit d'air, les caractéristiques et les états des filtres et d'autres équipements et les méthodes de mesure utilisées pour les contrôles. Pour les locaux à pollution spécifique, l'efficacité des systèmes d'épuration et les concentrations des polluants doivent être également mentionnées.
Journal officiel de la République française, 22 oct. 1987, n°245, p.12341-12342.

CIS 88-1526 Commission/Direction de l'hygiène et de la sécurité - Rapport annuel 1986-87
Health and Safety Commission/Executive - Annual report 1986-87 [en anglais]
Ce rapport comprend 2 parties. La 1ère est consacrée aux activités de la Commission d'hygiène et de sécurité (HSC) et la seconde aux activités de la Direction de l'hygiène et de la sécurité (HSE). Pour la HSC: substances dangereuses; autres questions liées à la santé au travail; sécurité nucléaire; techniques de sécurité; activités des autorités locales et enquêtes menées par la commission. Pour la HSE: organisation de la Direction; le département conseil sur la prévention des accidents; inspections d'hygiène et de sécurité dans l'agriculture et les fabriques; division médicale; inspections des mines et des carrières et des installations nucléaires; Division des recherches et des laboratoires; division technologique et pollution de l'air; statistiques.
HM Stationery Office, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1987. 60p. Illus. Prix: GBP 11,50.

CIS 88-1524 Division recherches et technologies. Activités 1985-86
Research and technological services 1985-86 [en anglais]
Aspects couverts par ce rapport: aperçu de la gestion et des orientations de cette Division de la Direction de l'hygiène et de la sécurité; risques électriques; explosions, feux, explosifs et risques majeurs; techniques de sécurité; milieu de travail; médecine du travail; équipement; activités des ministères et des organes consultatifs.
HM Stationery Office, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1987. 46p. Illus. Prix: GBP 10,00.

CIS 88-1133
Asian and Pacific Regional Centre for Labour Administration (ARPLA), Bangkok
L'inspection du travail et son rôle dans l'amélioration de la sécurité et de l'hygiène du travail, et en particulier dans l'industrie chimique
Labour inspection and its role in improving safety and health, with particular reference to the chemical industry [en anglais]
Au sommaire de ce cours de formation destiné aux inspecteurs du travail, qui a eu lieu à Hong Kong en juin 1987: analyse des accidents; la catastrophe de Bhopal; incendies et explosions; prévention des explosions de poussières; contrôle des risques majeurs; fuite des substances inflammables et toxiques et effets néfastes des incendies; risques chimiques sur les lieux de travail; plans d'urgence en cas de catastrophe; législation et normes d'exposition aux substances chimiques; techniques de prélèvement audits en hygiène industrielle; équipement de protection individuelle; travail avec des substances dangereuses; élimination des déchets. En annexe: contenu détaillé du séminaire.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, nov. 1987. 189p. Illus. Bibl. Prix: USD 6,50.

CIS 88-1081
Staatliches Amt für Technische Überwachung, Berlin
Sécurité et hygiène du travail - Transporteurs aériens sur câble - Comportement conforme à la sécurité; contrôles et essais [République démocratique allemande]
Gesundheits- und Arbeitsschutz. Seilbahnen. Arbeitsschutzgerechtes Verhalten; Kontrolle und Prüfung [en allemand]
Cette norme (entrée en vigueur: 1 janv. 1988) spécifie les mesures de sécurité à prendre pour la mise en marche, l'exploitation et l'arrêt des transporteurs aériens servant au transport des personnes et des matériaux, ainsi que lors de l'entretien de ces transporteurs. Elle fixe également les modalités de surveillance et d'essai.
Verlag für Standardisierung und Standardversand, Postfach 1068, 7010 Leipzig, République démocratique allemande, mai 1987. 4p.

CIS 88-351
Arbetarskyddsstyrelsen
Procédures d'appel contre les décisions de l'Agence nationale d'essais [Suède]
Överklagande av beslut från riksprovplats [en suédois]
Cette directive est entrée en vigueur le 1er juillet 1987.
LiberDistribution, 162 89 Stockholm, Suède, 29 juin 1987. 3p.

CIS 88-376
Arbetarskyddsstyrelsen
Inspection des appareils de levage, etc. [Suède]
Besiktning av lyftanordningar m.m. [en suédois]
Amendement de la notice 1976:31 (entrée en vigueur le 1er juil. 1987). Nouvelles procédures d'appel concernant les décisions prises après la notice originale. Des commentaires figurent en annexe.
LiberDistribution, 162 89 Stockholm, Suède, 29 juin 1987. 3p.

CIS 88-39
Arbetarskyddsstyrelsen
Récipients sous pression [Suède]
Tryckkärl [en suédois]
Modification de la directive AFS 1986:9 (entrée en vigueur: 1er juil. 1987). Elle traite des nouvelles procédures d'appel contre les décisions prises conformément au règlement sur les récipients sous pression ou sous vide, les réservoirs ouverts et les tuyauteries pour liquides ou gaz. En annexe: commentaires sur la directive. (Pour une analyse complète de la directive originale, voir CIS 86-1821).
LiberDistribution, 162 69 Stockholm, Suède, 29 juin 1987. 2p.

CIS 88-2 Notification d'inspections [Canada - Ontario]
Notification of inspections [Canada - Ontario] [en anglais]
Cette directive définit les conditions des visites régulières de l'inspection du travail avec ou sans préavis. Au sommaire: activités considérées comme n'entrant pas dans la catégorie des inspections régulières; principes généraux; procédure à suivre par les employeurs et les travailleurs pour faire part de leur désir d'être informés au préalable d'une inspection éventuelle; modèles de préavis et d'accord.
Ontario Ministry of Labour, 400 University Avenue, Toronto, Ontario M7A 1T7, Canada, 30 mars 1987. 9p.

CIS 87-760
Ministère chargé du travail
Vérifications électriques effectuées en application du décret du 14 nov. 1962. Circulaire n°86-8 du 22 sept. 1986 [France]
Ce texte concerne les rapports de vérification des installations électriques. Il est principalement composé de 3 annexes: I. Objet et étendue des vérifications; II. Contenu des rapports de vérification; III. Instructions relatives aux vérifications électriques et conformité des installations aux dispositions du décret.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 1er trimestre 1987, n°126, note n°1622-126-87, p.137-141.

CIS 87-767 Pietruszynski M.
Vérifications et contrôles obligatoires des matériels, machines et installations - Tableau des principales interventions périodiques obligatoires [France]
Après un rappel de la réglementation française (article L.620-6 du Code du travail) concernant les documents relatifs aux vérifications et contrôles à la charge des employeurs, la note présente, sous forme schématique, les principaux contrôles et vérifications obligatoires, ainsi que leur périodicité; les dispositions concernant les appareils à pression, les établissements recevant du public et les mesures techniques figurant dans les normes ne sont pas recensées.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 1er trimestre 1987, n°126, note n°1619-126-87, p.109-118.

1986

CIS 91-414
Asian and Pacific Project for Labour Administration
Administration du travail: matériel pédagogique - Fonctions de l'administration du travail dans le domaine de l'inspection des usines (ARPLA)
Labour administration: training material - Factory inspection functions of labour administration (ARPLA) [en anglais]
Matériel pédagogique et compte rendu d'un séminaire de formation inter-pays sur les fonctions d'inspection des usines, organisé conjointement à Bombay (Inde), par l'Asian Regional Project for Labour Administration (ARPLA), le BIT et le Central Labour Institute (Bombay) du 28 déc. 1983 au 14 janv. 1984. Au sommaire: compte rendu du séminaire; exposés techniques (grandes questions concernant les normes du BIT dans la région de l'Asie et du Pacifique, système d'inspection du travail, pratiques et procédures d'inspection, réglementation du travail des femmes et des jeunes, prévention des accidents, organisation de la sécurité, dispositifs de protection des machines, inspection de contrôle des risques d'incendie et d'explosion, transfert de technologie, organisation de la formation à la sécurité); exposés des différents pays; points de vue des employeurs et des travailleurs sur leur rôle et sur les pratiques et procédures régissant l'inspection du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1986. xi, 426p. Illus. Prix: USD 12,00.

CIS 90-1146 Inspection du travail - Manuel d'éducation ouvrière
Labour inspection - A workers' education manual [en anglais]
Ce manuel de formation a pour but d'aider les lecteurs, notamment les responsables syndicaux, à réfléchir sur les fonctions fondamentales des services d'inspection et sur l'évolution que ceux-ci pourraient connaître. Conçu à l'intention des lecteurs isolés et pour servir de base à des cours d'éducation ouvrière, il offre une idée claire et concise des aspects fondamentaux de l'inspection du travail et du rôle de celle-ci dans la protection des travailleurs. A la fin de chaque chapitre, des thèmes de réflexion sont proposés aux utilisateurs pour les encourager à faire le lien entre leur lecture et la réalité ainsi que les problèmes auxquels ils sont confrontés tous les jours dans leur vie de travail.
Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1986. 102p. (version française). Prix: CHF 17,50.

CIS 89-1429 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Epreuves et critères [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Tests and criteria [United Nations] [en anglais]
Les nouveaux produits qui sont considérés comme ayant des propriétés explosives ou sont conçus pour les effets de leur explosion (y compris leurs effets pyrotechniques) sont susceptibles de relever de la classe 1 du système ONU de classement selon le risque. Le présent manuel est un recueil des diverses épreuves qui permettent à une autorité compétente de classer ces produits (matières, matières emballées, objets et objets emballés conformément au système précité). On peut obtenir auprès de l'autorité nationale des renseignements plus détaillés concernant les schémas et les spécifications des matériaux utilisés dans les épreuves.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 1ère éd., 1986. 191p. Illus.

CIS 89-1231 Rapport annuel (1986) sur l'application de la Réglementation relative aux dockers (1948) et à la Loi sur les dockers de 1961 (Sécurité, santé et bien-être) [Inde]
Annual report on the working of the Indian Dock Labourers Regulations (1948) and the Dock workers (Safety, Health and Welfare ) Scheme (1961) - 1986 [India] [en anglais]
Rapport d'activités de l'inspection du travail dans les docks par rapport à l'application de la réglementation sur la sécurité, la santé et le bien-être dans les manutentions portuaires. Aspects traités: conformité à la réglementation (1948); conformité à la loi (1961); accidents et incidents (statistiques détaillées); cas de maladies professionnelles indemnisables, inspections et poursuites.
Directorate General Factory Advice Service and Labour Institutes, Government of India, Ministry of Labour, Sion, Bombay 400 022, Inde, 1986. 80p.

CIS 89-148
Bundesministerium für Arbeit und Soziales
L'activité de l'Inspection du travail (Autriche), 1986
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1986 [en allemand]
Organisation et activités de l'inspection du travail; analyse des statistiques d'accidents pour 1986 dont le nombre total par rapport à 1985 est en légère baisse (105.817 contre 106.476 en 1985); nombre de cas mortels (192 contre 211 en 1985). Statistiques des maladies professionnelles déclarées en 1986 et description d'un certain nombre de cas d'accidents ou de maladies de caractère exceptionnel. Liste récapitulative des textes réglementaires nationaux et des Conventions internationales de l'OIT qui intéressent l'inspection du travail. Noms et qualifications du personnel de l'inspection ventilés par état (Land). Tableaux des visites effectuées par l'inspection par branche d'activité industrielle; des cas d'accidents et de maladies déclarés, des injonctions faites par l'inspection par branche d'industrie. La 2ème partie contient des exposés sur des sujets particuliers: la sécurité dans les centrales hydroélectriques; hygiène et santé dans l'industrie de transformation du bois; récit et analyse de cas d'accident d'un point de vue non technique.
Zentralarbeitsinspektorat, Stubenring 1, 1010 Wien, Autriche, 1987. 129p. Illus.

CIS 88-1536 Guide d'inspections de santé - sécurité en milieu de travail
A guide to workplace safety and health inspections [en anglais]
Ce guide décrit les techniques et l'utilité des inspections. Aspects traités: le lieu de travail (éléments, types de risques); l'inspection (planification, mise en ¿uvre, rapport, suivi).
Alliance de la Fonction publique du Canada, Ottawa, Ontario, Canada, 1986. 68p. Ilus.

CIS 88-1489
Ministère du Travail (Malaisie)
Efficacité des visites de l'inspection du travail dans les plantations: travaux d'un séminaire qui s'est déroulé à Kuala Lumpur, 22-24 sept. 1986
Effective labour inspections in the plantation sector: Proceedings of the seminar held in Kuala Lumpur, Sep. 22-24, 1986 [en anglais]
Au sommaire de ce cours destiné aux inspecteurs du travail en Malaisie: rôle de l'inspection du travail dans la protection des travailleurs des plantations; bilan de la législation pertinente; principaux risques dans les plantations et leur prévention (pesticides, piqûres de serpents et d'insectes, conditions climatiques, échelles, etc.); travail des enfants et des jeunes; logement et installations sanitaires. La convention n°81 et les recommandations n°81, 129 et 133 du BIT sont reproduites intégralement.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1986. 116p. Illus. Bibl.

CIS 88-854 Campbell S.
Health and Safety Executive
L'inspection du travail dans la Communauté européenne
Labour inspection in the European Community [en anglais]
Rapport sur les systèmes d'inspections du travail des Communautés européennes (à l'exception de l'Espagne et du Portugal). Description de l'organisation de chaque type d'inspection, de son évolution, de ses atouts et de ses insuffisances et analyse des principales différences et des traits communs. Au sommaire: le développement de l'inspection du travail; l'inspection dans son contexte international (rôle joué par les organisations comme l'OIT, les Communautés européennes, l'AISS, l'Association internationale de l'Inspection du travail); les systèmes d'inspection de la Communauté (traits communs et problèmes); les systèmes d'inspection par pays; comparaison des accidents. En annexe figurent la Convention n°81 de l'OIT et les articles 100, 117 et 118 du Traité de Rome.
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1986. 82p. Illus. 74 réf. Prix: GBP 12,50.

CIS 88-377 Récipients sous pression [Suède]
Pressure vessels [Sweden] [en anglais]
Traduction anglaise des règlements (entrés en vigueur le 1er janv. 1987) concernant les récipients sous pression ou sous vide, les réservoirs ouverts et les tuyauteries pour liquides ou gaz. Des commentaires détaillés figurent en annexe. (Pour plus de détails sur la directive originale, voir CIS 86-1821).
Arbetarskyddsstyrelsen, 171 84 Solna, Suède, 5 juin 1986. 59p.

CIS 88-148
Department of Inspection for Factories and Establishments (Bangladesh); Asian and Pacific Project for Labour Administration (ARPLA), OIT
Administration du travail - Manuel de l'inspection destiné aux inspecteurs du travail
Labour administration - Inspection manual (Guidelines) for inspectors of factories [en anglais]
Manuel destiné aux inspecteurs du travail au Bangladesh. Au sommaire: organisation de l'inspection du travail; planification et procédures de l'inspection; règles et méthodes pratiques; aspects généraux de l'hygiène et de la santé au travail; opérations dangereuses; notification de certains accidents; liste de maladies professionnelles; détails sur les maladies professionnelles; pouvoirs du gouvernement et de l'inspection; directives promulguées par le gouvernement. En annexe: organisation et fonctions du Département de l'inspection des entreprises industrielles; liste de contrôle pour l'inspection des établissements industriels; détails de risques spécifiques (bruit, vibration, rayonnement non-ionisant, ventilation, poussières, substances chimiques); modèle d'un formulaire utilisé pour la déclaration des accidents de travail; illustrations de dispositifs de protection. Ce manuel très soigneusement préparé pourrait, avec des changements mineurs, être utilisé également dans d'autres pays de la région.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1986. 220p. Illus.

CIS 88-289 Wolf I.
Défauts mis en lumière lors de l'homologation de composants électriques de machines
Gépek villamos berendezéseinek minősítésekor feltárt hiányosságok [en hongrois]
Analyse de cas de défauts relevés dans le matériel électrique et/ou dans la documentation s'y rapportant lors des opérations d'homologation effectuées en Hongrie durant la période 1980-1985. Les normes hongroises pertinentes sont mentionnées le cas échéant.
Munkavédelem, munka- és üzemegészségügy, 1986, vol.32, n°7-9, p.129-136. Illus.

CIS 87-909
Bundesministerium für soziale Verwaltung
L'activité de l'Inspection du travail en 1985
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1985 [en allemand]
Après des détails sur l'activité de l'inspection, le rapport décrit un certain nombre de cas exceptionnellement graves ou présentant un intérêt particulier, et donne des exemples de mesures de protection. Liste des règlements nationaux et des conventions internationales de l'OIT qui ont trait à l'inspection du travail. Statistiques sur l'inspection des entreprises et des chantiers. Ventilation de l'activité des médecins-inspecteurs, des accidents déclarés et des injonctions par branche d'industrie. La 2e partie du rapport contient des exposés sur des sujets spéciaux: conception des installations de chloration pour les piscines; lutte contre les poussières dans l'industrie du granit; la nouvelle méthode autrichienne de construction des tunnels dans des conditions géologiques difficiles.
Zentralarbeitsinspektorat, Kundmanngasse 21, 1030 Wien, Autriche, 1986. 146p. Illus.

CIS 87-726 Liste complète des dispositions réglementaires relatives à l'inspection du travail [Autriche]
Zusammenstellung der gesetzlichen Vorschriften [en allemand]
Extrait du Rapport: die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1985, Verlag des Zentral-Arbeitsinspektorates, Kundmanngasse 21, 1030 Wien, Autriche, 1986, p.31-35.

CIS 87-143
Bureau international du Travail, Ministerio de Trabajo (Venezuela)
Troisième cours de perfectionnement à l'intention des inspecteurs chargés de la sécurité et de l'hygiène du travail
3er curso de actualización para inspectores de seguridad e higiene del trabajo [en espagnol]
Cours de perfectionnement en langue espagnole à l'intention des inspecteurs chargés de la sécurité et de l'hygiène, dispensé à Valencia (Venezuela) du 17 au 24 octobre 1986. Aspects traités: législation relative à la sécurité et à l'hygiène au Venezuela; organisation de la prévention sur le lieu de travail, enquêtes après accident, risques d'incendie et d'explosion, listes de contrôle, programmes de sécurité et d'hygiène, risques chimiques, ventilation, risques liés au bruit et aux vibrations.
Comisión Venezolana de Normas Industriales, Ministerio de Fomento, Av. Andrés Bello Edif. Torre Fondo Común Piso II, Caracas, Venezuela, 1986. 1 vol. Illus.

CIS 87-176 Campbell S.
Health and Safety Executive
L'inspection du travail dans la Communauté européenne
Labour inspection in the European Community [en anglais]
Ce rapport est un guide sur les différents organismes chargés de l'inspection du travail dans les pays de la Communauté européenne. Sont décrits pour chacun d'eux la structure, l'évolution, les points forts et les faiblesses du système de l'inspection du travail. Les différences marquantes et les points communs sont analysés et les difficultés majeures sont identifiées. Le rapport s'adresse en particulier aux industries de la construction, de l'alimentation et du bois.
Health and Safety Executive, St. Hugh's House, Stanley Precinct, Trinity Road, Bootle, Merseyside L20 3QY, Royaume-Uni, 1986. 82p. Illus. 74 réf. Annexes. Prix: £12,50.

CIS 87-175 Rapport annuel de la Direction générale du Travail, 1985
Jaarverslag Directoraat-Generaal van de Arbeid over 1985 [en néerlandais]
Rapport sur les activités de l'Inspection du travail et de l'Inspection des ports en 1985. Outre des chapitres sur les aspects généraux, administratifs et sociaux des activités de la Direction du travail, on trouvera un chapitre consacré à la sécurité dans diverses industries et activités (fabrication, agriculture, horticulture, sylviculture, activités faisant intervenir les rayonnements et les réacteurs nucléaires, électricité, travaux utilisant des substances dangereuses, facteurs physiques du milieu de travail, travail portuaire), et un chapitre sur les activités liées à la santé (médecine du travail et toxicologie industrielle, travaux sur l'ADN recombinant, hygiène industrielle dans le domaine chimique). Des données à l'appui du texte sont présentées sous forme de tableaux et de schémas.
Ministerie van Soziale Zaken en Werkgelegenheid, Zeestraat 73, Den Haag, Pays-Bas, sept. 1986. 154p. Illus. Prix: Fl.19,00.

CIS 87-174 Rajah A.T.
Guide à l'intention des inspections du travail
Guide to labour inspections [en anglais]
Rapport technique d'un projet du BIT. Aspects traités: conditions d'embauche, pouvoirs et obligations des inspecteurs du travail; leur rôle; conduite à tenir dans l'exercice de leurs fonctions; préparation, déroulement et suivi des visites d'inspection; rapports et tenue de registres; conditions de travail; travail des enfants; actitivés de bien-être; sécurité et hygiène; emploi de listes de contrôle. En annexe: liste des textes réglementaires applicables en Thaïlande; résumé des lois relatives à la protection des travailleurs; rapport type de l'inspection du travail; listes de contrôle destinées à l'amélioration des conditions de travail et de l'environnement; mêmes listes pour le bâtiment et les travaux publics; traductions de ces listes en thaï.
National Institute for the Improvement of Working Conditions and Environment, c/o ILO Regional Office for Asia and the Pacific, P.O. Box 1759, Bangkok, Thaïlande, 28 mai 1986. 150p. approx. Annexes.

CIS 86-1821
(Arbetarskyddsstyrelsen)
Récipients sous pression
Tryckkärl [en suédois]
Ce règlement (entrée en vigueur: 1 janv. 1987) concerne les récipients sous pression ou sous vide, les réservoirs ouverts et les tuyauteries pour liquides ou gaz. Au sommaire: définitions; conditions de livraison; épreuves de conformité (y compris après réparations ou modifications); qualifications des soudeurs; autorisation à obtenir pour le traitement thermique; vérification des calculs et de l'exécution; contrôles à effectuer par le fabricant; inspections périodiques; dispositions particulières concernant les récipients soudés. En annexe: liste des récipients considérés comme particulièrement dangereux; conseils pour l'application du règlement et commentaires détaillés.
LiberDistribution, 162 89 Stockholm, Suède, 5 juin 1986. 54p.

CIS 86-2085 Liste des laboratoires d'essai
Prüfstellenverzeichnis [en allemand]
Notification des labels de sécurité (GS) conformément aux dispositions de la Loi sur la sécurité technique en vigueur en République fédérale d'Allemagne. Adresses des laboratoires d'essai avec leurs labels de sécurité respectifs.
Bundesarbeitsblatt, oct. 1986, n°10, p.50-62. Illus.

CIS 86-925 Inspection et entretien des presses mécaniques
Inspection and maintenance of mechanical power presses [en anglais]
Cette notice d'information illustrée décrit les mesures de sécurité à prendre lors de l'inspection, de l'entretien et de la réparation des presses mues par force motrice.
National Safety Council, 444 North Michigan Ave., Chicago, IL 60611, USA, 1986. 6p. Illus. 3 réf.

1985

CIS 90-1769 Ordonnance de 1985 sur le transport par voie aérienne de marchandises dangereuses [Hong Kong]
Dangerous Goods (Consignment by Air) (Safety) Ordinance - Chapter 384 of the Revised Edition 1985 [Hong Kong] [en anglais]
Cette ordonnance attribue le droit de perquisition, d'inspection et de saisie aux inspecteurs autorisés dans les cas liés au transport par voie aérienne de marchandises dangereuses.
Government Printer, Hong Kong, 1985. 4p.

CIS 88-1751 Loi de 1985 sur l'hygiène et la sécurité du travail [Australie - Victoria]
Occupational Health and Safety Act 1985 [Australia - Victoria] [en anglais]
La loi institue une Commission d'hygiène et de sécurité du travail, comme organe consultatif chargé notamment de promouvoir l'éducation et la formation en ce domaine, et de conseiller le ministre lors de l'élaboration de règlements édictés en vertu de la présente loi. Elle définit une procédure de protection, de consultation et, le cas échéant, d'arrêt du travail en cas de menace d'accident ou de sinistre dans un établissement. Des représentants de l'hygiène et de la sécurité sur les lieux de travail peuvent être élus par les travailleurs, après négociation avec les organisations syndicales; leurs fonctions sont précisées. La loi instaure un régime d'inspection en matière d'hygiène et de sécurité, au moyen d'inspecteurs nommés par le ministre et dotés de larges pouvoirs. Dispositions sur les procédures juridiques à respecter.
Victoria Acts of Parliament, Act 10190, 1985, p.171-222.

CIS 88-710 Directive sur les enquêtes techniques et la consignation des dommages sans accident survenus dans les installations sous le contrôle de l'Inspection des mines de l'URSS [URSS]
Instrukcija po tehničeskomu rassledovaniju i učetu avarij, ne povlekših za soboj nesčastnyh slučaev, na podkontrol'nyh Gosgortehnadzoru SSSR predprijatijah i ob"ektah [en russe]
Cette directive, approuvée par le Conseil central des syndicats de l'Union soviétique et ratifiée le 11 juillet 1985 par l'Inspection des mines, porte sur l'endommagement ou la destruction accidentelle des immeubles, des équipements, des mines, etc., par le feu, les explosions, les fuites de gaz toxiques ou autres, ou la libération d'énergie sous diverses formes, entraînant des arrêts prolongés de production et menaçant la vie ou la santé des personnes. En annexe: une catégorisation des dommages selon leurs conséquences, un formulaire du procès-verbal d'une enquête et un spécimen d'un journal de consignation des avaries.
Bezopasnost' truda v promyšlennosti, déc. 1985, n°12, p.54-58.

CIS 87-1319 Essais de camions-citernes - Examens, essais et agrément des réservoirs de camions-citernes et des conteneurs-citernes utilisés pour le transport par route des substances dangereuses
Road tanker testing - Examination, testing and certification of the carrying tanks of road tankers and of tank containers used for the conveyance of dangerous substances by road [en anglais]
Au sommaire de ce recueil de directives pratiques: réglementation pertinente; protocole d'essai; examens et essais initiaux et périodiques; intervalles entre les examens et essais; dispositions relatives aux examens et essais périodiques; établissement de certificats d'examen; approbation des certificats; procès-verbal d'essai; archivage de la documentation; réservoirs endommagés, modifiés ou réparés; examens, essais et agrément des réservoirs en conformité avec les conventions internationales; plaques résistant à la corrosion apposées sur les récipients sous pression; personne compétente; références; spécimens de procès-verbaux.
Health and Safety Executive, St. Hugh's House, Stanley Precinct, Trinity Road, Bootle, Merseyside L20 3QY, Royaume-Uni, 1985. 17p. 11 réf. Annexes. Prix: £2,80.

CIS 87-880
Ministère de la formation professionnelle et du travail (Algérie)
Programme de formation de techniciens en hygiène et sécurité
Ce cours dispensé en Algérie est sanctionné par un diplôme de technicien en hygiène et sécurité. La première partie est consacrée aux connaissances générales et aux généralités autour de la prévention et la seconde partie aux techniques de la prévention: toxicologie industrielle; hygiène générale, médecine du travail et secourisme; les ambiances de travail; méthodologie et sécurité; le soudage; sécurité, incendie; risques mécaniques et leur prévention, électro-sécurité; sécurité sur les chantiers du bâtiment; protection individuelle; rayonnements ionisants; normalisation.
Institut national d'hygiène et de sécurité, Lot. Méridja, B.P. 07, 42395 Saoula, Algérie, 1985. 38p.

CIS 87-877 Instruction de formateurs d'inspecteurs du travail
Training of trainers of labour inspectors [en anglais]
Description d'un cours pour l'instruction de formateurs d'inspecteurs du travail, organisé à Bangkok, Thaïlande, du 25 juin au 20 juil. 1984. Thèmes de ce cours: indicateurs socio-économiques nationaux, cadre politique et politique du travail; activités normalisatrices de l'OIT, du PIACT et de L'Institut national thaïlandais pour l'amélioration des conditions et de l'environnement de travail; conditions de travail; relations de travail; sécurité et hygiène du travail, ergonomie comprise; inspection du travail; programmes de sensibilisation de l'opinion; rôle des employeurs et des travailleurs; instruction des formateurs; conférences sur des sujets particuliers; visites sur place; moyens audiovisuels. Tests et exercices proposés pendant le cours.
National Institute for the Improvement of Working Conditions and Environment, Thaling Chan, Bangkok, Thaïlande, 1985. 469p. Illus.

CIS 86-2046 Muroya H., Tada M., Sato K., Ikeda M.
Troubles psychiques et fatigue ressentis par des cheminots lors de l'inspection des voies et des ponts par hélicoptère
Pour prévenir les accidents de chemin de fer sur le réseau national japonais, il est procédé à une inspection des voies et des ponts par hélicoptère. Afin de déterminer l'impact psychologique de ces inspections, des questionnaires ont été adressés à 148 des cheminots qui en étaient chargés. Dans 15 cas, des contrôles de la fréquence cardiaque habituelle ont également été effectués. Conclusions de cette enquête: 22% des cheminots qui ont répondu au questionnaire ont déclaré ne ressentir aucune fatigue à la descente de l'hélicoptère, alors que 78% se déclaraient fatigués; des effets psychologiques ont été signalés les soirs précédant les vols prévus; les troubles psychiques étaient surtout prononcés chez les cheminots âgés de 20 à 30 ans; ces troubles étaient liés non pas aux vols eux-mêmes, mais à la nature de la tâche; chez la plupart des sujets de 20 à 40 ans, la fatigue découlait de la prise de vue et de la nécessité de remplacer les pellicules.
Bulletin of the Railway Labour Science Research Institute, nov. 1985, n°39, (tiré-à-part) p.37-50. Illus. 8 réf.

CIS 86-1162 Guide pratique pour la conduite d'inspections sur les lieux de travail
A practical guide to workplace inspections [en anglais]
Cette brochure contient des directives pour l'organisation et la conduite d'inspections sur les lieux de travail dans le cadre de programmes de prévention. Elle s'adresse tout particulièrement aux membres des comités paritaires d'hygiène et de sécurité qui sont légalement investis de cette charge dans l'Ontario (Canada).
Industrial Accident Prevention Association, 2 Bloor St. West, Toronto, Ontario M4W 3N8, Canada, fév. 1985. 20p. Illus. Annexes.

CIS 86-650 Singh R.
Conférence sur l'utilisation des ordinateurs dans la lutte contre le bruit: "Noise-Con 85"
Noise-Con 85. Computers for noise control [en anglais]
Compte rendu des travaux de la 7ème Conférence nationale sur les techniques appliquées de lutte contre le bruit (Columbus, Ohio, Etats-Unis, 3-5 juin 1985). Les 72 rapports de recherche présentés sont groupés sous les rubriques suivantes: méthodes numériques de lutte contre le bruit; essais conduits avec l'assistance d'un ordinateur; matériel de bureau et environnement; calculs et analyse modale avec l'assistance d'un ordinateur; solutions en matière de lutte contre le brui; insonorisation et crissement de freins; calcul de canalisations et de silencieux à l'aide d'ordinateurs; traitement et diagnostic des signaux; le bruit dans les usines et les collectivités; ordinateurs individuels et feuilles de calcul; mesures d'intensité; hélices, ventilateurs et lames.
Noise Control Foundation, PO Box 3469 Arlington Branch, Poughkeepsie, NY 12603, USA, 1985. 502p. Illus. Bibl. Prix: $US.48,00.

CIS 86-851 Guide sur les inspections d'hygiène et de sécurité
A guide to planned health and safety inspections [en anglais]
Ce guide, destiné aux cadres et membres des comités d'hygiène et de sécurité, présente une liste de vérifications à utiliser au cours d'inspections d'hygiène et de sécurité.
Santé et bien-être social, Division de l'hygiène et de la sécurité professionnelle, Immeuble Jeanne Mance, Parc Tunney, Ottawa, Ontario K1A Ok9, Canada, sans date. 65p.

CIS 86-888 Loi du 14 mars 1985 relative à l'Inspection nationale de la santé
Ustawa z dnia 14 marca 1985 r. o Państwowej Inspekcji Sanitarnej [en polonais]
Au sommaire: attributions et compétences de l'Inspection nationale de la santé (responsabilité en matière notamment de médecine et d'hygiène du travail, rôle consultatif pour l'établissement de normes, surveillance des facteurs d'ambiance, lancement d'enquêtes sur les nuisances potentielles, enquêtes épidémiologiques, vulgarisation et diffusion des informations); organisation de l'Inspection de la santé; pouvoirs de l'Inspection (accès aux locaux, collecte d'informations, délégation de pouvoirs par l'Inspecteur en chef); sanctions en cas d'ingérence dans les activités de l'Inspection; dispositions transitoires, effets de la loi sur d'autres lois et arrêtés (abrogation de l'arrêté du 14 août 1954 sur le même sujet).
Dziennik Ustaw, 27 mars 1985, vol.49, n°12, p.117-121.

CIS 86-361 Lang J., François P., Eggink E., Heinrich H., Kracht L., Irmer V.
Indication du niveau de bruit émis par les machines et appareils
Die Kennzeichnung der Geräuschabgabe von Maschinen und Geräten [en allemand]
Ce numéro est essentiellement consacré au colloque organisé par le Groupe de travail autrichien pour la lutte contre le bruit (Vienne, nov. 1984). Il reproduit les exposés sur la situation en Autriche (marquage des machines dépassant un niveau de puissance acoustique de 80dBA, méthode de mesure), en France (tendances et réglementation, méthodes et appareils de mesure, machines de bâtiment), aux Pays-Bas (réglementation, valeurs indicatives et indication du niveau de puissance acoustique), en République démocratique allemande (réglementation, méthodes de mesure du bruit, contrôle de l'émission du bruit) et en République fédérale d'Allemagne (réglementation, tendances).
E und M, nov. 1985, vol.102, n°11, p.445-474. Illus.

< précédent | 1... 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 | suivant >