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Inspection du travail - 674 saisies trouvées

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  • Inspection du travail

1989

CIS 91-1510 Edition révisée du manuel pratique d'inspection (MPI)
Revised field operations manual (FOM) [en anglais]
Conformément à la disposition CPL 2.45A de l'OSHA, ce nouveau manuel englobe tous les changements apportés dans les versions antérieures. Ce guide a toujours pour vocation d'être un manuel pratique d'inspection renseignant sur les normes et règlements d'application en vigueur. Au sommaire: responsabilités générales et procédures administratives; programme de contrôle, procédures générales d'inspection; infractions, sommations et sanctions; danger immédiat; enquête sur les accidents/catastrophes; plaintes et rapports; griefs pour discrimination; inspections des camps de travail temporaires; inspections dans le bâtiment et les travaux publics; programme de prévention de l'agence fédérale; divulgation de documents; Commission américaine du contrôle de la santé et de la sécurité au travail (OSH Review Commission).
US Department of Labour, Occupational Safety and Health Administration, Washington D.C., USA, 1989. 396p.

CIS 91-1084 Grues: vérifications et essais [Pays-Bas]
Hijskranen: onderzoekingen en beproevingen [en néerlandais]
En vertu de l'article 141 du règlement de sécurité de 1938 sur les fabriques et les ateliers, les grues dont la charge maximale d'utilisation est égale ou supérieure à 2 tonnes doivent être soumises à des essais de fiabilité et de sécurité. Ces essais doivent être conduits par un expert avant la mise en service de la grue et à intervalles périodiques. La directive (version révisée de CIS 85-307) contient des informations sur les règles de sécurité requises par la loi.
Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 69, 2270 MA Voorburg, Pays-Bas, 4e éd., 1989. 18p.

CIS 91-814 Hargittay F., Haubert G.
Inspection périodique de la sécurité
Időszakos biztonsági felülvizsgálat [en hongrois]
Etude détaillée des exigences techniques auxquelles doivent satisfaire les installations, équipements et machines pour les inspections de sécurité des pouvoirs publics et pour les contrôles de sécurité de l'entreprise. Listes de contrôle. Références à la législation hongroise pertinente et aux normes techniques.
Népszava, Budapest, Hongrie, 1989. 103p. Illus. Prix: HUF 56,00.

CIS 91-440
Asian and Pacific Regional Centre for Labour Administration (ARPLA)
Utilisation des ordinateurs dans l'administration du travail
Use of computers in labour administration [en anglais]
Compte rendu d'un séminaire régional de formation sur l'utilisation des ordinateurs dans l'administration du travail organisé par l'Asian and Pacific Project for Labour Administration (ARPLA) du BIT à Pattaya en Thaïlande du 1 au 5 août 1988. Cette publication comprend un compte rendu du séminaire, des exposés des intervenants (conception des applications de l'ordinateur à l'administration du travail, systèmes d'information informatisés adaptés aux fonctions de l'administration du travail, mise en ¿uvre des projets informatiques dans l'administration du travail, informatisation des fonctions de l'administration du travail en Suède, expérience australienne dans le domaine de l'informatisation de l'administration du travail) et exposés des pays sur les projets actuels et futurs d'informatisation.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1989. iv, 195p. Illus. Prix: USD 7,00.

CIS 91-133 Oleru U.G.
Point sur la situation de la médecine du travail au Nigéria
Status of occupational health in Nigeria [en anglais]
Large aperçu de la situation de la médecine du travail au Nigéria. Le niveau de la médecine du travail dans ce pays est bas en raison d'une base industrielle étroite, d'un taux de chômage élevé, de la vétusté des techniques de production et de l'équipement de protection et du manque d'établissements de formation ainsi que de règlements ou de normes d'hygiène et de sécurité. Les syndicats ne sont pas d'un grand secours pour les travailleurs de l'industrie. L'inspection des fabriques légalement chargée de la surveillance des lieux de travail dispose de moins de 30 inspecteurs et pratiquement d'aucun soutien logistique. Le rôle du Bureau international du Travail dans la promotion de la médecine du travail au Nigéria est évoqué.
Journal of Occupational Medicine, nov. 1989, vol.31, n°11, p.938-939. 9 réf.

CIS 90-2055 Pilborough L.
Inspection d'établissements industriels: enquête sur l'assurance de qualité, la sécurité et les normes
Inspection of industrial plant: A survey of quality assurance, safety and standards [en anglais]
Deuxième édition d'un ouvrage publié pour la première fois en 1971 sous le nom de "Inspection of Chemical Plant". La première moitié de l'ouvrage traite des essais et de l'inspection des types suivants d'établissements et de matériels: chaudières et récipients sous pression; tuyaux, canalisations, robinetterie; récipients chemisés et revêtements protecteurs; environnements dangereux, réfrigération et cryogénie; systèmes mécaniques sous pression et pompes à vide. Ces chapitres sont suivis d'une analyse et d'une explication des différentes techniques d'inspection et d'essai applicables lors de la mise en service et de l'exploitation des installations, notamment des techniques d'essai non destructives et des techniques de repérage des fuites. L'objet de l'assurance totale de qualité est évoqué et il est procédé à une large revue des dispositions juridiques pertinentes.
Gower Publishing Co. Ltd., Gower House, Croft Road, Aldershot, Hants GU11 3HR, Royaume-Uni, 1989. 766p. 2e éd. Illus. Bibl. Index.

CIS 90-1849 Armitage F.
Unité: Examen et essai des systèmes d'aspiration localisée
Unit: Examination and testing of local exhaust systems [en anglais]
Ce module de formation destiné à l'étude à domicile contient de nombreuses exercices pratiques accompagnés des réponses correspondantes. Il est divisé en 5 sections: 1 - objectifs et normes (processus de formation et nature de l'agent polluant et risques créés; aperçu des méthodes de protection; formes de ventilation; rôle spécifique de l'aspiration localisée; mesure de la pollution de l'air); 2 - inspection (conditions requises et responsabilités; informations nécessaires; sécurité des visites d'inspection; recyclage de l'air; risques d'incendie et précautions; arrêt d'urgence); 3 - essai des systèmes (équipement - lampes Tyndall, tubes et bombes fumigènes, équipement de mesure du débit d'air et de la pression; procédure d'examen; filtres); 4 - enregistrement et compte rendu; 5 - réglementation.
Occupational Health and Safety, Portsmouth Polytechnic, Lion Gate Building, Lion Terrace, Portsmouth PO1 3HF, Royaume-Uni, 1989. 79p. Illus. 4 réf.

CIS 90-1681 Eddington N., Eddington I.
Etiquetage du bruit et réglementation correspondante
Noise labelling and legislation [en anglais]
L'étiquetage du bruit oblige les fabricants et les fournisseurs de certaines catégories d'équipement à informer leurs clients potentiels du bruit émis par ces équipements lors des essais prescrits. Il est destiné à rendre service aux services de santé, aux employeurs, aux hygiénistes industriels et à d'autres personnes. Un travail considérable de normalisation a déjà été réalisé dans ce domaine au plan international concurremment avec une action indépendante menée en Australie et dans certains pays européens. Pour assurer un fonctionnement efficace du système d'étiquetage du bruit, il convient de disposer d'un descripteur de bruit clairement défini lié à une méthode de mesurage tout aussi clairement définie, ainsi que d'une méthodologie de vérification des valeurs annoncées. Un système d'éducation permanente du public en matière d'étiquetage et de droits du consommateur doit être prévu et la législation devrait, si possible, favoriser les fabricants de produits peu bruyants.
Noise and Vibration Control, avr. 1989, vol.20, n°4, p.118-119.

CIS 90-1059 Pietruszynski M.
Vérifications et contrôles obligatoires des matériels, machines et installations [France]
Après un rappel du Code du travail (article L.620-6) sur les documents relatifs aux vérifications et contrôles à la charge des employeurs, la note présente, sous forme schématique, les principaux travaux de vérifications et contrôles obligatoires, ainsi que leur périodicité; les dispositions concernant les appareils à pression, les établissements recevant du public et les mesures techniques figurant dans les normes ne sont pas recensées.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 3e trimestre 1989, n°136, note n°1747-136-89, p.497-508. Illus.

CIS 90-1186 Marberg J.O.
La sécurité et la santé au travail au Zanzibar - Expériences de l'Inspection de travail du Zanzibar
Occupational safety and health in Zanzibar - Experiences from the Zanzibar Factories Inspectorate [en anglais]
Tour d'horizon de la situation au Zanzibar, état autonome au sein de la République Unie de Tanzanie. Aspects traités: situation globale; stratégies et solutions pour améliorer les conditions du travail; modification de l'Inspection du travail; sept exemples des conditions actuelles.
East African Newsletter on Occupational Health and Safety, 20 sept. 1989, n°1, p.26-29. Illus.

CIS 90-882 Directive concernant les procédures applicables à l'inspection des conditions de travail à bord des navires [BIT]
Guide-lines for procedures for the inspection of labour conditions on board ships [ILO] [en anglais]
Ces directives ont été adoptées par une réunion tripartite d'experts de l'OIT qui s'est tenue du 19 au 26 octobre 1989 à Genève. Elles visent à aider les inspecteurs de navires, les inspecteurs du travail et les autres personnes concernées par les conditions de travail et les conditions sociales à bord des navires à mener les examens ou les enquêtes qu'ils jugent nécessaires pour vérifier que la législation nationale ou les conventions passées entre les armateurs et les gens de mer concernant les conditions de travail et les conditions sociales, édictées ou stipulées conformément aux dispositions de la convention n°147, sont respectées tant par les navires battant pavillon national que par les navires battant pavillon étranger qui font escale dans les ports qui relèvent de leur compétence. L'annexe I reproduit les principales dispositions de la convention n°147 sur la marine marchande (normes minima), 1976, et l'annexe II les principales dispositions de la réglementation (n°28) sur l'inspection du travail (gens de mer), 1926.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse. 49p.

CIS 90-818 Khan M.
Asian and Pacific Centre for Labour Administration (ARPLA)
Administration du travail: enquête sur l'Indonésie
Labour administration: Profile on Indonesia [en anglais]
Données générales sur la structure et les fonctions de l'Administration du travail en Indonésie. En annexe: texte de quelques lois pertinentes.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1989. 96p. Prix: USD 6,00.

CIS 90-817 Siddiqui A.M.A.H.
Asian and Pacific Regional Centre for Labour Administration (ARPLA)
Administration du travail pour la justice sociale et économique: enquête sur l'Inde
Labour administration for social and economic justice: Focus on India [en anglais]
Rapport et communications présentées à un séminaire sur le Programme de formation de cadres à l'intention des administrateurs principaux du travail, qui s'est tenu à New Delhi (Inde) du 21 au 30 juil. 1988. Thèmes notamment couverts: évolution de la politique indienne en matière de sécurité et d'hygiène du travail; réglementation de la sécurité et de l'hygiène du travail en Inde; gestion et fonctions du système indien d'inspection du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1989. 117p. Prix: USD 6,00. Réf. bibl.

CIS 90-874 Blair A., Haas T., Prosser R., Morrissette M., Blackman K., Grauman D., Dusen P.V., Moran F.
Taux de mortalité chez les inspecteurs de la marine appartenant au corps des garde-côtes de Etats-Unis
Mortality among United States coast guard marine inspectors [en anglais]
Des informations recueillies sur les antécédents professionnels et l'état de santé de 1.767 inspecteurs de la marine du corps des garde-côtes des Etats-Unis en activité entre 1942 et 1970, ainsi que d'un groupe témoin de 1.914 officiers n'ayant jamais rempli ces fonctions ont montré que le taux général de mortalité des 2 groupes se situait au-dessous du taux attendu pour l'ensemble de la population des Etats-Unis. Le déficit concernait la plupart des causes principales de décès, notamment les maladies infectieuses et parasitaires, les affections des appareils digestif et urinaire et les accidents. Les cas de cirrhose du foie, les accidents d'automobile et les cancers des systèmes lymphatique et hématopoïétique étaient en excédent chez les inspecteurs de la marine, en contraste avec les déficits observés pour les mêmes causes de décès chez les témoins. Le rapport comparatif de mortalité augmentait avec l'accroissement de la probabilité d'exposition aux produits chimiques, dans le cas des accidents d'automobile, de la cirrhose du foie, du cancer du foie et des leucémies, ce qui donne à penser que le contact avec des produits chimiques lors de l'inspection de navires marchands peut jouer un rôle dans le développement de ces maladies chez les inspecteurs de la marine.
Archives of Environmental Health, mai-juin 1989, vol.44, n°3, p.150-156. 33 réf.

CIS 90-461 Djurić U.
Tendances en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles en Yougoslavie en 1988
Gibanje poškodb pri delu in poklicnih bolezni v SFRJ v letu 1988 [en slovène]
En 1988, 233.689 accidents du travail et 433 cas mortels ont été déclarés en Yougoslavie, ce qui représente une diminution par rapport à 1987 (273.449 accidents et 524 cas mortels), tandis que les cas de maladies professionnelles ont augmenté de 3388 en 1987 à 5158 en 1988. Depuis 1984, toutes les trois statistiques ont accusé une tendance générale à la baisse. La perte de jours de travail était de 5.289.833 en 1988; le chiffre correspondant pour 1987 était 6.099.044. Les investissements des organisations des travailleurs en matière de sécurité au travail ont beaucoup progressé, et les qualifications des travailleurs préposés à la sécurité ont été améliorées. Ces chiffres sont ventilés par république/province autonome pour les années 1987 et 1988. Les activités de l'inspection du travail et les résultats des visites sont également présentés.
Delo in varnost, nov.-déc. 1989, vol.34, n°6, p.262-271.

CIS 90-78 Manuel de formation sur la maîtrise des risques d'accident majeur et les techniques d'inspection des usines chimiques à l'intention des inspecteurs des fabriques
Training manual on major accident hazards control and techniques of inspection in chemical plants for inspectors of factories [en anglais]
Manuel de formation préparé dans le cadre d'un projet visant l'établissement et la mise en route d'un système de contrôle des risques d'accident majeur en Inde. Le projet est financé par la République fédérale d'Allemagne et réalisé avec l'assistance technique du BIT. Contenu du programme: description de quelques accidents majeurs, critères d'identification des fabriques à risques majeurs, techniques d'évaluation des risques, méthode rapide de classification des unités d'une usine, dégagements toxiques, dispersion de gaz de forte densité, analyse d'incendies ou d'explosions au cours des 30 dernières années, maîtrise des risques d'accident majeur dans les usines de fabrication d'engrais ou de production de chlore, directives des CE et réglementation CIMAH, plans d'intervention en cas d'urgence, etc.
Central Labour Institute, N.S. Maniker Marg, Sion, Bombay-400022, Inde, 1989. 227p.

CIS 90-257 Rapport du comité pour la préparation du 1) - plan type d'inspection des industries dangereuses et de définition des prioritiés d'inspection, 2) - modèle d'intervention d'urgence sur le site et hors site
Report of the committee for preparation of the 1) model schedule on inspection of hazardous industries and fixing priorities of inspection; 2) model format for on-site/off-site emergency plans [en anglais]
Ce document a pour but de servir de modèle pour la surveillance des entreprises dangereuses et de fournir une liste de contrôle aux inspecteurs des fabriques de manière à ce que les données recueillies permettent de répertorier pour tout le pays ces entreprises, les produits qu'elles utilisent, qu'elles stockent et les quantités qu'elles fabriquent (max.). Ce répertoire devrait pouvoir être accessible en tout temps afin d'évaluer les risques et d'établir des plans d'intervention en cas d'urgence. Principaux aspects traités: questionnaire sur les fabriques dangereuses et liste de contrôle pour l'inspection, programme d'inspection, planification des urgences, recommandations.
Directorate General Factory Advice Service & Labour Institute, Government of India, Ministry of Labour, Sion, Bombay-400022, Inde, 1987, 110p.

CIS 90-18 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods [United Nations] [en anglais]
Le Comité d'experts de l'ONU en matière de tansport des marchandises dangereuses et ses organes subsidiaires ont élaboré les présentes Recommandations en tenant compte de l'évolution technique, de l'apparition de nouvelles matières et de nouveaux matériaux, des exigences des systèmes modernes de transport et, au premier chef, de la nécessité d'assurer la protection des personnes, des biens et de l'environnement. Les Recommandations s'adressent aux gouvernements et aux organisations internationales intéressés par la réglementation du transport des marchandises dangereuses. Elles traitent, entre autres, des principes de classement et de la définition des classes, de l'inscription dans la Liste des principales marchandises dangereuses, des dispositions générales d'emballage, des méthodes d'épreuve, du marquage, de l'étiquetage ou du placardage, et des documents de transport. Elles comprennent en outre des dispositions particulières concernant certaines catégories de marchandises. Elles ne s'appliquent pas par contre aux marchandises dangereuses transportées en vrac, qui, dans la plupart des pays, sont soumises à des réglementations particulières.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 1989, 6e éd. révisée. 505p. Illus. Index.

CIS 89-2044 Dooner R., Marshall V.
Risques relatifs aux essais de résistance à la pression
Pressure testing and its hazards [en anglais]
Description des méthodes d'essais, des risques inhérents à ces méthodes et des moyens de prévention des accidents. Plusieurs études de cas illustrent l'article.
Loss Prevention Bulletin, avr. 1989, n°086, p.5-15. 6 réf.

CIS 89-1847 Rapport annuel de la Direction générale du travail, 1988
Directoraat-Generaal van de Arbeid - Jaarverslag 1988 [en néerlandais]
Une synthèse des changements apportés au fonctionnement de l'Inspection du travail est suivie de chapitres traitant des thèmes d'importance de l'année: le travail portuaire, bâtiment et travaux publics, activités de l'Inspection du travail dans différentes industries et régions, application de la Loi du travail de 1983 à 1988, l'alcool et le travail, la qualité de vie professionnelle des femmes, charge physique, le bruit, le travail des enfants, le climat du lieu de travail, travail à domicile, l'industrie d'immeuble, le stress, les CHSCT, les centrales nucléaires, les heures de travail des conducteurs et la privatisation de l'inspectorat des chaudières. Quatorze tableaux statistiques sur 1988 et quelques années précédentes. Adresses et numéros de téléphone des bureaux nationaux et régionaux des inspections du travail, des ports et des chaudières.
Ministerie van Sociale Zaken en Werkgelegenheid, Central Directie Voorlichting, Bibliotheek en Documentatie, Postbus 20801, 2500 EV Den Haag, Pays-Bas, sans date. 48p. Illus.

CIS 89-2062 Tracteurs agricoles et forestiers à roues - Structure de protection - Méthode d'essais dynamiques et conditions d'acceptation
Wheeled tractors for agriculture and forestry - Protective structures - Dynamic test method and acceptance conditions [en anglais]
La présente norme internationale spécifie une méthode d'essais dynamiques et les conditions d'acceptation des structures de protection (cabine ou cadre) de tracteurs agricoles et forestiers à roues. Elle est applicable aux tracteurs pourvus de 2 essieux au moins pour roues à bandage pneumatique, avec ou sans chenilles, et ayant une masse en ordre de marche de 800 à 6.000kg. La largeur de voie minimale des roues arrière doit être généralement supérieure à 1.150mm. Il est admis que la présente norme internationale n'est pas appropriée pour certaines conceptions de tracteurs, par exemple les mototondeuses, les tracteurs vignerons étroits, les tracteurs surbaissés utilisés dans les bâtiments de faible hauteur, avec une zone de dégagement au-dessus de la tête limitée, et dans les vergers, etc., les tracteurs enjambeurs et certaines machines forestières telles que les débardeurs.
Organisation internationale de normalisation, Case postale 56, 1211 Genève 20, Suisse, 1989. 18p. Illus.

CIS 89-1669 Vérification des équipements de radiologie
Prüfung von Röntgengeräten [en allemand]
Conformément à la nouvelle ordonnance entrée en vigueur le 1er janv. 1988 en Allemagne fédérale, les installations de radiologie utilisées en médecine à des fins de diagnostic doivent être soumises à des tests de conformité. Ces vérifications ont lieu tous les 5 ans. Les coûts des tests sont indiqués en fonction des appareils. Figurent également les adresses des organisations et des experts autorisés à procéder à ces vérifications.
Krankenhaustechnik, fév. 1989, vol.15, n°2, p.38-39. Illus.

CIS 89-1657 Identification des conducteurs par des couleurs ou par des repères numériques
Identification of conductors by colours or numerals [en anglais]
Les règles générales de la présente norme ont pour but d'éviter toute ambiguïté et d'assurer un fonctionnement sûr lorsque les conducteurs isolés dans les câbles et les conducteurs isolés ou nus dans les matériels et les installations sont identifiés par des couleurs ou des repères numériques. La norme a pour objet de fournir des règles pour l'usage de certaines couleurs ou de repères numériques en vue de l'identification des conducteurs, y compris les jeux de barre.
Commission électrotechnique internationale, 3, rue de Varembé, Genève, Suisse, 1989. 15p.

CIS 89-784 Djurić U.
Tendances en matière d'accidents du travail et de maladies professionnelles en Yougoslavie en 1987
Gibanje poškodb pri delu in poklicnih bolezni v SFRJ v letu 1987 [en slovène]
En 1987, il y a eu 273 449 accidents du travail en Yougoslavie, soit 4678 de moins qu'en 1986. 524 cas mortels et 3388 cas de maladies professionnelles ont été déclarés. Les accidents et les maladies ont entraîné respectivement la perte de 5 935 669 et de 163 375 jours de travail. Ces chiffres sont ventilés par république/région associée pour les années 1986 et 1987. Les activités de l'inspection du travail et les résultats des visites sont également présentés.
Delo in varnost, 1989, vol.34, n°1, p.11-18.

1988

CIS 12-0081 Inspection du travail dans le secteur agricole en Asie du Sud
Labour inspection in agriculture in South Asia [en anglais]
Recueil des présentations faites lors d'un séminaire sur l'inspection du travail dans le secteur agricole en Asie du Sud, tenu à Karachi, Pakistan, en décembre 1987.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, nov. 1988. vi, 262p. Illus. Réf.bibl.
ILO_LABORDOC_[INTRANET_ACCESS] [en anglais]

CIS 95-479 Porter L.K.
Health and Safety Executive
Manuel destiné aux inspecteurs travaillant sous l'eau
A handbook for underwater inspectors [en anglais]
Ce manuel fournit les informations nécessaires pour un cours de formation d'inspecteurs intervenant sous l'eau. Au sommaire: conditions requises pour l'inspection sous-marine; principes fondamentaux de l'inspection; terminologie de base; modes de défaillance et de détérioration; méthodes d'enquête (photographie, télévision en circuit fermé); inspection subaquatique visuelle; corrosion et systèmes de protection contre la corrosion; techniques d'essai non destructives; procédures de plongée aux fins des inspections; assurance qualité; enregistrement et traitement des données; planification des inspections et rapports; observation, description, systèmes d'interrogation et de communication.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury CO10 6FS, Suffolk, Royaume-Uni, 1988. xi, 518p. Illus. 51 réf. Prix: GBP 55,00.

CIS 92-1442 Règlement grand-ducal du 28 sept. 1988 relatif aux appareils de levage et de manutention [Luxembourg]
Ce règlement transpose dans la législation luxembourgeoise les dispositions de la directive 84/528/CEE. Il prévoit l'introduction, au Luxembourg, de l'homologation CEE, de l'examen CEE de type et de l'attestation d'examen CEE de type pour les appareils de levage et de manutention.
Mémorial - Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg, 29 nov. 1988, A - n°60, p.1108-1111.

CIS 92-1441 Règlement grand-ducal du 28 sept. 1988 relatif aux matériels et engins de chantier [Luxembourg]
Ce règlement transpose, dans la législation luxembourgeoise, les dispositions de la direcive 84/532/CEE. Il prévoit l'introduction au Luxembourg de l'homologation CEE et de l'examen CEE de type pour les matériels et engins de chantier.
Mémorial - Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg, 24 nov. 1988, A - n°59, p.1088-1090.

CIS 92-737 Récipients sous pression [Suède]
Pressure vessels [Sweden] [en anglais]
Traduction en anglais de la directive analysée sous CIS 90-1438 (entrée en vigueur: 1 janv. 1989) concernant les récipients sous pression ou sous vide, les réservoirs ouverts et les tuyauteries pour liquides ou gaz. Le règlement annule et remplace le règlement AFS 1986:9 (modifié sous AFS 1987:5). Les principales modifications portent sur les règles d'inspection de certains types de récipients sous pression. Au sommaire: définitions; conditions de vente; épreuves de conformité (y compris après réparation ou modification); qualifications des soudeurs; autorisation à obtenir pour un traitement thermique; vérification des calculs et derniers essais; contrôles à effectuer par le fabricant; visites périodiques; dispositions particulières concernant les récipients soudés. En annexe: liste des récipients considérés comme particulièrement dangereux; conseils pour l'application du règlement et commentaires détaillés.
National Swedish Board of Occupational Safety and Health (Arbetarskyddsstyrelsen), Publikationsservice, 171 84 Solna, Suède, 1989. 61p. Illus.

CIS 92-274 Instructions pour l'inspection des réservoirs de stockage non pressurisés
Instructivo para la inspección de tanques atmosféricos de almacenamiento [en espagnol]
Au sommaire: objectif et champ d'application des dispositions, définitions; types de réservoirs; buts des inspections; fréquence des inspections; opérations préliminaires; méthodes d'inspection (inspection extérieure des réservoirs en service et hors d'usage, inspection intérieure, essais pour déceler les fuites ou déterminer la flottabilité); établissement de limites (limites de corrosion, épaisseur minimale des parois); tenue des registres d'inspection.
PEMEX (Petróleos Mexicanos), Av. Marina Nacional No.329, Edif. A. Colonia Huasteca, México, D.F., CP 11311, Mexique, janv. 1988. 21p. Illus.

CIS 91-1429
Bureau of Labour Protection, Ministry of Labour
Méthodes d'essai des protecteurs oculaires contre les chocs [Chine]
Fangchongji yanhuju shiyan fangfa [en chinois]
Cette norme (entrée en vigueur: 1er oct. 1986) spécifie les types d'essais auxquels doivent être soumises les lunettes de protection pour s'assurer que leurs caractéristiques mécaniques et optiques répondent aux prescriptions de la norme GB 5890-86. La relation entre les 2 normes chinoises et les normes ISO correspondantes est analysée et commentée en annexe.
Dans: Reference Collection of National Occupational Safety and Health Standards 1985-1986, China Standards Publishing Co., Beijing, Chine, avr. 1988, p.91-101. Illus. Prix: CNY 11,00 (volume entier).

CIS 91-439 Khan M.
Asian and Pacific Regional Centre for Labour Administration (ARPLA)
Administration du travail: enquête sur les Philippines
Labour administration: Profile on the Philippines [en anglais]
Cette publication du BIT renseigne sur le rôle, les fonctions, les activités et le budget de l'administration du travail des Philippines et présente les organigrammes hiérarchiques des différents services du système de l'Administration du travail. Au sommaire: l'administration du travail (Code du travail, tripartisme, lois sur les relations du travail, système de l'Administration du travail - emploi, salaires, inspection du travail, relations du travail); Ministère du Travail et de l'Emploi (DOLE); relations du travail; conditions de travail (Bureau des conditions de travail, Bureau de la main-d'¿uvre féminine et des jeunes travailleurs, Bureau des travailleurs ruraux, Conseil national des salaires, Commission d'indemnisation des employés); services d'emploi; études et recherches sur la main-d'¿uvre.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1988. ix, 85p. Prix: USD 6,00.

CIS 91-437 Siddiqui A.M.A.H.
Asian and Pacific Regional Centre for Labour Administration (ARPLA)
Administration du travail: enquête sur la Thaïlande
Labour administration: Profile on Thailand [en anglais]
Cette publication du BIT renseigne sur le rôle, les fonctions, les activités et le budget de l'administration thaïlandaise du travail et présente les organigrammes hiérarchiques des services de l'emploi, des relations du travail et de l'inspection du travail. Au sommaire: l'administration du travail (introduction, politiques nationales du travail); tripartisme dans l'administration du travail; principaux services de l'Administration du travail - fonctions et responsabilités (promotion de l'emploi, inspection du travail, protection du travail, relations du travail, études relatives aux statistiques, conditions de travail et planification en fonction de projets internationaux, formation); service de l'emploi; service de l'inspection du travail et de la protection du travail; services des relations du travail; salaires (détermination, établissement du salaire minimum et taux de salaire minima).
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1988. xiii, 107p. Prix: USD 6,00.

CIS 91-110
Health and Safety Executive
Rapport annuel de la Commission de l'hygiène et de la sécurité et de la Direction de l'hygiène et de la sécurité (1987-1988)
Annual report of the Health and Safety Commission and the Health and Safety Executive (1987-1988) [en anglais]
Le rapport de la Commission donne des précisions sur les responsabilités de celle-ci ainsi que sur ses activités dans les domaines des substances dangereuses, de la santé au travail, de la sécurité nucléaire, de la sécurité dans l'industrie et de l'hygiène et la sécurité des collectivités locales. Des détails sont également fournis sur l'activité des comités consultatifs dans des secteurs tels que l'agriculture, le bâtiment et les travaux publics et l'industrie pétrolière. Le rapport de la Direction de l'hygiène et de la sécurité traite de la gestion de cet organisme en matière de ressources humaines, de planification et de résultats, et de formation. Des précisions sont données sur le travail des inspections de la Direction de l'hygiène et de la sécurité dans l'agriculture, les fabriques, les mines et carrières et les installations nucléaires, ainsi que sur le travail de l'unité consultative de prévention des accidents et du groupe technique, scientifique et médical. Le rapport contient enfin des données statistiques sur les accidents du travail et les maladies professionnelles.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1988. 107p. Illus. Prix: GBP 9,50.

CIS 90-1889 Grand-Duché de Luxembourg. Inspection du travail et des mines - Rapport annuel 1988
Ce rapport traite entre autres de la durée du travail, du travail de nuit, de la sécurité et de l'hygiène dans les entreprises, de la sécurité electrique, des explosifs utilisés dans les mines. Un chapitre est consacré aux accidents du travail: statistiques des accidents mortels, des accidents dans les divers secteurs de l'économie luxembourgeoise, des accidentss dans la sidérurgie.
Inspection du travail et des mines, Boîte postale 27, 2010 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, 1988. 145p.

CIS 90-1438
Arbetarskyddsstyrelsen
Récipients sous pression [Suède]
Tryckkärl [en suédois]
Ce règlement (entrée en vigueur: 1 janv. 1989) concerne les récipients sous pression ou sous vide, les réservoirs ouverts et les tuyauteries pour liquides ou gaz. Il annule et remplace le règlement AFS 1986:9 (modifié sous AFS 1987:5). Les principales modifications portent sur les règles d'inspection de certains types de récipients sous pression. Au sommaire: définitions; conditions de vente; épreuves de conformité (y compris après réparation ou modification); qualifications des soudeurs; autorisation à obtenir pour un traitement thermique; vérification des calculs et derniers essais; contrôles à effectuer par le fabricant; visites périodiques; dispositions particulières concernant les récipients soudés. En annexe: liste des récipients considérés comme particulièrement dangereux; conseils pour l'application du règlement et commentaires détaillés.
LiberDistribution, 162 89 Stockholm, Suède, 29 déc. 1988. 55p.

CIS 90-1431
Gosudarstvennyj komitet SSSR po standartam
Tracteurs industriels. Méthodes d'essai de conformité aux normes de sécurité [URSS]
Traktory promyšlennye. Metody kontrolja bezopasnosti [en russe]
Cette norme (entrée en vigueur: 1er janv. 1990) s'applique à tout tracteur à chenilles conçu pour être muni d'une pelle ou d'un autre outil. Elle précise les méthodes: d'évaluation ergonomique du siège du conducteur, des organes de commande, de la cabine et des moyens d'y accéder; de vérification de conformité de l'ampleur du champ visuel et de la zone éclairée par les feux du tracteur aux dimensions précisées dans la norme GOST 12.2.121-88 (CIS 90-1092); d'essai des qualités protectrices de la cabine contre le renversement et la chute d'objets; d'évaluation du bruit, des vibrations et des conditions microclimatiques dans la cabine; de détermination de la conformité des éléments des tracteurs aux critères de sécurité; de mesure de la stabilité des tracteurs.
Izdatel'stvo standartov, Novopresnenskij per. 3, 123840 Moskva, URSS, 1989. 16p. Illus. Prix: SUR 0,05.

CIS 90-102 King R.
Entretien et inspection des installations industrielles - 1re partie
Maintenance and inspection of process plant - Part I [en anglais]
Au sommaire de cette notice d'information: registre du matériel; personnel d'entretien et tâches lui incombant; risques; entretien préventif; aménagements à prévoir pour l'entretien lors de la conception de nouvelles installations; lubrification; épreuves de pression et d'étanchéité.
United Trade Press Limited, 33-35 Bowling Green Lane, London EC1R 0DA, Royaume-Uni, 1988. p.D:21:1-p.D:21:7.

CIS 89-1850 Entretien et inspection des installations industrielles - 2e partie
Maintenance and inspection of process plant - Part 2 [en anglais]
Au sommaire de cette notice d'information: inspection réglementaire des récipients sous pression dans les industries de transformation; inspections non obligatoires des systèmes sous pression; essais non destructifs; choix d'une méthode d'essais non destructifs pour les inspections en cours d'exploitation; essais par émission acoustique; contrôle de l'état des matériaux; choix et utilisation des méthodes de contrôle des matériaux.
United Press Limited, 33-35 Bowling Green Lane, London EC1R ODA, Royaume-Uni, août 1988. p.D:22-1-D:22-7. 2 réf.

CIS 89-1640 Ziegler K., Meyer H., Meyer W.
Sécurité et conditions d'essai des détonateurs électriques équipant les systèmes à gaz comprimé soumis à autorisation
Anforderungen und Prüfvorschriften für Sprengkapseln mit elektrischer Auslösung in genehmigungspflichtigen Druckgasarmaturen [en allemand]
Des détonateurs électriques sont utilisés dans les extincteurs à hydrocarbures halogénés pour libérer rapidement l'agent extincteur. D'après la loi sur les explosifs en vigueur en République fédérale d'Allemagne, l'emploi de ces détonateurs est soumis à une autorisation qui n'est accordée qu'après des essais approfondis. L'article décrit les méthodes et le matériel d'essai prévus par la loi ou recommandés par la directive sur les réservoirs sous pression.
Amts- und Mitteilungsblatt der Bundesanstalt für Materialprüfung, 1988, vol.18, n°2, p.119-127. Illus. 12 réf.

CIS 89-1431 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods [United Nations] [en anglais]
Le Comité d'experts de l'ONU en matière de transport des marchandises dangereuses et ses organes subsidiaires ont élaboré les présentes Recommandations en tenant compte de l'évolution technique, de l'apparition de nouvelles matières et de nouveaux matériaux, des exigences des systèmes modernes de transport et, au premier chef, de la nécessité d'assurer la protection des personnes, des biens et de l'environnement. Les Recommandations s'adressent aux gouvernements et aux organisations internationales intéressées par la réglementation du transport des marchandises dangereuses. Elles traitent, entre autres, des principes de classement et de la définition des classes, de l'inscription dans la Liste des principales marchandises dangereuses, des dispositions générales d'emballage, des méthodes d'épreuve, du marquage, de l'étiquetage ou du placardage, et des documents de transport. Elles comprennent en outre des dispositions particulières concernant certaines catégories de marchandises. Elles ne s'appliquent pas par contre aux marchandises dangereuses transportées en vrac, qui, dans la plupart des pays, sont soumises à des réglementations particulières.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 5e éd. révisée, 1988. 536p.

CIS 89-1430 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Epreuves et critères - Additif 1 [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Tests and criteria - Addendum 1 [United Nations] [en anglais]
Cet additif 1 au manuel des épreuves et critères est un recueil des diverses épreuves qui permettent à une autorité compétente de définir les propriétés des produits qu'il est nécessaire de connaître pour classer les peroxydes organiques. Les méthodes d'épreuve ont été groupées en séries contenant chacune les méthodes nécessaires pour évaluer une seule propriété du produit. La ou les case(s) correspondante(s) du diagramme de décision sont indiquées dans le titre de la série d'épreuves. La méthode d'épreuve est désignée par une lettre qui correspond à la série d'épreuves (de A à G) suivie d'un chiffre correspondant à son numéro d'ordre à l'intérieur de chaque série.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 1ère éd. Additif 1, 1988. 115p. Illus.

CIS 89-887 Transformateurs contenant des PCB - Evaluation pratique des travaux de mise en conformité
Dans une première partie, l'ensemble des textes relatifs aux installations comportant des PCB est présenté par ministère ainsi qu'un tableau des dispositions applicables en France et des textes de référence. En second lieu, un questionnaire d'enquête sur les postes de transformation permet de classer ceux-ci selon la nature des travaux à réaliser. En dernier lieu, le tableau indicatif des tarifs d'un certain nombre de travaux devrait aider le chef d'entreprise à estimer leur coût.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 3ème trimestre 1988, n°132, note n°1689-132-88, p.459-471.

CIS 89-790 Rapport annuel de la Direction générale du travail, 1987
Jaarverslag Directoraat-Generaal van de Arbeid over 1987 [en néerlandais]
Une synthèse de la nouvelle orientation prise par la Direction générale en 1987 est suivie de chapitres traitant des thèmes d'importance de l'année: le travail aux écrans de visualisation, le bruit, le travail de nuit des femmes, le travail portuaire, les substances dangereuses, les récipients sous pression, la création du Nederlands Instituut voor Arbeidsomstandigheten, et les heures de travail des conducteurs.
Ministerie van Soziale Zaken en Werkgelegenheid, Zeestraat 73, Den Haag, Pays-Bas, oct. 1988. 35p. Illus. Prix: NLG 4,50.

CIS 89-53
Bundesministerium für Arbeit und Sozialordnung
Ordonnance concernant les organismes de contrôle de la sécurité du matériel - Réglementation, liste d'organismes de contrôle [République fédérale d'Allemagne]
Gerätesicherheits-Prüfstellenverordnung (GSPrüfV) - Vorschriften, Prüfstellenverzeichnis 1988 [en allemand]
Extraits de la législation pertinente suivis d'une liste des 82 organismes de contrôle de la sécurité agréés aux termes de la loi de l'Allemagne fédérale sur la sécurité du matériel (Gerätesicherheitsgesetz). La liste est arrêtée à la date du 27 avr. 1988. L'entrée correspondant à chaque organisme comporte une énumération des types de matériel dont cet organisme est responsable.
Bundesanstalt für Arbeitsschutz, Postfach 17 02 02, 4600 Dortmund 1, République fédérale d'Allemagne, 1988. 456p. Illus.

CIS 88-1525 Division recherches et technologies. Activités 1986-87
Research and technological services 1986-87 [en anglais]
Aspects couverts par ce rapport: aperçu de la gestion et des orientations de cette Division de la Direction de l'hygiène et de la sécurité; enquêtes après accidents; explosions, feux et risques majeurs; risques électriques; techniques de sécurité; milieu de travail; médecine du travail.
HM Stationery Office, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1988. 40p. Illus. Prix: GBP 12,50.

1987

CIS 91-1858 Etude sur l'inspection du travail dans les pays socialistes d'Europe
Study on labour inspection in socialist countries of Europe [en anglais]
Etude comparative des systèmes d'inspection du travail en vigueur en 1987 dans les pays de l'Europe centrale et orientale: Bulgarie, Hongrie, Pologne, République démocratique allemande, Roumanie, Tchécoslovaquie, URSS. Dans 4 de ces 7 pays, les tâches d'inspection étaient de la compétence exclusive d'organismes d'Etat; dans 2 pays, elles étaient assumées simultanément par des organismes d'Etat et par les syndicats; les syndicats n'avaient l'exclusivité de l'inspection que dans un seul pays, sauf en ce qui concerne l'hygiène du travail. Le rapport fait un bref historique de l'adoption des systèmes d'inspection du travail et évoque la place du contrôle de l'application de la législation du travail à l'intérieur du système de protection des travailleurs, le rôle et l'organisation du système d'inspection du travail, les pouvoirs de l'inspection du travail, la formation du personnel et le système d'inspection sociale du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1987. 39p. Réf.bibl.

CIS 90-1888 Grand-Duché de Luxembourg. Inspection du travail et des mines - Rapport annuel 1987
Ce rapport traite entre autres de la durée du travail, du travail de nuit, de la sécurité et de l'hygiène dans les entreprises, de la sécurité électrique, des explosifs utilisés dans les mines. Un chapitre est consacré aux accidents du travail: statistiques des accidents mortels, des accidents dans les divers secteurs de l'économie Luxembourgeoise, des accidents dans la sidérurgie.
Inspection du travail et des mines, Boîte postale 27, 2010 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, 1987. 83p.

CIS 90-1054 Résolution ministérielle sur le dossier de base relatif à l'hygiène et la sécurité de l'établissement pour l'inspecteur du travail [Pérou]
Resolución ministerial sobre la cartilla básica de higiene y seguridad ocupacional para inspectores de trabajo [en espagnol]
Au sommaire de ce règlement: documents que tout employeur doit être en mesure de fournir à l'inspecteur du travail; règlements élémentaires de sécurité pour édifices et lieux de travail; règlements de prévention et protection incendie; installations sanitaires, vestiaires et trousses de premiers soins; extraits de la législation péruvienne concernant les responsabilités des employeurs et des employés quant à la prévention.
El Peruano, 6 mars 1987, p.52665-52672.

CIS 90-1203 Hilton B.
L'utilisation des ordinateurs dans les services de l'inspection du travail
Use of computers in labour inspection [en anglais]
Au sommaire de ce rapport sur l'introduction et l'utilisation de l'informatique dans l'administration des services de l'inspection du travail: définition des unités (informations structurées qui peuvent être informatisées); définition de la terminologie (contenu des données, opérations des systèmes, conception des systèmes); installation des ordinateurs et formation du personnel; contrôle; conclusions. Les systèmes informatisés déjà installés dans les inspections du travail (France, Pays-Bas, RFA, Suisse, Royaume-Uni) sont décrits.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1987. 83p. Illus. 8 réf.

CIS 89-1232 Rapport annuel (1987) sur l'application de la Réglementation relative aux dockers (1948) et à la Loi sur les dockers de 1961 (Sécurité, santé et bien-être) [Inde]
Annual report of the working of the Indian Dock Labourers Regulations, 1948 and the Dock workers (Safety, Health and Welfare) Scheme (1961) - 1987 [India] [en anglais]
Rapport d'activités de l'inspection du travail dans les docks par rapport à l'application de la réglementation sur la sécurité, la santé et le bien-être dans les manutentions portuaires. Aspects traités: conformité à la réglementation (1948); conformité à la loi (1961); accidents et incidents (statistiques détaillées); cas de maladies professionnelles indemnisables; inspections et poursuites.
Directorate General Factory Advice Service and Labour Institutes, Government of India, Ministry of Labour, Sion, Bombay 400 022, India, 1987. 80p.

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