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Inspection du travail - 674 saisies trouvées

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  • Inspection du travail

1992

CIS 93-606 Guide pour l'exécution des réinspections visées dans la loi sur les interventions d'urgence pour risques d'exposition à l'amiante (AHERA)
A guide to performing reinspections under the Asbestos Hazard Emergency Response Act (AHERA) [en anglais]
Ce guide vise à faciliter la bonne application de la loi AHERA sur la réinspection des matériaux de construction contenant de l'amiante dans les écoles élémentaires et secondaires et fournit des indications pour l'amélioration de la qualité des informations recueillies sur ces matériaux durant la réinspection. Les responsabilités des personnes désignées en conformité aux dispositions de la AHERA, ainsi que des inspecteurs et des planificateurs de la gestion sont exposées et une série de modèles d'imprimés et de listes de contrôle destinés à faciliter la réinspection sont reproduits. Glossaire.
US Environmental Protection Agency, 401 M Street SW, Washington D.C. 20460, USA, fév. 1992. iv, 99p. Illus.

CIS 93-455 van Eijk M.H.
Efficacité des interventions de l'Inspection du travail: élaboration de méthodes d'évaluation des résultats
Effectiviteit interventieproces Arbeidsinspectie: het ontwikkelen van een instrumentarium voor effectmeting [en néerlandais]
Compte rendu d'une étude destinée à déterminer l'efficacité des interventions de l'Inspection du travail des Pays-Bas en évaluant ses méthodes de travail et ses activités. Description des méthodes d'inspection et des résultats des interventions effectuées par l'Inspection du travail dans des entreprises de transformation des métaux de trois de ses districts. Les résultats ne permettent pas d'établir un seul protocole. Toutefois, il serait possible de créer un certain nombre d'outils qui permettraient d'effectuer une évaluation uniforme et systématique des interventions. En annexe: exemples des enquêtes par questionnaire réalisées dans le cadre des évaluations.
Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 90804, 2509 LV Den Haag, Pays-Bas, 1992. 151p. 38 réf.

CIS 93-454 Wilthagen A.C.J.M., Harryvan R.H.
L'Inspection du travail au niveau de l'entreprise
De Arbeidsinspectie over de (werk)vloer: een participerende observatie-studie van de interventie in arbeidsorganisaties [en néerlandais]
Ce rapport décrit et analyse de façon systématique les causes, méthodes et résultats des interventions de l'Inspection néerlandaise du travail dans les entreprises. Thèmes traités: historique et description de l'étude (notamment évocation d'un certain nombre de principes et d'études antérieures sur le sujet); méthodes appliquées par les inspecteurs du travail et causes des inspections; évaluation des problèmes de sécurité et de santé; contrôle. Il ressort de cette étude que la majorité des entreprises dans lesquelles les inspecteurs du travail décèlent des carences prennent des mesures pour y remédier rapidement mais que, bien souvent, elles ne sont pas enclines à prendre d'elles-mêmes des mesures d'ordre structurel pour apporter des améliorations aux lieux de travail.
Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 90804, 2509 LV Den Haag, Pays-Bas, 1992. 232p. Réf.bibl.

CIS 93-105 James D.W.B.
Inspections et sécurité
Safety by inspection [en anglais]
Exposé de méthodes visant à assurer une surveillance régulière des lieux de travail et de leur équipement aux fins de détection et d'évaluation des risques: contrôles de sécurité minutieux portant sur tous les points du système d'exploitation et destinés à identifier tous les facteurs de dommage (causes d'accident) à l'intérieur de l'établissement en cause, à limiter leurs effets possibles et à les éliminer; enquêtes de sécurité approfondie couvrant un secteur particulier de préoccupation; inspections de routine conduites dans certains établissements, départements, services ou chantiers; tournées de sécurité; échantillonnage des risques; inspections portant sur un thème donné; étude de documents.
Industrial Safety Data File, oct. 1992, p.A:8:7:1-A:8:7:4

CIS 93-321
Health and Safety Executive
Guide pour l'interprétation du règlement de 1992 relatif aux installations et appareils de levage (procès-verbaux d'essais et d'examens)
A guide to the Lifting Plant and Equipment (Records of Test and Examination etc.) Regulations 1992 [en anglais]
Le règlement de 1992 relatif aux installations et appareils de levage (procès-verbaux d'essais et d'examens) revient sur l'obligation de consigner sur des imprimés appropriés les résultats des essais auxquels les appareils de ce type ont été soumis, ainsi que sur l'obligation de fournir des rapports écrits, ce qui permet le stockage des procès-verbaux d'essais par des moyens électroniques. Le présent guide commente le règlement dont il évoque les aspects suivants: contenu des procès-verbaux; exactitude des renseignements fournis; authentification des procès-verbaux; modifications; dispositions d'exception; abrogations. Les précautions à prendre pour l'utilisation du stockage électronique des résultats des essais sont également mentionnées.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1992. 18p. Prix: GBP 2,50.

CIS 93-212 Schwartz B.S., Ford D.P., Yodaiken R.
Analyse des rapports d'inspection de l'OSHA - Infractions aux règlements concernant le contrôle de l'exposition et la surveillance médicale
Analysis of OSHA inspection data with exposure monitoring and medical surveillance violations [en anglais]
Les données concernant le plomb, l'oxyde d'éthylène et l'aldéhyde formique pour les années financières 1985, 1987, 1989, recueillies au cours des inspections de vérification du respect de la législation en vigueur et consignées dans la base de données IMIS de l'organisation américaine, Occupational Safety and Health Administration (OSHA), sont analysées ici principalement sous l'angle du respect des règlements sur le contrôle de l'exposition et la surveillance médicale. Il ressort des résultats que les dispositions du chapitre des normes sur l'exposition sont plus couramment invoquées pour dénoncer les carences des lieux de travail que ne le sont celles concernant la surveillance médicale. Les pénalités pour non-respect des règles sur la surveillance médicale étaient plus fréquentes, mais le montant variait peu entre les deux types d'infractions. Exposé raisonné des implications de ces résultats.
Journal of Occupational Medicine, mars 1992, vol.34, n°3, p.272-278. 12 réf.

CIS 92-2084
Health and Safety Executive
Rapport des autorités locales sur la santé et la sécurité dans le secteur des services, 1990-1991
Local authorities report on health and safety in service industries 1990/91 [en anglais]
Ce rapport rend compte de l'activité des autorités locales du Royaume-Uni en 1990-1991 et met l'accent sur certaines des initiatives majeures prises par le Comité de liaison entre la Direction britannique de la santé et de la sécurité et les autorités locales (HELA). La première partie décrit le travail accompli au cours de l'exercice par le HELA et ses sous-comités. La deuxième partie contient des descriptions d'accidents mortels survenus dans le secteur relevant des autorités locales et des études spéciales consacrées à des accidents enregistrés dans des entrepôts ou dont ont été victimes des travailleurs itinérants. La troisième partie contient des statistiques d'accidents avec leur analyse et des informations sur les activités relevant des autorités locales.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1992. viii, 85p. Illus. 12 réf. Prix: GBP 4,75.

CIS 92-1212
Health and Safety Commission - Ceramics Industry Advisory Committee
Inspection des lieux de travail
Workplace inspection [en anglais]
Cette brochure traite des répercussions que le Règlement de 1988 relatif au contrôle des substances nocives (COSHH) a eues sur le rôle des inspecteurs du travail dans l'industrie des faïences et des céramiques. Description, au moyen d'une série de questions-réponses, du rôle de cette personne "désignée" et des qualités requises pour occuper un tel poste. Liste du type de questions que cette personne doit poser dans l'exercice de ses fonctions; conseils pour la formation.
Health and Safety Executive, Library and Information Services, Broad Lane, Sheffield S3 7HQ, Royaume-Uni, 1992. 23p. 5 réf.

CIS 92-1051 Déclaration de principe du Comité d'Etat sur l'inspection du travail et l'inspection des mines auprès du Conseil des ministres de la RSFSR [Fédération de Russie]
Položenie o Gosudarstvennom komitete po nadzoru za bezopasnym vedeniem rabot v promy¿lennosti i gornomu nadzoru pri Sovete Ministrov RSFSR [en russe]
Cette déclaration, ratifiée le 28 août 1991 par le Conseil des ministres de la République de Russie, fixe les tâches, les attributions et les pouvoirs de ce Comité d'Etat ("Gosgortehnadzor"), qui a la responsabilité de l'inspection du travail, des mines et des chaudières, ainsi que de l'exploitation des ressources minérales du pays en collaboration avec le Comité d'Etat pour la géologie. Cette déclaration est publiée une nouvelle fois dans la revue de vulgarisation du Gosgortehnadzor en vue de confirmer la validité du mandat confié à l'inspection dans la Fédération de Russie.
Bezopasnost' truda v promyšlennosti, janv. 1992, n°1, p.45-52.

1991

CIS 95-1644
Asian and Pacific Regional Centre for Labour Administration (ARPLA)
Administration du travail: matériel pédagogique - compétences requises pour l'inspection du travail dans l'industrie pétrolière
Labour administration training material: Labour inspection skills in the petroleum industry [en anglais]
Compte rendu d'un cours régional de formation sur l'inspection du travail dans l'industrie pétrolière, organisé par le BIT et l'ARPLA, à Bombay en Inde du 16 oct. au 3 nov. 1989. Principaux sujets traités: panorama de l'industrie pétrolière; législation et application; techniques de prévention dans les raffineries (système des autorisations de travail, inspection et entretien de l'équipement électrique, vérification des éléments sous pression par des méthodes non destructives, instrumentation et dispositifs de sécurité); hygiène industrielle et santé au travail (inspection de l'hygiène, contrôle des substances dangereuses, pathologies); prévention des risques causés par les accidents majeurs (évaluation des risques, protection contre les incendies, procédures de démarrage et d'arrêt d'urgence); gestion de la sécurité.
Publications du BIT, Bureau International du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1991. v, 155p. Réf.bibl. Prix: USD 9,00.

CIS 94-1219 Réunion à un haut niveau sur les priorités en matière de prévention, 29-30 juillet 1991. Colloque d'inspecteurs des fabriques en chef, 31 juillet-2 août 1991
High level meeting on safety and health priorities, 29-30 July 1991. Symposium for chief factory inspectors, 31 July-2 August 1991 [en anglais]
Le présent rapport donne un compte rendu synthétique d'une réunion à un haut niveau sur les priorités en matière de prévention qui s'est tenue à Harare, Zimbabwe, les 29 et 30 juillet 1991, ainsi que le texte de certains des exposés qui ont été présentés: résumés de deux projets régionaux africains BIT-FINNIDA sur les services de prévention et d'inspection; points de vue des travailleurs concernant les priorités à respecter; introduction au domaine de compétence des services d'inspection; amélioration des conditions de travail - un facteur de développement de l'utilisation efficace des ressources humaines; structures nationales de promotion de la prévention au Zimbabwe. Ce document contient aussi un rapport sur le colloque des inspecteurs des fabriques en chef portant sur la mise en œuvre de projets de prévention et couvrant notamment la création d'infrastructures de la prévention, la formation destinée à l'amélioration des compétences, les zones prioritaires et la planification des actions.
Centre international d'Informations de Sécurité et de Santé au Travail (CIS), Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1991. 71p. Illus.

CIS 93-638
Hauptverband der gewerblichen Berufsgenossenschaften
Principes régissant l'accréditation des préposés à l'inspection des installations de gaz liquide à bord d'embarcations
Grundsätze für die Ermächtigung von Sachverständigen für die Prüfung von Flüssiggasanlagen auf Wasserfahrzeugen [en allemand]
Au sommaire de ces principes régissant l'accréditation, en Allemagne, des spécialistes chargés de l'inspection des installations de gaz liquide à bord d'embarcations naviguant dans les eaux intérieures ou ancrées dans les ports: processus d'accréditation; conditions requises pour l'accréditation; obligations du préposé à l'inspection; octroi de l'accréditation; annulation d'une accréditation. Annexes: formulaire type de demande d'accréditation et certificat d'accréditation.
Carl Heymanns Verlag KG, Luxemburger Strasse 449, D-W-5000 Köln 41, Allemagne, oct. 1991. 7p. Prix: DEM 1,30.

CIS 92-1915 XXIes Journées nationales de médecine du travail, Rouen, France, 12-15 juin 1990 - Thème n°1: Aptitude au travail
Numéro spécial consacré aux rapports, communications et posters présentés aux XXIes Journées nationales de médecine du travail (Rouen, France, 12-15 juin 1990). La 1re partie de ces Journées avait pour thème l'aptitude au travail. Les exposés portent principalement sur le rôle de la médecine du travail et sur les difficultés qu'elle rencontre dans la détermination de l'aptitude au travail.
Archives des maladies professionnelles, 1991, vol.52, n°2, p.77-146. Réf.bibl.

CIS 92-1782 Grues - Inspections et tests [Pays-Bas]
Hijskranen - Onderzoekingen en beproevingen [en néerlandais]
Aux termes de la législation, les grues ayant une charge utile de 2t et plus doivent faire l'objet d'inspections et de tests pour évaluer leur fiabilité et leur sécurité de fonctionnement. Ces tests doivent être effectués par un expert avant la mise en service puis, par la suite périodiquement. Cette directive renseigne sur la façon d'effectuer ces vérifications.
Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 90804, 2509 LV Den Haag, Pays-Bas, 5e éd., 1991. 27p.

CIS 92-1020 Pietruszunski M.
Vérifications et contrôles obligatoires des matériels, machines et installations
Après un rappel de l'article L.620-6 du Code du travail sur les documents relatifs aux vérifications et contrôles à la charge des employeurs, la note présente, sous forme schématique, les principaux travaux de vérifications et contrôles obligatoires, ainsi que leur périodicité; les dispositions concernant les appareils à pression, les établissements recevant du public et les mesures techniques figurant dans les normes ne sont pas recensées.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 4e trimestre 1991, n°145, note n°1856-145-91, p.699-709. Illus.

CIS 92-447 L'Inspection du travail aux Pays-Bas: organisation et méthodes de travail de l'Inspection néerlandaise du travail
Netherlands Labour Inspectorate: Organisation and methods of the Dutch Labour Inspectorate [en anglais]
De Nederlandse Arbeidsinspectie: organisatie en werkwijze van de Nederlandse Arbeidsinspectie [en néerlandais]
Description de l'organisation de l'inspection du travail aux Pays-Bas: tâches, organisation et méthodes de travail de l'Inspection; priorités en ce qui concerne la mise en œuvre de la politique suivie; données statistiques pertinentes; liste d'infractions graves.
Ministerie van Sociale Zaken en Werkgelegenheid, Den Haag, Pays-Bas, 1991. 63p. (éd. néerlandaise), 60p. (éd. anglaise), 64p. (éd. française).

CIS 92-555 Goergens H.W., Kurosinski I., Hajimiragha H., Ewers U., Brockhaus A.
Exposition des inspecteurs et mécaniciens de véhicules automobiles au benzène et autres hydrocarbures aromatiques hautement volatiles
Belastung von Kraftfahrzeugprüfern und -mechanikern durch Benzol und andere leichtflüchtige aromatische Kohlenwasserstoffe [en allemand]
Dix-huit mécaniciens et 14 inspecteurs de véhicules automobiles ont été soumis à des analyses afin de déterminer le niveau de benzène, de toluène, d'éthylène et de o-, m- et p-xylène de leur sang veineux. Par rapport au groupe de contrôle composé de 30 résidents en milieu urbain, on a constaté des concentrations significativement élevées de benzène et de toluène chez les mécaniciens et des niveaux élevés de ces mêmes substances chez les inspecteurs toujours par rapport au groupe de contrôle. Toutefois, ces niveaux restaient dans tous les cas inférieurs aux valeurs-seuils en vigueur en Allemagne.
Arbeitsmedizin - Sozialmedizin - Präventivmedizin, fév. 1991, vol.26, n°2, p.50-54. Illus. 16 réf.

CIS 92-66 Guide pratique d'inspection du travail
A practical guide to workplace inspections [en anglais]
Au sommaire de ce manuel destiné aux délégués à la sécurité et aux membres des comités paritaires: définition des inspections; base juridique en Ontario; travaux préparatoires aux inspections; procédure à suivre lors d'une inspection; rapport sur les résultats d'une inspection. En annexe: exemples de plans intérieurs d'une entreprise et de listes de contrôle; système de classification des risques; formulaire type pour déclarer les résultats d'une inspection.
Industrial Accident Prevention Association, 2 Bloor Street West, 31st Floor, Toronto, Ontario M4W 3N8, Canada, éd. rév., mai 1991. 24p. Illus.

CIS 92-101 Pietrusynski M.
Organismes agréés pour les mesures et contrôles de nuisances physiques et des risques mécaniques [France]
L'obligation de faire appel, sur mise en demeure de l'inspection du travail, à une personne ou un organisme agréé pour les mesures et contrôles des nuisances physiques et des risques mécaniques dans les locaux de travail découle du Code de travail. Cette obligation concerne les appareils de levage, le bruit, l'éclairage, les installations électriques, les machines et appareils, les rayonnements ionisants. L'article présente, après un rappel de la réglementation, la liste, par département, de tous les organismes agréés à la date de sa publication.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 3e trimestre 1991, n°144, note n°1845-144-91, p.515-529.

CIS 91-2010 Installations d'essais au feu
Fire test facilities [en anglais]
Notice d'information sur les principales installations d'essais au feu dont peuvent disposer les fabricants, distributeurs, acheteurs et normalisateurs. Ces installations sont groupées sous 3 grandes rubriques: matériaux et éléments de construction; équipement de lutte contre le feu; liquides, gaz et poussières inflammables; meubles, literie et jouets; articles textiles. Référence aux normes applicables.
Fire Protection Association, 140 Aldersgate Street, London EC1A 4HX, Royaume-Uni, juil. 1991. 5p. Illus.

CIS 91-1810 Leino T.
African Regional Labour Administration Centre (ARLAC)
Inspection des fabriques: recueil de documents techniques
Factory inspection: selected technical papers [en anglais]
Cette publication conjointe BIT/ARLAC est un recueil des exposés techniques sur l'inspection du travail présentés pendant les trois cours de formation tenus à l'African Regional Labour Administration Centre (Harare, Zimbabwe) dans le cadre d'un programme régional de formation sur l'inspection des fabriques organisé en 1988-1990 par le BIT et financé par le gouvernement finlandais. Ce recueil traite des principaux aspects de l'inspection des fabriques: administration du travail et inspection des fabriques; approches systématiques en matière d'inspection du travail; sécurité des machines; manipulation des matériaux; hygiène industrielle. Trente et une annexes dont divers documents sur la procédure d'inspection des fabriques complètent ce document et en font un ouvrage de référence complet et un manuel de formation précieux.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1991. iii, 145p. Illus. Réf.bibl. Annexes.

CIS 91-1859 Changements à apporter à la politique de l'OSHA pour s'assurer que les employeurs ont pris les mesures requises pour limiter les risques graves
OSHA policy changes needed to confirm that employers abate serious hazards [en anglais]
Ce rapport dresse le bilan des activités de l'OSHA visant à vérifier que des mesures ont été prises pour réduire les risques professionnels. Les politiques et les procédures suivies par l'OSHA dans ce domaine ont été jugées insuffisantes sur 2 points. Premièrement, l'OSHA devrait édicter un règlement faisant obligation à l'employeur de prouver les risques. Secondement, l'OSHA devrait faire en sorte que les employeurs modifient les installations ou les procédés ou remédient aux situations créatrices de risque sur les chantiers de construction au lieu de se borner à éliminer le risque sur le chantier en cause.
United States General Accounting Office, Washington, D.C. 20548, USA, mai 1991. 16p.

CIS 91-1769 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods [United Nations] [en anglais]
Mise à jour du "Livre orange" analysé sous CIS 90-18. Le Comité d'experts de l'ONU en matière de transport des marchandises dangereuses a élaboré les présentes Recommandations en tenant compte de l'évolution technique, de l'apparition de nouvelles matières et de nouveaux matériaux, des exigences des systèmes modernes de transport et de la nécessité d'assurer la protection des personnes, des biens et de l'environnement. Les Recommandations s'adressent aux gouvernements et organismes internationaux intéressés par la réglementation du transport des marchandises dangereuses. Elles traitent, entre autres, des principes de classement et de la définition des classes, de l'inscription dans la Liste des principales marchandises dangereuses, des dispositions générales d'emballage, des méthodes d'épreuve, du marquage, de l'étiquetage ou du placardage et des documents de transport. Elles comprennent en outre des dispositions particulières concernant certaines catégories de marchandises. Elles ne s'appliquent pas par contre aux marchandises dangereuses transportées en vrac, qui, dans la plupart des pays, sont soumises à des réglementations particulières.
Bureau de vente des publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 1991. 7ème éd. révisée. 515p. Illus. Index.

CIS 91-1855
Health and Safety Commission
Programme de travail de la Commission d'hygiène et de sécurité pour 1991-1992 et au-delà
Health and Safety Commission plan of work for 1991/92 and beyond [en anglais]
Activités proposées: nouveaux régimes de sécurité pour l'exploitation du pétrole et du gaz en mer, et pour les chemins de fer; activité de normalisation; programme législatif; mesures visant à améliorer la gestion de l'hygiène et de la sécurité; relations avec d'autres organismes investis d'un pouvoir de réglementation; inspections; avertissements et sanctions; information et publicité; évaluation des risques; coopération internationale; priorités concernant certaines industries; gestion des ressources. En annexe: statistiques des ressources financières et du personnel de la Commission d'hygiène et de sécurité et de la Direction de l'hygiène et de la sécurité; projets et résultats; calendriers législatifs; exposé de la politique de la Commission en matière de formation de prévention.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1991. 49p. Prix: GBP 4,50.

CIS 91-1568
Health and Safety Commission
Rapport des autorités locales sur la santé et la sécurité dans les industries de services en 1989-1990
Local authorities report on health and safety in service industries 1989/90 [en anglais]
Ce rapport rend compte du travail des autorités locales (LA) en 1989-1990 et examine les grandes initiatives ayant été prises par la Direction de la santé et de la sécurité/Comité local de liaison pour l'application (HELA). Partie 1: responsabilités des LA en matière d'application; ententes de coordination avec le HELA et ses sous-comités; préoccupations et priorités futures. Partie 2: Etude de cas d'accidents mortels et des mesures qui auraient permis de les éviter; types d'accidents frappant les travailleurs itinérants. Partie 3: statistiques nationales des LA sur la santé et la sécurité. Tableaux: lésions corporelles déclarées selon le statut professionnel, le type d'accident, le secteur d'activité et la gravité de la lésion; taux de fréquence des lésions et tendances des activités relevant essentiellement des LA (1986-1987/1989-1990); statistiques nationales sur les visites et inspections de locaux et les mesures d'application prises par les LA.
HMSO Books, PO Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1991. 46p. Illus. 12 réf. Prix: GBP 3,50.

CIS 91-1702 Paureau J., Jacqmin M.
Arrimage des produits sidérurgiques sur véhicules routiers
Ce texte expose les solutions préconisées pour assurer un bon arrimage des charges sur véhicules routiers en conditions de freinage et de virage.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 2e trimestre 1991, n°143, note n°1829-143-91, p.243-261. Illus. 12 réf.

CIS 91-1507 Administration du travail - 1991
Labour administration - 1991 [en anglais]
Grandes lignes de l'organisation et des fonctions de l'administration du travail dans la République de Corée. En annexe: données statistiques importantes, notamment tendances en matière d'accidents du travail.
Ministry of Labour, Séoul, République de Corée, 1991. 69p.

CIS 91-1054 Normes internationales du travail relevant de la compétence de l'inspection du travail: principales dispositions [BIT]
International labour standards concerned with labour inspection: Main provisions [ILO] [en anglais]
Ce guide pratique, destiné notamment aux inspecteurs du travail, inclut et passe en revue les principales normes de l'OIT traitant des domaines de compétence de l'inspection du travail sur des questions telles que les droits fondamentaux des travailleurs, les conditions de travail, l'hygiène et la sécurité du travail, l'emploi et les relations professionnelles. Il regroupe ces différentes normes selon leur domaine d'application. Tableau des ratifications des conventions et des recommandations à la date du 1er janvier 1991 en annexe.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1991. xi, 167p. Réf.bibl. Prix: CHF 22,50.

CIS 91-1150
Health and Safety Executive
Santé et sécurité sur le lieu de travail: Une étude de la réglementation en France, en Allemagne, en Italie et en Espagne
Workplace health and safety in Europe: A study of regulatory arrangements in France, West Germany, Italy and Spain [en anglais]
Bilan détaillé de l'organisation de l'inspection du travail, et de l'établissement des statistiques sur les accidents du travail et sur les maladies professionnelles en France, en Allemagne (partie ouest), en Italie et en Espagne. Des données récentes et les tendances statistiques accompagnent le texte.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1991. 78p. Illus. Réf.bibl. Prix: GBP 9,00.

CIS 91-722
Ministero del Lavoro e della Previdenza Sociale
Décret n°449, 13 juil. 1990 - Règlement sur les modalités de tenue des registres et de la documentation relatifs à la surveillance physique des moyens de protection contre les rayonnements ionisants et à la surveillance médicale des travailleurs exposés à ces rayonnements [Italie]
Decr. 13 luglio 1990, n.449 - Regolamento concernente le modalità di tenuta della documentazione relativa alla sorveglianza fisica e medica della protezione dalle radiazioni ionizzanti e la sorveglianza medica dei lavoratori esposti al rischio di tali radiazioni [en italien]
Au sommaire de ce décret (entrée en vigueur: août 1991): documents relatifs à la surveillance physique des mesures de protection contre les rayonnements ionisants; documents de santé nécessaires à la surveillance médicale des travailleurs; mesures communes; références à la législation déjà en vigueur en Italie. En annexe: formulaires types. Les modalités d'application de ce décret figurent dans la Circulaire ministérielle n°151/91 du 20 nov. 1991 (Gazzetta ufficiale, 16 déc. 1991, année 132, n°294, p.37-39).
Gazzetta ufficiale, 14 fév. 1991, 132e année, n°38, partie I, p.7-35.

CIS 91-418
Health and Safety Executive
Réglementation bâtiment et travaux publics - Cours interactif
The Construction Regulations - An open learning course [en anglais]
Manuel divisé en modules s'adressant principalement aux inspecteurs au niveau local du Royaume-Uni et portant sur les dispositions réglementaires du bâtiment et des travaux publics qu'ils doivent faire appliquer. Au sommaire: Module 1 - Règlement de 1966 concernant le bâtiment et les travaux publics (lieux de travail) (obligations; échafaudages et accès aux postes de travail; échelles; passerelles et plates-formes surélevées; prévention des chutes et utilisation des filets et ceinture de sécurité; travail sur les toits). Module 2 - Règlement de 1961 sur le bâtiment et les travaux publics (opérations de levage) (appareils de levage; chaînes, câbles et cordages et appareils de levage; monte-matériaux; tenue des registres d'inspection). Module 3 - Autres règlements (excavations; transport; démolition; généralités sur la sécurité; protection de la tête; santé et bien-être des travailleurs sur les chantiers de construction). On trouve tout au long du cours des exercices sous forme de questions accompagnées de réponses.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1991. xi, 266p. Illus. 5 réf. Prix: GBP 14,00.

1990

CIS 93-1524 Zucchetti R.
Inspection du travail
L'ispezione del lavoro [en italien]
Ce manuel décrit le mode de fonctionnement de l'inspection du travail en Italie et les techniques qu'elle emploie. Au sommaire: l'inspection du travail dans le contexte international (participation à l'OIT, rôle et fonctionnement des services de l'inspection du travail, aspects juridiques de l'inspection, personnel d'inspection, formation et information des inspecteurs, organisation des visites d'inspection, déontologie, méthodes de contrôle, inspection de santé et de sécurité, aspects "mission conseils" des inspections); inspection du travail en Italie (techniques d'inspection, aspect préventif de la surveillance, sanctions et interventions de la police, inspecteurs des unités de santé locales). Annexe: formulaires administratifs et judiciaires; directives ministérielles concernant l'inspection; cadre juridique de l'inspection; décisions des tribunaux pertinentes.
Buffeti Editore, Via Sud Africa 29, 00144 Roma, Italie, 1990. xviii, 419p. 7 réf. Prix: ITL 64.000.

CIS 92-1790
Bundesministerium für Arbeit und Sozialordnung
Ordonnance concernant les organismes de contrôle de la sécurité du matériel - Réglementation, liste d'organismes de contrôle (1990) [Allemagne]
Gerätesicherheitsprüfstellen - Verordnung (GSPrüfV) - Vorschriften, Prüfstellenverzeichnis 1990 [en allemand]
Nouvelle version du document analysé sous CIS 89-53. Extraits de la législation pertinente suivis d'une liste des 46 organismes de contrôle de la sécurité agréés aux termes de la loi de l'Allemagne sur la sécurité du matériel (Gerätesicherheitsgesetz). La liste est arrêtée au mois de juillet 1990. L'entrée correspondant à chaque organisme comporte une énumération des types de matériel dont cet organisme est responsable.
Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, Am Alten Hafen 113-115, D-W-2850 Bremerhaven 1, Allemagne, 3e éd., 1990. xxxiv, 517p. Illus. Index.

CIS 92-451 Bayens G., Prins R.
Inspection du travail et qualité de la vie professionnelle aux Pays-Bas
Labour Inspectorate and the quality of working life in the Netherlands [en anglais]
Cette monographie fait le point de la législation et de la politique des Pays-Bas en matière de conditions de travail. Au sommaire: principaux aspects de la vie économique et sociale des Pays-Bas; données de base concernant la population, la situation économique, le marché du travail, la sécurité sociale et la démocratie dans l'industrie; cadre légal et système législatif; principales dispositions de la loi sur les conditions de travail; principales institutions nationales et sectorielles opérant dans le domaine de la qualité de la vie professionnelle (Inspection du travail, Conseil du milieu de travail, organismes de sécurité sociale, instituts de recherche, consultants et établissements d'enseignement); principales activités (obligatoires ou facultatives) exercées au niveau de l'entreprise (conseils d'entreprise, services de santé et de sécurité, etc.); données statistiques concernant les conditions de travail aux Pays-Bas; liste d'adresses importantes.
Ministerie van Sociale Zaken en Werkgelegenheid, Den Haag, Pays-Bas, 1990. 56p. Illus.

CIS 91-1767
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Note technique complétant l'arrêté du 9 octobre 1987 sur l'aération, l'assainissement des ambiances de travail [France]
Cette note technique complète l'arrêté du 9 octobre 1987 (voir CIS 89-384) relatif aux mesures et contrôles pouvant être prescrits par l'inspecteur du travail. Elle expose les possibilités d'intervention de l'inspecteur du travail dans l'hypothèse d'un dépassement de valeurs indicatives. Cette note technique envisage également plus particulièrement le problème de la conception, de la réception et du suivi des installations (cahiers des charges, contrôle régulier de l'installation). Elle apporte également des précisions sur le captage des polluants, sur le recyclage de l'air ainsi que sur la procédure de mise en demeure prévue par l'arrêté.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 2e trimestre 1991, n°143, note n°1832-143-91, p.287-289.

CIS 91-1773
Ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Circulaire du 30 octobre 1990: Rayonnements ionisants - Informations fournies à l'inspecteur du travail par l'employeur [France]
L'article 15 du décret du 2 octobre 1986 (voir CIS 87-50) relatif à la protection de travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants prévoit l'information systématique par l'employeur de l'inspecteur du travail. La circulaire du 30 octobre 1990 précise le contenu de cette information. S'agissant d'un générateur électrique de rayons X ou d'une substance radioactive naturelle, cette information consiste en une déclaration précisant les caractéristiques de la source et les moyens de prévention mis en œuvre. S'agissant des substances radioactives artificielles, l'employeur doit communiquer à l'inspecteur du travail tous les éléments de l'autorisation de détention, de préparation. Cette circulaire précise également la procédure à suivre en cas de cessation définitive d'emploi de source de rayonnements ionisants. Annexe: Conditions particulières d'autorisation des sources radioactives scellées.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 2e trimestre 1991, n°143, note n°1835-143-91, p.301-303. Annexe.

CIS 91-1385 Nilsson B., Kemmlert K., Kilbom Å., Andersson R., Bjurvald M.
Prévention des lésions d'efforts par des enquêtes entreprises sur la base de déclarations d'accidents du travail - Rapport provisoire: enquêtes de l'inspection du travail sur des accidents ayant fait l'objet d'une déclaration
Prevention av belastningsskador genom riktad arbetsskadeutredning - Delrapport: Yrkesinspektionens arbetsskadeutredningar [en suédois]
L'Institut suédois du milieu de travail, l'Administration de la protection des travailleurs et l'Inspection suédoise du travail ont, dans le cadre d'un projet commun, cherché à déterminer si les déclarations de lésions d'effort pouvaient servir de base pour des mesures de prévention. Le présent rapport rend compte des évaluations de risque effectuées par 15 inspecteurs du travail dans 92 cas. Les facteurs de risque les plus fréquemment identifiés étaient liés à la manutention manuelle et à l'aménagement des lieux de travail. Sur 92 inspections, 20 seulement ont donné lieu à des avertissements. Les inspecteurs du travail ont estimé dans leur majorité que les déclarations d'accidents constituaient une base utile pour les missions d'inspection. Une inspection faite 15 à 18 mois après l'accident avait permis à l'employeur de prendre des mesures et de réduire les facteurs de risque à 21 postes de travail différents.
Arbetsmiljöinstitutet, Förlagstjänst, 171 84 Solna, Suède, 1990. 33p. Illus. 8 réf.

CIS 91-1151 Khan M.
Asian and Pacific Regional Centre for Labour Administration (ARPLA)
Administration du travail: enquête sur les Fidji
Labour administration: Profile on Fiji [en anglais]
Cette publication du BIT passe en revue la structure administrative, les effectifs, le rôle, les fonctions et le budget du système d'administration du travail. Au sommaire: système d'administration du travail (dispositions constitutionnelles, politique de la main d'¿uvre et du travail); ministère de l'emploi et des relations professionnelles; service de l'administration du travail (division de l'inspection du travail, section de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles, service de l'emploi); service des relations professionnelles (division des relations professionnelles; instance d'arbitrage); service de l'inspection des fabriques; affaires internationales et service de la formation; salaires minimums (conseils des salaires); Caisse nationale de prévoyance des Fidji; tripartisme (Bureau consultatif du travail, Comité syndical consultatif; direction tripartite); organisations de travailleurs et d'employeurs; service de la formation professionnelle.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1990. vii, 75p. Prix: USD 6,00.

CIS 91-434 Djurič U.
Tendances des accidents du travail et des maladies professionnelles en Yougoslavie en 1989
Gibanje poškodb pri delu in poklicnih bolezni v SFRJ v letu 1989 [en slovène]
La perte de jours de travail a diminué de 5 690 865 en 1988 à 5 149 742 en 1989. On a également constaté une baisse des taux d'accidents du travail (de 233 689 à 199 015) et de maladies professionnelles (de 5 158 à 4 258), tandis que les cas mortels ont augmenté de 433 à 527 (y compris les accidents de trajet). Les chiffres sont ventilés par république/province autonome pour 1988 et 1989. Les activités de l'inspection du travail sont également présentées.
Delo in varnost, déc. 1990, vol.35, n°6, p.322-330.

CIS 91-511
Health and Safety Executive
Evaluation et inspection des bâtiments et structures
Evaluation and inspection of buildings and structures [en anglais]
Cette note d'orientation a pour but d'aider dans l'appréciation des risques rencontrés lors de l'évaluation et l'inspection de certains bâtiments et ouvrages traditionnels. Au sommaire: principes généraux (problèmes rencontrés, vêtements et équipements, planification de l'inspection et précautions à prendre pendant l'inspection); bâtiments et édifices agricoles (types de bâtiments et matériaux, formes fréquentes de détérioration et d'avarie structurelles, silos, citernes pour effluents et fosses d'ensilage); ouvrages industriels en brique (murs, piliers, arches et cheminées); ouvrages en fonte; ouvrages en bois (identification de pourriture sèche, de pourriture humide et d'attaque par les insectes).
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1990. 16p. Illus. 13 réf.

CIS 91-654 Inspection des conditions de travail à bord des navires: directives concernant les procédures applicables
Inspection of labour conditions on board ship: Guidelines for procedure [en anglais]
Ce guide de sécurité contient des informations détaillées et des recommandations pratiques concernant les procédures d'inspection des conditions de travail à bord des navires. Au sommaire: introduction; procédures recommandées pour l'inspection des navires; directives pour les inspecteurs des navires (âge minimum, examen médical, contrat d'engagement, formation professionnelle, brevets de capacité des officiers, alimentation et service de table, logement de l'équipage, durée du travail et effectifs, prévention des accidents du travail, prestations de maladie ou d'accident, rapatriement, liberté syndicale, protection du droit syndical et droit de négociation collective). Des dispositions fondamentales de la Convention (n°147) sur la marine marchande (normes minima), 1976, et de la Recommandation (n°28) sur l'inspection du travail (gens de mer), 1929, sont reproduites en annexes.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1990. v, 80p. Prix: CHF 17,50.

CIS 91-108
Health and Safety Commission
Plan de travail pour 1990-1991 et au-delà
Plan of work for 1990-91 and beyond [en anglais]
Propositions portant sur les aspects suivants: stratégies et priorités de la Commission par rapport aux programmes des Communautés européennes en ce qui concerne la sécurité et la santé au travail: législation nationale au Royaume-Uni, responsabilités en matière d'application des règlements et techniques visant à en faire respecter les dispositions, risques majeurs, recherche et information; intensification des efforts pour améliorer la gestion de la santé et de la sécurité; activité internationale en rapport avec la Communauté européenne; plans d'action dans certaines industries (industrie nucléaire, mines, carrières, agriculture, bâtiment et travaux publics, tunnel sous la Manche); risques transsectoriels. En annexe: précisions concernant le financement et le personnel; résultats obtenus; calendriers législatifs.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1990. 40p. Illus. Prix: GBP 4,25.

CIS 90-1996 Entretien, inspection et essai des systèmes d'aspiration localisée
The maintenance, examination and testing of local exhaust ventilation [en anglais]
Aspects traités dans cette note d'orientation; réglementation; sélection, formation et protection du personnel d'inspection; élaboration du programme d'entretien; évaluation initiale d'un système d'aspiration localisée; contenu du programme d'entretien et réglementation concernant les inspections et contrôles périodiques; révision générale périodique des systèmes d'aspiration localisée et de leur efficacité; instruments et techniques destinés à la mesure directe des émissions (surveillance de l'air), techniques de visualisation et instruments et techniques de mesure du rendement de l'installation; entretien et étalonnage des instruments; enregistrement des résultats de l'inspection.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1990. 15p. Illus. Prix: GBP 3,00.

CIS 90-1779 Arrêté du 1er juin 1990 définissant les méthodes de contrôle prévues par le décret n°86-1103 du 2 oct. 1986 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants [France]
Les contrôles prévus à l'article 28 du décret n°85-1103 (CIS 87-50) sont effectués selon les méthodes définies dans les annexes du présent arrêté.
Journal officiel de la République française, 27 juin 1990, vol.122, n°147, p.7499-7501.

1989

CIS 08-357 Inspection du travail dans le secteur de la construction
Labour inspection in the construction industry [en anglais]
Le but de ce rapport était de rendre compte des principaux aspects de l'organisation et du fonctionnement des systèmes d'inspection du travail dans le secteur de la construction de différents pays. Les données ont été fournies par les pays eux-mêmes, sur la base d'un questionnaire établi par le BIT. Thèmes traités: types de problèmes rencontrés par les services de l'inspection du travail dans le secteur de la construction (conditions de travail, risques professionnels); types d'inspection; participation des représentants du secteur à l'inspection du travail; méthodes de travail des services d'inspection du travail dans le secteur de la construction.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1989. ii, 69p.

CIS 06-48 Muleta B.
Aspects pratiques de la santé au travail et de l'inspection de sécurité
Practical aspects of industrial health and safety inspection [en anglais]
Ce manuel est destiné aux personnes responsables des inspections de sécurité et de santé au travail en Ethiopie. Il traite des principaux aspects pour lesquels des mesures de prévention doivent être prises en vue de réduire au minimum les risques industriels. Principaux thèmes traités: sensibilisation à la sécurité et à la santé au travail; aspects de sécurité et de santé méritant une attention particulière; principe d'une inspection; rapports d'accidents; radioprotection; bruit; ventilation; manutention et stockage de matériaux; élimination des déchets; éclairage; méthodes de travail en sécurité; incendies industriels; ambiances de travail chaudes; maîtrise des risques environnementaux.
Banti Muleta, PO Box 62314, Addis Ababa, Ethiopie, 1989. 111p. 7 réf.

CIS 96-292 Cahill L.B., Kane R.W.
Audits du milieu
Environmental audits [en anglais]
Ce manuel donne des conseils pratiques sur la façon de réaliser les audits du milieu, afin d'assurer la conformité avec la réglementation sur l'environnement et d'identifier les éventuelles carences dans la gestion de l'environnement. Au sommaire: politique gouvernementale et questions juridiques; caractéristiques d'un bon programme; inventaire de quelques programmes types; formation des personnes chargées des audits; gestion de l'information; gestion des programmes; activités intervenant avant l'audit puis in situ; difficultés rencontrées fréquemment par les personnes chargées des audits; rédaction des rapports et suivi; audits particuliers (audits des transferts de propriété, audits des sociétés d'élimination des déchets, audits de gestion et audits internationaux).
Government Institutes Inc., 4 Research Place, Suite 200, Rockville, Maryland 20850, USA, 6e éd., 1989. xiv, 559p. Illus. Réf.bibl.

CIS 94-1205 Khan M.
Asian and Pacific Regional Centre for Labour Administration (ARPLA)
Administration du travail: enquête sur la Malaisie
Labour administration: Profile on Malaysia [en anglais]
Cette étude décrit la politique de la Malaisie et sa législation en ce qui concerne les relations du travail, le développement des ressources humaines et l'inspection du travail. Au sommaire: administration du travail (rôle du ministère du travail et des autres organismes gouvernementaux); inspection du travail (législation du travail applicable, procédures d'inspection et mesures de suivi); hygiène et sécurité du travail (rôle et fonctions du ministère de l'industrie (Factory and Machinery Department), hygiène industrielle, amélioration de la santé et de la sécurité, efficacité des inspections, budget); sécurité sociale; relations du travail; planification et perfectionnement des ressources humaines.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1989. xi, 145p. Prix: USD 7,00.

CIS 93-1188 Lofgren D.J.
Locaux dangereux - Point de vue de l'intérieur sur le rôle de l'OSHA en matière d'application des règlements
Dangerous premises. An insider's view of OSHA enforcement [en anglais]
Ouvrage décrivant l'activité professionnelle d'un inspecteur de la santé de l'Administration américaine de la sécurité et de l'hygiène du travail (OSHA) en Californie. Un chapitre d'introduction exposant la manière dont sont conduites les inspections de l'OSHA et les types de risque que l'inspecteur peut rencontrer est suivi de procès-verbaux d'inspections mettant en cause l'amiante, les solvants, le bruit, le plomb, l'oxyde de carbone et le formaldéhyde. Dix des inspections se sont traduites par des mises en demeure pour une ou plusieurs infractions graves à la réglementation de l'OSHA. Un chapitre de conclusion évoque l'impact et l'efficacité de la politique suivie par l'OSHA pour faire respecter les règlements édictés.
ILR Press, School of Industrial and Labor Relations, Cornell University, Ithaca, NY 14853-3901, USA, 1989. ix, 244p. 29 réf. Index. Prix: USD 15,95.

CIS 91-1799 Guide sur les inspections des lieux de travail: manuel d'hygiène et de sécurité au travail pour les établissements de soins de santé
A guide to workplace inspections: Occupational health and safety manual for health care institutions [en anglais]
Conçu pour des comités paritaires d'hygiène et de sécurité, ce guide décrit la législation pertinente, le rôle des inspections des lieux de travail, la préparation et la conduite des inspections, le rapport et le suivi. Un échantillon de rapport d'inspection est inclus.
Health Care Occupational Health and Safety Association, 150 Ferrand Drive, Don Mills, Ontario M3C 1H6, Canada, 1989. 12p. Illus.

CIS 91-1510 Edition révisée du manuel pratique d'inspection (MPI)
Revised field operations manual (FOM) [en anglais]
Conformément à la disposition CPL 2.45A de l'OSHA, ce nouveau manuel englobe tous les changements apportés dans les versions antérieures. Ce guide a toujours pour vocation d'être un manuel pratique d'inspection renseignant sur les normes et règlements d'application en vigueur. Au sommaire: responsabilités générales et procédures administratives; programme de contrôle, procédures générales d'inspection; infractions, sommations et sanctions; danger immédiat; enquête sur les accidents/catastrophes; plaintes et rapports; griefs pour discrimination; inspections des camps de travail temporaires; inspections dans le bâtiment et les travaux publics; programme de prévention de l'agence fédérale; divulgation de documents; Commission américaine du contrôle de la santé et de la sécurité au travail (OSH Review Commission).
US Department of Labour, Occupational Safety and Health Administration, Washington D.C., USA, 1989. 396p.

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