ILO Home
Go to the home page
Site map | Contact us English | Español
view in a printer-friendly format »

Inspection du travail - 674 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Inspection du travail

1994

CIS 96-1073 Boisnel M.
Travail à froid des métaux - La mise en conformité des presses
Note technique DRT du 15 avril 1994 précisant les prescriptions techniques applicables en France à la mise en conformité des presses pour le travail à froid des métaux, en application des articles R.233-15 à R.233-30 du code du travail. Points traités: objectifs et champ d'application; différents moyens et dispositifs de protection; accès possible sous certaines conditions pendant le retour du coulisseau; caractéristiques des protecteurs fixes; caractéristiques des protecteurs mobiles; caractéristiques des barrages immatériels et de leur installation; caractéristiques des commandes bimanuelles; caractéristiques des outils noyés; circuits de commande; possibilité de recourir à différents modes de fonctionnement impliquant de modifier le type de protection; cas particulier des presses à embrayage rigide dites "presses à clavettes".
Travail et sécurité, déc. 1994, n°531, p.844-851. Illus.

CIS 96-264 Lo W., Levine S.P.
Etiquetage en chinois des cartouches pour appareils respiratoires filtrants
Chinese-language labeling of cartridges for air-purifying respirators [en anglais]
Les cartouches pour appareils respiratoires filtrants comportent presque toujours une étiquette imprimée en anglais uniquement. Les non-anglophones risquent donc de souffrir de cet inconvénient qui ne leur permet pas une utilisation correcte du produit. Cet article succinct s'adresse aux fabricants d'appareils de protection individuelle et formule des recommandations quant à l'emballage des cartouches. Un exemple d'étiquette pour une cartouche chimique est inclus, en anglais avec sa traduction en chinois.
Applied Occupational and Environmental Hygiene, déc. 1994, vol.9, n°12, p.961.

CIS 95-986 Martin P., Brand F.
Débits d'émission de polluants dans le soudobrasage des aciers de carbone avec du laiton
Des bancs d'essais, munis d'un système d'extraction et de prélèvement des fumées, ont permis d'effectuer une analyse des débits d'émission de différents polluants. L'opération de soudobrasage ne semblerait pas présenter de danger par inhalation. Il reste malgré tout nécessaire de prévoir une protection respiratoire individuelle ou un captage des émissions pour éviter les conséquences d'accumulation de fumées au voisinage des voies respiratoires, pouvant entraîner une fièvre du soudeur par le zinc ou une irritation pulmonaire par le bore.
Cahiers de notes documentaires - Hygiène et sécurité du travail, 4e trimestre 1994, n°157, note n°1975-157-94, p.465-474. Illus. 15 réf.

CIS 95-817
Bundesanstalt für Arbeitsschutz
Directive relative aux inspections devant être effectuées par des experts aux termes de l'Ordonnance sur les rayons X [Allemagne]
Richtlinie für Sachverständigenprüfungen nach Röntgenverordnung [en allemand]
Cette directive vise à uniformiser dans toute l'Allemagne les modalités d'inspection prévues aux termes de l'Ordonnance du 8 janv. 1987 relative à la protection contre les atteintes des rayons X (voir CIS 87-51). Principaux points du sommaire: prescriptions applicables à l'inspection des installations à rayons X ne servant pas à des fins médicales et rapports d'enquête afférents (installations à rayons X fixes, installations fixes et mobiles destinées à l'étude des micro ou macro-structures, au mesurage de l'épaisseur, équipements des établissements scolaires, installations des cabinets médicaux, dentaires ou vétérinaires); attestation permettant l'utilisation des équipements à rayons X à des fins médicales (diagnostic, applications thérapeutiques, etc.); attestation pour les installations mobiles employées à des fins non médicales. Annexes: tableau indiquant les paramètres à vérifier et les valeurs de référence pour les différents types d'équipement; exemple de transformations apportées aux installations qui peuvent avoir des répercussions sur la radioprotection et la qualité des images; équipements de protection des patients pour les différents types de radiodiagnostic (mammographie, examens d'urologie, pédiatriques, dentaires, etc.).
Wirtschaftsverlag NW, Verlag für neue Wissenschaft GmbH, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 1994. 139p.

CIS 95-627 Jönsson B.A.G., Welinder H., Skarping G.
Génération d'atmosphères d'anhydride hexahydrophtalique dans une chambre expérimentale à atmosphère contrôlée destinée aux expériences sur l'homme
Generation of hexahydrophthalic anhydride atmospheres in a controlled human-use test chamber [en anglais]
Présentation d'une méthode destinée à la génération d'atmosphères contrôlées d'anhydride hexahydrophtalique (HHPA) dans une chambre expérimentale. Pour la génération de HHPA en phase gazeuse, il a été fait appel au principe de diffusion. La plage de concentration de HHPA généré pour les expériences sur l'homme se situait entre 3 et 90µ/m3. La concentration à une température donnée était reproductible même après des variations importantes de température. La perte de HHPA dans la chambre expérimentale atteignait 54%. La concentration d'acide hexahydrophtalique dans l'air était négligeable en comparaison de la concentration de HHPA.
American Industrial Hygiene Association Journal, avr. 1994, vol.55, n°4, p.330-338. Illus. 15 réf.

CIS 95-395 Notification relative aux aérosols [Danemark]
Bekendtgørelse om aerosoler [en danois]
Cette réglementation, entrée en vigueur le 1 avr. 1995, stipule que la vente de bombes à aérosols (récipients dont le contenu forme des aérosols en s'échappant dans l'atmosphère) est admissible si lesdites bombes satisfont aux règles énoncées dans la Directive amendée 75/324/CEE. De telles bombes doivent être signalées par un epsilon renversé. En annexe: Directive 75/324/CEE modifiée par 94/1/CEE. La réglementation danoise reprend les règles énoncées dans la directive. En annexe à l'annexe: explication des termes utilisés; dispositions générales; dispositions particulières concernant les bombes en métal, en verre ou en matière plastique; procédures d'essai.
Direktoratet for Arbejdstilsynet, Landskronagade 33, 2100 København Ø, Danemark, 30 sept. 1994. 7p.

CIS 95-552
US Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Manuel de l'OSHA pour les opérations sur le terrain
OSHA field operations manual [en anglais]
Ce manuel contient des indications détaillées sur les procédures suivies par le personnel de l'OSHA pour les inspections sur les lieux de travail. Au sommaire: responsabilités générales et procédures administratives; programmation des inspections; procédures générales des inspections; infractions, mises en demeure et sanctions; situations de danger imminent; enquêtes sur les accidents mortels et les catastrophes; dépôts de plaintes; inspections des baraquements provisoires; inspections de chantiers de construction; programmes de sécurité et d'hygiène de l'Agence fédérale; divulgation d'informations; commission d'experts.
Government Institutes Inc., 4 Research Place, Suite 200, Rockville, Maryland 20850, USA, 6e éd., janv. 1994. x, 413p. Index. Prix: USD 85,00 plus frais d'expédition (USD 4,00 USA, USD 6,00 hors USA).

CIS 95-666
United States Environmental Protection Agency (EPA)
Version révisée du manuel d'inspection des installations de stockage des déchets dangereux régies par la RCRA
Revised RCRA inspection manual [en anglais]
Manuel exposant les procédures à suivre et les règles techniques à appliquer pour l'inspection des installations régies par la loi de 1976 sur la préservation et la récupération des ressources (RCRA). Les règles énoncées concernent principalement la conduite des inspections destinées à contrôler la conformité aux dispositions de la loi des générateurs, des transporteurs et des installations de traitement, de stockage et de destruction des déchets dangereux (TSDFs). Thèmes traités dans les cinq sections: informations de base (vue générale du programme d'application de la loi et priorités à respecter, rôle des inspecteurs, considérations relatives à l'hygiène et à la sécurité, éthique professionnelle); préparation d'une inspection; procédure pour l'élaboration de plans d'inspection adaptés à chaque TSDF; conduite d'une inspection; suivi d'une inspection. En annexe: série de listes de contrôle.
Government Institutes Inc., 4 Research Place, Suite 200, Rockville, Maryland 20850, USA, mars 1994. vii, 668p. Illus. Réf.bibl. Index. Prix: USD 125,00 plus frais d'expédition (USD 4,00 USA, USD 6,00 hors USA).

CIS 95-12 Loi de 1901 sur l'inspection des mines - Règles générales de 1994 sur l'inspection des mines [Australie - Nouvelle-Galles du Sud]
Mines Inspection Act 1901 - Mines Inspection General Rule 1994 [Australia - New South Wales] [en anglais]
Ces Règles générales ont été émises en vertu de la Loi de 1901 sur l'inspection des mines (CIS 92-1066). Elles ont été publiées dans la Gazette du 31.8.1994 et sont entrées en vigueur le 1.9.1994. Principaux points traités: politique de prévention; responsabilités du directeur et du surveillant pour la sécurité dans la mine; contrôle des personnes présentes dans la mine; lieux de travail dangereux (inspection, mesures à prendre); inspecteurs préposés au contrôle sélectionnés parmi les travailleurs; interdiction de l'alcoolisme et de la toxicomanie et dépistage; locaux destinés aux travailleurs; surveillance médicale; vêtements de sécurité et équipement de protection individuelle; dispositions concernant les explosifs et les sources d'énergie; ventilation; substances dangereuses; édifices et structures; équipement et machines; puits et installations d'extraction; procédures d'urgence et premiers soins. Les Règles générales de 1901 sont abrogées.
Dans: Australian Industrial Safety, Health and Welfare, CCH Australia Ltd., CNR Talavera & Khartoum Roads, Box 230, North Ryde, NSW 2113, Australie, vol.2, 12p. (pages numérotées 58.941 - 58.984).

CIS 95-300 Marquage des matériels électriques avec des caractéristiques assignées relatives à l'alimentation électrique - Prescriptions de sécurité
Marking of electrical equipment with ratings related to electrical supply - safety requirements [en anglais]
Cette norme établit les prescriptions minimales et les règles générales pour le marquage des matériels électriques relatif aux caractéristiques assignées et autres caractéristiques afin de permettre de choisir et d'installer, de manière adéquate et sûre, le matériel électrique adapté à n'importe quelle alimentation. Des exemples de notations alphabétiques et de symboles graphiques sont inclus.
Commission électrotechnique internationale, 3 rue de Varembé, 1211 Genève 20, Suisse, 1994. 21p. Illus. 4 réf.

CIS 94-1654 Peltier A., Boulet A.
Laboratoires et organismes agréés pour l'évaluation de l'exposition au plomb. Résultats des essais de qualité
La réglementation française (décret n°88-120 du 1er fév. 1988, voir CIS 88-1768) impose des essais de qualité aux laboratoires souhaitant être agréés (et aux entreprises souhaitant être autorisées) pour l'évaluation de l'exposition des salariés au risque de saturnisme. L'INRS, laboratoire de référence du ministère du Travail, organise ces essais. Les statistiques des campagnes d'essais des années 1988 à 1993 sont présentées. La périodicité de 3 ans ne semble pas suffisante pour assurer le suivi de la qualité des prestations d'un laboratoire d'analyse: un délai d'un an serait préférable. Préliminaire incontournable de l'analyse, le prélèvement des échantillons de poussières mérite également un suivi particulier, voire une formation. Annexe: graphique de valeurs critiques des IR (indices de résultat), tableaux montrant des cas de résultats décalés et un cas d'un résultat atypique.
Cahiers de notes documentaires - Hygiène et sécurité du travail, 1er trimestre 1994, n°154, note n°1951-154-94, p.43-49. Réf.bibl.

CIS 94-1042
Health and Safety Executive
Entretien des appareils électriques portatifs et transportables
Maintaining portable and transportable electrical equipment [en anglais]
Guide de directives pour l'inspection et la vérification des appareils électriques portatifs et transportables. Au sommaire: réglementation; explication des termes utilisés; contrôle du risque; utilisation et construction des appareils; environnement; entretien (contrôle visuel, inspections visuelles réglementaires, inspection, procédure combinée d'inspection et d'essais, entretien et tenue des registres des résultats des essais, fréquence des inspections ainsi que des procédures combinées d'inspection et d'essais).
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury CO10 6FS, Suffolk, Royaume-Uni, 1994. iv, 20p. 6 réf. Prix: GBP 5,00.

1993

CIS 98-3 Décret-Loi de 1993 établissant un Institut de Développement et d'Inspection des Conditions de Travail [Portugal]
Decreto-Lei n°219/93 de 16 de Junho [en portugais]
Ce Décret abroge en partie le Décret-Loi n°327/83 du 8 juillet portant sur le statut de l'inspection générale du travail. Thèmes traités: conditions de travail; inspection du travail; loi; organisation de la prévention; Portugal; responsabilités des employeurs; responsabilités des travailleurs; sécurité et hygiène du travail.
Diário da República, 16 juin 1993, n°139, série A, p.3225-3237.

CIS 97-1766 Loi portant sur le Service de l'Inspection du Travail [République d'Estonie]
Statute of the Labour Inspection Board [Republic of Estonia] [en anglais]
Cette Loi définit le statut et les fonctions du service public de l'Inspection du travail. Sa tâche principale consiste à assurer la protection du travail par application des lois, décisions du gouvernement ainsi que par le respect des conventions internationales. Dans ce but, les inspecteurs se livrent à des enquêtes, expertises, études et développent leur coopération avec, notamment, les organes de surveillance de la sécurité et de la santé publique. Cette Loi donne une liste des pouvoirs (pouvoirs d'investigation, de sanctions) des inspecteurs leur permettant d'accomplir leurs missions. Elle décrit l'organisation du service d'inspection du travail. En annexe: structure du Conseil national d'inspection du travail; carte des zones de compétence géographiques des inspections.
Polycopié, 23p. A commander au CIS.

CIS 97-1087 Décision du Conseil du 22.7.93 concernant les modules ... différentes phases des procédures d'évaluation de la conformité et les règles ... du marquage "CE" de conformité, destinés à être utilisés dans les directives d'harmonisation technique [Communautés européennes]
Council Decision of 22 July 1993 concerning the modules for the various phases of the conformity assessment procedures and the rules for the affixing and use of the CE conformity marking, which are intended to be used in the technical harmonization directives [European Communities] [en anglais]
Cette décision abroge la décision 90/683/CEE du Conseil du 13 déc.1990 concernant les modules relatifs aux différentes phases des procédures d'évaluation de la conformité et destinés à être utilisés dans les directives d'harmonisation technique. Elle prévoit que les procédures d'évaluation de la conformité des produits industriels seront choisies parmi les modules et selon les orientations figurant en annexe. Elle fixe le régime d'apposition du marquage "CE" de conformité et indique que la Commission doit faire un rapport périodique sur les procédures d'évaluation et de marquage et rendre compte au plus tard en 1997 des difficultés d'intégration de la directive 73/23/CEE (CIS 75-1239) du Conseil du 19 fév. 1973 relative aux matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension, dans les procédures de marquage "CE".
Official Journal of the European Communities - Journal officiel des Communautés européennes, 30 août 1993, n°L 220, p.23-39.

CIS 96-1258 L'inspection du travail
De arbeidsinspectie [en néerlandais]
Guide à vocation pédagogique sur le fonctionnement du système belge de l'inspection du travail. Au sommaire: caractéristiques communes des inspections (pouvoirs, devoirs des inspecteurs et procédure d'inspection; moyens d'action); spécificités des inspections (inspection des lois sociales; inspection technique; inspection médicale; inspection de l'Administration des mines; inspection du service de l'organisation professionnelle; inspection sociale). En annexe: loi de 1972 concernant l'inspection du travail (voir CIS 75-1194); art. 28 du Règlement général pour la protection du travail (voir CIS 93-1056 pour le texte intégral de ce Règlement); carte des services extérieurs de l'inspection médicale.
Commissariat général à la promotion du travail, rue Belliard 51, 1040 Bruxelles, Belgique, 1993. 34p. Illus.

CIS 96-573 Administration du travail dans la République populaire de Chine
Labour administration in the People's Republic of China [en anglais]
Ce rapport décrit le rôle et les fonctions du ministère du Travail de la Chine dans les domaines suivants: réglementation et contrôle; perfectionnement des compétences professionnelles; relations du travail; sécurité sociale; sécurité et santé au travail (élaboration de politiques, de textes législatifs et réglementaires et de normes techniques, inspection du travail); coopération et échanges internationaux; recherche en science du travail; développement de systèmes d'information.
Ministry of Labour, 12 He Ping Li Zhongjie, Beijing 100716, Chine, 1993. 90p. Illus.

CIS 95-2006 Derrien J.M., Xirau D., Cano A.
Systèmes d'inspection du travail et politiques de formation des inspecteurs du travail
Labour inspection systems and labour inspectors [sic] training policies [en anglais]
Sistemas de inspección del trabajo y políticas de formación de los inspectores de trabajo [en espagnol]
Rapport sur les systèmes d'inspection du travail et de formation à l'inspection du travail établi à partir d'une enquête par questionnaire réalisée en préparation d'un séminaire international sur la formation des inspecteurs du travail ayant eu lieu à Lyon (France) du 12 au 15 oct. 1992. On distingue trois types de services d'inspection du travail: généraux, spécialisés et multidisciplinaires. Le thème principal de la section consacrée à la formation des inspecteurs du travail est celui du "changement", ou plus précisément l'intégration de la formation dans une gestion cohérente du changement.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1993. 51p. Illus.

CIS 95-1517 Mauge M.
Machines et équipements de travail - Mise en conformité
Cette brochure commente les articles R.233-15 à R.233-30 introduits par le décret n°93-40 du 11 janvier 1993 (CIS 93-1434) qui fixe les exigences techniques auxquelles les équipements de travail en service dans les entreprises devront être conformes au 1er janvier 1997. Elle est principalement destinée aux entreprises afin de les aider à établir leur plan de mise en conformité, mais aussi aux agents des services prévention et à ceux des différents organismes impliqués dans cette démarche.
Institut national de recherche et de sécurité, 30 rue Olivier-Noyer, 75680 Paris Cedex 14, France, 1e éd., 1993. 33p. Illus.

CIS 95-1079 Bergbauer J., Alt F.
Manuel d'inspection de la sécurité incendie
Handbuch der Feuerbeschau [en allemand]
Brève introduction suivie des textes de l'ordonnance sur l'inspection de la sécurité incendie (Verordnung über die Feuerbeschau) du 12 déc. 1980 et de l'ordonnance sur la prévention des incendies (Verordnung über die Verhütung von Bränden) du 29 avr. 1981. Le corps de l'ouvrage groupe, sous 9l rubriques, des dispositions relatives aux espaces habités et inhabités, aux risques potentiels (ordures, matières inflammables), aux équipements de sécurité incendie (par exemple, extincteurs, portes coupe-feu), aux moyens d'évacuation en cas d'incendie et aux garanties d'accès offertes aux pompiers en cas d'urgence. In fine: listes de 22 lois ou règlements fédéraux, de 21 lois ou règlements de Länder, de 51 normes allemandes ou européennes et de 60 directives édictées par des associations professionnelles.
Verlag W. Kohlhammer GmbH, Hessbruehlstr. 69, 70565 Stuttgart, Allemagne, 2e éd., 1993. 264p. Illus. 154 réf. Prix: DEM 54,00.

CIS 95-120 Faits et chiffres 1992
Cette brochure expose les activités du Ministère du travail: plaintes reçues et interventions des inspecteurs, éducation ouvrière, fonctions de l'inspection des fabriques en ce qui concerne la protection de la santé, de l'hygiène et de la sécurité au travail, commission des relations industrielles, bien-être des travailleurs de la zone franche. Un tableau donne la répartition des accidents du travail de 1987 à 1992. Liste des conventions de l'OIT ratifiées par Maurice.
Ministère du travail et des relations industrielles, 31 rue Eugène Laurent, Port-Louis, Maurice, 1993. 27p. Illus.

CIS 94-856 Nermann H.
Protection du travail en Estonie - passé, présent, avenir
Labour protection in Estonia - yesterday, today, tomorrow [en anglais]
Ohrana truda v ėstonii - Včera, segodnja, zavtra [en russe]
Töökaitse Eestis - eile, täna, homme [en estonien]
Historique de la protection du travail en Estonie. Dans cet article, on distingue trois périodes: la première République (1918-1940), au cours de laquelle un système bien développé d'inspection du travail a été mis en place et l'Estonie a ratifié pratiquement toutes les conventions de l'OIT existant à l'époque; la période soviétique au cours de laquelle le système était très centralisé et la protection du travail tributaire des autres objectifs de l'Etat soviétique; la nouvelle République qui a créé une Inspection du travail d'Etat et pris de nombreuses mesures juridiques conformes à celles en vigueur dans les législations sur la prévention des Etats occidentaux. Bilan de la collaboration internationale, notamment avec la Finlande, les autres pays nordiques, l'Allemagne, la Hongrie et les autres pays baltes.
Eesti Töötervishoid - Estonian Newsletter on Occupational Health and Safety - Medicina truda Ėstonii, 1993, n°3, p.10-12 (estonien), p.20-23 (anglais), p.28-30 (russe). Illus. 7 réf.

CIS 94-751 Directive 93/68/CEE du Conseil, du 22 juillet 1993, modifiant les directives 87/404/CEE, 88/378/CEE, 89/106/CEE, 89/336/CEE, 89/392/CEE, 89/686/CEE, 90/384/CEE, 90/385/CEE, 90/396/CEE, 91/263/CEE, 92/42/CEE, 73/23/CEE [Communautés européennes]
Council Directive 93/68/EEC of 22 July 1993 amending Directives 87/404/EEC, 88/378/EEC, 89/106/EEC, 89/336/EEC, 89/392/EEC, 89/686/EEC, 90/384/EEC, 90/385/EEC, 90/396/EEC, 91/263/EEC, 92/42/EEC and 73/23/EEC [European Communities] [en anglais]
Cette directive modifie un certain nombre de directives CEE par des dispositions concernant le marquage "CE" de conformité conformément aux normes pertinentes et elle précise notamment le graphisme du marquage, les conditions d'utilisation du marquage, les obligations des autorités à l'égard des produits portant un tel marquage. L'expression "marque CE" est remplacée par celle "marquage CE". Plusieurs de ces directives ont été analysées par le CIS: 87/404/CEE (récipients à pression simples (CIS 87-1166)), 89/106/CEE (produits de la construction (CIS 93-3)), 89/392/CEE (machines (CIS 89-1442)), 89/686/CEE (équipement de protection individuelle (CIS 90-381)), 73/23/CEE (matériels électriques destinés à être employés dans certaines limites de tension (CIS 75-1239)).
Official Journal of the European Communities - Journal officiel des Communautés européennes, 30 août 1993, vol.36, n°L.220, p.18-38. Illus.

CIS 94-774 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses [Nations Unies]
Version française de la dernière mise à jour du "Livre orange" (voir CIS 94-17 pour la version anglaise). Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles des numéros d'identification ont été attribués par l'ONU. Elle traite des principes de classement et de la définition des classes; des dispositions générales d'emballage; des méthodes d'essai et d'épreuve; du marquage, de l'étiquetage ou du placardage; et des documents de transport. Des dispositions particulières concernent certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Nations Unies, Section des ventes, 1211 Genève 10, Suisse, 8e éd.rév., janv. 1994. xii, 597p. Illus. Index. Numéro de vente F.93.VIII.1.

CIS 94-405 Loi fédérale sur l'inspection du travail [Autriche]
Bundesgesetz über die Arbeitsinspektion (Arbeitsinspektionsgesetz 1993 - ArbIG) [en allemand]
Cette loi (entrée en vigueur le 1er avr. 1993) remplace la Loi de 1974 sur l'inspection du travail (CIS 75-288). Elle s'applique à l'inspection de tous les lieux de travail (sauf: agriculture, sylviculture, mines, transports, établissements éducatifs et religieux, foyers des particuliers). Au sommaire: définitions; rôle de l'inspection du travail; droit d'entrée dans les établissements et inspection des lieux de travail; conduite d'enquêtes; collecte d'informations; entretiens individuels; documentation; constatation et déclaration des infractions; recommandations et mises en demeure d'amélioration; participation de l'inspection du travail aux procès; Inspection du Travail; responsabilités des instances d'inspection locales et centrales; organismes d'inspection spécialisés; rapports et opinions d'experts; aide judiciaire; coopération avec les autorités de la sécurité sociale; responsabilités des autorités; sanctions pour violations de la loi.
Bundesgesetzblatt für die Republik Österreich, 14 janv. 1993, année 1993, n°16, p.523-533.

CIS 94-522 James D.W.B.
Inspecteur du travail au Royaume-Uni
The Health and Safety Executive inspector [en anglais]
Cette fiche présente le profil de l'inspecteur du travail (inspecteur des fabriques) ainsi qu'une description de ses prérogatives, de ses devoirs de conseiller et de l'aide qu'il peut fournir. L'inspecteur peut pénétrer librement dans tous les établissements soumis à son contrôle et demander toutes les investigations qu'il juge nécessaires. Il peut faire des observations ou dresser un procès-verbal en cas d'infraction à une disposition réglementaire ou en cas de danger grave ou imminent. Des exemples illustrent les mille façons d'exercer la profession d'inspecteur, en fonction de la personnalité de l'individu et des méthodes qu'il adopte.
Industrial Safety Data File, juil. 1993, p.A:36:1-A:36:4.

CIS 94-17 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods [United Nations] [en anglais]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (voir CIS 91-1769 pour la 7ème édition). Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles des numéros d'identification ont été attribués par l'ONU. Elle traite des principes de classement et de la définition des classes; des dispositions générales d'emballage; des méthodes d'essai et d'épreuve; du marquage, de l'étiquetage ou de l'affichage; et des documents de transport. Des dispositions particulières concernent certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, août 1993. 8ème éd. révisée. x, 528p. Illus. Index. Sales No.E.93.VIII.1.

CIS 94-159 Georg A.
Médecine du travail et culture de la santé et de la sécurité au travail
Industrial medicine and the culture of health and safety at work [en anglais]
Dans les services de santé au travail de l'Allemagne d'aujourd'hui, la prévention n'est pas uniquement une activité accessoire. Le passage d'une médecine de contrôle à une conception holistique de la santé et de la sécurité au travail a des effets à différents niveaux de la pratique quotidienne. L'article analysé présente deux études portant sur la culture de la santé et de la sécurité au travail. L'étude du Landesinstitut Sozialforschungsstelle analyse la coopération entre médecins d'entreprises et inspecteurs de la sécurité au travail. L'étude conduite par la Gesellschaft für Arbeitsschutz- und Humanisierungsforschung (GfAH) évoque certaines des difficultés pratiques rencontrées par tous ceux qui tentent de mettre en œuvre dans une entreprise donnée une médecine du travail orientée vers la prévention.
Occupational Medicine, 1993, vol.43, suppl.1, p.43-46. 7 réf.

CIS 94-168 Yeandle S.
Health and Safety Executive
Femmes de courage
Women of courage [en anglais]
Ce livre décrit l'évolution et le défi du rôle des femmes-inspecteurs du travail au cours des 100 dernières années et montre l'importance de l'influence des femmes sur la santé et la sécurité au travail au Royaume-Uni, et dans certains cas, leur influence dans d'autres domaines. Au sommaire: nomination des premières femmes-inspecteurs et leurs travaux dans divers secteurs de l'industrie entre 1893 et 1913; responsabilités et possibilités pendant les deux dernières guerres mondiales et pendant l'entre-deux guerres; évolution de la technologie d'après-guerre; les femmes-inspecteurs spécialisées; l'expérience des femmes-inspecteurs à l'heure actuelle.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury CO10 6FS, Suffolk, Royaume-Uni, 1993. vi, 129p. 29 réf. Prix: GBP 10,95.

CIS 94-175
Inspection du Travail (Arbeidsinspectie)
Politique de mise en application de la réglementation et liste de délits graves
Handhavingsbeleid en lijst van ernstige overtredingen [en néerlandais]
Ce recueil de conseils décrit les domaines de compétence de l'Inspection du Travail néerlandaise en matière de santé et de sécurité au travail. On y trouve en outre une liste de délits graves commis en infraction de la loi sur le milieu de travail, la loi sur le travail, la loi sur l'énergie nucléaire, ces délits risquant de provoquer des situations dangereuses. Le but de cette publication est de fournir aux entreprises ainsi qu'aux employés un aperçu des cas dans lesquels l'Inspection du Travail va émettre une interdiction (interdiction aux personnes de rester aux postes désignés par l'Inspection du Travail, ou bien interdiction de poursuivre ou de commencer certaines activités en raison du danger grave qu'elles comportent).
SDU Uitgeverij Plantijnstraat, Afdeling Verkoop Publikaties Arbeidsinspectie, Postbus 20014, 2500 EA Den Haag, Pays-Bas, 1993. 20p.

CIS 94-166
Bundesministerium für Arbeit und Soziales
Les activités de l'Inspection du travail en 1991
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1991 [en allemand]
Au sommaire: rôle et compétence de l'Inspection du travail; nouvelles dispositions réglementaires; analyse des statistiques d'accidents du travail et des maladies professionnelles; protection de certaines catégories de travailleurs (femmes, apprentis) et conditions de travail (horaires, travail de nuit, travail à domicile); activités de coordination, d'information et de formation de l'Inspection du travail.
Zentral-Arbeitsinspektorat, Stubenring 1, 1010 Wien, Autriche, 1993. 313p. Illus.

CIS 93-1910
Health and Safety Commission
Rapport des autorités locales sur la santé et la sécurité dans le secteur des services, 1991-1992
Local authorities report on health and safety in service industries 1991-92 [en anglais]
La première partie de ce rapport rend compte des activités menées par les autorités locales en matière de sécurité et de santé et décrit certaines des réalisations du Comité de liaison entre la Direction britannique de la santé et de la sécurité et les autorités locales (HELA). La deuxième partie contient des descriptions d'accidents mortels survenus dans le secteur relevant des autorités locales et des études spéciales consacrées à des accidents enregistrés dans le commerce de détail, l'hôtellerie, les industries de la restauration et des loisirs. La troisième partie contient des statistiques d'accidents avec leur analyse et des informations sur les activités relevant des autorités locales et leurs orientations, ainsi que des détails sur les lésions déclarées dans le commerce de détail, l'hôtellerie et la restauration. D'autres informations sont également données sur les risques particuliers aux travailleurs à temps partiel.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1993. xiv, 130p. Illus. 14 réf. Prix: GBP 5,75.

CIS 93-2041 Paureau J., Parisot E.
Stabilité des charges pré-élinguées
Cette étude montre que, considérées isolément, les charges pré-élinguées à l'aide d'élingues du type "panier" sont peu stables. La stabilité des charges pré-élinguées à l'aide d'élingues de type "trèfle" dépend des dimensions de leur base. La stabilité optimale de l'unité de charge est obtenue lorsque les grands et petits côtés de la base sont respectivement égaux à 2 fois et 1,5 fois la largeur des sacs remplis. Dans les cas fréquents où cette largeur est de l'ordre de 45cm, les dimensions optimales de la base sont égales à 85cm x 64cm.
Cahiers de notes documentaires - Sécurité et hygiène du travail, 2e trimestre 1993, n°151, note n°1925-151-93, p.273-278. Illus. 3 réf.

1992

CIS 09-259 Hygiène du travail: poussières
Occupational hygiene: Dust [en anglais]
Ce manuel de formation à la protection contre les poussières dans l'air a été développé dans le cadre d'un programme de formation de trois ans destiné aux inspecteurs d'usines de pays africains anglophones. Au sommaire: classification des poussières; système respiratoire; effets sur la santé; propriétés physiques des aérosols; évaluation du risque; méthodologie pour le prélèvement d'échantillons de poussière; principes des mesures de limitation de l'exposition aux poussières; test en 9 questions sur le sujet. En annexe: valeurs seuils de l'ACGIH pour la silice, l'amiante et quelques autres substances en suspension dans l'air.
Bureau international du Travail, African Regional Labour Administration Centre, B.P. 6097, Harare, Zimbabwe, 1992. 23p. Illus. 6 réf.

CIS 09-264 Hygiène du travail: éclairage
Occupational hygiene: Illumination [en anglais]
Ce manuel de formation à l'éclairage a été développé dans le cadre d'un programme de formation de trois ans destiné aux inspecteurs d'usines de pays africains anglophones. Au sommaire: anatomie et physiologie de l'œil; termes utilisés dans le domaine de l'éclairage; recommandations; procédure pour les mesures de l'éclairage; recommandations générales en matière de conception de l'éclairage; test en 9 questions sur le sujet.
Bureau international du Travail, African Regional Labour Administration Centre, B.P. 6097, Harare, Zimbabwe, 1992. 24p. Illus. 2 réf.

CIS 09-260 Hygiène du travail: bruit
Occupational hygiene: Noise [en anglais]
Ce manuel de formation à la protection contre le bruit a été développé dans le cadre d'un programme de formation de trois ans destiné aux inspecteurs d¿usines de pays africains anglophones. Au sommaire: introduction et définitions; effets du bruit sur l'homme; valeurs seuils; méthodes de mesure; prévention primaire et secondaire; programme de conservation de l'ouïe; test en 9 questions sur le sujet.
Bureau international du Travail, African Regional Labour Administration Centre, B.P. 6097, Harare, Zimbabwe, 1992. 34p. Illus. 6 réf.

CIS 09-261 Sécurité des chaudières: directives et listes de contrôle pour les inspecteurs de chaudières
Boiler safety: Guidelines and checklists for boiler inspectors [en anglais]
Ce manuel de formation à la sécurité des chaudières et des récipients sous pression a été développé dans le cadre d'un programme de formation de trois ans destiné aux inspecteurs d'usines de pays africains anglophones. Au sommaire: systèmes d'inspection et de contrôle de quelques pays africains; directives pour le contrôle des chaudières et des récipients sous pression; précautions à prendre avant l'inspection de chaudières et de récipients sous pression et au cours de celle-ci pour assurer la sécurité du personnel; directives pour l'inspection extérieure de chaudières et de récipients sous pression; directives pour l'inspection intérieure de chaudières; directives pour l'inspection intérieure de récipients sous pression; directives pour procéder au test de pression; exploitation de la chaudière; directives pour la réparation des chaudières; directives pour la réparation ou la modification de chaudières destinées aux exploitants et aux utilisateurs; périodicité et liste de contrôle pour l'inspection extérieure des chaudières à l'arrêt.
Bureau international du Travail, African Regional Labour Administration Centre, B.P. 6097, Harare, Zimbabwe, 1992. 46p. Illus.

CIS 98-15 Règlement portant sur les fabriques, sections 98-130 [Sri Lanka]
Factories Ordinance sections 98-130 [Sri Lanka] [en anglais]
Thèmes traités: comités de sécurité et d'hygiène; inspecteurs du travail; inspection du travail; loi; médecins du travail; médecins inspecteurs du travail; responsabilités des employeurs; rôle de l'inspection du travail; rôle de l'inspection médicale du travail; sanctions; Sri Lanka.
Sri Lanka Labour Gazette, juil.-sept. 1992, vol.43, n°3, p.43-64.

CIS 96-1948 Inspection des poteaux des lignes aériennes en vue de détecter les signes de pourriture [Suède]
Rötskadebesiktning av ledningsstolpar [en suédois]
Cette ordonnance remplace l'ordonnance AFS 1979:3 (CIS 80-234) portant le même titre et s'applique aux poteaux des lignes aériennes auxquels les travailleurs doivent grimper. Questions traitées: définitions; inspection aux fins de la détection des signes de pourrissement; marquage des poteaux dangereux et mesures après inspection; information des travailleurs par les employeurs; mesures préventives; conseils pour l'application de l'ordonnance.
Arbetarskyddsstyrelsen, Publikationsservice, Box 1300, 171 25 Solna, Suède, 1992. 11p. 5 réf.

CIS 95-2258 Dövener A., Fritz K.R., Haering H.U., Hübner G., Kurtz P., Lazarus H.
Résultats de recherche à visée pratique - Réduction du bruit - Fiche signalétique sur le niveau sonore des machines devant être mise à la disposition des acquéreurs
Forschungsergebnisse für die Praxis - Geräuschdatenblatt für die Beschaffung von Maschinen [en allemand]
Cette notice d'information concerne les fiches signalétiques sur le niveau d'émission sonore devant être accompagner les machines en Allemagne. Principaux points traités: introduction (textes réglementaires applicables: Directives CEE 86/188 et 89/392 (voir CIS 87-45 et 92-25, respectivement) et VBG 121 (CIS 93-723)). Fiche signalétique type (finalités et utilisation des données sur le bruit; explications relatives au contenu de la fiche); fiche type remplie. Liste des Forschungsbericht dont la consultation pourrait être utile: n°209, 399, 447 et 481.
Bundesanstalt für Arbeitsschutz, Friedrich-Henkel-Weg 1-25, Postfach 17 02 02, 44061 Dortmund, Allemagne, 1992. 12p. 13 réf.

CIS 94-1573
Commission des Communautés européennes
Rencontre communautaire des responsables de la formation des inspecteurs du travail (santé et sécurité au travail)
European Community meeting of labour inspector trainers (health and safety at work) [en anglais]
Actes d'une rencontre communautaire des responsables de la formation des inspecteurs du travail qui a eu lieu à Marcy-l'Etoile, France, du 4 au 8 février 1991. Thèmes des communications: les systèmes nationaux de formation des inspecteurs du travail en Allemagne et Rhénanie-Palatinat, Belgique, Danemark, Espagne, France, Grèce, Irlande, Italie, aux Pays-Bas, Portugal et Royaume-Uni.
Office des publications officielles des Communautés européennes, 2985 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, 1992. iv, 99p. Prix: ECU 8,75.

CIS 94-1184 Lignes directrices concernant l'inspection dans les usines chimiques, notamment les installations à risques d'accident majeur
Guidelines on inspection on chemical factories, especially major hazard installations [en anglais]
Ces lignes directrices ont été élaborées dans le cadre d'un projet de coopération technique BIT/RFA organisé en Indonésie en avril 1990. Elles fournissent des informations sur la sûreté de fonctionnement des usines chimiques et peuvent servir aussi bien à des activités d'inspection qu'à la formation des inspecteurs ou des intervenants dans l'exploitation de l'usine. Au sommaire: réunion préliminaire avec la direction en vue de recueillir des informations sur les procédés, les substances, les paramètres des divers procédés et les installations au sein de l'usine; choix de zones type pour l'inspection; bon fonctionnement de l'usine (normes de conception, fonctionnement et contrôle, systèmes de sécurité, entetien préventif, inspections et essais); dysfonctionnements; interventions d'urgence; visite du site; consignation de l'information et rapports d'inspection. Les annexes fournissent des conseils particuliers pour divers procédés et équipements.
Centre international d'Informations de Sécurité et de Santé au Travail (CIS), Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1992. 107p. Illus. 7 réf.

CIS 94-1053 Sutter E., Ott G.
Bundesanstalt für Arbeitsschutz
Caractéristiques physiques et optiques des protecteurs individuels de l'œil et méthodes d'évaluation
Physikalisch-optische Eigenschaften von Augenschutzgeräten und deren Messung [en allemand]
Plusieurs types d'équipements de protection des yeux ont été testés selon divers critères. Ces équipements comprenaient des lunettes de soudage et des dispositifs de protection contre les rayonnements ultraviolets, infrarouges, solaires et lasers. Les tests portaient sur les caractéristiques liées à la transmission et à la réflexion, sur la force mécanique et sur la stabilité à terme. Le présent rapport comporte également un exposé des critères pertinents tant pour les fabricants que pour les utilisateurs de ces équipements. Résumés en allemand, anglais et français.
Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, Am Alten Hafen 113-115, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 1992. 204p. Illus. 58 réf.

CIS 94-530 Olsen O.B.
Handelshojskolens Forlag
Six aspects culturels de la réglementation
Six cultures of regulation [en anglais]
Ce rapport analyse les différentes méthodes utilisées par les inspecteurs du travail au Danemark, en Finlande, en Norvège, en Suède, au Royaume-Uni et en Italie, ainsi que leurs répercussions sur l'application de la réglementation par les entreprises. Les diverses philosophies sont mises en lumière de façon à étudier les différences existant entre les réglementations applicables au milieu de travail dans différentes cultures. Ces différences sont considérables entre l'Italie, le Royaume-Uni et les pays nordiques. Les démarches classiques et novatrices employées pour résoudre les conflits sont analysées. Il conviendrait de revoir l'optique de la Communauté européenne en ce qui concerne les relations entre les entreprises et les inspections du travail.
Nyt Nordisk Forlag Arnold Busck, 49 Købmagergade, 1150 København K, Danemark, 1992. 98p. 50 réf. Index. Prix: USD 20,00.

CIS 93-2039 Huré P., Guillerme I.
Aérations et assainissement des ambiances de travail - Les obligations du chef d'établissement - Fiche pratique de sécurité
Cette fiche de sécurité porte sur les obligations réglementaires et techniques du chef d'établissement en matière d'aération et d'assainissement des ambiances de travail. Rappel de la réglementation française; obligations du chef d'établissement en ce qui concerne le dossier d'installation, les valeurs de référence (débits et pressions); consignes d'utilisation et contrôles périodiques. Ce que peut demander l'inspecteur du travail et droits des représentants des salariés.
Travail et sécurité, mars 1992, n°498, p.207-210.

CIS 93-1084 Santé et sécurité - Règlement de 1992 concernant les installations et appareils de levage (procès-verbaux d'essais et d'examens, etc.) [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Lifting Plant and Equipment (Records of Test and Examination etc.) Regulations 1992 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement est une mise à jour sur les informations devant être consignées dans les procès-verbaux établis à l'issue des tests et examens de sécurité des installations et appareils de levage (guide d'interprétation sur le règlement, voir CIS 93-321).
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1992. 10p. Prix: GBP 2,30.

CIS 93-1028
Health and Safety Executive
Procès-verbal d'essais, d'essais et d'examens ou d'essais et d'examens approfondis d'installations et d'appareils de levage
Record of test, test and examination or test and thorough examination of lifting plant and equipment [en anglais]
Série de 10 imprimés destinés à dresser, selon la réglementation britannique, le procès-verbal d'essais, d'essais et d'examens ou d'essais et d'examens approfondis d'installations et d'appareils de levage. Parmi les informations à consigner figurent la description et la date de fabrication des installations, le nom et l'adresse du propriétaire, l'adresse des installations elles-mêmes, la référence permettant l'identification des installations, les charges maximales d'utilisation, des détails sur les essais ou les examens à effectuer, la date d'achèvement de ces essais ou examens.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1992. 2p. Prix: GBP 3,00 (GBP 25,00 pour 10 blocs).

CIS 93-1027
Health and Safety Executive
Procès-verbal d'examens approfondis d'installations et d'appareils de levage
Record of thorough examination of lifting plant and equipment [en anglais]
Série de 10 imprimés destinés à dresser le procès-verbal, en Grande-Bretagne, d'examens approfondis d'installations et d'appareils de levage. Parmi les informations à consigner figurent la description du matériel, la référence permettant son identification, le nom et l'adresse du propriétaire des installations, l'emplacement des installations, la date à laquelle le dernier contrôle et le dernier examen approfondis ont été effectués, les charges maximales d'utilisation, des détails sur toute défectuosité constatée, la date à laquelle ces défectuosités doivent être rectifiées, les éléments des installations qui sont inaccessibles, la date à laquelle le prochain examen approfondi devra au plus tard être effectué.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1992. 10p. Prix: GBP 3,00 (GBP 25,00 pour 10 blocs).

CIS 93-457
Bundesministerium für Arbeit und Soziales
Les activités de l'Inspection du travail en 1990
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1990 [en allemand]
Au sommaire: rôle et compétence de l'inspection du travail; nouvelles dispositions réglementaires; analyse des statistiques d'accidents du travail et des maladies professionnelles; protection de certaines catégories de travailleurs (femmes, apprentis) et conditions de travail (horaires, travail de nuit, travail à domicile); activités de coordination, d'information et de formation de l'inspection.
Zentral-Arbeitsinspektorat, Stubenring 1, 1010 Wien, Autriche, 1992. 389p. Illus.

CIS 93-456
Bundesanstalt für Arbeitsschutz
Répertoire 1992 des services et institutions de prévention - République fédérale d'Allemagne
Dienststellenverzeichnis Arbeitsschutz - Bundesrepublik Deutschland - Ausgabe 1992 [en allemand]
Ce répertoire contient les adresses, les domaines de compétences et les noms du personnel des institutions suivantes: Ministère fédéral du travail et des affaires sociales; Institut fédéral du travail et des affaires sociales; Institut fédéral de prévention; inspections du travail des Länder et inspections des mines; associations mutuelles professionnelles d'assurance contre les accidents dans l'industrie et dans l'agriculture; caisse d'assurance des pouvoirs publics; associations de surveillance technique. Index alphabétique.
Wirtschaftsverlag NW, Am Alten Hafen 113-115, Postfach 10 11 10, D-W-2850 Bremerhaven 1, Allemagne, 1992. 171p. Index.

CIS 93-606 Guide pour l'exécution des réinspections visées dans la loi sur les interventions d'urgence pour risques d'exposition à l'amiante (AHERA)
A guide to performing reinspections under the Asbestos Hazard Emergency Response Act (AHERA) [en anglais]
Ce guide vise à faciliter la bonne application de la loi AHERA sur la réinspection des matériaux de construction contenant de l'amiante dans les écoles élémentaires et secondaires et fournit des indications pour l'amélioration de la qualité des informations recueillies sur ces matériaux durant la réinspection. Les responsabilités des personnes désignées en conformité aux dispositions de la AHERA, ainsi que des inspecteurs et des planificateurs de la gestion sont exposées et une série de modèles d'imprimés et de listes de contrôle destinés à faciliter la réinspection sont reproduits. Glossaire.
US Environmental Protection Agency, 401 M Street SW, Washington D.C. 20460, USA, fév. 1992. iv, 99p. Illus.

< précédent | 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11 ...14 | suivant >