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Inspection du travail - 674 saisies trouvées

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  • Inspection du travail

2000

CIS 02-1567 Contrôle stratégique de la sécurité et de la santé au travail
Auditoria estratégica em segurança e saúde no trabalho [en portugais]
Documentation en deux volumes d'un cours sur le contrôle stratégique de la prévention. Le premier volume reproduit les transparents. Principaux thèmes traités: politique de SST; stratégies globales; plans d'action; indicateurs d'accidentalité; système de gestion intégrée de la sécurité et de la santé au travail; inspection du travail; audits; négociations tripartites; législation et protection des travailleurs. Le second volume propose des lectures complémentaires.
Ministério do Trabalho e Emprego, Brasília, Brésil, [c2000]. 115p. Illus. (vol.I); 213p. Illus. Réf.bibl. (vol.II).

CIS 02-1877 Recueil de directives relatif aux bouteilles à gaz sur cadres pour gaz permanents et liquéfiés (à l'exclusion de l'acétylène) - Contrôle au moment du remplissage
Code of practice for cylinders in bundles for permanent and liquefiable gases (excluding acetylene) - Inspection at time of filling [en anglais]
La présente norme est une version modifiée de la norme ISO 11755:1996 "Bouteilles à gaz sur cadres pour gaz permanents et liquéfiés (à l'exclusion de l'acétylène) - Contrôle au moment du remplissage"; elle a été adaptée aux exigences et aux pratiques locales, ainsi qu'aux conditions climatiques. Au sommaire: champ d'application; définitions; inspections avant, pendant et après le remplissage; données d'identification des cadres; modifications par rapport à la norme ISO 11755:1996.
Singapore Productivity and Standards Board, 1 Science Park Drive, Singapour 118221, République de Singapour, 2000. 14p.

CIS 01-1679 Turpin-Legendre E., Meyer J.P.
Mise au point de batteries de tests pour évaluer les capacités fonctionnelles du membre supérieur d'une population de salariés
Le but de cette étude était de construire des batteries de tests de la capacité fonctionnelle adaptés au membre supérieur. Des batteries de tests sélectionnés dans les batteries existantes ont été constituées pour évaluer les capacités fonctionnelles du membre supérieur chez des salariés. Les tests ont été expérimentés en laboratoire afin de mesurer leur temps d'exécution et d'éliminer ceux qui donnent des informations redondantes. Les batteries proposées peuvent être utilisées par les médecins du travail dans le cadre du suivi médical des salariés et pour détecter les baisses précoces de capacités fonctionnelles du membre supérieur, qui peuvent être considérées comme de possibles indices de troubles musculo-squelettiques.
Documents pour le médecin du travail, 1er trimestre 2000, n°81, p.21-30. Illus. 29 réf.

CIS 01-360 Wettmann O.
L'inspection de sécurité interne à l'entreprise
Die betriebsinterne Sicherheitsinspektion [en allemand]
Ce feuillet d'information destiné aux chefs d'entreprise vise à améliorer la sécurité par des analyses systématiques des postes de travail et des entretiens avec les collaborateurs. Il s'agit principalement d'observer le travail afin de déceler les problèmes de sécurité, de définir les mesures appropriées, de contrôler l'application des mesures ordonnées et de promouvoir un comportement sécuritaire. Un exemple de liste de contrôle pour l'inspection de sécurité est présenté.
Suva, Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accident, Sécurité du travail, Case postale, 6002 Lucerne, Suisse, 1re éd., janv. 2000. 4p. Illus.

CIS 00-1215
Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Accords sur les visites de consultation - Modifications des démarches de consultation: règlement définitif [USA]
Consultation agreements - Changes to consultation procedures: Final Rule [USA] [en anglais]
Ce règlement définitif modifie le règlement de l'OSHA concernant les visites par les autorités de prévention dans les entreprises américaines et financées par le gouvernement fédéral. Les modifications concernent les points ci-après: plus large participation des travailleurs dans les visites; obligation pour les travailleurs d'être informés du résultat de ces visites; confidentialité des données sur ces visites; mise à jour des procédures applicables à la conduite de telles visites.
Federal Register, 26 oct. 2000, vol.65, n°208, p.64282-64295.

CIS 00-551 Juntunen J.
Les maladies contagieuses dans l'environnement de travail - Partie 2/5
Contagious diseases in the working environment - Part 2/5 [en anglais]
Cette cassette vidéo fait partie d'une série de cinq films sur les maladies contagieuses (VIH, hépatite C et B, tuberculose, etc.) dans l'environnement de travail (voir aussi CIS 00-550, CIS 00-552, CIS 00-553 et CIS 00-554). Ce film est consacré aux situations présentant des risques d'infection auxquelles pourraient être confrontés les infirmières, les intendants d'ensembles immobiliers, les travailleurs agricoles, les inspecteurs de la santé ainsi que les laborantins en microbiologie, et au cours desquelles, à la suite d'un contact avec des fluides corporels, ils pourraient devenir porteurs d'une maladie contagieuse.
EURO TV-News/Educational films, PL 1243, 96101 Rovaniemi, Finlande, 2000. Cassette vidéo (VHS) (durée: env. 40min).

1999

CIS 08-360 Inspection du travail et travail des enfants
Labour inspection and child labour [en anglais]
Ce rapport sur le rôle de l'inspection du travail face au problème du travail des enfants a été préparé afin de servir de base de discussion lors d'une réunion d'experts tenue à Genève, Suisse, du 27 septembre au 1er octobre 1999. Au sommaire: problème du travail des enfants et rôle de l'inspection du travail; cadre juridique et institutionnel, y compris les conventions 138 et 182 et la recommandation 146 de l'OIT, les normes internationales et l'organisation nationale; modes de travail et problèmes rencontrés par l'inspection du travail; thèmes de discussion proposés (conseils aux ministères du travail, responsabilités de l'inspection du travail, meilleures pratiques, services de soutien).
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1999. iv, 58p.

CIS 03-267
Hauptverband der gewerblichen Berufsgenossenschaften (HVBG)
Principes des BG - Inspection des systèmes de sécurité et des installations techniques utilisés pour l'organisation et la production de spectacles
BG-Grundsätze - Prüfung von sicherheitstechnischen und maschinentechnischen Einrichtungen in Veranstaltungs- und Produktionsstätten für szenische Darstellung [en allemand]
Ce document reproduit la directive BGG 912 des Associations mutuelles professionnelles allemandes d'assurance contre les accidents relative à l'inspection des systèmes de sécurité et des installations techniques utilisés pour l'organisation et la production de spectacles. Au sommaire: champ d'application; définitions; responsabilités du chef d'entreprise et de l'expert; types d'inspection (avant la première mise en service, après des modifications importantes, inspection par un expert, inspections périodiques, contrôle ultérieur); consignation des résultats de l'inspection. En annexe: liste des points à vérifier lors du contrôle visuel de fonctionnement; directives, règles et normes connexes (voir aussi CIS 03-266).
Carl Heymanns Verlag KG, Luxemburgerstrasse 449, 50939 Köln, Allemagne, juil. 1999. 28p. Illus.

CIS 03-266
Hauptverband der gewerblichen Berufsgenossenschaften (HVBG)
Principes des BG - Accréditation des préposés à l'inspection des systèmes de sécurité et des installations techniques pour l'organisation et la production de spectacles
BG-Grundsätze - Ermächtigung von Sachverständigen für die Prüfung von sicherheitstechnischen und maschinentechnischen Einrichtungen in Veranstaltungs- und Produktionsstätten für szenische Darstellung [en allemand]
Ce document reproduit la directive BGG 912-1 des Associations mutuelles professionnelles allemandes d'assurance contre les accidents relative à l'accréditation des préposés à l'inspection des systèmes de sécurité et des installations techniques servant lors de l'organisation et de la production de spectacles. Au sommaire: procédure d'accréditation; qualifications; obligations du préposé à l'inspection; durée de validité de l'accréditation; annulation d'une accréditation. En annexe: exemple de formulaire de demande d'accréditation (voir aussi CIS 03-267).
Carl Heymanns Verlag KG, Luxemburgerstrasse 449, 50939 Köln, Allemagne, juil. 1999. 7p.

CIS 01-1863 Peek-Asa C., Howard J.
Enquêtes sur la violence sur le lieu de travail menées par le Département de sécurité et de santé de Californie, 1993-1996
Workplace-violence investigations by the California Division of Occupational Safety and Health, 1993-1996 [en anglais]
En 1993, le Département de sécurité et de santé de l'Etat de Californie a commencé à effectuer des inspections après des incidents violents dans les entreprises, et les informations relatives à ces inspections de sécurité ont été recueillies de 1993 à 1996. Les données ont été examinées en fonction de la source ayant donné lieu à l'inspection, de la branche, du type d'événement et des procès-verbaux dressés lors de l'inspection, et comparées aux distributions obtenues pour des persécutions connues. Au total, 237 inspections ont été effectuées dans 11 branches, les commerces de détail et les services de santé ayant fait l'objet des visites les plus fréquentes. Dans 50,6% des cas, l'inspection faisait suite à la plainte d'un employé et dans 40,1% des cas à une déclaration d'accident. Un tiers des inspections ont été effectuées après la survenue d'un décès et 27,4 % pour répondre à une agression physique. Des mesures de sécurité ont été exigées dans 23,6 % des entreprises inspectées. Les motifs ayant suscité l'inspection les plus souvent cités sont les plaintes déposées par des employés, les questions de sécurité concernant la clientèle et les agressions non mortelles.
Journal of Occupational and Environmental Medicine, août 1999, vol.41, n°8, p.647-653. 18 réf.

CIS 01-7 Accord de 1999 modifiant la norme officielle mexicaine NOM-113-STPS-1994 portant sur les chaussures de protection [Mexique]
Acuerdo que modifica la Norma Oficial Mexicana, Calzado de protección [México] [en espagnol]
Cet accord modifie la norme ministérielle NOM-113-STPS-1994 portant sur les chaussures de protection (voir CIS 01-6). Il y ajoute un chapitre consacré aux organismes de certification des chaussures de sécurité.
Diario Oficial de la Federación, 17 nov. 1999, n°13, p.78.

CIS 01-101 Le point de vue économique dans la surveillance de la sécurité et de la santé au travail
The economic viewpoint in occupational safety and health supervision [en anglais]
L'objectif majeur des inspections de sécurité et de santé au travail est d'arriver à améliorer de manière durable les conditions de travail. Dans ce contexte, les discussions sur l'impact économique des mesures prises constituent un moyen d'accélérer cette amélioration. Cette brochure destinée aux inspecteurs de la sécurité et de la santé au travail explique comment intégrer la réflexion économique dans leur approche des entreprises.
Ministry of Social Affairs and Health, Sales Services, P.O. Box 536, Tampere, Finlande, 1999. 16p. Illus.

CIS 00-1587 Diminution des accidents du travail dans la région autonome d'Aragon - "Projet 677"
Reducción de la siniestralidad laboral en la Comunidad Autónoma de Aragón - "Proyecto 677" [en espagnol]
Les autorités de prévention professionnelle de la région autonome d'Aragon ont mis sur pied un projet visant à réduire le nombre des accidents de travail. Ce projet s'adresse à un groupe de 677 entreprises qui représentent 1,7% des industries de la région mais totalisent 32% des accidents alors qu'elles n'occupent que 9,7% des travailleurs. Une enquête détermine, pour chaque entreprise, comment elle applique les directives de prévention et quelles sont les principales causes d'accident. Les entreprises sont visitées régulièrement afin de contrôler la mise en œuvre des mesures de prévention. On a déjà constaté qu'une comparaison entre le taux d'accidents de l'entreprise et le taux moyen dans le secteur d'activité concerné constituait un moyen efficace pour sensibiliser les entreprises. Ce projet d'incitation à la gestion préventive a déjà donné des résultats: au cours du premier trimestre de 1999, le taux d'accidents a diminué de 19,5% par rapport à la même période de l'année précédente.
Prevención, trabajo y salud, 1999, n°2, p.13-20. Illus.

CIS 00-1630 Schweigert M.K., House R.A., Holness D.L.
Systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail dans l'industrie canadienne du papier: méthodes d'audit
Occupational health and safety management systems in the Canadian pulp and paper industry: Methods of auditing [en anglais]
L'Association canadienne des pâtes et papiers a développé huit principes directeurs pour la gestion de la sécurité et de la santé à l'intention de ses membres. Dans le cadre d'une étude destinée à évaluer les activités en matière de sécurité et de santé au travail des membres de l'association, un audit a été effectué dans 11 entreprises. L'audit a évalué cinq composantes du système de gestion pour un certain nombre de paramètres ayant trait à la sécurité et à la santé. On a constaté que, dans l'ensemble, les composantes mises en place dans les entreprises concernaient les objectifs et la définition des procédures, alors que l'évaluation de la performance, l'évaluation critique des mesures et les actions correctives étaient moins bien documentées. La surveillance environnementale et la réduction du nombre d'accidents étaient les paramètres les mieux suivis; ils obtiennent des scores élevés en ce qui concerne l'évaluation de la performance.
Journal of Occupational and Environmental Medicine, oct. 1999, vol.41, n°10, p.857-862. Illus. 15 réf.

CIS 00-1367
Bundesministerium für Wissenschaft und Verkehr
Activités de l'Inspectorat du travail du secteur des transports et des communications
Die Tätigkeit des Verkehrs-Arbeitsinspektorats [en allemand]
Collection de cinq rapports d'activité de l'Inspectorat autrichien des transports et des communications couvrant la période 1992-1998. La description des tâches et des activités de l'Inspectorat est suivie de données statistiques concernant les installations et les activités inspectées ainsi que les travailleurs sur lesquels portent ces inspections. L'Inspectorat est responsable de l'inspection des chemins de fer fédéraux et privés, des tramways, des téléphériques, des postes et du télégraphe, de la navigation et de l'aviation. Les activités inspectées et les défauts mis en évidence sont mentionnés; une statistique des accidents du travail et des maladies professionnelles déclarés est présentée.
Verkehrs-Arbeitsinspektorat, Radetzkystrasse 2, 1030 Vienne, Autriche, 1999. 5 documents dans une chemise: 22p., 15p., 14p., 15p., 16p. Illus.

CIS 00-993 Yakovlev S.
Expérience russe en matière de certification des postes de travail en fonction des conditions de travail
Russian experience on attestation of workplaces according to their working conditions [en anglais]
Rossijskij opyt' attestacii rabočih mest po uslovijam truda [en russe]
La réglementation russe considère que l'attestation ou la certification des postes de travail en fonction des conditions de travail est un système d'analyse et d'évaluation des postes de travail. Le but principal de la certification est de garantir que les unités de production satisfassent aux exigences de sécurité et de santé au travail; elle implique une évaluation des conditions de travail basée sur une série de critères de risque. Dans la littérature anglaise, seul le terme de "certification", plus large et couvrant l'ensemble de la procédure, est utilisé. En Russie la terminologie adoptée pour la certification du poste de travail est "attestation".
Barents - Newsletter on Occupational Health and Safety, 1999, vol.2, n°1, p.10-13 (anglais); p.23-26 (russe). Illus. 6 réf.

CIS 00-680 Laitinen H., Marjamäki M., Päivärinta K.
Validité de la méthode TR d'observation de la sécurité pour les chantiers de construction
The validity of the TR safety observation method on building construction [en anglais]
Thèmes traités: accidents du travail; chantiers de construction; critères de risque; évaluation de méthode; inspection; listes de contrôle; prédiction; sécurité du travail; vérifications de sécurité.
Accident Analysis and Prevention, sept. 1999, vol.31, n°5, p.463-472. Illus. 8 réf.

CIS 00-509 Taverne A.
Vernon: au cœur de la technopole des risques industriels
Cet article présente le laboratoire du Centre national de prévention et de protection (CNPP). Il dispose d'installions pétrolières en grandeur réelle pour l'entraînement à la lutte anti-incendie des équipes d'intervention des entreprises pétrolières ainsi que des pompiers des services publics. Les autres domaines de spécialisation comprennent la formation des pompiers professionnels, l'élimination des déchets, la propreté des eaux, la sécurité automobile et la sécurité des systèmes de contrôle télécommandés.
Travail et sécurité, oct. 1999, n°589, p.2-7. Illus. 1 réf.

CIS 00-301 Loi du 5 mars 1999 sur l'inspection de la santé au travail [Croatie]
Zakon o sanitarnoj inspekciji [en croate]
Thèmes traités: Croatie; inspection du travail; loi; médecins inspecteurs du travail; rôle de l'inspection médicale du travail.
Narodne Novine, 19 mars 1999, n°27, p.820-825.

CIS 99-1766 Directive 1999/11/CE de la Commission du 8 mars 1999 portant adaptation... la directive 87/18/CEE du Conseil concernant... l'application des bonnes pratiques de laboratoire et au contrôle de leur application pour les essais sur les substances chimiques [Communautés européennes]
Commission Directive 1999/11/EC of 8 Mar. 1999 adapting to technical progress... Council Directive 87/18/EEC... relating to the application of the principles of good laboratory practice and the verification of their applications for tests on chemical substances [European Communities] [en anglais]
Pour la directive 87/18/CEE du Conseil, voir CIS 99-1765. Thèmes traités: Communautés européennes; directive; essais du matériel; essais; glossaire; laboratoires d'essai; montage d'installations; OCDE; planification de la sécurité; produits chimiques; responsabilités; risques biologiques; substances dangereuses.
Journal officiel des Communautés européennes - Official Journal of the European Communities, 23 mars 1999, vol.42, n°L 77, p.8-21.

CIS 99-1858
Health and Safety Commission
Bilan de la situation nationale en matière de santé et de sécurité dans les secteurs sous la responsabilité des autorités locales - Bilan national 1999 du HELA
National picture of health and safety in the local authority enforced sectors - HELA National Picture 1999 [en anglais]
Thèmes traités: accidents du travail; application; communication de l'information; inspection; institutions publiques de prévention; maladies professionnelles; organisation nationale; rapport; Royaume-Uni; services; statistiques; tendances statistiques.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 1999. vi, 61p. Illus.

1998

CIS 08-315 Nouvelles stratégies de prévention pour l'inspection du travail
New prevention strategies for labour inspection [en anglais]
Ce rapport passe en revue différentes pratiques en matière d'inspection du travail et propose quelques domaines d'amélioration. Au sommaire: relations de travail et emploi, tels qu'ils sont reflétés dans les profils nationaux; conditions générales du travail, y compris la prévention, telles qu'elles apparaissent dans les profils nationaux.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1998. vii, 80p.

CIS 01-732
Health and Safety Executive
Entretien des appareils électriques portatifs dans les bureaux et autres environnements à faible risque
Cynnal a chadw offer trydanol symudol mewn swyddfeydd ac amgylcheddau risg isel eraill [en gallois]
Traduction en gallois du document analysé sous CIS 96-2060. Il s'agit d'un petit guide pratique pour l'inspection et la vérification des appareils électriques portatifs dans les bureaux et environnements similaires. Les différents risques et les vérifications qu'ils imposent sont recensés dans un inventaire question-réponse. Une liste de contrôle est fournie sur les vérifications nécessaires en fonction du type d'appareils.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 1998. 8p. Illus. 4 réf.

CIS 01-306 Décision du Conseil du 22 juin 1998 relative à la conclusion d'un accord de reconnaissance mutuelle entre la Communauté européenne et les Etats-Unis d'Amérique [Communautés européennes]
Council Decision of 22 June 1998 on the conclusion of an Agreement on Mutual Recognition between the European Community and the United States of America [European Communities] [en anglais]
Cette Décision (entrée en vigueur: 1 déc. 1998) fixe les modalités de reconnaissance des résultats des procédures d'évaluation de la conformité par des autorités ou des organismes nationaux de produits au sein de l'Union européenne et les Etats-Unis. Les catégories suivantes sont concernées: équipements de télécommunications; compatibilité électromagnétique; sécurité électrique; bateaux de plaisance; bonnes pratiques de fabrication des produits pharmaceutiques; dispositifs médicaux.
Journal officiel des Communautés européennes - Official Journal of the European Communities, 4 fév. 1999, vol.42, n°L 31, p.1-81.
http://europa.eu.int/eur-lex/en/lif/dat/1999/en_299A0204_01.html [en anglais]
http://europa.eu.int/eur-lex/fr/lif/dat/1999/fr_299A0204_01.html [en français]

CIS 00-1510 Promulgation n°575 du 16 fév. 1998 sur la publication du texte consolidé de la Loi relative à l'Inspection nationale de la santé [Pologne]
Obwieszczenie Ministra Zdrowia i Opieki Społecznej z dnia 16 lutego 1998r. w sprawie ogłoszenia jednolitego tekstu ustawy o Państwowej Inspekcji Sanitarnej [en polonais]
Cette promulgation fournit le texte intégral et consolidé de la Loi du 14 mars 1985 (voir CIS 86-888), qui définit le rôle de l'Inspection nationale de la santé et qui réglemente ses opérations dans le domaine de l'hygiène environnementale, professionnelle et alimentaire.
Dziennik Ustaw, 17 juil. 1998, n°90, p.3276-3283.

CIS 00-664 Heron R., Vistisen H., Yamazaki K.
Politique et planification en matière d'inspection du travail - Guide pratique
Labour inspection policy and planning - A practical guide [en anglais]
Thèmes traités: accords internationaux; BIT; formation des spécialistes en SST; inspection du travail; législation; manuels de formation; organisation nationale; pays en développement; rôle de l'inspection du travail; rôle des pouvoirs publics; vérifications de sécurité.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1998. vi, 74p.

CIS 99-1538 Darimont T., Hermann B., Melo M., Rössner E.
Programme spécial de la Hesse concernant la sécurité des installations - Rapport d'expériences sur le terrain
Das hessische Sonderprogramm Analgensicherheit - ein Erfahrungsbericht [en allemand]
Thèmes traités: Allemagne; analyse de sécurité; appareillage chimique; ammoniac; entrepôts frigorifiques; gaz liquéfiés; Hesse; incinération des ordures; industrie chimique; inspection; pesticides; programmes de sécurité; protection du voisinage; risques d'explosion; sécurité incorporée; stockage.
Immissionsschutz, juin 1998, vol.3, n°2, p.53-64. Illus.

CIS 99-1491 Gunningham N.
Vers une réglementation innovante en matière de sécurité et d'hygiène
Towards innovative occupational health and safety regulation [en anglais]
Thèmes traités: application; Australie; formation des spécialistes en SST; inspection du travail; législation; organisation nationale; rôle de l'inspection du travail; sanctions; sous-traitants.
JIR - The Journal of Industrial Relations, juin 1998, vol.40, n°2, p.204-231. Réf.bibl.

CIS 99-1167 Inspections de l'OSHA
OSHA inspections [en anglais]
Thèmes traités: application; aspects légaux; inspecteurs du travail; inspection du travail; responsabilités; rôle de l'inspection du travail; sanctions; USA.
U.S. Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration, Publications Office, 200 Constitution Avenue, NW, Washington D.C. 20210, USA, 1998. iii, 28p. 14 réf.

CIS 99-842 Mandal A.C.
Agence pour la réduction des bénéfices de l'industrie minière - Accidents miniers au Zimbabwe
Agency for down grading profit-margin in the mines - Mining accidents in Zimbabwe [en anglais]
Thèmes traités: accidents du travail; aspects économiques; aspects légaux; cas mortels; coût des accidents; inspection du travail; mines; responsabilités des employeurs; tendances statistiques; Zimbabwe.
On Guard, mars 1998, vol.6, n°12, p.3-5. Illus.

CIS 99-436 Wei M.
Protection de la santé et sécurité des travailleurs
Protecting workers' safety and health [en anglais]
Thèmes traités: aspects légaux; Chine; inspection du travail; rôle de l'inspection du travail; rôle des organisations de travailleurs.
Chinese Trade Unions, mars 1998, n°1, p.7-8.

CIS 99-630 Reilly M.J., Rosenman K.D., Kalinowski D.J.
Surveillance du déficit auditif professionnel induit par le bruit dans l'Etat du Michigan
Occupational noise-induced hearing loss surveillance in Michigan [en anglais]
Thèmes traités: application; bâtiment et travaux publics; bruit; déficit auditif; enquête; examens audiométriques; industries manufacturières; inspection du travail; Michigan; niveau de bruit; protection de l'ouïe; relation emploi-exposition; seuil d'audibilité; USA.
Journal of Occupational and Environmental Medicine, août 1998, vol.40, n°8, p.667-674. 11 réf.

CIS 99-325 Gallwey T.J.
Evaluation et contrôle de l'inspection dans l'industrie: 1re partie - Guide du praticien; 2e partie - Données scientifiques de référence
Evaluation and control of industrial inspection: Part I - Guidelines for the practitioner; Part II - The scientific basis for the guide [en anglais]
Thèmes traités: aménagement des postes; aménagement du travail; contrôle de la qualité; description de procédé; détection de défauts; étude des postes; inspection; mémoire immédiate; pauses; performance cognitive; tâches visuelles; tests d'aptitude; vigilance.
International Journal of Industrial Ergonomics, juil. 1998, vol.22, n°1-2, p.37-65. Illus. 93 réf.

CIS 99-331 Leach J., Morris P.E.
Facteurs cognitifs lors de l'inspection détaillée de soudures sous-marines par visualisation et par particules magnétiques
Cognitive factors in the close visual and magnetic particle inspection of welds underwater [en anglais]
Thèmes traités: construction subaquatique; contrôle magnétique; détection de défauts; essais non destructifs; extraction du pétrole en mer; inspection; joints soudés; performance cognitive; plongée; tâches visuelles.
Human Factors, juin 1998, vol.40, n°2, p.187-197. 24 réf.

CIS 99-91 Courtney T.K., Clancy E.A.
Etude descriptive des amendes infligées par l'OSHA pour des troubles musculosquelettiques et de la fréquence des inspections sur les lieux de travail
A descriptive study of U.S. OSHA penalties and inspection frequency for musculoskeletal disorders in the workplace [en anglais]
Thèmes traités: affections de l'appareil locomoteur; application; coût de la prévention; inspection du travail; registres d'inspection; sanctions; statistiques; taux de fréquence; USA.
American Industrial Hygiene Association Journal, août 1998, vol.59, n°8, p.563-571. Illus. 23 réf.

CIS 98-1611
Bundesministerium für Arbeit, Gesundheit und Soziales
Les activités de l'Inspection du travail en 1996
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1996 [en allemand]
Thèmes traités: adolescents; aspects statistiques; Autriche; causes d'accident; femmes; formation à la prévention; horaires de travail; inspection du travail; législation; rapport d'activités; services d'information; travail à domicile; travail de nuit.
Zentral-Arbeitsinspektorat, Praterstrasse 31,1020 Wien, Autriche, 1998. 194p. Illus.

CIS 98-1562 Directive 98/42/CE du 19 juin 1998 modifiant la Dir. 95/21/CE concernant l'application aux navires ... des normes relatives à la sécurité maritime, à la prévention de la pollution et aux conditions de vie et de travail à bord des navires [Communautés européennes]
Commission Directive 98/42/EC of 19 June 1998 amending Directive 95/21/EC concerning the enforcement ... of international standards for ship safety, pollution prevention and shipboard living and working conditions [European Communities] [en anglais]
Cette Directive concerne l'application aux navires faisant escale dans les ports de la Communauté ou dans les eaux relevant de la juridiction des Etats membres, des normes internationales applicables. Pour la directive 95/21/CE du Conseil voir CIS 95-1561. Thèmes traités: agrément; Communautés européennes; conditions de travail; directive; inspection du travail; navires; prévention des incendies; qualifications; rôle de l'inspection du travail; substances dangereuses; transports maritimes.
Journal officiel des Communautés européennes - Official Journal of the European Communities, 27 juin 1998, n°L 184, p.40-46.

CIS 98-1181 Protection des travailleurs - Manuel de formation à l'usage des inspecteurs
Jianchayuan peixun jiaocai [en chinois]
Thèmes traités: Chine; inspecteurs du travail; inspection du travail; manuels de formation; matériel de formation; organisation de la prévention dans l'entreprise; rôle des organisations de travailleurs; techniques de prévention.
The All-China Federation of Trade Unions (ACFTU), 10 Fuxingmenwai Street, Beijing 100865, République populaire de Chine, 1998. 154p. Illus. Prix: CNY 7,30.

CIS 98-848
Health and Safety Executive
Entretien, inspection et vérification de systèmes d'aspiration localisée
Maintenance, examination and testing of local exhaust ventilation [en anglais]
Thèmes traités: aspiration localisée; entretien préventif; essais du matériel; inspection; législation; notice d'information; Royaume-Uni; suppression des poussières en suspension; systèmes de ventilation.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2e éd., mars 1998. 35p. Illus. 7 réf. Prix: GBP 8,50.

1997

CIS 01-1037 Rapport 1997 du commissaire pour l'emploi
Report of the Commissioner for Labour 1997 [en anglais]
Rapport annuel sur les conditions de travail à Hong Kong, y compris les statistiques concernant les accidents du travail et les accidents industriels (avec tableaux comparatifs couvrant les années 1993-1997). En 1997, on a recensé 58 cas mortels dus à des accidents industriels, dont 41 dans le secteur du bâtiment. En 1997, 21 éléments de législation du travail visant à améliorer la sécurité au travail, les allocations et le bien-être ont été mis en application. De nouvelles dispositions ont également été adoptées afin d'aligner la législation de Hong Kong sur les développements les plus récents en matière de normes de travail internationales. Avec la restitution de la souveraineté à la Chine, Hong Kong pourra participer aux conférences internationales sur le travail au sein de délégations chinoises, mais garde la possibilité de participer indépendamment aux activités qui ne se limitent pas aux gouvernements des Etats membres.
Labour Department, 16th Floor, Harbour Building, 38 Pier Road, Central, Hong Kong, 1997. 165p. Illus.

CIS 01-643 Arrêté du 12 mai 1997 relatif à la limitation des émissions sonores des motocompresseurs [France]
Cet Arrêté introduit, dans la législation française, les dispositions de la directive 84/533/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives au niveau de puissance acoustique admissible des motocompresseurs (voir CIS 95-1195), telle que modifiée par la directive 85/406/CEE (voir CIS 98-1100). Il indique les procédures d'homologation CEE et d'examen CEE de type et fixe la méthode de mesurage du bruit aérien émis par les motocompresseurs.
Journal officiel de la République française, 3 juin 1997, 129e année, n°127, p.8951-8956. Illus.

CIS 01-653 Arrêté du 12 mai 1997 fixant les dispositions communes applicables aux matériels et engins de chantiers [France]
Cet Arrêté, émis en accord avec la directive 84/532/CEE concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives aux dispositions communes aux matériels et engins de chantier (voir CIS 98-1092), indique les procédures d'homologation CEE et d'examen CEE de type de ces équipements.
Journal officiel de la République française, 3 juin 1997, 129e année, n°127, p.8949-8951.

CIS 00-1526 Arrêté du 21 mai 1997 fixant la liste des produits explosifs soumis au marquage "CE" pris pour l'application de l'article 1er-1 du Décret n°90-153 du 16 fév. 1990 modifié [France]
Cet Arrêté dresse la liste des explosifs qui sont soumis au marquage "CE" lorsqu'ils sont vendus, importés, exportés, transportés, encartouchés, conservés, détenus ou employés.
Journal officiel de la République française, 24 mai 1997, n°119, p.7835.

CIS 00-524 Acoustique et vibrations - Mesurage en laboratoire des propriétés de transfert vibro-acoustique des éléments élastiques - Partie 1: Principes et lignes directrices
Acoustics and vibration - Laboratory measurement of vibro-acoustic transfer properties of resilient elements - Part 1: Principles and guidelines [en anglais]
Cette norme internationale décrit les méthodes de détermination des propriétés de transfert viibro-acoustique des éléments résilients utilisés pour réduire la transmission des vibrations et du bruit des moteurs, des appareils ménagers et des structures, etc. La première partie sert d'introduction et de guide pour les parties 2 à 5 de la norme ISO 10846 décrivant des méthodes de mesurage en laboratoire destinées à la détermination des grandeurs importantes régissant la transmission à travers des isolateurs linéaires. Elle fournit la base théorique, le principe de ces méthodes et leurs limites ainsi qu'un guide pour choisir, dans la série de normes, la plus appropriée.
Organisation internationale de normalisation (ISO), Case postale 56, 1211 Genève 20, Suisse, 1e éd., 1997. iv, 22p. Illus. 16 réf.

CIS 99-1163 Service de conseil aux employeurs
Consultation services for the employer [en anglais]
Thèmes traités: évaluation du risque; inspection du travail; institutions publiques de prévention; petites entreprises; responsabilités des employeurs; rôle des pouvoirs publics; USA; vérifications de sécurité.
U.S. Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration, Publications Office, 200 Constitution Avenue, NW, Washington D.C. 20210, USA, 1997. iii, 26p. 12 réf.

CIS 99-357 Arrêté du 7 fév. 1997 relatif au marquage CE des équipements de travail et des équipements de protection individuelle [France]
Cet Arrêté abroge et remplace l'Arrêté du 18 déc. 1992 modifié relatif au marquage CE des équipements de travail, des moyens de protection et des équipements de protection individuelle. Thèmes traités: agrément; dispositifs de protection; équipement de protection individuelle; France; loi; machines; marquage.
Journal officiel de la République française, 28 fév. 1997, p.3245-3246.

CIS 99-22 Arrêté du 3 mars 1997 définissant un modèle de déclaration CE de conformité et le contenu de l'attestation écrite de conformité d'un composant ... destiné à être utilisé en atmosphères explosibles [France]
Cet arrêté porte application du Décret n°96-1010 du 19 novembre 1996 relatif aux appareils et aux systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (voir CIS 99-21). Thèmes traités: agrément; atmosphères explosives; dispositifs de protection; épreuves de conformité; France; loi; machines; protection contre les explosions.
Journal officiel de la République française, 20 avr. 1997, p.6020-6021.

CIS 99-90 Heneghan G.
Les entreprises désinvoltes réprimandées
Taking cavalier companies to task [en anglais]
Thèmes traités: accidents du travail; application; cas mortels; formation à la prévention; inspecteurs du travail; inspection du travail; Irlande; organisation nationale; responsabilités des employeurs; statistiques.
Health and Safety, oct. 1997, p.17-21. Illus.

CIS 98-1055 Réglementation applicable aux inspections syndicales en matière de santé et de sécurité sur le lieu de travail [Chine]
The regulations for trade union inspections on occupational health and safety [China] [en anglais]
Thèmes traités: application; Chine; comités de sécurité et d'hygiène; inspecteurs du travail; inspection du travail; inspection; législation; loi; recueil; rôle de l'inspection du travail; rôle des organisations de travailleurs.
The All-China Federation of Trade Unions (ACFTU), 10 Fuxingmenwai Street, Beijing 100865, République populaire de Chine, avr. 1997. 20p.

CIS 98-1292
Health and Safety Executive
Les fêtes foraines et les parcs d'attraction
Fairgrounds and amusement parks [en anglais]
Thèmes traités: communication de l'information; distractions foraines; entretien préventif; évaluation du risque; glossaire; inspection; listes de contrôle; notice d'information; Royaume-Uni; sécurité incorporée; vérifications de sécurité.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, oct. 1997. 4p. 1 réf.

CIS 98-388
Department of Labor - Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Règlement définitif de 1997 concernant les terminaux portuaires et maritimes [USA]
Longshoring and Marine Terminals: Final Rule [USA] [en anglais]
Thèmes traités: accès aux postes de travail; agrément; appareils de levage; chariots automoteurs; conteneurs; épreuves de conformité; équipement de protection individuelle; formation professionnelle; haubans d'amarrage; inspection; levage de charges; loi; manutentions portuaires; matériel de chargement et déchargement; navires; organisation de la prévention; organisation des secours et du sauvetage; port des charges; protection de la face et des yeux; protection de la tête; transporteurs; travaux dangereux; USA; ventilation.
Federal Register, 25 juil. 1997, vol.62, n°143, p.40142-40234.

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