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Inspection du travail - 674 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Inspection du travail

2004

CIS 07-540 Lindblom L., Hansson S.O.
Evaluation des inspections des postes de travail
Evaluating workplace inspections [en anglais]
Cet article propose un modèle théorique pour l'évaluation des inspections des lieux de travail sous l'angle de leurs effets sur les conditions de travail. Le choix d'un concept d'efficacité et sa relation avec les critères d'un bon environnement de travail font l'objet d'une analyse. Il est conclu qu'afin d'obtenir des informations fiables sur les effets des différentes méthodes d'inspection, il est nécessaire de procéder à des études comparées contrôlées, dans lesquelles les diverses méthodes sont appliquées dans différents lieux de travail. Les études disponibles contiennent suffisamment de preuves tendant à montrer que les inspections sont susceptibles d'améliorer le respect de la réglementation ainsi que la sécurité sur le lieu de travail, mais ne permettent pas de tirer des conclusions quant à l'efficacité relative des différentes méthodes d'inspection.
Policy and Practice in Health and Safety, 2004, vol.2, n°2, p.77-91. Illus. 50 réf.

CIS 07-1 Loi sur l'inspection et les relations du travail (LIRT) [Suisse - Genève]
Loi cantonale concernant l'inspection du travail.
Document sur Internet, 2004. 10p.
http://www.ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_J1_05.html [en français]

CIS 06-505 Règlement de 2004 sur les fabriques et les machines (déclaration, attestations de bon état de fonctionnement et inspections) (modifications) [Malaisie]
Factories and Machinery (Notification, Certificate of Fitness and Inspection) (Amendment) Regulations 2004 [Malaysia] [en anglais]
Ce règlement vise à modifier le règlement de 1970 sur le même sujet (voir CIS 95-1583). Il a essentiellement pour objet de remplacer le système impérial par le système métrique.
Document sur Internet, 2004. 9p.
http://dosh.mohr.gov.my/e-web/e-coperat/e-fees.pdf [en anglais]

CIS 06-251 Loi de 2004 sur la sécurité et la santé au travail [Australie - Victoria]
Occupational Health and Safety Act 2004 [Australia - Victoria] [en anglais]
Loi cadre de l'Etat de Victoria concernant la SST (entrée en vigueur: 1 juil. 2005), remplaçant la loi de 1985 sur l'hygiène et la sécurité du travail (voir CIS 88-1751), qui est abrogée. Principales dispositions: dispositions préliminaires; définition du rôle de la Victorian WorkCover Authority dans l'application des dispositions de la loi et du Occupational Health and Safety Advisory Committee; obligations générales des employeurs, des travailleurs indépendants, des salariés, etc. par rapport à cette loi; obligations des employeurs en matière de consultation; obligations relatives aux incidents; licences, enregistrements, permis et autres prescriptions (y compris élection, rôle et prérogatives des délégués à la sécurité et santé); comités de sécurité et de santé; résolution des problèmes de sécurité et de santé; interdiction de la discrimination à l'endroit des travailleurs agissant en tant que représentant ou que membre d'un comité de sécurité et de santé; rôle des représentants autorisés des organisations de travailleurs enregistrées; inspecteurs et application; questions légales et codes de conformité. De façon générale, le règlement pris aux termes de la loi de 1985 va continuer à s'appliquer pendant deux ans après l'entrée en vigueur de la présente loi (sauf abrogation). D'autres lois font l'objet de modifications.
Document sur Internet, 2004. 169p.
http://www.austlii.edu.au/au/legis/vic/consol_act/ohasa2004273/ [en anglais]
http://www.austlii.edu.au/cgi-bin/download.cgi/download/au/legis/vic/consol_act/ohasa2004273.rtfrtfdoc [en anglais]

CIS 05-271
Health and Safety Commission
Aperçu national HELA 2004 - Sécurité et santé dans les secteurs relevant des autorités locales
HELA national picture 2004 - Health and safety in local authority enforced sectors [en anglais]
Ce rapport présente les statistiques concernant les domaines de la sécurité et de la santé dont l'application est du ressort des administrations locales au Royaume-Uni pour la période 2003-2004. Au sommaire: accidents mortels et non mortels; maladies professionnelles; objectifs à atteindre en matière d'amélioration; accidents du travail et maladies professionnelles dans différents secteurs d'activité; accidents du travail et maladies professionnelles par région; activités d'inspection et d'application; comparaison des risques de lésions avec les activités d'inspection.
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, nov. 2004. 38p. Illus.
http://www.hse.gov.uk/statistics/pdf/natpic04.pdf [en anglais]

CIS 05-42 Grand-Duché de Luxembourg. Inspection du travail et des mines - Rapport annuel 2003
Ce rapport annuel présente les activités de l'Inspection du travail et des mines en 2003 ainsi que des statistiques des accidents du travail et des maladies professionnelles dans les divers secteurs de l'économie luxembourgeoise. Les annexes comprennent des références à la législation luxembourgeoise, dont les textes complets sont inclus sur CD-ROM au format HTML et PDF.
Le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg, Ministère du Travail et de l'Emploi, Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg. 2004. 62p. Illus. 27 réf. +CD-ROM.

CIS 04-528 Intégration de l'inspection du travail: Fonctions, efficacité et formation
Integrating labour inspection: Functions, effectiveness and training [en anglais]
Ces actes comprennent les communications présentées lors d'une conférence sur l'inspection du travail ayant eu lieu à Borovetz, Bulgarie, du 21 au 23 septembre 2003. Principaux thèmes traités: formation à l'inspection intégrée du travail; modèles de formation à l'inspection intégrée du travail adoptés dans les pays occidentaux; formation à l'inspection du travail dans les pays en transition; communication des informations concernant la SST aux employeurs et aux travailleurs; formation à la mise en œuvre efficace des conventions de l'OIT et d'autres conventions internationales; formation à la lutte contre le travail des enfants.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2004. 126p. Illus.
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/bulgann2.pdf [en anglais]

CIS 04-664
Health and Safety Executive
Entretien, inspection et essai des systèmes d'aspiration localisée
Maintenance, examination and testing of local exhaust ventilation [en anglais]
Cette brochure propose des conseils en matière de maintenance, d'inspection et d'essais s'appliquant aux systèmes d'aspiration localisée couramment utilisés pour limiter la diffusion de substances dangereuses volatiles dans l'environnement de travail. Elle s'adresse aux employeurs ainsi qu'à toutes les personnes concernées par le fonctionnement et l'entretien des systèmes d'aspiration localisée. Au sommaire: exigences légales; sélection et protection du personnel; procédures (évaluation initiale, maintenance, inspection et tests, appréciation); instruments et techniques; archives, consignation des données, déclarations et actions nécessaires. En annexe: informations requises pour les systèmes d'aspiration localisée; mesures de l'efficacité de l'installation; mesure des pressions statiques et dynamiques; mesure de la vitesse de l'air; utilisation de techniques de visualisation du flux d'air; équations utilisées dans les tests de systèmes d'aspiration localisée. Remplace CIS 90-1996
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2e éd., janv. 2004. iv, 36p. Illus. 12 réf. Prix: GBP 8,50.

CIS 04-281 Siefer A., Hermanns D.
Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Arbeitsmedizin
Accidents mortels 2001 - 2002 - Analyse statistique d'une enquête réalisée par l'Inspection allemande du travail (Gewerbeaufsicht)
Tödliche Arbeitsunfälle 2001 - 2002 - Statistische Analyse nach einer Erhebung der Gewerbeaufsicht [en allemand]
En Allemagne, les données sur les accidents du travail mortels survenus dans l'industrie (à l'exclusion des accidents de la route et des accidents du secteur minier) sont recueillies par le biais d'un questionnaire mis au point par l'Inspection du travail (Gewerbeaufsicht) et l'Institut fédéral de sécurité et de santé au travail (BAuA). Le présent rapport présente les résultats d'une analyse statistique des accidents du travail mortels survenus en 2001 et 2002. Les données sont ventilées en fonction de l'âge, de l'ancienneté, du nombre de salariés dans l'entreprise, du type d'activité ainsi que de la cause de l'accident et de l'heure de survenue. Les accidents dus à des substances dangereuses, les postes de travail ayant des taux d'accident élevés, les accidents dus à des chutes et ceux liés au transport intra-entreprise font l'objet d'une analyse particulière.
Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, 27511 Bremerhaven, Allemagne, 2004. 70p. Illus. 6 réf. Prix: EUR 9,50.
http://www.baua.de/fors/fb04/fb1024.pdf [en allemand]

CIS 03-1589
Ministério da Administração Pública, Emprego e Segurança Social
Rapport d'activités 2003
Relatório das actividades de 2003 [en portugais]
Ce rapport présente les activités de l'Inspection générale du travail angolaise au cours de l'année 2003. Les résultats des inspections et des interventions sont comparés avec ceux de l'exercice 2002.
Inspecção Geral do Trabalho, Rua da Missão 123, 4° andar, Edifício TAAG, Luanda, Angola, 2004. 23p.

2003

CIS 07-554 Royaume de Swaziland - Ministère du Travail - rapport annuel 2003
Kingdom of Swaziland - Department of Labour - Annual report 2003 [en anglais]
Rapport annuel 2003 du ministère du Travail du Royaume du Swaziland. Principaux points du sommaire: réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles et statistiques afférentes; activités de l'Inspection des établissements industriels; formation technique et professionnelle.
Department of Labour, P.O. Box 198, Mbabane, Swaziland, 2003. 118p. Illus.

CIS 05-43 Sivananthiran A., Venkata Ratnam C.S.
Prévention et règlement des conflits sociaux en Inde
Prevention and settlement of disputes in India [en anglais]
Recueil d'articles sur la prévention et le règlement des conflits sociaux en Inde, notamment sur les tribunaux du travail, la conciliation, l'inspection, le suivi pratique des dommages accordés, les autres mécanismes de résolution des confits et les tribunaux populaires ("lok adalat"). Un article traite du renforcement du système d'inspection du travail dans l'Etat indien du Kerala. Au sommaire: administrations de l'inspection du travail; état du système d'inspection du travail (politiques, procédures, normes, formation des inspecteurs du travail, système judiciaire); suivi du respect du salaire minimum; propositions d'amélioration.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2003. x, 204p. Illus. Réf.bibl. Prix: INR 300,00.

CIS 04-188 Spécification relative au matériel électrique pour atmosphères explosives gazeuses - Partie 6: Sécurité augmentée "e"
Specification for electrical apparatus for explosive gas atmospheres - Part 6: Increased safety "e" [en anglais]
Destinée à être utilisée conjointement avec la norme SS 254: Partie 0 - Exigences générales, cette norme définit les exigences en matière de conception, de fabrication, d'essais et de marquage des équipements électriques avec mode de protection augmenté, destinés à être utilisés en atmosphères explosives. Elle s'applique au matériel électrique ayant une valeur assignée de tension d'alimentation ne dépassant pas 11kV en courant alternatif (valeur efficace) ou en courant continu. Des mesures supplémentaires sont appliquées pour que le matériel ne produise ni arc, ni étincelle, ni température excessive en fonctionnement normal ou dans des conditions anormales spécifiées.
SPRING Singapore, 2 Bukit Merah Central, Singapour 159835, République de Singapour, 2003. 71p. Illus. 14 réf. Prix 60,00.

CIS 04-172 Spécification relative à l'identification du contenu des bouteilles de gaz à usage industriel
Specification for identification of contents of industrial gas cylinders [en anglais]
Cette norme définit les exigences en matière d'identification du contenu des bouteilles de gaz destinées à un usage industriel. Elle spécifie la taille ainsi que les couleurs des marquages et des bandes de couleur qui indiquent la nature du risque que présente le contenu de la bouteille. Elle ne traite pas de l'identification du contenu des bouteilles de gaz à usage médical.
SPRING Singapore, 2 Bukit Merah Central, Singapour 159835, République de Singapour, 2003. 13p. Illus. 3 réf. Prix: SGD 15,00.

CIS 03-1903 Guide pour l'inspection et l'entretien des grues dans les chantiers navals
Guide for inspection and maintenance of cranes in shipyards [en anglais]
Ce guide d'inspection et d'entretien des grues est destiné aux grutiers, aux personnes surveillant le levage et au personnel chargé de l'entretien des grues dans les chantiers navals à Singapour. Il contient des directives visant à garantir des conditions de travail sûres grâce à des inspections et à prolonger la durée de vie des grues par un entretien régulier. Au sommaire: définitions; réglementation applicable; différents types de grues; programme d'inspection (inspection quotidienne des différents types de grues, inspection par une personne agréée); programme de maintenance (fréquence de l'entretien, entretien mensuel des différents types de grues, test de charge de la grue). En annexe: extraits des principales dispositions applicables; exemples de rapports de service pour différents types de grues.
Association of Singapore Marine Industries (ASMI), Singapour, République de Singapour, 2003. 22p.

CIS 03-1879 Guide destiné aux évaluateurs de sécurité pour la certification des travaux par points chauds
Guide for safety assessors on hot work certification [en anglais]
Ce guide destiné aux évaluateurs de sécurité soumis au Règlement 35(3) portant sur les fabriques (construction et réparation navales (CIS 00-12)) contient des directives pour la certification des lieux de travail par points chauds soumis à l'obtention d'un permis. Au sommaire: définitions; réglementation applicable; devoirs et responsabilités des évaluateurs de sécurité; octroi du permis de travail par points chauds; validité du permis de travail; autres éléments devant être observés par l'évaluateur lors de l'inspection des lieux de travail par points chauds; procès-verbal des inspections; directives générales pour l'utilisation d'un détecteur de gaz combustibles. En annexe: extraits des principales dispositions applicables; exemple d'un formulaire de permis de travail par points chauds et de procès-verbal d'une inspection non réussie; listes de contrôle de sécurité.
Association of Singapore Marine Industries (ASMI), Singapour, République de Singapour, 2003. 22p.

CIS 03-1142
Health and Safety Commission
Bulletin d'activités en matière de santé et de sécurité 2003 - Inspections et application de la loi dans les secteurs sous la responsabilité des autorités locales
Health and safety activity bulletin 2003 - Inspection and enforcement in local authority enforced sectors [en anglais]
Ce bulletin présente les activités d'inspection et d'application de la loi en matière de sécurité et de santé déployées par les autorités locales dans les secteurs sous leur responsabilité en Angleterre, au Pays de Galles et en Ecosse pour la période 2001-2002, ainsi que pour les cinq années antérieures. Les statistiques présentent les chiffres concernant les entreprises inspectées par secteur industriel (commerce de détail, commerce de gros, bureaux, services de restauration, hôtellerie, distribution et loisirs), le personnel des autorités locales, les visites, les avis d'infraction délivrés, ainsi que les condamnations en fonction des règlements enfreints.
HSE Information Services, Caerphilly Business Park, Caerphilly CF83 3GG, Royaume-Uni, juil. 2003. 12p. lllus.
http://www.hse.gov.uk/statistics/industry/iebltn03.pdf [en anglais]

CIS 02-1870
Health and Safety Executive
Evaluation de la surveillance des pipelines par satellite haute résolution
Appraisal of pipeline surveillance by high resolution satellite [en anglais]
Ce rapport en trois volumes examine le potentiel des satellites haute résolution en ce qui concerne la surveillance des pipelines sur terre ferme. Les technologies actuelles et les applications possibles ont été passées en revue. On a mis au point un système destiné à évaluer les avantages à utiliser la technologie d'imagerie satellite pour l'étude des tracés et la surveillance de pipelines sur terre ferme, et à estimer l'efficacité technique et les coûts sur la base d'un test réalisé à partir d'un satellite existant. Le volume I présente l'étude coûts-avantages et évalue la sensibilité de quelques paramètres sur les coûts. Le volume II présente une évaluation des données recueillies par le satellite IKONOS sur la surveillance des pipelines et le volume III détaille les spécifications fonctionnelles des exigences en matière de surveillance par satellite.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2003. iv, 24p. Illus. 6 réf. (vol.I); iv, 74p. Illus. 6 réf. (vol.II); iv, 12p. Illus. 6 réf. (vol. III).Prix: GBP 35,00.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr056.pdf [en anglais]

2002

CIS 07-63 von Richthofen W.
Inspection du travail - Guide de la profession
Inspekcija truda: Vvedenie v professiju [en russe]
Inspekcija Praci: Vvedennja v profesiju [en ukrainien]
Traduction en russe et en ukrainien du document indexé sous CIS 02-1626. Ce manuel de l'inspection du travail est destiné aux inspecteurs du travail, aux services d'inspection du travail et aux organisations patronales et syndicales, ainsi qu'à leurs représentants respectifs dans les entreprises. Il traite des tendances actuelles en matière d'inspection du travail et analyse les meilleures pratiques dans les Etats membres de l'OIT. Au sommaire: généralités, tendances et contexte; politique des systèmes d'inspection; organisation et gestion des systèmes d'inspection; aspects sectoriels de l'inspection du travail (travail des enfants, petites entreprises, agriculture, secteur des services à caractère non commercial, construction, prévention des risques majeurs, risques psychosociaux). En annexe: principales normes internationales en matière d'inspection du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2002. xiii, 352p. 182 ref.

CIS 05-41 L'inspection du travail en France en 2002 - Les chiffres clés
Le présent document constitue le rapport sur l'inspection du travail en France pour l'année 2002, destiné à être remis au Bureau international du Travail conformément aux dispositions des conventions internationales que la France a ratifiées. Au sommaire: systèmes d'inspection de la législation du travail; établissements assujettis; mission, prérogatives et obligations; organisation; moyens humains; moyens matériels; statistiques de l'activité de l'inspection du travail; maladies professionnelles, accidents du travail et accidents de trajet; liste des textes parus en 2001.
Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, Direction de l'administration générale et de la modernisation des services, Mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés, 127, rue de Grenelle, 75007 Paris, France, 2002. 302p. Illus.
http://www.sante-securite.travail.gouv.fr/pdf/InspectionTravailFrance2002.pdf [en français]

CIS 04-523 Gisler M., Berthon A., Dusoleil L., Sahraoui H., Treichel B.
Audit du système d'inspection du travail du Grand-Duché du Luxembourg
L'audit de l'Inspection du Travail et des Mines du Grand-Duché du Luxembourg par une mission tripartite du BIT a été effectué à la demande du Ministre du travail et de l'emploi du Luxembourg. Il s'est déroulé du 7 au 19 juillet 2002. La mission était appelée à examiner les questions suivantes: politique en matière d'inspection du travail; inspection du travail et tripartisme; base législative et normes internationales; structure du système; collaboration avec d'autres partenaires; organisation et gestion du système; statut et pouvoirs du personnel d'inspection; rôle et position des partenaires sociaux; questions particulières; développement d'une culture de prévention. Le présent document constitue le rapport de cet audit, et comprend les constats, les conclusions et les recommandations.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2002. 96p. Illus.
http://mirror/public/english/protection/safework/labinsp/luxaudit.pdf [en français]

CIS 04-396
Association internationale de l'inspection du travail (AIIT)
Rapport de la conférence de l'AIIT - Lutter contre le travail des enfants
IALI conference report - Combating child labour [en anglais]
Informe sobre la conferencia de la AIIT - Lucha contra el trabaljo infantil [en espagnol]
Synthèse des communications présentées à l'occasion de la conférence de l'Association Internationale de l'Inspection du Travail (AIIT) consacrée au travail des enfants, tenue du 25 au 27 février 2002 à La Haye, Pays-Bas. Elle a été organisée par l'Inspection du travail des Pays-Bas avec le soutien de l'Organisation internationale du travail (OIT). Les réponses des Etats membres à un questionnaire sur la situation actuelle en ce qui concerne le travail des enfants dans leur pays sont présentées en annexe.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2002. 63p.
http://www.iali-aiit.org/event_docs/ConferenceReport-ENG.doc [en anglais]
http://www.iali-aiit.org/event_docs/ConferenceReport-FRA.doc [en français]
http://www.iali-aiit.org/event_docs/ConferenceReport-SPA.doc [en espagnol]

CIS 04-224
Hauptverband der gewerblichen Berufsgenossenschaften (HVBG)
Inspection des véhicules par des experts
Prüfung von Fahrzeugen durch Sachkundige [en allemand]
Au sommaire de cette directive des Associations mutuelles professionnelles allemandes d'assurance contre les accidents relative au contrôle technique annuel des véhicules par des experts: champ d'application; définitions; consignation de l'inspection et des résultats de celle-ci; utilisation de listes de contrôle; liste de contrôle de base et listes complémentaires spécifiques du type de véhicule. En annexe: exemple d'attestation de contrôle du véhicule; exemple de vignette attestant du contrôle; directives, règles et normes connexes.
Carl Heymanns Verlag KG, Luxemburgerstrasse 449, 50939 Köln, Allemagne, oct. 2002. 111p. Illus.

CIS 03-1222 Mukhopadhyay S.K.
Application du règlement central de 1998 sur les travailleurs du bâtiment et d'autres secteurs (règlement sur l'emploi et les conditions de travail) - Expérience dans la mise en œuvre
Enforcement of Building and Other Construction Workers (Regulation of Employment and Condition of Service) Central Rules 1998 - Experience in implementation [en anglais]
Le Règlement central de 1998 sur les travailleurs du bâtiment et d'autres secteurs (règlement sur l'emploi et les conditions de travail) (Building and Other Construction Workers (Regulations of Employment and Conditions of Service) Central Rules 1998) a été introduit en Inde afin de réglementer la sécurité, la santé et les conditions de travail dans le secteur de la construction. Entre janvier 2001 et février 2002, les inspecteurs du travail ont effectué 1930 inspections et introduit 132 actions en justice pour non-respect des dispositions relatives à la sécurité ou d'autres aspects de la législation. Des recommandations visant à améliorer le respect de la législation sont proposées, y compris une meilleure définition des tâches incombant aux administrations nationales et régionales, une augmentation du nombre d'inspecteurs, une formation plus adaptée des inspecteurs et une extension de leurs pouvoirs en matière d'application.
Industrial Safety Chronicle, oct.-déc. 2002, vol.XXXIII, n°3, p.26-31.

CIS 03-1032 Sécurité et santé - Règlement de 2002 sur la déclaration des nouvelles substances (Modifications) [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Notification of New Substances (Amendment) Regulations 2002 [United Kingdom] [en anglais]
Modifications du règlement de 1993 (S.I. 1993 n°3050, voir CIS 94-423), portant application en Grande-Bretagne de certaines dispositions de la directive 2001/59/CE (voir CIS 01-962). Le règlement autorise le recours à une méthode simplifiée de tests de toxicité pour certaines substances chimiques intermédiaires utilisées exclusivement dans les procédés chimiques. Au sommaire: définitions; conditions exactes pour l'application d'un ensemble de tests réduits; dossier technique à fournir pour l'ensemble de tests réduits; critères pour l'évaluation des systèmes fermés au cours de la manipulation des agents chimiques. En annexe: informations supplémentaires et tests exigés aux termes du règlement.
HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, United Kingdom, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 8p. Price: GBP 2,00.
http://www.hmso.gov.uk/si/si2002/20022176.htm [en anglais]

CIS 03-1250 Combattre le travail des enfants: Manuel à l'usage des inspecteurs du travail
Combating child labour: A handbook for labour inspectors [en anglais]
Bor'ba s detskim trudom: posobie dlja inspektorov truda [en russe]
Combatiendo las peores formas de trabajo infantil: Manual para inspectores [en espagnol]
Ce manuel fait le point sur le rôle des inspecteurs du travail en matière de lutte contre le travail des enfants et contient des informations leur permettant de mieux comprendre en quoi consiste le travail des enfants et de prendre les mesures qui s'imposent lorsque des enfants sont exploités ou en cas de travail dangereux pouvant avoir une incidence sur leur avenir. Il propose des méthodes pour l'évaluation des abus et des risques, ainsi que pour l'évaluation holistique d'une situation particulière et décrit comment mettre en place un système d'inspection et de surveillance du travail des enfants. Il contient également des conseils sur la formation et sur les aspects à prendre en compte dans les programmes de formation, et offre une gamme d'outils permettant aux inspecteurs du travail d'évaluer les problèmes liés au travail des enfants.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2002. vii, 71p. 47 réf. Prix: CHF 15,00; USD 9,95; GBP 6,95; EUR 11,00.
http://www.ilo.org/public/english/standards/ipec/publ/download/laborinspect_handbk_2003_en.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/french/standards/ipec/publ/download/laborinspect_handbk_2003_fr.pdf [en français]
http://www.ilo.org/public/spanish/standards/ipec/publ/download/laborinspect_handbk_2003_sp.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/public/english/standards/ipec/publ/download/other/laborinspect_handbk_2003_ru.pdf [en russe]

CIS 03-425
Health and Safety Executive
Inspection des dispositifs antichute à base de sangles ou de cordes
Inspecting fall arrest equipment made from webbing or rope [en anglais]
Cette brochure s'adresse principalement aux employeurs responsables de l'utilisation de dispositifs antichute à base de sangles ou de cordes. Les fibres synthétiques contenues dans les sangles et les cordes peuvent se dégrader pour différentes raisons: manque de soins, usure, effet des rayonnements ultraviolets ou de produits chimiques. Les dispositifs doivent donc être inspectés à intervalles réguliers. Au sommaire: exigences légales; cadence des inspections; objet des inspections; exemples de défauts et de détériorations; retrait des équipements défectueux; exemples d'équipements ayant été retirés.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, sept. 2002. 17p. Illus. 2 réf.
http://www.hse.gov.uk/pubns/indg367.pdf [en anglais]

CIS 02-1724 Capilla Márquez E.
Protocole d'évaluation des risques professionnels de la flotte de pêche
Protocolo de evaluación de riesgos laborales en la flota pesquera [en espagnol]
La pêche est considérée comme un secteur à haut risque où la fréquence et la gravité des accidents est élevée. Cet article propose un protocole d'évaluation de la sécurité et de la santé au travail à bord des chalutiers, sous la forme d'un questionnaire détaillé, ainsi qu'une fiche d'évaluation individualisée pour chaque poste de travail, à l'intention des inspecteurs chargés d'inspecter les bateaux.
Prevención, juil.-sept. 2002, n°161, p.24-44. Illus. 31 réf.

CIS 02-1924 Seward P.C., Semple D.A.
Health and Safety Executive
Protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force - Mise au point d'essais standardisés de résistance pour les "interfaces" tracteur/machine
PTO shaftguards - Development of strength tests for tractor/machine "interface" standards [en anglais]
Le HSE a commandé cette étude à la suite d'inquiétudes concernant la sécurité des arbres de transmission à cardans de prise de force pour tracteurs agricoles et de leurs protecteurs. Le HSE a joué un rôle important dans les travaux ayant conduit au projet de norme internationale ISO 5674 "Tracteurs et matériels agricoles et forestiers - protecteurs d'arbres de transmission à cardans de prise de force - essais de résistance et d'usure". Bien que ce document ait obtenu un vote positif, plusieurs questions ont été soulevées par différentes délégations internationales auprès de l'ISO au sujet de certains aspects des essais exigés dans ce projet de norme. Le présent rapport a pour objectif de répondre à ces questions et d'encourager les fabricants et les autres parties concernées à promouvoir son adoption.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2002. vi, 53p. Illus. Prix: GBP 15,00.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr051.pdf [en anglais]

CIS 02-1629 Simpson G.C., Scotney V.
Health and Safety Executive
Mesure de l'efficacité des inspections du département des opérations sur le terrain du Health and Safety Executive
Measuring the Health and Safety Executive's Field Operations Division inspection effectiveness [en anglais]
Cette étude a été entreprise dans le but d'identifier une approche systématique pour l'évaluation de l'efficacité des inspections du département des opérations sur le terrain du Health and Safety Executive (HSE). Elle a combiné des interviews et des ateliers de travail avec le personnel du HSE, ainsi qu'un questionnaire destiné aux responsables de la prévention afin de recueillir leur perception des objectifs de l'inspection de même que leurs attentes. Ces attentes ont été utilisées pour évaluer les indicateurs potentiels de performance en matière de sécurité et de santé proposés dans la littérature afin de constituer une palette d'indicateurs adaptés à un contexte réglementaire, les études antérieures n'ayant pas permis d'identifier d'emblée des indicateurs appropriés.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2002. iv, 16p. Illus. Prix: GBP 5,00.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr046.pdf [en anglais]

CIS 02-1626 von Richthofen W.
Inspection du travail - Guide de la profession
Labour inspection - A guide to the profession [en anglais]
Ce manuel de l'inspection du travail est destiné aux inspecteurs du travail, aux services d'inspection du travail et aux organisations patronales et syndicales, ainsi qu'à leurs représentants respectifs dans les entreprises. Il traite des tendances actuelles en matière d'inspection du travail et analyse les meilleures pratiques dans les Etats membres de l'OIT. Au sommaire: généralités, tendances et contexte; politique des systèmes d'inspection; organisation et gestion des systèmes d'inspection; aspects sectoriels de l'inspection du travail (travail des enfants, petites entreprises, agriculture, secteur des services à caractère non commercial, construction, prévention des risques majeurs, risques psychosociaux). En annexe: principales normes internationales en matière d'inspection du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2002. xv, 362p. 192 réf. Index. Prix: CHF 45,00.

CIS 02-1052 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Tauṣiyāt bi-ša'ni naql al-baḍā'i( al-khaṭira [en arabe]
Version arabe de la 11e édition du "Livre orange" en deux volumes. Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 11e éd. rév., 1999. v, p.1-490. Illus. (vol. I); p.491-777. Illus. Index (vol. II).

CIS 02-927 Oram P.
Health and Safety Executive
Examen en profondeur et inspection d'équipements de levage spécifiques
Thorough examination and inspection of particular items of lifting equipment [en anglais]
Selon les dispositions de la réglementation de 1998 concernant les opérations et appareils de levage (LOLER, voir CIS 99-1428), les équipements et machines de lavage doivent faire l'objet d'une inspection en profondeur par une personne compétente. Cette réglementation a également introduit un nouveau concept, celui du "schéma d'examen détaillé". Le but de ce rapport est de fournir des informations précises, destinées aux propriétaires, aux utilisateurs et aux personnes compétentes, sur les moyens de respecter ces nouvelles exigences. Le rapport comprend une partie générale qui s'applique à la plupart des équipements, complétée par des annexes donnant des informations complémentaires concernant des équipements spécifiques.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2002. iv, 22p. 9 réf. + 22 annexes, env. 240p. Prix: GBP 15,00.
http://www.hse.gov.uk/research/crr_pdf/2002/crr02429.pdf [en anglais]

CIS 02-145 La sécurité et la santé au travail - L'OSHA peut renforcer son efficacité en améliorant la gestion de ses programmes
Workplace safety and health - OSHA can strengthen enforcement through improved program management [en anglais]
Ce rapport a été présenté à la Chambre des représentants des Etats-Unis afin de proposer des améliorations pour le fonctionnement de l'OSHA (Occupational Safety and Health Administration). Il est basé sur les résultats d'une évaluation des activités de l'OSHA, qui a mis en évidence trois domaines importants de carences: difficulté d'identifier les lieux de travail à haut risque à cause d'un manque de données; incapacité de l'OSHA de démontrer un impact au niveau national, seulement 31 Etats américains étant couverts par ses plans stratégiques; manque de formation et coordination appropriées pour le personnel d'inspection. Le rapport identifie des mesures que l'OSHA devrait adopter afin de combler ces lacunes.
United States General Accounting Office (GAO), 441 G Street NW, Room LM, Washington, D.C. 20548, USA, nov. 2002. ii, 35p. Prix: Gratis pour la 1re copie, USD 2,00 pour les copies supplémentaires.
http://www.gao.gov/cgi-bin/getrpt?GAO-03-45 [en anglais]

2001

CIS 02-1634 Journées de coordination des actions en matière de surveillance, de contrôle et de sanction pour non-respect de la réglementation concernant la prévention des risques professionnels
Jornadas de coordinación de actuaciones en materia de vigilancia, control y sanción por incumplimiento de la normativa de prevención de riesgos laborales [en espagnol]
Actes des journées de coordination des actions en matière de surveillance, de contrôle et de sanctions pour non-respect de la réglementation concernant la prévention des risques professionnels ayant eu lieu à Madrid, Espagne, en mai 2001. Les interventions des participants et les tables rondes ont porté sur la coordination de ces actions entre différents ministères et instances judiciaires, sur les rôles respectifs des préposés à la sécurité choisis par l'entreprise et des délégués des travailleurs, ainsi que sur l'application des sanctions.
Instituto Nacional de Seguridad e Higiene en el Trabajo, c/Torrelaguna 73, 28027 Madrid, Espagne, 2001. 150p.

CIS 02-1051 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Rekomendacii po Perevozke opasnyh gruzov: Tipovye pravila [en russe]
Version russe de la dernière mise à jour du "Livre orange" en deux volumes. Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd. rév., 2001. vi, p.1-452. Illus. (vol. I); p.453-743. Illus. Index (vol. II).

CIS 02-1050 Recommandations relatives au transport des marchandises dangereuses - Règlement type [Nations Unies]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (8e éd. voir CIS 94-774). Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage, ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd. rév., mars 2001. v, 750p. Illus. Index.

CIS 02-1196
Health and Safety Commission
Sécurité et santé dans les secteurs dont l'application incombe aux collectivités locales - Section 18: Directives de la HSC destinées aux collectivités locales
Health and safety in local authority enforced sectors - Section 18: HSC Guidance to local authorities [en anglais]
Ce document renferme les directives du Comité de liaison entre la Direction britannique de la sécurité et de la santé et les collectivités locales (HELA) destinées aux collectivités locales. Il explique leurs responsabilités au sens de la loi de 1974 sur l'hygiène et la sécurité au travail, etc. (HSW, voir CIS 74-2099). Au sommaire: politique et procédures d'application; établissement de priorités; exigences en matière de plan de service; exigences en matière de soumission du système de gestion à un audit et d'élaboration d'un plan d'action; mise à disposition d'un corps d'inspecteurs formés et compétents; exigences en matière de collaboration entre collectivités locales visant à assurer une cohérence pour les organisations disposant de sites multiples dans différentes régions.
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2001. iv, 26p.

CIS 02-1195
Health and Safety Commission
La sécurité et la santé dans les secteurs relevant des collectivités locales - Rapport annuel 2001 du HELA
Health and safety in local authority enforced sectors - HELA Annual Report 2001 [en anglais]
Rapport annuel du Comité de liaison entre la Direction britannique de la sécurité et de la santé et les collectivités locales (HELA) pour 2001. Il comprend des statistiques sur la sécurité et la santé au travail pour la période 1999-2000, ainsi que les initiatives des collectivités locales en réponse aux thèmes stratégiques suivants: rehausser la visibilité de la santé du travail; améliorer la prévention dans des secteurs à haut risque; développer les aspects de sécurité et de santé des programmes de compétitivité et d'égalité sociale; encourager la participation; améliorer la transparence des responsabilités; moderniser et simplifier le cadre législatif; assurer le respect de la réglementation selon les principes de la proportionnalité, de la cohérence, de la transparence et du ciblage sélectif en fonction des risques; améliorer les connaissances et la compréhension de la sécurité et de la santé par des prestations de services d'information et de conseil appropriées. Des exemples de sanctions et d'amendes, ainsi que la structure de la cellule de la collectivité locale responsable de la prévention sont également présentés.
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2001. vi, 70p. Illus.

CIS 02-1194
Health and Safety Commission
Bilan de la situation nationale en matière de sécurité et de santé dans les secteurs relevant des collectivités locales - Bilan national du HELA 2001
Health and safety in local authority enforced sectors - HELA National Picture 2001 [en anglais]
Document présentant un bilan du travail des collectivités locales quant à l'application de la réglementation de sécurité et de santé au travail au cours de l'année 2001. Au sommaire: estimation du travail fourni par les collectivités locales dans les tâches d'inspection et d'application; statistiques d'accidents du travail déclarées aux collectivités locales au cours de la période; objectifs en matière de réduction des taux d'accidents, de maladie et d'absentéisme; comparaison des activités d'inspection et des risques d'accident; indicateurs des activités des collectivités locales dans le domaine de l'application; statistiques des maladies professionnelles.
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2001. vi, 74p. Illus.

CIS 02-1193
Health and Safety Commission
Plan stratégique du Comité de liaison entre la Direction britannique de la sécurité et de la santé et les collectivités locales (HELA), 2001-04
Health and safety in local authority enforced sectors - HELA Strategic Plan 2001-04 [en anglais]
Document exposant le plan stratégique du Comité de liaison entre la Direction britannique de la sécurité et de la santé et les collectivités locales (HELA) pour les années 2001 à 2004. Il comprend quatre volets: gestion efficace de la mission d'application des collectivités locales en matière de sécurité et de santé; programme de conformité se concentrant sur les principaux risques; nouvel accent sur les contributions des collectivités locales en matière de santé du travail; implication totale de tous les partenaires sociaux, y compris les petites entreprises.
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2001. 12p.

CIS 02-531 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Recomendaciones relativas al transporte de mercancías peligrosas - Reglamentación modelo [en espagnol]
Version espagnole de la dernière mise à jour du "Livre orange" en deux volumes (voir CIS 02-530 pour la version anglaise). Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd. rév., avr. 2001. vi, p.1-462. Illus. (vol. I); vi. p463-752. Illus. Index (vol. II).

CIS 02-530 Recommandations relatives au transport de marchandises dangereuses - Règlements types [Nations Unies]
Recommendations on the transport of dangerous goods - Model regulations [United Nations] [en anglais]
Dernière mise à jour du "Livre orange" (9e éd. voir CIS 95-1188; pour la version espagnole, voir CIS 02-531). Elle contient une liste des marchandises dangereuses les plus fréquemment transportées auxquelles un numéro d'identification a été attribué par l'ONU. Elle traite des principes de classification et de la définition des classes, des prescriptions générales applicables à l'emballage, des méthodes d'essai, du marquage, de l'étiquetage et de l'affichage ainsi que des documents de transport. Des dispositions spéciales sont prévues pour certaines catégories de marchandises. Ces recommandations ne s'appliquent pas aux marchandises dangereuses transportées en vrac.
Publications des Nations Unies, 1211 Genève 10, Suisse, 12e éd. rév., juin 2001. vi, 732p. Illus. Index.

CIS 02-394 Rytkönen E., Sorainen E.
Vibration des fraises à main utilisées dans les soins dentaires
Vibration of dental handpieces [en anglais]
Les vibrations produites par les fraises à main utilisées dans les soins dentaires ont été étudiées en marche à vide dans les trois directions. Le travail dentaire était simulé en perforant un plateau en plastique. La vibration pondérée de même que l'accélération des vibrations à haute fréquence ("ultra-vibrations") ont été mesurées. Ni l'injection d'eau et d'air, ni la force de préhension des doigts n'avaient un effet significatif sur le niveau des vibrations. Les accélérations pondérées étaient bien inférieures aux niveaux à risque. Le spectre vibratoire des fraises à mains incluait, aux fréquences élevées, les vibrations puissantes, mais les effets de ces "ultra-vibrations" et de l'exposition associée ne sont pas connus.
AIHA Journal, juil.-août 2001, vol.62, n°4, p.477-481. Illus. 10 réf.

CIS 02-334 Evaluation des risques d'atteinte à la santé: problèmes liés à une exposition professionnelle au plomb - 1994-1995
Health hazard evaluations: Issues related to occupational exposure to lead - 1994 to 1999 [en anglais]
Aux Etats-Unis, le programme d'aide technique en matière de risques d'atteinte à la santé HETA (Health Hazards and Technical Assistance) répond aux demandes des employeurs, des employés, des représentants des travailleurs et des agences gouvernementales qui désirent une évaluation des risques d'atteinte à la santé (HHE) du poste de travail afin de déterminer si les agents chimiques, physiques, biologiques ou autres présentent des risques pour la santé des travailleurs. Ce document contient les résumés de 31 HHE concernant le plomb réalisées entre 1994 et 1999. Les demandes de HHE provenaient des postes de travail très divers, notamment de fonderies de plomb de récupération, de fabricants d'accumulateurs, de sites où l'on effectue des travaux de peinture sur des structures en acier, ainsi que de chantiers navals et de stands de tir.
Publications Dissemination, National Institute for Occupational Safety and Health (NIOSH), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, OH 45226-1998, USA, mars 2001. vi, 18p. 13 réf.

CIS 01-1576 Notification n°733 de 2001 concernant les frais d'inspection dans les milieux de travail particulièrement dangereux [Danemark]
Bekendtgørelse om gebyr for tilsyn i arbejdsmiljømæssigt særligt belastede brancher [en danois]
Cette notification contient une liste de professions particulièrement dangereuses, ainsi que des informations sur le rôle spécifique de l'Inspection du travail concernant de telles professions. En annexe: frais spéciaux à payer pour les inspections des lieux de travail où de telles professions sont exercées; codage détaillé de telles professions.
Lovtidende A, 20 août 2001, vol.127, n°733, p.4686-4687.
http://www.arbejdstilsynet.dk/Overblik/atviden/bekendtg/B073301/B073301.htm [en danois]

CIS 01-1824
Health and Safety Executive
Examen approfondi et tests effectués sur les ascenseurs
Thorough examination and testing of lifts [en anglais]
Le Règlement de 1998 concernant les opérations et appareils de levage (LOLER, voir CIS 00-76) a introduit de nouvelles exigences, notamment que tous les ascenseurs utilisés sur le lieu de travail soient inspectés minutieusement par une personne compétente à intervalles réguliers. Cette brochure est destinée aux maîtres d'ouvrage, aux exploitants ou aux personnes responsables de la sécurité des équipements, tels que les directeurs d'usine, les cadres et les contremaîtres; elle explique les mesures à prendre pour respecter les dispositions de la loi. Au sommaire: acception de l'expression "inspection minutieuse" au sens de la réglementation; rôle des personnes responsables; l'inspection en termes de systèmes d'inspection, de déclaration des défectuosités de l'installation, d'actions correctives, de documentation et de tenue des registres.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, avr. 2001. 9p. Illus. 5 réf.

2000

CIS 07-6 Loi relative à la sécurité et à la santé au travail [Malte]
Occupational Health and Safety Authority Act [Malta] [en anglais]
Att dwar l-awtorità għas-saħħa u ssigurtà fuq il-post tax-xogħol [en maltais]
Cette loi prévoit l'établissement d'une autorité nationale chargée d'assurer que le bien-être physique, psychologique et sociale de tous les travailleurs dans tous les lieux de travail à Malte soient promus et sauvegardés et que toutes les dispositions pertinentes sont respectées. Cette autorité fera office de service national d'inspection SST. La loi spécifie que c'est à l'employeur qu'incombe l'obligation d'assurer la sécurité et la santé au travail de toutes les personnes pouvant être affectées par leur travail. La loi de 1994 sur la santé et la sécurité au travail (promotion)(CIS 96-1532) est abrogée.
Document sur Internet, 2000. 24p.
http://www.ohsa.org.mt/docs/laws/ohs_kap_424_00.pdf [en maltais]
http://www.ohsa.org.mt/docs/laws/ohs_CAP424_00.pdf [en anglais]

CIS 06-1058 Antonsson A.B., Alvarez E.
Liste de contrôle pour les inspections de sécurité (général)
Checklist for safety inspections (general) [en anglais]
Cette liste de contrôle est conçue pour permettre aux travailleurs d'effectuer eux-mêmes une inspection de sécurité. Elle comprend une série de questions groupées selon les thèmes suivants: ordre et propreté; ventilation; microclimat; éclairage; équipements de protection; incendies et autres urgences; transports; conception des postes de travail et organisation du travail; équipements pour le bien-être des travailleurs; environnement extérieur; aspects généraux.
Prevent, Box 20133, 104 60 Stockholm, Suède, ca 2000. Document sur Internet (format pdf format). 11p.
http://www.prevent.se/doc_pdf/verktyg/pdf/checklist_safety_inspections.pdf [en anglais]

CIS 03-1512
Department of Labor - Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Travail portuaire et terminaux maritimes; Homologation des appareils - Règlement définitif [USA]
Longshoring, Marine Terminals, and Gear Certification - Final Rule [USA] [en anglais]
Version modifiée du règlement définitif de 1997 concernant le travail portuaire et les terminaux maritimes (voir CIS 98-388). Il porte sur la manutention des cargaisons à bord des navires et sur les activités connexes (Norme sur le travail portuaire) et les opérations dans les terminaux maritimes (Norme sur les terminaux maritimes). Plusieurs références aux règles qui s'appliquent à l'homologation des appareils portuaires font également l'objet de corrections.
Federal Register, 30 juin 2000, vol.65, n°127, p.40.936-40.951.
http://www.osha.gov/pls/oshaweb/owadisp.show_document?p_table=FEDERAL_REGISTER&p_id=15360 [en anglais]

CIS 02-1567 Contrôle stratégique de la sécurité et de la santé au travail
Auditoria estratégica em segurança e saúde no trabalho [en portugais]
Documentation en deux volumes d'un cours sur le contrôle stratégique de la prévention. Le premier volume reproduit les transparents. Principaux thèmes traités: politique de SST; stratégies globales; plans d'action; indicateurs d'accidentalité; système de gestion intégrée de la sécurité et de la santé au travail; inspection du travail; audits; négociations tripartites; législation et protection des travailleurs. Le second volume propose des lectures complémentaires.
Ministério do Trabalho e Emprego, Brasília, Brésil, [c2000]. 115p. Illus. (vol.I); 213p. Illus. Réf.bibl. (vol.II).

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