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Inspection du travail - 674 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Inspection du travail

2007

CIS 08-795 Hirose K., Vitasa B.C.
Application du cadre pour le respect des normes du travail aux Philippines
Implementation of the Labour Standards Enforcement Framework in the Philippines [en anglais]
En 2004, le Département du travail et de l'emploi (Department of Labour and Employment) des Philippines a défini un cadre innovant pour le respect des normes du travail (Labour Standards Enforcement Framework - LSEF), dont le but était d'introduire un nouveau mode opératoire pour les inspections du travail ainsi que pour augmenter le nombre d'établissements inspectés. Le présent document rend compte du degré d'application des inspections suite à l'introduction du LSEF. Bien que la proportion d'entreprises inspectées ait augmenté, différentes propositions sont avancées pour poursuivre dans la voie de l'amélioration.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2007. viii, 48p. Illus. 24 réf.
http://www.oit.org/public/english/region/asro/manila/downloads/wp14.pdf [en anglais]

CIS 08-555 Auvergnon P., Laviolette S., Oumarou M.
Les fonctions assurées par des inspecteurs et contrôleurs du travail dans le système d'administration du travail en Afrique francophone subsaharienne
Ce rapport porte sur l'inspection du travail, et plus précisément sur le contenu des fonctions des agents de l'inspection du travail dans neuf pays francophones d'Afrique subsaharienne. Les données ont été recueillies à l'aide d'un questionnaire adressé aux administrations du travail des pays faisant l'objet de l'étude. Au sommaire: système d'administration du travail et ses agents; fonctions au sein du système d'administration du travail; extension des fonctions de l'administration du travail aux non salariés; moyens et coordination des fonctions; conclusions, Différentes données démographiques et économiques des pays concernés figurent en annexe.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2007. 82p. 48 réf.
http://www.ilo.org/public/french/dialogue/ifpdial/downloads/papers/inspecteurs.pdf [en français]

CIS 08-330 Reed P.L., Rosenman K., Gardiner J., Reeves M., Reilly M.J.
Evaluation du programme SENSOR de surveillance de l'asthme d'origine professionnelle dans l'Etat du Michigan
Evaluating the Michigan SENSOR surveillance program for work-related asthma [en anglais]
La plupart des inspections de l'administration américaine pour la sécurité et la santé au travail (OSHA) sont basées sur des plaintes de travailleurs ou concernent certaines branches d'activité ciblées. Dans cette étude, on a comparé 545 inspections de l'OSHA effectuées dans l'Etat du Michigan dans le cadre d'un programme de prévention de l'asthme d'origine professionnelle avec 12.268 inspections sans rapport avec une maladie, initiées par l'OSHA au cours de la même période (1989- 2002). Les inspections portant sur l'asthme étaient plus susceptibles de concerner des entreprises importantes dans lesquelles les travailleurs étaient syndiqués. Bien que l'on n'ait pas observé de différences entre les deux types d'inspections concernant la probabilité d'établissement d'un procès-verbal, le type de procès- verbal et les sanctions financières, les procès-verbaux et les sanctions financières étaient plus fréquentes dans les petites entreprises et moins fréquentes dans les entreprises où les travailleurs étaient syndiqués. D'autres observations font l'objet de commentaires.
American Journal of Industrial Medicine, 2007, vol.50, p.646-656. Illus. 22 réf.

CIS 08-228 Guide CHRIT - Campagne européenne d'inspection et de communication "Manutention manuelle des charges en Europe 2007 dans les secteurs du transport et soins de santé"
SLIC guide - European inspection and communication campaign "Manual Handling of Loads in Europe 2007 in transport and care" [en anglais]
Le Comité des hauts responsables de l'inspection du travail (CHRIT) organise une campagne sur la manutention manuelle dont les buts principaux sont d'assurer un meilleur respect de la directive 90/269/CEE (voir CIS 90-1101) afin de diminuer l'incidence des troubles musculosquelettiques, d'améliorer les méthodes d'inspection et de communication des inspectorats du travail par le retour d'expérience, et de garantir une meilleure harmonisation de l'application de la réglementation relative à la manutention manuelle à travers l'Union européenne. Le présent document est destiné à la direction, aux chefs de projet et aux inspecteurs des services d'inspection nationaux. Il décrit les objectifs de la campagne, l'organisation de systèmes d'inspection nationaux pour la manutention manuelle de charges, la formation des inspecteurs et l'évaluation de la campagne. Cette campagne vise principalement les secteurs du transport et des soins de santé.
Agence européenne pour la sécurité et la santé au travail, http://osha.eu.int, 2007. Document sur Internet (format PDF). 11p. Illus.
http://www.handlingloads.eu/pdf_files/en/en-slic-guide.pdf [en anglais]

CIS 07-1391 Charreton M., Lacoste M., Millet M.
Le dossier d'installation de ventilation
Les exigences du code du travail relatives à l'aération et à l'assainissement des locaux de travail imposent au chef d'établissement la constitution et la tenue à jour d'un dossier d'installation pour chaque installation de ventilation. Un des objectifs de cette réglementation est de bien connaître les installations de ventilation dès leur conception et d'en assurer un meilleur suivi par la maintenance et les contrôles périodiques. L'élaboration des différentes parties du dossier d'installation apparaît d'une certaine complexité; aussi le présent guide transpose sur un plan pratique les exigences réglementaires. Un cas concret de réalisation d'un dossier d'installation est présenté à titre d'exemple. Le dossier d'installation doit être tenu à la disposition des inspecteurs du travail, des agents des organismes de sécurité sociale compétents, ainsi que des membres du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de l'entreprise.
Institut national de recherche et de sécurité, 30 rue Olivier-Noyer, 75680 Paris Cedex 14, France, avr. 2007. 20p. Illus. 21 réf. Prix: EUR 5,20. Version téléchargeable gratuite.
http://www.inrs.fr/inrs-pub/inrs01.nsf/inrs01_search_view/6672F6056AED0334C12572C900380323/$File/ed6008.pdf [en français]

CIS 07-1270 Listes de contrôle pour la SST
Checklists de SST [en portugais]
Listes de contrôle pour évaluer les risques d'atteinte à la sécurité et à la santé associés aux machines utilisées pour le soulèvement et le transport de matériaux, aux équipements mobiles, au secteur viticole et au secteur agricole. Une liste de contrôle permettant de vérifier l'absence de sexisme dans les offres d'emploi est également incluse.
Ministério do Trabalho e da Solidariedade Social, Inspecção Geral do Trabalho, Praça de Londres, 2-16, 1049-056 Lisboa, Portugal, 2003. Ensemble de quatre documents en format PDF (23p au total).
http://www.igt.gov.pt [en portugais]

2006

CIS 10-0480 Loi de 2006 concernant la sécurité et la santé sur le lieu de travail [Singapour]
Workplace Safety and Health Act 2006 [Singapore] [en anglais]
Loi cadre sur la prévention dans les domaines de l'industrie, du transport, de l'hôtellerie, des restaurants, des établissement médicaux et autres lieux assimilés à Singapour.
Republic of Singapore - Government Gazette (Acts Supplement), 3 mars 2006, n°8, pp. 235-307.
Workplace_Safety_and_Health_Act_2006.pdf [en anglais]

CIS 10-0192 Code global d'intégrité pour l'inspection du travail
Global code of integrity for labour inspection [en anglais]
Code d'éthique destiné aux inspectorats du travail.
Association Internationale de l'Inspection du Travail, Secrétariat Inspection du Travail et des Mines, P. O. Box 27, 2006 Luxembourg, 2006. 16p. Illus.
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_Integrity.pdf [en anglais]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_d_Integrite.pdf [en français]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_Integrity_ES.pdf [en espagnol]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_integrity_POLAND.pdf [en polonais]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_Integrity_PT.pdf [en portugais]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/Code_of_integrity_RUSSIA.pdf [en russe]
http://www.iali-aiit.org/iali/download/directions/AIIT_ch_18pp.pdf [en chinois]

CIS 10-0019 Audit tripartite du système d'inspection du travail de la Lettonie
Tripartite audit of the labour inspection system of Latvia [en anglais]
Rapport de l'audit de l'Inspectorat du travail de la Lettonie effectué par le Bureau innternational du Travail en octobre 2005.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. 80p. Illus.
http://www.vdi.lv/admin/files/dokumenti/Tripartite%20Audit%202005.pdf [en anglais]

CIS 09-867 Directives pour les agents chargés du contrôle par l'Etat du port
Guidelines for port state control officers [en anglais]
Pautas para los funcionarios encargados des control por el estado del puerto [en espagnol]
Ces directives constituent une source d'informations importantes qui aideront les Etats du port dans le monde à s'acquitter de leurs responsabilités, en application de la CTM, 2006. Elles donnent des conseils pratiques aux agents chargés du contrôle par l'Etat du port qui vérifient la conformité des navires aux prescriptions de la CTM, 2006. Le chapitre 1 présente une vue d'ensemble des particularités et des concepts essentiels de la CTM, 2006. Le chapitre 2 traite du profil professionnel des agents chargés du contrôle par l'Etat du port, en application de la CTM, 2006. Le chapitre 3 aborde la question de l'examen des documents attestant de la conformité du navire au regard de la CTM, 2006. Il expose les éléments qui entraîneront une inspection plus approfondie. L'outil principal d'inspection est présenté au chapitre 4, qui indique les prescriptions de base à respecter, les sources d'informations qui permettront de vérifier la conformité, et des exemples de manquements dans les 14 domaines touchant plus particulièrement aux conditions de travail et de vie des gens de mer. Le chapitre 5 offre des orientations sur les mesures à envisager lorsque des manquements sont constatés et sur les circonstances pouvant exiger l'immobilisation d'un navire. Le chapitre 6 porte sur le traitement des plaintes à terre des gens de mer.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. xii, 82p. Prix: CHF 15,00.
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_101787.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_106170.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_106169.pdf [en français]

CIS 09-866 Directives pour les inspections des Etats du pavillon
Guidelines for flag state inspections [en anglais]
Pautas para las inspecciones por el Estado del pabellón [en espagnol]
Ces directives constituent une source d'informations importantes qui aideront les Etats du pavillon à s'acquitter de leurs responsabilités, en application de la convention du travail maritime, 2006 (CTM). Elles donnent des conseils pratiques aux autorités compétentes des Etats du pavillon, aux inspecteurs ou aux organismes reconnus sur la conduite des inspections et sur la certification des navires en vue de vérifier leur conformité aux dispositions de la CTM, 2006, telles qu'elles sont mises en œuvre par le pays. Le chapitre 1 présente une vue d'ensemble des particularités et des concepts essentiels de la CTM, 2006. Le chapitre 2 donne un aperçu des procédures à suivre pour l'inspection et la certification des navires, y compris pour les mécanismes de flexibilité pouvant être mis en œuvre au niveau national, ainsi que les processus de traitement des plaintes. L'outil principal d'inspection est présenté au chapitre 3, qui indique les prescriptions de base à respecter, une liste de points relatifs à la vérification des prescriptions de base, et des exemples de manquements à ces prescriptions. Le chapitre 4 offre des orientations sur les mesures à envisager en cas de manquements et sur les circonstances pouvant exiger l'immobilisation d'un navire.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. xi, 81p. Prix: CHF 15,00.
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_101788.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/english/dialogue/sector/techmeet/tmwfci03/tmwfci-r.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/wcmsp5/groups/public/---ed_norm/---normes/documents/publication/wcms_106157.pdf [en français]

CIS 08-1161 Wintle J., Moore P., Henry N., Smalley S., Amphlett G.
Health and Safety Executive
Vieillissement des installations: gestion des équipements sous pression ou contenant des fluides dangereux
Plant ageing: Management of equipment containing hazardous fluids or pressure [en anglais]
Ce rapport examine les facteurs à prendre en considération lors de l'exploitation d'équipements sous pression ou contenant des fluides dangereux, afin d'aider les personnes responsables à comprendre et à évaluer les risques liés aux dommages ou détériorations accumulés. Une fois que les symptômes du vieillissement sont compris et décelés lors des inspections, il est possible de choisir un mode opératoire. Parmi les options possibles, il faut citer: le maintien en exploitation de l'équipement, son déclassement, sa réparation ou sa mise hors service définitive. Outre les aspects techniques, le rapport traite de questions organisationnelles importantes et souligne l'importance de conserver des archives tout au long de la durée d'exploitation des équipements. Il comprend également des outils pour faciliter les audits, des études de cas et des méthodes générales d'inspection, et explique les avantages et limites des méthodes d'essais non destructifs.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2006. xii, 132p. Illus.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr509.pdf [en anglais]

CIS 08-681 Goujon N.S.
Health and Safety Executive
Considérations de sécurité concernant l'utilisation de la méthode TOFD pour les inspections lors de la fabrication
Safety implications of TOFD for in-manufacture inspections [en anglais]
La diffraction par temps de vol (Time of Flight Diffraction, TOFD) est une méthode d'essais non destructive par ultrasons, mise au point à l'origine en tant que méthode précise de mesurage des défauts détectés jusqu'alors par des moyens plus conventionnels, tels que les ultrasons à échos pulsés. Ce rapport présente les conclusions d'un projet visant à évaluer les aspects sécurité de l'utilisation de la méthode TOFD, telle qu'appliquée par plusieurs organismes de contrôle européens, pour l'inspection des soudures lors de la fabrication de récipients sous pression.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2006. vi, 63p. Illus. 17 réf.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr433.pdf [en anglais]

CIS 08-129 Dernières nouvelles de FORWORKNET - L'accent sur: l'inspection du travail dans le secteur forestier
FORWORKNET update - Focus on: Labour inspection in forestry [en anglais]
Créé en 1993, FORWORKNET est un réseau international de quelque 300 personnes et institutions basées dans 70 pays, intéressées par les questions concernant le travail dans le secteur forestier. Les fonctions premières de FORWORKNET sont de permettre à ses membres de communiquer directement entre eux et d'ouvrir de nouvelles voies en matière de coopération et d'échanges internationaux. Ces objectifs sont principalement atteints en aidant les membres à localiser des sources d'information, des conseils ou de l'aide. A intervalles réguliers, le réseau publie des nouvelles pertinentes et des mises à jour. Principaux thèmes traités dans cette mise à jour: inspection du travail dans le secteur forestier, directives du BIT pour l'inspection du travail dans le secteur forestier; aspects liés au sexe dans les travaux forestiers; comptes rendus de conférences sur la compétitivité du secteur forestier en Europe et sur les centres de formation à l'exploitation forestière; considérations liées à la sous-traitance en Afrique du Sud et en Europe de l'Est.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, juin 2006. 20p. Illus.
http://www.ilo.org/public/english/dialogue/sector/newsletr/forwknet/update12.pdf [en anglais]

CIS 07-1038 Guide méthodologique des visites d'inspection
Le nouveau code marocain du travail entré en vigueur en juin 2004 prévoit en particulier le renforcement de l'inspection du travail. Ce guide destiné au corps inspectoral traite notamment des pratiques souhaitables, des règles de procédure et de la méthodologie d'intervention avant, pendant et après une visite de contrôle. Il aborde différentes questions d'ordre juridique, procédural et déontologique.
Bureau international du travail, Renforcement des relations professionnelles au Maroc, 14 rue Oued Ziz, Adgal, Rabat, Maroc, 2006. 106 pages.

CIS 07-565 Equipements de protection individuelle - Marquage, commande et normes
Persoonlijke beschermingsmiddelen - Markering, bestelling en normen [en néerlandais]
Selon la législation belge, tous les équipements de protection individuelle (EPI) mis sur le marché après le 1er juillet 1995 doivent être porteurs d'un marquage CE. Ce document vise à informer les fabricants et les utilisateurs d'EPI des implications de cette législation. Il explique les procédures de marquage et traite des problèmes concernant la commande et les documents à livrer. Il donne, par groupe d'EPI, les normes existantes et les niveaux de prestation, les codes chiffrés, les pictogrammes qui doivent figurer sur les EPI. Groupes d'EPI considérés: vêtements de travail; protection du pied; protection de la main; protection des yeux et du visage; équipement de protection des voies respiratoires; protection de l'ouïe; protection de la tête; protection contre les chutes de hauteur; protection contre la noyade; protection contre les risques électriques. Remplace CIS 01-414.
PREVENT, rue Gachard 88, bte 4, 1050 Bruxelles, Belgique, éd. rév., 2006. 26p. Illus. 6 réf.

CIS 07-643 Lichtenstein N., Jaschke M., Nies E., Möller A.
Principes de base destinés à tester la présence de substances nocives dans les protecteurs d'ouïe
Grundlagen für die Prüfung von Gehörschützern auf ihren Gehalt an Gefahrstoffen [en allemand]
Les protecteurs d'ouïe commercialisés en Allemagne peuvent faire l'objet d'un certificat d'une Berufsgenossenschaft indiquant qu'ils contiennent de faibles concentrations de substances nocives comme l'arsenic, l'antimoine, le plomb, l'étain, les composés organostanneux et les phthalates. Des procédures analytiques pour l'identification de ces substances ont été sélectionnées et normalisées. Les limites de concentrations ont été établies à partir des informations disponibles notamment quant à l'absorption percutanée. A titre d'exemple, les concentrations d'arsenic, d'antimoine et de plomb dans les protecteurs d'ouïe ne doivent pas dépasser 25 mg/kg. Ce certificat a été établi à la suite de la publication d'un rapport sur les substances nocives contenues dans ces protecteurs, qui avait eu pour effet de dissuader de nombreux travailleurs exposés au bruit de les porter.
Gefahrstoffe Reinhaltung der Luft, avr. 2006, vol.66, n°4, p.135-141. Illus. 25 réf.

CIS 07-514 Viloria A., Garner L., Orús Á.
Regard sur le travail - 1906-2006
Una mirada al trabajo 1906-2006 [en espagnol]
Ce DVD édité à l'occasion du centenaire de l'Inspection espagnole du travail et de la sécurité sociale présente un bref historique, ainsi que les faits marquants entre 1906, date de sa fondation, et 2006. Il comporte quatre volets, couvrant chacun une période de l'histoire politique: 1906-1931, la monarchie d'Alfonse III; 1931-1939, la IIe République; 1939-1975, la dictature du général Franco; la monarchie constitutionnelle actuelle.
Ministerio de Trabajo y Asuntos Sociales, Agustín de Bethencourt 11, 28003 Madrid, Espagne, 2006. DVD 26min.

CIS 07-280 Premier centenaire de l'Inspection du travail et de la sécurité sociale
Primer centenario de la Inspección de trabajo y seguridad social [en espagnol]
Ce document, publié à l'occasion du centenaire de l'Inspection du travail et de la sécurité sociale en Espagne, regroupe des articles consacrés notamment à un historique de cette institution et aux réformes sociales qu'elle a entraînées, à son rôle face à l'autonomie administrative des régions, aux défis qui lui sont posés au XXIe siècle, au droit d'appliquer des sanctions, aux questions d'obstruction au travail, aux activités de l'inspection du travail et à l'action préventive de la sécurité sociale.
Ministerio de Trabajo y Asuntos Sociales, Agustín de Bethencourt 11, 28003 Madrid, Espagne, 2006. 592p. Réf.bibl.

CIS 07-284 Bordonado Bermejo M.J.
Le général Don José Marvá y Mayer, fondateur du corps de l'inspection du travail
El General de Ingenieros Don José Marvá y Mayer creador del Cuerpo de Inspección de Trabajo [en espagnol]
Ce document, publié à l'occasion du centenaire de la création de l'inspection du travail en Espagne, retrace la vie du fondateur de cette institution, le général Don José Marvá y Mayer ainsi que sa contribution au développement économique et social du pays. Le général Marvá, fervent admirateur du modèle allemand de sécurité et de santé au travail, a œuvré en faveur de l'amélioration de la condition ouvrière.
Ministerio de Trabajo y Asuntos Sociales, Agustín de Bethencourt 11, 28003 Madrid, Espagne, 2006. 152p. Illus. 60 réf.

CIS 07-191
Association internationale de la sécurité sociale (AISS)
Recommandations relatives à la sécurité électrique au travail
Empfehlungen für den sicheren Einsatz elektrischer Anlagen und Betriebsmittel [en allemand]
Recommendations to promote electrical safety at work [en anglais]
Cette brochure donne des recommandations visant à promouvoir la sécurité électrique sur le lieu de travail par le biais d'inspections et de contrôles. Au sommaire: principes élémentaires; principes du contrôle et de l'inspection des usines et des équipements électriques; inspections devant être organisées par l'exploitant; champ d'application des recommandations pour les inspections des installations et des équipements électriques; qualifications des personnes chargées des inspections; objectif de l'inspection; périodicité des inspections.
Comité international de l'AISS pour la prévention des risques professionnels dus à l'électricité - gaz - chauffage urbain - eau, p.a. Berufsgenossenschaft der Feinmechanik und Elektrotechnik, Gustav-Heinemann-Ufer, 50968 Bonn, Allemagne, [ca 2006]. 15p. Illus.
http://electricity.prevention.issa.int/download/recommendations.pdf [en anglais]
http://electricity.prevention.issa.int/download/recommandations.pdf [en français]
link:http://electricity.prevention.issa.int/download/empfehlungen.pdf [en allemand]

CIS 07-61 Rice A.
Boîte à outils pour les inspecteurs du travail
A tool kit for labour inspectors [en anglais]
Destiné aux inspecteurs du travail, ce manuel présente différents outils destinés à les aider dans l'exécution de leurs tâches quotidiennes. Il vise également à motiver la hiérarchie des services d'inspection du travail à repenser leur rôle et à adopter des méthodes plus innovantes. Il se divise en trois parties: modèle de politique d'application; manuel de formation et de travail, comprenant les principes et les aspects pratiques de l'inspection du travail; code de comportement éthique. Il est souhaité que ce manuel devienne la référence standard en matière d'outils d'inspection du travail, tant pour les inspecteurs qu'à tous les niveaux hiérarchiques des services d'inspection. Il se révélera également indispensable pour les employeurs et les organisations de salariés, qui comprendront mieux le travail des inspecteurs.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. ix, 85p.
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/budapest/download/osh/toolkit.pdf [en anglais]

CIS 07-37 Pérez Capitán L.
La fonction de technicien agréé - Nouveau système de contrôle de la réglementation en matière de prévention
La figura del técnico habilitado - El nuevo sistema de fiscalización de la normativa preventiva [en espagnol]
Cet article commente le décret royal 689/2005, et plus particulièrement l'activité du technicien agréé chargé du contrôle de l'application de la réglementation en matière de prévention des risques professionnels dans les entreprises. Au sommaire: statut juridique du technicien agréé en matière d'inspection (exigences pour assumer cette fonction, perte de l'agrément); activités du technicien agréé; procédure de contrôle et initiation de la procédure de sanction.
Prevención, janv.-mars 2006, n°175, p.22-47. Illus.
http://www.cfnavarra.es/insl/doc/legislacion/Perez_175b.pdf [en espagnol]

CIS 06-1434 Extincteurs portatifs: vérification et maintenance selon la NF S 61-919
Au sommaire de cette fiche technique sur la vérification et la maintenance des extincteurs portatifs: définition d'un extincteur portatif; opérations de contrôle; inspections; maintenance; intervalles minimaux de maintenance et durée de vie utile prévue; étiquette de maintenance; détail des procédures de maintenance; recharge et révision en atelier; tolérances de remplissage; exigences réglementaires de maintenance des extincteurs.
Face au risque, mai 2006, n°423, p.39-44. Illus.

CIS 06-1337 Stratégies et pratiques pour une inspection du travail efficaces: ressources électroniques
Strategies and practices for effective labour inspection: Electronic resources [en anglais]
Ce CD comprend une série de documents du BIT portant sur des stratégies et pratiques destinées à assurer une inspection du travail efficace. On y trouve notamment: une brochure sur la convention (n°81) sur l'inspection du travail, 1947 et n°129 sur l'inspection du travail dans l'agriculture, 1969 et sur les recommandations afférentes; un document sur les stratégies et pratiques pour une inspection du travail efficace devant faire l'objet d'une discussion au Conseil d'administration du BIT de novembre 2006; un rapport présenté au XVIIe Congrès mondial de la sécurité et de la santé au travail de 2005 (Orlando) intitulé "Decent Work - Safe Work"; les conclusions adoptées par la Conférence internationale du travail à sa 91e session, 2003, sur la sécurité et la santé au travail; un document sur les synergies entre sécurité et productivité devant être soumis au Conseil d'administration de mars 2006, ainsi que le texte de la convention concernant le cadre promotionnel sur la sécurité et la santé au travail et des documents connexes.
Programme sur la sécurité et la santé au travail et sur l'environnement (SafeWork), Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. CD-ROM.

CIS 06-1310 von Richthofen W.
Inspection du travail - Guide de la profession
Inspecção do trabalho - Um guia da profissão [en portugais]
Traduction en portugais du manuel indexé sous CIS 02-1626. Ce manuel de l'inspection du travail est destiné aux inspecteurs du travail, aux services d'inspection du travail et aux organisations patronales et syndicales, ainsi qu'à leurs représentants respectifs dans les entreprises. Il traite des tendances actuelles en matière d'inspection du travail et analyse les meilleures pratiques dans les Etats membres de l'OIT. Au sommaire: généralités, tendances et contexte; politique des systèmes d'inspection; organisation et gestion des systèmes d'inspection; aspects sectoriels de l'inspection du travail (travail des enfants, petites entreprises, agriculture, secteur des services à caractère non commercial, construction, prévention des risques majeurs, risques psychosociaux). En annexe: principales normes internationales en matière d'inspection du travail.
Inspecção-Geral do Trabalho, Praça de Alvalade 1, 1449-073 Lisboa, Portugal. 2006. 471p. 182 réf.

CIS 06-1307 Inspection du travail. Conférence internationale du Travail, 95e session, 2006.
Labour inspection. International Labour Conference, 95th Session, 2006 [en anglais]
nspección del trabajo. Conferencia Internacional del Trabajo, 95.ª reunión, 2006 [en espagnol]
Ce rapport a été établi à partir des rapports fournis par les gouvernements des Etats Membres de l'OIT n'ayant pas ratifié l'une ou l'autre des conventions (n° 81) sur l'inspection du travail, 1947, et (n° 129) sur l'inspection du travail (agriculture), 1969, ou le protocole de 1995 relatif à la convention sur l'inspection du travail, 1947. Ces pays devaient présenter un rapport sur l'état de leur législation et de leur patique concernant les questions faisant l'objet de ces instruments, en précisant dans quelle mesure il est donné ou envisagé de donner suite à leurs dispositions respectives et en exposant les difficultés qui empêchent ou retardent la ratification de ces instruments. La présente étude décrit l'état des lieux des législations et pratiques nationales, ainsi que de la coopération régionale et internationale en matière d'inspection du travail dans les secteurs de l'économie couverts par les instruments examinés. Les bonnes pratiques sont mises en exergue, mais aussi les difficultés qui empêchent ou ralentissent la mise en œuvre des dispositions des instruments examinés.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. x, 165p.
http://www.ilo.org/public/english/standards/relm/ilc/ilc95/pdf/rep-iii-1b.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/french/standards/relm/ilc/ilc95/pdf/rep-iii-1b.pdf [en français]
http://www.ilo.org/public/spanish/standards/relm/ilc/ilc95/pdf/rep-iii-1b.pdf [en espagnol]

CIS 06-1068 Inspection du travail
Labour inspection [en anglais]
Inspección del trabajo [en espagnol]
Conclusions de l'étude d'ensemble sur l'inspection du travail dans les pays membres de l'OIT réalisée par la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations et devant servir de base de discussion lors de la 95e session de la Conférence internationale de travail (31 mai au 16 juin 2006). Au sommaire: champ d'action de l'inspection du travail de 1947 à nos jours; compétence de l'inspection du travail; fonctions d'inspection à caractère préventif; structure du système d'inspection du travail; personnel de l'inspection du travail; moyens matériels de l'inspection du travail; méthodes générales d'inspection des lieux de travail; poursuites et sanctions des infractions à la légalisation; rapports relatifs au fonctionnement de l'inspection du travail; perspectives de ratification.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. x, 171p. Prix: EUR 10,95. Version téléchargeable gratuite.
http://www.ilo.org/public/english/standards/relm/ilc/ilc95/pdf/rep-iii-1b.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/french/standards/relm/ilc/ilc95/pdf/rep-iii-1b.pdf [en français]
http://www.ilo.org/public/spanish/standards/relm/ilc/ilc95/pdf/rep-iii-1b.pdf [en espagnol]

CIS 06-1026 Albracht G., Brückner B., Martín Daza F.
Système intégré de formation à l'inspection du travail (ILITS)
Integrated labour inspection training system (ILITS) [en anglais]
Cette brochure décrit le système intégré de formation à l'inspection du travail du BIT (ILITS), approche modulaire de formation des inspecteurs du travail. Au sommaire: rappels concernant le développement du système; rôle de l'inspection du travail dans une économie mondialisée et défis à relever; notion d'inspection du travail intégrée et fonctions et responsabilités des services d'inspection du travail; politique de formation pour les inspecteurs du travail; modèle de formation (objectif, méthodologie, principes et axes de la formation, méthodes de formation et contenu, programmes techniques, conception des programmes, formation des formateurs et des mentors, formation dans le domaine des compétences sociales et de la gestion, formation des inspecteurs de proximité); application d'un système intégré d'inspection du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. 35p. Illus. 23 ref.

CIS 06-1025 Rice A.
Référentiel pour les inspecteurs du travail: politique d'application modèle, manuel de formation et de mise en pratique, code de conduite éthique
A tool kit for labour inspectors: A model enforcement policy, a training and operations manual, a code of ethical behaviour [en anglais]
Ce référentiel se compose de trois instruments distincts pour une pratique de l'inspection du travail moderne, qui soit à la fois efficace et efficiente: revitalisation de l'inspection du travail - Politique modèle d'application en matière d'inspection du travail; principes et pratique de l'inspection du travail - manuel de formation et de mise en pratique (fournit des informations sur la planification et la préparation des visites d'insepction, la réalisation des inspections, le suivi et l'établissement de rapports d'inspection ainsi qu'une note sur la formation des inspecteurs); code de conduite selon les principes de l'éthique (couvre la corruption et ses répercussions possibles sur l'inspection du travail).
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2006. ix, 85p.
http://www.ilo.org/public/english/region/eurpro/budapest/download/osh/toolkit.pdf [en anglais]

CIS 06-1069 Larcher G.
Plan de modernisation et de développement de l'inspection du travail
Plan de modernisation et de développement de l'inspection du travail présenté par le Ministre français délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes. Il vise à donner de nouveaux moyens à l'inspection du travail au travers de trois axes d'intervention: la mise en place d'une organisation de l'administration tournée vers le soutien à l'inspection du travail (travail en réseau), la valorisation et le soutien de l'inspection du travail pour que soit assurée l'effectivité du droit du travail, et le renforcement des moyens de l'inspection du travail (sanctions).
Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes, France, 2006. 8p. Document PDF.
http://www.travail.gouv.fr/IMG/pdf/DP_Plan_modernisation_inpection_travail_mars06.pdf [en français]

2005

CIS 08-798 Inspection du travail dans l'Union européenne - Abrégé
Labour inspection in the European Union - A short guide [en anglais]
Les services nationaux d'inspection du travail des Etats membres de l'Union européenne sont responsables de l'application de la législation en matière de sécurité et de santé au travail. Ce guide traite de la manière dont ces services remplissent leur mission, compte tenu des différences importantes des codes du travail et des réglementations de la sécurité sociale. Le guide décrit, pour chacun des 25 Etats membres, l'étendue des responsabilités, la structure organisationnelle, les ressources à disposition et les méthodes de travail des services d'inspection du travail. On peut retrouver les liens aux chapitres (en allemand, anglais et français) consacrés aux inspections de travail dans les Etats membres individuels ici: http://ec.europa.eu/employment_social/health_safety/slic_en.htm.
Commission européenne, DG Emploi et affaires sociales, Santé, sécurité et hygiène au travail, Bâtiment Jean Monnet, 2920 Luxembourg, nov. 2005. Env. 470p. Illus.

CIS 08-679
Health and Safety Executive
Evaluation des exigences légales actuelles en matière de vérification des éléments critiques pour la sécurité des installations offshore
An evaluation of current legislative requirements for verification of elements critical to the safety of offshore installations [en anglais]
Ce rapport présente et commente les recherches entreprises pour évaluer les effets de l'amendement de 1996 au règlement de 1992 sur les installations offshore (plans de sécurité) (Offshore Installations (Safety Case) Regulations (1992)), exigeant que les éléments des installations offshore qui sont critiques du point de vue de la sécurité fassent l'objet d'une vérification par une personne indépendante et compétente. Avant l'introduction de cette vérification, les installations offshore devaient être au bénéfice d'un certificat attestant de leur bon état. Les travaux décrits dans le présent rapport ont tenté de déterminer les différences entre les deux régimes en termes de rapport coûts-avantages. Toutefois, les données disponibles concernant les coûts étant insuffisantes pour permettre une comparaison quantitative significative; on a donc adopté une méthodologie modifiée afin de recueillir par voie d'interview, puis d'analyser, les informations qualitatives, et de permettre ainsi une comparaison subjective entre les deux régimes. Des recommandations visant à améliorer la méthode de vérification sont proposées.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 2WA, Royaume-Uni, 2005. xvi, 26p. Illus. 3 réf.
http://www.hse.gov.uk/research/rrpdf/rr397.pdf [en anglais]

CIS 07-62 La diversité dans l'unité: vers un système intégré d'inspection du travail (SIIT)
Einheit über die Unterschiede hinaus: die Notwendigkeit eines integrierten Gewerbeaufsichtssystems (ILIS - Integrated labour inspection system) [en allemand]
La diversidad en la unidad: hacia un sistema integrado de inspección del trabajo (SIIT) [en espagnol]
Unity beyond differences: The need for an integrated labour inspection system (ILIS) [en anglais]
Rapport final d'une conférence sur les systèmes d'inspection du travail tenue à Mondorf-les-Bains, Luxembourg, du 9 au 11 mars 2005. Thèmes traités: nécessité de renforcer l'inspection du travail dans une économie mondialisée; présentation du Service d'inspection du travail et des mines du Luxembourg; vers une approche holistique de la sécurité, de la santé et du travail; stratégies du BIT et de l'Union européenne; importance de la coopération tripartite; exemples de bonnes pratiques dans différents pays (Vietnam, Afrique, Brésil, Afrique du Sud, Kenya); activités d'audit du BIT (Luxembourg, Serbie, Russie); exemples de bonnes pratiques au niveau de l'entreprise; ratification et application des conventions de l'OIT.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2005. 35p. Illus.
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_f.pdf [en français]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_s.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_g.pdf [en allemand]

CIS 07-60 Demaret L.
Les grands défis mondiaux de l'inspection du travail
The global challenges of labour inspection [en anglais]
Los grandes desafíos mundiales de la inspección del trabajo [en espagnol]
Cet ouvrage sur l'inspection du travail consiste en un recueil d'articles regroupés selon les thèmes suivants: défis mondiaux de l'inspection du travail (y compris les questions de travail et de santé, les relations entre les partenaires sociaux, l'économie informelle et les difficultés rencontrées par l'inspection du travail); inspection du travail dans différents pays et régions (y compris des rapports sur l'Afrique, le Brésil, Singapour, l'Australie, l'Europe occidentale et la Russie); systèmes intégrés d'inspection du travail (stratégie du BIT, mesures visant à renforcer l'inspection du travail, présentation de l'Association internationale de l'inspection du travail).
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2005. viii, 92p. Réf.bibl. Prix: CHF 15,00.
http://www.ilo.org/public/english/dialogue/actrav/publ/140/140.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/french/dialogue/actrav/publ/140/140.pdf [en français]
http://www.ilo.org/public/spanish/dialogue/actrav/publ/140/140.pdf [en espagnol]

CIS 07-4 Règlement d'application de la loi sur l'inspection et les relations du travail (RIRT) [Suisse - Genève]
Règlement d'application de la oi cantonale de 2004 concernant l'inspection du travail.
Document sur Internet, 2005. 17p.
http://www.ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_J1_05P01.html [en français]

CIS 06-1336 Développer une politique d'inspection, et améliorer l'organisation et le fonctionnement opérationnel de l'inspection du travail
Ce CD-ROM est destiné aux personnes intéressées par la sécurité et la santé au travail en Afrique francophone. Il regroupe l'ensemble des ressources du cours intitulé "Développer une politique d'inspection, et améliorer l'organisation et le fonctionnement opérationnel de l'inspection du travail", qui s'est tenu au Centre international de formation de l'OIT, à Turin (Italie), puis au siège du BIT à Genève (Suisse) du 14 au 25 novembre 2005, dans le cadre des activités de formation du programme de protection sociale. Contenu: description et programme du cours; contenu et supports didactiques des différentes interventions; rapports nationaux (République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Gabon, Guinée, Mali, Mauritanie, Niger, République centrafricaine, Sénégal, Tchad, Togo).
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2005. CD-ROM contenant des documents en format HTML et PDF.

CIS 06-1306 La diversité dans l'unité: vers un système intégré d'inspection du travail (SIIT)
Einheit über die Unterschiede Hinaus: die Notwendigkeit eines integrierten Gewerbeaufsichtssystems [en allemand]
La diversidad en la unidad: hacia un sistema integrado de inspección del trabajo (SIIT) [en espagnol]
Unity beyond differences: The need for an integrated labour inspection system (ILIS) [en anglais]
Actes d'une conférence sur la nécessité d'un système intégré d'inspection du travail ayant eu lieu à Mondorf-les-Bains, Luxembourg, du 9 au 11 mars 2005. La conférence a mis en évidence l'importance du renforcement des systèmes d'inspection du travail partout dans le monde. Parmi les thèmes traités, il faut citer: santé, sécurité et travail: pour une approche holistique; l'UE et l'OIT: l'instauration d'une culture de la sécurité; un monde du travail en mutation: un défi permanent pour un partenariat tripartite; vers un concept efficace d'autorité compétente dans l'inspection du travail; modèles de bonnes pratiques; stratégies nationales; activités d'audit de l'OIT; approche multidisciplinaire au niveau de l'entreprise; ratification et application des conventions de l'OIT.
Inspection du Travail et des Mines, BP 27, 2010 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, 2005. Document sur Internet.
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_f.pdf [en français]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_s.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_g.pdf [en allemand]

CIS 06-1309 Mondialisation juste - Lieux de travail sûrs: politiques, stratégies et pratiques pour un développement durable
Fair globalization - safe workplace: Policies, strategies and practices for sustainable development [en anglais]
Cette conférence avait pour thème les stratégies permettant de réaliser l'objectif d'un travail déecent pour tous grâce à un engagement à tous les niveaux et à des services d'inspection du travail plus forts partout dans le monde. Parmi les thèmes traités, il faut citer: expériences de coopération technique en faveur du développement durable; économie de la SST et équilibre social dans un monde globalisé; SST et responsibilité sociale des entreprises; politique de santé en entreprise; prévention des troubles musculosquelettiques; réglementaiton des substances dangereuses; concepts innovateurs en matière de sécurité au travail; SST dans les petites entreprises; établissement d'une culture de la sécurité en milieu de travail; stratégies du BIT dans le domaine de l'inspection du travail; application efficace d'une politique d'inspection du travail intégrée; santé au travail et équité.
Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2005. Document sur Internet.
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/dussconf/index.htm [en anglais]

CIS 06-1293 Les grands défis mondiaux de l'inspection du travail
The global challenges of labour inspection [en anglais]
Los grandes desafíos mundiales de la inspección del trabajo [en espagnol]
Ce numéro d'Education ouvrière trace des pistes pour une inspection du travail plus performante. Parmi les articles contenus dans ce recueil, il faut citer: Mondialisation, lieux de travail et santé; les syndicats et l'inspection du travail; inspection du travail et économie informelle; inspection du travail en Afrique, au Brésil, à Singapour, en Australie, en Europe occidentale, en Russie et dans les pays de la Communauté des Etats indépendants; systèmes intégrés d'inspection du travail et stratégie de l'OIT; les Dix Commandements de l'inspection du travail; l'Association internationale de l'inspection du travail (AIIT).
Labour Education, Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2005. viii, 84p. Illus. Réf. bibl.
http://www.ilo.org/public/english/dialogue/actrav/publ/140/140.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/spanish/dialogue/actrav/publ/140/140.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/public/french/dialogue/actrav/publ/140/140.pdf [en français]

CIS 06-1135 Inspections et rapports d'inspection
Inspection and reports [en anglais]
Cette note d'information spécifie les prescriptions à appliquer pour les visites des chantiers de construction et pour les rapports d'inspection à fournir. Thèmes traités: fondations, batardeaux, caissons, chantiers de constructions existants, nacelles suspendues, plates-formes de travail, dispositifs antichute collectifs, dispositifs antichute individuels, échelles et escabeaux.
HSE Books, P.O. Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, éd. rév. 2005. 4p.

CIS 06-790 La diversité dans l'unité: vers un système intégré d'inspection du travail (SIIT)
Einheit über die Unterschiede hinaus: die Notwendigkeit eines integrierten Gewerbeaufsichts-Systems [en allemand]
La diversidad en la unidad: Hacia un sistema integrado de inspección del trabajo (SIIT) [en espagnol]
Unity beyond differences: The need for an integrated labour inspection system (ILIS) [en anglais]
Actes d'une conférence organisée en collaboration avec le BIT dans le but de promouvoir une approche intégrée de l'inspection du travail (Mondorf-les-Bains, Luxembourg, 9-11 mars 2005). Princpiaux thèmes discutés: santé, sécurité et travail: pour une approche holistique; l'UE et l'OIT: l'instauration d'une culture de la sécurité; un monde du travail en mutation: un défi permanent pour un partenariat tripartite. Inclut des exemples de bonnes pratiques dans la mise en oeuvre de systèmes intégrés d'inspection du travail au niveau national et à celui de l'enteprise.
Inspection du travail et des mines, BP 27, 2010 Luxembourg, 2005. 35p. Illus.
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_g.pdf [en allemand]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep.pdf [en anglais]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_s.pdf [en espagnol]
http://www.ilo.org/public/english/protection/safework/labinsp/luxconf_rep_f.pdf [en français]

CIS 06-545 Rutkowski T.
Supervision publique des conditions de travail: guide
Społeczny nadzór nad warunkami pracy: Informator [en polonais]
Les principes et l'organisation régissant la supervision par les autorités publiques des conditions de travail sont décrits. Traite aussi des droits des syndicats relatifs à la sécurité et santé au travail et les droits et responsabilités des inspecteurs du travail en matière sociale.
Państwowa Inspekcja Pracy, ul. Krucza 38/42, 00-926 Warszawa, Pologne, 2005. 88p. 8 réf.

CIS 06-526 Principes directeurs pour l'inspection du travail dans la foresterie
Guidelines for labour inspection in forestry [en anglais]
Directrices sobre la inspección del trabajo en la silvicultura [en espagnol]
Ces principes directeurs fournissent une vue d'ensemble des normes internationales du travail dans la foresterie ainsi que de la manière de les mettre en œuvre. Ils sont particulièrement utiles pour les inspecteurs du travail, certificateurs, chefs d'exploitation ainsi que pour les institutions responsables de la formation des cadres de gestion du secteur forestier et des inspecteurs. Des modules sont notamment consacrés aux sujets suivants: interdiction du travail forcé, travail des enfants, égalités des chances et de traitement, sécurité et santé au travail. Des principes généraux sont fournis sur la manière d'organiser et de mener à bien des inspections, et d'évaluer les conditions et pratiques de travail. Annexes: listes de contrôle et aide-mémoire destinés aux chefs d'exploitation et aux inspecteurs du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2005. xiii, 104p. Prix: CHF 30,00.

2004

CIS 08-1254 Investigation - CD-ROM interactif sur l'inspection des navires
Investigation - Interactive CD-ROM on ships' inspection [en anglais]
Investigation - CD-ROM interactivo sobre la inspección de los buques [en espagnol]
Ce CD-ROM sur l'inspection des navires est destiné à la formation initiale des inspecteurs maritimes du travail; il leur présente des cas réels tels qu'on les rencontre à bord. Au sommaire: en arrivant à bord; vérification de certains documents de bord; logement des équipages; prévention des accidents; stockage des déchets; salle des machines et atelier.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2004. CD-ROM. Nécessite l'installation de QuickTIme (inclus).

CIS 08-44 Von Richthofen W.
Inspection du travail - Guide de la profession
Pengawasan ketenagakerjaan - Panduan profesi [en indonésien]
Laodang jiancha - Jiancha zhiye zhinan [en chinois]
Traductions en indonésien et en chinois du manuel référencé sous CIS 02-1626. Ce manuel de l'inspection du travail est destiné aux inspecteurs du travail, aux services d'inspection du travail et aux organisations patronales et syndicales, ainsi qu'à leurs représentants respectifs dans les entreprises. Il traite des tendances actuelles en matière d'inspection du travail et analyse les meilleures pratiques dans les Etats Membres de l'OIT. Au sommaire: généralités, tendances et contexte; politique des systèmes d'inspection; organisation et gestion des systèmes d'inspection; aspects sectoriels de l'inspection du travail (travail des enfants, petites entreprises, agriculture, secteur des services à caractère non commercial, construction, prévention des risques majeurs, risques psychosociaux). En annexe: principales normes internationales en matière d'inspection du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2007. xxi, 411p. 192 réf. (version indonésienne); 2004, 310p, 192 réf. (version chinoise).

CIS 07-1041 von Richthofen W.
Inspection du travail - Guide de la profession
Inspekcja pracy - Przewodnik po profesji [en polonais]
Thanh tra lao đông huóng dân chuyên ngành [en vietnamien]
Traductions en polonais et vietnamien du manuel indexé sous CIS 02-1626. Ce manuel de l'inspection du travail est destiné aux inspecteurs du travail, aux services d'inspection du travail et aux organisations patronales et syndicales, ainsi qu'à leurs représentants respectifs dans les entreprises. Il traite des tendances actuelles en matière d'inspection du travail et analyse les meilleures pratiques dans les Etats membres de l'OIT. Au sommaire: généralités, tendances et contexte; politique des systèmes d'inspection; organisation et gestion des systèmes d'inspection; aspects sectoriels de l'inspection du travail (travail des enfants, petites entreprises, agriculture, secteur des services à caractère non commercial, construction, prévention des risques majeurs, risques psychosociaux). En annexe: principales normes internationales en matière d'inspection du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2004. xv, 397p. (polonais), xix, 492p. (vietnamien). 182 réf.

CIS 07-1040 von Richthofen W.
Inspection du travail - Guide de la profession
La inspección de trabajo - Guía de la profesión [en espagnol]
Traduction en espagnol du manuel indexé sous CIS 02-1626. Ce manuel de l'inspection du travail est destiné aux inspecteurs du travail, aux services d'inspection du travail et aux organisations patronales et syndicales, ainsi qu'à leurs représentants respectifs dans les entreprises. Il traite des tendances actuelles en matière d'inspection du travail et analyse les meilleures pratiques dans les Etats membres de l'OIT. Au sommaire: généralités, tendances et contexte; politique des systèmes d'inspection; organisation et gestion des systèmes d'inspection; aspects sectoriels de l'inspection du travail (travail des enfants, petites entreprises, agriculture, secteur des services à caractère non commercial, construction, prévention des risques majeurs, risques psychosociaux). En annexe: principales normes internationales en matière d'inspection du travail.
Ministerio de Trabajo y Asuntos Sociales, Agustín de Bethencourt 11, 28003 Madrid, Espagne, 2003. 533p. 182 réf.

CIS 07-1039 von Richthofen W.
Inspection du travail - Guide de la profession
Laodong jiancha: Jiancha zhiye zhinan [en chinois]
Traduction en chinois du manuel indexé sous CIS 02-1626. Ce manuel de l'inspection du travail est destiné aux inspecteurs du travail, aux services d'inspection du travail et aux organisations patronales et syndicales, ainsi qu'à leurs représentants respectifs dans les entreprises. Il traite des tendances actuelles en matière d'inspection du travail et analyse les meilleures pratiques dans les Etats membres de l'OIT. Au sommaire: généralités, tendances et contexte; politique des systèmes d'inspection; organisation et gestion des systèmes d'inspection; aspects sectoriels de l'inspection du travail (travail des enfants, petites entreprises, agriculture, secteur des services à caractère non commercial, construction, prévention des risques majeurs, risques psychosociaux). En annexe: principales normes internationales en matière d'inspection du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 2004. vi, 310p. 182 réf.

CIS 07-555 Royaume de Swaziland - Ministère du Travail - rapport annuel 2004
Kingdom of Swaziland - Department of Labour - Annual report 2004 [en anglais]
Rapport annuel 2004 du ministère du Travail du Royaume du Swaziland. Principaux points du sommaire: réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles et statistiques afférentes; activités de l'Inspection des établissements industriels; formation technique et professionnelle.
Department of Labour, P.O. Box 198, Mbabane, Swaziland, 2004. xi, 112p. Illus.

CIS 07-540 Lindblom L., Hansson S.O.
Evaluation des inspections des postes de travail
Evaluating workplace inspections [en anglais]
Cet article propose un modèle théorique pour l'évaluation des inspections des lieux de travail sous l'angle de leurs effets sur les conditions de travail. Le choix d'un concept d'efficacité et sa relation avec les critères d'un bon environnement de travail font l'objet d'une analyse. Il est conclu qu'afin d'obtenir des informations fiables sur les effets des différentes méthodes d'inspection, il est nécessaire de procéder à des études comparées contrôlées, dans lesquelles les diverses méthodes sont appliquées dans différents lieux de travail. Les études disponibles contiennent suffisamment de preuves tendant à montrer que les inspections sont susceptibles d'améliorer le respect de la réglementation ainsi que la sécurité sur le lieu de travail, mais ne permettent pas de tirer des conclusions quant à l'efficacité relative des différentes méthodes d'inspection.
Policy and Practice in Health and Safety, 2004, vol.2, n°2, p.77-91. Illus. 50 réf.

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