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Inspection du travail - 674 saisies trouvées

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  • Inspection du travail

1975

CIS 77-71 Déclaration des travaux mettant en ¿uvre l'amiante
Anmälan om arbete med asbest [en suédois]
Aux termes de la directive suédoise n°52 sur la protection contre les risques d'atteinte à la santé associés aux poussières d'amiante, les employeurs sont invités à déclarer à l'Administration suédoise de la protection des travailleurs, tous les travaux qui comportent l'utilisation ou la transformation d'amiante ou de matériaux contenant de l'amiante. Si le préposé à la sécurité n'est pas certain que la déclaration a été faite pour son entreprise, il est tenu de faire lui-même cette déclaration après en avoir informé l'employeur. En annexe: modèle de déclaration dans lequel figurent le nombre des travailleurs exposés, le genre de travail et le type de matériau utilisé.
Meddelanden 1975:24, Administration nationale de la protection des travailleurs (Kungliga Arbetarskyddsstyrelsen), Fack, 100 26 Stockholm 34, Suède, 17 oct. 1975. 2p. Gratuit.

CIS 77-288 Rapport annuel de l'Inspection du travail, 1974
Årsmelding fra Arbeidstilsynet 1974 [en norvégien]
Rapport, illustré de tableaux statistiques, sur l'activité de la Direction norvégienne de l'Inspection du travail en 1974: attributions, relations publiques, organisation et effectif de la Direction; réorganisation en cours; données statistiques sur les inspections, les dérogations accordées, etc; contributions en matière réglementaire, publication de règles de sécurité et de directives; activités des sections juridique, médicale et technique; information et propagande en matière de prévention; autres publications (bulletin analytiquee, statistiques, périodiques). Résumé et têtes de chapitre en anglais.
Direktoratet for arbeidstilsynet, Postboks 8103, Oslo-Dep., Norvège, juin 1975. 27p.

CIS 77-287 Activité de l'Administration nationale de la protection des travailleurs et de l'Inspection du travail en 1974
Arbetarskyddsstyrelsen och Yrkesinspektionen Verksamhetsberättelse 1974 [en suédois]
En 1974, le Service d'inspection de l'Administration nationale de la protection des travailleurs a publié, outre 33 notices sur divers sujets, des directives portant sur les points suivants: sécurité dans les chantiers navals; chariots industriels; concentrations maximales admissibles de différentes substances; gaz anesthésiques. Le même service a participé à l'élaboration de normes, inspecté et homologué des machines, mis en train un projet spécial d'études sur la silicose, et formé des inspecteurs du travail. Les travaux du Service d'hygiène du travail dans le domaine de la recherche, de la formation et des consultations techniques ont porté sur les risques chimiques et physiques, ainsi que sur la physiologie, l'ergonomie et la psychologie du travail. L'Inspection du travail de Suède a été réorganisée et a visité 35.000 lieux de travail sur les 76.000 qui sont enregistrés (2,1 millions de salariés au total). Résumé et légendes de 6 tableaux en anglais.
Arbetarskyddsstyrelsen, Fack, 100 26 Stockholm 34, Suède, déc. 1975. 64p. 114 réf.

CIS 76-1738
Ministère des affaires sociales (Ministerie van sociale zaken), Den Haag.
Rapports annuels de l'Inspection du travail portuaire 1971-1973
Jaarverslag inspectie van de havenarbeid - 1971 tot en met 1973 [en néerlandais]
Aperçu général du travail accompli par l'Inspection néerlandaise du travail portuaire, notamment en ce qui concerne l'application de la réglementation. La partie principale de ces rapports est consacrée à l'inspection de sécurité et d'hygiène du travail portuaire: grues, engins et accessoires de levage; amendes pour infraction aux règlements de sécurité; substances dangereuses; transporteurs à courroie; chariots élévateurs à fourche; palonniers à balles; accidents dus aux mâts de charge; écoutilles; échelles; élingage; entreposage incorrect; dangers du déchargement du bois; transport portuaire; risques d'incendie et d'explosion; équipement de protection individuelle; pratiques de travail contraires à la sécurité; accidents dus au port de bagues, etc. Un chapitre traite des campagnes de prévention des accidents, de la formation professionnelle et du bien-être.
Inspection du travail, Direction générale du travail (Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid), Postbus 69, Voorburg, Pays-Bas, sept. 1975. 36p. Illus.

CIS 76-1710 Bryan A.
L'évolution de l'hygiène et de la sécurité dans les mines
The evolution of health and safety in mines. [en anglais]
L'objet de cet ouvrage est de contribuer à une meilleure compréhension des textes règlementaires et du rôle de l'inspection en matière et de sécurité dans les mines britanniques. Il retrace l'évolution de la législation en la matière depuis ses origines jusqu'aux débats d'où sont issus les règlements les plus récents. Il évoque l'influence des rapports d'enquête sur les accidents dans les charbonnages, l'emploi des enfants, et l'évolution de la règlementation et de l'inspection des mines au XIXe siècle. D'autres chapitres sont consacrés aux lois sur l'hygiène et la sécurité dans les charbonnages, à l'influence des progrès techniques ainsi qu'à l'organisation et au rôle de l'Inspection des mines, à l'importance que la médecine du travail a accordée aux maladies des mineurs, aux aspects administratifs et à l'organisation de la sécurité et de l'hygiène dans les charbonnages britanniques. Dans le dernier chapitre, l'auteur étudie l'enquête conduite par la Commission Robens et ses recommandations qui ont abouti à la loi de 1974 sur la sécurité et l'hygiène du travail. Les règlements les plus importants sont reproduits en annexe.
Mine and Quarry Publications, 42 Grays Inn Road, London WC1X 8LR, Royaume-Uni, 1975. 192p. 83 réf. Prix: £5,70

CIS 76-1206 Ponts roulants - Conduite des épreuves et essais.
La présente norme définit les modalités de réalisation des épreuves et essais de ponts roulants, les critères à prendre en considération pour formuler un avis sur la mise en service de ces engins, et les essais sous charge nominale. Au sommaire: opérations préalables aux épreuves et essais (examen général, observation visuelle du fonctionnement sans charge, essai sans charge des dispositifs de sécurité, aire des essais); épreuves (estimation de la valeur des charges, épreuve statique, épreuve dynamique, tolérances); essais et examens en cours d'épreuves; essais sous charge nominale; cahier des charges.
Norme française enregistrée NF E 52-126, Association française de normalisation, Tour Europe, 92080 Paris-la-Défense Cedex 7, France, mars 1975. 6p. 4 réf.

CIS 76-1486
Gouvernement de l'Etat du Pendjab, Commissaire au travail (Section des statistiques) (Government of Punjab, Labour Commissioner (Statistical Section)), Chandigarh.
Rapport administratif annuel du Département du travail du Pendjab et autres rapports sur l'application de diverses lois du travail pour l'année 1971
Annual administration report of the Punjab Labour Department and other reports on the working of various labour laws for the year 1971. [en anglais]
Revue des activités du Département du travail de l'Etat du Pendjab, suivie de rapports sur l'application de diverses lois du travail; notamment 1) la loi de 1948 sur les fabriques (inspections - 167 poursuites pour violation des règlements de sécurité, 297 pour violation des règlements sur l'hygiène du travail; rapport de l'Inspection médicale des fabriques (perforation de la cloison nasale chez des travailleurs d'ateliers de chromage; bronchite allergique chronique dans les fabriques de céramiques; enquêtes radiologiques collectives, etc.); accidents (analyse des causes et répartition par industrie - tableaux; taux comparés des accidents et des journées de travail perdues de 1958 à 1971); protection sociale et postes de premiers soins ou d'ambulance); 2) la loi de 1923 sur la réparation des accidents du travail (tableaux statistiques: accidents mortels, invalidité permanente ou temporaire, réparation).
Controller, Printing and Stationery Department, Union Territory, Chandigarh, Punjab, Inde, 1975. 186p.

CIS 76-1145 Mason K.
L'efficacité des inspections pour la prévention des accidents
The effectiveness of accident prevention inspections. [en anglais]
Pour l'auteur, les excellents résultats des inspections de sécurité peuvent s'expliquer de 2 façons: 1) ou bien elles créent un climat général de sécurité dont bénéficie chaque poste de travail; 2) ou bien elles ne renforcent le sentiment de sécurité que dans les secteurs inspectés. La seconde hypothèse fait l'objet d'une analyse statistique qui s'appuie sur des tableaux indiquant la probabilité relative d'accident en 1972-1974 en Colombie britannique (Canada) en fonction du temps écoulé depuis l'inspection (en semaines), et l'incidence des accidents en fonction du nombre de semaines qui séparent la dernière inspection de l'accident, et du nombre de semaines écoulées entre les inspections effectuées avant et après l'accident. Cette analyse conduit l'auteur à rejeter cette hypothèse au bénéfice de la première.
Office de réparation des accidents du travail et des maladies professionnelles de Colombie britannique (Workers' Compensation Board of British Columbia), 5255 Heather Street, Vancouver, B.C., Canada, déc. 1975. 20p. Illus.

CIS 76-925 Young R.A., Nash P.
Essai des installations de sprinklers
The testing of sprinkler installations. [en anglais]
Modalités d'essai de divers éléments d'installations à sprinklers conformément aux prescriptions du Comité britannique des services du feu, (British Fire Offices' Committee), touchant l'essai des installations et les techniques d'entretien. Les essais d'homologation décrits concernent les clapets d'alarme sous eau et sous air, la turbine hydraulique et les manostats qui commandent la pompe d'alimentation. Considérations sur les fausses alertes, les règles d'installation, la vérification de l'alimentation en eau et l'entretien.
CP 77/75, Building Research Establishment, Fire Research Station, Borehamwood, Hertfordshire WD6 2BL, Royaume-Uni, août 1975. 9p. Illus. 4 réf.

CIS 76-1183 L'activité de l'Inspection du travail en 1974
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1974 [en allemand]
Ce numéro du périodique est entièrement occupé par le rapport. Après des détails sur l'organisation et l'activité de l'Inspection autrichienne du travail, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, le rapport décrit un certain nombre de cas particulièrement graves ou présentant un intérêt particulier. Nombreux tableaux statistiques sur l'inspection des entreprises, les accidents déclarés et les injonctions de l'Inspection du travail.
Amtliche Nachrichten des Bundesministeriums für soziale Verwaltung und des Bundesministeriums für Gesundheit und Umweltschutz, 27 nov. 1975, vol.31, n°11, p.693-771.

CIS 76-889 Rapport annuel de l'Inspecteur en chef des fabriques pour 1974
Annual Report 1974 of H.M. Chief Inspector of Factories. [en anglais]
Au sommaire: risques professionnels (électrotechnique, travail du bois, imprimerie, mécanique, explosions et incendies, pétrole de la mer du Nord, divers); élaboration d'une politique de prévention des risques exceptionnels; activités en matière d'hygiène et de sécurité; hygiène du travail; les accidents; bref historique de l'Inspection britannique des fabriques de 1834 à 1974. Tableaux annexes: cas déclarés de maladies professionnelles; répartition estimative des accidents par nature et par siège de la lésion; accidents mortels; incidence annuelle des accidents mortels ou graves (1971-1974); accidents déclarés en 1974, par industrie, etc. En 1974, 256.930 accidents ont été déclarés (dont 32.656 concernent les chantiers de construction); de ce total, 479 ont été des accidents mortels (dont 161 dans la construction). A titre comparatif, les chiffres pour 1973 étaient 272.518 (35.947 dans la construction), dont 549 cas mortels (230 dans la construction). La chute du nombre des accidents mortels s'inscrit presque intégralement dans la rubrique de la construction.
Cmnd 6322. Department of Employment, London. H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London S.E.1, Royaume-Uni, 1975. 133p. 29 réf. Prix: £2,05.

CIS 76-596 Rapport de l'Inspecteur général des mines pour 1973
Verslag 1973 van de Inspecteur-Generaal der mijnen [en néerlandais]
Organisation et activité de l'Inspection néerlandaise des mines: houillères (production, accidents du travail, risques d'incendie et d'explosion, risques électriques, lutte contre les poussières, etc.); extraction du pétrole et du gaz naturel (production, sécurité électrique, prévention et lutte contre les incendies, accidents, etc.); extraction du sel (sécurité électrique, protection contre le feu, etc.); sablières souterraines utilisées pour la culture des champignons, etc. En annexe: tableaux statistiques des accidents mortels, des causes d'accident (éléments matériels), des taux de gravité et des inspections faites pendant l'année.
Staatsdrukkerij, Christoffel Plantijnstraat 13, Den Haag, Pays-Bas, 1975. 114p. Illus. Prix: Fl.9,80.

CIS 76-595
Direction générale du travail (Directoraat-Generaal van de Arbeid), Voorburg, mai 1975.
L'Inspection du travail - Rapport pour 1971-1973
De arbeidsinspectie - Verslag over 1971-1973 [en néerlandais]
Après des détails sur les fonctions et l'organisation de l'Inspection néerlandaise du travail, le rapport rend compte des activités déployées dans le domaine législatif (préparation de projets de loi et de règlements), et en ce qui concerne l'évolution de la durée du travail, les conditions de travail des adolescents et d'autres catégories de personnes, le contrôle de la sécurité et de l'hygiène dans les principales industries (avec statistiques d'accidents et de maladies professionnelles), les relations internationales, etc.
Staatsuitgeverij, Den Haag, Pays-Bas. 154p. Illus.

CIS 76-334 Directives concernant l'agrément, la déclaration, l'essai et l'inspection des chaudières à vapeur avec foyer
Forskrifter for fyrede dampkedlers godkendelse, anmeldelse og prøvning samt tilsyn m.m. [en danois]
Ces directives, entrées en vigueur le 1 juin 1975, s'appliquent aux chaudières à vapeur et aux générateurs d'eau surchauffée à circuit fermé. Elles comportent des règles pour l'agrément de ces appareils à pression (plans, calcul de la résistance), pour le contrôle de la fabrication (soudage, traitement thermique, épreuves de pression, etc.), pour les déclarations lors de la réception, lors de changements d'emplacement, etc., pour la tenue du registre d'inspection, pour le contrôle de la mise en place, pour les inspections périodiques, concernant l'interdiction d'utilisation ou la mise hors service à la suite d'une avarie et concernant les recours contre des décisions de l'inspection du travail.
Publikation nr.53, Direction de l'Inspection du travail (Direktoratet for Arbejdstilsynet), Rosenvængets Allé 16-18, 2100 København, Danemark, mars 1975. 29p. Gratuit.

CIS 76-7
Inspection du travail, Direction générale du travail (Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid), Voorburg.
Registre d'inspection pour grues mobiles
Kraanboek voor mobiele kraan [en néerlandais]
Registre d'inspection dans lequel doivent être consignées toutes les inspections et vérifications périodiques concernant le fonctionnement et l'état des grues, ainsi que du limiteur de charge et des câbles métalliques dont elles sont équipées. Le registre doit être conservé à proximité de la grue.
Staatsuitgeverij, Christoffel Plantijnstraat 13, Den Haag, Pays-Bas, 1975. 99p. Prix: Fl.11,00.

CIS 75-1774 McKinnon R.
Service médical consultatif de l'emploi: profil d'une nouvelle notion de la médecine du travail
EMAS: Profile of a new occupational health concept. [en anglais]
Description détaillée des antécédents, des objectifs, des activités, de la structure et du fonctionnement du Service médical consultatif de l'emploi créé au Royaume-Uni en 1972 et issu de l'Inspection médicale du travail. Il a pour mission de promouvoir la médecine du travail au Royaume-Uni, d'entreprendre des recherches épidémiologiques et autres, d'organiser la surveillance médicale des travailleurs et d'apporter son concours dans les questions de placement et d'affectation. Il emploie actuellement 116 médecins et 72 infirmières et autre personnel de soutien. Les agents du service sont habilités à pénétrer dans les entreprises s'ils supposent qu'il y existe des conditions dangereuses pour la santé des travailleurs. Le service s'occupe également de réadaptation professionnelle et il est prévu que son action s'étende aux adolescents lorsqu'ils quittent l'école et avant qu'ils entrent en emploi. Le coût du service est actuellement évalué à 3 millions de livres par an.
Occupational Safety and Health, mai 1975, vol.5, n°5, p.16-18. Illus.

1974

CIS 76-1180 Rapport annuel sur l'activité de l'Inspection du travail, 1973
Relazione annuale sull'attività dell'Ispettorato del lavoro, 1973 [en italien]
Une note introductive signale les profondes modifications apportées aux structures administratives qui résultent de la nouvelle législation italienne et des départs massifs d'ingénieurs et de médecins de l'Inspection du travail. Partie 1: attributions, pouvoirs et organisation de l'Inspection du travail; notes sur la législation pertinente; circulaires ministérielles; liste de conventions collectives renouvelées en 1973; structures de l'Inspection du travail (services centraux, régionaux et provinciaux). Partie 2: activités d'inspection (statistiques établies par région et par type de législation). Partie 3: activités de prévention des accidents (par industrie et par région). Partie 4: activités de l'Inspection médicale du travail.
Ministère du travail et de la prévoyance sociale (Ministero del Lavoro e della Previdenza Sociale), Roma, Italie, 1974. 50p.

CIS 75-1813 Recueil de directives pour l'inspection des ascenseurs, monte-charge, escaliers et passerelles mécaniques - Manuel de l'inspecteur
Practice for the inspection of elevators, escalators and moving walks - Inspectors' manual. [en anglais]
Ce manuel, homologué comme norme nationale américaine, a été patronné conjointement par le Bureau national américain de normalisation (U.S. National Bureau of Standards), l'Institut américain des architectes (American Institute of Architects) et l'Association américaine des ingénieurs mécaniciens (American Society of Mechanical Engineers). Destiné à servir de guide aux inspecteurs, il s'inspire d'une façon générale des règles contenues dans la norme ANSI A17.1-1971 (CIS 2511-1972, Jhup(203)), mais il comporte également des recommandations pour l'inspection du matériel. L'introduction met l'accent sur la sécurité individuelle des inspecteurs. Au sommaire: inspections de routine; inspections ou essais initiaux ou de réception; inspection des escaliers mécaniques; inspection et essais des passerelles mécaniques. En annexe, détails sur les distances de sécurité, les différentes configurations de câbles métalliques, les divers dispositifs de sécurité et limiteurs de vitesse, la manipulation et le manchonnage des câbles métalliques, et les dimensions relatives des différents éléments d'un escalier mécanique.
ANSI A17.2-1973, Association américaine des ingénieurs mécaniciens (American Society of Mechanical Engineers), United Engineering Center, 345 East 47th Street, New York, N.Y. 10017, USA. Norme approuvée le 29 mai 1973. 143p. Illus. Prix: $-US.8,50.

CIS 75-1849 Directives concernant les inspections périodiques de certains récipients sous pression
Forskrifter for periodiske undersøgelser af visse trykbeholdere [en danois]
Ces directives s'appliquent aux récipients dont le produit de la pression maximale en bars par la capacité en litres dépasse 1.000. Dispositions fixant la périodicité des visites de bouteilles de gaz comprimé, de réservoirs d'air pour compresseurs, de réservoirs de fluides frigorigènes, etc.
Publikation nr.48, Direction de l'Inspection du travail (Direktoratet for Arbejdstilsynet), Upsalagade 20, 2100 København Ø, Danemark. 4p. Gratuit.

CIS 75-2043 Mäkinen H.
Problèmes de prévention technique dans l'industrie textile
Teknisten työsuojelukysymysten kartoitusta tekstiiliteollisuudessa [en finnois]
L'auteur a analysé les dangers et les inconvénients que présentent pour le travailleur les différentes phases du travail aux machines de l'industrie textile. L'étude repose sur les constatations faites à l'occasion de visites d'orientation et d'entretiens personnels dans 7 usines textiles, sur l'analyse de rapports d'accidents et d'une abondante bibliographie. L'étude se termine par un tableau d'ensemble des problèmes de protection des travailleurs à l'intention des autorités d'inspection, aux fins de recherches ultérieures.
Tutkimusraportti 4, Administration nationale de la protection du travail (Työsuojeluhallitus), Tampere, Finlande, 1974. 79p. Illus. 64 réf.

CIS 75-1992 Equipement de protection individuelle - Règles générales
Personlig verneutstyr - Alminnelige regler [en norvégien]
Compilation de diverses règles applicables aux essais et au marquage de l'équipement de protection individuelle, et consignes d'utilisation et d'entretien des articles qui constituent cet équipement. Au sommaire: protection de la tête et du crâne; protection de l'ouïe; protection de la face et des yeux; protection respiratoire; protection des jambes et des pieds; ceintures de sécurité et amarres individuelles. Les conditions des essais, valables pour tous les pays nordiques, sont reproduites en détail.
Veiledning nr.10, Direction de l'Inspection du travail (Direktoratet for arbeidstilsynet), Postboks 8103, Oslo-Dep., Norvège, nov. 1974. 56p. Illus. Gratuit.

CIS 75-1802 Une enquête sur la sécurité des voies de roulement de grue
Een onderzoek naar de veiligheid van kraanbanen [en néerlandais]
Rapport des inspections effectuées en 1973 pour contrôler la sécurité des voies de roulement de 204 grues de chantier des Pays-Bas. Les résultats des contrôles au niveau à bulle d'air, des mesures de la courbure des voies et des inspections concernant les tronçons de voie, les gabarits, les butoirs, etc. sont présentés sous forme de tableaux et commentés. Résumé des données fournies par les constructeurs et de la documentation nécessaire à ce genre d'inspection.
Direction générale du travail, Inspection du travail (Directoraat-Generaal van de Arbeid, Arbeidsinspectie), Postbus 69, Voorburg, Pays-Bas, sans date. Illus. 12p. Prix: Fl.0,50.

CIS 75-1485 Leidel N.A., Busch K.A.
Méthodes statistiques pour la détermination de la non-conformité
Statistical methods for the determination of noncompliance. [en anglais]
Ce rapport préliminaire présente une méthode statistique qui permet de déterminer si les résultats obtenus sur échantillons sont conformes ou non à une norme, c'est-à-dire si la différence entre la norme et le groupe d'échantillons considérés est statistiquement significative. Recommandations pour le prélèvement des échantillons et pour l'évaluation des données recueillies. Un rapport technique NIOSH et un article a paraître dans la presse spécialisée comprenant des considérations complémentaires (détermination de la non-conformité avec les normes applicables aux mélanges, aux valeurs-plafonds, aux concentrations de silice) sont prévus.
Transactions of the 35th Annual Meeting of the American Conference of Governmental Industrial Hygienists, Boston, Massachusetts, 20-25 mai 1973. p.125-134. 5 réf. American Conference of Governmental Industrial Hygienists, 1014 Broadway, Cincinnati, Ohio 45202, USA.

CIS 75-1425 De Putter P.
L'Inspection du travail et la sécurité dans l'agriculture
Arbeidsinspectie en landbouwveiligheid [en néerlandais]
A un bref historique de l'évolution de la législation de sécurité et de l'activité de l'Inspection néerlandaise du travail dans l'agriculture, succèdent des données statistiques sur les accidents agricoles aux Pays-Bas; dans la proportion de 10-12%, les victimes étaient des enfants. Au sommaire: motivation à la sécurité du travail; le décret sur la sécurité et l'hygiène des travailleurs agricoles, la sécurité des produits agricoles, la loi sur les pesticides, la sécurité électrique et l'emploi des adolescents aux travaux des champs.
De veiligheid, nov. 1974, n°11, p.453-457. Illus.

CIS 75-1434
Department of Energy, London.
Rapport de l'Inspecteur en chef des mines et carrières pour 1973
Report of H.M. Chief Inspector of Mines and Quarries for 1973 [en anglais]
Le rapport de l'Inspecteur en chef porte sur les mines de charbon (mines en exploitation et inspections effectuées, accidents, soutènement, roulage et transport au fond, machines, explosifs et artifices de tir, explosions, feux et incendies, ventilation, poussières en suspension, bruit, travaux au jour, construction mécanique, électrification, génie civil, services de sauvetage); mines de minerai de fer stratifié, d'ardoise et d'argile (généralités, inspections, accidents); mines diverses (généralités, inspections, accidents, incidents dangereux); carrières (généralités, inspections, accidents, construction mécanique, électrification, génie civil, sécurité et hygiène). En annexe, nombreux tableaux statistiques (accidents, incidents dangereux, etc., dans les charbonnages, les mines diverses et les carrières).
H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London S.E.1, Royaume-Uni, 1974. 85p. Illus. Prix: £0,51.

CIS 75-1195 Loi de 1963 sur les bureaux, les magasins et les locaux d'exploitation des chemins de fer - Rapport du Secrétaire d'Etat à l'emploi pour l'année prenant fin le 31 décembre 1973
The Offices, Shops and Railway Premises Act 1963 - Report by the Secretary of State for Employment for the year ended 31 December 1973. [en anglais]
Au sommaire de ce rapport: effets pratiques de la loi; facteurs d'ambiance; machines, situations et pratiques dangereuses; dispositions relatives aux incendies; accidents; application de la loi; actions d'information. En annexe: liste d'imprimés officiels et de publications à consulter; liste des textes réglementaires britanniques; statistiques des locaux enregistrés et des inspections effectuées; tableau des interventions en application des dispositions relatives à l'incendie; actions en justice et poursuites; tableau des accidents déclarés.
H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London S.E.1, Royaume-Uni, 1974. 39p. Illus. Prix: £0,51.

CIS 75-1191 L'activité de l'Inspection du travail en 1973
Die Amtstätigkeit der Arbeitsinspektorate im Jahre 1973 [en allemand]
Après des détails sur l'organisation et l'activité de l'Inspection autrichienne du travail, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, le rapport décrit un certain nombre de cas spécialement graves ou présentant un intérêt particulier. Nombreux tableaux statistiques sur l'inspection des entreprises, les accidents déclarés et les injonctions de l'Inspection du travail.
Amtliche Nachrichten des Bundesministeriums für soziale Verwaltung und des Bundesministeriums für Gesundheit und Umweltschutz, 28 nov.1974, vol.30, n°11, p.761-839.

CIS 75-894 Rapport annuel de l'Inspecteur en chef des fabriques pour 1973
Annual Report 1973 of H.M. Chief Inspector of Factories. [en anglais]
Au sommaire: risques professionnels (explosion et incendie, risques dans l'industrie du bâtiment et des travaux publics, protection des machines et installations, électricité, bruit); activités en matière de sécurité et d'hygiène; hygiène du travail; activités des laboratoires d'hygiène du travail; statistiques d'accidents. En annexe, tableaux relatifs aux cas déclarés de maladies professionnelles, à la répartition estimative des accidents par nature et par siège de la lésion, aux accidents mortels (1970-1973), aux accidents déclarés en 1973 par industrie, etc. En 1973, 272.518 accidents ont été déclarés (dont 35.947 survenus sur les chantiers de construction); dans ce total, on a dénombré 549 accidents mortels (dont 230 sur les chantiers de construction). A titre comparatif, les chiffres pour 1972 étaient 258.137 accidents (37.017 dans la construction) dont 648 cas mortels (190 dans la construction). On relève donc une augmentation de 5,6% du nombre total d'accidents déclarés, et une progression identique des accidents mortels.
Cmnd 5708 Department of Employment, London. H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London S.E.1, Royaume-Uni, sept. 1974. 140p. Illus. 44 réf. Prix: £.1,10.

CIS 75-606 Oechsel J.P.
Réglementation et contrôle techniques des appareils de levage - Formation du personnel.
Commentaire de la réglementation française qui a trait à la sécurité d'utilisation des appareils de levage. Vérifications techniques. Qualification du personnel. Tableau détaillé des contrôles à effectuer avec indication de la fréquence. Rappel des moyens de formation que les employeurs membres des associations françaises de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE) ont mis à la disposition de leur personnel dans ce domaine avec des considérations sur les examens médicaux et psychotechniques.
APAVE, juil.-août-sept. 1974, vol.55, n°187, p.97-108.

CIS 75-638 Nobile C.A., Raimondo G., Nardone S.
Les contrôles non destructifs lors des essais de l'ANCC des appareils à pression
I controlli non distruttivi nelle verifiche ANCC sugli apparecchi a pressione [en italien]
Présentation des nouvelles règles concernant le soudage dans la construction de chaudières et d'appareils à pression publiées par l'ANCC (Association nationale italienne pour le contrôle de la combustion), en application du décret ministériel du 21 nov. 1972 qui fixe les normes pour la construction des appareils à pression. Contrôles non destructifs destinés à vérifier les différentes caractéristiques de résistance des joints soudés; critères d'appréciation des défauts révélés par les contrôles; contrôles de réception; contrôles prescrits pour des éléments particuliers à joints soudés, dont la stabilité est directement liée à l'absence de tout défaut. L'ANCC se charge de ces contrôles et de l'appréciation des défauts.
Calore, janv. 1974, vol.45, n°1, p.12-20.

CIS 75-288 Loi relative à l'Inspection du travail
Arbeitsinspektionsgesetz 1974 (ArbIG 1974) [en allemand]
Cette loi du 5 fév. 1974 fixe les conditions dans lesquelles l'Inspection autrichienne du travail peut assurer la protection des travailleurs dans l'exercice de leur activité professionnelle. Elle s'applique aux entreprises de toute nature, à quelques exceptions près (agriculture et sylviculture, mines, transports, administration publique, enseignement, etc.). Elle définit les attributions et les pouvoirs de l'Inspection du travail: visite d'entreprises; contrôle de l'état sanitaire du personnel; audition de personnes; constatation d'infractions; injonctions; rapports. Dispositions concernant l'organisation de l'Inspection du travail et la collaboration avec d'autres institutions.
Bundesgesetzblatt für die Republik Österreich, 12 mars 1974, n°47, p.983-989.

1973

CIS 00-23 Loi portant sur la prévention des incendies [Guyana]
Fire Prevention Act [Guyana] [en anglais]
Loi de 1954 telle qu'amendée en 1972 visée à prévoir l'inspection des établissements au Guyana afin de maîtriser les risques d'incendie. Thèmes traités: Guyana; inspection; loi; prévention des incendies; sanctions; services du feu; vérifications de sécurité.
Government of Guyana, Georgetown, Guyana, 1973. 6p.

CIS 75-1438 Rapport annuel de l'Ingénieur en chef chargé de la sécurité, 1972-73
Annual report of the Chief Safety Engineer for 1972/73. [en anglais]
Ce rapport comporte un exposé général des tendances observées en matière d'accidents corporels, suivi de données concernant les points suivants: principales causes d'accidents (éboulements, transport, machines, explosifs, explosions, feux, puits et extraction, électricité); chutes de plain-pied; accidents au jour; prévention des accidents. Les statistiques d'accidents pour 1972-73 et les résultats de campagnes pour la sécurité dans les sièges figurent en annexe sous forme de tableaux. Le taux des accidents mortels a augmenté puisqu'il s'est élevé à 0,13 pour 100.000 postes (contre 0,10 en 1971-72), tandis que celui des accidents corporels graves tombait de 1,07 à 0,99. Le nombre total de lésions corporelles ayant entraîné une absence de plus de 3 jours a passé de 65.000 à 70.000. Le rapport indique que des accidents continuent de se produire, d'une part, en raison de la mauvaise observation des règles du travail au fond et, d'autre part, du fait de la vétusté de certaines installations. L'indiscipline, les erreurs de conception et les infractions au règlement demeurent d'importantes causes d'accidents.
National Coal Board, Safety Branch, Hobart House, Grosvenor Place, London SW1X 7AE, Royaume-Uni, nov. 1973. 26p. Illus. Gratuit.

CIS 75-603 Textiles - Essais des cordages.
Cette norme, qui est en large concordance avec la norme ISO 2307, décrit, pour les cordages de différents types, une méthode de détermination des caractéristiques suivantes: masse nette par mètre, pas, diamètre du cercle circonscrit, allongement, résistance à la traction. Principe de la méthode, appareillage, échantillonnage, éprouvettes, conditionnement, mode opératoire, expression et interprétation des résultats, procès-verbal d'essai. Mode opératoire spécial pour la détermination des résistances élevées à la rupture.
Norme française enregistrée NF G 36-051, Association française de normalisation, Tour Europe, Cedex 7, 92080 Paris-la-Défense, France, oct. 1973. 10p. Illus.

CIS 75-527 Kreyss G.
Contrôle de la sécurité des ponts roulants servant au transport des masses incandescentes.
Traduction de: Sicherheitstechnische Überwachung von Kranen für den Transport feuerflüssiger Massen. Moderne Unfallverhütung, Essen, Allemagne (Rép.féd.), 1972, n°16, p.73-79. Illus. 2 réf. La réglementation allemande en vigueur relative aux ponts roulants est considérée dans l'industrie métallurgique allemande comme fixant des règles minimales. Pour la compléter, les exploitants exigent des fournisseurs l'observation de conditions spéciales et procèdent à des contrôles minutieux. Description des différents points sur lesquels doivent porter les contrôles: partie électrique, qualification du fournisseur et conception, fabrication, fonctionnement, contrôle par ultrasons, contrôle du non-dépassement de la charge maximale d'utilisation. Une amélioration de la qualité, une réduction des charges spécifiques et un renforcement des contrôles et des conditions d'essai permettent d'atteindre un niveau élevé de sécurité reposant sur une longue expérience. L'auteur souligne la nécessité de n'utiliser que des modèles de pont qui ont fait leurs preuves. Procédure à suivre.
Traduction INRS 78 B-73, Institut national de recherche et de sécurité, 30 rue Olivier-Noyer, 75680 Paris Cedex 14, France, 1973. 27p. Illus. 2 réf.

CIS 74-2089 L'activité de l'Inspection du travail en 1972
Die Amtstätigkeit der Arbeitsinspektorate im Jahre 1972 [en allemand]
Le rapport général (partie A) donne des détails sur l'organisation et l'activité de l'Inspection autrichienne du travail, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles survenus au cours de l'année. Brève description des cas mortels ou graves. Liste des règlements importants et tableaux statistiques des entreprises inspectées, des accidents déclarés et des injonctions signifiées par l'Inpection du travail. La partie B (rapports spéciaux) est consacrée aux sujets suivants: loi autrichienne de 1972 sur la protection des travailleurs; activité de la Commission pour la prévention des accidents; faisceaux de laser; lutte contre les poussières dans l'industrie du granit; techniques modernes de forgeage.
Verlag des Zentral-Arbeitsinspektorates, Stubenring 1, Wien I, Autriche, juil. 1973, 125p. Illus.

CIS 74-2046
Bundesministerium für Verkehr, Verkehrs-Arbeitsinspektorat, Elisabethstr. 9, 1010 Wien, Autriche, 1973. 79p. Illus.
Rapport d'activité de l'Inspection des transports pour 1972
Tätigkeitsbericht des Verkehrs-Arbeitsinspektorates für das Jahr 1972 [en allemand]
Revue de l'activité de l'Inspection; statistique des accidents du travail et des maladies professionnelles; brève description d'accidents mortels et d'accidents caractéristiques survenus notamment dans les chemins de fer autrichiens; activité dans le domaine de la prévention; tableaux statistiques des entreprises inspectées, des injonctions signifiées et des accidents déclarés; statistique des accidents dans les chemins de fer fédéraux autrichiens depuis 1956; rapport spécial sur les accidents électriques survenus de 1950 à 1970 dans les installations haute tension pour traction électrique.
Bundesministerium für Verkehr, Verkehrs-Arbeitsinspektorat, Elisabethstr. 9, 1010 Wien, Austria, 1973. 79p. Illus.

CIS 74-2001 Chéron J.
Résistance des gants de protection aux solvants industriels - Résultats obtenus avec le trichloréthane sur une centaine de gants du commerce.
Présentation des résultats d'essais effectués par l'Institut national de recherche et de sécurité et portant sur la dégradation des gants par trempage dans le solvant (actions mécanique et chimique conjuguées), la perméabilité au solvant et la vitesse de passage du solvant à travers le gant. Les résultats sont présentés suivant une échelle qualitative et sont nuancés suivant le mode d'utilisation. Ils sont accompagnés de conseils à l'intention des utilisateurs.
Travail et sécurité, oct. 1973, n°10, p.493-498. Illus.

CIS 74-1845 Directives relatives à l'inspection périodique des fondoirs
Forskrifter for periodisk tilsyn med tørsmeltere [en danois]
Conseils pour l'inspection, le calcul de l'épaisseur des parois, et la réparation des fondoirs chauffés à la vapeur avec agitateur incorporé, chemise et tubes de vapeur soumis à des pressions supérieures à la pression atmosphérique. Au sommaire: contrôle optique; contrôles aux ultrasons; épreuves hydrauliques; calcul de l'épaisseur des parois et des éléments de la chemise; réduction de la pression de service en cas d'avarie; réparations (remplacement de certains éléments, soudage, etc.); approbation des plans et des calculs en vue de réparations.
Publikation nr. 40, Direction de l'Inspection du travail (Direktoratet for Arbejdstilsynet), Upsalagade 20, 2100 København Ø, Danemark, 1973. 16p. Illus. Gratuit.

CIS 74-1085 Norme relative à l'identification des boîtes et cartouches épuratrices d'air pour respirateurs
Standard for identification of air-purifying respirator canisters and cartridges. [en anglais]
Cette norme institue un système de marquage d'identification des boîtes et cartouches filtrantes utilisées avec l'équipement de protection respiratoire. Le moyen primaire d'identification est une étiquette au libellé approprié, complétée par une ou plusieurs couleurs signalétiques. Une liste de polluants atmosphériques contre lesquels les boîtes et cartouches filtrantes peuvent assurer protection, avec indication de la couleur signalétique correspondant à chaque polluant, est reproduite, ainsi que le libellé normalisé qui doit apparaître sur l'étiquette de chaque boîte ou cartouche.
ANSI K13.1-1973, Institut national américain de normalisation (American National Standards Institute), 1430 Broadway, New York, N.Y. 10018, USA, 21 fév. 1973. 7p. 2 réf. Prix: $-US.3,00.

CIS 74-515 Hellwig H.
Ateliers pour le service, l'entretien et le contrôle des appareils de protection respiratoire
Die Atemschutzwerkstatt [en allemand]
Considérations et principes relatifs à l'étude, à l'installation et à l'équipement de ces ateliers.
Sicherheitsingenieur, août 1973, vol.4, n°8, p.370-373. Illus.

CIS 74-442
Home Office, London.
Rapport des inspecteurs des explosifs pour l'année prenant fin le 31 décembre 1972
Report of Her Majesty's Inspectors of Explosives for the year ended 31st December 1972 [en anglais]
Rapport divisé en 6 parties: activités générales; explosifs; gaz comprimés, liquéfiés ou dissous sous pression; essence de pétrole et autres substances inflammables; comburants (et peroxydes organiques) et substances toxiques; corrosifs. Quelques-uns des accidents les plus importants survenus dans chaque catégorie sont décrits et les mesures de sécurité qui s'y rapportent, commentées. Tableaux statistiques concernant les visites d'inspection, les accidents déclarés (explosifs, artifices de pyrotechnie, essence de pétrole et mélanges pétroliers, corrosifs); récapitulation des travaux chimiques et expérimentaux; liste des commissions et des textes réglementaires relatifs aux substances dangereuses.
H.M. Stationery Office, P.O.Box 569, London S.E.1, Royaume-Uni, 1973. 50 p. Prix: £0,365.

CIS 74-340
Bekanntmachung, Ministère fédéral du travail et des affaires sociales (Bundesministerium für Arbeit und Sozialordnung), Bonn, 25 juin 1973.
Règles techniques relatives aux gaz comprimés
Technische Regeln Druckgase (TRG) [en allemand]
Texte des règles techniques (éditions juin 1973), entrées en vigueur le 1er février 1974: TRG 300 - Récipients jetables (conception, caractéristiques et stockage des boîtes et cartouches de gaz comprimé); TRG 403 - Installations de remplissage pour récipients jetables.
Arbeitsschutz, juil.-août 1973, n°7-8, p.319-322.

CIS 74-338 Rost E., Gesatzke R.
Les détendeurs dans le soudage aux gaz - Critères de sécurité et méthode d'essai
Flaschendruckminderer in der Autogentechnik - Sicherheitstechnische Anforderungen und Methode der Prüfung [en allemand]
Rappel de la réglementation en vigueur dans la République fédérale d'Allemagne. Construction et fonctionnement des détendeurs. L'essai de type présenté comporte un examen du dossier communiqué à l'appui de la demande d'agrément (comparaison avec les normes, vérification des matériaux utilisés) et un examen technique (résistance aux déflagrations ou aux détonations, étanchéité, fonctionnement de la soupape de sécurité, etc.). La diminution considérable du nombre d'accidents enregistrée ces dernières années est attribuée à l'amélioration des méthodes d'essai.
Arbeitsschutz, juil.-août 1973, n°7-8, p.289-295. Illus. 11 réf.

CIS 74-294 Loi n°1438 du 30 juin 1973 confiant aux syndicats la responsabilité du contrôle de la sécurité et de l'hygiène du travail
Zakon za predostavjane na Bălgarskite profesionalni săjuzi kontrola po ohranata na truda [en bulgare]
Annule et remplace la loi du 30 juin 1966 qui portait création d'une Inspection du travail relevant du Conseil des ministres, et charge le Conseil central des syndicats bulgares du contrôle général de la sécurité et de l'hygiène du travail.
Dăržaven vestnik, 6 juil. 1973, n°53, p.5.

CIS 74-193 Chéron J.
Résistance des gants de protection aux solvants industriels - Résultats obtenus avec le perchloréthylène sur une centaine de gants du commerce.
Des essais, conduits par l'Institut national de recherche et de sécurité, constituent les premiers d'une série destinée à vérifier la résistance des gants à 10 solvants (trichloréthylène, perchloréthylène, trichloréthane, toluène, white spirit, cyclohexane, acétone, méthyléthylcétone, acétate d'éthyle, éthanol). Ils ont été de 3 sortes: essais de dégradation par trempage, essais de perméabilité au solvant, essais permettant de mesurer la vitesse de passage du solvant à travers le gant. Les résultats obtenus sont présentés dans un tableau.
Travail et sécurité, juin 1973, n°6, p.349-352. Illus.

CIS 74-111 Damongeot A., Lataye R., Tisserand M., Krawsky G.
Efficacité et confort des protecteurs individuels contre le bruit.
L'article donne les résultats d'essais effectués à l'INRS sur 60 modèles du commerce (confort, efficacité acoustique) et précise les critères de choix d'un protecteur contre le bruit, en fonction des caractéristiques du bruit et des contraintes de l'environnement (protection contre le choc, communication de la parole). Une sélection de 12 protecteurs (1 casque, 5 serre-tête, 6 bouchons d'oreille) est présentée sous la forme de fiches techniques.
Travail et sécurité, sept. 1973, n°9, p.434-450. Illus. 2 réf.

CIS 74-15 Beilicke G.
Les sprinklers - Importance, intégration dans l'ouvrage et essais
Sprinklerbrausen - ihre Bedeutung, ihre bauliche Einordnung und ihre Prüfung [en allemand]
Conseils pour l'installation des sprinklers selon des critères géométriques et fonctionnels et d'après les principes de la sécurité. Application aux entrepôts de stockage de marchandises palettisées. Critères de différenciation des systèmes à sprinklers. Une large place est consacrée à la question des essais.
Unser Brandschutz, wissenschaftlich-technische Beilage 2/1973, p.19-29. Illus. 30 réf.

1972

CIS 92-375 Arrêté sur l'inspection des machines et autres équipements [Japon]
Ordinance on Examination of Machines and Other Equipment [Japan] [en anglais]
Traduction anglaise de l'arrêté du 30 sept. 1972 tel que modifié jusqu'en 1988. Cet arrêté prescrit les inspections individuelles et les inspections types auxquelles doivent se conformer les fabricants et/ou les importateurs de machines.
Dans: Industrial Safety and Health Law and related legislation of Japan, Japan Industrial Safety and Health Association, 5-35-1, Shiba, Minato-ku, Tokyo, 108 Japon, 1991, p.809-837.

CIS 92-357 Arrêté relatif aux organismes d'inspection agréés, etc. [Japon]
Ordinance on Authorized Inspection Agencies, etc. [Japan] [en anglais]
Traduction anglaise de l'arrêté du 20 sept. 1972 tel que modifié jusqu'en 1989. Au sommaire: domaines de compétence, mécanismes d'application, critères d'agrément et de qualification des différents types d'organismes d'inspection et de leur personnel: organismes d'inspection agréés, organismes agréés pour les contrôles individuels, organismes agréés pour les contrôles types, organismes d'inspection enregistrés, institutions d'homologation désignées et établissements de formation désignés.
Dans: Industrial Safety and Health Law and related legislation of Japan, Japan Industrial Safety and Health Association, 5-35-1, Shiba, Minato-ku, Tokyo, 108 Japon, 1991, p.772-808.

CIS 75-1194
Ministère de l'emploi et du travail, Bruxelles.
Loi concernant l'inspection du travail.
Labour Inspection Act [en anglais]
Wet betreffende de arbeidsinspectie [en néerlandais]
Cette loi du 16 nov. 1972, entrée en vigueur le 8 déc. 1972, autorise les fonctionnaires et les agents compétents à pénétrer dans tous les locaux assujettis à leur contrôle, pour autant qu'il existe des raisons de croire qu'il s'y commet des infractions aux lois et règlements concernant la santé et la sécurité des travailleurs. Elle les autorise également à prescrire toute mesure (y compris des modifications éventuelles) de nature à éliminer les défectuosités constatées dans une installation, un aménagement ou des méthodes de travail, et à interdire temporairement ou définitivement l'usage d'une machine ou d'un matériel ou l'accès à un local déterminé, etc.
Moniteur belge - Belgisch Staatsblad, 8 déc. 1972, vol.142, n°236, p.13647-13648. Traductions anglaise et espagnole publiées dans Série législative, 1972-Bel.1, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse.

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