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Inspection du travail - 674 saisies trouvées

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  • Inspection du travail

1978

CIS 79-892 Mertens A.
La protection des travailleurs et son évolution
Der Arbeitsschutz und seine Entwicklung [en allemand]
A l'occasion du 125e anniversaire de l'Inspection du travail en Rép.féd. d'Allemagne, l'auteur dresse le bilan de l'organisation et de la réglementation nationales de la prévention: historique et activité actuelle de l'inspection dans le système fédéral; activité du Ministère fédéral du travail et de l'Institut pour la protection du travail et la recherche sur les accidents (BAU); évolution de la réglementation; relations entre le droit du travail et le droit de la protection des travailleurs; conception des règlements; dualisme de la réglementation et de l'inspection; les associations de contrôle technique; loi sur la protection des machines; loi sur la sécurité du travail, les médecins d'entreprise et les spécialistes de la sécurité; ordonnance sur les substances dangereuses; ordonnance sur les lieux de travail; loi sur la protection des jeunes travailleurs; loi sur le statut des entreprises (principalement les dispositions sur les fonctions et droits du conseil du personnel); application de la loi sur la procédure administrative; importance des règlements de sécurité; règles techniques; acquis des sciences du travail; clauses d'exception; mise en pratique des règlements; humanisation du travail; opinion des travailleurs sur la prévention; organisation de la prévention dans les pays de la Communauté européenne. En annexe: textes et listes de règlements.
Bundesanstalt für Arbeitsschutz und Unfallforschung, Postfach 170202, 4600 Dortmund 1, Allemagne (Rép.féd.), 1978. 227p. Illus. Prix: DM.35,00.

CIS 79-891 L'activité de l'Inspection du travail en 1977
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1977 [en allemand]
Numéro entièrement occupé par le rapport d'activité. Après des détails sur l'activité de l'Inspection autrichienne du travail, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, le rapport décrit un certain nombre de cas exceptionnellement graves ou présentant un intérêt particulier, et donne des exemples de mesures de prévention. Liste des règlements nationaux et des conventions internationales de l'OIT qui présentent de l'importance pour l'Inspection du travail. Organisation et personnel de l'Inspection autrichienne. Nombreux tableaux statistiques sur l'inspection des entreprises, les accidents déclarés et les injonctions de l'Inspection du travail.
Amtliche Nachrichten des Bundesministeriums für soziale Verwaltung und des Bundesministeriums für Gesundheit und Umweltschutz, 30 nov. 1978, vol.34, n°11, p.609-695.

CIS 79-900 Loi n°833 du 23 décembre 1978 - Institution du service sanitaire national
Legge 23 dicembre 1978, n.833. Istituzione del servizio sanitario nazionale [en italien]
Cette loi entre en vigeur partie le jour de sa publication, partie le 1 janv. 1979. Le service national qu'elle institue a pour but de susciter la conscience du citoyen par l'éducation, la prévention des maladies et des accidents dans toutes les circonstances de la vie et du travail, le diagnostic et le traitement, la réadaptation. Il consacre la régionalisation de la politique de santé. La base du service est constituée par des unités sanitaires locales (pour 50.000 à 200.000 habitants) chargées de dépister et de surveiller les nuisances dans l'environnement et dans le milieu de travail. Un institut supérieur de la santé, relevant du Ministère de la santé, est créé, en tant qu'organe technique et scientifique du service sanitaire. Il remplacera l'Institut national pour la prévention des accidents (Ente nazionale per la prevenzione degli infortuni - ENPI) et l'Association nationale pour le contrôle de la combustion (Associazione nazionale per il controllo della combustione - ANCC). Un texte réglementaire unique pris en application de la loi, régira la discipline générale du travail et de la production aux fins de la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles, y compris l'agrément des équipements et produits dangereux.
Gazzetta ufficiale, supplemento ordinario n.360, p.3-48.

CIS 79-888 L'Administration de la protection des travailleurs et l'Inspection du travail en 1977 - Rapport d'activité
Arbetarskyddsstyrelsen och Yrkesinspektionen - Verksamhetsberättelse [en suédois]
Ce rapport est présenté sous forme de communications sur les thèmes suivants: réveil tardif de l'Etat providence (Danielson G.) - commentaire de la réforme législative en matière de prévention (CIS 79-296); activités du Département d'inspection et mise au point de directives (Westlin A.); 140 projets de recherche au Département de médecine du travail (Lundgren N.) - recherche en matière de risques chimiques et physiques, formation des chercheurs; rôle de l'Inspection du travail dans l'amélioration du milieu de travail (Von Kraemer C.G.); essais d'homologation effectués par l'Administration de la protection des travailleurs (Lindh G.); établissement de valeurs-seuils de concentration (Holmberg B.). En annexe, listes des directives, des résultats de recherche et des rapports publiés en 1977; données statistiques sur les activités d'inspection; organigrammes administratifs.
ADI 120, Arbetarskyddsstyrelsen, Fack, 100 26 Stockholm, Suède, 1978. 45p. Illus. Gratuit.

CIS 79-887 Hygiène et sécurité dans l'industrie de transformation et les services, 1977
Health and safety - Manufacturing and service industries 1977. [en anglais]
En 1977, dans l'ensemble des industries couvertes par la loi britannique sur les fabriques, il a été déclaré 244.436 accidents dont 357 mortels, chiffre le plus bas jamais enregistré (382 en 1976, 427 en 1975). Au sommaire: tableaux statistiques; incidence et mise en ¿uvre de la politique de prévention (initiatives direction/personnel, délégués à la sécurité, etc.); incidents graves et incidents spectaculaires (dangers des gaz; transport de matériaux dangereux; amiante); risques asociés aux installations et aux procédés (liquides, poussières, solides et gaz inflammables, réactions exothermiques, soudage et coupage de réservoirs, etc.); risques mécaniques et électriques (machines, fabrication de bouteilles en verre); hygiène du travail (risques microbiologiques, évaluation des risques graves, décoloration des textiles teints, enquête sur les cancérogènes, nouveaux types de respirateurs); activités sectorielles (santé publique, recherche, caoutchouc, papier et carton, imprimerie, travail portuaire, bâtiment, industries alimentaires, plastiques, chaussures et cuir, ingénierie, fonderies, aciéries, câbles et cordages, fabrication des câbles, chimie, construction et réparation navales, brasseries, distilleries, boissons). En annexe, rapport de l'Inspection des explosifs.
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London. H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 1978. 84p. Illus. 9 réf. Prix: £2,75.

CIS 79-886 Commission de l'hygiène et de la sécurité - Rapport 1977-1978
Health and Safety Commission Report 1977-1978. [en anglais]
Rapport préparé par la Commission conformément à la loi britannique de 1974 sur l'hygiène et la sécurité du travail (rapport précédent: CIS 78-290). Au sommaire: introduction (comités consultatifs, délégués à la sécurité et comités de sécurité); information et recherche (communications, statistiques, analyse des risques); révision de la législation, conditionnement et étiquetage, systèmes sous pression, levage, conteneurs, signalisation de sécurité, audiométrie, éclairage, mines, travailleurs à domicile, etc. En 2e partie (rapport de la Direction de l'hygiène et de la sécurité): politique et sujets de recherche; recueil de données (notification des propriétés toxiques et des risques afférents à certaines installations; système SHIELD d'informations de sécurité et d'hygiène exploitées par ordinateur; stockage et recherche des données; banques officielles de données; recherches sur la mortalité professionnelle); communications; inspections, mesures d'application (usine, explosifs, chemins de fer, mines et carrières, installations nucléaires, agriculture); Service consultatif de médecine du travail (EMAS). Annexe: programme de travail de la Commission pour 1978-1983, publications de la Commission et de la Direction, statistiques, etc.
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London. H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni. 54p. 170 réf. Prix: £2,00.

CIS 79-565 Ordonnance du 11 janvier 1978 relative aux services médicaux d'entreprise et aux inspections de l'hygiène du travail
Verordnung über das Betriebsgesundheitswesen und die Arbeitshygieneinspektion von 11. Januar 1978 [en allemand]
Cette ordonnance (entrée en vigueur: 1 fév. 1978) fixe le statut, les fonctions et l'organisation des services médicaux d'entreprise et de l'inspection de l'hygiène du travail, ainsi que les droits et obligations des responsables de ces services.
Gesetzblatt der Deutschen Demokratischen Republik, 3 fév. 1978, vol.1, n°4, p.61-66.

CIS 79-291 Rapport annuel de l'Inspection du travail, 1977
Årsmelding fra Arbeidstilsynet 1977 [en norvégien]
Rapport, illustré de tableaux statistiques, sur l'activité de la Direction norvégienne de l'Inspection du travail en 1977: attributions et organisation de cette administration; données statistiques sur les inspections, les injonctions faites, etc.; publication de règles de sécurité et de directives dans le cadre de la loi de 1977 sur la sécurité et l'hygiène et sur le milieu de travail (CIS 78-296); activités des sections juridique, médicale et technique (y compris le contrôle des récipients sous pression); information et propagande en matière de prévention; coopération internationale; représentation dans des comités, conseils, etc.
Direction de l'Inspection du travail (Direktoratet for arbeidstilsynet), Postboks 8103 Dep., Oslo 1, Norvège, 1978. 40p.

CIS 79-29 Reuter M.
Rapport sur l'état et les tendances de développement de la réglementation allemande et de celle de l'Europe de l'Ouest sur les appareils à pression et la pratique des contrôles.
Après avoir énuméré les divers obstacles économiques, juridiques, politiques et psychologiques qui s'opposent aux échanges internationaux d'appareils à pression, l'auteur fait état de diverses mesures de contrôle prises dans le cadre d'accords de réciprocité, et des directives de la Communauté économique européenne concernant les accords bilatéraux entre organismes nationaux de contrôle; cet effort d'harmonisation sera complété par d'autres directives actuellement à l'étude sur les bouteilles en acier et en aluminium sans soudure, les bouteilles en acier soudées et les récipients sous pression de construction simple. La directive-cadre de la CEE sur les appareils sous pression pose un certain nombre de problèmes pratiques dus à la pluralité des réglementations nationales, aux déficiences du contrôle, aux difficultés linguistiques, etc. Le Colloque européen des organismes de contrôle (CEOC) pourrait à cet égard servir de modèle ou d'institution centralisatrice. Difficultés d'application des prescriptions allemandes (Rép.féd.) dans le cadre de la réglementation de la CEE.
APAVE, juil.-août-sept. 1978, vol.59, n°203, p.39-50. Illus. 14 réf.

CIS 79-203 Hygiène et sécurité - Mines et carrières 1977, et District minier d'Ecosse 1976
Health and Safety - Mines and Quarries 1977, and Scottish District 1976. [en anglais]
L'année 1977 n'a été marquée par aucun accident majeur et les chiffres indiquant le nombre et l'incidence des accidents sont les plus bas qui aient été enregistrés au Royaume-Uni depuis le milieu du XIXe siècle. 54 personnes ont été tuées et 599 grièvement blessées dans les mines et carrières, contre 74 et 627 respectivement en 1976, soit une diminution globale de 6,8% (27% pour les accidents mortels). Dans les houillères, 40 personnes ont été tuées et 501 grièvement blessées, contre 50 et 535 en 1976. Le taux global des accidents est tombé de 1,12 pour 100.000 postes en 1976 à 1,04 en 1977. Dans les autres mines, 2 personnes ont été tuées et 16 grièvement blessées (8 et 20 respectivement en 1976), soit une diminution de 36% dans le nombre total d'accidents. Dans les carrières, 12 personnes ont été tuées et 82 grièvement blessées (16 et 72 en 1976), soit une augmentation de 7%. Statistiques détaillées des accidents. Chapitres distincts sur les houillères, les mines de minerai de fer stratifié, d'ardoise et d'argile, et diverses mines et carrières. Exemples illustrant les causes typiques d'accidents au jour, au fond et dans les carrières. Des informations analogues sont contenues dans le rapport annexe sur le District minier d'Ecosse pour 1976.
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London. H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 2 brochures, 1978, 51p. et 1977, 45p. Illus. Prix: £2,25 et £1,50.

CIS 78-2095
Direction générale du travail (Directoraat-Generaal van de Arbeid), Voorburg, mars 1978.
Rapport annuel de l'Inspection du travail, 1976
Jaarverslag Arbeidsinspectie, 1976 [en néerlandais]
Au sommaire: effectif de l'Inspection; activités (administration, éducation et formation); automatisation administrative par ordinateur; activités réglementaires; durée du travail (boulangerie, heures supplémentaires, etc.); emploi des enfants dans la publicité télévisée, etc.; sécurité et hygiène du travail (industrie, agriculture et exploitation forestière, commerce et services publics, navigation intérieure, énergie nucléaire, machines et appareils); activités en matière de médecine et d'hygiène du travail; amélioration des postes de travail; contacts internationaux; conseils d'entreprise; substances dangereuses; protection civile; etc. En annexe: tableaux statistiques concernant les activités d'inspection.
Ministerie van Sociale Zaken, Afd. Voorlichting, Den Haag, Pays-Bas, 1978. 131p. Illus.

CIS 78-1813 Rapport annuel de l'Inspection du travail portuaire, 1976
Jaarverslag inspectie van de havenarbeid - 1976 [en néerlandais]
Exposé de l'organisation et des activités de l'Inspection néerlandaise du travail portuaire, notamment en ce qui concerne l'application de la réglementation en matière de prévention, les campagnes de sécurité, la formation professionnelle et la prévoyance sociale. Le dernier chapitre est consacré aux accidents du travail et à leurs causes (descriptions d'accidents associés aux appareils de levage, aux boutoirs à lame, aux chariots élévateurs à fourche, aux transporteurs à courroie, à l'élingage et au levage de charges; conteneurs, incendies, écoutilles, escaliers et échelles, pratiques dangereuses, gaz et vapeurs, substances dangereuses, aspects ergonomiques).
Ministère des affaires sociales (Ministerie van Sociale Zaken), Den Haag. Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 69, Voorburg, Pays-Bas, mars 1978. 55p. Illus.

CIS 78-2093 2e Congrès -AIIT - Compte rendu.
Les discussions du Congrès, qui s'est tenu les 15-17 juin 1977 au siège de l'OIT à Genève, ont porté sur les thèmes suivants: choix des objectifs prioritaires de l'action de l'inspection du travail pour la prévention des risques professionnels (critères de choix, établissement et interprétation des statistiques permettant le choix, mise en ¿uvre de la politique de choix prioritaires); méthodes à appliquer pour l'analyse des causes d'accidents du travail et de maladies professionnelles.
Association internationale de l'inspection du travail, Secrétariat permanent, 66 rue de Mouzaïa, 75935 Paris Cedex 19, France, 1978. 92p.

CIS 78-1493 Hygiène et sécurité: Agriculture - 1976
Health and Safety: Agriculture - 1976. [en anglais]
Rapport d'activité de l'Inspection de l'hygiène et de la sécurité dans l'agriculture pour 1976: la nouvelle Commission consultative de l'agriculture; propagande; relations internationales; accidents (108 accidents mortels dans l'agriculture en 1976 (contre 101 en 1975) dus surtout au renversement de tracteurs); mesures d'application; matériel agricole (liaison avec les fabricants); risques (attelage de remorques et de machines aux tracteurs; freinage des remorques; machines à tailler les haies; mélangeuses pour aliments; creusement de fossés, etc.); cabines ou cadres de sécurité obligatoires pour tracteurs; substances toxiques (réglementation; stockage de produits chimiques, récipients; étiquetage des récipients à pesticides; épandage aérien; fumigation; gaz; traitement de la paille à la soude caustique, etc.); autres risques (bétail, brucellose, poussières, électricité, fosses à purin, incendies de meules, silos). En annexe, tableaux des accidents du travail dans l'agriculture (1976) et ventilation par type d'accident (machines automotrices, chutes, noyade, animaux, etc.); adolescents victimes d'accidents mortels dans l'agriculture, 1972-1976 (recommandation tendant à relever l'âge minimum requis pour conduire un tracteur); accidents mortels 1972-1976.
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London. H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 1978. 20p. Illus. Prix: £1,00.

CIS 78-1492
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London.
Hygiène et sécurité - Industries de transformation et services, 1976
Health and safety - Manufacturing and service industries 1976. [en anglais]
Ce rapport couvre pratiquement tout le champ d'activité de l'Inspection britannique des fabriques (à l'exclusion du bâtiment). Questions intéressant la sécurité et l'hygiène du travail: accidents survenus entre 1972 et 1976; efficacité de la politique de sécurité et mise en ¿uvre de cette politique; participation des syndicats à l'activité de prévention; formation et participation des cadres supérieurs; activités comprises depuis peu dans le champ d'application de la législation protectrice en vertu de la loi britannique de 1974 sur l'hygiène et la sécurité du travail; hygiène du travail (substances cancérogènes, métaux toxiques, hydrogène arsénié, chlore, isocyanates, amiante, coton et fibres assimilées, silice et autres poussières, bruit et vibrations); fonderies (protection des machines, moulage sous pression, explosions de métal en fusion, hygiène du travail); risques liés aux installations et aux modes opératoires; risques mécaniques et électriques; appareils de levage, manutention de matériaux, plates-formes de travail; rapport des Inspections des chemins de fer et des explosifs. En annexe, statistiques des accidents pour 1972-1976, poursuites intentées en 1976, etc.
H.M. Stationey Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 1978. 80p. Illus. Prix: £2,50.

CIS 78-1491 L'industrie du bâtiment et des travaux publics - Hygiène et sécurité 1976
The construction industry - Health and safety 1976. [en anglais]
Au sommaire: perspectives historiques; accidents en 1976 (le nombre des accidents mortels est tombé de 181 en 1975 à 154 en 1976 (soit une diminution de 15%) dans l'ensemble du secteur du bâtiment et des travaux publics, mais il n'a diminué de que 2 unités (de 119 à 117) dans la construction proprement dite; le total des accidents a légèrement augmenté, passant de 34.161 en 1975 à 34.611 en 1976; un tableau présente les taux d'incidence suivant la gravité des lésions (comparaison entre l'industrie de transformation et le bâtiment entre 1972 et 1976); chutes de personnes et chutes d'objet; échelles; plates-formes de travail, passerelles et échafaudages travail en toiture; fouilles (évolution récente des accidents); tunnels et galeries; transports; espaces confinés; plongée et travail sous-marin; accidents électriques; grues, appareils de levage et manutention mécanique; rôle de l'industrie et des syndicats; prévention et formation (cadres, préposés à la sécurité et personnel). En annexe, adresses d'organismes compétents au Royaume-Uni, tableaux statistiques pour 1976 (types d'accidents déclarés dans le bâtiment; accidents mortels dans le bâtiment et le génie civil, par type; analyse en profondeur des chutes de personnes et de matériaux; accidents électriques).
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London. H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 1978. 41p. Illus. 3 réf. Prix: £0,90.

CIS 78-1490 Hygiène et sécurité: établissements nucléaires - 1975-1976
Health and safety: Nuclear establishments - 1975-76. [en anglais]
Premier rapport de l'Inspection britannique des installations nucléaires (période 1975-1976). Au sommaire: organisation de la Commission consultative de sécurité nucléaire; fondement de la politique de sécurité; réglementation et mise en valeur des zones adjacentes aux installations nucléaires; évaluation de la sécurité et inspection des installations homologuées; critères pour l'évaluation de la sécurité des centrales nucléaires; ressources et services consultatifs extérieurs; liaisons internationales; normes et recueils de directives pratiques; réacteurs du type "Magnox", réacteurs avancés à refroidissement par gaz; réacteurs à eau lourde et à modérateur produisant de la vapeur; réacteurs rapides; réacteurs à eau naturelle; navires marchands à propulsion nucléaire; production et recyclage du combustible nucléaire; installations de production de radioisotopes, etc.; exposition des travailleurs aux rayonnements ionisants, etc. En annexe, nombre d'établissements de divers types utilisant des rayonnements ionisants, organigramme de l'Inspection des installations nucléaires.
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London. H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 1978. 28p. Illus. Prix: £1,15.

CIS 78-1191
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London.
Hygiène et sécurité dans l'industrie de transformation et les services en 1976
Health and safety - Manufacturing and service industries 1976. [en anglais]
En 1976, 241.685 accidents ont été déclarés pour les industries assujetties à la loi britannique sur les fabriques, dont 382 accidents mortels contre 427 en 1975. Des tableaux indiquent les taux d'accidents graves et mortels pour 1972-1975. La suite du rapport porte sur les points suivants: programmes de sécurité; participation des syndicats; formation et participation des cadres; occupations non protégées par la législation antérieure; laveries (risques, nouvelles responsabilités légales, etc.); cancérogènes, métaux toxiques, hydrogène arsenié, chlore, isocyanates, amiante, coton et fibres apparentées, silice, autres poussières, bruit, vibrations, etc.; fonderies; gaz de pétrole liquéfiés; liquides, solides et poussières inflammables; explosions de chaudières; systèmes sous pression, etc.; risques mécaniques et électriques; monte-charge et ascenseurs, chariots élévateurs à fourche, grues, chariots cavaliers, plates-formes de travail, stockage sur rayonnages, etc. En annexe, rapports des Inspections des chemins de fer et des explosifs.
H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 1978. 80p. Illus. Prix: £2,50.

1977

CIS 81-589 Loi du 23 novembre 1977 relative à la révision de la loi sur la sécurité, de 1934
Wet van 23 november 1977 tot wijziging van de veiligheidswet 1934 [en néerlandais]
La présente loi modifie la loi de 1934 sur la sécurité en y incorporant des articles aux termes desquels les chefs d'entreprise sont tenus de présenter régulièrement des rapports sur la sécurité. Ce texte s'applique aux établissements où des substances toxiques ou dangereuses sont utilisées ou manipulées, ou dans lesquels existent des risques particuliers d'incendie ou d'explosion, et stipule à quelle autorité les rapports doivent être soumis: médecin régional responsable, inspecteur de district des services du feu, inspection du travail, inspection des chaudières, autorités habilitées à octroyer des autorisations en vertu de la loi sur les nuisances, autorités chargées des plans d'urgence à l'échelon municipal ou régional. Traduction en anglais disponible auprès de: Directoraat-General van de Arbeid, Postbus 69, 2270 MA Voorburg, Pays-Bas.
Staatsblad van het Koninkrijk der Nederlanden, 1977, n°689, 5p.

CIS 78-1190 Rapport annuel de la Division de l'inspection du travail pour 1975
Annual report for 1975 by the Division of Labour Inspection. [en anglais]
Annual report for 1975 by the Division of Labour Inspection [en hébreu]
Après un bref compte rendu des modifications apportées à la législation du travail d'Israel et à ses règlements d'application, ce rapport présente les statistiques suivantes: l'Inspection du travail et son personnel; lieux de travail et effectifs; inspections; analyses des facteurs ambiants; autorisations spéciales; poursuites; injonctions touchant la sécurité; amendes; accidents par secteurs; accidents mortels. La baisse générale des chiffres entre 1972 et 1974 (ou 1975) semble due au fait qu'un grand nombre de travailleurs ont servi comme réservistes au cours de ces dernières années.
Labour and National Insurance, 15 nov. 1977, vol.29, n°11, p.355-363.

CIS 78-857 Brown P.M., Souter R.V.
Hygiène et sécurité dans les laboratoires d'hôpitaux
Health and safety in hospital laboratories. [en anglais]
Rapport sur une inspection effectuée en commun dans un groupe de laboratoires d'hôpitaux par le Service consultatif de médecine du travail (EMAS) et par l'Inspection des fabriques du Royaume-Uni. Certaines anomalies constatées constituaient une infraction aux normes applicables aux établissements industriels. Le rapport attire notamment l'attention sur les aspects suivants, qui laissent à désirer: ventilation, propreté, éclairage, stockage des produits chimiques et des liquides très inflammables, inobservation des consignes d'évacuation en cas d'incendie, sécurité d'emploi des autoclaves, des centrifugeuses et d'autres équipements. Le risque d'hépatite virale est évoqué.
Journal of the Society of Occupational Medicine, oct. 1977, vol.27, n°4, p.148-150. 15 réf.

CIS 78-893
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and safety Executive), London.
Une journée de travail comme les autres
All in a day's work. [en anglais]
Ce film montre les activités quotidiennes d'un inspecteur des fabriques: organisation de la journée de travail; tri du courrier; visites normales ou de contrôle dans les établissements industriels; présence à des audiences de tribunal; appels urgents.
Film 16mm couleurs, 26min. Central Film Library, Government Building, Bromyard Avenue, London W3 7JB, Royaume-Uni, 1977. Prix: £120,00 plus TVA.

CIS 78-593 L'activité de l'Inspection du travail en 1976
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1976 [en allemand]
Numéro entièrement occupé par le rapport. Après des détails sur l'activité de l'Inspection autrichienne du travail, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles, le rapport décrit un certain nombre de cas particulièrement graves ou présentant un intérêt particulier, et donne des exemples de mesures de prévention. Nombreux tableaux statistiques sur l'inspection des entreprises, les accidents déclarés et les injonctions de l'Inspection du travail. Liste des réglements nationaux et des conventions internationales de l'OIT qui présentent de l'importance pour l'inspection du travail. Organisation et personnel de l'Inspection autrichienne.
Amtliche Nachrichten des Bundesministeriums für soziale Verwaltung und des Bundesministeriums für Gesundheit und Umweltschutz, 18 nov. 1977, vol.33, n°11, p.829-915.

CIS 78-492 Collins R.L., Wolfe R.S.
Essais de lunettes de protection à verres neutres en plastique
Tests of plastic plano safety spectacles. [en anglais]
Description d'essais de conformité de 17 modèles de lunettes de protection à verres neutres: résistance aux chocs des verres et de la monture, transmission de la lumière, inflammabilité, pouvoir réfringent, résistance à la déformation, résistance à la corrosion et aux désinfectants, absorption d'eau, prescriptions touchant la conception. Les spécifications de référence sont celles de la norme américaine Z87.1; tous les modèles essayés ont satisfait à la norme.
DHEW (NIOSH) Publication No.78-108, Institut national pour la sécurité et l'hygiène du travail (National Institute for Occupational Safety and Health), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, Ohio 45226, USA, nov. 1977. 17p. Illus. 10 réf.

CIS 78-490 Smoot D.M., Smith D.L., Schehl T.A.
Mise au point de méthodes améliorées pour l'essai des cartouches et des bidons d'appareils respiratoires
Development of improved respirator cartridge and canister test methods. [en anglais]
Une étude bibliographique de la capacité d'adsorption du charbon (équations de Bohart-Adams, Mecklenburg, Klotz, Danby, Sillén, Wheeler, van Dongen, Nelson; effets de l'humidité; mélanges de solvants) est suivie d'un résumé d'essais de laboratoire effectués dans le cadre de ce projet (expérimentation d'une méthode proposée pour l'essai des filtres conçus pour l'adsorption de vapeurs organiques). Des recherches complémentaires tendant à la mise au point définitive d'une nouvelle méthode d'essai de ce type de filtres sont recommandées. Un nouveau programme d'homologation des cartouches est proposé sur la base de la durée estimative de service des cartouches réutilisables destinées à l'adsorption de 80 vapeurs organiques sélectionnées (tableau). En annexe, détail des modes opératoires.
DHEW (NIOSH) Publication No.77-209, Institut national pour la sécurité et l'hygiène du travail (National Institute for Occupational Safety and Health), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, Ohio 45226, USA, juil. 1977. 70p. Illus. 27 réf.

CIS 78-8 Inspection des grues et de certains autres appareils de levage
Besiktning av kranar och vissa andra lyftanordningar [en suédois]
Ces directives (entrée en vigueur: 1 oct. 1977) s'appliquent aux grues fixes et mobiles (y compris les derricks, les blondins, les grues flottantes et les ponts gerbeurs), aux plates-formes de travail roulantes et aux nacelles suspendues. Elles définissent les conditions et l'étendue de l'inspection avant la mise en service, des inspections périodiques (généralement annuelles) et des inspections consécutives au démontage du matériel et à son remontage à un autre endroit.
Meddelanden 1977:13, Administration de la protection des travailleurs (Arbetarskyddsstyrelsen), Fack, 100 26 Stockholm 34, Suède, 15 juin 1977. 8p. Gratuit.

CIS 78-291 Mertens A.
Conseil des délégués du personnel et inspection du travail
Betriebsrat und Gewerbeaufsicht [en allemand]
Commentaire sur les fonctions et compétences du Conseil des délégués du personnel en matière de sécurité et d'hygiène du travail, dans le cadre de la loi de 1972 sur le statut des entreprises en République fédérale d'Allemagne. Les délégués du personnel sont tenus de veiller à l'application des consignes de sécurité et d'aider les inspecteurs du travail. Les inspecteurs, quant à eux, sont tenus de consulter les délégués du personnel lors des inspections, des enquêtes après accident et des discussions touchant la sécurité et l'hygiène du travail. Fonctions du Conseil des délégués étudiées dans l'article: requêtes à la direction en vue de l'adoption de mesures de sécurité, droit de participation, obligation d'apporter son concours aux autorités compétentes en matière de prévention, droit d'obtenir des informations de la direction et des autorités, droit de porter assistance aux inspecteurs du travail.
Arbeitsschutz, janv. 1977, vol.1, p.3-9. 12 réf.

CIS 78-290
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London.
Commission de l'hygiène et de la sécurité - Rapport 1974-76
Health and Safety Commission Report 1974-76. [en anglais]
Premier rapport de la Commission instituée par la loi de 1974 sur l'hygiène et la sécurité du travail (CIS 74-2099). Au sommaire: introduction (objectifs initiaux, abrogation et modification de certaines dispositions, directives des Communautés européennes); mesures d'application; poursuites et sanctions; protection des travailleurs à domicile; enquêtes; prévention de l'incendie; problèmes actuels (amiante, bâtiment, poussières, manipulations génétiques en laboratoire, rayonnements ionisants, plomb, bruit, chlorure de vinyle); élaboration d'une politique (consultations, directives écrites de sécurité, information du personnel, délégués à la sécurité et comités de sécurité, statistiques d'hygiène et de sécurité du travail, inspections); encouragement des attitudes positives; information et recherche (données de base, analyse des risques, diffusion des informations, enquêtes sur les salariés non protégés antérieurement par la loi, etc.). Annexes: statut et résumé des attributions de la Commission; rapport du Directeur général de l'hygiène et de la sécurité à la Commission (information; recherche et services de laboratoire; services d'inspection des fabriques, explosifs, mines et carrières; radioprotection; le Service consultatif de médecine du travail, etc.).
H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni. 51p. 170 réf. Prix: £2,00.

CIS 77-2052 Inspection des rampes d'accès et des plates-formes élévatrices à bord des bacs pour automobiles et des navires rouliers
Ajosiltojen ja nostolavojen (lavahissien) tarkastuksen autolautoilla ja Ro-Ro-aluksilla [en finnois]
Besiktning av körramper och lyftbord (flakhissar) ombord på bilfärjor och Ro-Ro-fartyg [en suédois]
Cette circulaire prescrit une inspection annuelle des rampes et des plates-formes donnant accès aux bacs et aux navires rouliers. Les rampes et les plates-formes doivent être conçues de manière à offrir toute garantie de sécurité et de stabilité aux véhicules qu'elles permettent de transborder, de lever ou de descendre. La circulaire spécifie les coefficients de sécurité à prévoir pour tous les éléments porteurs (y compris les câbles métalliques), ainsi que les charges maximales d'utilisation et les charges d'épreuve.
Kiertokirje 4/77, Direction de la protection du travail (Työsuojeluhallitus), Tampere, Finlande, 20 avr. 1977. 2p.

CIS 77-1793 Inspection du travail 1976
Arbejdstilsynet 1976 [en danois]
Au sommaire: commentaire du Ministre du travail sur la nouvelle loi danoise concernant le milieu de travail; entretiens avec des travailleurs sur des questions de milieu du travail (nettoyage de bâtiments, travail à la tâche, prospective); tâches du futur Institut de recherche sur le milieu de travail; risques d'atteinte à la santé; facteurs psychologiques au poste de travail, etc.; activités d'inspection (statistiques nationales et régionales); liste du personnel; statistiques des accidents du travail (répartis par industries pour 1975; tendances de 1973 à 1976; éléments matériels en 1975; répartition par groupes d'âge; accidents dus aux couteaux dans les abattoirs, répartis d'après l'heure); cas juridiques; nouveaux cas de maladies professionnelles; statistiques de l'inspection des chaudières, etc.
Direction de l'Inspection du travail (Direktoratet for arbejdstilsynet, Rosenvængets Allé 16-18, 2100 København, Danemark, mai 1977. 133p. Illus.

CIS 77-1507
Ministère des affaires sociales (Ministerie van Sociale Zaken), Den Haag.
Rapport annuel de l'Inspection du travail portuaire 1974-1975
Jaarsverslag inspectie van de havenarbeid - 1974-1975 [en néerlandais]
Exposé de l'organisation et des activités de l'Inspection néerlandaise du travail portuaire, notamment en ce qui concerne l'application de la réglementation en matière de prévention, les campagnes de sécurité, la formation professionnelle et la prévoyance sociale. Le dernier chapitre est consacré aux accidents du travail et à leurs causes (descriptions d'accidents associés aux appareils de levage, aux chariots élévateurs à fourche, aux transporteurs à courroie, à l'élingage et au levage de charges, aux écoutilles, aux escaliers et aux échelles, aux pratiques dangereuses, aux substances dangereuses, etc.).
Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 69, Voorburg, Pays-Bas, juil. 1977. 68p. Illus.

CIS 77-1498
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive), London.
Hygiene et sécurité dans l'industrie et les services en 1975
Health and safety - Industry and services 1975. [en anglais]
Ce rapport, auquel sont incorporés les rapports annuels de l'Inspecteur des chemins de fer et de l'Inspecteur des explosifs, est désormais publié par la Direction de l'hygiène et de la sécurité. En 1975, 243.140 accidents ont été déclarés (dont 34.166 concernant les chantiers de construction); sur ce nombre, 427 ont été mortels (dont 181 dans la construction). Les chiffres pour 1974 étaient de 256.930 (32.656 dans la construction), dont 479 cas mortels (161 dans la construction). Dans les fabriques, le nombre d'accidents mortels a été de 231 (contre 290 en 1974). Des tableaux indiquent le nombre d'accidents mortels pour 1971-1975 dans l'industrie manufacturière, la construction, les docks et les entrepôts (pour chaque industrie, ventilation par cause d'accident). Section consacrée à l'activité des syndicats. Appréciation sur la portée et l'application de la loi de 1974 sur la sécurité et l'hygiène du travail (notamment la formation des travailleurs, l'inspection et la politique de sécurité des entreprises). Principaux sujets traités: médecine et hygiène du travail (amiante; chlorure de vinyle; fours à coke, huile minérale; métaux toxiques; etc.); travail dans des espaces confinés; services industriels; etc.) risques industriels (explosion de Flixborough, etc.); risques mécaniques et électriques; accidents de chemins de fer; transport d'explosifs; etc.
H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 1977. 92p. Illus. 48 réf. Prix: £2,00.

CIS 77-1408 Campbell D.L., Collins R.L.
Essais des lunettes de protection à verres neutres
Tests of glass plano safety spectacles. [en anglais]
Description d'essais de conformité sur 22 modèles de lunettes de protection: résistance aux chocs de la monture et des verres, transmission de la lumière, inflammabilité, pouvoir réfringent, résistance à la déformation, résistance à la corrosion et aux désinfectants. Prescriptions touchant la conception. Les spécifications de référence sont celles de la norme nationale américaine ANSI Z 87.1. Les cas de non conformité sont très rares.
HEW Publication No.(NIOSH)77-136, Institut national pour la sécurité et l'hygiène du travail (National Institute for Occupational Safety and Health), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, Ohio 45226, USA, fév. 1977. 19p. 10 réf.

CIS 77-933 Inspection et entretien des presses mécaniques
Inspection and maintenance of mechanical power presses. [en anglais]
Cette notice d'information ne s'applique qu'aux problèmes d'entretien les plus courants: généralités; consignation et "état énergétique zéro" (interruption de l'alimentation générale en énergie); liste de contrôle pour les inspections (bâti, mécanisme d'entraînement, coulisseau, embrayage à tour complet ou partiel).
National Safety News, Data Sheet 603, Revision A (Extensive), Conseil national de la sécurité (National Safety Council), 425 North Michigan Avenue, Chicago, 1977. Chicago, USA, fév. 1977, vol.115, n°2, p.63-67. Illus.

1976

CIS 78-907 Perazzi F., Perazzi M.
Les structures soumises à la compression et à la flexion dans les grues mobiles - Méthodes de vérification - Considérations
Le strutture pressoinflesse delle autogrù - Procedimenti di verifica - Considerazioni [en italien]
Les auteurs étudient le cas d'une poutre articulée à l'une de ses extrémités, supportant une charge à l'extrémité opposée et soumise à un effort transversal uniformément réparti. Reproduction des calculs statiques des structures de grues mobiles, effectués à l'aide de la formule exacte, d'une formule approximative et des formules proposées dans une norme allemande et dans une norme italienne; comparaison des résultats.
Securitas, nov.-déc. 1976, vol.61, n°11-12, p.485-495. 4 réf.

CIS 78-38 Pistolets de scellement - Spécifications et épreuves de conformité
Attrezzi fissachiodi - Requisiti e norme di collaudo [en italien]
Au sommaire: types de pistolet de scellement (à tir direct ou indirect); spécifications générales (conception, matériaux, corps de l'outil, canon, mécanisme de percussion, mécanisme de sécurité, poignée, pare-éclats, finition, marquage, pièces de rechange, accessoires, manuel de l'utilisateur, étui); goujons; cartouches; essais (épreuves de conformité, dimensions, goujons, essai Rockwell, résistance à la flexion, diamètre, cartouches, contrôle des charges; fonctionnement simulé, mécanisme de sécurité, essais réels de fonctionnement, résistance aux surpressions, vitesse du goujon, pare-éclats); dérogations.
Securitas, janv.-fév. 1976, vol.61, n°1-2, p.63-66. Illus.

CIS 77-1506 Directives sur la conception et l'inspection des ponts roulants à entraînement électrique et des engins similaires
Anvisningar om utförande och kontroll av eldrivna traverskranar och liknande kranar [en suédois]
Ces directives (entrée en vigueur: 1 janv. 1977) prescrivent que les ponts roulants électriques doivent être conçus et équipés en conformité avec la norme suédoise IKH 6.31.06, et spécifient les modalités d'inspection (épreuves de conformité et de révision, vérifications périodiques, entretien et réparations). En annexe, reproduction des normes IKH 8.00.03 (épreuves d'appareils de levage) et IKH 8.00.04 (vérifications périodiques d'appareils de levage).
Anvisningar nr 113, Administration nationale de la protection des travailleurs (Arbetarskyddsstyrelsen), Fack, 100 26 Stockholm 34, Suède, nov. 1976. 12p. Prix: Cr-sué.5,25.

CIS 77-1497 Activité de l'Administration nationale de la protection des travailleurs et de l'Inspection du travail en 1975
Arbetarskyddsstyrelsen och Yrkesinspektionen -Verksamhetsberättelse 1975 [en suédois]
En 1975, le Service d'inspection de l'Administration nationale de la protection des travailleurs a publié, outre 36 notices sur divers sujets, des directives portant sur les points suivants: sécurité dans les chantiers navals, échafaudages, enzymes et pistolets de scellement. Le même service a participé à l'élaboration de normes, inspecté et homologué des machines, poursuivi la réalisation d'un projet d'étude sur la silicose, et formé des inspecteurs du travail. Les travaux du Service d'hygiène du travail dans les domaines de la recherche, de la formation et des consultations techniques ont porté sur les risques chimiques et physiques, l'ergonomie et la psychologie du travail. L'Inspection du travail de Suède a participé à plus de 50.000 consultations, fait plus de 4.000 conférences et visité 43.000 lieux de travail sur les 80.000 enregistrés (2,3 millions de salariés). Les inspecteurs municipaux, pour leur part, ont visité 68.000 lieux de travail sur 100.000 (300.000 salariés). Résumé et légendes de 6 tableaux en anglais.
Arbetarskyddsstyrelsen, Fack, 100 26 Stockholm, Suède, janv. 1977. 85p. 142 réf.

CIS 77-1496 Rapport annuel de l'Inspection du travail, 1975
Årsmelding fra Arbeidstilsynet 1975 [en norvégien]
Rapport, illustré de tableaux statistiques, sur l'activité de la Direction norvégienne de l'Inspection du travail en 1975: attributions et organisation de cette administration; données statistiques sur les inspections, les injonctions faites, etc.; activité normative; publication de règles de sécurité et de directives; activités des sections juridique, médicale et technique; information et propagande en matière de prévention; coopération internationale; représentation dans des comités, conseils, etc.
Direction de l'Inspection du travail (Direktoratet for arbeidstilsynet), Postboks 8103, Dep., Oslo 1, Norvège, 1976. 28p.

CIS 77-1013 Fours à micro-ondes - Epreuves de conformité et contrôle des fuites de rayonnements
Mikrovågsugnar - Typgodkännande och kontroll med avseende på mikrovågsläckage [en suédois]
Ces directives (entrée en vigueur: 1 juil. 1976) énoncent des règles pour la détection des fuites de rayonnements magnétiques lors des épreuves de conformité des fours à micro-ondes. Les mesures des rayonnements de fuite doivent être effectuées à four ouvert et à four fermé. Les fuites de micro-ondes ne doivent pas dépasser 20W/m2 (ou 2mW/cm2) à une distance <5cm du four. Les employeurs sont tenus de vérifier périodiquement l'importance de ces fuites au poste de travail.
Meddelanden 1976:10, Administration de la protection des travailleurs (Arbetarskyddsstyrelsen), Fack, 100 26 Stockholm 34, Suède, 8 avr. 1976. 4p. Gratuit.

CIS 77-1194 L'activité de l'Inspection du travail en 1975
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1975 [en allemand]
Après des détails sur l'organisation et l'activité de l'Inspection, et une revue des accidents et maladies professionnelles survenus en 1975, le rapport général (Partie A) décrit un certain nombre de cas particulièrement graves ou présentant un intérêt particulier, ainsi que des mesures de prévention. Liste des règlements autrichiens importants et tableaux statistiques sur l'inspection des entreprises, les accidents et maladies déclarés et les injonctions de l'Inspection du travail. La partie B contient des rapports spéciaux sur les sujets suivants: risque d'intoxication par les gaz de haut fourneau; travaux sur les lignes haute tension sous tension; stockage sur rayonnages de grande hauteur; problèmes de sécurité dans les hôpitaux.
Verlag des Zentral-Arbeitsinspektorates, Stubenring 1, Wien I, Autriche, 1976. 134p. Illus.

CIS 77-1109 Chaussures de sécurité.
Ce texte, qui s'applique aux chaussures de sécurité, généralement montantes, susceptibles d'être utilisées dans les chantiers de construction, constitue le cahier des charges établi par l'Office général français du bâtiment en vue de la délivrance du label OBS (Office Bâtiment Sécurité) aux fabricants. Points traités: caractéristiques requises et méthodes d'essai et de mesure des semelles anit-perforation et des coquilles de sécurité; caractéristiques des semelles d'usure; protection des malléoles; étanchéité des chaussures et perméabilité à la vapeur d'eau; poids; marquage du label.
Cahiers des Comités de prévention du bâtiment et des travaux publics, sept.-oct. 1976, n°5, p.242-249. Illus.

CIS 77-1105 Cook W.I.
Rapport d'essais sur des casques de pompier
A report on the performance of firefighters' helmets. [en anglais]
Compte rendu et résultats d'essais de conformité à la norme nationale américaine ANSI 289.1-1969, auxquels ont été soumis 8 modèles de casques. Ces essais ont porté sur les aspects suivants: poids, pénétration, choc, absorption d'eau, isolement électrique, inflammabilité. Recommandations concernant le contrôle de qualité, les essais d'absorption des chocs à une température élevée, et les définitions des essais.
DHEW Publication No.(NIOSH)77-114, Institut national pour la sécurité et l'hygiène du travail (National Institute for Occupational Safety and Health), 4676 Columbia Parkway, Cincinnati, Ohio 45226, USA, juil. 1976. 34p. Illus. 7 réf.

CIS 77-926 Kleronomos C.C.
Détection des risques électriques et application de la loi sur la sécurité et l'hygiène du travail
Electrical hazard detection and OSHAct compliance. [en anglais]
Aux Etats-Unis, la grande majorité des infractions à la loi de 1970 sur la sécurité et l'hygiène du travail ont trait au matériel électrique. Le présent article fait le point de la situation à cet égard et expose certaines règles de base concernant les vérifications à effectuer et le matériel à utiliser à cet effet. L'auteur souligne, et illustre par des exemples, l'importance de la mise à la terre dans l'éventualité d'un courant de défaut à forte ou faible intensité; il signale également les conditions à remplir par les instruments de contrôle, notamment les lampes au néon utilisées pour la vérification des prises de courant (contrôle des conducteurs de mise à la terre, mesure de la tension, résistance du conducteur de terre, courant de fuite), ainsi que leurs limites. Des tableaux indiquent les seuils minimaux d'intensité du courant pour diverses réponses physiologiques, et les articles et sections du code national américain de l'électricité traitant de la mise à la terre.
National Safety News, sept. 1976, vol.114, n°3, p.68-72. Illus. 4 réf.

CIS 77-868 Lecerf P.
Les organismes de contrôle de sécurité.
Cette étude délimite le champ d'activité et précise l'implantation des principaux organismes français de contrôle de la sécurité: Centre d'étude de prévention (CEP) (contrôles techniques de sécurité; contrôles industriels; contrôles des constructions; formation professionnelle; activités internationales); Association des industriels de France (AIF) et Association des industriels de France-Services (AIF-Services) (visites de sécurité, vérifications techniques, formation); Association de propriétaires d'appareils à vapeur et électriques (APAVE) (contrôle réglementaire des appareils à pression de vapeur et de gaz, et des installations électriques; prévention des accidents du travail et de l'incendie; formation continue; environnement); Association interprofessionnelle de France (AINF) (services de psychologie appliquée, de prévention générale, des rayonnements ionisants, de prévention incendie; services électrique et thermique; service levage; conseils en formation); Institut national de recherche chimique appliquée (IRCHA) (chimie; pollution des eaux, de l'air et des atmosphères); Société corporative d'hygiène et de sécurité dans les chantiers (SCHSC) (prévention, hygiène, éclairage, publications sur la prévention; distribution d'équipements de sécurité).
Revue de la protection, sept. 1976, n°199, p.29-45. Illus.

CIS 77-448 Fregert S., Gruvberger B.
Dermatite due au chromate de zinc utilisé pour le marquage des textiles
Chromate dermatitis from zinc chromate used for marking textiles. [en anglais]
Brève communication sur le cas d'une tapissière atteinte d'eczéma de la face. Cette travailleuse, qui présentait une réaction positive au chrome, utilisait une machine destinée à appliquer sur les étoffes une teinture jaune contenant 20% de chromate de zinc. L'eczéma a disparu lorsque le sujet n'a plus été en contact qu'avec des textiles.
Contact Dermatitis, avr. 1976, vol.2, n°2, p.124.

CIS 77-25 Manuel d'inspection NFPA
NFPA inspection manual. [en anglais]
Manuel détaillé portant sur tous les aspects des responsabilités d'inspection qui incombent, aux fins de la protection contre l'incendie, aux propriétaires de bâtiments, aux services du feu, aux assureurs, aux gestionnaires et aux pouvoirs publics. Au sommaire: inspections; prévention des dommages dus aux incendies et auto-inspection; organismes d'inspection; homologation et normes; ordre et propreté; appareils de chauffage domestique ou commercial, appareils à gaz et à mazout; cheminées et hottes d'aération; électricité; liquides inflammables et combustibles; risques dus aux gaz; poussières explosibles et fibres combustibles; substances chimiques, explosifs et risques divers; opérations de finition; soudage et coupage; échauffement spontané; sauvegarde de la vie humaine et issues; différents types de bâtiments; finition et décoration intérieures; confinement de l'incendie, portes et fenêtres coupe-feu; climatisation, ventilation, aspiration; toits; extincteurs; gardiennage, détection, surveillance et alarme; sprinklers; colonne d'eau et systèmes spéciaux d'extinction; approvisionnement en eau pour la protection privée contre l'incendie; réservoirs; pompes; services publics du feu. Questions nouvelles abordées dans la 4e édition: stockage et installations industrielles utilisatrices de chaleur.
Association nationale pour la protection contre le feu (National Fire Protection Association), 470 Atlantic Avenue, Boston, Massachusetts 02210, USA, 4e édition 1976. 398p. Illus. Prix: $-US.12,50.

CIS 77-285 Rapport annuel de l'Inspection du travail, 1974 et 1975
Jaarverslag Arbeidsinspectie, 1974 en 1975 [en néerlandais]
Au sommaire: effectifs de l'Inspection; activités (administration, éducation et formation); automatisation administrative par ordinateur; activités réglementaires: durée du travail; conditions de travail des adolescents; sécurité et hygiène du travail (industrie, agriculture et exploitation forestière, commerce et services publics, navigation fluviale, énergie nucléaire, machines et appareils); activités en matière de médecine et d'hygiène du travail; amélioration des postes de travail; contacts internationaux; conseils d'entreprise; protection civile, etc. En annexe: tableaux statistiques concernant les activités d'inspection.
Direction générale du travail (Directoraat-Generaal van de Arbeid), Voorburg, nov. 1976. Ministerie van Sociale Zaken, Afd. Voorlichting, Den Haag, Pays-Bas, 146p. Illus.

CIS 77-1 Pütz M., Strübing H.
Inspection de sécurité de chariots élévateurs à fourche
Sicherheitstechnische Überprüfung von Gabelstaplern [en allemand]
Commentaire des résultats d'inspections auxquelles ont été soumis 500 chariots élévateurs à fourche dans 177 établissements. Des défauts ont été constatés sur 337 d'entre eux, sans qu'on ait pu établir l'influence bénéfique éventuelle d'un entretien régulier. Environ 20% des caristes n'avaient reçu aucune formation spéciale, et la moitié d'entre eux seulement étaient titulaires d'un permis de conduire. Les dimensions du mécanismes élévateur entravaient la visibilité dans la plupart des cas. Pour prévenir les accidents, les auteurs préconisent un renforcement de la formation et de l'information des caristes et du personnel d'entretien, ainsi qu'une amélioration de la visibilité par des moyens techniques.
TÜ, fév. 1976, vol.17, n°2, p.44-49. Illus. 10 réf.

CIS 76-1204
Commission des Communautés européennes, Luxembourg.
Directive de la Commission, du 13 avril 1976, portant adaptation au progrès technique de la directive du Conseil, du 19 novembre 1973, concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à l'attestation et au marquage des câbles, chaînes et crochets.
Commission Directive of 13 April 1976 adapting to technical progress the Council Directive of 19 November 1973 on the approximation of the laws of the Member States relating to the certification and marking of wire-ropes, chains and hooks. [en anglais]
Cette directive expose, dans ses considérants, que le progrès technique rend possible la simplification des indications requises pour le marquage des câbles, chaînes et crochets. En annexe: dispositions générales sur le marquage des câbles, chaînes et crochets; dispositions concernant les attestations relatives aux câbles métalliques, aux chaînes en acier rond et aux crochets (fabricant, caractéristiques, charges, type de traitement thermique, essais, etc.). Abrogée avec effet au 31 déc. 1994.
Official Journal of the European Communities - Journal officiel des Communautés européennes, Office des publications officielles des Communautés européennes, B.P. 1003, Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, 8 mai 1976, vol.19, n°L 122, p.20-23.

1975

CIS 77-71 Déclaration des travaux mettant en ¿uvre l'amiante
Anmälan om arbete med asbest [en suédois]
Aux termes de la directive suédoise n°52 sur la protection contre les risques d'atteinte à la santé associés aux poussières d'amiante, les employeurs sont invités à déclarer à l'Administration suédoise de la protection des travailleurs, tous les travaux qui comportent l'utilisation ou la transformation d'amiante ou de matériaux contenant de l'amiante. Si le préposé à la sécurité n'est pas certain que la déclaration a été faite pour son entreprise, il est tenu de faire lui-même cette déclaration après en avoir informé l'employeur. En annexe: modèle de déclaration dans lequel figurent le nombre des travailleurs exposés, le genre de travail et le type de matériau utilisé.
Meddelanden 1975:24, Administration nationale de la protection des travailleurs (Kungliga Arbetarskyddsstyrelsen), Fack, 100 26 Stockholm 34, Suède, 17 oct. 1975. 2p. Gratuit.

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