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Inspection du travail - 674 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Inspection du travail

1985

CIS 86-361 Lang J., François P., Eggink E., Heinrich H., Kracht L., Irmer V.
Indication du niveau de bruit émis par les machines et appareils
Die Kennzeichnung der Geräuschabgabe von Maschinen und Geräten [en allemand]
Ce numéro est essentiellement consacré au colloque organisé par le Groupe de travail autrichien pour la lutte contre le bruit (Vienne, nov. 1984). Il reproduit les exposés sur la situation en Autriche (marquage des machines dépassant un niveau de puissance acoustique de 80dBA, méthode de mesure), en France (tendances et réglementation, méthodes et appareils de mesure, machines de bâtiment), aux Pays-Bas (réglementation, valeurs indicatives et indication du niveau de puissance acoustique), en République démocratique allemande (réglementation, méthodes de mesure du bruit, contrôle de l'émission du bruit) et en République fédérale d'Allemagne (réglementation, tendances).
E und M, nov. 1985, vol.102, n°11, p.445-474. Illus.

CIS 86-597 Tuppurainen M., Kurppa K.
Compte rendu du 1er colloque BIT-Finlande-Tanzanie sur l'hygiène du travail
Proceedings of the first ILO-Finish-Tanzanian symposium on occupational health [en anglais]
Ce colloque qui a eu lieu du 8 au 10 oct. 1984 à Marangu, Moshi, Tanzanie, était organisé conjointement par le BIT, le Ministère du travail et du développement de la main d'¿uvre de Tanzanie ainsi que par l'Institut d'hygiène du travail de Finlande. Aspects couverts: problèmes d'hygiène du travail en Tanzanie (textiles, agriculture, pesticides); activités de l'Inspection du travail en Tanzanie; rôle des travailleurs et des employeurs dans les domaines de l'hygiène et de la sécurité au travail; formation en hygiène et sécurité dans les écoles de médecine; revue du projet BIT-Finnaid "Strengthening the Factories Inspectorate" pour la Tanzanie (renforcement de l'inspection du travail) mis en ¿uvre en 1983.
Institute of Occupational Health, Haartmaninkatu 1, 00290 Helsinki 29, Finlande, 1985. 340p. 115 réf.

CIS 86-287 L'inspection du travail: étude d'ensemble de la Commission d'experts pour l'application des conventions et recommandations
Labour inspection: general survey by the Committee of Experts on the application of Conventions and Recommendations [en anglais]
Au sommaire: objectifs, méthodes et champ d'application de l'inspection du travail; rôle de l'inspection du travail; organisation des services d'inspection du travail et personnel de l'inspection; pouvoirs et obligations des inspecteurs du travail; moyens d'action dont ils disposent (notamment poursuites et sanctions); rôle des organisations de travailleurs et d'employeurs dans l'inspection; difficultés et perspectives de ratification des conventions de l'OIT par les Etats membres; conclusions. En annexe: dates de ratification de la Convention n°81 sur l'inspection du travail et de la convention n°129 sur l'inspection du travail dans l'agriculture; rapports soumis par des Etats membres sur diverses conventions et recommandations pertinentes; formulaire type pour l'établissement du rapport général annuel de l'Inspection du travail.
Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1985. 188p. Bibl. Prix: Fs.25,00.

CIS 85-1798 Granda A., Cabrera J.
Etat actuel de l'hygiène du travail à Cuba
Estado actual de la salud ocupacional en Cuba [en espagnol]
Description du fonctionnement et évaluation des services et des programmes de médecine et d'hygiène du travail à Cuba (formation du personnel, inspection du travail, services médicaux, création de l'Institut de médecine du travail, perspectives de développement dans le domaine).
Boletín de medicina del trabajo, janv.-avr. 1985, vol.1, n°1, p.5-16.

1984

CIS 94-411 Décret n°20/84 (21 sept.) portant remplacement de la Direction nationale des questions du travail et de l'inspection du travail par la Direction nationale de l'inspection du travail et établissant la charte de cet organisme [Angola]
Dec. n°20/84: Extingue a Direcção Nacional dos Assuntos Laborais e Inspecção e cria, em sua substituição, a Direcção Nacional de Inspecção do Trabalho, aprovando o respectivo diploma orgânico [en portugais]
Ce décret porte création d'un service d'inspection du travail en Angola au sein du ministère du Travail et de la Sécurité sociale. Il établit la structure interne de cet organisme, en définit les attributions de même que celles des inspecteurs du travail.
Dans: Colectânea de Legislação do Trabalho, Centro de Documentação e Informação, Administração Pública e Segurança Social, Ministério do Trabalho, Luanda, Angola, 1991. p.112-119.

CIS 88-1777 Tracteurs agricoles - Contrôle de sécurité des types - Méthodes d'essai et spécifications [Finlande]
Agricultural tractors. Type inspection for safety. Test methods and requirements [Finland] [en anglais]
Maataloustraktoreiden koetusohjelma [en finnois]
Description des méthodes d'essai appliquées pour l'homologation des types de tracteurs agricoles en conformité avec le règlement de sécurité sur les tracteurs (CIS 88-1778): contrôle de la résistance mécanique du toit de la cabine et du cadre de sécurité, mesure du bruit et des vibrations, dispositif de chauffage, dégivreurs, visibilité, résistance du crochet d'attelage. Les essais sont conduits par l'Institut national de recherche sur les techniques agricoles et forestières (VAKOLA). Références aux normes internationales.
National Board of Labour Protection, Box 536, 33101 Tampere, Finlande, avr. 1984. 11p. Illus. 15 réf.

CIS 88-13 Réglementation concernant l'inspection du travail [Macao]
Regulamento de inspecção do trabalho [en portugais]
Réglementation concernant le recrutement, la formation, les droits et les obligations des inspecteurs du travail à Macao.
Dans: Legislação Macau, Gabinete para os Assuntos de Trabalho, Macao, 1987, p.43-72.

CIS 87-1241 Elgstrand K.
Formation des inspecteurs du travail en Suède
Training of labour inspectors in Sweden [en anglais]
Document donnant le contenu des programmes de formation élémentaire et de recyclage élaborés à l'intention des inspecteurs du travail suédois. Au sommaire: tâches et organisation de l'inspection du travail; cours spécialisés à l'intention des inspecteurs du travail; programme de formation complémentaire et de recyclage (ventilation, ergonomie, aspects psychosociaux du milieu de travail, bruit, enquêtes après accident, précautions à prendre dans les tâches automatisées, prélèvements de poussières, vibrations, formation des instruments en cours d'emploi, production d'aides pédagogiques visuelles, conférences à l'intention des instructeurs et attachés de presse).
Swedish Board of Occupational Safety and Health, 171 84 Solna, Suède, 1984. 28p. 2 réf.

CIS 87-876 Takala J., Koivunen H.
African Regional Labour Administration Centre
Cours régionaux de perfectionnement à l'intention des inspecteurs du travail
Regional up-grading course for factory inspectors [en anglais]
Recueil de matériaux, d'exposés et d'exercices et vidéofilm ayant servi de base pour le 5e cours régional de perfectionnement organisé à l'intention des inspecteurs du travail à Nairobi et Mombasa, Kenya (21 nov.-7 déc. 1983). Thèmes couverts: sécurité et hygiène du travail en Afrique; objectifs, méthodes et moyens d'enseignement, et questionnaire; médecine, hygiène et sécurité du travail; exercices, notamment psychodrame et bruit; évaluation du cours.
National Board of Labour Protection, Tampere, Finlande, 1984. 247p. Illus.

CIS 87-1067 Acoustique - Etiquetage du bruit des équipements et des machines
Acoustics - Noise labelling of machinery and equipment [en anglais]
La présente norme internationale fixe un mode d'expression du bruit émis par les équipements et machines (de nature essentiellement stationnaire) en vue de l'étiquetage et spécifie l'information minimale qui doit être donnée sur l'étiquette attachée à la machine ou dans les documents remis à l'utilisateur. Objet et domaine d'application, références, définitions, détermination de la valeur annoncée (niveau de puissance acoustique pondéré A, quantités à considérer pour la détermination de la valeur annoncée), étiquetage.
Organisation internationale de normalisation, Case postale 56, 1211 Genève 20, Suisse, 1 août 1984. 5p. Illus. 12 réf.

CIS 86-940
(Staatliches Amt für technische Überwachung)
Entrepôts pour le stockage des gaz liquéfiés dans des réservoirs fixes [République démocratique allemande]
Lager für verflüssigte Gase mit ortsfesten Behältern [en allemand]
La 1re partie de cette norme (entrée en vigueur: 1 oct. 1984) comprend des définitions, des règles de sécurité applicables aux zones de stockage des gaz liquéfiés à caractéristiques diverses, aux stations de pompage et de compresseurs, à la protection des bâtiments et aux distances de sécurité. La 2e partie contient des règles relatives au comportement des travailleurs (en conformité avec les règles générales de sécurité et avec les règles de sécurité incendie), aux opérations de stockage, à l'inspection et à l'essai des installations de stockage (en cours d'exploitation et avant la mise en service) et à la documentation.
Verlag für Standardisierung, Standardversand, Postfach 1068, 7010 Leipzig, République démocratique allemande, juil. 1984. 14 + 6p.

CIS 86-938 Récipients sous pression
Tryckkärl [en suédois]
Version modifiée de l'ordonnance publiée initialement sous le numéro de référence AFS 1982:11, qui est entrée en vigueur le 1 juil. 1983. Les modifications ont pris effet le 1 juil. 1985. Au sommaire: définitions; dispositions générales (sécurité de conception, de construction et d'installation); dispositions particulières concernant le matériel et les installations assujetties à des inspections régulières; essais d'homologation, inspections et autocontrôles; agrément; autorisations relatives aux travaux de soudage et de traitement thermique; dispositions particulières concernant les cuves soudées; entrée en vigueur et dispositions transitoires. En annexe: tableaux des récipients et canalisations non couverts par l'ordonnance ou par certaines de ses dispositions, ainsi que des récipients considérés comme particulièrement dangereux; normes et règlements divers applicables aux inspections et aux contrôles effectués par l'utilisateur. Une traduction anglaise de l'ordonnance initiale et de ses modifications peut être obtenue auprès de Arbetarskyddsstyrelsen, Publikationsservice, 171 84 Solna, Suède.
LiberDistribution, 162 89 Stockholm, Suède, 13 déc. 1984. 34p.

CIS 85-1783 Turquie - Loi n°1475 du 25 août 1971 sur le travail, dans sa teneur modifiée au 29 juillet 1983
Turkey - Labour Act, as amended up to 29 July 1983. No.1475. Dated 25 August 1971 [en anglais]
Le chapitre 4 de cette loi est consacré à l'organisation du travail (durée du travail; travail de nuit; travaux souterrains; travail des femmes enceintes). Le chapitre 5 porte sur la santé et la sécurité des travailleurs. Les nouvelles dispositions visent: les conditions de santé et de sécurité (obligations des employeurs et des travailleurs); la composition des comités de sécurité et d'hygiène du travail; l'interdiction de l'alcool et des stupéfiants; les certificats médicaux d'aptitude pour les travaux pénibles et dangereux et pour les travailleurs âgés de moins de 18 ans. Le chapitre 7 traite du contrôle et de l'inspection du travail.
ILO Legislative Series, 1984, n°3, p.43-76.

CIS 85-307
(Arbeidsinspectie)
Grues - Vérifications et essais
Hijskranen - Onderzoekingen en beproevingen [en néerlandais]
Au sommaire de cette directive: définitions; champ d'application; vérifications et essais; experts; carnets de contrôle pour consigner les résultats; obligations du propriétaire; application et coordination des dispositions réglementaires; reproduction des articles de loi applicables; rappel des normes néerlandaises en la matière.
Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 69, 2270 MA Voorburg, Pays-Bas, 1984. 12p. Prix: Fl.050.

CIS 85-589 L'activité de l'Inspection du travail en 1983
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1983 [en allemand]
Ce numéro est entièrement consacré au rapport d'activité de l'Inspection autrichienne du travail. Après des détails sur cette activité, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles enregistrées en 1983 (102.538 inspections dans 100.125 entreprises, 110.498 infractions aux règles techniques et aux règles d'hygiène du travail, 102.022 accidents, 1.032 cas de maladies professionnelles, les lésions auditives dues au bruit étant toujours prédominantes), le rapport décrit un certain nombre de cas exceptionnellement graves ou présentant un intérêt particulier, et donne des exemples de mesures de protection. Liste des règlements nationaux et des conventions internationales de l'OIT qui ont rapport à l'inspection du travail. Organisation et personnel de l'Inspection autrichienne. Statistiques sur l'inspection des entreprises et des chantiers. Ventilation de l'activité des médecins-inspecteurs, des accidents déclarés et des injonctions de l'inspection du travail par branche d'industrie.
Amtliche Nachrichten des Bundesministeriums für soziale Verwaltung und des Bundesministeriums für Gesundheit und Umweltschutz, 30 nov. 1983, vol.40, n°11, p.537-633. Illus.

CIS 85-594 Arrêté No. 1010/1984 (31 mars) du Conseil des ministres relatif à la direction et au contrôle de la protection des travailleurs par le gouvernement central
A Minisztertanács 1010/1984 (III.31.) számú határozata a munkavédelem állami irányításáról és ellenőrzéséről [en hongrois]
Texte officiel de l'arrêté portant création de l'inspection générale nationale du travail en Hongrie et définition de ses compétences; nomination des membres de cette inspection. Date d'entrée en vigueur: 1er juil. 1984.
Magyar Közlöny, 1984, n°13, p.218-220.

CIS 85-552 Mendeloff J.
Rôle des infractions aux normes de sécurité d'OSHA dans la survenance d'accidents du travail graves
The role of OSHA violations in serious workplace accidents [en anglais]
Des enquêtes après accident menées en Californie en 1976 ont montré que de 13 à 19% des 645 décès déclarés avaient été provoqués en partie par des infractions aux normes de sécurité d'OSHA. Un groupe d'ingénieurs de sécurité a jugé que 50% des infractions auraient pu être détectées si les lieux de travail avaient été inspectés la veille de l'accident. Les gains potentiels liés à une application plus stricte des normes en vigueur sont limités, mais non négligeables. La probabilité d'un accident grave dû à une infraction varie selon les types d'accidents, les industries et les dimensions des entreprises. Des recommandations sont faites pour un meilleur ciblage des inspections et des enquêtes après accident, une évaluation plus intelligente des types d'infraction qui mériteraient d'être punies le plus sévèrement et une information des employeurs et des travailleurs sur les infractions les plus dommageables.
Journal of Occupational Medicine, mai 1984, vol.26, n°5, p.353-360. 8 réf.

CIS 84-1517
(Handels- och industriministeriet)
Arrêté concernant les épreuves de conformité et l'inspection du matériel électrique
Beslut om förhandsbesiktning och övervakning av elmateriel [en suédois]
Cet arrêté (entrée en vigueur: 1 juil. 1984) prévoit que tout matériel électrique mis en vente ou importé en Finlande soit soumis à des épreuves de conformité et agréé par le Centre finlandais d'inspection du matériel électrique.
Suomen asetuskokoelma - Finlands författningssamling, 8 mars 1984, n°234, p.481-483.

CIS 84-1492
(Handels- och industriministeriet)
Loi sur le centre d'inspection technique
Lag om tekniska kontrollcentralen [en suédois]
Cette loi (entrée en vigueur: 1 fév. 1984) annule et remplace la loi du 7 fév. 1975 sur l'inspection technique. Elle définit les tâches du nouveau centre (inspection de récipients sous pression, de substances et de produits dangereux, d'armes à feu et d'explosifs, essais et contrôles), son administration, ses services et ses attributions.
Suomen asetuskokoelma - Finlands författningssamling, 20 janv. 1984, n°65, p.174-175.

1983

CIS 88-146 Petrovic L.
Programme des Nations Unies pour le développement (PNUD)
Notes de lecture sur la santé et l'hygiène du travail
Reading materials on occupational health and hygiene [en anglais]
Notes de lecture dactylographiées, préparées pour un cours destiné aux inspecteurs du travail et organisé à Jakarta (Indonésie) conjointement par le PNUD et l'OIT (PIACT) pendant la période avr.-sept. 1983. Sujets couverts: réinsertion et réadaptation des travailleurs; poussières; travail à la chaleur; éclairage; rayonnements; bruit et vibrations; toxicologie; dermatoses; zoonoses; ventilation; accidents, leur coût et leur prévention; hygiène de l'environnement (eau, nourriture, insectes, pesticides); équipements de protection individuelle; inspection des entreprises industrielles; examens médicaux; valeurs-seuils; rayonnements non-ionisants; soulèvement des charges, dorsalgies; risques liés à l'environnement.
Organisation internationale du travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1983. 2 vol. (vol.1: 210p., vol.2: 241p.). Illus. Bibl.

CIS 84-2091
(Health and Safety Executive)
Industries manufacturières et services - Rapport 1982
Manufacturing and service industries. 1982 report [en anglais]
Au sommaire de ce rapport de l'Inspection des fabriques sur la situation en matière d'hygiène et de sécurité dans les industries manufacturières et les services au Royaume-Uni: normes, hygiène et médecine du travail; incendie et explosions; transport; bruit; travaux d'entretien; systèmes électroniques digitaux programmables; groupes industriels nationaux; Inspection des explosifs; tableaux statistiques.
H.M. Stationery Office, 49 High Holborn, London WC1V 6HB, Royaume-Uni, 1983. 77p. Illus. Prix: £5,75.

CIS 84-1158 Circulaire n°DRT 21-82 du 13 déc. 1982 relative aux conditions d'intervention des inspecteurs du travail dans le cadre des actions de formation alternées entreprises par les jeunes de 16 à 18 ans
Précisions sur les conditions d'intervention de l'Inspection du travail en ce qui concerne les jeunes affectés à des travaux sur machines dangereuses pendant la durée de leur stage; dérogations pour le travail sur machines dangereuses.
Bulletin officiel du Ministère du travail, 19 mars 1983, fascicule n°83/8, texte n°11869. 2p.

CIS 84-1192 Huber E.
Les conditions requises lors de la mesure des grandeurs physiques pour une amélioration de l'efficacité de l'activité des inspecteurs du travail
Die Erfordernisse der Messung physikalischer Grössen zur besseren Effizienz der Tätigkeit der Arbeitsinspektorate [en allemand]
Vu l'importance de la mesure des grandeurs physiques dans le cadre de l'activité de l'inspecteur du travail, l'article établit quelques règles de base à respecter lors de l'utilisation des grandeurs physiques et de leurs unités normalisées, suivies d'un tableau des grandeurs et unités prescrites par la loi. D'autres chapitres traitent de l'erreur de mesure et du calcul d'erreur et donnent des conseils pratiques pour la détermination d'une caractéristique permanente (mesures au hasard pour la détermination du niveau du bruit, mesure du microclimat) et pour l'identification des rayonnements électromagnétiques.
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1982, Verlag des Zentral-Arbeitsinspektorates, Wien, Autriche, 1983, p.109-121. Illus. 14 réf.

CIS 84-594 L'activité de l'Inspection du travail en 1982
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1982 [en allemand]
Ce numéro est entièrement consacré au rapport d'activité de l'Inspection autrichienne du travail. Après des détails sur cette activité, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles enregistrés en 1982 (104.783 inspections dans 101.951 entreprises), 128.096 infractions aux règles techniques et aux règles d'hygiène, 111.539 accidents, 1.048 cas de maladie professionnelle, les lésions auditives dues au bruit étant toujours prédominantes, le rapport décrit un certain nombre de cas exceptionnellement graves ou présentant un intérêt particulier, et donne des exemples de mesures de protection. Liste des règlements nationaux et des conventions internationales de l'OIT qui ont rapport à l'inspection du travail. Organisation et personnel de l'Inspection autrichienne. Statistiques sur l'inspection des entreprises et des chantiers. Ventilation de l'activité des médecins-inspecteurs, des accidents déclarés et des injonctions de l'inspection du travail par branche d'industrie.
Amtliche Nachrichten des Bundesministeriums für soziale Verwaltung und des Bundesministeriums für Gesundheit und Umweltschutz, 30 nov. 1983, vol.39, n°11, p.497-593. Illus.

CIS 84-588 Rapport annuel de l'inspection du travail - 1982
Jaarverslag Arbeidsinspectie 1982 [en néerlandais]
Au sommaire: introduction et généralités (activités de l'inspection du travail, mise en ¿uvre de la loi du 8 nov. 1980 sur les conditions de travail, nouvelles réglementations de l'année 1982); administration (bureautique, information interne et externe, travail du Comité de service (Dienstcommissie) et du Comité extraordinaire (Bijzondere Commissie)); sécurité et prévention (dans l'industrie, l'agriculture, l'horticulture, la silviculture, l'énergie nucléaire et la génération et distribution de l'électricité; inspection, déclaration, conditions de travail); hygiène et santé; aspects sociaux (régimes travail-repos, raccourcissement de la durée du travail, services de consultation en matière sociale pour les entreprises, travail des adolescents et des femmes). Les données qui supportent le texte sont présentées en 53 pages de tables et de graphiques.
Ministerie van Soziale Zaken en Werkgelegenheid, Stafafdeling Externe Betrekkingen, Zeestraat 73, Den Haag, Pays-Bas, 1983. 193p. Illus.

CIS 83-1795 L'Administration suédoise de la protection des travailleurs et l'Inspection du travail en 1982 - Rapport d'activité
Arbetarskyddsstyrelsen och Yrkesinspektionen 1982 - Verksamhetsberättelse [en suédois]
Communications sur les sujets suivants: techniques nouvelles - mais les problèmes restent les mêmes (Danieslon G.); les nouvelles directives publiées - et les vieilles réactualisées - pendant l'année (Westlin A.); l'importance de la collaboration interdisciplinaire en matière de recherche scientifique (Åstrand I.); rendre l'inspection plus efficace grâce à l'information (Henschen L.D.); vaste enquête sur les postes de travail au terminal à écran cathodique (Knave B.); nouvelle réglementation suédoise sur les récipients sous pression (Eriksson K.); nouvelles directives sur les heures de travail (Weigelt U.); le travail du délégué régional de la sécurité du travail (Leymann H.). En annexe, liste des publications parues en 1982, organigrammes, rapport d'activité et tableaux statistiques relatifs à l'inspection des postes de travail.
Arbetarskyddsstyrelsen, Publikationsservice, 171 84 Solna, Suède, 1983. 40p. Illus. Gratuit.

CIS 83-1790
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive)
Les inspecteurs des fabriques de Sa Majesté britannique, 1883-1983 - Plaquette destinée à commémorer les 150 ans d'existence de l'Inspection de l'hygiène et de la sécurité
Her Majesty's Inspectors of Factories, 1833-1983 - Essays to commemorate 150 years of health and safety inspection [en anglais]
Cette plaquette, due à la collaboration de plusieurs auteurs, retrace l'histoire du rôle joué par l'Inspection des fabriques pour l'application des règlements de sécurité et d'hygiène dans l'industrie du Royaume-Uni depuis 1833. Principaux thèmes traités: Leonard Horner (premier et célèbre inspecteur des fabriques, 1833-1859); premiers triomphes de l'Inspection (réduction des horaires de travail pour les enfants, silice et saturnisme), problèmes auxquels l'Inspection est actuellement confrontée (amiante, explosions dans les fabriques, risques associés aux émetteurs radio de grande puissance); relations avec d'autres organisations (gouvernements coloniaux, syndicats, OIT). Annexe distincte: abondante bibliographie historique.
Her Majesty's Stationary Office, 49 High Holborn, London WC1V 6HB, Royaume-Uni, 1983. 75p. Illus. Bibl. £5,00.

CIS 83-882
Direction de l'hygiène et de la sécurité du travail (Health and Safety Executive)
Plan de travail pour 1983-1984 et après
Plan of work 1983-84 and onwards [en anglais]
Les propositions ont trait aux aspects suivants: programmes des organismes d'inspection et de prévention (conseils, contrôle de l'application de la réglementation, évaluation de la sécurité); recherches, travaux de laboratoire (essais et évaluation); information; collaboration internationale. Le cadre juridique dans lequel est envisagée la prévention, la sécurité initiale des produits et équipements et la future évolution des projets font l'objet d'une discussion. En annexe: préparation des textes réglementaires, recueils de directives approuvées et notes d'orientation s'y rapportant.
Baynards House, 1 Chepstow Place, London W2 4TF, Royaume-Uni, 1983. 36p. Illus.

1982

CIS 86-898 Ulfvarson U.
Identification des problèmes d'environnement du travail dans des industries du Kénya - Eléments d'enquête
Recognition of work environment problems in industries in Kenya. A walk through survey [en anglais]
Résultats d'une mission effectuée en 1979-1980 sous le patronage du BIT. Quarante facteurs de risques ont été identifiés dans 60 entreprises. Parmi les facteurs chimiques, les plus importants sont les solvants organiques, les fibres organiques autres que le coton, les poussières, les fibres de coton et l'exposition cutanée aux substances nocives. Aux premiers rangs des facteurs physiques figurent la surcharge physique, les mouvements et les postures de travail pénibles, le bruit et le mauvais éclairage. Pour le reste, il convient de noter encore l'insuffisance de la protection individuelle, le manque de vestiaires et d'installations pour ablution et la méconnaissance des risques. Des résumés particuliers sont présentés pour chacun des 27 secteurs industriels. Les observations faites donnent une idée de l'importance du travail que doit accomplir l'Inspection nationale du travail et des responsabilités auxquelles elle est confrontée.
Arbetarskyddsstyrelsen, Publikationsservice, 171 84 Solna, Suède, 1982. 82p. Illus. 8 réf.

CIS 85-2089 Règlement portant sur l'inspection fédérale du travail
Reglamento de Inspección Federal del Trabajo [en espagnol]
Aspects couverts par ce règlement: dispositions générales; qualifications, fonctions, attributions et obligations des inspecteurs; conduite des inspections; notification des infractions; sanctions en cas de faute professionnelle.
Diario Oficial de la Federación, 10 nov. 1982, p.16-22.

CIS 83-1784 Grapentin M., Koch P., Leye R., Liebig J., Scherer F.K.
Sécurité du travail et prévention des dégâts dans les installations classées - Textes réglementaires
Arbeits- und Havarieschutz an überwachungspflichtigen Anlagen - Rechtsvorschriften [en allemand]
Ce recueil, en 2 volumes, des textes réglementaires et des normes en vigueur en République démocratique allemande contient des extraits des lois fondamentales et des ordonnances d'application ainsi que des reproductions intégrales des instructions et des normes, accompagnés de commentaires, sur la mise au point, la conception, la construction, le montage, l'exploitation et l'entretien des installations classées et soumises à l'inspection du travail, sur la responsabilité et les qualifications des experts, des cadres et des travailleurs.
Verlag Tribüne, Am Treptower Park 28-30, 1193 Berlin, République démocratique allemande, 1982, 2 vols. 335 et 384p. Illus. Prix: M.10,00 et 12,00.

CIS 83-891 Pollution industrielle de l'air: Hygiène et sécurité 1981
Industrial air pollution - Health and Safety 1981 [en anglais]
Rapport de l'Inspection britannique chargée des industries des produits alcalins et de la surveillance de la pollution atmosphérique (1981). Ses activités sont regroupées sous les têtes de chapitres suivants: généralités (statistiques des procédés industriels soumis à inspection, nombre de plaintes, infractions, avis et poursuites, recherches), établissements industriels figurant dans le registre des entreprises à surveiller (amines, céramique, fours d'incinération, électricité, gaz et charbon, sidérurgie); établissements industriels ne figurant pas sur ce registre (substances non radioactives, émission de particules radioactives dans l'air); commentaires de la série "les meilleurs moyens pratiques" publiée par l'Inspection; produits dégagés par l'industrie du ciment - Etudes conjointes; pollution par le dioxyde de soufre. Un chapitre est spécialement consacré aux activités de l'Inspection chargée de la surveillance de la pollution industrielle en Ecosse.
H.M. Stationery Office, 49 High Holborn, London WC1V 6HB, Royaume-Uni, 1982. 34p. Illus. 13 réf. Prix: £4,00.

CIS 83-881 Rapport annuel de l'Inspection du travail, 1981
Årsmelding for arbeidstilsynet 1981 [en norvégien]
Tableau général des activités de la Direction norvégienne de l'Inspection du travail en 1981: statistiques détaillées sur les accidents mortels déclarés en 1981; oganisation de l'Inspection du travail; projets et activités visant à améliorer le milieu de travail dans certaines industries; données statistiques sur les inspections effectuées et sur les maladies professionnelles déclarées (1972-1981); modifications de la législation norvégienne du travail. Annexes: organigramme et adresses du bureau central et des bureaux de district; informations administratives; coopération internationale; statistiques d'inspection.
Direktoratet for Arbeidstilsynet, Postboks 8103 Dep., Oslo 1, Norvège, sept. 1982. 27p.

CIS 83-596 L'administration suédoise de la protection des travailleurs et l'Inspection du travail en 1981 - Rapport d'activité
Arbetarskyddsstyrelsen och Yrkesinspektionen 1981 - Verksamhetsberättelse [en suédois]
Statistiques relatives à l'inspection des fabriques et communications sur les sujets suivants: investissements payants pour l'amélioration du milieu de travail (Danielsson G.); élaboration de directives en matière d'hygiène et de sécurité (Westlin A.); place prédominante des solvants parmi les substances nocives (Åstrand I.); introduction à la recherche sur les comportements dans le milieu de travail (Lennerlöf L.); soulèvement des charges (Kilbom Å.); analyse du risque pour la prévention des gros dommages (Holm L.); organisation de l'activité d'inspection (Svensk B.). Listes de directives et de rapports publiés en 1981; organigrammes.
Arbetarskyddsstyrelsen, Publikationsservice, 171 84 Solna, Suède, 1982. 48p. Illus. Gratuit.

CIS 83-300 Rapport annuel de l'Inspection du travail - 1981
Jaarverslag arbeidsinspectie - l981 [en néerlandais]
Bilan général de l'organisation et des activités de l'Inspection du travail néerlandais, avec référence particulière aux aspects suivants: la réglementation et son application; durée du travail et pauses de repos; réduction de la durée du travail; activité de prévention dans l'industrie, l'agriculture, la culture maraîchère, l'exploitation forestière et l'utilisation de l'électricité et de l'énergie nucléaire; amiante; rapport sur la sécurité du travail; facteurs physiques de l'environnement du travail; homologation des machines et appareils; activités dans le domaine de la médecine et de l'hygiène; formation et éducation en vue de l'amélioration des postes de travail; relations internationales.
Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 69, 2270 MA Voorburg, Pays-Bas, août 1982. 239p. Illus.

CIS 83-274
Comité national des normes de l'URSS (Gosudarstvennyj komitet SSSR po standartam)
Recommandation pour l'organisation d'un contrôle administratif de l'application des normes de sécurité du travail
Rekommendacii ob organizacii vedomstvennogo kontrolja za vnedreniem i sobljudeniem standartov bezopasnosti truda [en russe]
Ces recommandations (approuvées par le Conseil central des syndicats de l'URSS le 30 sept. 1981) définissent un cadre général pour l'organisation d'inspections dans les entreprises, les organisations, les établissements et les coopératives. Les ministères et administrations concernés sont invités à élaborer des réglementations appropriées pour leur secteur économique et à dresser des plans d'inspection. Les inspections doivent être exécutées par des commissions composées d'experts des ministères, des organes de contrôle de la qualité, des services de normalisation et de prévention et de l'inspection du travail des syndicats. Au sommaire: obligation du président de la Commission et droits de la Commission; organisation des inspections (points à inspecter); enregistrement des résultats des inspections; mesures à prendre en cas de contravention. Annexe: spécimen de rapport d'inspection.
Izdatel'stvo standartov, Novopresnenskij per.3, 123557 Moskva, URSS, 1982. 8p. Prix: Rbl.0,03.

CIS 83-298 L'activité de l'Inspection autrichienne du travail en 1981
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1981 [en allemand]
Ce numéro est entièrement consacré au rapport d'activité. Après des détails sur l'activité de l'Inspection du travail, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles (106.370 inspections dans 103.400 entreprises, 141.00 infractions aux règles techniques et aux régles d'hygiène, 117.640 accidents, 850 cas de maladie professionnelle, avec prédominance de la surdité due au bruit), le rapport décrit un certain nombre de cas exceptionnellement graves ou présentant un intérêt particulier, et donne des exemples de mesures de protection. Liste des règlements nationaux et des conventions internationales de l'OIT qui présentent de l'importance pour l'inspection du travail. Organisation et personnel de l'Inspection autrichienne. Statistiques sur l'inspection des entreprises, les accidents déclarés et les injonctions de l'Inspection du travail, par branche d'industrie.
Amtliche Nachrichten des Bundesministeriums für soziale Verwaltung und des Bundesministeriums für Gesundheit und Umweltschutz, 30 sept. 1982, vol.38, n°9, p.521-613. Illus.

CIS 82-1537
Administration de la protection des travailleurs (Arbetarskyddsstyrelsen)
Récipients sous pression
Tryckkärl [en suédois]
Ces directives (entrée en vigueur: 1 juil. 1983) se rapportent à tous les récipients et tuyauteries sous pression ou sous vide, y compris des éléments de machine contenant des liquides ou des gaz sous pression. Au sommaire: définitions; règles générales (sécurité de conception, de construction et d'installation, entretien préventif, accessibilité pour l'inspection); règles particulières aux appareils qui doivent être régulièrement soumis à l'inspection (plaques signalétiques, conditions à satisfaire avant la mise en service); épreuves de conformité, inspections, vérifications par l'utilisateur; agrément. En annexe: récipients et tuyauteries exemptés de l'inspection; normes et autres règles applicables à l'inspection ou aux vérifications par l'utilisateur; commentaires. Une traduction anglaise peut être obtenue auprès de l'Arbetarskyddsstyrelsen, Publikationsservice, 171 84 Solna, Suède.
Arbetarskyddsstyrelsen, Publikationsservice, 171 84 Solna, Suède, 3 juin 1982. 26p. Gratis.

CIS 82-1532 Essais et contrôle de sécurité des machines
Rôle des organismes agréés pour effectuer conformément aux dispositions de la réglementation française en matière de sécurité des machines, et des nouvelles dispositions entrées en vigueur depuis le 1 janv. 1982, les examens techniques de vérification et de contrôle. Rappel des principes directeurs de la réglementation applicable aux machines; obligations des industriels en ce qui concerne le matériel neuf, d'occasion ou en service; prescriptions de sécurité mécanique et électrique relatives aux machnes.
Revue de la sécurité, avr. 1982, vol.18, n°189, p.28-30. Illus.

CIS 82-1147 Inspection technique d'installations de l'industrie chimique - Principes de base
Technische inspectie van installaties in de procesindustrie - Enkele principes en achtergronden [en néerlandais]
Au sommaire de cette notice d'information: généralités (définitions, but de l'inspection, contacts avec les pouvoirs publics); organisation (attribution des tâches et compétences, qualifications du personnel d'inspection); inspections chez le constructeur d'appareillages et sur le chantier; inspection de pièces détachées et de sous-assemblages; inspections à l'occasion du remplacement de pièces, de modifications et de réparations; inspection d'installations existantes; fréquence d'inspection; méthodes d'essais; documentation et tenue de registres.
Directoraat-Generaal van de Arbeid, Arbeidsinspectie, Postbus 69, 2270 MA Voorburg, Pays-Bas, mars 1982. 52p. 31 réf.

CIS 82-903
Ministère des affaires sociales des Pays-Bas (Ministerie van Sociale Zaken)
Inspection du travail portuaire - Rapport annuel, 1980
Inspectie van de Havenarbeid - Jaarverslag over 1980 [en néerlandais]
Cet aperçu général de l'organisation et des activités de l'Inspection néerlandaise du travail portuaire met l'accent sur le contrôle de l'application de la réglementation de la sécurité et de l'hygiène du travail, les campagnes de sécurité et la formation professionnelle. Un chapitre est consacré aux accidents du travail et à leurs causes (descriptions d'accidents dus à une mauvaise utilisation des élingues, à l'écrasement d'un travailleur, au déchargement d'automobiles et de copra, au matériel de levage, aux chariots élévateurs à fourche et à leur utilisation pour le transport du personnel, au stockage, aux substances dangereuses, aux chutes d'objets, aux chutes de personnes et à l'insuffisance d'oxygène.
Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 69, 2270 MA Voorburg, Pays-Bas, fév. 1982. 53p.

1981

CIS 83-46
Conseil national des inspecteurs de chaudières et de récipients sous pression (National Board of Boiler and Pressure Vessel Inspectors)
Code d'inspection du Conseil national - Manuel à l'usage des inspecteurs de chaudières et de récipients sous pression
National Board inspection code - A manual for boiler and pressure vessel inspectors [en anglais]
Ce code, homologué comme norme nationale américaine le 17 juin l982 remplacant l'édition de 1979 et fixe les règles de sécurité relatives à la conception et à la fabrication des chaudières et récipients sous pression ainsi qu'à leur inspection en cours de fabrication. Au sommaire: inspection des chaudières et des récipients sous pression; réparations et modifications par soudage; inspection en atelier; inspection en service par des organismes d'inspection autorisés; inspection en service des éléments de centrales nucléaires.
1055 Crupper Avenue, Columbus, 0H 43229, USA, 1981. 229p. Illus.

CIS 82-1774 Norseth T.
Perspectives en matière de contrôle du risque cancérogène en Norvège
Perspectives in the management of carcinogenic risk in Norway [en anglais]
Il n'existe pas actuellement, en Norvège, de politique officielle visant le contrôle du risque cancérogène. Les principes essentiels sont énoncés dans la loi sur l'environnement du travail et la loi sur le contrôle des produits. L'Administration de l'Inspection du Travail publie une liste des valeurs-seuils de concentration pour les polluants en suspension dans l'air, parmi lesquels les cancérogènes sont spécifiquement désignés. Dans un projet de classification, les substances de la classe I sont les cancérogènes au sujet desquels il existe une documentation, et la classe II comprend les produits présumés cancérogènes. Un comité consultatif pour le travail avec des substances cancérogènes a été créé; sa composition, ses attributions et ses activités sont décrites succinctement. Le Bureau du Cancer s'occupe d'enquêtes épidémiologiques, de cas pathologiques de référence et de la coordination des informations relatives au cancer des travailleurs et des ex-travailleurs de certaines industries présentant un risque de cancer.
Annals of the New York Academy of Sciences, 30 avr. 1981, vol.363, p.247-253. 4 réf.

CIS 82-1514
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive)
Essais et agrément des explosifs utilisés dans les mines de charbon
Test and approval of explosives for use in coal mines [en anglais]
Conditions imposées par le Règlement de 1961 concernant les mines de charbon (Explosifs) CIS 61-1840); catégories d'explosifs dont l'utilisation est autorisée (liste de la Direction de l'hygiène et de la sécurité); conditions d'agrément; échantillons d'explosifs destinés aux essais; nature des essais et des agréments; tirs expérimentaux; amorçage, chargement et bourrage.
H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SW1 9NH, Royaume-Uni, mars 1981. 6p.

CIS 82-1165
Institut finnois d'hygiène du travail (Finnish Institute of Occupational Health)
Colloque finno-kényan sur l'hygiène et la sécurité du travail - Exemple d'activités dans les pays en développement
Finnish-Kenyan Symposium on Occupational Health and Hygiene - An example of activities in developing countries [en anglais]
Compte rendu des travaux d'un colloque organisé par le Ministère kényan du travail, l'Inspection kényane des fabriques et l'Institut finnois d'hygiène du travail dans le cadre d'un projet OIT de renforcement de l'Inspection des fabriques. Les communications présentées ont porté sur les aspects suivants: développement des activités des services spécialisés de l'Inspection kényane des fabriques; évaluation de l'état sanitaire d'un échantillon de travailleurs exposés au plomb dans l'industrie des batteries d'automobiles - fabrication, entretien, réparation, récupération et refusion du plomb; exposition aux poussières de silice libre - enquête d'hygiène du travail dans une usine de diatomite; politique de coopération suivie par l'Institut finnois d'hygiène du travail dans les pays africains; programmes de collaboration finno-kényan dans le domaine de la sécurité et de l'hygiène; planification des activités d'une unité mobile de dépistage des maladies professionnelles dont la Finlande a fait don au Kénya.
Työterveyslaitos, Haartmaninkatu 1, 00290 Helsinki 29, Finlande, 10 fév. 1981. 82p.

CIS 82-603
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive)
Monte-matériaux de chantier
Construction hoists [en anglais]
Cette note d'orientation concerne l'entretien, l'inspection, les essais et l'inspection des monte-matériaux de chantier soumis aux dispositions du règlement de 1961 sur la construction (opérations de levage). Au sommaire: recommandations générales; prescriptions légales; avec référence aux articles du réglement de 1961; essais et examens complets (suspentes; usure et vieillissement; torons rompus; lubrification; dispositifs de sécurité; limiteurs de vitesse; dispositif d'arrêt; degré et méthode d'essais (après fabrication, modification ou réparation importante ou après modification de la hauteur de course; inspection périodique; précautions de sécurité lors des essais)); entretien; procès-verbaux d'essais; sources d'information complémentaire.
HM Stationery Office, P.O. Box 539, London SE1 9NH, Royaume-Uni, août 1981. 4p. Prix: £0,50.

CIS 82-894 Rapport annuel de l'Inspection du travail, 1980
Årsmelding fra Arbeidstilsynet 1980 [en norvégien]
Rapport, illustré de plusieurs tableaux statistiques, sur l'activité de la Direction norvégienne de l'Inspection du travail en 1980: organisation et attributions de cette administration; projets et activités visant à améliorer le milieu de travail dans certaines industries; données statistiques sur les inspections effectuées et sur les maladies professionnelles déclarées (1971-1980); modifications de la législation norvégienne en matière de prévention; activités de la section juridique; coopération internationale.
Direktoratet for arbeidstilsynet, Postboks 8103 Dep., Oslo 1, Norvège, nov. 1981. 26p. Illus.

CIS 82-889 L'activité de l'Inspection autrichienne du travail en 1980
Die Tätigkeit der Arbeitsinspektion im Jahre 1980 [en allemand]
Ce numéro est entièrement consacré au rapport d'activité. Après des détails sur l'activité de l'inspection du travail, avec référence spéciale aux accidents du travail et aux maladies professionnelles (108.000 inspections dans 105.000 entreprises, 151.000 infractions; surdité due au bruit - maladie professionnelle la plus fréquente), le rapport décrit un certain nombre de cas exceptionnellement graves ou présentant un intérêt particulier, et donne des exemples de mesures de prévention. Liste des règlements nationaux et des conventions internationales de l'OIT qui présentent de l'importance pour l'inspection du travail. Organisation et personnel de l'Inspection autrichienne. Statistiques sur l'inspection des entreprises, les accidents déclarés et les injonctions de l'Inspection du travail, par branches d'industrie.
Amtliche Nachrichten des Bundesministeriums für soziale Verwaltung und des Bundesministeriums für Gesundheit und Umweltschutz, 30 nov. 1981, vol.37, n°11, p.617-709.

CIS 82-594
Direction de l'hygiène et de la sécurité (Health and Safety Executive)
Rapport de la Commission de l'hygiène et de la sécurité, 1980-1981
Health and Safety Commission Report 1980-1981 [en anglais]
Rapports annuels de la Commission de l'hygiène et de la sécurité (HSC), et de la Direction de l'hygiène et de la sécurité (HSE). Rapport de la HSC: développement de la politique de prévention; risques d'accidents et de maladies (lutte contre les effets des substances dangereuses sur la santé; surveillance médicale périodique; amiante; fibres minérales artificielles; plomb; bruit; agents pathogènes dangereux; déclaration d'accidents et d'incidents dangereux; manutention manuelle; signalisation de sécurité; transport de substances dangereuses par route; classification, marquage et étiquetage des substances dangereuses; préposés à la sécurité et comités de sécurité à bord des bateaux; relations avec le BIT); comités consultatifs (substances toxiques, risques majeurs, installations nucléaires, substances dangereuses, questions médicales, agriculture, céramique, bâtiment, fonderies, pétrole, papier et carton, imprimerie, chemins de fer et mines). Rapport de la HSE: activités des services d'inspection (usines, explosifs, mines et carrières, installations nucléaires, pollution de l'air, chemins de fer, agriculture, recherche pétrolière en mer); activités du service médical (EMAS); recherche. En annexe: publications de la HSE, législation britannique, recueils de directives.
H.M. Stationery Office, P.O. Box 569, London SE1 9NH, Royaume-Uni, 1981. 58p. Bibl. Prix: £3,50.

CIS 82-305
Ministère des affaires sociales et de l'emploi (Ministerie van Sociale Zaken en Werkgelegenheid)
Rapport annuel de l'Inspection du travail portuaire, 1979
Inspectie van de Havenarbeid - Jaarverslag over 1979 [en néerlandais]
Cet aperçu de l'organisation et des activités de l'Inspection néerlandaise du travail portuaire met en particulier l'accent sur le contrôle de l'application de la réglementation relative à la sécurité et à l'hygiène du travail, sur les campagnes de sécurité, la formation professionnelle et la prévoyance sociale. Le dernier chapitre est consacré aux accidents du travail et à leurs causes (description d'accidents dûs aux facteurs suivants: conteneurs, matériel de levage en mauvais état, grues, trappes, échelles et écoutilles, palettes, man¿uvres de wagons de chemin de fer, chariots élévateurs à fourche, casques de protection, chaussures de sécurité, inattention, éclairage insuffisant, accidents de trajet, travail temporaire, élingage, mauvais arrimage des charges, méthodes de travail dangereuses).
Arbeidsinspectie, Directoraat-Generaal van de Arbeid, Postbus 69, Voorburg, Pays-Bas, sept. 1981. 39p. Illus.

CIS 82-316 Inspection, essais et entretien des installations de sprinklers
Inspection, testing and maintenance of sprinkler systems [en anglais]
Cette norme a été homologuée comme norme nationale américaine le 13 juil. 1981. Au sommaire: informations générales; alimentation en eau; sprinklers automatiques et divers systèmes d'alarme; programmes de remplacement et d'essais; éléments des installations de sprinklers; présence de corps étrangers dans les canalisations et mesures à prendre pour les localiser et les éliminer; défaut de fonctionnement; registres d'inspection.
National Fire Protection Association, Batterymarch Park, Quincy, Massachusetts 02269, USA, 13 juil. 1981. 58p. Illus. 21 réf. Prix: $-US.7,50.

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