Participation des travailleurs - 722 saisies trouvées

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• Participation des travailleurs

1992

CIS 92-1324 Accidents chimiques: principes directeurs pour la prévention, la préparation et l'intervention
Guiding principles for chemical accident prevention, preparedness and response [en anglais]
Cette directive est le fruit d'une série d'ateliers tenus par le groupe spécial d'experts de l'OCDE sur les accidents mettant en cause des substances dangereuses. Au sommaire: prévention des accidents mettant en cause des substances dangereuses (fixation d'objectifs de sécurité et établissement d'un cadre réglementaire ad hoc par les pouvoirs publics, définition d'une politique de sécurité par industrie, sécurité intégrée y compris lors du transfert de technologies, exploitation, bilan et évaluation des réalisations en matière de sécurité); plans d'occupation des sols; sensibilisation du public; plans d'intervention d'urgence (communications, aspects médicaux, notification des incidents et enquêtes après incidents); recherche et développement; transferts de technologies et investissements internationaux pour des installations situées dans des pays non-membres de l'OCDE; assistance technique et financière bilatérale et multilatérale.
Editions de l'OCDE, 2 rue André Pascal, 7577 Paris Cedex 16, France, 1992. 123p. 95 réf.

CIS 92-827
Commission des Communautés européennes
Représentation des travailleurs dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail
Employee representation in health and safety at the workplace [en anglais]
Ce rapport résume les conclusions d'une étude comparative sur les dispositions en vigueur en Espagne, en France, en Grèce, en Italie et au Royaume-Uni en ce qui concerne la représentation et la participation des travailleurs aux discussions sur la santé et la sécurité au travail. La réglementation de chaque pays et la manière dont elle est appliquée au niveau de l'entreprise sont analysées. Tous les pays étudiés ont pris des mesures en faveur de la participation des travailleurs aux discussions sur les problèmes de santé et de sécurité au travail, mais il existe des différences entre eux quant au détail des droits accordés en la matière ainsi que dans la portée de ces droits. Plusieurs facteurs associés à l'application des réglementations sont signalés.
Office des publications officielles des Communautés européennes, 2985 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, 1992. 225p. Réf.bibl. Prix: ECU 18,75.

CIS 92-497 Conditions d'emploi et de travail des artistes interprètes
Conditions of employment and work of performers [en anglais]
Rapport établi par le Bureau international du Travail pour servir de base aux débats d'une réunion tripartite (5-13 mai 1992). Thèmes couverts: emploi et chômage; relations professionnelles et détermination des conditions d'emploi; temps de travail et gains; droits des artistes interprètes; sécurité sociale; santé, sécurité et milieu de travail. Ce dernier chapitre traite des risques professionnels, des maladies professionnelles reconnues, de l'inspection des lieux de travail, de la protection des artistes interprètes travaillant en "free lance" en vertu de la législation sur la sécurité et la santé des travailleurs, et de la participation des artistes interprètes et de leurs représentants aux questions touchant à la sécurité et à l'hygiène du travail.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1992. iv, 111p. Réf.bibl. Prix: CHF 17,50.

1991

CIS 95-537 Korostoff J.E., Zimmermann L.M., Ryan C.E.
Révision de la démarche de l'OSHA en matière de sécurité sur le lieu de travail - Considérations sur la participation des travailleurs à l'application des règlements de sécurité en Suède, France et Grande-Bretagne
Rethinking the OSHA approach to workplace safety - A look at worker participation in the enforcement of safety regulations in Sweden, France and Great Britain [en anglais]
Cette étude comparative montre que la législation relative à la sécurité et à la santé au travail en Suède, en France comme en Grande-Bretagne permet la participation des travailleurs à la mise en application des règlements de santé et de sécurité. Toutefois, le cadre législatif de chacun des pays en matière de sécurité est le reflet de cultures de travail et de traditions de relations travailleurs-employeurs différentes. En outre, le rôle des syndicats diffère grandement d'un pays à l'autre. Si tant est qu'aucune participation sous quelque forme qu'elle soit n'est prévue dans la Loi américaine actuelle relative à la sécurité et à la santé au travail, la réforme proposée permettrait d'harmoniser davantage les dispositions américaines avec celles des autres pays occidentaux industrialisés.
Comparative Labor Law Journal, automne 1991, vol.13, n°1, p.45-95. 381 réf.

CIS 94-1575 Robinson J.C.
Labeur et substances toxiques - Luttes sur le lieu de travail et stratégies politiques en faveur de la santé au travail
Toil and toxics - Workplace struggles and political strategies for occupational health [en anglais]
Ce livre analyse les stratégies utilisées ces dernières années par divers groupes de travailleurs, en vue d'apporter des changements dans la gestion des risques professionnels. Les éléments d'information d'ordre économique, politique et juridique servent à évaluer les quatre stratégies utilisées habituellement: décisions individuelles de quitter des postes dangereux; luttes collectives pour améliorer les conditions de travail; actions juridiques visant à rendre obligatoire la publication d'informations et à éviter la discrimination envers les activités de santé et de sécurité; campagnes politiques destinées à mobiliser les pouvoirs publics en faveur de l'établissement de normes et de leur mise en application. Le dernier chapitre permet de comparer les forces et les faiblesses de chacune des stratégies. Les données statistiques sont analysées sur une période de 30 ans, de la fin des années 1950 à la fin des années 1980.
University of California Press, 2120 Berkeley Way, Berkeley, CA 94720, USA, 1991. xx, 226p. Réf.bibl. Index.

CIS 94-1219 Réunion à un haut niveau sur les priorités en matière de prévention, 29-30 juillet 1991. Colloque d'inspecteurs des fabriques en chef, 31 juillet-2 août 1991
High level meeting on safety and health priorities, 29-30 July 1991. Symposium for chief factory inspectors, 31 July-2 August 1991 [en anglais]
Le présent rapport donne un compte rendu synthétique d'une réunion à un haut niveau sur les priorités en matière de prévention qui s'est tenue à Harare, Zimbabwe, les 29 et 30 juillet 1991, ainsi que le texte de certains des exposés qui ont été présentés: résumés de deux projets régionaux africains BIT-FINNIDA sur les services de prévention et d'inspection; points de vue des travailleurs concernant les priorités à respecter; introduction au domaine de compétence des services d'inspection; amélioration des conditions de travail - un facteur de développement de l'utilisation efficace des ressources humaines; structures nationales de promotion de la prévention au Zimbabwe. Ce document contient aussi un rapport sur le colloque des inspecteurs des fabriques en chef portant sur la mise en œuvre de projets de prévention et couvrant notamment la création d'infrastructures de la prévention, la formation destinée à l'amélioration des compétences, les zones prioritaires et la planification des actions.
Centre international d'Informations de Sécurité et de Santé au Travail (CIS), Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1991. 71p. Illus.

CIS 94-1213 Gestion de la santé et de la sécurité au travail
Managing health and safety at work [en anglais]
Au sommaire de ce guide: coût de la santé et de la sécurité; gestion des risques; cinq éléments d'un bon système de gestion de la santé et de la sécurité: 1) implication et engagement de la direction 2) responsabilités des contremaîtres en ce qui concerne la santé et la sécurité de leur personnel 3) mécanismes à mettre en place pour une participation effective des employés 4) communication dans toute l'entreprise de la politique interne concernant la santé et la sécurité 5) programmes de formation appropriés. La deuxième partie de la brochure donne des conseils pour que ces cinq éléments soient mis en pratique avec succès: responsabilités de la direction, des contremaîtres et des salariés; rôle du personnel affecté à la sécurité et à la santé; procédures de réadaptation.
WorkCover Corporation, 100 Waymouth Street, GPO Box 2668, Adélaïde, SA 5001, Australie, 3e éd., 1991. ii, 30p. Illus. 6 réf.

CIS 93-773 Bilodeau M.
Rôle de la surveillance dans la prévention des accidents
Supervision's role in accident prevention [en anglais]
Guide à vocation pédagogique sur le rôle et les responsabilités du personnel d'encadrement lors des enquêtes sur les accidents du travail dans les mines.
Association pour la prévention des accidents dans les mines ontariennes, C.P. 1468, 147, rue McIntyre ouest, North Bay, Ontario P1B 8K6, Canada, 1991. 6p.

CIS 93-345 Stange K.C., Strecher V.J., Schoenbach V.J., Strogatz D., Dalton B., Cross A.W.
Facteurs psychosociaux permettant de prédire la participation à un programme de promotion de la santé en milieu de travail
Psychosocial predictors of participation in a work site health-promotion program [en anglais]
Des questionnaires ont été administrés pour mesurer la perception qu'avaient les employés de l'efficacité d'un programme, étudier leurs attitudes à l'égard de la santé, leurs opinions, le soutien social dont ils bénéficiaient et leur niveau de stress avant l'introduction d'un programme complet de promotion de la santé dans un milieu de travail consacré à la recherche et au développement. Ensuite, on a déterminé de façon prospective l'association entre ces facteurs et l'inscription au programme. Des questionnaires à réponses libres ont servi à établir, de façon prospective, également les autres facteurs susceptibles d'influer sur le degré de participation. Dans la première série de facteurs, seule l'efficacité du programme était associée de façon significative à la participation pour toute la population. Le soutien social tel que perçu par le sujet était associé à la participation chez les non-Blancs. Les raisons de participer le plus souvent invoquées dans les questionnaires à réponses libres étaient les suivants: désir d'obtenir des renseignements sur la santé et de l'aide pour modifier son comportement et inquiétude au sujet de son état de santé. Il semble donc que des facteurs environnementaux existant au moment de l'inscription influent davantage sur la décision de participer que les attitudes et opinions préexistantes.
Journal of Occupational Medicine, avr. 1991, vol.33, n°4, p.479-485. 48 réf.

CIS 93-151 Stange K.C., Strogatz D., Schoenbach V.J., Shy C., Dalton B., Cross A.W.
Santé et caractéristiques démographiques des participants et des non-participants à un programme de promotion de la santé en milieu de travail
Demographic and health characteristics of participants and nonparticipants in a work site health-promotion program [en anglais]
La faible participation aux programmes de promotion de la santé établis en milieu de travail, notamment dans certains sous-groupes démographiques et chez ceux qui bénéficieraient le plus d'un changement de comportement en matière de santé nuit à leur utilité. On a examiné de façon prospective la relation entre des données sur le personnel, les habitudes de santé telles que rapportées, et l'état de santé et la participation à un programme de promotion de la santé. Il y avait 2,47 fois plus de chances que les employés de race blanche participent à de tels programmes que les non-Blancs. Ceux qui avaient souscrit à un régime d'assurance offert par une organisation de préservation de la santé avaient 1,43 plus de chances de participer que les employés détenant une assurance fondée sur le paiement à l'acte. Aucune différence entre participants et non-participants n'a été observée en ce qui concerne l'état de santé qu'ils ont eux-mêmes signalé; les habitudes liées à la santé n'étaient que légèrement meilleures chez les participants. Selon les résultats de l'étude, les personnes en très bonne santé ou ayant des habitudes saines ne sont pas les seules à s'inscrire aux programmes de promotion de la santé. Mais, la faible participation des non-Blancs à de tels programmes prouve que les inquiétudes concernant l'inégalité d'accès en la matière sont fondées.
Journal of Occupational Medicine, avr. 1991, vol.33, n°4, p.474-478. 48 réf.

CIS 92-1396 Directives pour la gestion d'un programme ergonomique destiné à des établissements de conditionnement de la viande
Ergonomics program management guidelines for meatpacking plants [en anglais]
Ces directives visent à réduire l'incidence et la gravité des troubles musculosquelettiques causés par des facteurs d'origine ergonomique dans des établissements assurant le conditionnement de la viande. Au sommaire: engagement de la direction et participation des travailleurs; éléments du programme (analyse des postes de travail, prévention et limitation des risques, gestion médicale, formation et éducation); consignes détaillées avec exemples se rapportant aux différents éléments du programme. En annexe: liste de contrôle des symptômes; série de questions/réponses sur le champ d'application, la mise en vigueur et l'observation des directives, la gestion médicale et les ressources.
U.S. Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration, Washington, D.C., USA, 1991. iv, 31p. Illus. 36 réf.

CIS 92-1143 Série de notes sur la gestion de la santé et de la sécurité
Health and safety management series guide [en anglais]
Série de 9 notes résumant divers aspects de la gestion de la santé et de la sécurité: élaboration d'une politique de sécurité et de santé; association du personnel à la gestion de la sécurité et de la santé; enregistrement des accidents et enquêtes après accident; mise en route d'un programme d'auto-inspection; formation des travailleurs à la sécurité et à l'hygiène; emploi de fiches toxicologiques; conception d'un plan d'urgence; gestion des risques professionnels d'atteinte à la santé; établissement de consignes d'hygiène et de sécurité.
Occupational Safety and Health Service, Department of Labour, P.O. Box 3705, Wellington, Nouvelle-Zélande, 1991. 18p.

CIS 92-18
Bundesanstalt für Arbeitsschutz
Ordonnance sur les substances dangereuses et suppléments I-IV [Allemagne]
Verordnung über gefährliche Stoffe (Gefahrstoffverordnung) und Anhänge I-VI [en allemand]
Nouvelle version de l'ordonnance sur les substances dangereuses (entrée en vigueur le 25 sept. 1991). Principales dispositions: emballage, classification et étiquetage des substances et préparations dangereuses et cancérogènes; interdiction de mise en circulation de substances, préparations ou produits particuliers; mesures et inspections de sécurité; équipement de protection individuelle. Annexes: I. Classification et étiquetage des substances et préparations dangereuses (emblèmes de danger). II. Emploi des substances cancérogènes, mutagènes et tératogènes. III. Emploi des substances très toxiques, toxiques ... corrosives, irritantes ou ayant des effets chroniques. IV. Emploi des substances comburantes, facilement inflammables, très inflammables, explosives. V. Périodicité des visites médicales selon la substance. VI. Liste de substances et préparations (numéros CAS et CE, symboles de danger, phrases R et S).
Wirtschaftsverlag NW, Postfach 10 11 10, D-W-2850 Bremerhaven 1, Allemagne, 1991. 327p. Illus.

CIS 91-1843 Noro K., Imada A.
Ergonomie participative
Participatory ergonomics [en anglais]
Ouvrage exposant diverses méthodes d'introduction et d'application de l'ergonomie. Les 2 premiers chapitres initient au concept d'ergonomie participative et donnent un aperçu général des arguments en sa faveur et des instruments utilisés pour différentes applications. Ces chapitres sont suivis de 8 études de cas qui illustrent les applications de la technique à toute une série de milieux, problèmes et de cultures. Parmi ces applications figurent la conception de l'environnement physique du travail de bureau, la réalisation d'améliorations peu coûteuses dans de petites entreprises des pays en développement, une méthode participative d'aménagement des lieux de travail, le recours à l'ergonomie participative dans 2 fabriques américaines d'automobiles, des exemples en provenance de l'Allemagne de l'Ouest, l'utilisation de la macro-ergonomie, l'histoire de la théorie et de la pratique participatives en Suède.
Taylor and Francis Ltd., 4 John Street, London WC1N 2ET, Royaume-Uni, 1991. x, 220p. Illus. Réf.bibl. Index. Prix: GBP 35,00.

CIS 91-1845 Dedobbeleer N., Béland F.
Mesure du climat de sécurité sur les chantiers de construction
A safety climate measure for construction sites [en anglais]
Compte rendu d'une étude qui avait pour objet de tester un modèle de climat de sécurité reposant sur 3 facteurs: préoccupations de la direction, activités de la direction dans le domaine de la sécurité et perception des risques par les travailleurs. Dans ce modèle, le climat était considéré comme la perception immédiate que les gens ont de leur milieu de travail. Les données recueillies l'ont été au moyen d'une enquête par questionnaire conduite auprès de 384 travailleurs employés sur 9 chantiers de construction. Les résultats ont révélé une bonne adéquation du modèle, même si un modèle bifactoriel fondé sur l'engagement de la direction en faveur de la sécurité et sur la participation des travailleurs à l'action de prévention était mieux adapté. Ces résultats sont perçus comme ayant des implications sur l'élaboration des politiques de sécurité; les perceptions qu'ont les travailleurs du climat de sécurité montrent que ces politiques devraient répondre à la fois aux préoccupations des employeurs et des travailleurs.
Journal of Safety Research, été 1991, vol.22, n°2, p.97-103. 12 réf.

1990

CIS 98-390 Décret royal de 1990 modifiant quelques articles du Décret royal 555/1986 en rendant obligatoire la réalisation d'une étude pour tous les projets de construction et ouvrages publics ainsi que les Décrets royaux 2512/1977 et 314/1979 [Espagne]
Real Decreto 19 enero 1990. Seguridad e higiene en el trabajo. Modifica los arts.1, 4, 6 y 8 del Real Decreto (RD) 555/1986, de obligatoriedad de inclusión de un estudio en los proyectos de edificación y obras públicas y los RD 2512/1977 y 314/1979 [España] [en espagnol]
Thèmes traités: bâtiment et travaux publics; chantiers de construction; comités de sécurité et d'hygiène; Espagne; inspection du travail; loi; organisation de la prévention; participation des travailleurs; programmes d'hygiène; programmes de sécurité.
Boletín Oficial del Estado, 25 janv. 1990, n°22, p.417-419.

CIS 93-1182 L'environnement et le monde du travail
Environment and the world of work [en anglais]
Rapport du Directeur général du Bureau international du Travail à la 77e session de la Conférence internationale du Travail (1990). Au sommaire: l'environnement, le développement et l'OIT; aperçu des questions d'environnement et de développement; les politiques de l'environnement; incidences éventuelles sur le monde du travail (emploi, formation, relations professionnelles); les rôles des mandants tripartites de l'OIT; rôle de l'Organisation internationale et du Bureau. L'une des conclusions atteintes lors de l'élaboration du rapport est que, en matière d'environnement, les grandes difficultés ne sont pas d'ordre technique, mais bien d'ordre politique, économique et social. L'un des buts de ce rapport est de déterminer la manière dont les gouvernements, les organisations d'employeurs et de travailleurs peuvent promouvoir un développement écologiquement rationnel et durable.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1991. iii, 145p. Illus. Réf.bibl. Prix: CHF 15,00.

CIS 92-1865 Rodríguez C.A.
Santé et travail. Situation des travailleurs en Argentine
Salud y trabajo. La situación de los trabajadores en la Argentina [en espagnol]
Etude et compilation de documents élaborés à l'occasion de séminaires nationaux tripartites ayant eu lieu en Argentine entre 1985 et 1989. Dans la partie I, les notions de santé et de travail et différentes questions s'y rapportant ainsi que les rapports entre ces concepts sont évoqués. Une attention particulière est accordée aux maladies professionnelles. Exemples et chiffres illustrent le propos. La partie II concerne les séminaires à proprement parler (étude générale et texte des communications). Ce chapitre donne une idée de la situation des travailleurs argentins en matière de prévention au cours de cette période. Les séminaires portaient sur deux sujets (participation; formation et information) et 13 secteurs d'activités et industries différents (agriculture; bâtiment et travaux publics; mines; PME; pêche; ports; scieries; fonderies; hôpitaux privés; nouvelles technologies; porcelaines et faïences; tannage). Ce document a été publié dans le cadre du programme PIACT du BIT.
Centro Editor de América Latina, Tucumán 1736, Buenos Aires, Argentine, août 1990. 409p. Réf.bibl.

CIS 92-1502 Conditions de travail humaines - Principes de base d'IG Metall
Humane working conditions - The basic principles of IG Metall [en anglais]
Traduction anglaise d'un guide exposant le point de vue syndical sur les politiques existant en matière de sécurité dans la métallurgie. Sujets traités: participation des travailleurs à la mise en œuvre des politiques de sécurité; enquêtes après accident; création d'emplois; avantages des nouvelles technologies pour les travailleurs; principe de la cogestion (collaboration de la direction et des salariés à la planification de l'avenir de l'entreprise); texte de la Résolution sur la sécurité au travail (Résolution n°13) présentée par IG Metall lors du Congrès syndical (Berlin et Francfort, 1989).
Industriegewerkscahft Metall, Wilhelm-Leuschner-Strasse 79-85, Frankfurt am Main, Allemagne, 1990. 92p. Illus.

CIS 91-1807 Manuel d'hygiène et de sécurité au travail dans la petite entreprise. Partie III: participation des travailleurs.
Occupational health and safety manual for small business. Part three: Working together [en anglais]
Ce manuel est le dernier d'une série de trois brochures expliquant la façon d'établir et de maintenir un programme rentable d'hygiène et de sécurité dans les petites entreprises. Il donne des détails sur les responsabilités des gestionnaires, la participation et la formation des employés et discute de certaines questions plus générales ayant trait à la santé des employés.
Alberta Occupational Health and Safety, Heritage Grant Program, 10709 Jasper Avenue, Edmonton, Alberta T5J 3N3, Canada, 1990. 32p. Illus.

CIS 91-1916
Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail
Voies de participation aux mutations technologiques - Attitudes et expériences
Roads to participation in technological change - Attitudes and experiences [en anglais]
Ce rapport résume les conclusions d'une enquête sur l'opinion des représentants des employeurs et des travailleurs dans les pays de la Communauté européenne à l'égard de la participation des travailleurs aux transformations technologiques. L'enquête était axée sur la construction mécanique, l'électronique, la banque, l'assurance et le commerce de détail. Le rapport envisage la participation à différents stades et évoque le contexte politique et les différences nationales. L'enquête a mis en lumière une grande diversité des formes de participation existantes selon les pays. Les types de participation pratiqués en Europe sont considérés comme le résultat du modelage des systèmes de relations professionnelles de chaque pays sous la pression de forces politiques, économiques, sociales et historiques.
Office des publications officielles des Communautés européennes, 2985 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, 1990. 17p. Illus. 2 réf.

CIS 91-1802 La sécurité avant tout: Hygiène et sécurité en milieu de travail
Safety first: Health and safety at the workplace [en anglais]
Vue d'ensemble de la maîtrise des risques en milieu de travail, de la participation des travailleurs et de leur droit de refuser d'effectuer un travail dangereux, ainsi qu'une étude de cas sur le droit de refus. Le texte est présenté de manière facile à comprendre.
Literary Division, N.S. Department of Advanced Education and Job Training, P.O. Box 2086, Station M, Halifax, Nova Scotia B3J 3B7, Canada, 1990. 16p. Illus.

CIS 91-1850 Notre défi: stratégies de prévention efficaces - Un atelier
Our challenge: Effective prevention strategies - A workshop [en anglais]
Ce compte rendu d'un atelier tenu à Halifax, Nouvelle-Ecosse (Canada), les 1er et 2 mai 1990 comprend les exposés de conférenciers ainsi que les discussions et rapports des groupes de travail. Points discutés: information, participation et contrôle, responsabilités, connaissances de base en matière d'hygiène et de sécurité, formation, respect de la réglementation comme stratégie de prévention et priorités d'action. Liste des participants.
Centre canadien d'hygiène et de sécurité au travail, 250 rue Main est, Hamilton, Ontario L8N 1H6, Canada, 1990. 37p.

CIS 91-1580 Roos G.
Médecine du travail et fabrication en salle blanche
Arbeitsmedizinische Aspekte bei der Fertigung in Reinräumen [en allemand]
Les travailleurs produisant des puces dans des salles blanches doivent satisfaire à un certain nombre d'exigences en matière de santé: ils ne doivent pas souffrir de maladies respiratoires, d'infections de l'appareil urinaire, de maladies de la peau, d'obésité, de troubles de la vue, de claustrophobie, d'épilepsie, de céphalées fréquentes ou d'affections vertébrales. Ces travailleurs doivent s'abstenir de fumer pendant le travail et 2 heures avant d'entrer dans les locaux. Ils doivent pouvoir travailler par poste. Leurs vêtements doivent les protéger contre les courants d'air.
Arbeitsmedizin - Sozialmedizin - Präventivmedizin, sept. 1990, vol.25, n°9, p.407-408, 413-418. Illus. 6 réf.

CIS 90-1485 Vous avez été élu délégué à la sécurité
Du er valgt til verneombud [en norvégien]
Ce manuel de formation s'adresse aux délégués à la sécurité nouvellement élus. Il rappelle les obligations des délégués à la sécurité telles qu'elles ont été définies dans la loi sur l'environnement de travail (CIS 85-593) et donne des conseils pratiques et des explications concernant les responsabilités sur les lieux de travail, la formation, l'inventaire de l'environnement de travail, le droit à l'interruption d'un travail dangereux et le rôle de la Direction de l'inspection du travail.
Direktoratet for arbeidstilsynet, Postboks 8103 Dep., 0032 Oslo 1, Norvège, 1990. 11p. Illus.

CIS 90-1528 Paragraphe 12 de la loi sur l'environnement de travail - Adaptation du travail à l'homme
Arbeidsmiljølovens paragraf 12 - Tillrettelegging av arbeidet [en norvégien]
Cette brochure destinée à la formation reproduit le texte de l'article 12 de la loi sur l'environnement de travail (CIS 85-593) qui fixe les conditions requises pour l'adaptation du travail à la capacité physique et mentale de l'homme. Elle donne une explication détaillée de ce paragraphe et contient des directives pour son interprétation. Au sommaire: objectif de ce paragraphe (création de bonnes conditions physiques, psychologiques et sociales de travail); responsabilités de l'employeur et des travailleurs, coopération entre employeur et travailleurs et organisation des services de sécurité et d'hygiène; évolution technologique, organisation du travail, horaires de travail, systèmes de rémunération et travaux dangereux; planification du travail.
Direktoratet for arbeidstilsynet, Postboks 8103 Dep., 0032 Oslo 1, Norvège, mars 1990. 29p.

1989

CIS 99-368 Décret n°89-1329 du 7 nov. 1989 fixant l'organisation et les règles de fonctionnement des services de médecine du travail [Sénégal]
Thèmes traités: agrément; archives des services d'hygiène; déclaration des maladies professionnelles; examens médicaux d'embauche; loi; médecins du travail; organisation de l'hygiène dans l'entreprise; participation des travailleurs; personnel des services de santé; personnel infirmier; rôle de la direction; sanctions; Sénégal; services de médecine d'entreprise; services médicaux interentreprises; surveillance médicale.
Journal officiel de la République du Sénégal, 24 fév. 1990, p.112-116.

CIS 94-252 Mattila M.
Amélioration du programme de santé au travail dans une entreprise finlandaise du bâtiment à la suite d'une enquête systématique sur la charge de travail et d'une analyse des risques courus
Improvement in the occupational health program in a Finnish construction company by means of systematic workplace investigation of job load and hazard analysis [en anglais]
Compte rendu d'une enquête de huit mois conduite dans trois chantiers de construction aux fins d'analyse des risques chimiques et physiques, de la charge de travail physique, du stress psychologique et des risques d'accident. Les données recueillies provenaient d'observations, d'entretiens et des réponses des travailleurs à un questionnaire. Les préposés à la protection de la santé et de la sécurité des personnels ont collaboré avec les représentants des travailleurs pour l'évaluation des charges de travail et des risques courus. Les préposés à la santé et à la sécurité ont ensuite élaboré un programme de soins de santé et ont proposé des mesures préventives. La méthode d'enquête a fait la preuve de son efficacité dans la mesure où elle a permis d'améliorer le programme de santé au travail, de dresser un bilan général des risques professionnels et d'accroître le nombre et la qualité des mesures préventives envisagées.
American Journal of Industrial Medicine, 1989, vol.15, p.61-72. 19 réf.

CIS 93-1200 Gérer en vue de favoriser la participation des salariés à la prévention - Règles pratiques d'entreprise
Managing for employee participation in health and safety: Corporate code of practice [en anglais]
Ce recueil de règles pratiques précise la responsabilité des cadres hiérarchiques de l'entreprise Hydro-Ontario en matière d'encouragement des salariés à la participation aux décisions sur la prévention. Evocation des facteurs entravant ou favorisant la participation des salariés et exposé de quelques suggestions à l'intention des cadres hiérarchiques. Cette publication spécifie les prescriptions de la loi, les règles établies par l'entreprise, ainsi que les pratiques recommandées.
Ontario Hydro, 700 University Avenue, Toronto, Ontario M5G 1X6, Canada, éd.rév., 1989. iii, 12p. 4 réf.

CIS 91-287 Velasco Abásolo J.
Actualisation des normes de bruit - Ordonnance royale 1316/1989 [Espagne]
Actualización de la normativa de ruido - Real Decreto 1316/1989 [en espagnol]
Cet article renseigne sur les nouvelles normes espagnoles relatives à la protection des travailleurs contre le bruit qui ont été édictées par ordonnance royale 1316 de 1989. Cette ordonnance, qui reprend les dispositions de la directive 86/188/CEE de la Communauté économique européenne, fixe une limite d'exposition au bruit reposant sur le concept de niveau de bruit continu équivalent qui remplace la notion de niveau de pression acoustique utilisée antérieurement. Au sommaire: évaluations périodiques des postes de travail bruyants; classification des postes de travail en 4 catégories selon le niveau sonore enregistré; mesures préventives; protection individuelle; spécifications des sonomètres et dosimètres; marquage du matériel émettant un bruit d'intensité supérieure à 80dB(A) ou un bruit culminant à 140dB; spécifications relatives aux appareils audiométriques; données d'exposition et dossiers médicaux; participation des travailleurs; comités de sécurité et d'hygiène.
Mapfre seguridad, 4e trimestre 1989, n°36, p.3-10. Illus.

CIS 90-1537
Organisation mondiale de la santé
Promotion de la santé dans le monde du travail
Gesundheitsförderung in der Arbeitswelt [en allemand]
Contributions à une conférence organisée à Cologne, Allemagne, du 7 au 10 oct. 1985 par le Centre fédéral d'éducation en matière de santé et le Bureau régional pour l'Europe de l'OMS. Les 31 articles sont classés sous les rubriques: cadre conceptuel, le stress et ses causes, maîtrise et contrôle du stress, promotion de la santé dans le monde du travail, conception de l'avenir.
Springer-Verlag, Tiergartenstrasse 17, D-W-6900 Heidelberg, Allemagne, 1989. 298p. Illus. 272 réf. Prix: DEM 76,00.

CIS 90-1671 Organisation des premiers soins sur les lieux de travail
The organisation of first aid in the workplace [en anglais]
Se fondant sur l'expérience des premiers soins acquise au long des années dans de nombreux pays, cette monographie décrit la manière dont les premiers soins peuvent être organisés dans les lieux de travail, particulièrement dans de petites entreprises et examine comment concevoir cette organisation compte tenu des nombreux facteurs qui entrent en jeu. Elle fournit également des informations sur le personnel de secouristes (notamment sur ses obligations et sa formation), sur le matériel, les fournitures et les installations requises, et sur les dispositions à prendre, en aval des premiers soins, dans les cas d'accidents nécessitant des soins médicaux spécialisés. En annexe: réglementation relative aux premiers soins en vigueur en Nouvelle-Zélande, au Royaume-Uni et en République fédérale d'Allemagne.
Publications du BIT, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1989. 73p. Prix: CHF 15,00.

CIS 90-460 Watzka K.
Oppositions du personnel au contrôle de qualité
Personnelle Widerstände gegen Qualitätssicherungsmassnahmen [en allemand]
Considérations sur les causes et les types d'opposition du personnel au contrôle de qualité. Le rejet du contrôle de qualité s'explique par exemple par l'attachement aux vieilles méthodes de travail, par la répugnance à acquérir de nouvelles connaissances, par la perte de positions de force et par l'incompréhension de l'objectif visé. L'opposition peut prendre la forme d'une résistance ouverte, d'un sabotage subtil ou de la formation de groupes d'opposition. Elle peut être prévenue par des stimulants tels que des augmentations de salaires, des promotions, des rapports favorables, etc.
Qualität und Zuverlässigkeit, 1989, vol.34, n°1, p.49-52. Illus.

CIS 90-573 Parkinson D.K., Bromet E.J., Dew M.A., Dunn L.O., Barkman M., Wright M.
Efficacité du Coke Oven Intervention Program établi par l'Union des travailleurs américains de la sidérurgie
Effectiveness of the United Steel Workers of America Coke Oven Intervention Program [en anglais]
Cet article traite de l'application et de l'évaluation du "Coke Oven Intervention Program" (programme d'intervention dans le domaine des fours à coke) élaboré conjointement aux Etats-Unis par l'Union des travailleurs de la sidérurgie et l'Université de Pittsburgh. Le programme a été proposé à 4 reprises dans 7 cokeries pour une période de 2 ans. Les participants au programme, certains de leurs camarades non participants et des témoins en provenance d'entreprises appariées ont été interrogés sur leur connaissance respective de la norme relative aux fours à coke et des comportements prescrits par cette norme. Peu de différences ont été relevées au départ entre participants, non-participants et témoins. A la suite de l'application du programme, des améliorations significatives ont été enregistrées chez les participants les principaux bénéficiaires de l'opération étant les participants à des programmes multiples. En revanche, on n'a noté que peu de progrès dans un groupe de témoins interrogés à 6 reprises durant les 2 années d'application du programme. Les raisons de l'efficacité du programme sont analysées et les conséquences des bons résultats obtenus sont soulignées.
Journal of Occupational Medicine, mai 1989, vol.31, n°5, p.465-472. Illus. 9 réf.

CIS 89-1518 Kickuth U.
Contributions des délégués du personnel de la fonction publique à la prévention des risques professionnels
Handlungsmöglichkeiten des Personalrats auf dem Gebiet des Arbeitsschutzes und der Unfallverhütung [en allemand]
Les représentants syndicaux des fonctionnaires ont juridiquement le droit en Allemagne fédérale de contrôler si les chefs de service, de département, etc. remplissent effectivement leur tâche de prévention des accidents et des maladies sur les lieux de travail. Ils sont autorisés à participer aux décisions sur les mesures de prévention, sur la définition des tâches du médecin du travail et des préposés à la sécurité.
Der Personalrat, 1989, vol.6, n°1, p.7-9.

CIS 89-1534 Licenciement d'un médecin du travail
Kündigung eines Betriebsarztes [en allemand]
Par décision du 24 mars 1988, un tribunal (Allemagne fédérale) s'est prononcé contre le licenciement d'une femme médecin du travail pour 2 raisons: 1. le licenciement n'avait pas été approuvé par les représentants du personnel, et 2. le licenciement était lié aux activités inhérentes à la fonction de médecin du travail dans l'entreprise.
Neue Zeitschrift für Arbeits- und Sozialrecht, 1989, vol.6, n°2, p.60-64.

CIS 89-710 Ordonnance relative aux substances dangereuses [République fédérale d'Allemagne]
Ordinance on Hazardous Substances (Hazardous Substances Ordinance - GefStoffV) [Federal Republic of Germany] [en anglais]
Traduction anglaise de l'Ordonnance de 1986 (voir CIS 86-1911), telle que modifiée le 16 déc. 1987. L'Ordonnance traite de la mise en vente, l'utilisation et le stockage des substances et des préparations dangereuses (toxiques, corrosives, irritantes, explosibles, comburantes, inflammables, cancérogènes, mutagènes, tératogènes) dans le milieu de travail et dans l'environnement en général. Les 5 chapitres traitent: 1. objet; 2. mise en vente; 3. utilisation (examens médicaux périodiques des travailleurs); 4. infractions (sous diverses lois, surtout la loi sur les substances chimiques de 1980); 5. dispositions finales (comité pour les substances dangereuses, entrée en vigueur). Annexes I à VI: classification et marquage, utilisation des cancérogènes, mutagènes et tératogènes, utilisation des substances à effet chronique, dispositions pour les produits combustibles et explosibles, liste des examens médicaux périodiques, liste des substances et préparations classées.
Bundesministerium für Arbeit und Sozialordnung, Postfach 14 02 80, 5300 Bonn 1, République fédérale d'Allemagne, 1989. 1 vol.

1988

CIS 90-1884 Petersen D.
Gestion de la sécurité - Analyse fondée sur l'étude du comportement humain
Safety management - A human approach [en anglais]
Cet ouvrage part du principe que les accidents sont causés par l'homme et non par les choses. Au sommaire: phases observées dans la gestion de la sécurité; principes de gestion de la sécurité; analyse fondée sur l'étude du comportement humain; modèle de motivation de la direction; facteurs qui conditionnent les résultats obtenus par les agents de maîtrise dans le domaine de la sécurité; évaluation des problèmes de performance en matière de sécurité; rôle des cadres supérieurs; cadres intermédiaires; personnel de sécurité; climat de l'entreprise; styles de direction; raisons des échecs enregistrés dans l'application des programmes de sécurité; résolution des conflits; enrichissement des tâches par la sécurité; sécurité participative; relations avec les groupes; communications; dépistage des bons comportements sur le plan de la sécurité; modification du comportement par la formation; attitudes; modification du comportement; création d'un environnement sûr; établissement de relations de travail; sécurité par objectifs; lésions subjectives; stress; programmes de bien-être; consommation abusive de certaines substances; avenir de la gestion de sécurité. Annexes: observation des manquements à la sécurité; systèmes de mesure des résultats; rythmes biologiques.
Aloray Inc., 215 Greenwich Ave., Goshen, NY 10924-9965, USA, 2e éd., 1988. 400p. Illus. 176 réf. Index. Prix: USD 32,50.

CIS 90-1890 Dawson S., Willman P., Clinton A., Bamford M.
La sécurité au travail: limites de l'auto-réglementation
Safety at work: the limits of self-regulation [en anglais]
Cet ouvrage offre la première analyse exhaustive, sur les plans théorique et pratique, de la loi britannique de 1974 (voir CIS 74-2099) sur l'hygiène et la sécurité au travail et de ses idées centrales d'auto-réglementation et de participation des travailleurs. Une première partie étudie la genèse et les conséquences de la loi et observe les tendances révélées par les statistiques d'accidents. La deuxième partie s'intéresse à l'évolution de la situation dans 3 industries particulières - l'industrie chimique, le bâtiment et les travaux publics et le commerce de détail. La troisième partie traite de l'évolution au niveau national et des moyens de faire appliquer les orientations données et suggère des recommandations pour l'amélioration de la santé et de la sécurité au travail.
Cambridge University Press, Pitt Building, Trumpington Street, Cambridge CB2 1RP, Royaume-Uni, 1988. 310p. Bibl. Index. Prix: GBP 30,00.

CIS 90-1891 Wyatt A., Oxenburgh M.
Manuel en un volume sur la sécurité et la santé au travail
Workplace health and safety manual in 1 volume [en anglais]
Guide de référence très complet sur tous les aspects de la prévention présenté sous forme de classeur à anneaux. L'accent n'étant pas mis sur une législation nationale en particulier, cet ouvrage peut être employé dans tous les pays de langue anglaise. Il comporte les chapitres à onglets suivants: portée et emploi du manuel, consultation sur le lieu de travail (participation des employés, appui du BIT, représentants et comités de sécurité et d'hygiène du travail); le corps humain au travail (étude des systèmes et parties de l'organisme et des répercussions du milieu de travail sur ces derniers); dangers, maladies et prévention; formation; réadaptation professionnelle; politiques et programmes spécifiques (SIDA, alcoolisme, sécurité chimique, toxicomanie, électricité, équipements, incendies, lieux de travail chauds, préservation de l'ouïe, maladie du légionnaire, sécurité des machines, entretien, manutention manuelle, travail en milieu multiculturel, bruit, lésions professionnelles dues à des efforts répétitifs, tabagisme, femmes); établissement de plans d'urgence; entrepreneurs et tiers; ventilation; ergonomie et aménagement des postes; dossiers et documentation; aide extérieure (y compris liste d'adresses en Australie, au Canada, en Nouvelle-Zélande, aux USA, et au Royaume-Uni); évolution récente; glossaire.
CCH International, Cnr Talavera and Khartoum Roads, Box 230, North Ryde, N.S.W., 2113 Australie, sept. 1988. 1 vol (classeur à feuillets mobiles). Illus. Bibl.ref. Index.

CIS 90-1207 Hygiène et sécurité dans l'industrie: participation et information des employeurs et des travailleurs
Health and safety protection in industry: Participation and information of employers and workers [en anglais]
Ce rapport est le résultat d'une étude conduite en 1984-1985 pour le compte de la Commission des Communautés européennes. La 1re partie de l'étude traite du rôle joué par les organisations représentatives des employeurs et des travailleurs dans l'élaboration et la mise en ¿uvre des politiques et de la législation concernant l'hygiène et la sécurité au travail au niveau national. La 2e partie est consacrée à la participation des travailleurs à l'établissement de la sécurité et de l'hygiène dans les lieux de travail. Dans les 2 parties, on trouve un aperçu général des dispositions adoptées au niveau national, une analyse comparative de ces dispositions et une discussion portant sur l'intérêt et l'ampleur d'une action communautaire.
Office des publications officielles des communautés européennes, 2985 Luxembourg, Grand-Duché de Luxembourg, 1988. 265p. Bibl. Prix: ECU 20,00.

CIS 88-1769
Bundesministerium für Arbeit und Sozialordnung
Ordonnance sur les substances dangereuses (Gefahrstoffverordnung) et annexes I-VI [République fédérale d'Allemagne]
Verordnung über gefährliche Stoffe (Gefahrstoffverordnung) und Anhänge I-VI [en allemand]
Cet ouvrage englobe les textes de l'Ordonnance du 26 août 1986 sur les substances dangereuses et ses 6 annexes (Ordonnance analysée sous CIS 86-1911; annexe I: CIS 87-375; annexe II: CIS 87-376). L'Ordonnance porte sur la mise en vente, l'utilisation et le stockage des substances et des préparations toxiques, corrosives, irritantes, explosibles, comburantes, inflammables, cancérogènes, mutagènes ou tératogènes dans le milieu de travail et dans l'environnement en général. Annexes: classification et marquage; cancérogènes, mutagènes et tératogènes; substances à effet chronique; produits combustibles et explosibles; délais des examens médicaux en cas d'exposition à certaines substances; liste de 1492 substances et préparations. Des modifications harmonisant l'Ordonnance avec certaines directives de la Communauté européenne ont été incorporées.
Bundesanstalt für Arbeitsschutz, Postfach 17 02 02, 4600 Dortmund 1, République fédérale d'Allemagne, 1988. 327p. Illus. Bibl.

1987

CIS 94-865 Recueil de directives pratiques à l'intention des délégués à la santé et à la sécurité et des comités d'hygiène et de sécurité
Code of practice for health and safety representatives and health and safety committees [en anglais]
Au sommaire de ce recueil de directives pratiques: nécessité de mécanismes consultatifs pour les problèmes de santé et de sécurité en milieu de travail; définition des termes utilisés; mode d'élection et durée du mandat des délégués à la santé et à la sécurité; concept de groupes de travail désignés et de zones désignées; fonctions, droits et obligations des délégués à la santé et à la sécurité; institution, composition, fonctions et procédure des comités paritaires (employeurs-travailleurs) d'hygiène et de sécurité; obligations des employeurs.
Occupational Safety and Health Service, Department of Labour, P.O. Box 3705, Wellington, Nouvelle-Zélande, 1987. 12p.

CIS 89-1079 Ordonnance sur les substances dangereuses [République fédérale d'Allemagne]
Ordinance on hazardous substances [Federal Republic of Germany] [en anglais]
Cette traduction en anglais englobe les textes de l'ordonnance et des annexes II-V. (Dernière édition intégrale en allemand: CIS 88-1769). L'ordonnance porte sur la mise en vente, l'utilisation et le stockage des substances et des préparations toxiques, corrosives, irritantes, explosives, comburantes, inflammables, cancérogènes, mutagènes ou tératogènes dans le milieu du travail et dans l'environnement en général. Annexe II: prescriptions spéciales concernant les cancérogènes, les tératogènes et les mutagènes; Annexe III: prescriptions spéciales concernant les substances hautement toxiques, toxiques, nocives, corrosives ou irritantes ainsi que les substances ayant d'autres effets chroniques sur l'homme; Annexe IV: prescriptions spéciales concernant les oxydants et les substances inflammables ou explosibles; Annexe V: liste des examens médicaux à pratiquer dans certaines circonstances. Les Annexes I (classification et marquage) et VI (liste des substances et préparations classées) ne sont pas incluses.
Bundesminister für Arbeit und Sozialordnung, Postfach 14 02 80, 5300 Bonn 1, République fédérale d'Allemagne, sans date. (Ordonnance originale: 26 août 1986. modifiée le 16 déc. 1987.) 47 + 13 + 11 + 19p.

CIS 89-160 Cercles de sécurité
Safety circles [en anglais]
Au sommaire de cette notice d'information: concept, historique et objectifs des cercles de sécurité (groupes d'employeurs du même secteur d'activité qui se rencontrent afin de discuter de leurs problèmes de sécurité); conditions de réalisation et d'efficacité des cercles de sécurité; structure des cercles de sécurité; application des programmes établis par les cercles de sécurité; mode de fonctionnement des cercles de sécurité; différences entre comités de sécurité et cercles de sécurité; réserves; conclusions.
National Safety Council, 444 North Michigan Avenue, Chicago, IL 60611, USA, 1987. 4p. Illus.

CIS 87-1005 Kaufmann B.
Tendances de la législation concernant les produits de remplacement de l'amiante
Tendenzen in der Gesetzgebung bei der Asbestsubstitution [en allemand]
Revue des règlements mis en application en République fédérale d'Allemagne: conventions de l'OIT, l'Ordonnance pour les substances dangereuses, règlements de sécurité des Associations mutuelles professionnelles d'assurance contre les accidents (BG), loi sur les produits chimiques, directives des Communautés européennes. Le texte le plus important dans le cas de l'amiante est la nouvelle ordonnance sur les substances dangereuses de 1986 qui interdit la production et l'utilisation des produits contenant cette substance et qui introduit l'obligation de trouver des produits de remplacement pour les substances dangereuses. Les produits en amiante-ciment ne sont pas soumis à ces dispositions car l'industrie a commencé un programme de substitution des fibres d'amiante dans ces produits. On peut déjà constater une réduction de la consommation d'amiante de 60% au cours des 10 années 1976-1985. En plus des règlements concernant le remplacement il en existe d'autres pour le dosage dans l'air et le maintien des concentrations admissibles dans l'air, la surveillance médicale, les restrictions de travail, l'information et la participation des travailleurs, le marquage des produits.
Die BG, 1987, n°2, p.68-71.

1986

CIS 90-1146 Inspection du travail - Manuel d'éducation ouvrière
Labour inspection - A workers' education manual [en anglais]
Ce manuel de formation a pour but d'aider les lecteurs, notamment les responsables syndicaux, à réfléchir sur les fonctions fondamentales des services d'inspection et sur l'évolution que ceux-ci pourraient connaître. Conçu à l'intention des lecteurs isolés et pour servir de base à des cours d'éducation ouvrière, il offre une idée claire et concise des aspects fondamentaux de l'inspection du travail et du rôle de celle-ci dans la protection des travailleurs. A la fin de chaque chapitre, des thèmes de réflexion sont proposés aux utilisateurs pour les encourager à faire le lien entre leur lecture et la réalité ainsi que les problèmes auxquels ils sont confrontés tous les jours dans leur vie de travail.
Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, 1986. 102p. (version française). Prix: CHF 17,50.

CIS 88-1549 Anderson R.C.
Promotion de la santé des salariés: guide du bien-être au travail
Promoting employee health: A guide for worksite wellness [en anglais]
Ce manuel est destiné à faciliter l'établissement et l'application d'un "programme de promotion du bien-être et de la santé". Aspects couverts: élaboration du programme et activités annexes; programmes de dépistage médical; évaluation personnelle des modes de vie; recommandations pour la réussite du programme; autres sources d'information.
American Society of Safety Engineers, 1800 East Oakton Street, Des Plaines, IL 60018, USA, 1986. 73p. Prix: USD 20,00.

CIS 88-335 OWAS et SAWO
OWAS ja SAWO [en finnois]
Une méthode pratique du nom de OWAS (Ovako Working Posture Analysing System - Système Ovako d'analyse de la posture de travail) a été élaborée en Finlande pour une étude systématique des postures de travail. Grâce à l'existence d'un équipement video et d'un ordinateur, cette méthode a ensuite débouché sur une nouvelle technique appelée SAWO. La première étape consiste dans l'établissement d'une série de critères destinés à la réorganisation des méthodes de travail et au réaménagement des postes de travail. Les postures de travail enregistrées sur bandes video sont classées par le système en 4 catégories. Le travailleur dont la tâche a été analysée s'efforce ensuite, avec d'autres membres du groupe (par exemple, le concepteur-projeteur du système, le concepteur-projeteur du matériel, le contremaître) d'améliorer ses méthodes et son poste de travail.
Ergonomiatiedote, 1986, n°2, p.1-18. Illus.

CIS 87-731 Rapport sur l'élaboration d'une législation générale et extensive en matière de sécurité et d'hygiène du travail
Report on general and comprehensive legislation on occupational safety and health at the work place [en anglais]
Cette étude des principales législations en vigueur, notamment en Norvège, en Suède, au Royaume-Uni et au Japon, dans le domaine de la sécurité et de l'hygiène du travail, a été entreprise au bénéfice du gouvernement indien. Aspects couverts: cadre et stratégie nationale, obligations des employeurs, consultation avec les travailleurs, personnel préposé à la sécurité et l'hygiène et formation de ce personnel, services de santé au travail, identification et déclaration des maladies, services de consultation et d'expertise, prévention des risques associés aux substances dangereuses et des accidents majeurs, mécanismes d'établissement de normes, institution d'un conseil national de la sécurité et de l'hygiène du travail, gestion de la sécurité et de l'hygiène du travail, cadre administratif et application.
Service des publications, Bureau international du Travail, 1211 Genève 22, Suisse, juil. 1986. 272p. 39 réf.

CIS 86-1911
(Bundesministerium für Arbeit und Sozialordnung)
Ordonnance relative aux substances dangereuses, du 26 août 1986
Verordnung über gefährliche Stoffe (Gefahrstoffverordnung - GefStoffV) vom 26. August 1986 [en allemand]
Notification de la nouvelle version de l'Ordonnance (entrée en vigueur: 1 oct. 1986) pour la mise en vente, l'utilisation et le stockage des substances et des préparations dangereuses (toxiques, corrosives, irritantes, explosibles, comburantes, inflammables, cancérogènes, mutagènes, tératogènes) dans le milieu de travail et dans l'environnement en général. Les 5 chapitres traitent: 1. objet; 2. mise en vente; 3. utilisation (examens médicaux périodiques des travailleurs); 4. infractions (sous diverses lois, surtout la loi sur les substances chimiques de 1980); 5. dispositions finales (comité pour les substances dangereuses, entrée en vigueur). Annexes I à VI: classification et marquage, utilisation des cancérogènes et mutagènes et tératogènes, utilisation des substances à effet chronique, dispositions pour les produits combustibles et explosibles, liste des examens médicaux périodiques, liste des substances et préparations classées.
Bundesgesetzblatt, 1986, Teil I, Nr.47, p.1470-1487, et annexes 247p.

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