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Alcools - 2 saisies trouvées

Vos critères de recherche sont

  • Pays / Organisation: USA
  • Alcools

1996

CIS 98-21
Environmental Protection Agency (EPA)
Ordonnance par consentement portant sur les tests applicables au phénol [USA]
Testing consent order for phenol [USA] [en anglais]
Cette Ordonnance est entrée en vigueur le 17.janv. 1997. Elle a été prise en application de la loi concernant le contrôle des substances toxiques (CIS 89-23). Thèmes traités: phénol; communication de l'information; déclaration des substances dangereuses; effets toxiques; évaluation de la toxicité; loi; phénol; risques chimiques; USA.
Federal Register, 17 janv. 1997, vol.62, n°12, p.2607-2611.

1986

CIS 91-364
Environmental Protection Agency (EPA)
Règlement définitif de l'EPA - Informations préliminaires sur l'évaluation et la déclaration des données relatives à la santé et à la sécurité: Elargissement de la liste des substances chimiques [USA]
EPA Final Rule - Preliminary assessment information and health and safety data reporting; Addition of chemicals [USA] [en anglais]
Quatre substances sont ajoutées à la liste des substances soumises aux 2 règles types de collecte de l'information contenues dans la Loi concernant le contrôle des substances toxiques (voir CIS 89-23): le Règlement sur les informations concernant l'évaluation préliminaire du risque (Preliminary Assessment Information Rule, PAIR) et le Règlement sur la déclaration des données relatives à l'hygiène et la sécurité. Les fabricants, conditionneurs et importateurs de ces substances devront fournir à l'EPA des informations sur le volume de production, sur les utilisations éventuelles et sur l'exposition ainsi que des données non publiées sur la santé et la sécurité. Substances concernées: butanone-2 oxime; propanol-2; méthyl t-butyl éther; bleu dispersé 79. Une 5e substance (le tributylphosphate) a été ajoutée à la liste des substances soumises au Règlement PAIR pour laquelle une réponse est exigée avant 12 mois. Précisions sur les 2 règlements; analyse financière de leur coût.
Federal Register, 14 nov. 1986, vol.51, n°220, p.41328-41331.