Transport par eau - 5 saisies trouvées

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• Pays / Organisation: USA
• Transport par eau

2000

CIS 03-1512
Department of Labor - Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Travail portuaire et terminaux maritimes; Homologation des appareils - Règlement définitif [USA]
Longshoring, Marine Terminals, and Gear Certification - Final Rule [USA] [en anglais]
Version modifiée du règlement définitif de 1997 concernant le travail portuaire et les terminaux maritimes (voir CIS 98-388). Il porte sur la manutention des cargaisons à bord des navires et sur les activités connexes (Norme sur le travail portuaire) et les opérations dans les terminaux maritimes (Norme sur les terminaux maritimes). Plusieurs références aux règles qui s'appliquent à l'homologation des appareils portuaires font également l'objet de corrections.
Federal Register, 30 juin 2000, vol.65, n°127, p.40.936-40.951.
http://www.osha.gov/pls/oshaweb/owadisp.show_document?p_table=FEDERAL_REGISTER&p_id=15360 [en anglais]

1997

CIS 98-388
Department of Labor - Occupational Safety and Health Administration (OSHA)
Règlement définitif de 1997 concernant les terminaux portuaires et maritimes [USA]
Longshoring and Marine Terminals: Final Rule [USA] [en anglais]
Thèmes traités: accès aux postes de travail; agrément; appareils de levage; chariots automoteurs; conteneurs; épreuves de conformité; équipement de protection individuelle; formation professionnelle; haubans d'amarrage; inspection; levage de charges; loi; manutentions portuaires; matériel de chargement et déchargement; navires; organisation de la prévention; organisation des secours et du sauvetage; port des charges; protection de la face et des yeux; protection de la tête; transporteurs; travaux dangereux; USA; ventilation.
Federal Register, 25 juil. 1997, vol.62, n°143, p.40142-40234.

1983

CIS 89-1412 Travaux portuaires: recueil condensé des normes de l'OSHA relatives à la sécurité et à l'hygiène du travail [USA]
Longshoring industry: OSHA Safety and Health Standards Digest [USA] [en anglais]
Au sommaire de ce recueil condensé des normes: règlement 29 CFR Part 1917 sur la sécurité et la santé dans les installations portuaires (travail dans les installations portuaires, appareils de levage de cargaison, installations spécialisées, protection individuelle); règlement 29 CFR Part 1918 sur la sécurité et la santé des dockers (généralités, passerelles, homologation des appareils de levage, voies d'accès, surfaces de travail, ouverture et fermeture des écoutilles, manutention de la cargaison, conditions générales de travail, équipement de protection individuelle.
US Department of Labor, Occupational Safety and Health Administration, Washington, DC 20210, USA, éd. rév., sept. 1983. 256p.

1980

CIS 81-719
Ministère des transports des Etats-Unis, Bureau des transports de matériaux (US Department of Transportation, Materials Transportation Bureau)
Numéros d'identification, déchets dangereux, substances dangereuses, descriptions internationales, descriptions améliorées, matériaux interdits, peroxydes organiques
Identification numbers, hazardous wastes, hazardous substances, international descriptions, improved descriptions, forbidden materials, and organic peroxides. [en anglais]
Cette réglementation datée du 7 mai 1980 (entrée en vigueur: 20 nov. 1980) prescrit l'adoption d'un système numérique d'identification des matériaux dangereux transportés à des fins commerciales, et énonce des prescriptions concernant le transport des déchets dangereux, l'identification et les avis de décharge des substances dangereuses. Elle comprend également une liste de matériaux interdits, prescrit un système de normalisation pour l'étiquetage des peroxydes organiques et prévoit la mise en ¿uvre facultative des descriptions des Nations Unies. Tableau synoptique (57p.) des matériaux dangereux avec les indications suivantes: classe de risque, n° d'identification, prescriptions d'étiquetage et de conditionnement, quantité minimale nette par unité; prescriptions pour le transport par air, route, rail, mer. Tableau facultatif (36p.) des matériaux dangereux transportés: classe OMCI, n° ONU, type d'emballage, prescriptions pour le transport maritime à bord de cargos ou de paquebots. En annexe, index à double entrée (dénomination/n° ONU).
Federal Register, 49 Code of Federal Regulations Parts 171-174, 176, 177. 22 mai 1980, vol.45, n°101, p.34560-34705.

1974

CIS 76-238 Normes de sécurité et d'hygiène du travail applicables à l'emploi dans la marine marchande
Occupational safety and health standards for maritime employment. [en anglais]
Cette mise à jour des Normes de sécurité et d'hygiène du travail applicables à l'emploi dans la marine marchande n'apporte pas de changement substantiel. Elle se divise en 5 grandes parties (réparation des navires, construction navale, démolition des navires, travail portuaire, homologation du matériel de chargement) qui couvrent les points suivants: atmosphères explosives et autres atmosphères dangereuses; préparation et entretien des surfaces (solvants toxiques de nettoyage, peintures et décapants chimiques d'entretien, décapage mécanique des peintures, travaux de peinture, liquides inflammables); soudage, coupage et chauffage; échafaudages, échelles et autres surfaces de travail; conditions générales de travail; appareils de chargement, accessoires et équipement pour le levage et la manutention; outillage et matériel connexe; équipement de protection individuelle; machinerie et tuyauteries du navire; récipients à pression sans foyer, fûts et conteneurs transportables autres équipements; installation électrique, écoutilles, voies d'accès, matériel de chargement de bord, etc. Index par sujets pour chaque partie.
Federal Register, Code of Federal Regulations, Title 29, Chapter 17, Parts 1915-1919. Washington, D.C., USA, 19 juin 1974, vol.39, n°119, p.22001-22106.