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Transport ferroviaire - 15 saisies trouvées

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  • Pays / Organisation: Royaume-Uni
  • Transport ferroviaire

2007

CIS 08-3 Règlement de 2007 sur le transport de marchandises dangereuses et l'utilisation d'équipements sous pression transportables [Royaume-Uni]
The carriage of dangerous goods and use of transportable pressure equipment regulations 2007 [United Kingdom] [en anglais]
Cette réglementation du Royaume-Uni sur le transport de marchandises dangereuses par la route ou le rail est entrée en vigueur le 1er juillet 2007. Elle transpose les Directives 2006/89/CE et 2006/90/CE portant sur le transport de produits dangereux par le rail dans la législation du Royaume-Uni. Elle prend en compte l'Accord européen de 2003 sur le transport des marchandises dangereuses par route (ADR 2003). Par ailleurs, elle met à jour et remplace différentes réglementations du Royaume-Uni, dont le Règlement de 2004 sur le transport de marchandises dangereuses et l'utilisation d'équipements sous pression transportables (voir CIS 03-1521).
The Stationery Office, PO Box 29, Norwich NR3 1GN, Royaume-Uni, 2007. 79p. Prix: GBP 12,80. Version téléchargeable gratuite.
http://www.opsi.gov.uk/si/si2007/20071573.htm [en anglais]

2006

CIS 08-509 Sécurité et santé - Règlement de 2006 concernant les chemins de fer et autres systèmes de transport guidé [Royaume Uni]
Health and Safety - The Railways and Other Guided Transport Systems (Safety) Regulations 2006 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement impose des interdictions et des prescriptions en rapport avec la sécurité sur les chemins de fer et les systèmes de transport guidés (par ex. les tramways). Au sommaire: interprétation; gestion de sécurité, licences et autorisations; responsabilités générales liées à la sécurité; travaux déterminants pour la sécurité ferroviaire. Certains règlements sont révoqués, notamment: le règlement (plans de sécurité) de 2000 des chemins de fer (avec les modifications ultérieures) (voir CIS 02-1449) et le règlement de 1994 concernant les travaux déterminants pour la sécurité des chemins de fer (voir CIS 94-1461). En annexe: système de gestion de sécurité; demandes de certificat de sécurité; indicateurs de sécurité courants; conditions pour un plan par écrit relatif à la vérification de sécurité.
TSO (The Stationery Office), P.O. Box 29, Norwich NR3 1GN, Royaume Uni, 2006. 40p. Prix: GBP 6,50 (Téléchargement gratuit).
http://www.opsi.gov.uk/si/si2006/uksi_20060599_en.pdf [en anglais]

2004

CIS 03-1521 Santé et sécurité - Règlement de 2004 sur le transport de marchandises dangereuses et l'utilisation d'équipements sous pression transportables [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Carriage of Dangerous Goods and Use of Transportable Pressure Equipment Regulations 2004 [United Kingdom] [en anglais]
Ce nouveau règlement est une codification de la loi qui remplace les différents règlements sur le sujet. Il porte application, en partie ou dans leur intégralité, de plusieurs directives de la Commission européenne. Il remplace S.I. 1987/116 (CIS 90-713), 1988/896 (CIS 89-387), 1991/2097 (CIS 93-1082), 1996/2092 (CIS 97-377), 1996/2093 (CIS 97-375), 1996/2094 (CIS 97-370), 1999/257 (CIS 00-1522), 2001/1426 and 2002/2099 (CIS 03-1040), ainsi que les règlements les modifiant. Principales modifications: nouvelle quantité limite et seuils de chargement pour le transport de marchandises dangereuses; exigences pour l'emballage désormais basées sur RID/ADR; transport de diesel, gasoil et mazout dorénavant visé par la loi; nouvelles dispositions applicables à la déclaration; abandon progressif d'ici au 1/7/06 du régime d'inspection périodique par une personne compétente des équipements sous pression transportables. Annexes: réservoirs anciens; récipients sous pression anciens; fonctions de l'autorité compétente; évaluation et contrôle de l'évaluation de la mise en conformité; procédures d'inspection périodiques; marquage de conformité; plaques-étiquettes de danger, marques et numéros d'immatriculation pour le transport en Grande-Bretagne.
The Stationery Office Ltd (TSO), PO Box 29, Norwich NR3 1GN, Royaume-Uni, 2004. 95p. Illus. Prix: GBP 9,00.
http://www.hmso.gov.uk/si/si2004/20040568.htm [en anglais]

2002

CIS 03-1040 Santé et sécurité - Règlement de 2002 relatif à l'emballage, à l'étiquetage et au transport de substances radioactives par chemin de fer [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Packaging, Labelling and Carriage of Radioactive Material by Rail Regulations 2002 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement applique en Grande-Bretagne les dipositions de la directive du Conseil 96/49/CE (CIS 98-408) et la directive de la Commission 2001/6/CE. Au sommaire: interprétation; déterminations (matériel radioactif, indice de transport, indice de sûreté-criticité); obligations (de l'expéditeur, de l'exploitant du train, du destinataire, de l'exploitant des wagons et des conteneurs, du concepteur et du fabriquant de l'emballage); approbations et déclarations, assurance de la qualité et formation; mesures de sécurité et plans d'urgence; tenue des registres; certificats d'exemption. Annexes. Le règlement S.I. 1996/2000 (CIS 97-380) sur le même sujet est abrogé.
HSE Books, PO Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 2002. (Egalement: TSO Online Bookshop, http://www.tso.co.uk/bookshop/). 30p. Prix: GBP 6,00.
http://www.hmso.gov.uk/si/si2002/20022099.htm [en anglais]

1999

CIS 00-1531 Sécurité et santé - Règlement de 1999 portant sur la sécurité ferroviaire [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Railway Safety Regulations 1999 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement contient des dispositions concernant l'utilisation des systèmes de protection du train, du matériel roulant "Mark I" et du matériel roulant aux portes à charnière.
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1999. 5p. Prix: GBP 2,00.

1996

CIS 97-369 Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur le transport ferroviaire des substances dangereuses [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Carriage of Dangerous Goods by Rail Regulations 1996 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement précise les obligations et les interdictions en matière de transport de substances dangereuses par chemin de fer que ce soit dans un conteneur, un emballage, un conteneur-citerne, un wagon-citerne ou un wagon. Il porte application au Royaume-Uni des dispositions de la Directive du Conseil 96/49/CE. Dispositions importantes: interprétation et application du Règlement; liste homologuée aux fins du transport et autres documents homologués; mode de transport (adaptation des conteneurs, emballages, conteneurs-citernes, wagons-citernes et wagons aux matières à transporter, examen, essai et homologation des réservoirs); communication et affichage de l'information sur les matières dangereuses; chargement et déchargement; gardiennage et autres mesures de surveillance et dispositions en cas d'urgence; dispositions spéciales concernant le transport d'explosifs; interdictions applicables au transport de substances à température contrôlée. Remplace le Règlement de 1994 (CIS 94-1466).
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1996. 40p. Prix: GBP 6,50.

CIS 97-377 Santé et sécurité - Règlement de 1996 sur le transport des marchandises dangereuses (classification, emballage et étiquetage) et utilisation des récipients sous pression transportables [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Carriage of Dangerous Goods (Classification, Packaging and Labelling) and Use of Transportable Pressure Receptacles Regulations 1996 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement, actualisant et modifiant le règlement de 1994 sur la classification, l'emballage et l'étiquetage des marchandises dangereuses aux fins du transport routier ou ferroviaire (CIS 95-394), porte application au Royaume-Uni des dispositions des directives 94/55/CE et 96/49/CE (CIS 95-22). Ces modifications portent notamment sur les points suivants: réglementation de certaines substances dangereuses pour l'environnement non couvertes par le règlement de 1994; prescriptions applicables à l'homologation par la HSC de certains documents relatifs à la conception, à la construction, à la modification, la réparation, l'essai, à l'inspection, au remplissage et au marquage des récipients sous pression transportables; obligations de sécurité supplémentaires pour les récipients sous pression transportables. Le règlement (tel que mentionné ci-dessous) est entré en vigueur le 1.9.1996, date à laquelle le règlement de 1994 est abrogé. Le règlement 21(9) entre en vigueur le 1.1.1999, date à laquelle le Règlement de 1978 sur l'acétylène comprimé (Importation) (CIS 79-1831) est abrogé.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1996. 47p. Illus. Prix: GBP 7,40.

CIS 97-380 Santé et sécurité - Règlement de 1996 relatif à l'emballage, à l'étiquetage et au transport de substances radioactives par chemin de fer [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Packaging, Labelling and Carriage of Radioactive Material by Rail Regulations 1996 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement (entré en vigueur le 1er sept. 1996) porte application au Royaume-Uni de la directive 96/49/CE concernant le transport des substances radioactives par chemin de fer. Au sommaire: homologations (agrément de la conception des emballages pour les substances radioactives sous forme particulière, agrément de l'emballage, procédure d'autorisation des transports); exigences à satisfaire concernant l'emballage (programmes d'assurance de la qualité, vérifications, notification et enregistrement des numéros de série, inspection des colis avant le transport, déclaration du transport); interdictions générales lors du transport et exigences générales applicables durant les opérations; chargement et déchargement; mesures de sécurité et mesures en cas d'urgence; communication et affichage de l'information. En annexe: description des informations devant être affichées durant le transport.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1996. 35p. Illus. Prix: GBP 6,30.

1994

CIS 97-1789 Santé et sécurité - Transports - Règlement de 1994 portant sur les plans de sécurité dans l'exploitation des chemins de fer [Royaume-Uni]
Health and Safety - Transport - The Railways (Safety Case) Regulations 1994 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement définit certaines notions et explicite la notion de plans de sécurité qui doivent être élaborés par les Railsways operators selon certaines modalités et qui font l'objet d'une acceptation de la part du HSE ou du contrôleur chargé des infrastructures. Il prévoit que certaines opérations ne pourront être accomplies sans plan de sécurité. Il précise que ces plans doivent faire l'objet d'une révision aussi souvent que nécessaire et ceci au moins tous les 3 ans. Il indique que lors de l'élaboration de ces plans, les délégués à la sécurité doivent être obligatoirement consultés. Il détermine la procédure à suivre en cas de refus des plans de sécurité.
HMSO Publications Centre, P.O.Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1994. 12p. Prix: GBP 2,80.

CIS 95-394 Santé et sécurité - Règlement de 1994 sur le transport routier et ferroviaire de marchandises dangereuses (classification, emballage et étiquetage) [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Carriage of Dangerous Goods by Road and Rail (Classification, Packaging and Labelling) Regulations 1994 [United Kingdom] [en anglais]
Ce Règlement, pris le 9 mars 1994 et entré en vigueur le 1er avril 1994, prévoit l'approbation et la publication d'une "Liste approuvée pour le transport - Informations agréées pour la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses transportées par la route" (CIS 94-339) et de "Méthodes agréées pour la classification et l'emballage des substances dangereuses pour le transport par route et par chemin de fer" (CIS 94-2041). Ce Règlement interdit le transport ou la détention de marchandises dangereuses si elles n'ont pas été classées, emballées ou marquées de la façon prescrite. Les prescriptions supplémentaires et les dérogations sont précisées. Annexe: tableau de classification (avec propriétés dangereuses ou pertinentes, catégorie d'emballage, numéro de classe, symboles de danger et indications facultatives); symboles de danger complémentaires (illustrations et spécifications); dérogations aux prescriptions relatives au marquage; modifications de règlements connexes.
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1994. 35p. Illus. Prix: GBP 7,60.

CIS 94-1466 Santé et sécurité - Règlement de 1994 sur le transport par chemin de fer de marchandises dangereuses [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Carriage of Dangerous Goods by Rail Regulations 1994 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement concerne les prescriptions applicables au transport de marchandises dangereuses par chemin de fer, dans des conteneurs, des emballages, des conteneurs-citernes ou des wagons. En particulier: les wagons et conteneurs destinés au transport de marchandises dangereuses doivent être adaptés aux besoins; les certificats de conformité et autres documents pertinents doivent être fournis; les dispositions relatives à la classification, à l'emballage et à l'étiquetage doivent être observées; les conteneurs-citernes et les wagons ne doivent pas être remplis au-delà du niveau de sécurité; les ouvertures, valves et bouchons doivent être fermés selon les consignes de sécurité avant le départ; les marchandises dangereuses doivent être séparées les unes des autres; l'accès aux marchandises dangereuses doit être réglementé; des précautions doivent être prises contre les incendies, les explosions et les fuites; le personnel doit recevoir une formation et une information adéquates; des systèmes et procédures de sécurité doivent être établis. Annexe: chargements admissibles d'explosifs mixtes dans des groupes de compatibilité différente. Les codes internationaux pertinents sont ADR (transport par route, CIS 93-361), RID (transport par chemin de fer, CIS 90-1084) et IMDGS (transport maritime, CIS 92-728).
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1994. 16p. Prix: GBP 3,20.

CIS 94-1461 Santé et sécurité - Transports - Règlement de 1994 concernant les travaux déterminants pour la sécurité des chemins de fer [Royaume-Uni]
Health and Safety - Transport - The Railways (Safety Critical Work) Regulations 1994 [United Kingdom] [en anglais]
On entend par "travaux déterminants pour la sécurité" tout travail effectué par des employés de chemin de fer (mécaniciens, gardiens, conducteurs, préposés aux signaux, préposés à la réparation ou à l'entretien, surveillants, etc.) et qui commande ou affecte le mouvement de véhicules, ou encore le travail effectué par des personnes intervenant sur les rails, les signaux, les installations électriques de même que celui des personnes chargées de l'accrochage ou de l'entretien des véhicules et qui, de ce fait, affecte la santé ou la sécurité des personnes au sein d'un système de transport. Aux termes de ce règlement, les employeurs sont tenus de s'assurer que les travailleurs affectés à ce genre de travaux sont compétents et aptes au travail, qu'ils portent un badge permettant de les identifier et que la durée de leur poste ne risque pas de compromettre la sécurité.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1994. 4p. Prix: GBP 1,10.

1991

CIS 93-1082 Sécurité et santé - L'emballage des explosifs aux termes du Règlement de 1991 relatif au transport [Royaume-Uni]
Health and Safety - The Packaging of Explosives for Carriage Regulations 1991 [United Kingdom] [en anglais]
Ce règlement comporte de nouvelles dispositions destinées à assurer la sécurité de l'emballage des explosifs en vue de leur transport, quel que soit le moyen utilisé (sauf transport aérien et maritime). Les récipients contenant moins de 400kg d'explosifs doivent être transportés conformément aux conditions d'emballage stipulées dans les Recommandations des Nations Unies. Exposé des systèmes de contrôle et de marquage des emballages.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1991. 10p. Prix: GBP 2,60.

1990

CIS 90-1084 Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses [Royaume-Uni]
Regulations concerning the international carriage of dangerous goods by rail (RID) [United Kingdom] [en anglais]
Les substances auxquelles s'applique ce règlement sont groupées dans un certain nombre de classes: explosifs, gaz, liquides et solides inflammables, substances corrosives, substances toxiques. Pour chaque classe, les précisions suivantes sont fournies sur les conditions de transport: liste des substances admises au transport, conditions d'emballage et étiquetage, méthodes d'expédition et dispositions restrictives, détails de la lettre de voiture, conditions relatives aux wagons et au chargement, interdictions concernant les chargements mixtes, emballages vides. Des règles supplémentaires s'appliquent aux substances radioactives. En annexe: critères de sécurité et d'essai de certains conteneurs et wagons, détail des notices d'avertissement et des essais concernant les substances explosives et inflammables.
HMSO Books, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1990. 457p. Illus. Prix: GBP 24,00.

1988

CIS 89-17
Health and Safety Executive
Loi concernant les bureaux, les magasins et les locaux des chemins de fer [Royume-Uni]
Offices, Shops and Railway Premises Act 1963 [United Kingdom] [en anglais]
Résume détaillé de la Loi originale (1963) et des règlements qui en découlent. Ce document doit être affiché de manière visible, dans tous les locaux auxquels la Loi s'applique (marchés couverts exclus). Au sommaire: domaine d'application (bureaux, magasins, locaux des chemins de fer, cantines destinées aux travailleurs de ces locaux); responsabilité d'ordre général (facteurs physiques du milieu de travail, installations de bien-être, voies de communication, sécurité machine, interdiction des travaux pénibles, premiers secours); sécurité incendie; dispenses; responsabilités de l'employeur, des occupants des locaux et des travailleurs; application. Une liste de machines dangereuses, telles que précisées selon l'Ordonnance sur les machines dangereuses de 1964 figure en annexe.
HMSO Publications Centre, P.O. Box 276, London SW8 5DT, Royaume-Uni, 1988. 3e éd. 16p. Prix: GBP 0,75 (GBP 15,00 pour 25 copies).