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Transport aérien - 1 saisie trouvée

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  • Pays / Organisation: USA
  • Transport aérien

1980

CIS 81-719
Ministère des transports des Etats-Unis, Bureau des transports de matériaux (US Department of Transportation, Materials Transportation Bureau)
Numéros d'identification, déchets dangereux, substances dangereuses, descriptions internationales, descriptions améliorées, matériaux interdits, peroxydes organiques
Identification numbers, hazardous wastes, hazardous substances, international descriptions, improved descriptions, forbidden materials, and organic peroxides. [en anglais]
Cette réglementation datée du 7 mai 1980 (entrée en vigueur: 20 nov. 1980) prescrit l'adoption d'un système numérique d'identification des matériaux dangereux transportés à des fins commerciales, et énonce des prescriptions concernant le transport des déchets dangereux, l'identification et les avis de décharge des substances dangereuses. Elle comprend également une liste de matériaux interdits, prescrit un système de normalisation pour l'étiquetage des peroxydes organiques et prévoit la mise en ¿uvre facultative des descriptions des Nations Unies. Tableau synoptique (57p.) des matériaux dangereux avec les indications suivantes: classe de risque, n° d'identification, prescriptions d'étiquetage et de conditionnement, quantité minimale nette par unité; prescriptions pour le transport par air, route, rail, mer. Tableau facultatif (36p.) des matériaux dangereux transportés: classe OMCI, n° ONU, type d'emballage, prescriptions pour le transport maritime à bord de cargos ou de paquebots. En annexe, index à double entrée (dénomination/n° ONU).
Federal Register, 49 Code of Federal Regulations Parts 171-174, 176, 177. 22 mai 1980, vol.45, n°101, p.34560-34705.