| ID du document (ISN) | 74892 |
| Numéro CIS |
00-814 |
| ISBN(s) |
0-7176-1670-3 |
| Année |
1999 |
| Numéro de convention ou de série |
HSE Guidance on Regulations L5
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| Auteur(s) |
Health and Safety Commission |
| Titre
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Recueil homologué général de directives pratiques (RHDP) (contrôle des subst. nocives), RHDP sur les subst. cancérogènes et RHDP sur les agents biologiques. Réglementation de 1999 sur le contrôle des substances nocives - RHDP |
| Titre original |
General COSHH ACOP (Control of substances hazardous to health) and Carcinogens ACOP (Control of carcinogenic substances) and Biological agents ACOP (Control of biological agents). Control of Substances Hazardous to Health Regulations 1999 - Approved Codes of Practice [en anglais] |
| Informations bibliographiques |
HSE Books, P.O.Box 1999, Sudbury, Suffolk CO10 6FS, Royaume-Uni, 3e éd., 1999. viii, 76p. Prix: GBP 8,50. |
| Résumé
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Cette nouvelle version du guide d'orientation comprend les trois recueils homologués de directives pratiques se rapportant au Règlement britannique de 1999 sur le contrôle des substances nocives (COSHH). Il s'agit d'une mise à jour des dispositions des règlements de 1988 (CIS 89-1092) et de 1994 (CIS 95-19), eux-mêmes périmés. Les changements portent sur les définitions, sur l'élimination de l'annexe de la liste de substances pour lesquelles une limite d'exposition maximale a été établie, ainsi que d'autres modifications mineures. Les recueils remplacent ceux de 1997 (voir CIS 97-950). |
| Descripteurs (primaires) |
substances cancérogènes; Royaume-Uni; législation; techniques d'hygiène; risques biologiques; substances nocives |
| Descripteurs (secondaires) |
recueil; liste de substances chimiques; limitation de l'exposition; évaluation du risque; évaluation de l'exposition; équipement de protection individuelle; information du personnel; surveillance médicale; remplacé; commentaire de loi; directive; responsabilités; appareils respiratoires |
| Type de document |
F - Notes documentaires, directives pratiques, normes |
| Pays / Etat ou Province | Royaume-Uni |
| Sujet(s) |
Substances toxiques et dangereuses
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| Domaine(s) thématique(s)
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Risques chimiques
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| Catégorie(s) de recherche
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Risques biologiques
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