ID du document (ISN) | 63399 |
Numéro CIS |
94-1811 |
Année |
1994 |
Numéro de convention ou de série |
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Titre
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Règlement de la sécurité minière [Chili] |
Titre original |
Reglamento de seguridad minera [en espagnol] |
Informations bibliographiques |
Asociación Chilena de Seguridad, Casilla 14565, Correo Central, Santiago, Chili, 1994. 179p. |
Résumé
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Ce recueil contient 11 textes réglementaires sur la sécurité dans les mines: décret 72 (1985) - Règlement de la sécurité minière (CIS 88-1420); résolution 210 (1988) établissant des catégories de contravention au Règlement de la sécurité minière; résolution 575 (1993) autorisant l'organisation de cours à l'intention des spécialistes de la prévention des risques miniers; décret 745 (1992) - Règlement sur les conditions minimales à satisfaire en matière d'hygiène et d'environnement sur le lieu de travail (voir CIS 87-364); décret 86 (1970) sur la construction et l'exploitation des réservoirs de décantation des tailings; décret 185 (1991) sur l'exploitation des installations émettrices de dioxyde de soufre, de matières particulaires et d'arsenic; décret 77 (1982) sur le contrôle des armes et des explosifs; décret 73 (1992) sur l'emploi d'explosifs dans les exploitations minières; décret 379 (1985) sur les prescriptions de sécurité de base applicables à l'entreposage et à la manutention de combustibles liquides à base de pétrole; décret 226 (1982) sur les prescriptions de sécurité pour les installations et locaux d'entreposage du combustible; résolution 1851 (1993) sur les qualifications exigées des spécialistes de la sécurité minière. |
Descripteurs (primaires) |
Chili; mines; industries extractives |
Descripteurs (secondaires) |
recueil; liquides combustibles; arsenic; substances explosibles; loi; manutention et stockage; qualifications; dioxyde de soufre; poussières respirables |
Type de document |
A - Lois, règlements, directives |
Pays / Etat ou Province | Chili |
Sujet(s) |
Recueils de lois et de règlements dérivés
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Domaine(s) thématique(s)
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Industries et professions
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Catégorie(s) de recherche
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Mines et carrières
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